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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Réalisé pour les négociateurs de branche, ce guide met à leur disposition des informations pratiques et des exemples de documents susceptibles de servir de support à leur démarche.texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; DG V - DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES RELATIONS INDUSTRIELLES ET DES AFFAIRES SOCIALES ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Observatoire de l'emploi | 1995texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1995Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à la France dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Un dernier cha[...]texte imprimé
Guy Aznar ; CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE.Paris ; CATRAL - AGENCE REGIONALE POUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS.Paris | Paris : Guy Aznar Conseil | 1995Réalisé à partir d'une enquête, ce répertoire présente 131 innovations en matière de temps de travail. Quatre types de situation ont été identifiés : les stratégies défensives, les stratégies volontaristes de temps partiel choisi, celles liées à [...]texte imprimé
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Cet ouvrage est un guide pratique pour tous ceux qui participent ou animent des réunions. Les réunions sont présentées comme outils importants de travail des groupes leur permettant de prendre en charge efficacement les projets auxquels ils sont[...]texte imprimé
Jean-Pierre Le Crom ; Robert O. Paxton, Préfacier, etc. | Paris : Les Éditions de l'Atelier/Éditions ouvrières | Patrimoine | 1995Etude détaillée des relations professionnelles sous le régime de Vichy, dont la politique choisie ne peut pas être considérée comme une "parenthèse" dans l'histoire de la France. Son origine est à chercher dans les années trente et "les déceptio[...]texte imprimé
Eduardo Rojo torrecilla ; Reiner Hoffmann, Éditeur scientifique ; Roland Issen ; CES - CONFEDERATION EUROPEENNE DES SYNDICATS (1994; DUSSELDORF) ; Jean Lapeyre, Éditeur scientifique ; Mateo Alaluf ; ISE - INSTITUT SYNDICAL EUROPEEN.Düsseldorf (1994; DUSSELDORF) ; Jean-Yves Boulin ; Robert Plasman ; Linda Bell ; Hartmut Seifert ; Thomas Gesterkamp ; Dieter Schulte ; Dominique Taddéi ; Sibylle Raasch ; Robert Taylor ; Emilio Gabaglio ; Dominique Anxo ; Hakan Locking ; Colette Fagan ; Janneke Plantenga ; Jill Rubery ; Ulrich Mückenberger ; Salvatore Palidda | Paris : Syros | 1995A partir des conclusions du "Livre vert" de la Commission européenne sur la politique sociale, la Conférence européenne des Syndicats et les représentants de l'Institut syndical européen se sont réunis pour échanger sur un thème important en Eur[...]texte imprimé
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Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; LIAISONS SOCIALES ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Editions Liaisons | Les dossiers thématiques | 1995Depuis la crise économique liée au premier choc pétrolier, la tendance des entreprises a été de faire appel à des formes d'emploi dites précaires. L'intérim tout d'abord, puis les contrats à durée déterminée ont ainsi fait l'objet d'une très gra[...]texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; LIAISONS SOCIALES.Paris | Paris : Editions Liaisons | Les dossiers thématiques | 1995Ce dossier est constitué d'études, d'articles et de résultats déjà publiés par l'INSEE, la DARES et Liaisons sociales. Le travail à temps partiel augmente rapidement depuis les années 1990, au point que le nombre d'emplois ainsi créés est égal à [...]texte imprimé
Jean-Bernard Auby ; Sylvie Hennion Moreau, Éditeur scientifique ; François Pintiau, Éditeur scientifique ; Elie Alfandari ; Marie-Colette Lalire ; Jean-Marc Lhuillier ; Geneviève Giudicelli-Delage ; Antoine Garapon | Paris : Editions Sirey | Droit sanitaire et social série Professions | 1995 (2e éd.)Article : texte imprimé
Une enquête menée en Grande-Bretagne, Allemagne, Pays-Bas, Espagne, Italie et en France, à partir d'entretiens avec des entreprises de secteurs d'activité différents, a permis de dégager des tendances qui pour certaines d'entres elles s'avèrent [...]Article : texte imprimé
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Ghislaine Doniol-Shaw ; Nicolas Sandret, Éditeur scientifique ; Dominique Dessors ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DE LA SANTE ET DE LA VILLE ; HAUT COMITE DE LA SANTE PUBLIQUE ; Pascale Molinier ; Maryse Salou ; Annie Thébaud-Mony ; Francis Derriennic ; Dominique Dufumier ; Dominique Huez |Après un bref rappel de la composition de la population active française, ce dossier présente les relations structurelles et législatives entre le travail et la santé. Sont détaillés les origines, acteurs et indicateurs ainsi que l'évolution du [...]Article : texte imprimé
Unlike the general or technical baccalauréats, the vocational baccalauréat normally guarantees an immediate entry into working life. Generally prepared for in two years after an initial period of vocational training recognised by a Vocational St[...]Article : texte imprimé
Comparaison des dispositifs de chômage partiel dans quatre pays d'Europe, cet article pose la question de l'impact de ces mesures sur l'emploi. Les dispositions permettant des modifications du temps de travail et l'indemnisation du temps travail[...]Article : texte imprimé
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L'auteur présente ici certains résultats d'une enquête effectuée parmi les intermittents du spectacle. Il souligne les avantages d'un système d'emploi spécifique - cumulatif, propose un portrait statistique de la population des artistes intermit[...]Article : texte imprimé
A travers l'examen des types de contrats de travail utilisés dans le cadre bien spécifique des entreprises à dimension européenne, on met en évidence différentes fonctions liées à la mobilité des salariés ainsi que leurs différents avantages et [...]Article : texte imprimé
Alain Chouraqui ; Bernard Bordes ; Patrick Roturier ; Martine Gadille ; Sophie Mandelbaum ; Pascal Perrot ; Claude Serfati ; Fabrice Giacalone ; Marc Deluzet ; Michel Passelaigue ; Marc Béchet ; Hervé Mesure ; Philippe Lorino ; Mourad Attarça |Si les différentes contributions de ce numéro de la revue Syndex apparaissent un peu "éclatées", les divers articles s'attachent tous à montrer dans quelles conditions, en fonction de quels éléments les différents acteurs de l'entreprise peuvent[...]Article : texte imprimé
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A l'initiative du CNPF, le 13 avril 1994 s'est déroulé un colloque sur l"Organisation du travail et emploi" qui réunissait les représentants du gouvernement et les dirigeants d'entreprises dans le but de faire converger deux démarches : les impé[...]Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Rose-Marie Van Lerberghe ; Gérard Couturier ; Bruno Acar ; Pierre-Yves Verkindt ; Philippe Waquet ; Dominique Balmary ; Jean-Christophe Sciberras ; Gilles Le Chatelier ; François Gaudu ; Gerhard Roder ; Jean-Gabriel Recq ; Christian Hausmann |Le 22ème colloque organisé par la revue "Droit social" a pour thème les plans sociaux. Il réunissait plus de sept cents participants autour d'une idée centrale : l'avenir des plans sociaux après les modifications apportées par la loi quinquennal[...]Article : texte imprimé
