Article : document électronique

L’exposition à de nombreuses contraintes liées aux conditions de travail demeure, en 2019, nettement plus marquée dans le secteur hospitalier qu’ailleurs

Jacques Pisarik |

Dans Etudes et résultats (n° 1215, novembre 2021)

L’exposition à de nombreuses contraintes liées aux conditions de travail demeure, en 2019, nettement plus marquée dans le secteur hospitalier que pour l’ensemble des salariés : intensité temporelle, contraintes horaires et physiques, demandes ém[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Les accords de performance collective : quels usages durant la crise sanitaire ?

Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 066, novembre 2021)

Avec la crise, le nombre d’accords de performance collective (APC) augmente nettement. Cette hausse repose sur les unités (entreprises, groupes,...) aguerries au dialogue social. Les accords s’adaptent à l’urgence de la crise sanitaire et se dém[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Renforcer la prévention en santé au travail. Dossier

Isabelle Desbarats, dir. ; Sophie Fantoni-Quinton, dir. |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La fonction publique en début de vie active, des chemins diversifiés vers la stabilisation

Olivier Joseph |

Dans Céreq Bref (n° 414, 2021)

La fonction publique a représenté une opportunité d’emploi pour 27% des jeunes de la Génération 2010 en début de vie active. Pour la moitié d’entre eux, l’emploi public aura prédominé au cours de leurs sept premières années de vie professionnell[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

1971-2021 - Les étapes de la gouvernance de l'obligation nationale de formation professionnelle tout au long de la vie

Stéphane Rémy ; Bernard Dréano |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

1971-2021 - Les mutations réussies de l'apprentissage

Jean-Pierre Willems |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

50e anniversaire de la loi sur la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente du 16 juillet 1971 : le droit de la formation professionnelle et de l'apprentissage à l'épreuve du temps. Introduction

Jean-Marie Luttringer |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Antécédents, genèse et effets immédiats de la loi du 16 juillet 1971 portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente

Yves Palazzeschi ; Noël Terrot |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Fondements et mutations du droit de la formation professionnelle continue : 1971-2021

Pascal Caillaud ; Jean-Marie Luttringer |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La formation continue dans la revue Droit social 1971-2021

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Heurs et malheurs de travailleurs handicapés. Sur quelques enjeux des politiques d’insertion professionnelle des travailleurs handicapés

Louis Bertrand |

Dans Formation emploi (n° 154, 2021/2)

Cet article présente quatre portraits de personnes ayant obtenu la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé : une auxiliaire de vie, contrainte de réduire son temps de travail ; une comptable dont le handicap est méconnu ; un techni[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le licenciement économique II

Arnaud Teissier ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 92, octobre 2021)

Liaisons sociales – Les Thématiques consacre deux numéros au licenciement économique. Après un premier volet sur le motif et les procédures, le second porte sur les différentes mesures d’accompagnement et l’indemnisation du salarié. Rappelons qu[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le point spécial : Le plan de sauvegarde de l’emploi

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 92, octobre 2021)

Un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) doit être mis en place en cas de licenciement d’au moins 10 salariés dans une entreprise d’au moins 50 salariés sur une même période de 30 jours. Il est toujours possible d’en élaborer un dans les autres c[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Zoom : Les obligations de l’employeur en cas de cession de site ou de PME

Arnaud Teissier ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 92, octobre 2021)

Les entreprises soumises au congé de reclassement qui envisagent de fermer un établissement doivent au préalable rechercher un repreneur, lorsque cette fermeture aurait pour conséquence un projet de licenciement collectif (C. trav., art. L. 1233[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le licenciement économique I

Arnaud Teissier ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 91, septembre 2021)

La crise sanitaire s’est accompagnée d’une crise économique majeure, susceptible d’être à l’origine de nombreux licenciements pour motif économique. L’ampleur et l’importance du sujet nous conduisent à exposer le licenciement pour motif économiq[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Point spécial : La transaction

Florence Riquoir |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 91, septembre 2021)

La transaction consécutive à une rupture du contrat de travail est un contrat par lequel l’employeur et le salarié préviennent ou mettent fin, par des concessions réciproques, à toute contestation résultant de cette rupture. Elle est définie et [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Pour un statut des forfaits jours réduits

Sébastien Tournaux |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Vers un devoir de vigilance pour les plateformes numériques ?

