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Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? / Yasmine Tarasewicz in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2020)
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Titre : Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? Type de document : document électronique Auteurs : Yasmine Tarasewicz ; Hélène Cavat Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp.584-591 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE INDUSTRIELLE ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; POLITIQUE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FRANCEMots-clés : Accord de performance collective - APC Résumé : Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un futur incertain. Valeo, Derichebourg, Lisi, ADP, etc., les exemples d'entreprises au sein desquelles est conclu un APC prévoyant, entre autres, une diminution des rémunérations ne manquent pas. Interpréter l'attrait pour ce dispositif n'est pas aisé. Certains veulent y voir le parfait instrument du moins-disant social. D'autres, au contraire, suggèrent que l'accord de performance collective s'offre comme un instrument idoine pour traverser, en minimisant les dégâts, une crise conjoncturelle. Qu'en est-il ? Cette question a été soumise à maître Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris, spécialiste des restructurations d'entreprises et Hélène Cavat, doctorante à l'Université de Nanterre (IRERP). En dépit des possibles dévoiements du dispositif, maître Tarasewicz appelle à faire confiance aux usages, par les négociateurs, de ce dispositif, lequel pourrait, selon elle, être amélioré pour offrir des garanties supplémentaires aux salariés. Hélène Cavat livre une tout autre analyse. Selon elle, les usages actuels de l'accord de performance collective révèlent ce qu'il est vraiment : un parfait instrument de transfert du risque économique sur les salariés. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0136 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69072
in Revue de droit du travail > n° 10 (octobre 2020) . - pp.584-591[article] Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? [document électronique] / Yasmine Tarasewicz ; Hélène Cavat . - 2020 . - pp.584-591.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 10 (octobre 2020) . - pp.584-591
Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE INDUSTRIELLE ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; POLITIQUE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FRANCEMots-clés : Accord de performance collective - APC Résumé : Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un futur incertain. Valeo, Derichebourg, Lisi, ADP, etc., les exemples d'entreprises au sein desquelles est conclu un APC prévoyant, entre autres, une diminution des rémunérations ne manquent pas. Interpréter l'attrait pour ce dispositif n'est pas aisé. Certains veulent y voir le parfait instrument du moins-disant social. D'autres, au contraire, suggèrent que l'accord de performance collective s'offre comme un instrument idoine pour traverser, en minimisant les dégâts, une crise conjoncturelle. Qu'en est-il ? Cette question a été soumise à maître Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris, spécialiste des restructurations d'entreprises et Hélène Cavat, doctorante à l'Université de Nanterre (IRERP). En dépit des possibles dévoiements du dispositif, maître Tarasewicz appelle à faire confiance aux usages, par les négociateurs, de ce dispositif, lequel pourrait, selon elle, être amélioré pour offrir des garanties supplémentaires aux salariés. Hélène Cavat livre une tout autre analyse. Selon elle, les usages actuels de l'accord de performance collective révèlent ce qu'il est vraiment : un parfait instrument de transfert du risque économique sur les salariés. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0136 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69072
[article]
Titre : La durée du travail I : Covid-19, comment réduire ou augmenter le temps de travail ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 7-84 Note générale : Ce numéro Thématique annule et remplace la précédente édition de mars 2017 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; FRANCEMots-clés : Covid-19 Résumé : Première partie : Face à la crise sanitaire liée au Covid-19, la problématique de la durée du travail revêt une importance particulière. Alors que la plupart des entreprises sont confrontées à une baisse d’activité, d’autres au contraire font face à une forte croissance de celle-ci, notamment dans les secteurs considérés comme nécessaires à la sécurité de la Nation ou à la continuité de la vie économique et sociale. Par ailleurs, suite au confinement, pour éviter les risques de contamination, les employeurs sont invités à repenser l’organisation du temps de travail et les horaires des salariés. Il s’agit d’empêcher une occupation importante des locaux et respecter les consignes de distanciation sociale.
Nous consacrons deux numéros à la durée du travail : le premier porte sur le temps de travail (temps de travail effectif, durées maximales, heures supplémentaires, contrôle), et le second sur l’organisation du temps de travail (répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine, travail intermittent, travail de nuit, repos et jours fériés).Document Céreq : Non Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67537
in Liaisons sociales Les Thématiques > n° 78 (avril 2020) . - pp. 7-84[article] La durée du travail I : Covid-19, comment réduire ou augmenter le temps de travail ? [texte imprimé] / Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini . - 2020 . - pp. 7-84.
