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De plus en plus de salariés souhaitent aujourd’hui pouvoir bénéficier du télétravail en France. Les raisons évoquées sont multiples et motivées par les nombreux retours positifs faits par ceux qui en bénéficient déjà . Or, dans les faits, nous so[...]texte imprimé
Bernard Teyssie, dir. ; Jean-François Cesaro ; Damien Chenu ; Lydie Dauxerre ; Laurent Drai ; Grégoire Duchange ; Bernard Gauriau ; Olivier Geron ; Charles Guyon ; Henri Guyot ; Cécile Hablot ; Emeric Jeansen ; Thibault Lahalle ; Agathe Lepage ; Arnaud Martinon ; Patrick Morvan ; Yannick Pagnerre ; Renaud Salomon ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Panthéon-Assas | Colloques | 2015La sanction pénale est-elle un outil pertinent dès lors que s'exprime la nécessité d'assurer l’effectivité des normes gouvernant les relations de travail nouées dans l’entreprise? D’aucuns en sont persuadés : il est, en la matière, une tradition[...]Article : texte imprimé
Les journalistes constituent un groupe professionnel salarié tout en revendiquant, au nom de leur contribution à la démocratie, une autonomie d’exercice dans leur activité de travail. Pour résoudre cette ambivalence, les journalistes ont demandé[...]texte imprimé
L’édition 2015 des Perspectives de l’emploi de l’OCDE propose un examen approfondi de l’évolution récente du marché du travail et de ses perspectives à court terme dans les pays de l'OCDE. Une majorité croissante de pays ont recours à des systèm[...]texte imprimé
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Ce chapitre s’attache tout d’abord à décrire le développement des compétences régionales dans le champ de la relation formation-emploi. A travers l’exemple des politiques d’orientation tout au long de la vie et de lutte contre le décrochage scol[...]document électronique
L’Union des métiers du verre couvre l’activité des entreprises du commerce de flaconnage et de fabrication de produits verriers. Accompagné depuis 2006 par AGEFOS PME, l’Observatoire prospectif des métiers et des qualifications (OPMQ) de la bran[...]texte imprimé
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Régis Juanico ; Jean-Frédéric Poisson | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2015Le présent document s'inscrit dans le prolongement du rapport d'information publié en décembre 2013 (« Construire des parcours de progression sociale pour et avec les jeunes »). Dressant un constat mitigé des politiques publiques en faveur des j[...]document électronique
Pascale Got ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2015Le présent rapport d'information a pour objet de mesurer les bouleversements induits par le numérique sur le secteur touristique français. La mission s'attache à définir la notion d' « e-tourisme » et évaluer ses effets sur l'économie touristiqu[...]document électronique
Sandrine Mazetier ; France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2015Dans son rapport, la délégation a examiné plusieurs dispositions du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, présenté en Conseil des ministres le 22 avril 2015. Elle s'est concentrée sur les dispositions relatives à l'objectif de [...]document électronique
Jean-Christophe Sciberras, dir. ; Philippe Barbezieux, Secrétaire ; France. Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social ; France. Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social | 2015Le 29 octobre 2014, le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports ont procédé à l'installation du groupe de dialogue afin : « d'identifier les [...]texte imprimé
Notre Code du travail est doublement inefficace : lourd et complexe, il bride l’activité économique sans pour autant protéger correctement les travailleurs. Sa refondation est donc une impérieuse nécessité. C’est précisément l’objet de ce livre [...]Article : document électronique
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Conseil d'orientation pour l'emploi (Paris) | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2015Le présent rapport vise à dresser un panorama détaillé des réformes du marché du travail mises en œuvre en Europe ces dernières années, à identifier le contexte et les enjeux propres à chacun des pays et à recenser, quand cela est possible, les [...]Article : document électronique
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Annie Thébaud-Mony, dir. ; Philippe Davezies, dir. ; Laurent Vogel, dir. ; Serge Volkoff, dir. | Paris : La Découverte | 2015Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n’ont pas disparu : les manutentions lourdes, l’exposition professionnelle aux c[...]document électronique
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Graziana Boscato ; Isabelle Dekeister ; Régis Guillemette ; Elisabeth Kunze ; Laurent Lascrou ; Régis Roussel ; Alice Vielajus | Réseau Euroguidance France | 2015Le réseau Euroguidance France, auquel participe Centre Inffo, propose une brochure d’information sur l’orientation tout au long de la vie en France. Elle tend à répondre aux questions suivantes : que recouvre l’orientation en France ? Comment s’[...]document électronique
Bruno Mettling ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail | Rapport | 2015Le rapport met en avant les effets de la transformation numérique sur le monde du travail. Six impacts majeurs de la transformation numérique ont été identifiés : la diffusion massive de nouveaux outils de travail ; l'impact sur les métiers et l[...]texte imprimé
Depuis quarante ans, la société française souffre d’une grave maladie : le chômage de masse. Ce mal a suscité une déferlante législative à tel point que le droit du travail apparaît aujourd’hui comme une forêt obscure où seuls les spécialistes p[...]texte imprimé
