Article : texte imprimé

Le contrôle médical des arrêts de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 3, mars 2024)

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Article : texte imprimé

Congés payés. Dossier

Benjamin Dabosville ; Allison Fiorentino ; José Luis Gil Y Gil ; Sofia Gualandi ; Barbara Palli ; Christophe Radé ; Sébastien Tournaux ; Jean Mouly |

Dans Droit social (n° 2, février 2024)

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Article : texte imprimé

Pour un statut des forfaits jours réduits

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2021)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail (Première partie)

Lucas Bento de Carvalho ; Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2020)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail (seconde partie)

Lucas Bento de Carvalho ; Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2019)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail (Première partie)

Lucas Bento de Carvalho ; Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2019)

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Article : texte imprimé

Les temps périphériques au travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2019)

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Article : texte imprimé

Actualité du régime juridique du contrat de travail

Lucas Bento de Carvalho ; Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2019)

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Article : texte imprimé

Le CDI-intérimaire : histoire d'un hors-la-loi protégé par... la loi

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2018)

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Article : document électronique

Le contrat de travail, nouveau laboratoire d'expérimentation ? : Loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, JO 6 septembre

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2018)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2018)

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Article : texte imprimé

Droit du licenciement : les derniers ajustements issus de la loi du 29 mars 2018

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 6, juin 2018)

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Article : document électronique

À quand un véritable statut des saisonniers ?

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2018)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2017)

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Article : document électronique

Reconduction des contrats saisonniers, les ambiguïtés d'un droit nouveau : Ordonnance n° 2017-647, 27 avril 2017, relative à la prise en compte de l'ancienneté dans les contrats de travail à caractère saisonnier et à leur reconduction

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2017)

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Article : document électronique

Les transformations de l'action en requalification du CDD : du curatif au préventif

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2017)

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Article : document électronique

Absence d'entretien préalable à la rupture conventionnelle : un cas de nullité bien difficile à démontrer

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2017)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 2, février 2017)

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Article : texte imprimé

Le code du travail et ses mues

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2016)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2016)

Le régime juridique du contrat de travail est en perpétuelle évolution sous l'action conjuguée de l'entrée en vigueur de lois nouvelles, de nombreuses décisions de jurisprudence, des règles conventionnelles adoptées par les partenaires sociaux e[...]

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Article : document électronique

De quelques précisions quant au régime de la requalification en contrat à durée indéterminée

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2016)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2016)

Le régime juridique du contrat de travail est en perpétuelle évolution sous l'action conjuguée de l'entrée en vigueur de lois nouvelles, de nombreuses décisions de jurisprudence, des règles conventionnelles adoptées par les partenaires sociaux e[...]

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Article : document électronique

Dispositions relatives au contrat de travail résultant de la loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi : Loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi, articles 46 à 56

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2015)

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Article : texte imprimé

Chronique d'actualité du régime juridique du contrat de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 3, mars 2015)

Le régime juridique du contrat de travail est en perpétuelle évolution sous l'action conjuguée de l'entrée en vigueur de lois nouvelles, de nombreuses décisions de jurisprudence, des règles conventionnelles adoptées par les partenaires sociaux e[...]

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Article : document électronique

La maturité des chèques et titres emploi simplifiés de travail

Sébastien Tournaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2014)

Depuis une vingtaine d'années, les chèques et titres emploi simplifiés de travail n'ont cessé de se développer dans une optique de simplification des démarches sociales pour les particuliers employeurs et les petites entreprises. Accompagnée par[...]

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Article : texte imprimé

La loi relative à la sécurisation de l'emploi. Première partie : Créer de nouveaux droits pour les salariés. Dossier

Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Barthélémy ; Dominique Rousseau ; David Rigaud ; Nicole Maggi-Germain ; Jean-Marie Luttringer ; Sébastien Tournaux ; Frédéric Géa ; Pierre-Yves Verkindt ; François Cochet ; Gilles Auzero |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2013)

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