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Auteur Florence Canut |
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Affiner la rechercheLe droit du travail, entre ordre et désordre (deuxième partie) / Florence Canut in Droit social, n° 1 (janvier 2017)
Titre : Le droit du travail, entre ordre et désordre (deuxième partie) : À propos de la « loi travail » du 8 août 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Canut ; Frédéric Géa Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 47-56 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EVALUATION ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; FRANCERésumé : La loi El Khomri contribue à camper les bases d'un nouvel ordre du droit du travail. De sa « philosophie », il a été question dans le précédent numéro, avec la publication de la première partie de cette étude. Les conceptions qui ont été mises au jour trouvent leur prolongement, leur traduction, sur le plan technique, dans deux « instruments » essentiels, intimement liés au demeurant : la supplétivité et la substitution. Ce sont elles qu'il convient, à présent, d'étudier. Y compris au regard des désordres qu'elles engendrent. (Source : revue) Document Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201701&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59524
in Droit social > n° 1 (janvier 2017) . - pp. 47-56[article] Le droit du travail, entre ordre et désordre (deuxième partie) : À propos de la « loi travail » du 8 août 2016 [texte imprimé] / Florence Canut ; Frédéric Géa . - 2017 . - pp. 47-56.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 1 (janvier 2017) . - pp. 47-56
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EVALUATION ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; FRANCERésumé : La loi El Khomri contribue à camper les bases d'un nouvel ordre du droit du travail. De sa « philosophie », il a été question dans le précédent numéro, avec la publication de la première partie de cette étude. Les conceptions qui ont été mises au jour trouvent leur prolongement, leur traduction, sur le plan technique, dans deux « instruments » essentiels, intimement liés au demeurant : la supplétivité et la substitution. Ce sont elles qu'il convient, à présent, d'étudier. Y compris au regard des désordres qu'elles engendrent. (Source : revue) Document Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201701&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59524
Titre : Le juge et la modification du contrat de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Auzero ; Florence Canut Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 11-19 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
CONTRAT DE TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; METIER DU DROIT ; JUSTICE ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; FRANCERésumé : La façon dont le juge – du travail, puisque tel était l'intitulé du colloque dans lequel s'est inscrite la communication donnant lieu à cette étude – appréhende la question de la modification du contrat de travail a connu une histoire mouvementée, qui s'est inscrite dans le cadre du « renouveau du contrat de travail ». Même si la jurisprudence est sans doute arrivée à maturité, il est possible de percevoir des mouvements qui laissent présager des évolutions – si ce n'est des révolutions. Si certaines sont spontanées, d'autres seront – ou pourraient être – impulsées par le législateur, que ce soit par le biais de récentes réformes en droit du travail ou par celui de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. (source : revue) Document Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201701&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59518
in Droit social > n° 1 (janvier 2017) . - pp. 11-19[article] Le juge et la modification du contrat de travail [texte imprimé] / Gilles Auzero ; Florence Canut . - 2017 . - pp. 11-19.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 1 (janvier 2017) . - pp. 11-19
Catégories : Thésaurus CEREQ
CONTRAT DE TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; METIER DU DROIT ; JUSTICE ; ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ; FRANCERésumé : La façon dont le juge – du travail, puisque tel était l'intitulé du colloque dans lequel s'est inscrite la communication donnant lieu à cette étude – appréhende la question de la modification du contrat de travail a connu une histoire mouvementée, qui s'est inscrite dans le cadre du « renouveau du contrat de travail ». Même si la jurisprudence est sans doute arrivée à maturité, il est possible de percevoir des mouvements qui laissent présager des évolutions – si ce n'est des révolutions. Si certaines sont spontanées, d'autres seront – ou pourraient être – impulsées par le législateur, que ce soit par le biais de récentes réformes en droit du travail ou par celui de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. (source : revue) Document Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201701&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59518
Titre : Le droit du travail, entre ordre et désordre (première partie) : À propos de la « loi travail » du 8 août 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Canut ; Frédéric Géa Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 1038-1049 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EVALUATION ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; FRANCERésumé : La loi du 8 août 2016 est là . Au temps de la controverse, en vue de faire évoluer un texte en construction, succède, à présent, celui de l'analyse, de la réflexion et, si possible, de la prise de recul. En marge de l'examen technique qu'appellent les différents « volets » de cette loi, il paraît nécessaire de s'interroger sur la philosophie qui la sous-tend. Peut-on la rapporter à l'idée de dialogue social ? De quelles conceptions cette réforme est-elle porteuse ? Tel est le premier temps de la contribution proposée dans le présent numéro, et que prolongera, le mois prochain, l'analyse de certains « instruments »-clefs qui ont été privilégiés. À la manière d'une nouvelle grammaire (du droit du travail) qui s'ébauche. (Source : revue) Document Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201612&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59230
in Droit social > n° 12 + supplément (décembre 2016) . - pp. 1038-1049[article] Le droit du travail, entre ordre et désordre (première partie) : À propos de la « loi travail » du 8 août 2016 [texte imprimé] / Florence Canut ; Frédéric Géa . - 2016 . - pp. 1038-1049.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 12 + supplément (décembre 2016) . - pp. 1038-1049
Catégories : Thésaurus CEREQ
LEGISLATION DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EVALUATION ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; FRANCERésumé : La loi du 8 août 2016 est là . Au temps de la controverse, en vue de faire évoluer un texte en construction, succède, à présent, celui de l'analyse, de la réflexion et, si possible, de la prise de recul. En marge de l'examen technique qu'appellent les différents « volets » de cette loi, il paraît nécessaire de s'interroger sur la philosophie qui la sous-tend. Peut-on la rapporter à l'idée de dialogue social ? De quelles conceptions cette réforme est-elle porteuse ? Tel est le premier temps de la contribution proposée dans le présent numéro, et que prolongera, le mois prochain, l'analyse de certains « instruments »-clefs qui ont été privilégiés. À la manière d'une nouvelle grammaire (du droit du travail) qui s'ébauche. (Source : revue) Document Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201612&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59230
Titre : Aménagement unilatéral du temps de travail : nouveau recul de la capacité de résistance des salariés Type de document : document électronique Auteurs : Florence Canut Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 571-574 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCEDocument Céreq : Non En ligne : http://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2016/0184 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59033
in Revue de droit du travail > n° 9 (septembre 2016) . - pp. 571-574[article] Aménagement unilatéral du temps de travail : nouveau recul de la capacité de résistance des salariés [document électronique] / Florence Canut . - 2016 . - pp. 571-574.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 9 (septembre 2016) . - pp. 571-574
Catégories : Thésaurus CEREQ
TEMPS DE TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCEDocument Céreq : Non En ligne : http://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2016/0184 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=59033
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