Jean Grosset ; Bernard Cieutat ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2015Sans remettre en cause le principe de la liberté de prestation de service, le CESE constate que l’exercice en fait incontrôlé de cette liberté a conduit à un affaiblissement de la protection des travailleurs (qu’il s’agisse des travailleurs rési[...]document électronique
L'utilisation pédagogique des dotations en numérique (équipements et ressources) dans les écoles
Jean-Pierre Delaubier ; Gilles Braun ; Eric Favey ; Michel Perez ; Yves Poncelet ; Christophe Rehel ; Bertrand Richet ; France. Inspection générale de l'éducation nationale | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2015La volonté de développer les usages du numérique a été affirmée par la loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République. Dans ce cadre, le rapport de l'IGEN a pour objet de dresser un état d[...]Article : texte imprimé
On peut d'autant moins résumer le droit de la durée de travail à ses aspects quantitatifs que le rôle des aspects qualitatifs (répartition des horaires et aménagement des temps de travail) prend de plus en plus d'importance du fait des modes d'o[...]texte imprimé
Laurence Parisot affirmait que «la liberté de penser s'arrête là où commence le code du travail». Le ministre Le Guen assure que le Code du travail est «répulsif». Les attaques contre le Code du travail ne viennent pas de ceux qui travaillent ma[...]Article : document électronique
La validation des acquis de l’expérience (VAE) dans les universités et le Conservatoire national des arts et métiers concerne 3 925 personnes en 2013, un chiffre en légère baisse par rapport à 2012. Les deux tiers des validations conduisent à la[...]Article : texte imprimé
Les facteurs de pénibilité au travail ont été définis dans la loi de novembre 2010 portant réforme des retraites et confirmés dans la loi de janvier 2014. Ces dix facteurs couvrent des expositions à des contraintes physiques marquées, à un envir[...]Article : texte imprimé
538 000 contrats aidés ont débuté en 2013 dont 345 000 nouvelles embauches et 193 000 reconductions de contrats. Le nombre de contrats signés a augmenté de 7 % par rapport à 2012, davantage dans le secteur marchand (+20 %) que dans le secteur no[...]Article : document électronique
Le droit, pétri de genre dans le processus même de sa fabrication, ne cesse, en retour, de produire des rapports, des catégories et des identités de genre. Cette coproduction est ici analysée à travers les combats féministes, dans différents pay[...]Article : document électronique
SMIC, 35 heures, repos dominical, seuils sociaux, droit du licenciement... Il ne se passe pas une semaine sans que le droit du travail ne soit sur la sellette, accusé de tous les maux de notre économie moderne. Faut-il prendre le risque de le dé[...]Article : document électronique
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Cet article cherche à établir l’incidence du cumul des mandats locaux sur l’activité des députés français. Nous adoptons une définition du travail parlementaire qui se décompose en trois éléments : la production de la loi, le contrôle de l’exécu[...]Article : document électronique
Cet article présente une première estimation du salaire des délégués syndicaux et discute ses possibles interprétations. Après avoir rappelé le contexte institutionnel français en matière de négociation en entreprise, nous explicitons les spécif[...]Article : document électronique
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Cet article examine le rôle des démarches de responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises dans la transition énergétique, en complément ou en substitution de la sphère publique. Trois motifs principaux permettent de comprendr[...]Article : texte imprimé
En France, la démarcation entre salariés de droit privé et agents de la fonction publique est régulièrement mise en débat. Cette recherche s’intéresse aux conditions sociales d’accès à l’un ou à l’autre des statuts dans le cas d’un groupe profes[...]Article : texte imprimé
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Revue internationale du travail, vol. 153, n° 4 - décembre 2014 - Relations professionnelles, régimes et normes du travail en Chine
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Dans plusieurs juridictions canadiennes les syndicats font face à des changements de politiques qui limitent (ou tentent de limiter) leurs pratiques. Malgré les pressions croissantes que vivent les syndicats à mesure que les gouvernements restru[...]Article : texte imprimé
Cet article examine le droit de la santé et de la sécurité du travail appliqué aux situations de violence physique au travail au Québec. Après une mise en contexte qui fait appel à la littérature des sciences sociales et sciences de la santé pou[...]Article : texte imprimé
La loi du 1er mars 2013 portant création du contrat de génération incite les entreprises de 50 salariés et plus à négocier des accords collectifs, ou à défaut à établir des plans d’action, sur la situation des salariés jeunes et âgés. Leurs moda[...]Article : texte imprimé
Licenciements, restructurations et fermetures d’usines demeurent, dans le présent contexte de crise économique, au coeur de l’actualité. Cet environnement turbulent a des conséquences sur l’emploi local. C’est dans ce récent contexte de crise, m[...]Article : document électronique
Maryse Bresson, dir. ; Michel Messu, dir. |Le présent Dossier invite à problématiser les mutations de l’intervention sociale en interrogeant les enjeux et les défis des recompositions d’échelles territoriales, qui transforment à la fois la gouvernance des politiques sociales, les pratiqu[...]Article : texte imprimé
