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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2838)
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MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | Paris : Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement | Bilans et rapports | 2006Le présent rapport fait le point sur la négociation collective en 2005 : activité de la Commission nationale de la négociation collective et de ses sous-commissions, négociation par niveaux (négociation interprofessionnelle, de branche, d'entrep[...]![]()
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François Eymard-Duvernay ; Héloïse Petit, Éditeur scientifique ; Nadine Thévenot, Éditeur scientifique ; Bernard Baudry ; Rachel Beaujolin-Bellet ; Rémi Broute ; Thomas Coutrot ; Claude Didry ; Jacques Freyssinet ; Patrick Fridenson ; Antoine Lyon-Caen ; Philippe Moati ; Claude Picart ; Jean Saglio | Paris : La Découverte | Recherches | 2006Cette approche pluridisciplinaire a pour objectif de caractériser les transformations à l'oeuvre dans les rapports de dépendance observés au sein du monde du travail. En effet, le tissu productif s'est profondément recomposé dans un processus co[...]![]()
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Eric Verdier ; IRT - INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL (2006; AIX-EN-PROVENCE) ; Annie Thomas ; Alain Alphon layre ; LEST - LABORATOIRE D'ECONOMIE ET SOCIOLOGIE DU TRAVAIL (2006; AIX-EN-PROVENCE) ; Jean-Claude Quentin ; Philippe Méhaut ; Florence Lefresne ; Mario Correia ; Renato Di Ruzza ; Johanna Durand ; Nathalie Louit-Martinod ; Bertrand Fribourg ; Jean-René Pendaries ; Lionel de Coninck ; André Descamps ; Jacques Freyssinet | 2006Le tome I correspond à un dossier documentaire distribué lors de colloque. Il comprend : - les contributions de la CFDT, CGT et de FO sur la sécurisation des parcours professionnels, - Un article de la revue Sociologie du travail publié en jui[...]![]()
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Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Dédicataire ; Alain Chatriot, Éditeur scientifique ; Odile Join-Lambert, Éditeur scientifique ; Orjan Appelqvist ; Anne-Sophie Beau ; Vincent Viet, Éditeur scientifique ; Bruno Bethouart ; Françoise Bosman ; René Bourrigaud ; Jean-Paul Chaze ; Claude Chetcuti ; Jean Courdouan ; Marcel David ; Caroline Douki ; Michel Dreyfus ; Michèle Dupré ; Jean-François Eck ; Mireille Elbaum ; David Feldman ; Danièle Fraboulet ; Jacques Freyssinet ; Hélène Frouard ; Olivier Giraud ; Philippe Hamman ; Nicolas Hatzfeld ; Jean Lavergne ; Jean-Pierre Le Crom ; Jacques Le Goff ; Isabelle Lespinet-Moret ; Pierre Maclouf ; Claire-Elise Michard ; Gabriel Mignot ; Laure Pitti ; Etienne Penissat ; Florence Renucci ; Paul-André Rosental ; Sabine Rudischhauser ; Sylvie Schweitzer ; Adam Steinhouse ; Claude Seibel ; Michèle Tallard ; Lucie Tanguy ; Béatrice Touchelay ; Pierre Vernus ; Catherine Vincent | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Pour une histoire du travail | 2006Les travaux présentés sont issus d'une rencontre scientifique internationale réunissant à Paris en mai 2006 des sociologues, économistes, historiens, juristes et politistes. L'enjeu de cette démarche pluridisciplinaire est de promouvoir de nouve[...]![]()
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Bernard Gomel ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Pierre Ralle ; Yannick L'Horty, Éditeur scientifique ; Anne Evans ; Lucie Davoine ; Christine Erhel ; Florent Fremigacci ; Richard Duhautois ; Marie-Françoise Mouriaux ; Christian Bessy ; Christine Le Clainche ; Frédéric Moatty ; Françoise Rouard ; Catherine Teiger ; Anne-Françoise Molinié ; Serge Volkoff | Paris : La Découverte | Repères | 2006![]()
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France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; MINISTERE DE L'EMPLOI DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES | Paris : IGAS | 2006Ce rapport vise à donner un aperçu d'ensemble de la dimension européenne des politiques sociales de la France et de sa mise en oeuvre au plan national. Il n'entend pas fournir de réponse générale et définitive sur les conséquences sociales de la[...]![]()
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Michel Lucas ; Boris Dänzer-Kantof ; Gérard Larcher, Préfacier, etc. ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; Véronique Lefebvre ; Jean-Louis Borloo, Préfacier, etc. ; Félix Torrès | Paris : La Documentation française | 2006Le 25 octobre 1906, George Clémenceau créait avec son premier gouvernement, le ministère du Travail. La célébration du centenaire de cette institution est l'occasion de retracer son histoire et de parcourir un siècle de réformes sociales. L'ouvr[...]![]()
