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LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Depuis le début des années 90, l’explication de la faible insertion professionnelle des étrangers et des Belges d’origine étrangère évolue. Auparavant, cette faible insertion était imputée à la faible qualification des travailleurs d’origine étr[...]Article : texte imprimé
Le transport routier de marchandises est un secteur économique totalement déréglementé et entièrement soumis à la concurrence européenne, sans quota ni restriction, depuis le 1er juillet 1998. Cette déréglementation européenne ne va pas sans pos[...]Article : texte imprimé
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Le contexte démographique et économique actuel impose une augmentation du taux d'emploi des 55-64 ans. Le projet d'ANI du 13 octobre 2005 s'inscrit dans cette logique, tout comme, avant lui, la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites q[...]Article : texte imprimé
Christian Baudelot ; Monique Méron, Éditeur scientifique ; Rachel Silvera, Éditeur scientifique ; Laura Lee Downs ; Dominique Meurs ; Sophie Ponthieux ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Séverine Lemière ; Delphine Roy ; Delphine Serre |Ce dossier comporte plusieurs thèmes: -Salaires et valeur du travail L'entrée des femmes dans les industries mécaniques sous le sceau de l'inégalité en France et en Grande-Bretagne (1914-1920) -Quand la variable « femme » ne sera plus significa[...]Article : texte imprimé
Au cours des dernières années, un accroissement important des flux de travailleurs frontaliers s'est opéré en Europe. Habitant dans un pays et travaillant dans un autre pays, ces actifs participent à la régulation qualitative et quantitative des[...]Article : texte imprimé
Francis Kramarz ; Philippe Tronquoy, Éditeur scientifique ; François-Xavier Merrien ; Bruno Palier ; Laurent Fourier ; Alain Lefebvre ; Dominique Méda ; Daniel Vaughan-Whitehead ; Pierre Rosanvallon ; Stéphane Beaud ; Gérard Cornilleau ; Julien Damon ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Martine Lombard ; Patrick Simon ; Florence Lefresne ; Eric Heyer ; Yannick L'Horty ; Christine Erhel ; Jérôme Gautié |Article : texte imprimé
Le numéro propose un dossier complet (juridique et social) sur le temps partiel : définition et champ d'application, mise en place, contrat de travail, statut du salarié, cotisations et formes particulières de contrat. Un point spécial sur la ré[...]Article : texte imprimé
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André Zylberberg ; Cyprien Avenel, Éditeur scientifique ; Jean-Claude Barbier ; Florence Thibault, Éditeur scientifique ; Daniel Verger ; Jacques Rigaudiat ; Margaret Maruani ; Françoise Milewski ; Dominique Meurs ; Ariane Pailhé ; Patrick Simon ; Justinia Clément ; Ronan Mahieu ; Françoise Mathieu ; Bruno Jeandidier ; Anne Reinstadler ; Christophe Guilluy ; Christophe Noyé ; Alain Pichon ; Laurence Roulleau-Berger ; Evelyne Perrin ; Patrick Cingolani ; Robert Castel ; Luc Boltanski ; Eve Chiapello ; Michel Kokoreff ; Jacques Rodriguez ; Pierre Bourdieu ; Serge Paugam ; François Dubet ; Eric Maurin ; Jérôme Gautié ; Louis Chauvel ; Martine Kherroubi ; Jean-Paul Chanteau ; Brigitte Largueze ; Christophe Dejours ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Bernadette de La rochere ; Dominique Goux ; Maryse Fourcade ; Valérie Jeske ; Pierre Naves ; Valérie Letard ; Gilles Arathoon ; Aude Delvaux ; Karine Depince ; Rama Yade ; Dominique de Villepin ; Laurent Davezies ; Julien Bordier ; Martin Hirsch ; Guillaume Allègre ; Hélène Périvier ; Alain Supiot ; Denis Clerc |Ce dossier présente trois parties : -La montée des précarités : Précarité-pauvreté / quelles distinctions ? ; populations, territoires et secteurs les plus concernés ; Vivre la précarité au quotidien. -Quelles lectures du phénomène ? Le produi[...]Article : texte imprimé