Claire Marzo |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Normes du droit du travail en France. Dossier

Vincent Bourdeau, dir. ; Alexis Cukier, dir. ; Luca Paltrinieri, dir. |

Dans L' homme et la société (n° 212, 2020/1)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les ruptures conventionnelles individuelles en 2020 : Une baisse du nombre de ruptures durant la crise sanitaire

Tristan Paloc |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 043, juillet 2021)

En 2020, 427000 ruptures conventionnelles individuelles sont homologuées dans le secteur privé en France métropolitaine. Après une hausse ralentie au cours des deux années précédentes, elles diminuent pour la première fois depuis [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Aux sources du capitalisme. Commerce, travail et transmissions familiales (Europe méridionale, XVe-XXe siècle). Dossier

Claude Didry, dir. ; Florent Le Bot, dir. ; Corine Maitte, dir. ; Michela Barbot, dir. |

Dans L' homme et la société (n° 211, 2019/3)

Le dossier que nous présentons vise à éclairer l'encastrement de la production marchande dans l’univers familial, en interrogeant tout à la fois la place de la famille, celle des corporations, ainsi que les porosités de la ville et de la campagn[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le cumul emploi-retraite – Déterminants individuels et profils types des cumulants

Agathe Dardier |

Dans Economie et statistique (n° 524-525, 2021)

Le cumul emploi-retraite est un des dispositifs de prolongation d’activité promu par la réforme des retraites de 2003. En 2019, 3 % des retraités du régime général occupaient ainsi un emploi salarié dans le privé et, parmi les assurés partis en [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Rémunérer le travail. Première partie : Ce que les rémunérations font au travail. Dossier

Étienne de L’Estoile, dir. ; Julie Oudot, dir. |

Dans Regards croisés sur l'économie (n° 27, 2020/2)

Ce numéro de la revue Regards croisés sur l’économie confronte les contributions de chercheurs et chercheuses de disciplines différentes : économie, sociologie, histoire, science politique, philosophie et droit. La première partie appréhende les[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Quels sont les métiers des immigrés ?

Aurore Desjonquères ; Bertrand Lhommeau ; Moustapha Niang ; Mahrez Okba |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 036, juillet 2021)

Un emploi sur dix est occupé par un immigré. Parmi l’ensemble des 87 familles professionnelles, 35 métiers se distinguent par une proportion supérieure. Ces professions sont souvent exposées à des conditions de travail contraignantes et/ou à des[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Controverse : Que faut-il attendre (ou non) du décloisonnement de la santé au travail et de la santé publique ?

Hervé Lanouzière ; Loïc Lerouge |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

À la faveur de la transposition de l'Accord national interprofessionnel « Pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail », signée le 9 décembre 2020 par l'ensemble des organisations[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Discrimination syndicale dans le déroulement de carrière et prescription

Inès Meftah |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La parentalité

Sandra Limou ; Florence Lefrançois, Collaborateur |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 90, juillet 2021)

Les salariés bénéficient d’un ensemble de dispositions protectrices lors de l’arrivée d’un enfant. Ainsi, l’employeur ne doit pas prendre en compte l’état de grossesse d’une femme pour refuser son embauche, pour rompre son contrat de travail au [...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le point spécial : Les congés liés à l'enfant

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 90, juillet 2021)

Un salarié peut prendre un congé parental d’éducation ou travailler à temps partiel pour élever son enfant. Ce congé ouvre droit au versement d’une prestation. Lorsque son enfant est victime d’une maladie, d’un handicap ou d’un accident d’une p[...]