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Selon la Déclaration des droits de l'Homme de 1948 sur le droit au travail, l'entreprise et le monde du travail en général ne sont pas exempts du respect des libertés fondamentales. Pourtant, des conditions de travail iniques sont révélées et de[...]![]()
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Clotaire Mouloungui ; Isabelle Devos | Paris : L'Harmattan | L'esprit économique. Série Clichés | 2006Etudie d'un point de vue pluridisciplinaire le port d'uniforme ou de tenues de travail spécifiques : hygiène, droit, sociologie, communication, fiscalité, gestion des ressources humaines. L'ouvrage est tout spécialement élaboré à partir de l'exa[...]![]()
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OIT - Organisation internationale du travail (Genève, Suisse) ; François Eyraud, Éditeur scientifique ; Daniel Vaughan-Whitehead, Éditeur scientifique ; Iskra Beleva ; Vassil Tzanov ; Vojmir Franicevic ; Renata Kyzlinkova ; Lenka Dokulilova ; Henrik Stener perdesen ; Rune Holm christiansen ; Maj Pagh petersen ; Philippe Méhaut ; Akima Hamandia ; Beata Nacsa ; Janos Köllö ; Stéphane Portet ; Karolina Sztandar-Sztanderska ; Alina Surubaru ; Rafael Munoz ; Bustillo Llorente ; Jenny Lundberg ; Emma Cronberg ; Damian Grimshaw ; Lorrie Marchington | Genève : OIT | 2006![]()
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Thomas Coutrot ; Michel Husson, Éditeur scientifique ; Pierre Concialdi ; Gérard Filoche ; Emmanuel Renault ; Christophe Dejours ; Odile Chagny ; Florence Lefresne ; Francisco Vergara ; Dominique Plihon | Paris : La Découverte | Sur le vif | 2006L'ouvrage collectif est structuré en trois axes. La première partie -Toujours plus de flexibilité, toujours plus de précarité- comprend 4 contributions : un état des lieux de la France précarisée ; l'ère de la précarité, vingt ans d'offensive pa[...]![]()
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Socialiste et inspecteur du travail, G. Filoche analyse les projets du Medef concernant le droit du travail, projets résumés par sa présidente, Laurence Parisot, dans la phrase qui a inspiré le titre de ce livre. De la Refondation sociale au CPE[...]![]()
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Alors que le législateur de 2003 a fait de la pénibilité au travail un objet du dialogue social, la notion ne bénéficie pas d'un régime juridique établi et encore moins d'une définition admise en droit du travail. Si l'on peut considérer le trav[...]![]()
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Bernard Gomel ; Jean-Jacques Dupeyroux ; François Chereque ; Alain Supiot ; François Gaudu ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre-Yves Verkindt ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Sébastien Perez-Duarte ; Christophe Willmann ; Maurice Cohen ; Hélène Périvier ; Albane Exertier ; Agnès Gramain ; Anne Legal ; Pierre Ralle ; Marc Véricel ; Xavier Pretot ; Antoine Mazeaud ; Jean-Philippe Lhernould ; Stéphane de La Rosa |![]()
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À travers une comparaison entre trois pays européens (Angleterre, Allemagne et France), cet article aborde l'organisation des systèmes éducatifs et les modes d'usage de la force de travail enseignante. À cet effet, il mobilise les formes juridiq[...]![]()
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Période couverte par le document : 1984-2000![]()
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Les lois de réduction du temps de travail ont alimenté un large débat sur l'opportunité, puis sur les conséquences du passage aux 35 heures hebdomadaires en France. La controverse dure encore quant à leurs effets, sinon sur l'emploi, du moins su[...]![]()
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Alors qu'on croit pouvoir importer des formules alliant flexibilité et sécurité de la politique de l'emploi danoise, cette étude précise montre que celle-ci n'est possible que du fait d'un système politique et social dont plusieurs assises nous [...]![]()
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Les bilans de compétences recouvrent des pratiques très diverses, qui reposent sur trois principes communs : l'individualisation, la globalisation personnelle et professionnelle, et l'auto-évaluation. Le texte décrit l'environnement du bilan et [...]![]()