Un tiers des établissements de 11 salariés et plus ont discuté ou négocié sur le temps de travail durant la période 2008-2010, selon la dernière édition de l’enquête REPONSE. Ces discussions ou négociations sont plus fréquentes dans les établiss[...]Article : texte imprimé
En 2011, 6 % des salariés des établissements de 11 salariés et plus du secteur marchand non agricole, soit 600 000 personnes, ont déclaré détenir au moins un mandat d’élu titulaire ou suppléant, ou de délégué syndical. Le nombre de mandats de re[...]Article : texte imprimé
En 2012, 361 700 travailleurs handicapés ont été employés dans les 100 300 établissements assujettis à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés (OETH). Ces salariés représentent 3,1 % des effectifs de l’ensemble des établissements assuje[...]Article : document électronique
La responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) entretient avec l’économie et la morale des relations ambigües en attente de clarification. Cet article propose justement d’interroger la place de la RSE au sein des différents ordres, économique e[...]Article : document électronique
La directive européenne de 2009 régit le fonctionnement des Comités d’Entreprise Européens (CEE), et donc la structure formelle de circulation des informations économiques et sociales en direction des salariés européens des grands groupes, entre[...]Article : document électronique
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Le travail illégal s'attaque aux fondements de notre économie et de notre modèle social. Il cause un préjudice considérable à l'ensemble de la collectivité en provoquant l'évasion de recettes fiscales et sociales, fausse la concurrence à l'égard[...]Article : document électronique
Le recrutement des figurants de cinéma et de télévision consiste à mettre en correspondance des personnages fictionnels stéréotypés et des candidats à l’emploi aux profils variés. Les agents de l’ANPE Spectacle impliqués dans ce processus sont f[...]Article : texte imprimé
La fraude en matière sociale, lorsqu'elle concerne le travail, emprunte de multiples formes. Une large partie de l'action publique est consacrée à la traversée des apparences pour mettre au jour les procédés plus ou moins astucieux par lesquels [...]Article : document électronique
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De plus en plus, le droit du travail, dans sa conception et dans son application est confronté à des organisations complexes. Comment peut-on les réglementer ? Cette question vaut d'être posée dans toute sa généralité avant que soient envisagées[...]Article : document électronique
Entre novembre 2012 et décembre 2013, 91 000 emplois d’avenir ont été prescrits, quasi exclusivement par les missions locales. Sur la même période, ces prescriptions ont donné lieu à 88 000 embauches de jeunes en emploi d’avenir dont les trois-q[...]Article : texte imprimé
Alain Granjean ; Claire Burlat ; Dominique Grand ; Christian Le Brun ; Roland Vidil ; Rémy Prud'homme ; Jean-François Cirelli |En prévision de la Conférence mondiale sur le climat qui se tiendra en décembre 2015 à Paris, la France veut se montrer exemplaire en matière de transition énergétique. La loi sur la transition énergétique pour la croissance verte a été adoptée [...]Article : document électronique
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La directive d'exécution de la directive détachement du 15 mai 2014 poursuit deux objectifs : améliorer l'effectivité des droits sociaux garantis aux salariés par la directive 96/71 et « prévenir, éviter et combattre toute violation et tout cont[...]Article : texte imprimé
Près de quatre salariés sur dix n'ont pu réaliser les formations qu'ils souhaitaient. La charge de travail et le coût de la formation ressortent comme les principales raisons pour lesquelles ils en ont été empêchés. Toutefois, les freins mis en [...]Article : document électronique
Ce dossier s’intéresse au travail des salariées qui prennent en charge les enfants âgés de 0 à 3 ans, que ces personnes travaillent à leur domicile ou dans des structures collectives. Dans le prolongement des travaux d’histoire sur les instituti[...]Article : texte imprimé
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Alors que les règles légales visant la féminisation des assemblées politiques sont de plus en plus nombreuses et contraignantes et qu’elles s’étendent désormais à d’autres espaces sociaux, le leadership masculin sur le microcosme politique est l[...]Article : document électronique
En France, la notion de précarité est communément utilisée, tant dans la littérature sociologique que dans les débats politiques autour de la question sociale. Cette notion, qui englobe généralement (avec le temps partiel) le risque de perte d’e[...]Article : document électronique
Institutional work translates actors’ capacity to bring about change in an institutionalised practice through its creation, continuation or destruction. This research examines political institutional work in order to understand actors’ activity [...]Article : document électronique
Who wants the Contrat de Travail Unique? : Social Support for Labor Market Flexibilization in France
In France, a proposal was made to substitute a unique labor contract with a degree of employment protection increasing with tenure to the existing open-end and fixed-term contracts. Using survey data, this paper analyzes the social support for t[...]Article : document Ă©lectronique
M. Cellier ; O. Chapuis ; J. Chauvin ; E. Delpuech ; K. Devantay ; Y. Ghanty ; C. Lafarge |Ce texte repose sur trois récits de médecins du travail témoignant des contraintes exercées sur leur activité. La présentation de ces contraintes contribue, en réalité, à révéler la dégradation des actions de transformation du travail et de son [...]Article : document électronique
