Catalogue en ligne

Accueil

Catégories

Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION EUROPEENNE

LEGISLATION EUROPEENNE

Synonyme(s)

ACTE UNIQUE EUROPEEN ;DROIT COMMUNAUTAIRE ;LEGISLATION COMMUNAUTAIRE ;TRAITE D'AMSTERDAM ;TRAITE DE MAASTRICHT TRAITE DE ROME

Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

L'autonomie collective / Laurent Gamet in Droit social, n° 5 (mai 2020)

Public

ISBD

[article]
inDroit social > n° 5 (mai 2020) . - pp. 448-454
Titre : L'autonomie collective
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Laurent Gamet
Année de publication : 2020
Article en page(s) : pp. 448-454
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
RELATIONS PROFESSIONNELLES ; SYNDICALISME ; ORGANISATION SYNDICALE ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; DROIT SYNDICAL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; UNION EUROPEENNE ; CONVENTION COLLECTIVE ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; FRANCE ; ITALIE

Document Céreq : Non
En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=202005&skin=dlz_knd [...]
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67297

[article] L'autonomie collective [texte imprimé] / Laurent Gamet . - 2020 . - pp. 448-454.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 5 (mai 2020) . - pp. 448-454
Catégories : Thésaurus CEREQ
RELATIONS PROFESSIONNELLES ; SYNDICALISME ; ORGANISATION SYNDICALE ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; DROIT SYNDICAL ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; UNION EUROPEENNE ; CONVENTION COLLECTIVE ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; FRANCE ; ITALIE

Document Céreq : Non
En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=202005&skin=dlz_knd [...]
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67297

Les différentes figures de la discrimination au travail : quelle cohérence ? / Marie Mercat-Bruns in Revue de droit du travail, n° 1 (janvier 2020)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit du travail > n° 1 (janvier 2020) . - pp. 25-41
Titre : Les différentes figures de la discrimination au travail : quelle cohérence ?
Type de document : document électronique
Auteurs : Marie Mercat-Bruns
Année de publication : 2020
Article en page(s) : pp. 25-41
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
INEGALITES ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; EUROPE ; FRANCE

Résumé : Le droit de la non-discrimination est complexe. Les figures de la discrimination sont multiples. L'article se propose de réfléchir aux cohérences de ce droit et aux sens qui peuvent lui être prêtés.
Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0011
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66755

[article] Les différentes figures de la discrimination au travail : quelle cohérence ? [document électronique] / Marie Mercat-Bruns . - 2020 . - pp. 25-41.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 1 (janvier 2020) . - pp. 25-41
Catégories : Thésaurus CEREQ
INEGALITES ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; EUROPE ; FRANCE

Résumé : Le droit de la non-discrimination est complexe. Les figures de la discrimination sont multiples. L'article se propose de réfléchir aux cohérences de ce droit et aux sens qui peuvent lui être prêtés.
Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0011
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66755

Cession de l'entreprise en difficulté et transfert des salariés : apport ou impasse du droit européen ? / Anaëlle Donnette-Boissière in Revue de droit du travail, n° 12 (décembre 2019)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit du travail > n° 12 (décembre 2019) . - pp. 782-784
Titre : Cession de l'entreprise en difficulté et transfert des salariés : apport ou impasse du droit européen ?
Type de document : document électronique
Auteurs : Anaëlle Donnette-Boissière
Année de publication : 2019
Article en page(s) : pp. 782-784
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; REPRISE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; PRATIQUE DE GRH ; EUROPE

Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0221
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66691

[article] Cession de l'entreprise en difficulté et transfert des salariés : apport ou impasse du droit européen ? [document électronique] / Anaëlle Donnette-Boissière . - 2019 . - pp. 782-784.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 12 (décembre 2019) . - pp. 782-784
Catégories : Thésaurus CEREQ
ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; REPRISE D'ENTREPRISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; PRATIQUE DE GRH ; EUROPE

Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0221
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66691

Actualité de la mesure du temps de travail / Michel Mine in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2019)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2019) . - pp. 491-494
Titre : Actualité de la mesure du temps de travail
Type de document : document électronique
Auteurs : Michel Mine
Année de publication : 2019
Article en page(s) : pp. 491-494
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; ESPAGNE

Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0102
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65690

[article] Actualité de la mesure du temps de travail [document électronique] / Michel Mine . - 2019 . - pp. 491-494.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2019) . - pp. 491-494
Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; HEURE SUPPLEMENTAIRE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; LEGISLATION EUROPEENNE ; ESPAGNE

Document Céreq : Non
En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0102
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65690

Droit du travail : le renouvellement des techniques. Dossier / Pascal Lokiec in Droit social, n° 6 (juin 2019)

Public

ISBD

[article]
inDroit social > n° 6 (juin 2019) . - pp. 468-523
Titre : Droit du travail : le renouvellement des techniques. Dossier
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pascal Lokiec ; Christine Neau-Leduc
Congrès : Droit du travail : le renouvellement des techniques (avril 2018; Université Paris 1, Paris)
Année de publication : 2019
Article en page(s) : pp. 468-523
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; DROIT ; LEGISLATION D'ENTREPRISE ; LEGISLATION EUROPEENNE ; FRANCE
Organisme Cité
OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève

Document Céreq : Non
En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201906&skin=dlz_knd [...]
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65111

[article] Droit du travail : le renouvellement des techniques. Dossier [texte imprimé] / Pascal Lokiec ; Christine Neau-Leduc / Droit du travail : le renouvellement des techniques (avril 2018; Université Paris 1, Paris) . - 2019 . - pp. 468-523.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 6 (juin 2019) . - pp. 468-523
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; DROIT ; LEGISLATION D'ENTREPRISE ; LEGISLATION EUROPEENNE ; FRANCE
Organisme Cité
OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève

Document Céreq : Non
En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201906&skin=dlz_knd [...]
Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65111

Europe sociale : dynamiques, acteurs et enjeux / Noélie Delahaie in Revue de l'IRES, n° 96-97 (2018/3-2019/1)

Permalink
L'accord collectif comme justification d'une inégalité de traitement : quelles limites ? / Ismaël Omarjee in Revue de droit du travail, n° 5 (mai 2019)

Permalink
Un oxymore vivant ? Les institutions belges et françaises face à la flexicurité / Thierry Berthet (2019)

Permalink
La fin annoncée du plafonnement de l'indemnisation du licenciement injustifié : l'Italie montre-t-elle la voie ? / Cristina Alessi in Revue de droit du travail, n° 12 (décembre 2018)

Permalink
Révision de la directive Détachement : coup d'épée dans l'eau ou nouveau départ ? / Alexandre Defossez in Revue de droit du travail, n° 12 (décembre 2018)

Permalink
Assurance chômage : un nouveau modèle ? Dossier / Christophe Willmann in Droit social, n° 7-8 (juillet-août 2018)

Permalink
Lost in Administration / Anna Simola in Work, employment and society, vol. 32, n° 3 (June 2018)

Permalink
Le travail à durée déterminée à l'examen de la Cour de justice / Mariapaola Aimo in Revue de droit du travail, n° 6 (juin 2018)

Permalink
La dimension sociale de la gouvernance économique européenne / Konstantina Chatzilaou in Revue de droit du travail, n° 3 (mars 2018)

Permalink
Les accords sur l'emploi (version ordonnances Macron) sont-ils compatibles avec la directive « licenciements collectifs » ? / Nicolas Moizard in Revue de droit du travail, n° 2 (février 2018)

Permalink
La légitimité de la norme en droit du travail. Dossier / Gwennhaël François in Droit social, n° 2 (février 2018)

Permalink
European legal framework for “digital labour platforms” / Valerio De Stefano (2018)

Permalink
L’instauration de droits de propriété sur les données personnelles / Arnaud Anciaux in Revue d'économie industrielle, n° 158 (2017/2)

Permalink
Les limites de la « barémisation » obligatoire des indemnités de licenciement / Marc Richevaux in Revue des sciences de gestion, n° 285-286 (2017/3-4)

Permalink
Quand le droit favorise l’augmentation et la flexibilité du temps de travail / Michel Mine in La Nouvelle Revue du Travail, n° 11 (2017)

