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Affiner la rechercheControverse : quels instruments juridiques pour limiter le recours aux contrats courts ? / Dirk Baugard in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2019)
Titre : Controverse : quels instruments juridiques pour limiter le recours aux contrats courts ? Type de document : document électronique Auteurs : Dirk Baugard ; Bruno Coquet ; Eric Heyer Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 452-459 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONTRAT DE TRAVAIL ; PRATIQUE DE GRH ; TRAVAIL PRECAIRE ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; CHARGE SOCIALE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCERésumé : Le 18 juin 2019, le premier ministre, Édouard Philippe, et la ministre du travail, Muriel Pénicaud, annonçaient le détail de la réforme de l'assurance chômage. Sans surprise, au titre des mesures visant à limiter le recours aux contrats « courts » figurent l'adoption d'un dispositif de bonus-malus à compter du 1er janvier 2020, pour les entreprises de certains secteurs économiques, ainsi qu'un mécanisme de taxation forfaitaire des contrats à durée déterminée d'usage. Les cotisations de l'assurance chômage pourraient ainsi varier au regard des pratiques de chaque employeur avec une modulation fonction de la masse salariale de l'entreprise. L'idée d'une telle pénalité financière n'est pas nouvelle ; son omniprésence dans le débat juridique invitait cependant à une réflexion plus profonde pour déterminer les instruments juridiques permettant de limiter le recours aux contrats courts. La question a été soumise à un juriste et deux économistes. Dirk Baugard, professeur de droit privé à l'Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, souligne la multiplicité des instruments juridiques existants et identifie notamment trois principaux types de mesures empruntées. Éric Heyer, directeur du département Analyse et Prévision de l'OFCE, et Bruno Coquet, chercheur affilié à l'OFCE, mettent en exergue la nécessité de renforcer les incitations économiques tout en relativisant la portée du seul levier de l'assurance chômage pour freiner le développement des contrats courts. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0094 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65681
in Revue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2019) . - pp. 452-459[article] Controverse : quels instruments juridiques pour limiter le recours aux contrats courts ? [document électronique] / Dirk Baugard ; Bruno Coquet ; Eric Heyer . - 2019 . - pp. 452-459.
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POLITIQUE DE L'EMPLOI ; CONTRAT DE TRAVAIL ; PRATIQUE DE GRH ; TRAVAIL PRECAIRE ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; CHARGE SOCIALE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCERésumé : Le 18 juin 2019, le premier ministre, Édouard Philippe, et la ministre du travail, Muriel Pénicaud, annonçaient le détail de la réforme de l'assurance chômage. Sans surprise, au titre des mesures visant à limiter le recours aux contrats « courts » figurent l'adoption d'un dispositif de bonus-malus à compter du 1er janvier 2020, pour les entreprises de certains secteurs économiques, ainsi qu'un mécanisme de taxation forfaitaire des contrats à durée déterminée d'usage. Les cotisations de l'assurance chômage pourraient ainsi varier au regard des pratiques de chaque employeur avec une modulation fonction de la masse salariale de l'entreprise. L'idée d'une telle pénalité financière n'est pas nouvelle ; son omniprésence dans le débat juridique invitait cependant à une réflexion plus profonde pour déterminer les instruments juridiques permettant de limiter le recours aux contrats courts. La question a été soumise à un juriste et deux économistes. Dirk Baugard, professeur de droit privé à l'Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, souligne la multiplicité des instruments juridiques existants et identifie notamment trois principaux types de mesures empruntées. Éric Heyer, directeur du département Analyse et Prévision de l'OFCE, et Bruno Coquet, chercheur affilié à l'OFCE, mettent en exergue la nécessité de renforcer les incitations économiques tout en relativisant la portée du seul levier de l'assurance chômage pour freiner le développement des contrats courts. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0094 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65681