Congrès: Colloque international de Psychopathologie et Psychodynamique du Travail « Suicide et travail » (7è; 11 et 12 octobre 2013; Paris) ; Isabelle Gernet ; Loïc Lerouge ; Angelo Soares ; Paul Jobin ; Yu-Hwei Tseng ; Hsin-Hsing Chen ; Thung-Hong Lin ; Wei-Ling Tseng ; Yi-Ling Lin ; Claire Pagès ; François Aubry ; Yves Couturier |Article : texte imprimé
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Depuis le 6 mars 2014, la pléthorique famille des contrats de travail accueille un nouveau venu:le contrat à durée indéterminée (CDI)intérimaire. L'oxymore qui lui sert de nom est révélateur du dispositif qu'il institue. Ayant conclu un CDI avec[...]Article : document électronique
Nicolas Auray, dir. ; Simon Cottin-Marx, dir. ; Noé Le Blanc, dir. ; Samira Ouardi, dir. ; Vincent Bourdeau |L’Internet a-t-il toujours la fibre révolutionnaire ou bien a-t-il été définitivement conquis par le marché et par l’État orwellien triomphant ? Dans ce numéro, Mouvements questionne l’actualité du réseau : reste-t-il un lieu d’émancipation, un [...]Article : texte imprimé
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Depuis une vingtaine d'années, les chèques et titres emploi simplifiés de travail n'ont cessé de se développer dans une optique de simplification des démarches sociales pour les particuliers employeurs et les petites entreprises. Accompagnée par[...]Article : document électronique
Cet article présente le processus de régionalisation des politiques publiques d’orientation scolaire et professionnelle. Après un retour historique sur leur construction, il retrace l’émergence d’une compétence accrue des conseils régionaux fran[...]Article : texte imprimé
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En 2012, 87 % des salariés du secteur concurrentiel ont un contrat de travail à durée indéterminée, 3 % sont intérimaires et 10 % sont en contrat à durée déterminée. Alors qu’elle avait baissé de 8 points entre 1984 et 2000, la proportion de sal[...]Article : texte imprimé
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Les notions et les techniques des politiques de l'emploi ont été recomposées sous l'effet des actions de l'Union européenne. Les réformes récentes françaises constituent une illustration de cette influence, en même temps qu'elles permettent d'en[...]Article : document électronique
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Les relations hiérarchiques entre médecins et infirmières ont longtemps été régies par le seul code de la santé publique. L'évolution des services de santé au travail amène à croiser ce code avec le code du travail pour mesurer l'impact de la lo[...]Article : document électronique
La coexistence de trois dispositifs massifs de réduction du coût du travail, les exonérations générales de cotisations employeurs, le Crédit d’Impôt pour la Compétitivité et l’Emploi, et le « pacte de responsabilité » dont la mise en place a été[...]Article : texte imprimé
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Ruby Sanchez ; Annie Delort, Collaborateur ; Elise Pesonel |En 2012, plus de 297 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été comptabilisés dans le secteur privé, soit une hausse de 0,8 % en un an, après +2,5 % entre 2010 et 2011. La hausse est surtout liée à la progression enregistrée dans les entrepri[...]Article : texte imprimé
Sylvie Robert, dir. ; Agnès Terrieux, dir. ; Aurore Guyard, dir. |La production de services par l’agriculture fait déjà l’objet de plusieurs études dont les approches diffèrent selon qu’on assimile ces services à une diversification, une segmentation de l’activité agricole répondant à de nouveaux marchés, ou à [...]Article : texte imprimé
Dans plusieurs pays, la présence des femmes sur le marché du travail est significative, bien qu’elle accuse du retard sur celle des hommes au niveau de plusieurs indicateurs, notamment les salaires et l’ancienneté. Les répercussions de cette sit[...]Article : document électronique
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La présente étude compare les trajectoires professionnelles d’immigrants hautement qualifiés dans les professions règlementées par rapport à celles non règlementées, depuis leur occupation pré-migration, puis leur premier emploi au Canada et, en[...]Article : document électronique
Cyril Wolmark, dir. ; Tatiana Sachs, dir. ; Sabina Issehnane ; Claude Dubar ; Catherine Nasser |La formation professionnelle constitue un enjeu majeur du travail et de l'emploi, tout le monde en convient. À enjeu majeur, loi de grande envergure. Telle est la présentation faite de la loi du 5 mars 2014, censée réformer en profondeur la for[...]Article : texte imprimé
Un des dispositifs réglementaires sur la pénibilité issu de la loi de réforme des retraites de novembre 2010 incite les entreprises, sous peine de pénalité financière, à conclure un accord ou mettre en place un plan d’action pour la prévention d[...]Article : document électronique
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Depuis longtemps valorisée, la négociation collective d'entreprise devient avec la loi relative à la sécurisation de l'emploi un vecteur de changement privilégié. Cette faveur accordée à l'accord collectif d'entreprise se traduit par une redéfin[...]Article : document électronique
Cyril Wolmark, dir. ; Tatiana Sachs, dir. ; Jérôme Marchand-Arvier ; Pascale Deumier |Article : texte imprimé
La loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 soumet, par principe, les grands « licenciements » prononcés par une entreprise en redressement ou en liquidation judiciaire aux mêmes règles que celles applicables aux entreprises in bonis. Tou[...]Article : document électronique
À partir d’informations concernant les filiales françaises et belges, cet article présente les pratiques de gestion du personnel d’une multinationale de haute technologie d’origine californienne. Réduite à sa plus simple expression (embaucher et[...]Article : document électronique