Plus d'information...

Article : document électronique

La proposition de directive sur la transparence salariale entre les femmes et les hommes : avancées et incertitudes

Nicolas Moizard |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Proposition de directive visant à renforcer l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre hommes et femmes pour un même travail ou un travail de même valeur par la transparence des rémunérations et les mécanismes d'exécution du [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Protection sociale et économie de plateforme. Dossier

Josépha Dirringer, dir. |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Réflexions sur la promotion de la sanction positive en droit du travail

Jacques Barthélémy |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Le mot sanction s'entend habituellement de manière restrictive par pénalité, sur les plans financier ou disciplinaire. On peut d'autant plus imaginer de cultiver, en droit du travail, l'idée de sanction positive - donc de récompense ou d'incitat[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le représentant de proximité, une institution représentative du personnel ?

Isabel Odoul-Asorey |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Qui sont les travailleurs détachés en France ?

Yacine Boughazi ; Gwenn Parent |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 034, juin 2021)

Sur l’ensemble de l’année 2019, hors transport routier, 261 300 salariés ont été détachés au moins une fois en France par des entreprises établies à l’étranger et ont réalisé au total 675 300 détachements. Le nombre de travailleurs détachés prés[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Mise en œuvre du télétravail : une relation managériale réinventée ?

Caroline Diard ; Virginie Hachard |

Dans Gérer et comprendre (n° 144, 2021/2)

Le télétravail est un mode d’organisation du travail à distance apparu dans les années 1970, qui repose sur l’utilisation des nouvelles technologies et suppose une relation managériale renouvelée. Sa mise en œuvre interroge sur l’importance de l[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Cour de justive et droit de grève : l'heure de la réhabilitation ?

Jean-Philippe Lhernould |

Dans Droit social (n° 6, juin 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Liberté au travail, par le travail et face au travail : comment repenser les droits relatifs au travail

Nicolas Bueno |

Dans Revue internationale du travail (vol. 160, n° 2, juin 2021)

Les droits relatifs au travail sont-ils un instrument promouvant la liberté? L'auteur définit trois libertés: la liberté au travail, par le travail mais aussi face au travail. Bien que certains courants du droit du travail analysent les liens en[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La médecine du travail dans le système de protection de la santé

Jean Savatier |

Dans Droit social (n° 6, juin 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La place de la médecine du travail ne peut se mesurer exclusivement au seul nombre de médecins du travail...

Sophie Fantoni-Quinton ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 6, juin 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le point spécial : Les nouveaux plans d'épargne retraite d'entreprise

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 89, juin 2021)

Suite à la réforme des plans d’épargne retraite instituée par la loi Pacte du 22 mai 2019 (L. nº 2019-486, JO 23 mai) complétée par l’ordonnance du 24 juillet 2019(Ord. nº 2019-766, JO 25 juill.), peuvent être mis en place au sein de l’entrepris[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La prévoyance en entreprise : mettre en place et faire évoluer son régime

Emmanuel Andreo ; Mehdi Caussanel-Haji ; Marjorie Delaunay ; André Derue ; Olivia Houy-Boussard ; Gauthier Lacroix ; Norbert Gautron ; Mylène Favre-Béguet ; Charline Ballot |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 89, juin 2021)

La question est parfois posée de l’intérêt de mettre en place, dans le cadre de l’entreprise, des régimes de prévoyance qui apparaissent coûteux et lourds à gérer. Pourtant, grâce à de tels dispositifs, l’entreprise ou la branche professionnelle[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Régime juridique de l’AFEST : une nouvelle image du droit de la compétence

Laurent Duclos ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Education permanente (n° 227, 2021/2)

Depuis la loi du 5 septembre 2018, il est possible de réaliser l’action de formation, telle qu’elle a été définie par le législateur, en situation de travail. La considération du seul régime juridique de l’AFEST modifie en profondeur l’image du [...]