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L'attribution en 2004 du prix " de la publicité la moins sexiste " à IBM apparaît paradoxale au regard des condamnations du groupe informatique pour discriminations sexistes et syndicales en 2003 et 2005. Nous aborderons ces affaires pour analys[...]![]()
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L'Allemagne dispose d'un cadre institutionnel apparemment efficace pour la réglementation du temps de travail. Les conventions collectives semblent plutôt bien y fonctionner et les syndicats puissants comme IG Metall sont encore considérés comme[...]![]()
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Le principe de la pluridisciplinarité en matière de santé au travail s'est progressivement affirmé dans le droit du travail : il n'est plus possible d'analyser un accident du travail ou une maladie professionnelle sous l'angle d'une seule discip[...]![]()
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Ce texte retrace l'évolution des modalités de régulation de la durée des relations salariales en s'appuyant sur l'histoire économique, sociale et juridique pour comprendre le développement des contrats à durée déterminée et les basculements, sur[...]![]()
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Marie-Thérèse Letablier ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Marie-Thérèse Lanquetin |Concilier une activité professionnelle avec une vie familiale est devenu un enjeu majeur pour les parents, comme pour les politiques, dans tous les pays occidentaux, en lien avec l’entrée massive des femmes sur le marché du travail et avec l’aff[...]![]()
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Jean Gadrey ; Christian Chevandier, Éditeur scientifique ; Marie Cartier ; Jean-Pierre Chauchard ; Jean-Pierre Le Crom ; Jean-Christophe Coffin ; Sandrine Kott ; Alix Ducamp |![]()
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Eric Maurin ; Thomas A. DiPrete, Éditeur scientifique ; Bernhard Ebbinghaus ; Bernhard Kittel ; Markus Gangl ; Bob Hancke ; Martin Rhodes ; Fabien Postel-Vinay |![]()
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À partir de la construction d'une base de plus de trois cents contrats de travail, nous analysons les pratiques effectives des entreprises en matière de gestion de la relation de travail et de leurs usages du droit à l'occasion de la rédaction d[...]![]()
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Entre travail salarié et indépendant, de nouvelles formes intermédiaires de travail apparaissent en Italie. On étudie ici, notamment, le statut de " Collaborateur Coordonné et Continu ", ses rapports avec les autres formes de travail, puis sa di[...]![]()
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Jean-Emmanuel Ray ; Xavier Pretot ; Bernard Teyssie ; Christophe Radé ; Maurice Cohen ; Paul-Henri Antonmattei ; Gérard Couturier ; Claude Roy-Loustaunau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann ; Yves Rousseau |Période couverte par le document : 2005![]()
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Dominique Velche ; Sylvie Cohu ; Diane Lequet-Slama ; Wendelin Reich ; Dimitris Michailakis ; Lina Waterplas ; Erik Samoy ; Patricia Thornton ; Gerhard Igl ; Philip R. De Jong ; L. De Vos edwin ; Philippe Didier-Courbin ; Pascale Gilbert ; Pierre Romien ; Joël Zaffran ; François Sicot ; Bernard Azema ; Nathalie Martinez |![]()
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; François Edouard, Secrétaire |L'essor des stratégies d'externalisation en France soulève un certain nombre de questions au regard de leurs conséquences sur l'emploi et le travail, et justifie une réflexion sur les moyens d'éviter les plus négatives d'entre elles. Dans son av[...]![]()
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Titres des 2 articles : L'Europe sociale dans la Constitution pour l'Europe, Le maintien des contrats de travail en cas de transfert d'entreprise en droit allemand.![]()
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Depuis 1841, toutes les lois encadrant la durée du travail en France se réfèrent à la durée du travail effectif. C'est cette durée, ainsi qualifiée, qui est l'objet d'une limitation légale. Le texte montre que cette notion est une convention qui[...]![]()