Ce numéro Thématique annule et remplace la précédente édition de mars 2017
Langues : Français (fre)
in Liaisons sociales Les Thématiques > n° 78 (avril 2020) . - pp. 7-84
Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; FRANCEMots-clés : Covid-19 Résumé : Première partie : Face à la crise sanitaire liée au Covid-19, la problématique de la durée du travail revêt une importance particulière. Alors que la plupart des entreprises sont confrontées à une baisse d’activité, d’autres au contraire font face à une forte croissance de celle-ci, notamment dans les secteurs considérés comme nécessaires à la sécurité de la Nation ou à la continuité de la vie économique et sociale. Par ailleurs, suite au confinement, pour éviter les risques de contamination, les employeurs sont invités à repenser l’organisation du temps de travail et les horaires des salariés. Il s’agit d’empêcher une occupation importante des locaux et respecter les consignes de distanciation sociale.
Nous consacrons deux numéros à la durée du travail : le premier porte sur le temps de travail (temps de travail effectif, durées maximales, heures supplémentaires, contrôle), et le second sur l’organisation du temps de travail (répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine, travail intermittent, travail de nuit, repos et jours fériés).Document Céreq : Non Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67537 La réduction du travail au temps « productif » dans l’aide à domicile / François-Xavier Devetter in Socio-économie du Travail, n° 6 (2019/2)
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Titre : La réduction du travail au temps « productif » dans l’aide à domicile : Un outil de baisse du « coût » du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : François-Xavier Devetter ; Annie Dussuet ; Emmanuelle Puissant Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 213-239 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
AIDE A DOMICILE ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; COUT DE LA MAIN D'OEUVRE ; CONDITION DE TRAVAIL ; ANALYSE DU TRAVAIL ; FRANCERésumé : Cet article se concentre sur les définitions du temps d’emploi dans l’aide à domicile. Il sera ainsi démontré que le découpage du temps de travail entre un temps qui serait « productif » et un temps qui ne le serait pas, constitue un outil, parmi d’autres, utilisés par les pouvoirs publics et les employeurs pour réduire le « coût » du travail. Ce découpage contribue également à modifier en profondeur le contenu du travail et du service. Document Céreq : Non Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67981
in Socio-économie du Travail > n° 6 (2019/2) . - pp. 213-239[article] La réduction du travail au temps « productif » dans l’aide à domicile : Un outil de baisse du « coût » du travail [texte imprimé] / François-Xavier Devetter ; Annie Dussuet ; Emmanuelle Puissant . - 2020 . - pp. 213-239.
Langues : Français (fre)
in Socio-économie du Travail > n° 6 (2019/2) . - pp. 213-239
Catégories : Thésaurus CEREQ
AIDE A DOMICILE ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; COUT DE LA MAIN D'OEUVRE ; CONDITION DE TRAVAIL ; ANALYSE DU TRAVAIL ; FRANCERésumé : Cet article se concentre sur les définitions du temps d’emploi dans l’aide à domicile. Il sera ainsi démontré que le découpage du temps de travail entre un temps qui serait « productif » et un temps qui ne le serait pas, constitue un outil, parmi d’autres, utilisés par les pouvoirs publics et les employeurs pour réduire le « coût » du travail. Ce découpage contribue également à modifier en profondeur le contenu du travail et du service. Document Céreq : Non Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67981 La dérogation, le droit et le travail (XIXe-XXIe siècle) / Patrick Fridenson in Les cahiers du comité d'histoire, n° 23 (novembre 2019)
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Documents numériques
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chatefp_-_cahier_23_janvier_2020.pdfAdobe Acrobat PDFLa loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures / Yann Delbrel in Droit social, n° 4 (avril 2019)
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[article]
Titre : La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures : de la législation industrielle au droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Yann Delbrel Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 334-338 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FRANCEDocument Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201904&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64709
in Droit social > n° 4 (avril 2019) . - pp. 334-338[article] La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures : de la législation industrielle au droit du travail [texte imprimé] / Yann Delbrel . - 2019 . - pp. 334-338.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 4 (avril 2019) . - pp. 334-338
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FRANCEDocument Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201904&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64709 Recueil de discours "marquants" prononcés par des ministres du travail. 1958-2002 / Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle in Les cahiers du comité d'histoire, n° 21 (novembre 2017)