Permalink
Controverse : Des lois à la négociation… Quoi de neuf pour l’égalité professionnelle ? Dossier / Jacqueline Laufer in Travail, genre et sociétés, n° 37 (2017/1)

Permalink
Autorisation administrative des licenciements collectifs : la liberté d'entreprise plie mais ne rompt pas... / Alexandre Fabre in Revue de droit du travail, n° 2 (février 2017)

Permalink
Exploring professional recognition in the EU : a legal perspective / Lavinia Kortese in Journal of international Mobility, n° 4 (2016/1)

Permalink
Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne / Gérard Brovelli (2017)

Permalink
The Social Protection of Workers in the Platform Economy / European Parliament's Committee on Employment and Social Affairs (2017)

Permalink
Le détachement des travailleurs en France et dans l'Union européenne. Dossier / Marie-Ange Moreau in Droit social, n° 7-8 (juillet-août 2016)

Permalink
Mondialiser les normes sociales et environnementales / Arnaud Zacharie in Projet, n° 353 (2016/4)

Permalink
Réforme du code du travail : Propositions de juristes. Dossier / Christophe Rade in Droit social, n° 6 (juin 2016)

Permalink
Droit du travail et aide à l'emploi : vers une convergence (partielle) de valeurs / Laura Tebano in Revue de droit du travail, n° 3 (mars 2016)

Permalink
Quelle justice sociale internationale au xxie siècle ? / Alain Supiot in Le débat, n° 189 (mars-avril 2016)

Permalink
Le travailleur handicapé en ESAT : vers un statut sui generis ? / Laurène Joly in Revue de droit du travail, n° 3 (mars 2016)

Permalink
La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation / Marion Del Sol in Droit social, n° 2 (février 2016)

Permalink
L’(in)égalité au travail : salaires, conventions collectives et relations de genre en France / Ferruccio Ricciardi (2016)

Permalink
Shaping the new world of work / European Trade Union Institute (Bruxelles) (2016)

Permalink
Personne handicapée placée au sein d'un ESAT : usager ou travailleur ? / Florence Canut in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet 2015)

Permalink
Quel travail dans les ESAT ? / Olivier Poinsot in Revue de droit du travail, n° 6 (juin 2015)

Permalink
La géotraçabilité dans le secteur vitivinicole / Anne Isla in Revue d'économie industrielle, n° 149 (2015/1)

Permalink
Les seuils sociaux en Europe / Achim Seifert in Revue de droit du travail, n° 3 (mars 2015)

Permalink
L'emploi des personnes handicapées entre discrimination et égalité / Laurène Joly (2015)

Permalink
L'évaluation des accords-cadres européens / Guillaume Santoro in Droit social, n° 1 + supplément (janvier 2015)

Permalink
Politique de l’emploi : quelle stratégie pour l’Europe ? / Franscesco De Palma (2015)

Permalink
Réformes du droit du licenciement en Europe : genèse et impact d'une flexibilisation programmée et exacerbée par la crise (première partie) / Isabelle Schömann in Revue de droit du travail, n° 1 (janvier 2015)

Permalink
Les travailleurs détachés / Jean Grosset (2015)

Permalink
Les retraites. Dossier / Jean-Pierre Chauchard in Droit social, n° 7-8 (juillet - août 2014)

Permalink
Le travail détaché. Le cas des salariés portugais du secteur de la construction en France / Jens Thoemmes in Les Mondes du Travail, n° 14 (mars 2014)

Permalink
Réactions à risque / Michèle Dupré (2014)

Permalink
Les relations professionnelles en Europe et en Amérique latine / Nicole Maggi-Germain (2014)

Permalink
La ville durable, une politique publique à construire / Roland Peylet (2014)

Permalink
L'égalité d'emploi hommes/femmes et la "fabrique" du droit / Michel Lucas in Les cahiers du comité d'histoire, n° 17 (novembre 2013)

Permalink
La jurisprudence de la CJUE relative aux contrats à durée determinée dans le secteur public / Emmanuelle Mazuyer in Revue de droit du travail, n° 11 (novembre 2013)

Permalink