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Période couverte par le document : 2005texte imprimé
Stéphanie Jamet ; Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) | Paris : OCDE | Document de travail du département des affaires économiques de l'OCDE | 2006Avec un chômage élevé, une participation faible de certains groupes comme les travailleurs peu qualifiés et les travailleurs âgés, et un nombre d'heures travaillées relativement bas, la France est loin d'utiliser pleinement son potentiel d'emplo[...]Article : texte imprimé
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Maria Bonnafous-Boucher, dir. ; Yvon Pesqueux, dir. ; Jean-Luc Moriceau ; Dominique Bessire ; Jacob Dahl Rendtorff ; François Lepineux ; Fouad Benseddik ; Pierre Fadheuille ; Jacques Igalens ; Françoise Quairel ; Samuel Mercier ; Alexandra Minvielle ; José Candela castillo ; Egidius Berns ; Hervé Mesure ; Alain-Charles Martinet | Paris : La Découverte | Recherches | 2006La théorie des parties prenantes est essentielle pour tous ceux que concernent les transformations du capitalisme et du libéralisme. Méconnue, cette théorie conçue dès les années 1960 par E. R. Freeman est pourtant loin d’être marginale : elle d[...]texte imprimé
Montre les spécificités de la psychanalyse et de la formation des psychanalystes en France, qui révèlent une forme de situation exceptionnelle par rapport aux autres psychothérapies, et de protectionnisme. (Electre)texte imprimé
Nathalie Tibi-Cognet | Cormelles-le-Royal : EMS - Editions Management et Société | Pratiques d'entreprises | 2006Vision générale de la VAE, validation des acquis de l'expérience. Pourquoi et comment utiliser ce dispositif dans le cadre de démarches individuelles ou collectives. Point sur l'état actuel du déploiement, ses principaux freins et leviers. Défin[...]texte imprimé
Laurent Willemez | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Savoir/Agir de l'association Raisons d'agir | 2006Analyse les conséquences d'un droit du travail devenu l'arme des faibles et qui apparaît comme unique forme de contre-offensive possible face à la dérégulation et à la remise en cause de la protection des salariés. (Electre)texte imprimé
Journées de l'Association d'économie sociale (XXVIes; 2006; Nancy) ; Bruno Jeandidier, dir. ; Cécile Bourreau-Dubois, dir. | Paris : L'Harmattan | 2006Jusqu'à récemment, l'économie sociale - entendue comme l'économie de l'Etat providence et l'économie du tiers secteur - est restée relativement imperméable à l'approche de l'économie du droit. Cet ouvrage s'intéresse aux liens entre l'économie s[...]Article : texte imprimé
Patricia Gautier-Moulin ; Isabelle Farchy, Éditeur scientifique ; Céline Julien, Éditeur scientifique ; Jean Michelin ; Nathalie Legoupil ; Philippe Bernier ; Denis Cristol ; Véronique Picard ; Chloé Mandelblat ; Paul Santelmann ; Christophe Pons ; Stéphanie Caron ; Dominique Camusso ; Pierre Simon ; Marie Tugal-Garraud ; Cécile Maussant ; Françoise Loeuillet |texte imprimé
Mireille Creno-Chaveau ; Franck Morel, dir. ; Pascal Roig | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 2006Sous la forme de fiches, cet ouvrage présente, après un bref historique, le paysage social européen, ses acteurs, les outils, les leviers d'action, les processus décisionnels, le droit du travail européen et la stratégie communautaire pour la cr[...]texte imprimé
Institut de recherche sur l'éducation: sociologie et économie de l'éducation (Dijon) ; Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE-GUEPIN ; Ludivine Epiard ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Pascal Caillaud, Éditeur scientifique ; Nathalie Gautron ; DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL ; Sarah Ghaffari ; Christine Guégnard ; André Giffard ; CREM - CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE ET MANAGEMENT ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Franck Héas ; Laurent Riot ; Anne Moysan-Louazel ; Gérard Podevin | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2006texte imprimé