Plus d'information...

Article : document électronique

Ressenti d'une souffrance collective et harcèlement moral

Rosane Gauriau |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2021)

« [...] Ayant relevé que plusieurs salariés témoignaient, d'une part, de pressions en matière d'objectifs, imposées aux directeurs de projets, aux responsables de projets, aux chargés de terrain, aux superviseurs et aux téléconseillers par une o[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Travail et formation, un accord retrouvé ?

Catherine Bissey |

Dans Education permanente (n° 227, 2021/2)

Le lien entre travail et formation ne va pas de soi. La formation en situation de travail parviendra-t-elle à réconcilier ce qui, d’évidence, devrait être inséparable ? L’article tente d’éclairer ce qui rassemble et désunit ces deux objets, à la[...]

Plus d'information...

Article : document électronique

Qui sont les signataires de contrats courts ?

Émeline Limon |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 025, mai 2021)

En 2019, près de 5 millions de salariés du privé (hors particuliers employeurs et agriculture) signent au moins un contrat court, à savoir un contrat à durée déterminée ou une mission d’intérim d’au plus 31 jours. 3 millions d’entre eux ont par [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Quels sont les usages des contrats courts ? : Pratiques et points de vue d’employeurs et de salariés

Véronique Rémy ; Véronique Simonnet |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 018, mai 2021)

Depuis une vingtaine d’années, les employeurs ont intensifié leur recours à des contrats de travail de courte durée. Cet usage recouvre néanmoins, selon les secteurs, des réalités et des pratiques très diverses, tant pour les employeurs que pour[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Être infirmière au Mexique : de la spirale diplômante à l’exigence de justice irrésolue

Patrick Pérez |

Dans Formation emploi (n° 153, 2021/1)

Au Mexique, il est possible d’exercer le métier d’infirmière, muni d’une formation technique (de niveau Bac) ou bien d’une licence (Bac + 4). Il en résulte une grande indétermination entre le titre scolaire et le poste occupé. En 2005, la Secret[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Postface

Christian Azaïs |

Dans Formation emploi (n° 153, 2021/1)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Accès aux professions médicales et pharmaceutiques des praticiens étrangers : violation du principe d'égalité devant la loi

Guillaume Rousset |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Controverse : Faut-il reconnaître la personnalité juridique au « petit » comité social et économique ?

Gilles Auzero ; Gwennhaël François |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

La création du comité social et économique (CSE) par l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 continue de charrier avec elle son lot d'incertitudes. Là où la réforme attribue expressément la personnalité juridique au CSE dans les entrepris[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La prévention de l'inaptitude du salarié à son poste de travail

Alexandre Fabre |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Quel(s) droit(s) du travail pour les travailleurs des plateformes numériques ?

Judith Brockmann ; Barbara Gomes ; Fabienne Jault-Seseke ; Jeff Kenner ; Antoine Lyon-Caen ; Thomas Pasquier ; Adalberto Perulli ; Daniel Perez del Prado ; Tatiana Sachs ; Stéphane Vernac ; Séminaire de droit comparé (31 mars 2021; Université Paris Nanterre, Nanterre) |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

Dans la présente chronique, la Revue de droit du travail poursuit son exploration des soubresauts que connaît la régulation des plateformes numériques. Le Royaume-Uni, l'Allemagne, l'Espagne et l'Italie : tous ces pays connaissent une actualité [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Réflexions sur les liens entre le travail humain et le développement durable

Pascal Beguin ; Valérie Pueyo ; Christelle Casse |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

L'ergonomie n'est pas une discipline familière aux juristes. Trop rapidement, ceux-ci, comme tout un chacun, envisagent l'ergonomie comme une manière d'adapter les objets techniques aux conditions de travail, cela afin de rendre soutenables, voi[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Construction identitaire et socialisation professionnelle. Dynamique identitaire et socialisation chez les psychologues en activité : étude exploratoire des perceptions du métier

