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L'évolution de la profession de sage-femme

Angel Piquemal ; Sacha Reingewirtz ; Françoise Zantman ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2021

L’exercice de la profession de sage-femme est centré sur le suivi de la grossesse, l’accouchement, les soins postnataux de la mère et de l’enfant, et le suivi gynécologique des patientes. Au fil des années toutefois, leurs missions ont fait l’ob[...]

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Clôture et bilan du dispositif d’accompagnement renforcé au retour à l’emploi des salariés de Mory Ducros et Mory Global

Philippe Dole ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2020

De fin 2013 à mars 2015, Mory Ducros, entreprise de transport et logistique, puis son successeur Mory Global, ont dû cesser leur activité, donnant lieux à deux plans de licenciement collectif successifs. En raison de l’ampleur des licenciements [...]

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La filière visuelle : modes d'exercice, pratiques professionnelles et formations

Jean-Robert Jourdan ; Louis-Charles Viossat ; Françoise Zantman ; Stéphane Elshoud ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche | Paris : IGAS | Rapport | 2020

Alors que l’option de prise en charge complète des frais d’optique (formule « 100 % santé ») est entrée vigueur au début de l’année 2020, l’organisation des soins de la filière visuelle, avec ses quelque 6 000 ophtalmologistes, 5 000 orthoptiste[...]

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Handicaps et emploi : Rapport thématique IGAS 2019-2020

Claire Aubin ; Christine Daniel ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2020

Comment favoriser l’emploi des personnes en situation de handicap ? Les politiques publiques déployées à cette fin depuis des décennies ont-elles fait leurs preuves et répondent-elles aux besoins et aspirations de ces personnes ? Aux besoins des[...]

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L'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre à Roubaix

Christian Dubosq ; Jean-Pierre Battesti ; Bernard André ; Roger Vrand ; Charles Pujos ; Rozenn Bichon ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux | Paris : IGAS | 2019

Répondant à la demande du Premier ministre, cette mission inter-inspections a cherché à apprécier l'efficacité des différentes politiques publiques déployées sur le territoire de Roubaix en matière de cohésion sociale, de santé, d'éducation, de [...]

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L'évaluation économique de l'expérimentation visant à résorber le chômage de longue durée (ETCLD)

Anne Perrot, dir. ; Geneviève Lallemand-Kirche ; Florence Allot ; Vivien Guérin, Collaborateur ; Félix Bonnetête, Collaborateur ; Mathilde Didier, Collaborateur ; Meryam Zaiem, Collaborateur ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale des finances ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2019

Une expérimentation territoriale de lutte contre le chômage de longue durée (" ETCLD") a été lancée par la loi du 29 février 2016, consistant à proposer à des personnes privées d’emploi depuis plus d’un an un contrat à durée indéterminée avec un[...]

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La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis

Nicolas Amar ; Vincent Maymil ; Louis-Charles Viossat ; Manuel Leconte ; Alain Sauvant ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Conseil général de l'environnement et du développement durable | Paris : IGAS | 2019

Le transport public particulier de personnes (T3P) regroupe les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) et les moto-taxis. Au gré des évolutions technologiques, organisationnelles et législatives, ce secteur a été profondément boul[...]

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L'accompagnement social

Bénédicte Jacquey-Vazquez | Paris : IGAS | 2018

S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales ou par d'autres institutions, ce rapport présente une réflexion sur la notion d'accompagnement social, très souvent utilisée dans le cadre des politiques [...]

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Evaluation des conventions d'objectifs et de moyens des OPCA et OPACIF

Laurent Caussat ; Frédéric Remay ; Véronique Wallon ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018

Les 20 organismes paritaires collecteurs agréés pour la collecte des contributions au financement de la formation professionnelle continue (OPCA) et les 25 organismes paritaires collecteurs agréés pour la collecte de la contribution au financeme[...]

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Handicap et emploi : étude de parcours individuels

Alain Betterich ; Bruno Drolez ; Bénédicte Legrand-Jung ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018

Dans la continuité de la mission d'appui à Mme Dominique Gillot, l'IGAS a conduit un travail inédit de recueil de témoignages et d'analyse de 71 parcours professionnels de personnes en situation de handicap, en activité ou en recherche d'emploi.[...]