Jean-Pierre Durand ; TEPP - TRAVAIL EMPLOI ET POLITIQUES PUBLIQUES (2006; MARNE-LA-VALLÉE) ; Christophe Ramaux ; Matthieu Bunel ; Guillemette de Larquier ; Delphine Remillon ; Céline Marc ; Samuel Ferey ; Eve-Angeline Lambert ; Thomas Amossé ; Michel Gollac ; Christian Bessy ; Myriam Bobbio ; Alain Pichon ; Rémy Caveng ; Henri Eckert ; Virginie Mora ; Jean-Marc Rémy ; Jean-Louis Renoux ; Virginie Delsart ; Nicolas Vaneecloo ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Corinne Perraudin ; Nadine Thévenot ; Julie Valentin ; Nicolas Prokovas ; Michèle Bonnechere ; Christophe Guitton ; Bernard Gazier ; Bernard Friot ; Solveig Grimault ; Frédéric Rey ; Eric Verdier ; Dominique Méda ; Alain Lefebvre ; Werner Einchhorst ; Arnaud Cheron ; François Langot ; Eva Moreno-Galbis ; Yann Algan ; Pierre Cahuc ; Michel Catlla ; Pascaline Costa ; Danièle Hanet ; Colin Marchika ; Fanny Darbus ; Dominique Glaymann | Marne-la-Vallée : Travail Emploi et Politiques Publiques (TEPP) | 2006Travail, Emploi et Politiques Publiques (TEPP) regroupe 7 centres de recherche en économie, sociologie et gestion : le Centre d'Etudes de l'Emploi, l'UMR ERMES de l'université de Paris II, et cinq équipes d'accueil dans les universités d'Evry Va[...]texte imprimé
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S'intéresse au sort des instances de représentation du personnel, des régimes de protection sociale complémentaire ou surcomplémentaire, des dispositifs d'épargne salariale, et, en surplomb, des conventions et accords collectifs. Formule des pro[...]texte imprimé
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Nicolas Jounin ; UNIVERSITE DE PARIS 7 - DENIS DIDEROT ; URMIS - UNITE DE RECHERCHE MIGRATIONS ET SOCIETE ; UFR DE SCIENCES SOCIALES | Paris : Université de Paris VII - Denis Diderot/Unité de recherche "Migrations et Société" (URMIS) | 2006A partir du cas du bâtiment, et plus précisément du gros oeuvre en région parisienne, cette recherche veut analyser les contradictions pesant sur le travail salarié, partagé entre : 1) Son aspect de marchandise (vente simple de force de travail,[...]document électronique
MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | Paris : Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement | Bilans et rapports | 2006Le présent rapport fait le point sur la négociation collective en 2005 : activité de la Commission nationale de la négociation collective et de ses sous-commissions, négociation par niveaux (négociation interprofessionnelle, de branche, d'entrep[...]texte imprimé
François Eymard-Duvernay ; Héloïse Petit, Éditeur scientifique ; Nadine Thévenot, Éditeur scientifique ; Bernard Baudry ; Rachel Beaujolin-Bellet ; Rémi Broute ; Thomas Coutrot ; Claude Didry ; Jacques Freyssinet ; Patrick Fridenson ; Antoine Lyon-Caen ; Philippe Moati ; Claude Picart ; Jean Saglio | Paris : La Découverte | Recherches | 2006Cette approche pluridisciplinaire a pour objectif de caractériser les transformations à l'oeuvre dans les rapports de dépendance observés au sein du monde du travail. En effet, le tissu productif s'est profondément recomposé dans un processus co[...]texte imprimé
Eric Verdier ; IRT - INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL (2006; AIX-EN-PROVENCE) ; Annie Thomas ; Alain Alphon layre ; LEST - LABORATOIRE D'ECONOMIE ET SOCIOLOGIE DU TRAVAIL (2006; AIX-EN-PROVENCE) ; Jean-Claude Quentin ; Philippe Méhaut ; Florence Lefresne ; Mario Correia ; Renato Di Ruzza ; Johanna Durand ; Nathalie Louit-Martinod ; Bertrand Fribourg ; Jean-René Pendaries ; Lionel de Coninck ; André Descamps ; Jacques Freyssinet | 2006Le tome I correspond à un dossier documentaire distribué lors de colloque. Il comprend : - les contributions de la CFDT, CGT et de FO sur la sécurisation des parcours professionnels, - Un article de la revue Sociologie du travail publié en jui[...]texte imprimé