Omar El Bouanani ; Ayman El Majdouli |

Dans Revue internationale de psychosociologie et de gestion des comportements organisationnels (Vol. XXVI, n° 67, 2021/67)

Le présent travail de recherche vise à permettre, par le biais d’une approche interprétativiste, l’exploration de l’ensemble des facteurs mis en jeu qui favorisent ou empêchent le développement de l’identité professionnelle des psychologues exer[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’information sur les retraites modifie-t-elle les décisions d’emploi des seniors ?

Kadija Charni ; Ilia Gouaref |

Dans Revue française d'économie (vol. XXXV, n° 3, 2020/3)

Cet article évalue l’impact du dispositif qui informe les travailleurs proches de l’âge de la retraite, concernant les cotisations et les futures pensions, sur la décision de participer au marché du travail. En utilisant la méthode des doubles d[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Discours autour des accords de Ruptures Conventionnelles Collectives : Nouvel objet du dialogue social

Delphine Francois-Philip de Saint Julien |

Dans Revue des sciences de gestion (n° 303-304, 2020/3-4)

Cet article a pour objet l’analyse du contenu des accords de Ruptures Conventionnelles Collectives (RCC), nouveau dispositif juridique créé en 2017. Ceux-ci constituent un nouvel objet du dialogue social pour les parties prenantes. Dans le cadre[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Transformation des politiques de Santé et Travail au Brésil, à la lumière de la PDT

Selma Lancman |

Dans Travailler (n° 45, 2021/1)

Les travailleurs impliqués dans les différentes institutions liées à la santé et au travail (ministères de la Santé, du Travail, de la Justice, et ministère public du Travail) sont responsables du respect du droit du travail, des normes de sécur[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les effets de l’emploi atypique sur la protection sociale des travailleurs migrants

Carlo Caldarini |

Dans Courrier hebdomadaire du CRISP (n° 2488-2489, 2021/3-4)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Ecosystem réinvente l’articulation entre économie et sens

Christian Brabant |

Dans Journal de l'école de Paris du management (n° 148, 2020/2)

Ecosystem est un des éco-organismes chargés de collecter et de traiter les déchets. La priorité est donnée à la réparation des équipements pour le réemploi, avant leur recyclage et la valorisation énergétique. Remplir ces misions suppose de gros[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les accidents du travail

Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini ; Florence Lefrançois, Collaborateur |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 88, avril 2021)

Les salariés bénéficient d’une législation protectrice lorsqu’ils sont victimes d’un accident de travail. Si la matière s’inscrit dans une longue construction jurisprudentielle, elle a été marquée, ces dernières années, par une réforme de la pro[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective

Paul-Henri Antonmattei ; Laurianne Enjolras ; Christophe Mariano |

Dans Droit social (n° 4, avril 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Agricultrices. Dossier

Clotilde Lemarchant, dir. ; Pauline Seiller, dir. |

Dans Travail, genre et sociétés (n° 45, 2021/1)

Qui sont les agricultrices aujourd’hui ? Quelle place occupent-elles dans le monde agricole ? Alors qu’elles représentent 32 % des actifs permanents agricoles et qu’un quart des chef·fe·s d’exploitations ou collaborateurs/trices sont des femmes,[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L'appréciation de la valeur égale du travail entre les femmes et les hommes

Michel Miné |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le chauffeur Uber et le coursier Glovo : Comparaison d'une requalification de la relation de travail

Marie-Anne Valéry |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2021)

L'année 2020, marquée par la pandémie, l'a été également par une jurisprudence abondante sur le contentieux des travailleurs de plateforme (ces deux sujets d'actualité n'étant pas sans lien, l'activité de ceux-ci ayant été fortement impactée par[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Distinction temps de travail et temps de repos en droit français et en droit de l'Union européenne