A partir d'une enquête auprès de dix entreprises de secteurs différents, l'auteur met en évidence des stratégies d'entreprises dans le recours à la flexibilité. Elles ont en commun de préférer des systèmes flexibles "maison", qui ne les engagent[...]Article : texte imprimé
Il semble que la formation soit autant nécessaire à l'entreprise qui doit maintenir ses salariés au niveau des dernières avancées technologiques, ou bien offrir aux jeunes des possibilités de s'adapter aux emplois, qu'aux employés eux-mêmes. Ain[...]Article : texte imprimé
Desde hace 20 años, la formación profesional permanente en Francia es objeto de un sistema institucional organizado de manera original. Su aplicación en las empresas ha producido incontestables efectos y el perÃodo actual constituye un momento p[...]Article : texte imprimé
Ce sont les établissements qui ont le plus recours au CDD qui sont le moins exposés aux licenciements économiques, cependant ce sont aussi ceux qui procèdent au plus grand nombre de licenciements individuels et qui reçoivent le plus de démissi[...]Article : texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; Allan Larsson ; Padraig Flynn, Préfacier, etc. ; Paulo Campilho ; DG V - DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES RELATIONS INDUSTRIELLES ET DES AFFAIRES SOCIALES.Luxembourg |Période couverte par le document : 1993-1995Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Pascale Arbant ; Gilles Belier ; Henry Blaise ; Maurice Cohen ; Gérard Couturier ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre Le Cohu ; Jean-Marie Luttringer ; Antoine Lyon-Caen ; Xavier Pretot ; Jean-Paul Probst ; Hélène Rauline ; Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Rigaudiat ; Sophie Robin ; Jean Savatier ; Jean-Christophe Sciberras ; Nicolas Vaudagne ; Dominique Welcomme ; Michel Giraud, Préfacier, etc. |Une vingtaine de spécialistes nous livrent leurs réflexions sur la loi quinquennale. L'approche de ces textes est essentiellement juridique et concerne plus particulièrement les modifications apportées au droit. Ce n'est donc pas un commentaire [...]Article : texte imprimé
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L'auteur s'efforce d'expliquer les mécanismes du droit du travail afin de faciliter la compréhension d'une discipline en constante évolution. Pour ancrer son ouvrage dans l'avenir, A. Supiot propose un chapitre préliminaire qui offre une vue eur[...]texte imprimé
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Michel Despax, Préfacier, etc. ; Marie-Laure Morin | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit social | 1994Cet ouvrage constitue une version actualisée de la thèse de Marie-Laure Morin parue en 1991. Elle étudie la construction progressive du droit de la négociation collective et offre, à travers la lecture qu'elle effectue des textes législatifs, l'[...]texte imprimé
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L'exploitation des déclarations mensuelles des mouvements de main-d'oeuvre permet de souligner le rôle important joué par le contrat de travail à durée déterminée dans l'accès à l'emploi. Ce mode de contrat constitue en quelque sorte une période[...]Article : texte imprimé
André Zylberberg ; Pierre Cahuc ; Louis-André Gérard-Varet ; Pierre Morin ; Muriel Pucci ; Nathalie Greenan ; Dominique Guellec ; Jean-Pascal Benassy ; Sylvie Lagarde ; Eric Maurin ; Constance Torelli ; François Langot ; Isabelle Lebon ; Bénédicte Maillard ; Henri Sneessens ; Roland Lescure ; Yannick L'Horty ; Chantal Cases ; Christian Belzil ; Stéfan Lollivier ; Xavier Joutard ; Michèle Ruggiero ; M. Gray david ; Pierre Grenier |Panorama des acquis théoriques et empiriques les plus récents pour contribuer aux débats sur les problèmes de l'emploi. Deux thèmes sont plus particulièrement traités : les caractéristiques de la relation de travail dont les différents éléments [...]texte imprimé
A ce jour, l'harmonisation européenne en matière de politique sociale reste limitée aux secteurs de l'hygiène et de la sécurité au travail. Partant d'une double approche de l'Europe sociale, la première consistant à décrire l'ensemble des mesure[...]texte imprimé
Gilles Gateau ; Didier Demazière, Éditeur scientifique ; CEREQ (1994; LILLE) ; Laurence Roulleau-Berger ; Eric Verdier, Éditeur scientifique ; Nicole Gadrey ; Valérie Canals ; Stéphane Michun ; Judith Kaiser ; Antonio Monaco ; Marie-Béatrice Rochard ; Marie-Agnès Legay ; Pierre Roche ; François Stankiewicz ; Thomas Couppié ; Patrick Werquin ; Fernando Faria de Oliveira ; Annie Bouder ; Jean-Paul Cadet ; Anne-Lise Aucouturier ; Fabienne Berton ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Coralie Perez ; Christine Abrossimov ; Marie-Hélène Toutin | Lille : Institut Fédératif de Recherche sur les Economies et les Sociétés Industrielles (IFRESI) | janvier 1994La journée d'étude du réseau Cereq sur l'évaluation des aides publiques était divisée en trois grands thèmes. Le premier "La mise en oeuvre des politiques publiques : normes et instruments de suivi" réunit un certain nombre d'études de cas de di[...]texte imprimé
Susan Christopherson ; Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) ; Sumiko Iwao ; Joyce Miller ; Maria de Lourdes Pintasilgo ; Liisa Rantalaiho ; Francis Blanchard ; Günther Schmid ; Friederike Maier ; Françoise Core | Paris : OCDE | 1994Ce document se compose de deux rapports distincts commandés par l'ONU. Le premier consiste en un travail émanant d'un groupe d'experts dont le mandat était d'étudier "les interrelations entre le processus d'ajustement structurel et celui de l'in[...]texte imprimé
Jean-Pierre Durand, Éditeur scientifique ; Christian Berggren ; Torsten Björkman ; Göran Brulin ; Olle Hammarström ; Yvonne Hirdman ; Rudolf Meidner ; Tommy Nilsson ; Lennart Nyström ; Bo Rothstein ; Joyce Sebag | Paris : Syros | Alternatives économiques | 1994Le modèle suédois est-il périmé ? Une étude historique met en scène le modèle économique qui a longtemps attiré l'attention. En effet, la crise politique interne et l'internationalisation de l'économie, due en grande partie à l'entrée de la Suèd[...]texte imprimé
Claude Dubar, Éditeur scientifique ; Yvette Lucas, Éditeur scientifique ; Antoine Baby ; Jean-Claude Baudet ; Mohamed Benguerna ; Régine Bercot ; Christophe Beslay ; Paul Bouffartigue ; Anna Büchner-Jeziorska ; Martine Bungener ; Johanne Collin ; Robert Damien ; Lise Demailly ; Pierre Doray ; Ingrid Drexel ; Dominique Duprez ; Philippe Enclos ; Julia Evetts ; Isabelle Feroni ; Mark Field ; Charles Gadéa ; Mirella Giannini ; André Grelon ; Denis Harrisson ; Oriol Homs i Ferret ; Catherine Houriez ; Maria Järvelä ; Annette Jobert ; Terry Johnson ; Esa Kontinnen ; Anne Labit ; Josée Lasselain ; Nicky Le Feuvre ; Elisabeth Longuenesse ; Igor Massalkov ; Guy Minguet ; Brigitte Monfroy ; Janco Mursak ; Louis Orzack ; Geneviève Paicheler ; Jean-René Pendaries ; Jean-Luc Primon ; Thierry Rousseau ; Tuomo Särkikoski ; Michèle Tallard ; Pierre Tripier ; Patricia Walters ; Francis de Chassey | Lille : Presses universitaires de Lille | Mutations/Sociologie | 1994texte imprimé
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OIT - Organisation internationale du travail (Genève, Suisse) ; Werner Sengenberger, Éditeur scientifique ; Duncan Campbell, Éditeur scientifique ; John D. French ; Herbert Feis ; INTERNATIONAL INSTITUTE FOR LABOUR STUDIES.Genève ; Adolfo Figueroa ; Ray Marshall ; Richard B. Freeman ; Philip Alston ; Hassan A. Sunmonu ; Daniel Funes de Rioja ; Bob Hepple ; Ulrich Mückenberger ; G. Chike Okogwu ; Alejandro Portes ; Trilok Singh Papola ; Alice H. Amsden ; Thomas R. Donahue ; Young-Ki Park ; Kazuo Sugeno ; Grant Belchamber ; Lord Wedderburn ; Lajos Hethy ; Juan Carlos Fernandez Madrid ; Guy Caire ; Louis Emmerij ; Brian A. Langille ; Hans-Gorän Myrdal ; Edward E. Potter ; Stephen K. Pursey | Genève : OIT | 1994texte imprimé