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, Dédicataire ; Alain Chatriot, Éditeur scientifique ; Odile Join-Lambert, Éditeur scientifique ; Orjan Appelqvist ; Anne-Sophie Beau ; Vincent Viet, Éditeur scientifique ; Bruno Bethouart ; Françoise Bosman ; René Bourrigaud ; Jean-Paul Chaze ; Claude Chetcuti ; Jean Courdouan ; Marcel David ; Caroline Douki ; Michel Dreyfus ; Michèle Dupré ; Jean-François Eck ; Mireille Elbaum ; David Feldman ; Danièle Fraboulet ; Jacques Freyssinet ; Hélène Frouard ; Olivier Giraud ; Philippe Hamman ; Nicolas Hatzfeld ; Jean Lavergne ; Jean-Pierre Le Crom ; Jacques Le Goff ; Isabelle Lespinet-Moret ; Pierre Maclouf ; Claire-Elise Michard ; Gabriel Mignot ; Laure Pitti ; Etienne Penissat ; Florence Renucci ; Paul-André Rosental ; Sabine Rudischhauser ; Sylvie Schweitzer ; Adam Steinhouse ; Claude Seibel ; Michèle Tallard ; Lucie Tanguy ; Béatrice Touchelay ; Pierre Vernus ; Catherine Vincent | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Pour une histoire du travail | 2006Les travaux présentés sont issus d'une rencontre scientifique internationale réunissant à Paris en mai 2006 des sociologues, économistes, historiens, juristes et politistes. L'enjeu de cette démarche pluridisciplinaire est de promouvoir de nouve[...]texte imprimé
Bernard Gomel ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Pierre Ralle ; Yannick L'Horty, Éditeur scientifique ; Anne Evans ; Lucie Davoine ; Christine Erhel ; Florent Fremigacci ; Richard Duhautois ; Marie-Françoise Mouriaux ; Christian Bessy ; Christine Le Clainche ; Frédéric Moatty ; Françoise Rouard ; Catherine Teiger ; Anne-Françoise Molinié ; Serge Volkoff | Paris : La Découverte | Repères | 2006texte imprimé
France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; MINISTERE DE L'EMPLOI DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES | Paris : IGAS | 2006Ce rapport vise à donner un aperçu d'ensemble de la dimension européenne des politiques sociales de la France et de sa mise en oeuvre au plan national. Il n'entend pas fournir de réponse générale et définitive sur les conséquences sociales de la[...]texte imprimé
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Michel Lucas ; Boris Dänzer-Kantof ; Gérard Larcher, Préfacier, etc. ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; Véronique Lefebvre ; Jean-Louis Borloo, Préfacier, etc. ; Félix Torrès | Paris : La Documentation française | 2006Le 25 octobre 1906, George Clémenceau créait avec son premier gouvernement, le ministère du Travail. La célébration du centenaire de cette institution est l'occasion de retracer son histoire et de parcourir un siècle de réformes sociales. L'ouvr[...]texte imprimé
Selon la Déclaration des droits de l'Homme de 1948 sur le droit au travail, l'entreprise et le monde du travail en général ne sont pas exempts du respect des libertés fondamentales. Pourtant, des conditions de travail iniques sont révélées et de[...]Article : texte imprimé
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Clotaire Mouloungui ; Isabelle Devos | Paris : L'Harmattan | L'esprit économique. Série Clichés | 2006Etudie d'un point de vue pluridisciplinaire le port d'uniforme ou de tenues de travail spécifiques : hygiène, droit, sociologie, communication, fiscalité, gestion des ressources humaines. L'ouvrage est tout spécialement élaboré à partir de l'exa[...]texte imprimé