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Les opérateurs de compétences : transformer la formation professionnelle pour répondre aux enjeux de compétences

Jean-Marie Marx ; René Bagorski ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018

La ministre du travail Muriel Pénicaud a chargé Jean-Marie Marx et René Bagorski de lui proposer différents scénarios sur le regroupement des branches professionnelles au sein des opérateurs de compétences. Les deux experts recommandent la créat[...]

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Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l’ordonnance de 1958 : propositions d’évolution. TOME I et ANNEXES TOME II

Isabelle Roussel ; Alain Meunier, Collaborateur ; Hamid Siahmed ; François Paquis, Collaborateur | Paris : IGAENR | Rapport | 2018

S’inscrivant dans la réflexion en cours lancée par les deux ministres en novembre 2017 à l’occasion du soixantième anniversaire des ordonnances de 1958, la mission d’inspection générale consacrée aux personnels enseignants et hospitaliers des ce[...]

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Attractivité et formation des professions de santé au travail

Xavier Chastel ; Hamid Siahmed ; Patrice Blemont ; Jean-Marc Soulat ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2017

Prévu par la loi du 8 aout 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, ce rapport interinspections avait pour objectif de présenter "des propositions pour renforcer l'attracti[...]

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Bilan d'étape du déploiement du compte personnel de formation (CPF)

Sabine Fourcade ; Eve Robert ; Véronique Wallon ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2017

Mis en œuvre en 2015, le compte personnel de formation (CPF) est aujourd'hui au coeur de la réforme de la formation professionnelle, qui s'appuie sur la création de droits individuels pour y associer une refonte du financement et de la gouvernan[...]

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Evaluation des actions publiques en faveur de la mixité des métiers

Marie-Ange du Mesnil du Buisson ; Paulo Gemelgo ; Frédéric Wacheux ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : IGAS | 2017

Alors que femmes et hommes sont aujourd’hui à parts quasiment égales dans la population active, peu de métiers sont mixtes : seuls 15,5 % des travailleurs exercent un métier présentant une répartition femmes/hommes équilibrée, située entre 40 et[...]

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Évaluation des "Cap emploi" et de l’accompagnement vers l’emploi des travailleurs handicapés chômeurs de longue durée

Isabelle Rougier ; Bénédicte Legrand-Jung ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2017

Les demandeurs d'emploi reconnus handicapés représentent 8,4% des demandeurs d'emploi, soit un peu moins de 500 000 personnes. Malgré l'existence de nombreux dispositifs d'aide, leur situation au regard de l'emploi reste plus dégradée que pour l[...]

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La mobilité européenne des apprentis

Patrice Borel ; Mireille Gauzere ; Joshua Maissin ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2017

Ce rapport relatif à la mobilité européenne des apprentis, fondé notamment sur les échanges avec une centaine d'acteurs et sur l'analyse détaillée des rares expériences dans ce domaine, met en évidence : le très faible accès des apprentis à des [...]

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Pour une meilleure intégration des formations paramédicales à l'université : mise en œuvre des mesures 5, 6 et 13 de la Grande conférence de santé

Jean Debeaupuis ; Axel Essid ; Patrick Allal ; Stéphane Elshoud ; Frédéric Thomas | Paris : IGAS | Rapport | 2017

Le rapport Pour une meilleure intégration des formations paramédicales à l’université : mise en œuvre des mesures 5, 6 et 13 de la Grande conférence de santé s’inscrit dans la continuité de la Grande conférence de santé de février 2016 et formul[...]

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La prévention de la désinsertion professionnelle des salariés malades ou handicapés

Pierre Aballea ; Marie-Ange du Mesnil du Buisson ; Anne Burstin ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2017

Il n'existe pas de mesure directe du nombre de salariés risquant de perdre leur emploi à court ou moyen terme en raison d'un problème de santé ou d'un handicap, mais ce sont vraisemblablement un à deux millions de salariés qui sont exposés à ce [...]

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Répondre aux besoins de santé en formant mieux les médecins : Propositions pour évaluer et réviser le troisième cycle des études médicales

France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale ; Philippe Ferrey ; Stéphane Elshoud ; Jean Dubeaupuis ; Florence Allot | Paris : IGAS | Rapport | 2017

Le 3ème cycle des études médicales permet aux médecins d'acquérir la formation de spécialité qu'ils exerceront à l'issue de leurs études. Ce 3ème cycle a été réformé en 2016. Il compte désormais 44 diplômes d'études spécialisées, au lieu de 30, [...]