L’article constitue une contribution à l’analyse et à l’évaluation du revenu de solidarité active (RSA), institué par la loi du 1er décembre 2008 et mis en œuvre à partir de juin 2009. Les auteurs reviennent dans une première partie sur les inte[...]Article : texte imprimé
Le développement de nouvelles formes de travail forcé en Inde du sud tout comme la catastrophe de Dacca au Bangladesh sont le résultat des choix économiques des gouvernements justifiés par la volonté de tirer profit de la mondialisation et de la[...]Article : texte imprimé
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La notion de travail est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Bien que centrale et souvent usitée, cette notion ne semble jamais précisément définie et en tant que telle par le droit positif. Celui-ci l'envisage presque exclusive[...]Article : texte imprimé
La portée concrète du « droit à l'emploi », étudié dans une perspective constitutionnelle, reste difficile à saisir. S'il est certain que ce droit fonde les dispositions législatives destinées à favoriser l'accès à l'emploi et peut, ainsi, justi[...]Article : document électronique
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La liberté syndicale fait l'objet d'une reconnaissance explicite dans le Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946. Elle a inspiré un grand nombre de décisions à partir d'une distinction établie entre l'aspect collectif et l'aspect individ[...]Article : document électronique
Cyril Wolmark, dir. ; Tatiana Sachs, dir. ; Yves Calvez ; Philippe Auvergnon |Article : texte imprimé
La façon dont les entreprises utilisent la propriété intellectuelle joue un rôle clé dans leur capacité à innover et à se développer. L’analyse permet d’en tirer des enseignements pour les politiques publiques.Article : texte imprimé
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Dans le débat public français, le système des conseils de prud’hommes est souvent perçu comme l’instrument d’un droit qui sur-règlemente le marché du travail et freine les embauches. L’analyse comparative des données disponibles conduit à recon[...]Article : document électronique
Les travailleurs domestiques constituent une main-d'œuvre largement féminine, dont les droits sociaux ont été négligés depuis toujours. Il devenait d'autant plus urgent d'agir que la demande de services domestiques et à la personne augmente fort[...]Article : texte imprimé
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Utilisant des données sur le droit du travail dans six pays (Allemagne, Etats-Unis, France, Japon, Royaume-Uni et Suède) entre 1970 et 2010, les auteurs évaluent les effets de la réglementation du travail sur le chômage et la part du travail dan[...]Article : document électronique
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Compter ou faire confiance ? Ce jeu de mot, plus compréhensible en anglais, pose bien les fondements de toute pensée, toute action en matière de chiffres. Sont-ils indicateurs ou résultats des organisations ? Ce dernier numéro de l’année 2013 es[...]Article : texte imprimé
Jean Pluvinage, dir. ; Xavier Guiomar, dir. ; Valérie Rosenwald, dir. ; Jean-Pierre Boinon, dir. |Dans le cadre de la naissance de la Fondation Terre de Liens, le GREP et Terre de Liens ont décidé de réaliser ensemble un numéro de « POUR » centré sur la problématique actuelle du foncier agricole. Un des points les plus préoccupants est la di[...]Article : texte imprimé
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La diversification des recrutements constitue la réponse managériale au renforcement de la législation antidiscrimination. Elle place les recruteurs devant l’injonction paradoxale de devoir à la fois ignorer et valoriser les « différences ». Com[...]Article : document électronique
La régulation du marché du travail suisse se signale par la volonté des divers acteurs en présence de privilégier les solutions de compromis, que ce soit au niveau politique ou à ceux de la branche et de l’entreprise. Dans ce contexte prédomine [...]Article : document électronique
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Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 67, n° 1 - January 2014
2014texte imprimé
Qu’est ce que le handicap ? Quelles sont les principales caractéristiques d’une activité physique ? Que dit la législation concernant le sport et le handicap? Quels dispositifs, quelles normes pour l’accessibilité des personnes handicapées aux é[...]document électronique
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Jean-Marie Vanlerenberghe et Dominique Watrin, une mission sur la situation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes handicapées ou âgées en situation de perte d'auto[...]Article : texte imprimé
Introduire la question du contrôle des conventions et accords collectifs de travail dans les débats en cours sur les voies et moyens contentieux de renforcer la sanction en matière professionnelle de la violation des principes d'égalité de trait[...]document électronique
Sonia Hamoudi ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Tantôt ignorées, tantôt niées, les discriminations peuvent affecter tous les citoyens sur le marché du travail. S'il est, néanmoins, une catégorie fortement concernée par les discriminations à l'embauche et qui ne sauraient reposer uniquement su[...]document électronique
Pierre-Yves Verkindt | 2014Le professeur Pierre-Yves VERKINDT a remis ce 28 février 2014 un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et l’a présenté au Comité d’Orientation des Conditions de travail qui regroupe notamment les partenaires s[...]texte imprimé