OIT - Organisation internationale du travail (Genève, Suisse) ; François Eyraud, Éditeur scientifique ; Daniel Vaughan-Whitehead, Éditeur scientifique ; Iskra Beleva ; Vassil Tzanov ; Vojmir Franicevic ; Renata Kyzlinkova ; Lenka Dokulilova ; Henrik Stener perdesen ; Rune Holm christiansen ; Maj Pagh petersen ; Philippe Méhaut ; Akima Hamandia ; Beata Nacsa ; Janos Köllö ; Stéphane Portet ; Karolina Sztandar-Sztanderska ; Alina Surubaru ; Rafael Munoz ; Bustillo Llorente ; Jenny Lundberg ; Emma Cronberg ; Damian Grimshaw ; Lorrie Marchington | Genève : OIT | 2006texte imprimé
Thomas Coutrot ; Michel Husson, Éditeur scientifique ; Pierre Concialdi ; Gérard Filoche ; Emmanuel Renault ; Christophe Dejours ; Odile Chagny ; Florence Lefresne ; Francisco Vergara ; Dominique Plihon | Paris : La Découverte | Sur le vif | 2006L'ouvrage collectif est structuré en trois axes. La première partie -Toujours plus de flexibilité, toujours plus de précarité- comprend 4 contributions : un état des lieux de la France précarisée ; l'ère de la précarité, vingt ans d'offensive pa[...]texte imprimé
Socialiste et inspecteur du travail, G. Filoche analyse les projets du Medef concernant le droit du travail, projets résumés par sa présidente, Laurence Parisot, dans la phrase qui a inspiré le titre de ce livre. De la Refondation sociale au CPE[...]Article : texte imprimé
Alors que le législateur de 2003 a fait de la pénibilité au travail un objet du dialogue social, la notion ne bénéficie pas d'un régime juridique établi et encore moins d'une définition admise en droit du travail. Si l'on peut considérer le trav[...]Article : texte imprimé
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Bernard Gomel ; Jean-Jacques Dupeyroux ; François Chereque ; Alain Supiot ; François Gaudu ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre-Yves Verkindt ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Sébastien Perez-Duarte ; Christophe Willmann ; Maurice Cohen ; Hélène Périvier ; Albane Exertier ; Agnès Gramain ; Anne Legal ; Pierre Ralle ; Marc Véricel ; Xavier Pretot ; Antoine Mazeaud ; Jean-Philippe Lhernould ; Stéphane de La Rosa |Article : texte imprimé
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À travers une comparaison entre trois pays européens (Angleterre, Allemagne et France), cet article aborde l'organisation des systèmes éducatifs et les modes d'usage de la force de travail enseignante. À cet effet, il mobilise les formes juridiq[...]Article : texte imprimé
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Période couverte par le document : 1984-2000Article : texte imprimé
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Les lois de réduction du temps de travail ont alimenté un large débat sur l'opportunité, puis sur les conséquences du passage aux 35 heures hebdomadaires en France. La controverse dure encore quant à leurs effets, sinon sur l'emploi, du moins su[...]Article : texte imprimé
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Alors qu'on croit pouvoir importer des formules alliant flexibilité et sécurité de la politique de l'emploi danoise, cette étude précise montre que celle-ci n'est possible que du fait d'un système politique et social dont plusieurs assises nous [...]Article : texte imprimé
Les bilans de compétences recouvrent des pratiques très diverses, qui reposent sur trois principes communs : l'individualisation, la globalisation personnelle et professionnelle, et l'auto-évaluation. Le texte décrit l'environnement du bilan et [...]Article : texte imprimé
L'attribution en 2004 du prix " de la publicité la moins sexiste " à IBM apparaît paradoxale au regard des condamnations du groupe informatique pour discriminations sexistes et syndicales en 2003 et 2005. Nous aborderons ces affaires pour analys[...]Article : texte imprimé