Des distinctions se manifestent d'une entreprise à l'autre dans leur intensité de recours à tel ou tel type de contrat de travail. A cette sélectivité de recours selon l'employeur s'ajoutent des usages différenciés de mêmes formes d'emploi. Ains[...]texte imprimé
Reprenant les quatre titres de la loi quinquennale : dispositions relatives à l'emploi, organisation du travail, formation et insertion professionnelle et coordination, simplification et évaluation, ce document se présente sous forme de fiches p[...]texte imprimé
La loi quinquennale n° 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et la formation professionnelle comporte 83 articles et le dispositif réglementaire d'application 44 décrets, 5 arrêtés, 35 circulaires. Ce numéro hors-série réun[...]texte imprimé
Philippe Trouvé ; Terry Garrison, Éditeur scientifique ; David Rees, Éditeur scientifique ; Flemming Agersnap ; Anton Artemyev ; Karl Blum ; Angel Diaz ; Paddy Miller ; H. Parkum kurt ; Velimir Srica ; Shaun Tyson ; Paul Verveen | Oxford : Butterworth-Heinemann | 1994Des spécialistes nationaux présentent dans cet ouvrage les principaux éléments qui conduisent la gestion des ressources humaines dans leur pays. A travers le développement de sociétés internationales, le problème d'une gestion du personnel appli[...]texte imprimé
CONSEIL REGIONAL PACA ; SERVICE DOCUMENTATION.Marseille | Marseille : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur | Les dossiers | 1994Dossier documentaire de presse constitué à l'occasion de la manifestation "Parlons Emploi", organisée par le Conseil Régional PACA en octobre 1994.texte imprimé
Jean-Marie Le Goff ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1994Présenté dans le cadre de l'université d'été de l'Institut du longitudinal du LASMAS (Caen, septembre 1994), ce document rend compte de l'utilisation de procédures spécifiques au logiciel SAS pour l'analyse des durées. La démarche s'effectue à p[...]texte imprimé
François Eymard-Duvernay | 1994L'auteur présente ici d'une façon détaillée ses différents travaux, dans la perspective de servir de base de référence à des étudiants de troisième cycle. Les différents domaines de réflexion sont classés selon le plan suivant : 1. les contrats[...]texte imprimé
Benjamin Coriat ; Michel Audet, Éditeur scientifique ; René Beaudry ; Département des relations industrielles de l'Université de Laval. (Québec, Canada) ; Esther Deom, Éditeur scientifique ; Elaine Bernard ; Anthony Giles, Éditeur scientifique ; Rodrigue Brillant ; Alain Larocque, Éditeur scientifique ; Claudette Carbonneau ; Lorena Cook maria ; Claude Ducharme ; Ghislain Dufour ; Jean-Guy Frenette ; Michel Girard ; Bertrand Harvey ; Fernand Morin ; Gregor Murray ; Robert Sauve | Québec [Canada] : Presses de l'Université de Laval - PUL | 1994Ce document présente les actes du XLIX ème congrès du Département des Relations industrielles de l'Université Laval au Québec sur l'évolution de la représentation des salariés dans l'entreprise. En effet, les évolutions du travail ont entrainé d[...]texte imprimé
Robert Salais, Éditeur scientifique ; Malcolm Mansfield, Éditeur scientifique ; Haïm Barkai ; Edward Cadbury ; Noël Whiteside, Éditeur scientifique ; Claude Didry ; David Gilbert ; Christophe Guitton ; Michel Pigenet ; Jean-Noël Retiere ; Bénédicte Reynaud ; Humphrey Southall ; Duncan Tanner ; Rachel Vorspan | Paris : Belin | Temps Présents | 1994En rassemblant des contributions de chercheurs de disciplines complémentaires, cet ouvrage met en évidence les différents aspects d'un processus défini comme celui de la "fabrication du chômeur". La démarche choisie est comparative et s'intéress[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Marie-Laure Morin, Éditeur scientifique ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) ; Bruno Amann ; Françoise Dauty ; Françoise Larré ; Francine Teyssier | Toulouse : Centre d'Etudes Juridiques et Economiques de l'Emploi (CEJEE) | janvier 1994Cette étude s'attache à l'examen des relations de sous-traitance, dans la mesure où elles se sont récemment transformées et où une approche économique permet de relever les questions qu'elles soulèvent en matière de droit du travail. Pour ce fai[...]texte imprimé
La définition du télétravail, entendue comme mode particulier d'organisation du travail, s'articule autour de quelques critères précis : réalisation à distance, en dehors de possibilités physiques de surveillance et à l'aide de l'outil informati[...]texte imprimé
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B. Reynaud offre tout d'abord une rétrospective historique des différentes théories du salaire, à partir de celles des "pères fondateurs de l'économie" pour qui le salaire constituait le juste prix du travail. On ne peut cependant pas éliminer d[...]texte imprimé
6,6 millions de femmes actives en France en 1962, 11 millions d'après le recensement de 1990. Comparée aux autres pays de la Communauté Européenne, la France vient en seconde position en matière de taux d'activité féminine. Cette activité s'est [...]texte imprimé
Ce guide se propose comme aide aux élus du CHSCT confrontés aux conséquences du travail sur écran, à la suite de la directive communautaire de mai 1990 en matière de sécurité du travail. Un décrêt, publié en mai 1991 en France, est ici présenté [...]texte imprimé
Raymond Boudon ; Anni Borzeix ; Danièle Linhart ; Margaret Maruani ; Nicole Mercier ; Denis Segrestin ; Pierre Bourdieu ; Alain Touraine ; Michel Verret ; Philippe Bernoux ; Michel Crozier ; Yves Delamotte ; Jacques Dofny ; Pierre Naville ; Anselm Strauss ; Gilbert de Terssac ; Jean-René Tréanton ; André Bergeron ; Jean Bunel ; John T. Dunlop ; Duncan Gallie ; Jean Magniadas ; Jean Saglio ; Gaetano Zingone ; François Eymard-Duvernay ; Olivier Favereau ; Tiziano Treu ; Jean-Maurice Verdier ; André Wisner ; Guy Groux ; Lucien Lavorel | Paris : Presses de l'Ecole Normale Supérieure | 1994Différentes personnalités ont offert leur contribution à cet ouvrage d'hommage à Jean-Daniel Reynaud et leurs origines variées soulignent chacune l'un des aspects des recherches auxquelles il a participé ou qu'il poursuit encore. Certains des au[...]Article : texte imprimé
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Il existe une grande similitude entre le droit français et le droit communautaire qui s'inspirent tous les deux du traité de la CECA de 1951. Cette similitude est illustrée par un certain nombre d'exemples pris au niveau du droit du travail et d[...]Article : texte imprimé
Afin de répondre aux nouveaux modèles d'organisation du travail, les entreprises ont de plus en plus recours au travail temporaire depuis le milieu des années 70. Les auteurs vont s'intéresser au contrat à durée déterminée et à l'intérim, à l'ex[...]Article : texte imprimé
Etude comparative sur le temps de travail dans la communauté européenne. Après avoir donné un certain nombre d'éléments sur la communauté, le Royaume-Uni fait l'objet de l'essentiel de la réflexion. La flexibilité du temps de travail est étudiée[...]Article : texte imprimé
