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REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

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Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? / Yasmine Tarasewicz in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2020)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit du travail > n° 10 (octobre 2020) . - pp.584-591
Titre : Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ?
Type de document : document électronique
Auteurs : Yasmine Tarasewicz ; Hélène Cavat
Année de publication : 2020
Article en page(s) : pp.584-591
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE INDUSTRIELLE ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; POLITIQUE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FRANCE

Mots-clés : Accord de performance collective - APC
Résumé : Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un futur incertain. Valeo, Derichebourg, Lisi, ADP, etc., les exemples d'entreprises au sein desquelles est conclu un APC prévoyant, entre autres, une diminution des rémunérations ne manquent pas. Interpréter l'attrait pour ce dispositif n'est pas aisé. Certains veulent y voir le parfait instrument du moins-disant social. D'autres, au contraire, suggèrent que l'accord de performance collective s'offre comme un instrument idoine pour traverser, en minimisant les dégâts, une crise conjoncturelle. Qu'en est-il ? Cette question a été soumise à maître Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris, spécialiste des restructurations d'entreprises et Hélène Cavat, doctorante à l'Université de Nanterre (IRERP). En dépit des possibles dévoiements du dispositif, maître Tarasewicz appelle à faire confiance aux usages, par les négociateurs, de ce dispositif, lequel pourrait, selon elle, être amélioré pour offrir des garanties supplémentaires aux salariés. Hélène Cavat livre une tout autre analyse. Selon elle, les usages actuels de l'accord de performance collective révèlent ce qu'il est vraiment : un parfait instrument de transfert du risque économique sur les salariés.
Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0136
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69072

[article] Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? [document électronique] / Yasmine Tarasewicz ; Hélène Cavat . - 2020 . - pp.584-591.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 10 (octobre 2020) . - pp.584-591
Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE INDUSTRIELLE ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; POLITIQUE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; EVALUATION ; FRANCE

Mots-clés : Accord de performance collective - APC
Résumé : Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un futur incertain. Valeo, Derichebourg, Lisi, ADP, etc., les exemples d'entreprises au sein desquelles est conclu un APC prévoyant, entre autres, une diminution des rémunérations ne manquent pas. Interpréter l'attrait pour ce dispositif n'est pas aisé. Certains veulent y voir le parfait instrument du moins-disant social. D'autres, au contraire, suggèrent que l'accord de performance collective s'offre comme un instrument idoine pour traverser, en minimisant les dégâts, une crise conjoncturelle. Qu'en est-il ? Cette question a été soumise à maître Yasmine Tarasewicz, avocate au barreau de Paris, spécialiste des restructurations d'entreprises et Hélène Cavat, doctorante à l'Université de Nanterre (IRERP). En dépit des possibles dévoiements du dispositif, maître Tarasewicz appelle à faire confiance aux usages, par les négociateurs, de ce dispositif, lequel pourrait, selon elle, être amélioré pour offrir des garanties supplémentaires aux salariés. Hélène Cavat livre une tout autre analyse. Selon elle, les usages actuels de l'accord de performance collective révèlent ce qu'il est vraiment : un parfait instrument de transfert du risque économique sur les salariés.
Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0136
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69072

La durée du travail I / Sandra Limou in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 78 (avril 2020)

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ISBD

[article]
inLiaisons sociales Les Thématiques > n° 78 (avril 2020) . - pp. 7-84
Titre : La durée du travail I : Covid-19, comment réduire ou augmenter le temps de travail ?
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini
Année de publication : 2020
Article en page(s) : pp. 7-84
Note générale : Ce numéro Thématique annule et remplace la précédente édition de mars 2017
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; FRANCE

Mots-clés : Covid-19
Résumé : Première partie : Face à la crise sanitaire liée au Covid-19, la problématique de la durée du travail revêt une importance particulière. Alors que la plupart des entreprises sont confrontées à une baisse d’activité, d’autres au contraire font face à une forte croissance de celle-ci, notamment dans les secteurs considérés comme nécessaires à la sécurité de la Nation ou à la continuité de la vie économique et sociale. Par ailleurs, suite au confinement, pour éviter les risques de contamination, les employeurs sont invités à repenser l’organisation du temps de travail et les horaires des salariés. Il s’agit d’empêcher une occupation importante des locaux et respecter les consignes de distanciation sociale.
Nous consacrons deux numéros à la durée du travail : le premier porte sur le temps de travail (temps de travail effectif, durées maximales, heures supplémentaires, contrôle), et le second sur l’organisation du temps de travail (répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine, travail intermittent, travail de nuit, repos et jours fériés).
Document Céreq : Non
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67537