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Dominique Meurs ; CEE - CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (2005; [PARIS]) ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (2005; [PARIS]) ; Christian Bessy ; Pierre-Michel Menger ; MINISTERE DELEGUE A LA RECHERCHE (2005; [PARIS]) ; Loïc Cadin ; Pascaline Costa ; Francis Guérin ; Danièle Hanet ; Colin Marchika ; Quentin Urban ; Nicole Kerschen ; Louis Chauvel ; S. Lenfle ; Christophe Midler ; Lise Gastaldi ; Francis Six ; Anne-Marie Waser ; Emmanuelle Savignac ; Georges Gloukoviezoff ; Bruno Tinel ; Marcelle Duc ; Laure Ortiz ; Valérie Larrosa ; Olivier Lenay ; Jean-Claude Moisdon ; Gilles Jeannot ; Viviane Claude ; Florence Audier ; Vanessa Di Paola ; Marion Lambert ; Stéphanie Moullet ; Coralie Perez ; François Gaudu | [Paris] : s.e | 2005![]()
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Fabien de Geuser ; Jean-Michel Bernad ; François Hubault, Éditeur scientifique ; Marion Gilles ; Sophie Savereux ; Solange Lapeyriere ; Daniel Ramaciotti ; Céline Dubey ; Christian Revest ; Fabienne Hanique ; Tchibara Aletcheredji ; Rachel Beaujolin-Bellet ; Georges Trepo | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2005![]()
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Jean-Pierre Durand ; GRIS - GROUPE DE RECHERCHE INNOVATIONS ET SOCIETE.Rouen, Dédicataire ; Mathieu Bensoussan ; Paul Bouffartigue ; Carolina Cano ; Sylvie Contrepois ; Paula Cristofalo ; Jean-Michel Denis ; Anne Dufresne ; Jean-Philippe Fouquet ; Guy Friedman ; Stéphanie Gallioz ; Alexandra Garabige ; Baptiste Giraud ; Dominique Glaymann ; Yannick Le Quentrec ; Pierre Lénel ; Dominique Lhuilier ; Guillaume Malochet ; Leonardo Mello e silva ; Hacene Merani ; Jean-Robin Merlin ; Jérôme Pélisse ; Serge Proust ; Jean-Marc Rémy ; Mélanie Roussel ; Isabelle Farcy ; Slim Solli ; Hélène Weber ; François Aballéa ; Francis Guérin ; Jean-Louis Le Goff ; Patricia Benec'h-Leroux ; Sonia Bertolini ; Christian Bessy ; Gérard Boudesseul ; Hervé Defalvard ; Martine Lurol ; Evelyne Polzhuber ; Nicolas Divert ; Michèle Ernst stähli ; R. Fidalgo fernando s. ; R. Fidalgo nara l. ; Gérald Gaglio ; Olivier Roblain ; Virginie Garcia ; Fabrice Guilbaud ; Djordje Kuzmanovic ; Brahim Labari ; Renée Vigneron ; Caroline Lanciano-Morandat ; Hiroatsu Nohara ; Robert Tchobanian ; Jean-Louis Matrod ; Pierre Tripier ; Frederik Mispelblom Beyer ; Thibauld Moulaert ; Bernard Fusulier ; Béatrice Piazza-Paruch ; Alain Pichon ; Ferruccio Ricciardi ; Laïla Salah-Eddine ; Fanny Soum-Poulayet ; Michèle Tallard ; Catherine Vincent ; Jens Thoemmes ; Michel Escarboutel ; Patricia Vendramin ; Monique Vervaeke ; Céline Vivent ; Virginie Waechter-Larrondo ; Jean-Marc Weller | 2005Les nouvelles formes d'organisation du travail et des organisations constituent un objet d'étude central pour la sociologie. En effet, d'une part les relations au travail ont changé et cadrent de moins en moins avec le modèle taylorien et bureau[...]![]()
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Nicolas Baverez ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Alain Minc ; Alain Houziaux, Éditeur scientifique | Paris : Les Éditions de l'Atelier | Questions de vie | 2005Depuis plus de 30 ans, les hommes politiques font de l'emploi une priorité sans pour autant résoudre la question du chômage. Les diverses contributions de ce dossier mettent en cause la responsabilité des élites, l'inadaptation du pays à la mond[...]![]()
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Bernard Gazier ; Peter Auer, Éditeur scientifique ; Geneviève Besse, Éditeur scientifique ; Daniel Cohen ; Dominique Méda, Éditeur scientifique ; Michel Fouquin ; I. Palley thomas ; Barbara Gerstenberger ; Alexander Roehrl richard ; Raymond Torrès ; Marie-Ange Moreau ; Brian A. Langille ; Philippe Waquet ; Mireille Delmas-Marty ; Werner Sengenberger | Paris : La Découverte | Recherches | 2005Rassemble les contributions d'économistes, de sociologues et de juristes, spécialistes des questions internationales. Fait le point sur le paradoxe de la mondialisation de l'économie qui a amélioré les positions des pays impliqués dans son dével[...]![]()
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François Eymard-Duvernay ; Antoine Jeammaud, Éditeur scientifique ; Pierre Cahuc ; Olivier Favereau ; François Gaudu ; Francis Kramarz ; Antoine Lyon-Caen ; Jean Pelissier ; Pierre Rodiere ; Umberto Romagnoli ; Spiros Simitis ; Philippe Waquet | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires | 2005Série de contributions étudiant les relations entre l'économie et le droit du travail. Les articles analysent notamment l'encadrement juridique des choix économiques, ainsi que les qualifications et les appréciations juridiques à la lumière des [...]![]()