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Les auteurs abordent la déréglementation du marché du travail à travers une comparaison des tendances récentes dans ce domaine en Grande-Bretagne et en Allemagne. Dans les deux pays, faisant suite à une période où la protection sociale s'est lar[...]Article : texte imprimé
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Une des conséquences de la crise économique a été le développement important des emplois atypiques : contrats à durée déterminée, contrats à temps partiel, contrat de travail temporaire. Après un rapide historique l'auteur analyse la législation[...]Article : texte imprimé
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; Catherine Byrne ; DG V - DIRECTION GENERALE DE L'EMPLOI DES RELATIONS INDUSTRIELLES ET DES AFFAIRES SOCIALES.Bruxelles ; Catelene Passchier ; H. Reiner mauer r. ; Angelika Wascher ; Wendy O'Conghaile ; Dina Vaiou ; Anne-Marie Delettrez ; Anneke Van Luijken ; Danny Brennan ; Maria Stratigaki ; Monique Leens ; Helmut Weber ; Dimitris Kontizas ; Luc Dutailly ; Olivier Brunet ; Jane Tate, Secrétaire |texte imprimé
Michel Lallement ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris ; SET - SEMINAIRE D'ECONOMIE DU TRAVAIL.Paris ; SET-METIS - MUTATIONS STRATEGIES.Paris | Paris : Centre Pierre Mendès France | 1993Née au début des années 80, l'annualisation du temps de travail, bien que concept admis par les acteurs politiques et économiques, reste un phénomène exeptionnel. Cependant, certaines entreprises de secteurs saisonniers ou fluctuants (textile, c[...]texte imprimé
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique ; Christophe Ramaux ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris ; François Michon, Éditeur scientifique ; Mathieu Béraud ; SET - SEMINAIRE D'ECONOMIE DU TRAVAIL.Paris ; Gilles Lefevre ; METIS - MUTATIONS STRATEGIES.Paris ; Nadir Sidhoum | Paris : Centre Pierre Mendès France | 1993La base de cette étude sur la transformation des normes d'emploi, avec recours à la flexibilité en particulier, repose sur une enquête monographique menée dans 24 établissements. L'introduction donne la méthodologie ainsi qu'un rappel des thèses[...]texte imprimé
"Comprendre le bilan de compétences" propose un certain nombre d'éléments permettant aux acteurs que sont les DRH, responsables de formation, de promotion etc. d'utiliser au mieux ce dispositif. Il rappelle le contexte dans lequel la loi a vu le[...]texte imprimé
IRES - Institut de recherches économiques et sociales, Dédicataire ; Jean-Marie Luttringer ; Pierre Guilloux ; INSTITUT INTERNATIONAL DE PARIS LA DEFENSE | Paris La Défense : Institut International de Paris La Défense | 1993Cette étude est réalisée à la demande de la CFDT pour comprendre les fonctionnements et attributions des Commissions paritaires nationales de l'emploi (CPNE) et des Commissions paritaires interprofessionnelles régionales de l'emploi (COPIRE). En[...]Article : texte imprimé
Si une directive internationale a permis, depuis 1951, une évolution de plus en plus égale du salaire des hommes et des femmes dans un certain nombre de pays, ce n'est pas encore une règle parfaitement respectée. Cet article s'appuie sur une dou[...]texte imprimé
Alfred Grosser, Préfacier, etc. ; Patrick Hunout | Paris : Centre d'information et de recherche sur l'Allemagne contemporaine (CIRAC) | Cahiers du CIRAC | 1993Pour permettre une meilleure connaissance de la philosophie qui sous-tend le système, P. Hunout présente une comparaison entre la France et l'Allemagne sur le droit du travail. Toute juridiction est l'image des traditions sociales et culturelles[...]texte imprimé
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Michèle Moreau ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris ; INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES | Paris : Université de Paris I | juin 1993Mémoire de DESS soutenu à l'université de Paris I, Panthéon-Sorbonne en juin 1993, sur le thème de l'insertion professionnelle des handicapés. Après avoir fait le point de la législation du travail en faveur des handicapés, l'auteur montre que l[...]texte imprimé
Bernard Dord ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Michel Brosse ; Rhône-Alpes. Conseil régional ; France. Académie (Lyon) ; Sylvia Didier-Bichon ; Jacques Franconie ; France. Académie (Grenoble) ; Valérie Giquel ; Michèle Herbin ; Farouk Lakhdari ; Yves Chomel ; Stéphane Romo ; Françoise Fontana ; Mireille Jaquet ; Noël Margerit ; Robert Riviere | Lyon/Grenoble : ONISEP | Etude IVA | 1993La demande croissante de formation couplée avec les transformations de la structure de la population active et les difficultés économiques ont engendré un processus d'insertion dans la vie active plus lent et progressif. L'enquête IVA (Insertion[...]texte imprimé
Suppression de l'autorisation administrative de licenciement dans les années 80, vagues de licenciements économiques dans les années 90 : l'Etat et les entreprises seraient-ils responsables de l'augmentation du chômage de longue durée et des pro[...]texte imprimé
Dix ans après la promulgation des lois Auroux, Michel Coffineau a été chargé par le Premier ministre Pierre Bérégovoy de dresser un bilan d'ensemble des changements qu'elles ont apportés et de formuler des propositions d'amélioration. Pour réali[...]texte imprimé
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Depuis 1990, la politique de l'emploi en France a substitué à l'approche catégorielle des publics-cibles des années 70-80 une approche en termes de publics prioritaires. A partir de l'exemple des handicapés, l'auteur cherche à analyser les enjeu[...]texte imprimé
Présentation des politiques d'emploi en France et à l'étranger, situées dans un cadre à la fois théorique et empirique. Une première partie traite des politiques globales. Elles reposent sur l'appréhension du chômage comme un déséquilibre quanti[...]texte imprimé
L'étude des politiques salariales est présentée par G. Duthil oscillant entre deux pôles extrêmes : "de l'indexation des salaires ... à leur désindexation". D'une part, il étudie les modèles d'indexation, leurs avantages et inconvénients et les [...]texte imprimé
Olive Goulet, Éditeur scientifique ; Danielle Blondeau ; Clémence Dallaire ; Michelle Dionne ; Denise Lalancette ; Cécile Lambert ; Ginette Lemire-Rodger ; Denise Levesque-Boudreau ; Marie-France Thibaudeau ; Michel Fontaine | Boucherville : Gaëtan Morin | 1993texte imprimé
Edmond Malinvaud ; Jean Matteoli, Éditeur scientifique ; Claude Bebear ; Patrick Devedjian ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Michel Godet ; Yves Lichtenberger ; Alain Minc ; Didier Pineau-Valencienne ; Jacques Raiman ; Pascal Salin ; Raymond Soubie ; Philippe Vasseur ; N Gauvi ; R. Auberge ; S Devy ; G Mettlin ; U Pivetea ; E Perper, Secrétaire | 1993"Pourquoi la société française crée-t-elle moins d'emploi que les autres ?" Pour répondre à cette interrogation un groupe de réflexion composé de spécialistes de divers horizons s'est réunit à la demande du Premier Ministre. Ce rapport d'étape e[...]texte imprimé
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MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1993Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Edmond Malinvaud ; Jean Matteoli, Éditeur scientifique ; Claude Bebear ; Patrick Devedjian ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Michel Godet ; Yves Lichtenberger ; Alain Minc ; Didier Pineau-Valencienne ; Jacques Raiman ; Pascal Salin ; Raymond Soubie ; Philippe Vasseur ; N Gauvi ; R. Auberge ; S Devy ; G Mettlin ; U Pivetea ; E Perper, Secrétaire | 1993"Pourquoi la société française crée-t-elle moins d'emploi que les autres ?" Pour répondre à cette interrogation un groupe de réflexion composé de spécialistes de divers horizons s'est réunit à la demande du Premier Ministre. Ce rapport est desti[...]texte imprimé