L'Allemagne dispose d'un cadre institutionnel apparemment efficace pour la réglementation du temps de travail. Les conventions collectives semblent plutôt bien y fonctionner et les syndicats puissants comme IG Metall sont encore considérés comme[...]Article : texte imprimé
Le principe de la pluridisciplinarité en matière de santé au travail s'est progressivement affirmé dans le droit du travail : il n'est plus possible d'analyser un accident du travail ou une maladie professionnelle sous l'angle d'une seule discip[...]Article : texte imprimé
Ce texte retrace l'évolution des modalités de régulation de la durée des relations salariales en s'appuyant sur l'histoire économique, sociale et juridique pour comprendre le développement des contrats à durée déterminée et les basculements, sur[...]Article : texte imprimé
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Marie-Thérèse Letablier ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Marie-Thérèse Lanquetin |Concilier une activité professionnelle avec une vie familiale est devenu un enjeu majeur pour les parents, comme pour les politiques, dans tous les pays occidentaux, en lien avec l’entrée massive des femmes sur le marché du travail et avec l’aff[...]Article : texte imprimé
Jean Gadrey ; Christian Chevandier, Éditeur scientifique ; Marie Cartier ; Jean-Pierre Chauchard ; Jean-Pierre Le Crom ; Jean-Christophe Coffin ; Sandrine Kott ; Alix Ducamp |Article : texte imprimé
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Eric Maurin ; Thomas A. DiPrete, Éditeur scientifique ; Bernhard Ebbinghaus ; Bernhard Kittel ; Markus Gangl ; Bob Hancke ; Martin Rhodes ; Fabien Postel-Vinay |Article : texte imprimé
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À partir de la construction d'une base de plus de trois cents contrats de travail, nous analysons les pratiques effectives des entreprises en matière de gestion de la relation de travail et de leurs usages du droit à l'occasion de la rédaction d[...]Article : texte imprimé
Entre travail salarié et indépendant, de nouvelles formes intermédiaires de travail apparaissent en Italie. On étudie ici, notamment, le statut de " Collaborateur Coordonné et Continu ", ses rapports avec les autres formes de travail, puis sa di[...]Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Xavier Pretot ; Bernard Teyssie ; Christophe Radé ; Maurice Cohen ; Paul-Henri Antonmattei ; Gérard Couturier ; Claude Roy-Loustaunau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann ; Yves Rousseau |Période couverte par le document : 2005Article : texte imprimé
Dominique Velche ; Sylvie Cohu ; Diane Lequet-Slama ; Wendelin Reich ; Dimitris Michailakis ; Lina Waterplas ; Erik Samoy ; Patricia Thornton ; Gerhard Igl ; Philip R. De Jong ; L. De Vos edwin ; Philippe Didier-Courbin ; Pascale Gilbert ; Pierre Romien ; Joël Zaffran ; François Sicot ; Bernard Azema ; Nathalie Martinez |Article : document électronique
Période couverte par le document : 1480Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; François Edouard, Secrétaire |L'essor des stratégies d'externalisation en France soulève un certain nombre de questions au regard de leurs conséquences sur l'emploi et le travail, et justifie une réflexion sur les moyens d'éviter les plus négatives d'entre elles. Dans son av[...]Article : texte imprimé
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Titres des 2 articles : L'Europe sociale dans la Constitution pour l'Europe, Le maintien des contrats de travail en cas de transfert d'entreprise en droit allemand.Article : texte imprimé
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Depuis 1841, toutes les lois encadrant la durée du travail en France se réfèrent à la durée du travail effectif. C'est cette durée, ainsi qualifiée, qui est l'objet d'une limitation légale. Le texte montre que cette notion est une convention qui[...]Article : texte imprimé
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