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La transformation digitale de la formation professionnelle continue

Nicolas Amar ; Anne Burstin ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Pierre Montjotin, Collaborateur | Paris : IGAS | Rapport | 2017

La digitalisation de la formation professionnelle a un double impact : elle est susceptible de renouveler profondément les pédagogies et les parcours de formation ; elle peut faire évoluer le système même de formation professionnelle, en s'ajust[...]

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Les entreprises adaptées

Alain Bodon ; Jean-Marie Palach ; Paul Bazin ; Roy Dauvergne ; Eve Robert ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale des finances | Paris : IGAS | 2016

Structures qui emploient des salariés en situation de handicap dont la rémunération est subventionnée par la puissance publique, les entreprises adaptées présentent des performances sociales et économiques très disparates. La mission, ayant fai[...]

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Evaluation de l'application du mandat de service public 2012-2016 par l'Apec : Rapport définitif

Sabine Fourcade ; François Schechter ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2016

L'Association pour l'emploi des cadres (Apec) a pour objet d'améliorer le fonctionnement du marché de l'emploi des cadres et de sécuriser leurs parcours professionnels. Son offre de services, organisée très majoritairement dans la délivrance de [...]

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Evaluation des informations statistiques disponibles sur les politiques publiques et paritaires de formation professionnelle continue : Rapport Tome 1

Marie-Ange du Mesnil du Buisson ; Stéphanie Dupays ; Bruno Vincent ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2016

L'IGAS a été saisie par le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social d'une mission relative à l'évaluation des informations disponibles sur les politiques publiques et paritaires de formation profess[...]

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Evaluation des outils de mesure par les entreprises des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Etienne Marie ; France Mochel ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

Les ministres chargées des droits des femmes, d’une part, du travail et de l’emploi, d’autre part, ont saisi l’IGAS d’une mission visant à évaluer les outils de mesure de l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes dans les entreprise[...]

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Evaluation de la politique de certification professionnelle : Rapport de diagnostic Tomes 1 - 2 et Propositions de scénarios de transformation

Laurence Eslous ; Antoine Magnier ; Christine Gavini-Chevet ; François Bonaccorsi ; Pauline Minaud ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : IGAS | 2016

La politique publique de certification professionnelle, en France, a pour principal objet de définir les modalités selon lesquelles les diplômes et titres à finalité professionnelle ainsi que les certificats de qualification professionnelle élab[...]

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Evaluation de politique publique - La mobilité géographique des travailleurs

Fadéla Amara ; Jean-Michel Charpin ; Charlotte Carsin ; Damien Ientile ; David Knecht ; Isabelle Rougier ; Nicolas Le Ru ; Pierre-Alexandre Pottier ; France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

La mobilité géographique annuelle des travailleurs est proche de 10 %, sans véritable augmentation depuis les années 1970. Plusieurs analyses économiques (Rupert et Wasmer (2007), Wasmer et Lemoine (2010)) ont estimé que ce faible niveau de mobi[...]

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Evaluation de la politique publique de validation des acquis de l'expérience

Xavier Chastel ; Isabelle Menant ; Patrick Le Pivert ; Philippe Santana ; Philippe Sultan ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : IGAS | 2016

Lancée en décembre 2015, l’évaluation de la validation des acquis de l’expérience a été confiée à une mission composée de membres de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS), de l’inspection générale de l’éducation nationale (IGEN) et [...]

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Innovations et expérimentations dans le secteur de l'insertion par l'activité économique

Hervé Gosselin ; Gaëlle Turan-Pelletier ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2016

En avril 2015, l'IGAS a été saisie d'une demande de mission relative à l'expérimentation dans le secteur de l'insertion par l'activité économique (IAE) par le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue socia[...]

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Le modèle économique des missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes

Simon Arambourou ; Laurent Caussat ; Alexandre Pascal ; Charles Varene ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes sont chargées de l'accueil et de l'accompagnement des jeunes de 16 à 25 ans. Comptant actuellement 445 missions locales sur l'ensemble du territoire, le réseau emploie 1[...]

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Les plateformes collaboratives, l’emploi et la protection sociale

Nicolas Amar ; Louis-Charles Viossat ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

Ce rapport est une première tentative, à l'initiative de l'IGAS, pour décrire et analyser, en France, l'impact des plateformes collaboratives (comme Uber, Airbnb ou Leboncoin) sur le marché du travail, les formes d'emploi, la sécurité sociale, l[...]