Jean-François Lochet ; Gérard Podevin ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Jean-Marie Saunier | Marseille : Céreq | 1993Les entreprises, qui fixent le volume et la structure d'emplois nécessaire à la production, modifient leur stratégie de gestion et de recrutement en fonction de leurs besoins. Le marché du travail s'en trouve constamment "perturbé". La présente[...]texte imprimé
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En introduction à ce numéro de "L'Homme et la Société", un article intitulé "les sciences sociales de la mission au métier" s'interroge sur le rôle que joue les sciences sociales et humaines et ceux qui les pratiquent. Au sommaire, notamment : [...]texte imprimé
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Jennifer Bué ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Dominique Roux-Rossi ; CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers ; LERPSO - LABORATOIRE DE RECHERCHE SUR LES RELATIONS PROFESSIONNELLES SOCIALES ET LES ORGANISATIONS ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1993Cet ouvrage permet d'apprécier les effets de la suppression de l'interdiction du travail de nuit des femmes, et d'en mesurer les effets. Après une présentation du contexte juridique (depuis un siècle) dans lequel s'était organisé le travail de n[...]texte imprimé
Le travail salarié à domicile : hier, aujourd'hui, demain. Actes du colloque. Nantes novembre 1990.
Jean-Pierre Durand ; Philippe-Jean Hesse, Éditeur scientifique ; Nikitas Alipantris ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; Yves Barreau ; Thérèse Bosseau ; Nathalie Chambelland ; Patrick Chaumette ; Pierre Daumas ; Annie Derennes ; Jacques Douillard ; Monique Haicault ; Jacqueline Heinen ; Eric Hintermann ; Marc Lazerson ; Henri Nogues ; Paulette Onno ; Jacky Reault ; Eva Sintchenko ; Jane Tate | Nantes : Editions du C.D.M.O.T. | 1993Publication des contributions au colloque international organisé par le Centre de Documentation Ouvrier du Travail (CDMOT) à Nantes les 16 et 17 novembre 1990 sur le thème du travail à domicile. Les différentes études publiées ont été regroupées[...]texte imprimé
Gérard Malglaive ; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Noël Terrot ; DIRECTION DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Michel Blachere ; DELEGATION AUX FORMATION SUPERIEURES ET A L'EMPLOI (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Michel Feutrie ; CONFERENCE DES PRESIDENTS D'UNIVERSITE (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; COMMISSION DE LA PEDAGOGIE ET DE LA FORMATION PERMANENTE (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; Yves Schwartz ; GROUPE DE TRAVAIL DESUP/DFSE "ETUDIANTS ADULTES".Paris (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE S.U.D.E.S..Lille (1993; VILLENEUVE D'ASCQ) ; R Thuillie ; T. Pile ; D Meynar ; E Frech ; N Durneri ; T. Gode ; Monique Leonhardt ; Pat Davies ; Lucien Donadieu ; Maryse Delarue ; Yves Poirier ; Bernard Clavey ; Claude Viger ; Michelle Houdeville ; Martine Carette ; Andrée Freydrich ; Georges Manecy ; Malik Mebarki ; Henri Dubois ; Alain Maeder ; Michel Llassera ; Gérard Dechy ; Thierry Chevalier ; Armelle Busin ; Jean Roussel ; Jeannine Caplet ; Brigitte Duterage ; Nathalie Bertrand ; Patrick Bliek ; Jocelyne Groux ; Christian Michou-Saucet ; Yves Leroy ; Jean-Yves Ménard ; Bernard Blin ; Michel Fournier ; Sabine Collement ; Gilbert Guernier ; Jean Hamburger ; Jean-François Merling ; Michèle Stuckens ; Michèle Touzot ; Jacques Thiercelin jean ; Huguette Faucheur ; Yves Medina Jean ; Nelly Hanoune | Paris : Délégation aux Formations supérieures et à l'Emploi | Dossiers formations supérieures Emploi | 1993Actes des journées de travail : "Validation des acquis professionnels" de Villeneuve d'Ascq les 14 et 15 Janvier 1993. Ce colloque avait pour but d'analyser les nouvelles pratiques de formation des adultes dans l'enseignement supérieur. Cette "p[...]Article : texte imprimé
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J.F. MONTES examine les différentes règles qui ont organisé l'emploi des invalides, mutilés ou plus largement des handicapés. A partir de 1916, la question d'établir un quota soulève bien des débats. En 1924, une loi fixe enfin la proportion de [...]Article : texte imprimé
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Ministerio de Trabajo y Securidad Social ; Enrique Guio reyes ; OFICINA DE SISTEMAS DE INFORMACION DIVISION DE ESTADISTICA.Santafe de Bogota ; Jaime Castro isaza ; Aracely Micolta banguera ruby ; Marina Lamprea de cabrera ; Stella Gomez Sanchez Gloria ; Armando Valencia martinez guido ; Eduardo Salazar galindo luis ; Fernando Ramirez acuna luis ; Vicente Serrano silva luis ; Enrique Castilla Solano Gilberto | Colombie : SENA Direccion General |Bulletin statistique du travail et de la sécurité sociale publié par le ministère du Travail de Colombie. Il présente les statistiques du premier trimestre 1992 sur les accords collectifs du travail, les relations professionnelles et la producti[...]Article : texte imprimé
Martine Aubry ; Jean-Emmanuel Ray, Éditeur scientifique ; François Cochet ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Frayssinet ; Tiennot Grumbach ; Anne Hidalgo ; Daniel Labbe ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane Mole ; Jean-Marc Mousseron ; Pierre-Louis Rémy |Article : texte imprimé
Gerhard Bosch ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; Dominique Taddéi ; Patrick Fridenson ; Olivier Marchand ; Dominique Anxo ; Robert Plasman ; Paul Blyton ; Sam Rosenberg ; Carlo Savoini ; Michel Lallement ; Jonathan Gershuny ; Joffre Dumazedier ; Yasuyuki Hippo ; Diane-Gabrielle Tremblay |Ce numéro spécial est consacré à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. Divers aspects sont abordés au travers d'analyses historiques, statistiques, comparatives, économiques, sociales et conceptuelles. Les thèmes majeurs sont : le[...]Article : texte imprimé
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Ghislaine Toutain ; SECRETARIAT D'ETAT CHARGE AUX DROITS DES FEMMES | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 1992Les femmes représentent 44 % de la population active, et bientôt un salarié sur deux sera une femme. Entre 1962 et 1989 le nombre des hommes actifs a augmenté d'un demi-million, et celui des femmes actives de quatre millions. La tertiarisation d[...]Article : texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1992La loi du 12 juillet 1990 avait trois objectifs : le renforcement de l'encadrement des contrats de travail précaires (intérim ou contrat à durée déterminée), celui de la protection sociale des salariés atypiques et le changement de comportement [...]texte imprimé
Ce bilan historique, économique et statistique du travail féminin montre les évolutions mais aussi les barrages qui ont été faits aux femmes aux cours des âges. Depuis un siècle elles voient leur condition évoluer rapidement, ainsi pendant la ré[...]texte imprimé