Marc Véricel |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le point spécial : Les maladies professionnelles

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 88, avril 2021)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Retraite : quelle(s) réforme(s) ? Première partie. Dossier

Christophe Willmann, dir. |

Dans Droit social (n° 4, avril 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La constitution du travail : à propos d’un concept wébérien méconnu

Michel Coutu |

Dans L'année sociologique (vol. 71, n° 1, 2020/1)

Les travaux de jeunesse de Max Weber consacrés aux conditions du travail agricole en Allemagne à l’est de l’Elbe demeurent peu connus. Leur antériorité par rapport à la sociologie wébérienne proprement dite, la primauté apparente des jugements d[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

En 2019, l’emploi augmente dans les trois versants de la fonction publique

Nathalie Donzeau ; Yannig Pons |

Dans INSEE Première (n° 1842, mars 2021)

Fin 2019, 5,66 millions de salariés, soit un salarié sur cinq, travaillent dans la fonction publique. Ils sont 18 300 de plus qu’un an auparavant (+ 0,3 %). Parmi eux, 67,4 % ont le statut de fonctionnaire. En 2019, le nombre de contrats aidés c[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

La négociation collective d’entreprise en 2018 : Le taux d’aboutissement retrouve son niveau de 2016

Catherine Daniel ; Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 008, mars 2021)

En 2018, 16,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent qu’une négociation collective a été engagée à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale (UES) ou du groupe d[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

L’apprentissage: un remède universel ?

CEDEFOP - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle |

Dans Note d'information du Cedefop (n° 9155, mars 2021)

L’apprentissage ne doit pas se limiter à l’insertion professionnelle des personnes, mais il doit également assurer leur employabilité à long terme.

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

La contestation sociale face à l’employeur, invisible derrière l’App : Le cas des plateformes de coursier·es

Anne Dufresne |

Dans Savoir/Agir (n° 54, 2020/4)

a période correspondant au confinement lié à l’épidémie du Covid- 19 a révélé crûment la précarité des statuts de nombreux travailleurs et travailleuses dit·es de « première ligne ». C’est aux côtés des soignant·es, caissier. es, et éboueurs et [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’institution de l’entreprise

Claude Didry |

Dans Savoir/Agir (n° 54, 2020/4)

Cette mystique de l’entreprise – qui fait la part belle à un entrepreneur prométhéen comme « créateur d’entreprise » – ne tend-elle pas cependant à occulter la relation historique profonde qui lie entreprise et travail ? Ainsi, l’entreprise ne s[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Qui est l’employeur dans le dispositif de Réussite éducative ?

Olivier Leproux |

Dans Savoir/Agir (n° 54, 2020/4)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

De l’entreprise à l’entreprise-réseau. L’hydrarchie, une nouvelle affaire de société

Gilles Crague |

Dans Sociologies pratiques (HS 3 - 2021, 2021/1)

Durant les dernières décennies, le monde des entreprises a vu se développer les organisations en réseau et avec elles un phénomène inédit : la difficulté pour les salariés à identifier le décideur économique, en particulier dans des situations d[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Impact du télétravail sur l’innovation des entreprises : une étude sur données d’enquête

Jimmy Merlet ; Nicolas Poussing |

Dans Revue d'économie industrielle (n° 171, 2020/3)

De nombreuses études analysent l’impact du télétravail et les déterminants de l’innovation. Toutefois, rares sont celles qui analysent la relation entre ces deux formes d’innovations, sociale (le télétravail) et technologique (produit ; procédé)[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

De l'ANI du 26 novembre 2020 sur le télétravail à l'avenir du travail à distance

Jean-Emmanuel Ray |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Controverse : Quelle approche juridique de la mobilité du travail en Europe ?