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Préfiguration du fonds pour l’emploi dans le spectacle

Jean-Michel Charpin ; Philippe Chantepie ; Hervé Gosselin ; France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

Chargée de préfigurer le Fonds pour l’emploi dans le spectacle, la mission s’est attachée à définir des moyens de stabilisation et de la pérennisation de l’emploi dans ce secteur. Écartant les mesures destinées à l’allongement de la durée des co[...]

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Recrutement, formation et parcours professionnels des membres du corps de l'inspection du travail

Christian Ville ; Charlotte Carsin ; Florian Le Gallo ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

La gestion du corps de l'Inspection du travail fait face à d'importants enjeux liés à la réforme du système d'inspection mise en place en 2014, au plan de transformation des emplois de contrôleurs, ainsi qu'aux différentes réorganisations de l'a[...]

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Trésorerie mobilisable des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA)

Jean-Baptiste Barfety ; Hélène Pelosse ; Laurent Caillot ; Michel Legendre ; Olivier Wickers ; Alain Casanova ; IGF - Inspection générale des finances ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2016

Le plan gouvernemental de 500 000 formations supplémentaires pour les demandeurs d’emploi, lancé en janvier 2016, a été confié aux régions et à Pôle Emploi. Dans ce contexte, les ministres chargés de l’emploi et du budget ont saisi l’Inspection [...]

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Les besoins de formation non satisfaits au regard des besoins de l'économie : La problématique des formations émergentes ou rares (Plan d'action)

Adeline Rouzier-Deroubaix ; Christian Ville ; Alazaïs Raynal, Collaborateur ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2015

L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a été chargée, par le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, de conduire une mission dans le champ de la formation continue des jeunes et des de[...]

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Evaluation du contrat à durée déterminée dit d'usage

Etienne Marie ; Vincent Jaouen ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2015

Le CDD dit d'usage (CDDU) est un CDD très spécifique : sans limitation de durée dans le temps, sans délai de carence ni limitation pour son renouvellement, sans versement de l'indemnité de fin de contrat. 3,7 millions d'embauches concernant 1,2 [...]

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Evaluation des préfigurations du service public régional de l'orientation (SPRO)

France. Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Henri Pradeaux ; Martine Caffin-Ravier ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Christine D'Autume ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; Simon Arambourou ; Michel Lugnier ; Pascal Jardin ; Laurent Brisset ; Anne-Marie Romulus ; Françoise Hostalier ; Frédéric Jugnet | Paris : IGAS | Rapport | 2015

Plus de deux ans après la mission interministérielle sur le service public régional d’orientation (SPRO) ce rapport, piloté par l’IGAS et l’IGAENR, l’IGEN et l’IGJS, fait le point sur l’expérimentation du service public régional de l’orientatio[...]

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La formation professionnelle continue des exploitants agricoles

Mireille Elbaum ; Antoine Magnier ; Georges Gosset ; Jacques Simon ; France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux | Paris : IGAS | 2015

A la suite d'une demande des ministres en charge de l'agriculture et du travail, une mission conjointe de l'IGAS et du CGAAER a analysé l'évolution récente de la formation continue des exploitants agricoles et de son financement. Parmi ses princ[...]

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Plan de relance de l'apprentissage : l'accompagnement des apprentis pour une sécurisation des parcours

Delphine Corlay ; Emilie Fauchier-Magnan ; Béatrice Cormier ; Alain Plaud ; Frédéric Thollon ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : IGAS | Rapport | 2015

L'IGAS, l'IGAENR et l'IGEN ont été saisies d'une mission portant sur l'accompagnement des apprentis pour une sécurisation des parcours, dans le cadre du plan de relance de l'apprentissage présenté par le Gouvernement en juillet 2014. La lettre d[...]

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Le contrôle par les OPCA du service fait par les organismes de formation

Hervé Gosselin ; Yves Rabineau ; Bruno Vincent ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014

La loi du 16 juillet 1971 a instauré une obligation légale pour les entreprises en matière de formation de leurs salariés qui se traduit par une obligation de dépense adossée à la masse salariale. A ce titre, les vingt organismes paritaires coll[...]

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Evaluation des groupements d'employeurs pour l'inspection et la qualification

Mireille Gaüzere ; Antoine Magnier ; Emilie Vaysse ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014

L'IGAS a été saisie d'une mission d'évaluation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ) par le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social . Les GEIQ sont des associatio[...]