Michel Lorenzo ; Marie-Yvonne Poujade | Paris : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) | Recherche et développement | 1992Etude du "dispositif de perte d'emploi" mis en place par le nouveau statut de la fonction publique territoriale (depuis 1983). Désormais, les notions de grade et d'emploi sont dissociées. Le fonctionnaire territorial qui se voit écarté de son po[...]Article : texte imprimé
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Bureau d'économie théorique appliquée (Strasbourg) ; Alain Le Pluart, Éditeur scientifique ; SES ; OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'EMPLOI, Dédicataire ; Guillaume Sordoillet ; Thierry Jeanmougin ; Jean-Claude Chevailler ; IRADES - INSTITUT DE RECHERCHES ET D'ANALYSES DES DYNAMIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES.Besançon ; Patrick Favier ; INSTITUT DU TRAVAIL.Strasbourg ; Françoise Stoeffler-Kern ; Eric Fries-Guggenheim ; Isabelle Duchesne ; Centre régional associé de Strasbourg (Strasbourg) | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | des rapports travail-emploi | 1992Etude de synthèse sur la mobilité des travailleurs frontaliers français. Les zones frontalières correspondent à 15 % du territoire communautaire où vivent 10 % de la population européenne. L'étude des structures économiques de ces zones est donc[...]texte imprimé
Jean Schram ; René Gamba, Éditeur scientifique ; Guy Abisou ; Catherine Tessoulin | Lyon : ANACT | Outils et méthodes | 1992Définit une méthode qui permet, avec l'aide du personnel concerné, d'analyser l'activité du travail, de caractériser du point de vue acoustique les équipements et les locaux, d'identifier les personnes exposées et d'envisager les mesures les mie[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Denis Clerc ; J.-P. Dumasy ; Université Pierre Mendès France (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; IREPD ; Jean-François Troussier | Grenoble : Institut Recherche économique Production Développement (IREPD) | 1992Ce document sur les politiques salariales propose une suite de réflexions sur l'individualisation des salaires. Quatre études de cas faites auprès d'établissement publics et d'entreprises industrielles analysent les pratiques d'individualisatio[...]Article : texte imprimé
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Laure Bazzoli ; Thierry Kirat ; UNIVERSITE DE LYON II - LUMIERE.Lyon (1992; WARWICK) ; Marie-Claire Villeval ; CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (1992; WARWICK) ; ECT - ECONOMIE DES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES (1992; WARWICK) ; MRASH - MAISON RHONE-ALPES DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1992; WARWICK) | Lyon : Maison Rhône-Alpes des Sciences de l'Homme (MRASH) | Working Paper | 1992Contribution présentée à la 4ème conférence annuelle de l'European Association of Labour Economists, à l'Université de Warwick, les 3-6 septembre 1992 sur l'institutionnalisation du rapport salarial.texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Dédicataire ; Fabienne Berton ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; T. Ardouin ; A.-M. Charraud ; D. Gérard ; A. Lamanthe ; H. Lhotel ; E. Pasqualini ; E. Gross ; M.-J. Zilberman ; V. Bensoussan ; F. Guerand ; I. Remacha | Paris : Céreq | 1992texte imprimé
Michel Bonnet, dir. ; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE.Paris-La-Défense ; François Aballéa ; Véronique Biau ; Jacotte Bobroff ; Elisabeth Campagnac ; Myriam Campinos-Dubernet ; Pierre Chemillier ; Jacques Colin ; Benjamin Coriat ; Laurent Gille ; Jean-Luc Guffond ; Bernard Haumont ; Michel Huet ; Gilbert Leconte ; Gilles Olive ; Antoine Picon ; Hervé Trancart | Paris : CSTB - Centre scientifique et technique du bâtiment | 1992texte imprimé
Catherine Paradeise, Préfacier, etc. ; Patrick Hamelin, Éditeur scientifique ; Georges Ribeill, Éditeur scientifique ; Sergio Bologna ; Claude Vauclare, Éditeur scientifique ; Alain Fabart ; Lucien Jubelin ; Lucien Lavorel ; Bruno Lefebvre ; Barthélémy Mercadal ; Jean-Marie Gugenheim ; Thérèse Aubert-Monpeyssen ; Rémi Debeauvais ; Christian Chevandier ; Patrick Chaumette ; Atsushi Fukasawa ; Bénédicte Vallet ; Bernard Lesueur | Paris : Presses de l'École nationale des Ponts et chaussées | 1992texte imprimé
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L'Acte unique européen permet la libre circulation des travailleurs à travers la CEE. Mais qu'en est-il de l'avenir des relations de travail au sein de l'Europe, lorsque les pays qui la composent sont si différents du point de vue du niveau de v[...]Article : texte imprimé
Le bilan de l'emploi 1990, comme les précédents, est composé d'articles d'auteurs appartenant à divers organismes. Il s'ouvre par six articles de synthèse sur les thèmes suivants : - "1990 : Créations d'emplois stables, mais reprise du chômage"[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Martine Frachon, Secrétaire |Ce rapport porte sur les points suivants : - le cadre juridique international des relations collectives de travail (les institutions internationales, les fondements du droit social communautaire, les partenaires sociaux et la construction commun[...]Article : texte imprimé
Le fait marquant du système de relations professionnelles au Canada est sa similitude par rapport au modèle américain qui l’a très fortement influencé. Ces deux systèmes se prêtent remarquablement bien à l’approche comparative et en constituant [...]Article : texte imprimé
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Après un tour d'horizon de l'état du droit en matière de formation (articles et tableaux), les différentes contributions de ce dossier s'attachent plutôt aux possibilités de formation des personnes en situation d'emploi précaire : CDD, intérim...Article : texte imprimé
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L'auteur tente de montrer le rôle important de temporalités sociologiques différentes de celles de la conjoncture économique pour rendre compte des évolutions de la main-d'oeuvre : temporalités juridique, démographique, socio-cognitive. L'articu[...]Article : texte imprimé
Interrogations sur la nature des grilles de classifications négociées et leurs différences aux niveaux des branches professionnelles et des entreprises : les règles et les acteurs, la diversité de l'ancrage professionnel des grilles de classific[...]Article : texte imprimé
Ce texte se base sur une recherche menée entre 1988 et 1990 sur le travail temporaire et le contrat de travail à durée déterminée en RFA, en Belgique, en France, en Espagne, en Italie, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et en Suède. L'auteur étudie la[...]Article : texte imprimé
Comment relier l'analyse des lincenciements économiques à celle des formes de gestion de la main-d'oeuvre et des dynamiques de l'emploi ? Pour répondre à cette question, après en avoir défini les caractéristiques et indicateurs, l'auteur disting[...]Article : texte imprimé
La productivité de travail dépend d'incitations liées à l'organisation du travail et aux modes de rémunération. Les auteurs expliquent les composantes institutionnelles du rapport salarial. Celles-ci dépendent du contexte institutionnel, juridiq[...]Article : texte imprimé
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Louis Mallet ; Francine Teyssier ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) |Les années de crise ont vu émerger des mesures de contrôle plus importantes sur l'entreprise comme l'autorisation administrative. Cependant la période des restructurations industrielles, avec ses difficultés économiques et sociales, a mis en exe[...]Article : texte imprimé