Marco Rocca ; Nathalie Mihman |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2021)

Le détachement des travailleurs a toujours fait l'objet de vives controverses dans le débat politique européen où se mêlent craintes du dumping social et aspirations à une intégration toujours plus étroite des économies nationales et de leurs ma[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Coopératives de travailleurs autonomes : du jeu dans les règles au jeu sur les règles, éléments de comparaison Belgique, France et Italie

Marie-Christine Bureau ; Antonella Corsani ; Bernard Gazier |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 76, n° 1, Hiver 2021)

La situation et l’activité de nouveaux travailleurs indépendants qualifiés (« I-Pros ») en Belgique, France et Italie font l’objet dans cet article d’une investigation en trois étapes, à la focale de plus en plus resserrée. Tout d’abord, une com[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier

Konstantina Chatzilaou |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2021)

La présente chronique permet, à travers l'arrêt FNV, rendu par la Cour de justice de l'Union européenne le 1er décembre 2020 (aff. C-815/18) et commenté par Konstantina Chatzilaou, de faire le point sur les règles applicables au détachement des [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

L'entretien professionnel

Hubert Ribereau-Gayon |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 87, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

L'évaluation des salariés : Quels enjeux ? Quelle méthode choisir ? Comment la mettre en place ?

Grégory Chastagnol |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 87, mars 2021)

Corollaire de son pouvoir de direction, l’employeur a le droit d’évaluer ses salariés. Réalisée selon une périodicité déterminée, le plus souvent annuelle, l’évaluation consiste à porter une appréciation sur la valeur professionnelle de chacun d[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Institutional Experimentation, Directed Devolution and the Search for Policy Innovation

David Peetz |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 76, n° 1, Hiver 2021)

One response to the employer’s search for “flexibility” (most evident in the “platform economy”) may be “institutional experimentation,” i.e., changes to institutions and how they relate to organizations and labour standards. Our question: “What[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La "loi de 71" : quels échos cinquante ans après ?

Damien Brochier |

Dans Education permanente (n° 226, 2021/1)

Lorsqu’on s’intéresse au système français de formation continue, la référence à « la loi de 711 » s’impose de manière incontournable. En instaurant un droit au congé-formation pour les travailleurs, une participation obligatoire des employeurs a[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Quel avenir pour les plateformes après le rapport Frouin ? Dossier

Jean-Yves Frouin ; Barbara Gomes ; Tatiana Sachs ; Stéphane Vernac ; Josépha Dirringer ; Marion Del Sol |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La représentation équilibrée des femmes et des hommes, une exigence étonnamment limitée aux listes syndicales

Juliette Brunie |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le travail n'est pas une marchandise. Contenu et sens du travail au XXIe siècle

Alain Supiot |

Dans Revue internationale du travail (vol. 160, n° 1, mars 2021)

Dans sa dernière leçon au Collège de France, Alain Supiot revient sur les travaux qu'il a consacrés aux transformations du travail au XXIe siècle, en soulignant le rôle du droit et des institutions pour faire face aux conséquences de la révoluti[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Controverse : Algorithmes et risque de discrimination : quel contrôle du juge ?

Luca Ratti ; Marie Peyronnet |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2021)

Rapide, puissant, systématique : la liste des vertus des algorithmes pourrait s'allonger encore. Là où les affects humains peuvent conduire à des décisions contingentes, irrationnelles, l'algorithme brille par sa constance et son systématisme. I[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Dossier : La preuve face au travail mondialisé

Olivier Leclerc, dir. ; Cindy Lhomond ; Giuseppina Pensabene Lionti ; Luis Enrique Nores Torres |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2021)

Le numéro de février 2021 de la chronique DIDA est consacré au droit à la preuve dans sa dimension internationale. Il s'inscrit dans un paysage renouvelé de la preuve en droit du travail français depuis les arrêts récents de la Cour de cassation[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

L'IA dans l'entreprise : usages et régulations. Dossier

Isabelle Desbarats, dir. |

Dans Droit social (n° 2, février 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le nouvel accord interprofessionnel du 9 décembre 2020 en matière de santé au travail : pas révolutionnaire, mais pas vraiment anodin non plus

Marc Véricel |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Point spécial : La santé et la sécurité des intérimaires

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 86, février 2021)

Plus d'information...