PermalinkLes congés payés et jours de RTT / Sandra Zilloniz in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 054 (août 2017)
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PermalinkDe l’engagement au service du transporteur au temps de service des conducteurs / Stéphane Carré in Droit et société, n° 95 (2017/1)
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PermalinkLa durée du travail I - Travail effectif - Durées maximales - Heures supplémentaire - Forfaits / Michel Morand in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 47 (mars 2017)
PermalinkPermalinkNégociations des temporalités au sein d’espaces normatifs différenciés / Nathalie Burnay in Négociations, n° 25 (2016/1)
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PermalinkPermalinkLes enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques / Albéric de Montgolfier (2016)
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PermalinkLes 35 heures à l’hôpital / Pierre de Montalembert in Cahiers français, n° 389 (novembre-décembre 2015)
PermalinkDe l'organisation des journées à l'organisation de la semaine / Olivia Sautory in Economie et statistique, n° 478-479-480 (octobre 2015)
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PermalinkApproches structurelles et non structurelles en micro-économétrie de l’évaluation des politiques publiques / Sébastien Roux in Revue française d'économie, vol. XXX, n° 1 (2015/1)
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PermalinkComment penser le temps de travail, quinze ans après les lois Aubry ? / Michel Pepin in Journal de l'école de Paris du management, n° 112 (2015/2)
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PermalinkRapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail / Barbara Romagnan (2014)
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PermalinkL'évaluation sous tension : l’exemple des effets sur l’emploi des "35 heures " / Stéphane Jugnot in Revue de l'IRES, n° 77 (2013/2)
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PermalinkPermalinkTemps professionnels, temps prescrits, temporalités sociales. Dossier / Diane-Gabrielle Tremblay in SociologieS, mis en ligne le 19 novembre 2013 (novembre 2013)
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PermalinkPermalinkCrise et politique sociale : le rôle des accords collectifs / Vera Glassner in Revue internationale du travail, vol. 151, n° 4 (décembre 2012)
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PermalinkTemps de travail et productivité : une spécificité nationale ? / Jean-Louis Dayan in Problèmes économiques, Hors-Série n° 1 (septembre 2012)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkSoixante ans de réduction du temps de travail dans le monde / Gérard Bouvier in INSEE Première, n° 1273 (janvier 2010)
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PermalinkRéduction du temps de travail et tensions sur les facteurs de production. / Marie Leclair in DOCUMENT DE TRAVAIL DE L'INSEE - SERIE ROUGE, n° G 2002/13 (octobre 2002)
PermalinkL'effet de l'ARTT sur le chômage partiel. Une analyse empirique entre 1995-2005. / Oana Calavrezo in Revue économique, vol. 60 - n° 6 (2009)
PermalinkFlexibilité interne et flexibilité externe : complémentarité, substitution et impact des 35 heures. / Matthieu Bunel in Document de travail du CEE, n° 98 (mai 2008)
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PermalinkLe travail : ambivalence et contradiction. Dossier / Serge Volkoff in Savoir/Agir, n° 3 (mars 2008)
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PermalinkLes relations sociales en entreprise : Un portrait à partir des enquêtes Relations professionnelles et négociations d'entreprise / Salima Benhamou (2008)
PermalinkThe effect of working time reduction on short-time compensation / Oana Calavrezo in Document de travail du CEE, n° 88 (juin 2007)
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PermalinkApport de la théorie du droit à la compréhension des décisions en gestion des ressources humaines. La transgression du droit du travail est-elle une nécessité ? / Christine Noël in Humanisme et entreprise, n° 282 (avril 2007)
PermalinkPermalinkIdentifying the potential of work-sharing as a job-creation strategy. / Mikal Skuterud in Journal of Labor Economics, vol. 25 - n° 2 (april 2007)
PermalinkOveremployment mismatches : the preference for fewer work hours. / Lonnie Golden in MONTHLY LABOR REVIEW, vol. 130 - n° 4 (april 2007)
PermalinkCompétitivité : comment font les Allemands ? / François Michaux in Futuribles, n° 328 (mars 2007)
PermalinkRegulation of working time in SMEs of the information and communication technology sector in France. / Michèle Dupré in NEW TECHNOLOGY WORK AND EMPLOYMENT, vol. 22 - n° 1 (march 2007)
PermalinkLa réduction du temps de travail : révélateur et source de développement des relations professionnelles en entreprise. / Valérie Ulrich in Premières Informations et Premières Synthèses, n° 03.2 (janvier 2007)
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PermalinkPermalinkPermalinkPenser au-delà de l'activité : la possibilité d'une politique du travail. Usages de soi et de temps devant soi dans une structure médico-sociale. / Lionel Jacquot (2007)
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