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Les freins non financiers au développement de l'apprentissage

Corinne Desforges ; Hélène Martin ; Christian Ville ; Stéphanie Dupays ; Miriam Bénac ; Jean-Pierre Collignon ; Alain Plaud ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014

A la suite du rapport de modernisation de l'action publique (MAP) de l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'inspection générale des finances (IGF) relatif aux aides financières à l'alternance, les ministres chargés de l'éduca[...]

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Les liens entre handicap et pauvreté : Les difficultés dans l'accès aux droits et aux ressources

Christine Abrossimov ; François Chereque ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014

Suite aux engagements du gouvernement annoncés lors du Comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013 afin de compléter les expertises du plan de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale sur la situation des personnes[...]

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Mission d'évaluation de la convention tripartite Etat-Unedic-Pôle emploi 2012-2014

Jean-Philippe de Saint-Martin ; Laure Deltour-Becq ; Camille Herody ; Patrice Borel ; Stéphanie Fillion ; France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014

Par lettre du 29 avril 2014, le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre des finances et des comptes publics ont missionné l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Insp[...]

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Le contrat de sécurisation professionnelle : Premier bilan d'un dispositif individualisé de retour à l'emploi et d'accès à la formation, analyses et préconisations

Philippe Dole ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2013

Dans le cadre de la sécurisation des parcours professionnels, a été signé l'accord national interprofessionnel du 31 mai 2011 relatif au contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et adoptée, le 28 juillet 2011, la loi pour le développement d[...]

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Evaluation partenariale de la politique de formation professionnelle des demandeurs d'emploi : (Modernisation de l'action publique) Tome 1 : rapport

France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Anousheh Karvar ; Paulo Gemelgo ; Bruno Vincent | Paris : IGAS | Rapport | 2013

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a saisi l'IGAS d'une mission d'évaluation de la politique de la formation professionnelle des demandeurs d'emploi. La mission a bâti son diagnostic de la [...]

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Evaluation de la politique territoriale de l'emploi - Cartographie, bilan et recommandations (MAP)

Patrice Borel ; Benjamin Ferras ; Gildas Le Coz ; Christian Ville ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2013

Le Comité interministériel de modernisation de l'action publique (CIMAP) a souhaité lors de sa séance du 20 décembre 2012 confier à l'IGAS, l'« évaluation de la politique territoriale de l'emploi ». Cette évaluation entre dans le cadre de la dém[...]

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Evaluation de la prise en charge par les régions de la formation professionnelle des personnes détenues

France. Inspection des services pénitentiaires (Paris) ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Marc Dupont ; Hayet Zeggar ; France. Inspection générale des services judiciaires (Paris) ; Hugues Berbain ; Philippe Chiesa ; Anne Faivre | Paris : IGAS | Rapport | 2013

La loi pénitentiaire n°2009-1436 du 24 novembre 2009 prévoyait, dans son article 9, de confier à titre expérimental l’organisation et le financement des actions de formation professionnelle des personnes détenues, à deux régions. Les Pays de la [...]

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Interactions entre sante et travail

François-Olivier Champs, Collaborateur ; Philippe Barbezieux ; Carole Bensadon | Paris : IGAS | Rapport | 2013

L’IGAS a inscrit à son programme d’activité 2012-2014 une mission portant sur la santé au travail. Elle visait, à partir de pathologies dites « traçantes », à identifier les interactions entre santé au travail, santé publique et santé environnem[...]

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La politique d’égalité professionnelle en France : éléments de comparaison avec le Québec, la Belgique et la Suède

Constance Bensussan ; Christine Branchu ; Frédéric Laloue ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2013

L'objectif du rapport défini par lettre du 13 juin 2012 de la ministre des droits des femmes et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est de proposer des améliorations en faveur de l'égalité p[...]

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Evaluation du pilotage de la formation professionnelle par les conseils régionaux

Bernard Krynen ; Hervé Leost ; Monique Mousseau ; David Soubrie ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2012

Inscrite au programme d'activité de l'IGAS, ce rapport porte principalement : sur le pilotage de la formation professionnelle (initiale et continue) dans les régions et sur le rôle du Conseil régional dans ce pilotage, en partenariat avec les se[...]

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L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Agnès Jeannet ; Laurent Caillot ; Yves Calvez ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2010

La mission d'évaluation des conditions de l'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville a été réalisée dans le cadre du programme annuel de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) pour 2009. L'in[...]