La discussion doctrinale relative au dualisme de la convention collective, tel est l'objet de cette note. L'auteur précise tout d'abord la signification de la formule : "effet réglementaire", et ce qu'elle sous-entend comme choix technique. Puis[...]Article : texte imprimé
L'auteur note d'abord l'évolution, depuis le début des années 80, de la réglementation et des attitudes sur le problème du temps de travail (réduction, aménagement, optimisation des investissements et compétitivité). Il étudie plus particulièrem[...]Article : texte imprimé
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A. Lyon-Caen ; GDR - GROUPEMENT DE RECHERCHES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Lyon (1991; PARIS) ; M.-G. Dezes ; C. Didry ; R. Salais ; R. Mouriaux ; Jean-Daniel Reynaud ; J. Saglio ; J.-Y. Boulin ; J. Bue ; D. Rossi ; P. Petit ; F. Lozier ; M.-L. Morin ; M.-A. Rotschild-Souriac ; C. Salmon ; B. Krynen ; F. Sellier ; C. Bessy ; N. Chambron ; A. Jobert ; M. Tallard ; N. Lanfranchi ; T. Coutrot ; C. Morel ; B. Reynaud ; V. Najman ; L. Aproberts ; J. Siwek pouydesseau ; E. Verdier ; Martine Möbus ; G. Bosch ; M. Lallement ; I. Daugareilh ; U. Rehfeldt ; P. Rozenblatt ; Christian du Tertre | 1991Le Groupement de recherches "Relations professionnelles : négociations collectives et conflits" a organisé un colloque sur le thème "Conventions collectives". Les vingt-huit contributions ont été discutées lors de quatre séances thématiques : -[...]texte imprimé
Jacques Monat ; Robert Tchobanian, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Silvestre ; Alain Chouraqui, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; GENEVE) ; Roger Bevand ; Francis Jacq ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; GENEVE) ; Jérôme Tubiana ; LEST (1988; GENEVE) ; Michel Le Tron ; Anne-Marie Gautier ; Henri Pinaud | Genève : OIT | Série de recherche | 1991Les 20 et 21 janvier 1988, l'IIES a organisé à Genève un séminaire ayant pour objet l'étude du droit d'expression des salariés en France (lois Auroux). Ce séminaire a travaillé à partir des premiers résultats du programme de recherches PAROLES ([...]texte imprimé
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Hugues Puel ; Bruno Bigourdan, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Barbarin ; Gilles Compagnon ; Gilles Herreros ; Pierre Paquiet | Paris : Les Editions Juris-Service | Les Guides pratiques de Juris-Associations | 1991Des Centres d'adaptation à la vie active (CAVA) nés en 1979, aux entreprises d'insertion que l'on connaît aujourd'hui, l'insertion par l'économique a connu de nombreuses transformations. Ces différentes structures ont en commun d'employer un per[...]texte imprimé
Gérard Lyon-Caen | 1991Le Ministre du Travail a confié à Gérard Lyon-Caen la mission d'évaluer les éventuelles restrictions aux libertés individuelles touchant les personnes candidates à un emploi d'une part et celles sous contrat de travail d'autre part. La recherche[...]Article : texte imprimé
Le secteur des spectacles vivants et de l'audiovisuel, hétérogène au niveau des spécialités, a des aspects intéressants pour l'analyse socio-économique des marchés du travail (mobilité, flexibilité). On étudie ici le travail intermittent, qui y [...]texte imprimé
PIRTTEM - PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LA TECHNOLOGIE LE TRAVAIL L'EMPLOI ET LES MODE DE VIE, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Catherine Paradeise ; François Vourc'h ; Jacques Charby | Lyon : GLYSI | Document GLYSI | 1991Pour les comédiens, la nature et la forme des occasions d'emploi se sont profondément modifiées depuis l'après-guerre. Les segments du marché du travail se sont élargis : théâtre, publicité, café-théâtre, post-synchronisation... Les éléments qui[...]texte imprimé
Pierre Rolle, Éditeur scientifique ; Alexandre Meliva ; Françoise Benhamou, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; SEMINAIRE DE RECHERCHE MAJEUR ECONOMIE DE LA CULTURE | 1991texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1991Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1991Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Hubert Landier ; ICC - INSTITUT DU COMMERCE ET DE LA CONSOMMATION.Paris | Paris : Institut du Commerce et de la Consommation (ICC) | Connaissance du Commerce et de la Consommation | 1991Si les dernières dispositions législatives concernant le travail du dimanche datent de 1906, leur rénovation fait l'objet, actuellement, d'un large débat. Ce rapport qui tente de faire le point sur la question, s'organise de la manière suivante[...]texte imprimé
Cinq phases sont à mettre en oeuvre dans une opération de recrutement : préparer, déclencher, choisir, conclure et suivre. La réussite de cette opération dépend non seulement des techniques établies, mais également de leur intégration dans une s[...]Article : texte imprimé
L'auteur analyse les rôles respectifs de la législation du travail d'une part, et du dialogue social et de la négociation collective d'autre part, dans l'Europe sociale de demain. Il se demande si cette dernière donnera lieu à la mise en place d[...]Article : texte imprimé
Le travail à domicile gagne du terrain dans tous les pays. L'auteur en présente d'abord la nature et l'étendue : populations concernées (les femmes et les handicapés mais aussi les enfants), durée du travail anormale, bas salaires, protection so[...]Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Pierre Dejean ; Jean-Christophe Sciberras ; Jacques Barthélémy ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz |Ce dossier s'articule autour des points suivants : les rapports individuels (droit individuel et individualisation), les rapports collectifs du travail (place des négociations collectives), création de nouveaux droits (aspects juridiques, droits[...]Article : texte imprimé
L'adaptation professionnelle des salariés est de plus en plus nécessaire, notamment à cause des changements technologiques et organisationnels dans la vie économique. Cette adaptation des qualifications passe très souvent par la négociation coll[...]Article : texte imprimé
Après avoir défini la notion de perte de confiance en tant que motif de rupture du contrat de travail, les auteurs étudient la question de la confiance au regard de ce contrat de travail : pour les cadres comme pour les personnels d'exécution le[...]Article : texte imprimé
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UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris, Dédicataire ; Gérard Couturier |Dans le cadre d'un colloque sur les politiques sociales en Europe organisé par le Centre Epicure de l'Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, et dont ce numéro rend compte, l'auteur dresse un bilan des mesures d'aides à l'insertion des jeunes s[...]Article : texte imprimé
Ce document rappelle les points clés des lois du 4 et 12 juillet 1989, respectivement la loi n° 90-579 relative au crédit formation, à la qualité et au contrôle de la formation professionnelle continue et la loi n° 90-613 favorisant la stabilité[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]Article : texte imprimé
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Cet article fait partie d'un numéro "Spécial France-RFA" qui aborde notamment les problèmes de représentation professionnelle, de syndicalisme, de politique industrielle et d'organisation d'entreprise dans ces deux pays. L'auteur présente d'abor[...]Article : texte imprimé
