Accueil
Auteur GĂ©rard Vachet
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Paul-Henri Antonmattei ; Franck Morel ; Jean-Emmanuel Ray ; Christine Neau-Leduc ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Michel Morand ; Alain Chevillard |Au sommaire de ce dossier : Quelques propos sur la promotion de l'accord d'entreprise ; La rénovation de la démocratie sociale : vers une société de dialogue ; L'accord d'entreprise majoritaire ; L'articulation accord d'entreprise, accord de bra[...]
Article : texte imprimé
Paul-Henri Antonmattei ; Lise Casaux-Labrunee ; Frédéric Burnier ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Bernard Gauriau |Au sommaire de ce dossier : Introduction ; La confrontation des libertés dans l'entreprise ; La Halde et l'entreprise, pouvoirs et enjeux ; Les accords collectifs relatifs à la diversité.
Article : texte imprimé
Commentaire de la loi n°2007-1223 du 31 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (dite "loi TEPA") instaurant une réduction des cotisations et de la fiscalité sur les heures supplémentaires ou la renonciation à des jours[...]
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Jacques BarthĂ©lĂ©my, Ăditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; AndrĂ© Colomer, Ăditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; GĂ©rard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la nĂ©gociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, dĂ©finition du cadre de la nĂ©gociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exĂ©cution des conventions d'entreprise[...]
Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; Philippe Langlois, Présentateur ; Bernard Teyssie ; Jean Boulouis ; Gérard Vachet ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Marie-ThérÚse Lanquetin ; HélÚne Masse-Dessen ; Gérard Couturier ; Xavier Pretot |Au sommaire de ce compte-rendu de colloque, entre autres : - le droit social européen et l'édification du droit conventionnel et jurisprudentiel qu'appelle "l'Europe sociale" ; - la libre circulation des travailleurs dans la CEE ; - l'égalité de[...]