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MINISTERE DE LA JUSTICE, Dédicataire ; Brigitte Munoz perez ; Evelyne Serverin | Paris : Ministère de la Justice | 2005La présente étude analyse, dans un premier temps, l'évolution, au cours de la période 1993-2003, du recours aux juridictions judiciaires en matière de litiges du travail. Ces juridictions sont saisies des litiges du travail à tous les niveaux, p[...]![]()
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L'accélération des évolutions technologiques et économiques provoque des changements de plus en plus fréquents, générateurs d'incertitude et d'instabilité. Les entreprises sont elles-mêmes tenues de se transformer pour rester compétitives et cet[...]![]()
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Marianne Modak ; Françoise Messant ; Pascal-Eric Gaberel, Collaborateur ; Valérie Perrin, Collaborateur | Ecole d'études sociales et pédagogiques (EESP) | Les cahiers de l'éésp | 2005![]()
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Jean Pelissier, Préfacier, etc. ; Jean Dalichoux ; Pierre Fadeuilhe | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 2005![]()
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Michel Aglietta ; François Fayol ; Philippe Davezies ; Dominique Olivier ; Jean-Paul Bouchet ; Marian Wielezynski ; Richard Robert |Ce numéro présente les articles suivants : La prévention au regard du droit ; Les impasses de la victimologie ; L'amiante, une histoire syndicale ; Les faux-semblants du risque d'entreprendre ; Les risques de la participation ; Les risques du c[...]![]()
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Jean Bessiere | 2005Jean Bessière, directeur de l'Institut national de l'emploi, du travail et de la formation professionnelle (INTEFP), présente, dans ce rapport, ses observations concernant l'évolution de l'organisation de l'inspection du travail et des condition[...]![]()
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Annie Gauvin ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI (2005; PARIS) ; OBSERVATOIRE DE L'ANPE (2005; PARIS) ; Michel Bernard ; Manolo Abella ; Jean-Pierre Garson ; Matthias Steinmeier ; Norbert Girard ; Françoise Bouygard ; Jean-Christophe Dumont ; Carole Deneuve ; Jean-Yves Carlier ; Christiane Kuptsch ; Hervé Guichaoua ; Eve Bettez ; Virginie Pérotin ; Kim Hoque ; Patrick Simon ; Khalid Hamdani ; Mansour Zoberi ; Farouk Belkeddar ; Thierry Benoit ; Francesca Fabbri ; Thierry Priestley ; Antoine Math ; Alain Morice ; Olivier Denert ; Wolfgang Handschuch ; Eric Gasperini ; Charles Heijmann ; Promodos Mavridis ; Jackie Fayolle ; John Mc Grath ; Antonis Kastrissianakis ; Denis Boissard ; Laurent Setton ; Patrick Lescure | Paris : L'Observatoire de l'ANPE | Les actes | 2005Pour sa quatrième édition des Entretiens de l'emploi, les 23 et 24 mars 2005 à Paris, l'ANPE a réuni quelque 600 participants qui interviennent sur le marché du travail : professionnels de l'emploi, responsables de ressources humaines, partenair[...]![]()
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Annette Jobert ; Georges Borenfreund, Éditeur scientifique ; IRERP - INSTITUT DE RECHERCHE JURIDIQUE SUR L'ENTREPRISE ET LES RELATIONS PROFESSIONNELES. (2004; PARIS) ; Jean-Yves Frouin ; Antoine Lyon-Caen, Éditeur scientifique ; Marie-Armelle Souriac, Éditeur scientifique ; Sophie Nadal ; Isabelle Vacarie, Éditeur scientifique ; Frédéric Guiomard ; Hélène Tissandier | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires | 2005Examine les évolutions de la négociation collective d'entreprise à la lumière de la révision de son droit, instaurée par la loi du 4 mai 2004 sur le dialogue social. (Electre)![]()
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MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : Éditions des Journaux officiels | Convention collective nationale | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de l'aide à domicile.![]()
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Donne une démarche propre à favoriser la négociation et à aborder les problèmes de ressources humaines. (Electre)![]()
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Le présent rapport montre que la quasi totalité des textes réglementaires qu'exigeait la mise en oeuvre de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social ont été pris dans un délai de trois à neuf moi[...]![]()
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Armelle Gorgeu ; Marie Raveyre, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moussy ; Jean-Benoît Zimmermann ; René Mathieu ; Bruno Courault ; Brigitte Rorive ; Marc Uhalde ; Carole Tuchszirer ; Tristan Boyer ; Olivier Mazade ; Frédéric Bruggeman ; Franck Aggeri ; Frédérique Pallez ; Jean-Pierre Gilly ; Isabelle Leroux ; Danièle Linhart |