Titre : Un avenir pour l'emploi : sortir de l'économie administrée Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Coquet Editeur : Paris : Odile Jacob Année de publication : 2017 Collection : Economie Importance : 153 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7381-3794-4 Prix : 19,9 EURO Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
CHOMAGE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; ETAT ; POLITIQUE SOCIALE ; FRANCE ; SECTEUR PUBLIC ; REFORME ; INDEMNISATION DU CHOMAGERésumé : Contre le chômage, on a tout essayé ? Non, répond Bruno Coquet, car si on a multiplié les dispositifs coûteux, notamment pour alléger les cotisations sociales, l’emploi reste en quête d’une vraie stratégie, lisible et efficace. Ce livre bat en brèche le consensus qui règne sur le sujet. À force de se focaliser sur les rigidités du marché du travail et sur son coût, on oublie de poser des questions simples : pourquoi les tentatives de réforme ne concernent-elles jamais le secteur public ? Est-ce le travail qui est trop cher ou la protection sociale ? Pourquoi subventionner des emplois qui ne permettent même pas d’en vivre ? Bruno Coquet ne se contente pas de dénoncer quarante ans d’échecs en matière d’emploi. Il montre que des solutions sont possibles si l’on veut bien faire prévaloir les principes d’équité et de clarté, qui seuls permettront d’élargir le soutien dont la réforme a tant besoin. (4ème de couv.) Document Céreq : Non Extraits en ligne : extrait sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=60861 Un avenir pour l'emploi : sortir de l'économie administrée [texte imprimé] / Bruno Coquet . - Paris : Odile Jacob, 2017 . - 153 p.. - (Economie) .
ISBN : 978-2-7381-3794-4 : 19,9 EURO
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CHOMAGE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; ETAT ; POLITIQUE SOCIALE ; FRANCE ; SECTEUR PUBLIC ; REFORME ; INDEMNISATION DU CHOMAGERésumé : Contre le chômage, on a tout essayé ? Non, répond Bruno Coquet, car si on a multiplié les dispositifs coûteux, notamment pour alléger les cotisations sociales, l’emploi reste en quête d’une vraie stratégie, lisible et efficace. Ce livre bat en brèche le consensus qui règne sur le sujet. À force de se focaliser sur les rigidités du marché du travail et sur son coût, on oublie de poser des questions simples : pourquoi les tentatives de réforme ne concernent-elles jamais le secteur public ? Est-ce le travail qui est trop cher ou la protection sociale ? Pourquoi subventionner des emplois qui ne permettent même pas d’en vivre ? Bruno Coquet ne se contente pas de dénoncer quarante ans d’échecs en matière d’emploi. Il montre que des solutions sont possibles si l’on veut bien faire prévaloir les principes d’équité et de clarté, qui seuls permettront d’élargir le soutien dont la réforme a tant besoin. (4ème de couv.) Document Céreq : Non Extraits en ligne : extrait sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=60861 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1036087 O-144-17 Ouvrage CEREQ Bibliothèque Disponible
Titre : Assurance chômage et emplois précaires. Contrats courts et segmentation du marché du travail en France : le rôle paradoxal de l’assurance chômage Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Coquet Année de publication : 2010 Article en page(s) : pp. 23-37 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; SEGMENTATION DU MARCHE DU TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; LEGISLATION DU TRAVAILRésumé : En France, le nombre de contrats courts — contrats à durée déterminée (CDD) et intérim — a plus que doublé en 30 ans, représentant aujourd’hui près de 12 % de l’emploi marchand. De surcroît, la mobilité des contrats courts vers les emplois stables est particulièrement faible dans l’Hexagone, comparée à celle des autres pays européens. Cette frilosité des employeurs à l’égard des contrats à durée indéterminée (CDI) s’explique, le plus souvent, par un droit du licenciement français trop contraignant. Mais ce n’est pas tout, note ici Bruno Coquet, qui rappelle que malgré l’assouplissement de la réglementation du marché du travail depuis 10 ans, le recours aux emplois de courte durée persiste. Selon l’auteur, le principal problème, aujourd’hui, vient du fait qu’intérim et