[article] La durée du travail I : Covid-19, comment réduire ou augmenter le temps de travail ? [texte imprimé] / Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini . - 2020 . - pp. 7-84.
Ce numéro Thématique annule et remplace la précédente édition de mars 2017
Langues : Français (fre)
in Liaisons sociales Les Thématiques > n° 78 (avril 2020) . - pp. 7-84
Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; FRANCE

Mots-clés : Covid-19
Résumé : Première partie : Face à la crise sanitaire liée au Covid-19, la problématique de la durée du travail revêt une importance particulière. Alors que la plupart des entreprises sont confrontées à une baisse d’activité, d’autres au contraire font face à une forte croissance de celle-ci, notamment dans les secteurs considérés comme nécessaires à la sécurité de la Nation ou à la continuité de la vie économique et sociale. Par ailleurs, suite au confinement, pour éviter les risques de contamination, les employeurs sont invités à repenser l’organisation du temps de travail et les horaires des salariés. Il s’agit d’empêcher une occupation importante des locaux et respecter les consignes de distanciation sociale.
Nous consacrons deux numéros à la durée du travail : le premier porte sur le temps de travail (temps de travail effectif, durées maximales, heures supplémentaires, contrôle), et le second sur l’organisation du temps de travail (répartition de la durée du travail sur une période supérieure à la semaine, travail intermittent, travail de nuit, repos et jours fériés).
Document Céreq : Non
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67537

La réduction du travail au temps « productif » dans l’aide à domicile / François-Xavier Devetter in Socio-économie du Travail, n° 6 (2019/2)

Public

ISBD

[article]
inSocio-économie du Travail > n° 6 (2019/2) . - pp. 213-239
Titre : La réduction du travail au temps « productif » dans l’aide à domicile : Un outil de baisse du « coût » du travail
Type de document : texte imprimé
Auteurs : François-Xavier Devetter ; Annie Dussuet ; Emmanuelle Puissant
Année de publication : 2020
Article en page(s) : pp. 213-239
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
AIDE A DOMICILE ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; COUT DE LA MAIN D'OEUVRE ; CONDITION DE TRAVAIL ; ANALYSE DU TRAVAIL ; FRANCE

Résumé : Cet article se concentre sur les définitions du temps d’emploi dans l’aide à domicile. Il sera ainsi démontré que le découpage du temps de travail entre un temps qui serait « productif » et un temps qui ne le serait pas, constitue un outil, parmi d’autres, utilisés par les pouvoirs publics et les employeurs pour réduire le « coût » du travail. Ce découpage contribue également à modifier en profondeur le contenu du travail et du service.
Document Céreq : Non
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67981

[article] La réduction du travail au temps « productif » dans l’aide à domicile : Un outil de baisse du « coût » du travail [texte imprimé] / François-Xavier Devetter ; Annie Dussuet ; Emmanuelle Puissant . - 2020 . - pp. 213-239.
Langues : Français (fre)
in Socio-économie du Travail > n° 6 (2019/2) . - pp. 213-239
Catégories : Thésaurus CEREQ
AIDE A DOMICILE ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; COUT DE LA MAIN D'OEUVRE ; CONDITION DE TRAVAIL ; ANALYSE DU TRAVAIL ; FRANCE

Résumé : Cet article se concentre sur les définitions du temps d’emploi dans l’aide à domicile. Il sera ainsi démontré que le découpage du temps de travail entre un temps qui serait « productif » et un temps qui ne le serait pas, constitue un outil, parmi d’autres, utilisés par les pouvoirs publics et les employeurs pour réduire le « coût » du travail. Ce découpage contribue également à modifier en profondeur le contenu du travail et du service.
Document Céreq : Non
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67981

La dérogation, le droit et le travail (XIXe-XXIe siècle) / Patrick Fridenson in Les cahiers du comité d'histoire, n° 23 (novembre 2019)