Article : document électronique

Le rapport « Frouin » : poser le cadre légal d'une plateformisation du travail

Kieran Van den Bergh |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le régime du contrôle du télétravailleur par la donnée : À propos des questions/réponses de la CNIL sur le télétravail du 12 novembre 2020

Abel Gouttenoire |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2021)

C'est dans un contexte de généralisation du télétravail depuis la crise sanitaire liée à la covid-19 et de sophistication des systèmes algorithmiques de surveillance du salarié que la CNIL a publié, le 12 novembre 2020, un ensemble de questions/[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le travail temporaire

Florence Milan ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 86, février 2021)

Le travail temporaire présente de nombreux avantages pour les entreprises utilisatrices. Elles peuvent ainsi assurer le remplacement d’un salarié absent, faire face à des travaux temporaires par nature, ou à un accroissement temporaire de leur a[...]

Plus d'information...

Article : document électronique

La protection contre l’abus de recours au CDD dans la fonction publique : une construction inachevée ?

Jacques Laffore |

Dans Revue française d'administration publique (n° 176, 2020/4)

Alors que la directive no 1999/70 de l’Union européenne sur le travail à durée déterminée a déjà plus de vingt ans, le législateur français n’a toujours pas prévu de sanction contre l’abus de recours au contrat à durée déterminée (CDD) dans la f[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La construction d’une pratique politique intersectionnelle dans les luttes des travailleuses domestiques au Brésil

Louisa Acciari ; Valeria Ribeiro Corossacz |

Dans Cahiers du Genre (n° 69, 2020/2)

Cet article propose une analyse des luttes des travailleuses domestiques au Brésil, à partir de deux recherches de terrain. Nous considérons l’imbrication du racisme, du sexisme et de l’inégalité de classe dans leurs vies et luttes, et dans leur[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les instances de représentation des salariés des entreprises en 2018 : Une implantation très progressive du comité social et économique

Denis Geleyn ; Sébastien Hallépée ; Cécile Higounenc |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 002, janvier 2021)

Les ordonnances du 22 septembre 2017 modifient le système de représentation des salariés dans les entreprises. Elles conduisent à la désignation d’une unique instance élue, le comité social et économique (CSE), qui doit se substituer d’ici fin 2[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Le devoir de vigilance des entreprises transnationales. Dossier

Luca d’Ambrosio, dir. ; Pauline Barraud de Lagerie, dir. |

Dans Droit et société (n° 106, 2020/3)

La promulgation de la loi française relative au devoir de vigilance des sociétés mères et donneuses d’ordre, le 27 mars 2017, a marqué un tournant majeur dans le régime de responsabilité des sociétés commerciales. Cette loi prévoit désormais l’o[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Inégalités sociales et judiciaires aux prud’hommes : le cas des référés

Frédéric Salin |

Dans Droit et société (n° 106, 2020/3)

Cet article propose d’étudier les inégalités sociales et judiciaires aux prud’hommes en s’intéressant aux requérant·e·s en référé d’un conseil d’Île-de-France, en combinant ethnographie et statistiques. Les classes populaires se distinguent ains[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le droit de la concurrence s’applique-t-il aux interventions sociales et médico-sociales ?

Michel Laroque |

Dans Vie sociale (n° 31-32, 2020/3-4)

Les interventions sociales et médico-sociales sont bien soumises aux principes du droit européen et français de la concurrence, du fait de leur reconnaissance généralement comme services d’intérêt économique général (sieg) plutôt que comme servi[...]

Plus d'information...

En ligne

---

1 2 3 4 5 6 (1 - 100 / 4531) Par page : 25 50 100 200