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Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage : Rapport de synthèse

Annie Fouquet ; Hayet Zeggar ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Hervé Leost | Paris : IGAS | 2010

Le programme annuel 2009 de l'Inspection générale des affaires sociales prévoit la réalisation d'une mission de bilan des contrats d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage. Signés entre l'Etat e[...]

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Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d'une approche systémique de l'accompagnement pour le retour durable à l'emploi des personnes licenciées pour motif économique

Philippe Dole | Paris : IGAS | 2010

Dans le cadre de la sécurisation des parcours professionnels, le contrat de transition professionnelle (CTP) est un dispositif d'accompagnement à destination des salariés licenciés pour motif économique dans les entreprises de moins de 1000 sala[...]

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IGAS : Rapport d'activité 2009

France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2010

Ce rapport présente de manière détaillée l'activité de l'Inspection générale des affires sociales (IGAS) : le nombre de missions lancées en 2009, ses domaines d'intervention (les politiques de solidarité, l'emploi, le travail et la formation pro[...]

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Quelles formations pour les cadres hospitaliers ?

Michel Yahiel ; Céline Mounier ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2010

Dans le prolongement du rapport de la Mission « Cadres Hospitaliers » présidée en 2009 par Chantal de Singly (consulter le rapport : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000432/index.shtml), l'Inspection générale des affair[...]

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Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du RMI. Rapport de synthèse.

Jean-Marc Boulanger ; Thomas Wanecq ; Carole Lepine ; Clara Canevet ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2009

L'IGAS a été chargée d'examiner les conditions de mise en oeuvre du RMI par des contrôles dans cinq départements métropolitains : Côte d'Or, Gard, Ille et Vilaine, Nord et Yvelines. Compte tenu de la modification prochaine des règles de détermin[...]

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Promotion de l'accès des publics éloignés de l'emploi au contrat de professionnalisation.

Jean-François Pilliard ; Olivier Veber ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; France. Secrétariat d'état à l'emploi, Dédicataire | Paris : IGAS | 2009

Le contrat de professionnalisation a été créé par l'accord national interprofessionnel (ANI) du 5 décembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle puis institué par les articles 12 et 13 de la lo[...]

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Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Brigitte Grésy ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris), Dédicataire ; Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris), Dédicataire | Paris : IGAS | 2009

Depuis les années 1960, les femmes ont massivement investi le monde du travail : 80% des femmes âgées de 25 à 49 ans ont un emploi en 2009. Leur formation est égale à celle des hommes. Cependant elles sont plus touchées par le chômage, le travai[...]

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Les actions incitatives de l'Etat auprès des PME pour le développement de la gestion des ressources humaines - rapport de synthèse.

Agnès Jeannet ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; François Schechter | Paris : IGAS | 2008

La gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) est définie comme une démarche anticipatrice et préventive pour ajuster dans la durée les besoins de l'entreprise et ses ressources humaines, en fonction des mutations qu'elle conna[...]

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Bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré.

Jean-Michel Charpin ; France. Inspection générale des finances ; Agnès Jeannet ; Daniel Barroy ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Binh Lê Nhat ; Maud Jutteau ; France. Inspection générale des affaires culturelles ; Marguerite Moleux | Paris : IGAS | 2008

Le présent rapport porte sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant. A l'occasion de la renégociation de la convention de l'assurance chômage, incluant les annexes VIII et X relatives aux tech[...]

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Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés (OPCA, OPACIF & FAF) - Rapport de synthèse.

Pierre de Saintignon, Secrétaire ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Danielle Vilchien, Secrétaire ; Jérôme Guedj, Secrétaire ; Philippe Dole, Secrétaire | Paris : IGAS | 2008

Le présent rapport constate que l'accès à la formation professionnelle reste très inégalitaire en fonction de divers facteurs dont la taille de l'entreprise : globalement une nette différence se dégage entre les petites et moyennes entreprises ([...]

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Evaluation du contrat d'objectifs du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

François Brun, Secrétaire ; Claudine Peretti, Secrétaire ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Emmanuèle Jeandet-Mengual, Secrétaire ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | Rapport | 2007

Les ministres chargés de l'éducation et de l'emploi ont demandé à l'IGAENR et à l'IGAS de procéder au bilan de la mise en oeuvre du contrat d'objectifs 2004/2007 qui lie l'Etat et le Centre d'études et de recherche sur les qualifications (CEREQ)[...]

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Evaluation à mi-parcours du contrat de transition professionnelle.