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ISBD

[article]
inLes cahiers du comité d'histoire > n° 23 (novembre 2019) . - 107 p
Titre : La dérogation, le droit et le travail (XIXe-XXIe siècle) : Journée d’études du 21 septembre 2018
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Patrick Fridenson, dir. ; Laure Machu, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Congrès : Congrès: Journée d'études du Chatefp La dérogation, le droit et le travail (septembre 2018; Paris)
Année de publication : 2019
Article en page(s) : 107 p
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
COLLOQUE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; TEMPS DE TRAVAIL ; INDUSTRIE EXTRACTIVE-ENERGIE ; OUVRIER ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SYNDICALE ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ; INDUSTRIE METALLURGIQUE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; ART ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER ; SANTE ; METIER DE LA SANTE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; FRANCE
Organisme Cité
Le Comité des Houillères ; DUP - Délégation unique du personnel

Document Céreq : Non
En savoir plus : sur le site du Chatefp
En ligne : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/chatefp_-_cahier_23_janvier_2020.pdf
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66416

[article] La dérogation, le droit et le travail (XIXe-XXIe siècle) : Journée d’études du 21 septembre 2018 [texte imprimé] / Patrick Fridenson, dir. ; Laure Machu, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle / Congrès: Journée d'études du Chatefp La dérogation, le droit et le travail (septembre 2018; Paris) . - 2019 . - 107 p.
Langues : Français (fre)
in Les cahiers du comité d'histoire > n° 23 (novembre 2019) . - 107 p
Catégories : Thésaurus CEREQ
COLLOQUE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; TEMPS DE TRAVAIL ; INDUSTRIE EXTRACTIVE-ENERGIE ; OUVRIER ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SYNDICALE ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ; INDUSTRIE METALLURGIQUE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; ART ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER ; SANTE ; METIER DE LA SANTE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; FRANCE
Organisme Cité
Le Comité des Houillères ; DUP - Délégation unique du personnel

Document Céreq : Non
En savoir plus : sur le site du Chatefp
En ligne : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/chatefp_-_cahier_23_janvier_2020.pdf
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66416

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chatefp_-_cahier_23_janvier_2020.pdf
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La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures / Yann Delbrel in Droit social, n° 4 (avril 2019)

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ISBD

[article]
inDroit social > n° 4 (avril 2019) . - pp. 334-338
Titre : La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures : de la législation industrielle au droit du travail
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Yann Delbrel
Année de publication : 2019
Article en page(s) : pp. 334-338
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FRANCE

Document Céreq : Non
En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201904&skin=dlz_knd [...]
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64709

[article] La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures : de la législation industrielle au droit du travail [texte imprimé] / Yann Delbrel . - 2019 . - pp. 334-338.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 4 (avril 2019) . - pp. 334-338
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; FRANCE

Document Céreq : Non
En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201904&skin=dlz_knd [...]
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64709

Recueil de discours "marquants" prononcés par des ministres du travail. 1958-2002 / Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle in Les cahiers du comité d'histoire, n° 21 (novembre 2017)

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Les congés payés et jours de RTT / Sandra Zilloniz in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 054 (août 2017)

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De l’engagement au service du transporteur au temps de service des conducteurs / Stéphane Carré in Droit et société, n° 95 (2017/1)

Permalink
La durée du travail I - Travail effectif - Durées maximales - Heures supplémentaire - Forfaits / Michel Morand in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 47 (mars 2017)

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The why and how of working time reduction / Stan De Spiegelaere (2017)

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Négociations des temporalités au sein d’espaces normatifs différenciés / Nathalie Burnay in Négociations, n° 25 (2016/1)

Permalink
Einstein avait raison, il faut réduire le temps du travail / Pierre Larrouturou (2016)

Permalink
Les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques / Albéric de Montgolfier (2016)

Permalink
Les 35 heures à l’hôpital / Pierre de Montalembert in Cahiers français, n° 389 (novembre-décembre 2015)

Permalink
De l'organisation des journées à l'organisation de la semaine / Olivia Sautory in Economie et statistique, n° 478-479-480 (octobre 2015)

Permalink
Approches structurelles et non structurelles en micro-économétrie de l’évaluation des politiques publiques / Sébastien Roux in Revue française d'économie, vol. XXX, n° 1 (2015/1)

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Comment penser le temps de travail, quinze ans après les lois Aubry ? / Michel Pepin in Journal de l'école de Paris du management, n° 112 (2015/2)

Permalink
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail / Barbara Romagnan (2014)