autres contrats à durée déterminée sont plus attractifs pour les entreprises que les CDI. Les subventions directes ou indirectes du régime d’assurance chômage (RAC) aux contrats courts, le possible cumul des allocations chômage avec un salaire en cas d’activité réduite ou encore l’absence de modalités d’experience rating — qui consisteraient à faire supporter à l’employeur les coûts générés par une gestion des ressources humaines dispendieuses pour le RAC — ne font qu’inciter les entreprises à user de ces emplois de courte durée, explique Bruno Coquet. « Les règles actuelles du RAC favorisent les firmes utilisatrices de contrats courts, qui peuvent tirer avantage de la flexibilité sans en payer le prix et, en plus, bénéficier d’une subvention indirecte », affirme-t-il, en soulignant ainsi en substance comment le RAC nuit à son propre objectif de sécurisation des parcours professionnels. Ainsi, après un état des lieux détaillé et chiffré sur l’emploi des contrats courts en France et son coût pour le RAC, l’auteur propose quelques évolutions possibles, notamment la mise en place « d’une cotisation dégressive avec la durée observée du contrat ». (Résumé d'auteur) En ligne : http://www.futuribles-revue.com/index.php?option=com_article&access=standard&Ite [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43676
in Futuribles > n° 368 (novembre 2010) . - pp. 23-37[article] Assurance chômage et emplois précaires. Contrats courts et segmentation du marché du travail en France : le rôle paradoxal de l’assurance chômage [texte imprimé] / Bruno Coquet . - 2010 . - pp. 23-37.
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in Futuribles > n° 368 (novembre 2010) . - pp. 23-37
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TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; SEGMENTATION DU MARCHE DU TRAVAIL ; ACTIVITE REDUITE ; LEGISLATION DU TRAVAILRésumé : En France, le nombre de contrats courts — contrats à durée déterminée (CDD) et intérim — a plus que doublé en 30 ans, représentant aujourd’hui près de 12 % de l’emploi marchand. De surcroît, la mobilité des contrats courts vers les emplois stables est particulièrement faible dans l’Hexagone, comparée à celle des autres pays européens. Cette frilosité des employeurs à l’égard des contrats à durée indéterminée (CDI) s’explique, le plus souvent, par un droit du licenciement français trop contraignant. Mais ce n’est pas tout, note ici Bruno Coquet, qui rappelle que malgré l’assouplissement de la réglementation du marché du travail depuis 10 ans, le recours aux emplois de courte durée persiste. Selon l’auteur, le principal problème, aujourd’hui, vient du fait qu’intérim et autres contrats à durée déterminée sont plus attractifs pour les entreprises que les CDI. Les subventions directes ou indirectes du régime d’assurance chômage (RAC) aux contrats courts, le possible cumul des allocations chômage avec un salaire en cas d’activité réduite ou encore l’absence de modalités d’experience rating — qui consisteraient à faire supporter à l’employeur les coûts générés par une gestion des ressources humaines dispendieuses pour le RAC — ne font qu’inciter les entreprises à user de ces emplois de courte durée, explique Bruno Coquet. « Les règles actuelles du RAC favorisent les firmes utilisatrices de contrats courts, qui peuvent tirer avantage de la flexibilité sans en payer le prix et, en plus, bénéficier d’une subvention indirecte », affirme-t-il, en soulignant ainsi en substance comment le RAC nuit à son propre objectif de sécurisation des parcours professionnels. Ainsi, après un état des lieux détaillé et chiffré sur l’emploi des contrats courts en France et son coût pour le RAC, l’auteur propose quelques évolutions possibles, notamment la mise en place « d’une cotisation dégressive avec la durée observée du contrat ». (Résumé d'auteur) En ligne : http://www.futuribles-revue.com/index.php?option=com_article&access=standard&Ite [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43676
Titre : Les intermittents du spectacle : un régime d'assurance chômage avantageux et discutable Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Coquet Année de publication : 2010 Article en page(s) : pp. 5-23 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