Même si la norme ISO 26000 n'est pas certifiable et se veut non contraignante pour les organisations, elle propose des lignes directrices qui s'imposeront, à terme, comme un socle essentiel auquel se conformer. Ce guide pratique accompagne les d[...]texte imprimé
Longtemps marginale, la formation des adultes fait aujourd'hui la une de l'actualité. Outil de sécurisation des parcours professionnels et de lutte contre le chômage pour les uns, moyen de développer la compétitivité des entreprises pour d'autre[...]document électronique
De plus en plus présent dans les formations, le stage fait figure de solution au problème de l’insertion des jeunes diplômés et se présente comme moyen incontournable de « professionnalisation » des études. Le récent dépôt d’une proposition de l[...]document électronique
La Cour des comptes rend public, jeudi 10 juillet 2014, un rapport sur le développement des services à la personne et le maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie. Cette enquête a été demandée par le Comité d’évaluation et de [...]texte imprimé
Stress, suicide, harcèlement, épuisement professionnel, workaholism… Au-delà de la souffrance qu'elles désignent, ces notions souvent récentes constituent une approche inédite, et demandent à mieux être comprises, dans leur ensemble et isolément[...]document électronique
Ewa Bogalska-Martin ; J.-M. Denis ; E. Pennisat ; S. Bérou ; J.-M. Pernot ; A. Prévert ; K. Yon ; Th. Bréda ; A. Debregeas ; A. Zissmann ; P. Pinto ; L. Garrouste ; D. Gélot ; L.-M. Barnier | Observatoire de la discrimination et de la répression syndicales | 2014Ce premier rapport vise à dresser un état des lieux de la répression et des discrimination anti-syndicales. Il rassemble près de 40 propositions pour rendre visible ces phénomènes, lutter pour une amélioration du droit syndical et pour son appli[...]texte imprimé
Nationalité, origine, âge, état de santé, situation de famille, orientation sexuelle, apparence physique, opinion politique, convictions religieuses... Autant de critères régulièrement associés à une discrimination dans l'entreprise ! Quelles so[...]document électronique
Annie Le Houérou ; France. Premier ministre ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2014Avec un taux de 22%, le chômage touche deux fois plus les personnes handicapées que le reste de la population. Dans le prolongement des décisions du comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013, le Premier ministre a demandé « [...]texte imprimé
L'égalité professionnelle figure désormais en bonne place sur l'agenda politique de la France comme des pays de l'Union européenne ainsi que sur celui des entreprises et des partenaires sociaux. Pourtant, sa mise en oeuvre demeure très large[...]texte imprimé
Comment caractériser le lycée professionnel aujourd'hui et quelle place occupe-t-il au sein du système scolaire ? Comment les élèves s'y engagent-ils et y construisent-ils un sens à leurs études et quelles stratégies les enseignants mettent-ils [...]texte imprimé
Depuis une dizaine d'années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale. Face[...]document électronique
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Conseil d'orientation pour l'emploi (Paris) | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2014Le Conseil d’orientation pour l’emploi a souhaité retenir une approche globale. L’objectif de ce rapport est de dresser un panorama, aussi complet que possible de l’évolution des formes d’emploi, de ses causes et des enjeux qu’elle soulève. La [...]document électronique
France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Christian Bigaut ; Jean-François Picq ; Sonia Dubourg-Lavroff ; Claudine Peretti ; Marie-France Ponsot | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2014Créé en 1988 pour faciliter l'achèvement de la thèse et la préparation au concours de recrutement de maître de conférences, le statut d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) ne répond plus aujourd'hui qu'imparfaitement à ses o[...]texte imprimé
Marie Estripeaut-Bourjac, dir. ; Nicolas Sembel, dir. | Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre | Genre à lire... et à penser | 2014Malgré d'indéniables avancées, des inégalités entre les sexes perdurent. L'école et le travail sont des lieux privilégiés pour identifier les mécanismes de leur reproduction/recomposition à l’œuvre dans les sociétés occidentales contemporaines :[...]texte imprimé
La fonction publique fait l'objet de débats passionnés. La crise financière de 2008 a ravivé les polémiques sur le nombre et le coût des fonctionnaires alors que l'Etat semble impuissant à se réformer. Ce débat ne se réduit pas à sa dimension éc[...]texte imprimé
Philippe Dugot, dir. ; Guy Thuillier, dir. ; Laurence Barthe ; Bertrand Desailly ; Emmanuel Eveno ; Corinne Eychenne ; Mélanie Gambino ; Guy Jalabert ; Florence Laumiere ; Mariette Sibertin-Blanc ; Jean-Marc Zuliani | Toulouse : Presses Universitaires du Mirail | Amphi 7 | 2014La France est en crise. Une litanie de fermetures d’usines et un chômage qui n’a jamais baissé depuis les trois dernières décennies sont là pour nous le rappeler. Certains territoires apparaissent comme particulièrement affectés, à côté d’autres[...]document électronique
Corinne Desforges ; Hélène Martin ; Christian Ville ; Stéphanie Dupays ; Miriam Bénac ; Jean-Pierre Collignon ; Alain Plaud ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014A la suite du rapport de modernisation de l'action publique (MAP) de l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'inspection générale des finances (IGF) relatif aux aides financières à l'alternance, les ministres chargés de l'éduca[...]document électronique
France. Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Philippe Schmit, dir. ; Sylvie Alexandre ; Jean-Pierre Thibault | Paris : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie | Rapport CGEDD | 2014La France a connu ces 50 dernières années un modèle de développement fondé sur un étalement urbain sans précédent aux conséquences multiples. La région apparaît comme le territoire le plus pertinent pour assurer la déclinaison et la mise en cohé[...]document électronique
Fruit d’une série de travaux sur la professionnalisation dans l’enseignement supérieur, cette communication interroge la manière dont les universités françaises assurent la mission d’insertion professionnelle des étudiants qui leur incombe. Elle[...]texte imprimé
Isoler, discréditer, déconsidérer le travail rendu, intimider, insulter… Les moyens sont nombreux, les conséquences dramatiques. En France, la reconnaissance du harcèlement moral et sa condamnation juridique sont venues changer le regard que por[...]document électronique
Christine Szymankiewicz ; Martine Caffin-Ravier ; Martine Caraglio ; Christine Gavini-Chevet ; Pascal-Raphael Ambrogi ; Henry Pradeaux ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2014La loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche a pour la première fois reconnu la formation tout au long de la vie (FTLV) comme l'une des missions du service public de l'enseignement supérieur. Le programme commu[...]document électronique
Michel Agostini ; Didier Bauchiere ; Philippe Beaufort ; Elodie Montreuil ; Liesbeth Van Criekingen ; Jörg Weingarten | Dublin : Eurofound | 2014This report looks at industrial relations practices regarding health and safety strategies in the European steel sector. The findings are based on desk research and a comparative analysis of company practices in three company case studies: Arcel[...]texte imprimé
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Rachid Belkacem ; Hervé Lhotel ; Cathel Kornig ; François Michon ; Christophe Nosbonne | Force ouvrière - FO | 2014Ce rapport présente les résultats d’une étude commanditée par la CGT-FO et réalisée sur une durée de 9 mois. Son objet est l’emploi intérimaire en France, ses obstacles, ses freins et les enjeux de la syndicalisation des intérimaires. Le rapport[...]document électronique
This new working paper is intended to map reforms of employment protection law in the member states with the aim of addressing these legal changes in the context of the crisis, but also in the context of the deregulation agenda of the European C[...]Article : texte imprimé
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Les structures d'organisation du territoire français se sont empilées au fil des années et s'inscrivent dans une pyramide au sommet de laquelle se situent Paris, l'Etat et le Gouvernement. Ce système centralisé n'a fait que renforcer le déséquil[...]texte imprimé
Journées d'études internationales (IIIème; 29 et 30 octobre 2012; Sciences Po Paris, Paris) ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Annie Kensey ; Christiane Taubira ; David Niget ; Florence de Bruyn ; Elda Moreno ; Alice Jaspart ; Carles Capdevila Llovera ; Pascal Décarpes ; Denis Lafortune ; Francis Bailleau ; Nathalie Gourmelon ; Philip Milburn ; Gilles Chantraine ; Nicolas Sallée ; Grégory Salle ; David Scheer | Paris : Ministère de la Justice | Travaux & Documents | 2014document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social | Bilans et rapports | 2014La négociation collective en 2013 retrace l’actualité de la négociation et en dégage les principales tendances. L’ouvrage commence, comme pour les éditions précédentes, par les analyses des organisations professionnelles de salariés et d’employe[...]document électronique
France. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes | Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes | 2014La négociation collective sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes a connu, au cours de la dernière décennie, d'importantes évolutions. De nouvelles dispositions législatives ont été ajoutées progressivement au dispositif con[...]texte imprimé
L’édition 2014 des Perspectives de l’emploi de l’OCDE propose un examen approfondi de l’évolution récente du marché du travail et de ses perspectives à court terme dans les pays de l’OCDE. Elle met en lumière les conséquences de la crise sur les[...]texte imprimé
A partir d’une sélection de textes de références, l’ouvrage propose un parcours à travers les politiques de l’éducation menées depuis le début du XIXe siècle en France. Les textes sont introduits par une présentation qui éclaire leur nouveauté,[...]document électronique
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, traduction législative du protocole signé le 31 mars 2011 entre l'Etat et six organisations syndicales pour sécuriser les parcours professionnels des non-titulaires comporte trois volets principaux. Elle ouvre[...]document électronique
Le travail à temps partiel connaît un développement important dans les entreprises libérales. Elles emploient, en effet, un taux de salariés à temps partiel supérieur aux autres secteurs d’activité. Près d’un salarié sur trois est concerné, cont[...]document électronique
Richard Ferrand ; Laure Deltour-Becq ; Amaury Dumay ; France. Premier ministre ; France. Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique | Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique | Rapport | 2014Dans le prolongement du rapport de l'Inspection générale des finances (Les professions réglementées - Mars 2013) et dans le cadre de la préparation du projet de loi « pour l'activité et l'égalité des chances économiques », le Premier ministre a [...]document électronique
Hélène Alexandre, dir. ; Raymond Pronier, dir. | Paris : APEC | Les études de l'emploi cadre | 2014Le déroulement et le vécu de la période de fin des contrats de travail présentent une grande diversité de situations, de ressentis, de comportements et de pratiques. Si un cadre réglementaire existe, les situations varient notamment du fait des [...]Article : texte imprimé