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L'évaluation sous tension : l’exemple des effets sur l’emploi des "35 heures " / Stéphane Jugnot in Revue de l'IRES, n° 77 (2013/2)

Permalink
Temps partiel / Julie Castro in Liaisons sociales numéros juridiques, n° 14 (décembre 2013)

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Temps professionnels, temps prescrits, temporalités sociales. Dossier / Diane-Gabrielle Tremblay in SociologieS, mis en ligne le 19 novembre 2013 (novembre 2013)

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L'évaluation sous tension méthodologique, idéologique et politique / Stéphane Jugnot (2013)

Permalink
Crise et politique sociale : le rôle des accords collectifs / Vera Glassner in Revue internationale du travail, vol. 151, n° 4 (décembre 2012)

Permalink
Temps de travail et productivité : une spécificité nationale ? / Jean-Louis Dayan in Problèmes économiques, Hors-Série n° 1 (septembre 2012)

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Coût du travail et allègements de charges / Vincent Cottet (2012)

Permalink
Temps de travail et temps de vie / Paul Bouffartigue (2012)

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Le travail, quelles valeurs ? / Dominique Méda (2012)

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Éloge de la mobilité / Jean Viard (2011)

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État moderne, État efficace / Marc Ferracci (2011)

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Soixante ans de réduction du temps de travail dans le monde / Gérard Bouvier in INSEE Première, n° 1273 (janvier 2010)

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Réduction du temps de travail et tensions sur les facteurs de production. / Marie Leclair in DOCUMENT DE TRAVAIL DE L'INSEE - SERIE ROUGE, n° G 2002/13 (octobre 2002)

Permalink
L'effet de l'ARTT sur le chômage partiel. Une analyse empirique entre 1995-2005. / Oana Calavrezo in Revue économique, vol. 60 - n° 6 (2009)

Permalink
Flexibilité interne et flexibilité externe : complémentarité, substitution et impact des 35 heures. / Matthieu Bunel in Document de travail du CEE, n° 98 (mai 2008)

Permalink
Le travail : ambivalence et contradiction. Dossier / Serge Volkoff in Savoir/Agir, n° 3 (mars 2008)

Permalink
Les relations sociales en entreprise : Un portrait à partir des enquêtes Relations professionnelles et négociations d'entreprise / Salima Benhamou (2008)

Permalink
The effect of working time reduction on short-time compensation / Oana Calavrezo in Document de travail du CEE, n° 88 (juin 2007)

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Apport de la théorie du droit à la compréhension des décisions en gestion des ressources humaines. La transgression du droit du travail est-elle une nécessité ? / Christine Noël in Humanisme et entreprise, n° 282 (avril 2007)

Permalink
Décroissance et travail. Dossier. / Bernard Guibert in ENTROPIA, n° 2 (printemps 2007)

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Identifying the potential of work-sharing as a job-creation strategy. / Mikal Skuterud in Journal of Labor Economics, vol. 25 - n° 2 (april 2007)

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Overemployment mismatches : the preference for fewer work hours. / Lonnie Golden in MONTHLY LABOR REVIEW, vol. 130 - n° 4 (april 2007)

Permalink
Compétitivité : comment font les Allemands ? / François Michaux in Futuribles, n° 328 (mars 2007)

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Regulation of working time in SMEs of the information and communication technology sector in France. / Michèle Dupré in NEW TECHNOLOGY WORK AND EMPLOYMENT, vol. 22 - n° 1 (march 2007)

Permalink
La réduction du temps de travail : révélateur et source de développement des relations professionnelles en entreprise. / Valérie Ulrich in Premières Informations et Premières Synthèses, n° 03.2 (janvier 2007)

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35 heures chrono ! Les paradoxes de la RTT. / Jean-Philippe Melchior (2007)

Permalink
Les mutations des industries et des services. / Hervé Gouil (2007)

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Penser au-delà de l'activité : la possibilité d'une politique du travail. Usages de soi et de temps devant soi dans une structure médico-sociale. / Lionel Jacquot (2007)

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PME, emploi et relations sociales. France-Maghreb. / Michel Lallement (2007)

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Le travail à l'épreuve des paradigmes sociologiques. / Marc Raffenne (2007)

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Le travail : formes récentes et nouvelles questions. / Renato Di Ruzza (2007)

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Le travail public régional. / Michel Catlla (2007)

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