INTERMITTENT DU SPECTACLE ; INDEMNISATION DU CHOMAGE ; CONDITION DE TRAVAIL ; FRANCERésumé : La convention d’assurance chômage, entrée en vigueur en France le 1er avril 2009, arrivera à son terme le 31 décembre prochain ; elle doit donc faire l’objet d’une renégociation prévue à partir du mois de novembre. Compte tenu de la situation particulièrement dégradée de l’emploi et de l’impact éventuel sur le régime d’assurance chômage (RAC) de la réforme des retraites, cette renégociation risque de donner lieu à quelques vives controverses. L’une d’entre elles portera sans doute sur le régime d’indemnisation très avantageux dont bénéficient les intermittents du spectacle (RIS). Ces derniers représentent, en effet, O,8 % des salariés affiliés au régime général, 3,4 % des effectifs indemnisés et 5,9 % des dé¬penses du RAC. Bruno Coquet, après avoir rappelé ces données, reconnaît volontiers le dynamisme exceptionnel des industries du spectacle et le fait que celles-ci, contribuant à la culture, à l’éducation et au divertissement, sont dignes de bénéficier d’aides publiques. Mais l’auteur dénonce ici deux aberrations : actuellement, ces aides publiques prenant la forme d’allocations chômage pèsent lourdement sur l’équilibre financier du RAC et portent préjudice aux salariés des autres secteurs d’activité ; les industries du spectacle — alors qu’elles sont très dynamiques — multiplient les emplois précaires sans vergogne en abusant du fait que les intermittents sont très avantageusement indemnisés pendant leurs périodes de chômage. Bruno Coquet montre ainsi que le régime chômage très favorisé des intermittents représente une aide aux industries culturelles inadaptée, source d’inéquité, et qu’elle entraîne d’importants effets pervers. Ce système d’assurance atypique est nuisible, conclut-il. Mieux vaudrait le remplacer par une véritable subvention à la production culturelle. (source : Futuribles) Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43690
in Futuribles > n° 367 (octobre 2010) . - pp. 5-23[article] Les intermittents du spectacle : un régime d'assurance chômage avantageux et discutable [texte imprimé] / Bruno Coquet . - 2010 . - pp. 5-23.
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in Futuribles > n° 367 (octobre 2010) . - pp. 5-23
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INTERMITTENT DU SPECTACLE ; INDEMNISATION DU CHOMAGE ; CONDITION DE TRAVAIL ; FRANCERésumé : La convention d’assurance chômage, entrée en vigueur en France le 1er avril 2009, arrivera à son terme le 31 décembre prochain ; elle doit donc faire l’objet d’une renégociation prévue à partir du mois de novembre. Compte tenu de la situation particulièrement dégradée de l’emploi et de l’impact éventuel sur le régime d’assurance chômage (RAC) de la réforme des retraites, cette renégociation risque de donner lieu à quelques vives controverses. L’une d’entre elles portera sans doute sur le régime d’indemnisation très avantageux dont bénéficient les intermittents du spectacle (RIS). Ces derniers représentent, en effet, O,8 % des salariés affiliés au régime général, 3,4 % des effectifs indemnisés et 5,9 % des dé¬penses du RAC. Bruno Coquet, après avoir rappelé ces données, reconnaît volontiers le dynamisme exceptionnel des industries du spectacle et le fait que celles-ci, contribuant à la culture, à l’éducation et au divertissement, sont dignes de bénéficier d’aides publiques. Mais l’auteur dénonce ici deux aberrations : actuellement, ces aides publiques prenant la forme d’allocations chômage pèsent lourdement sur l’équilibre financier du RAC et portent préjudice aux salariés des autres secteurs d’activité ; les industries du spectacle — alors qu’elles sont très dynamiques — multiplient les emplois précaires sans vergogne en abusant du fait que les intermittents sont très avantageusement indemnisés pendant leurs périodes de chômage. Bruno Coquet montre ainsi que le régime chômage très favorisé des intermittents représente une aide aux industries culturelles inadaptée, source d’inéquité, et qu’elle entraîne d’importants effets pervers. Ce système d’assurance atypique est nuisible, conclut-il. Mieux vaudrait le remplacer par une véritable subvention à la production culturelle. (source : Futuribles) Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43690
PermalinkStratégie européenne pour l'emploi. Evaluation des politiques de l'emploi et du marché du travail en France (2000-2004). / Didier Gélot (2006)
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