Pierre-Louis Rémy ; Liliane Salzberg ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2007

L'ordonnance du 13 avril 2006 a organisé, sur sept sites, l'expérimentation du contrat de transition professionnelle, dispositif d'aide aux transitions professionnelles pour les licenciés économiques d'entreprises de moins de mille salariés. Le [...]

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Rapport annuel 2005. L'intervention sociale, un travail de proximité.

France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; MINISTERE DE L'EMPLOI DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES | Paris : IGAS | 2006

Qu'est-ce aujourd'hui que l'intervention sociale de proximité ? Qu'en attend-on et que peut-on en attendre ? Comment est-elle mise en oeuvre ? Comment appréhender ses résultats ? C'est à partir de ces quelques questions que l'IGAS a orienté ses [...]

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Rapport annuel 2006. La dimension européenne des politiques sociales.

France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; MINISTERE DE L'EMPLOI DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES | Paris : IGAS | 2006

Ce rapport vise à donner un aperçu d'ensemble de la dimension européenne des politiques sociales de la France et de sa mise en oeuvre au plan national. Il n'entend pas fournir de réponse générale et définitive sur les conséquences sociales de la[...]

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Le statut des conseillères conjugales et familiales.

Christian Gal ; Danielle Vilchien ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Liliane Salzberg | Paris : IGAS | 2006

Les conseillères conjugales et familiales (CCEF) sont apparues dans les années 1930, d'abord dans le cadre d'initiatives associatives en faveur de la préparation au mariage. La profession s'est plus particulièrement développée dans le cadre de l[...]

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Conséquences de la LOLF sur le pilotage des opérateurs de l'état : rapport n ° 2005 138. Octobre 2005

Laurent Gratieux ; Gildas Le Coz | Paris : IGAS | 2005

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Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises : synthèse des travaux du groupe inter-directions.

France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Elisabeth Dufourcq, Présentateur ; Geneviève Besse, Secrétaire ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE, Dédicataire ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2004

La stratégie nationale de développement durable que le Premier Ministre a présentée le 3 juin 2004 fixe au gouvernement une mission, à laquelle le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité est partie prenante : développer l[...]

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La prévention sanitaire en milieu de travail.

Hayet Zeggar ; Jacques Roux ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Pierre de Saintignon | Paris : IGAS | 2003

La combinaison de nombreux facteurs tels que l'arrivée de nouvelles organisations du travail ou encore de nouveaux produits renforce l'enjeu de prévention des risques sanitaires, en particulier des maladies professionnelles. Hayet Zeggar, Jacque[...]

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Rapport annuel 2001 de l'Inspection Générale des Affaires Sociales. Les institutions sociales face aux usagers.

Ministère de l'emploi et de la solidarité ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2001

Période couverte par le document : 2000

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L'aide ménagère à domicile aux personnes agées.

Françoise Bas-Théron ; Thérèse Roquel ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Liliane Salzberg | Paris : IGAS | 1997

Après quelques données statistiques sur le coût de l'aide ménagère à domicile pour les personnes agées, et sur le nombre d'emplois générés par ce secteur, les auteurs proposent une analyse comparative entre les différents financeurs. Les conseil[...]

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Evaluation du droit des salariés au bilan de compétences.

COMMISSION PERMANENTE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Dédicataire ; Liliane Salzberg ; Claire Aubin ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Gérard Sarazin ; Daniel Villain | Paris : IGAS | Rapport | 1997

Le bilan de compétences, encore peu pratiqué actuellement, est le résultat d'un long processus de maturation. Au-delà de la volonté de mettre en place une évaluation professionnelle chez le salarié, des objectifs d'ordre opérationnel et stratégi[...]

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Rapport de l'instance d'évaluation des politiques publiques d'insertion des adolescents en difficulté.

France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 1993

Après un premier chapitre décrivant en détail la démarche suivie par l'instance d'évaluation (ses objectifs, sa composition puis la méthodologie adoptée pour mener les travaux d'évaluation), les deux parties suivantes sont consacrées à la défini[...]

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Enquête sur l'insertion des jeunes immigrés dans l'entreprise (volume 1). Annexes (volume 2).

Marie-Thérèse Join-Lambert ; M. Lemoine ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 1992

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Rapport de synthèse sur l'Association nationale de la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Pierre Lepetit ; Bernard Hastoy ; France. Inspection générale des finances ; France. Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : Inspection générale des finances | 1990

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