La lutte contre le travail illégal est une politique publique qui est inscrite dans la durée et qui mobilise de nombreux outils institutionnels, juridiques et opérationnels. Elle est au centre de quatre enjeux : la défense de l'emploi, la protec[...]texte imprimé
En France, le salaire des femmes reste inférieur d'un quart à celui des hommes. Comment expliquer cet écart persistant ? Au XIXe siècle, on considérait qu'il n'était pas vital pour une femme de travailler. Pouvant compter sur « monsieur Gagnepai[...]document électronique
Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud ; Michèle Ménabréaz, Collaborateur ; Céline Floriani, Collaborateur | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2014Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]document électronique
Barbara Romagnan ; Thierry Benoit ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014Le rapport de la commission d'évaluation la loi sur la réduction du temps de travail (RTT) dresse un bilan positif de la loi. Le rapport estime que la RTT a permis la création de 350 000 emplois, sans dégrader la compétitivité du pays, faisant p[...]document électronique
Philip Cordery ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2014Conformément à l'article 151-1-1 du règlement de l'Assemblée nationale, la commission des Affaires européennes a formulé des observations sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statu[...]texte imprimé
Michèle Dupré, dir. ; Jean-Christophe Le Coze, dir. | Paris : Lavoisier/TEC & DOC | SRD sciences du risque et du danger | 2014Appréhender la sécurité dans l’industrie chimique, nécessite d’étudier, au sein des systèmes de production, son élaboration, résultat d’interactions nombreuses entre des acteurs internes (concepteurs des installations, génie des procédés, R&D, o[...]texte imprimé
A l'heure où la transition école-travail est de plus en plus problématique, l'apprentissage apparaît comme une solution pour l'entrée et l'insertion des jeunes sur le marché du travail. Parce qu'ils seraient formés au plus près des réalités prod[...]document électronique
Marie-Charlotte Tual, dir. ; Vincent Szpyt ; Diane Rousseau ; Anaïs Renaud ; Sylvain Niel ; Yolande Sellier ; Laurent Gérard ; Sabine Germain | Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer | 2014Ce livre blanc vous présente l’essentiel de ce qu’il faut savoir de la nouvelle réglementation sur la formation professionnelle, pour vous guider dans sa mise en place. Il constitue une sélection des différents articles (présentation du disposit[...]texte imprimé
Thierry Chevaillier, dir. ; Christine Musselin, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2014Tiré d'une sélection de contributions présentées lors du précédent colloque international du RESUP (Réseau d’études sur l’enseignement supérieur), ce livre articule mouvements et continuités, en adoptant un regard au plus près des politiques d’e[...]texte imprimé
Regards croisés sur la gestion du stress professionnel Entre la naïveté et le soupçon, le concept de stress professionnel peut néanmoins trouver l'espace d'un usage judicieux pour les responsables des ressources humaines, les professionnels de l[...]texte imprimé
Nicole Maggi-Germain, dir. ; Anne Dufresne, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2014Cet ouvrage examine les évolutions communes ou parallèles dans le champ des relations professionnelles en Amérique latine et en Europe, au travers d’études de cas nationales, régionales, et sectorielles. Il étudie si par-delà la différenciation [...]Article : texte imprimé
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France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Alain Taupin, dir. ; Aziz Jellab, dir. | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | Rapport | 2014Ce rapport est consacré à la première année de mise en œuvre de l'expérimentation consistant à laisser la décision d'orientation aux responsables légaux de l'élève. Elle concerne 12 académies et une centaine de collèges. Les inspections générale[...]texte imprimé
Entre 15 et 17% des actifs télétravaillent plusieurs heures par semaine. Dans les 20 ans à venir, plus de la moitié des actifs travailleront en dehors des entreprises. Nous vivons une nouvelle révolution du travail, où le fait de pouvoir travail[...]document électronique
Ce rapport dresse un état des lieux exhaustif de la question du temps de travail en France et formule des propositions pour une réforme au service de la compétitivité et du maintien de notre modèle social.(Institut Montaigne)texte imprimé
For much of the twentieth century, large companies employing many workers formed the bedrock of the U.S. economy. Today, on the list of big business’s priorities, sustaining the employer-worker relationship ranks far below building a devoted cus[...]texte imprimé
Annie Jolivet, dir. ; Anne-Françoise Molinié, dir. ; Serge Volkoff, dir. | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 2014Avec le basculement des politiques publiques - augmentation de la durée d'assurance requise, élévation des âges seuils, quasi-extinction des préretraites publiques, fin de la dispense de recherche d'emploi, développement des incitations au maint[...]texte imprimé
Sylvie Célérier, dir. ; Colloque international « Travail indépendant : santé et conditions de travail » (18 septembre 2013; Paris) | Noisy-le-Grand : CEE | Rapport de recherche | 2014Ce document rassemble quatorze contributions présentées lors d’un colloque international intitulé « Travail indépen-dant : santé et conditions de travail » qui s’est tenu le 18 septembre 2013 à Paris. Cette manifestation s’inscrivait dans la sui[...]