La Charte communautaire, établie pendant la présidence espagnole du Conseil européen, doit "servir de référence (...) pour assurer la dimension sociale de l'évolution de la Communauté", et par-là être le point de départ de l'harmonisation des sy[...]texte imprimé
Margaret Maruani ; Peter Auer ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE, Dédicataire ; WZB - WISSENSCHAFTSZENTRUM BERLIN FÜR SOZIALFORSCHUNG.Berlin ; Emmanuèle Reynaud, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | Le point sur | 1990La Mission Recherche Expérimentation (MIRE) a publié cet ensemble de textes dans le cadre de son programme de comparaisons européennes sur l'emploi. Il s'agit d'articles de fond de la revue "Internationale Chronik sur Arbeitsmarktpolitik" de l'u[...]texte imprimé
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La recherche scientifique sur les phénomènes judiciaires s'est beaucoup développée aux Etats-Unis ces vingt dernières années. A ce titre, l'auteur propose un état de la recherche et de la littérature dans ce domaine. Il constate que si le Droit [...]texte imprimé
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Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy ; Raphaël Clément ; MIRE - MISSION INTERMINISTERIELLE RECHERCHE-EXPERIMENTATION.Paris, Dédicataire ; Philippe Enclos ; Dominique Gérard ; UNIVERSITE DE NANCY II ; Catherine Marraud ; José Rose ; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE L'INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL.Nancy | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE)/Centre d'étude et de recherche de l'Institut régional du travail | 1990Résultat d'une réflexion collective, cette étude analyse la constitution et la transformation des rapports de travail et d'emploi. Elle fait l'objet de trois volumes : - le premier est consacré au cadre général de la recherche. Les auteurs expo[...]texte imprimé
Gerry Rodgers, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; BRUXELLES) ; Adriana Marshall ; Janine Rodgers, Éditeur scientifique ; Jill Rubery ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; BRUXELLES) ; Guy Caire ; ULB - UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES (1988; BRUXELLES) ; Christoph F. Buechtemann ; Sigrid Quack ; Danièle Meulders ; Bernard Tytgat ; Pierre Salengros ; Cécile Van de Leemput ; Luc Mubikangiey ; Mateo Alaluf ; Diane-Gabrielle Tremblay ; Sergio Ricca ; André Houyoux ; Michel Magrez | Genève : OIT | 1990Issu des travaux d'un séminaire organisé en septembre 1988 par l'Université libre de Bruxelles et l'Institut international d'études sociales de l'OIT, cet ouvrage fait le point sur les problèmes soulevés par le développement du travail atypique [...]Article : texte imprimé
Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 19e colloque de Droit Social des 13 et 14 octobre 1989 dont le thème était une réflexion très générale sur le Droit du travail étudié[...]texte imprimé
Christian Bessy ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris | Paris : Université de Paris I | 1990Cherchant à montrer le caractère économique des règles juridiques relatives au licenciement pour motif économique, cette thèse est composée de trois parties indépendantes et complémentaires. La 1ère d'entre elles, consacrée au "marché du travail[...]texte imprimé
Panorama des politiques du marché du travail dans les différents pays de l'OCDE et principales orientations futures.texte imprimé
Jean-Daniel Reynaud, Préfacier, etc. ; François Lagandre ; AFERP, Dédicataire | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 1990Les rapports entre les partenaires sociaux ainsi que le contenu des accords conclus changent. L'objet de cet ouvrage est de déterminer le contexte qui provoque ce changement, sa nature et les conséquences qu'il entraine. L'auteur situe d'abord l[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Michel Rocard, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Soisson, Secrétaire ; André Laignel, Secrétaire | 1990Article : texte imprimé
Pierre Cam ; SES ; Didier Lochouarn ; Francis Kessler |Au sommaire de ce dossier sur le recours à l'expertise : - "Le droit à la lumière ou les ambivalences du savoir", où P. Cam s'interroge sur l'intégration des nouveaux droits institués par les lois Auroux, notamment en matière de recours à l'expe[...]texte imprimé
A. Lyon-Caen ; SES (1990; PARIS) ; A. Supiot ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles (1990; PARIS) ; B. Bercusson ; DG V.Bruxelles (1990; PARIS) ; O. Rodrigues-Piner ; R Bravo-Ferre ; B. Veneziani ; A.-C. Cote ; M.-A. Moreau-Bourles ; G. De Simone ; A. Rina tinti ; T. Sala franco ; S. Deakin ; T Prevos ; T. Treu ; F. Valdes dal re ; P. Davies ; J. Weyand ; J. Saglio ; J. Pelissier ; A. Jeammaud ; Dr. Michel b. ; S.-L. Leader ; L. Wechsce ; M. Demelin ; C. Dufour ; U. Rehfeldt ; P. Jansen ; S. Patriarca ; M. Böbke ; M. Pires de Lima ; L. Oliveira | 1990Cinq thèmes ont été abordés au cours des secondes rencontres sur les relations sociales dans la communauté européenne qui ont eu lieu à la Maison de l'Europe à Paris en juin 1990. La première journée a été consacrée à l'étude comparative de l'ap[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1990; PARIS) ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire ; Gaetano Zingone ; Paul Koepp ; Alain Supiot ; Brian Bercusson ; Ulrich Mückenberger ; Miguel Rodriguez-Pinero ; Bruno Veneziani ; A.-C. Cote ; Loïc Picard ; Pierre Rodiere ; Pierre Lyon-Caen ; Bernard Grassi ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Rita Tinti ana ; Thomas Sala franco ; Simon Deakin ; Antoine Lyon-Caen ; Tiziano Treu ; Fernando Valdes dal re ; Paul Davies ; Joachim Weyand ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Myriam Campinos ; Michel Tallard ; Patrick Rozenblatt ; François Eyraud ; Jean Pelissier ; Antoine Jeammaud ; Bertram Michel ; Maria-Emilia Casas Baa Montes ; Christian Dufour ; Peter Jansen ; Stefano Partriarca ; David Marsden ; Manfred Böbke ; Marinus Pires de Lima | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | 1990Article : texte imprimé
Ce dossier livre les principales réflexions soulevées lors d'une journée d'actualité sur le statut des formateurs (15 novembre 1989). Deux thèmes ont intéressé les participants : - les problèmes juridiques liés à l'emploi des formateurs (aspects[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Véronique Fierens-Vialar ; IDL - INFORMATIQUE DROIT LINGUISTIQUE ; Danièle Bourcier, Préfacier, etc. ; IDL-CNRS.Paris ; Nathalie Sarlin ; Imed Saidane | Paris : Informatique Droit Linguistique (IDL) | 1990texte imprimé
Centre national de documentation pédagogique ; Michel Lallement, Éditeur scientifique ; Jean-Luc Outin ; Muriel Maillefert ; Jean-François Lefevre-Farcy ; Guy Caire ; Rachel Silvera ; Bernard Gazier ; Jean-Pierre Faugere ; François Michon ; Polymnia Zagefka ; Margaret Maruani ; Gilles Ferréol ; Joseph Hadjian | 1990Ce numéro de la revue DEES, éditée par le CNDP (Centre national de documentation pédagogique) est consacré aux bouleversements engendrés par la crise dans les domaines de l'emploi et du travail. Fruit des réflexions de nombreux spécialistes, ven[...]Article : texte imprimé
Après une définition du travail partiel, les auteurs tentent d'expliquer son existence et son extension dans les pays industrialisés et les façons dont il y est pratiqué. Ils s'intéressent aux travailleurs à temps partiel et aux législations qui[...]