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LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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La souffrance des salariés au travail est un thème d'actualité pour de nombreuses années encore, comme le prévoit dans ce manuel l'un des auteurs, médecin spécialiste de la souffrance. Mais ce thème est sulfureux car cette souffrance est souvent[...]Article : texte imprimé
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Marie-Claire Cagnolo, Auteur ; Marie-Claire Cagnolo ; Audrey Becuwe, Éditeur scientifique ; Martine Brasseur, Éditeur scientifique ; Vincent Calvez ; Jean-Pascal Thibault ; Hédia Zannad ; Isabelle Barth ; Christophe Falcoz ; Sana Guerfel-Henda ; Clarisse Reille |Article : texte imprimé
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La nouvelle histoire du droit du travail avancée par Alain Cottereau (2002) permet-elle, par son analyse de la genèse du « contrat de travail », pierre angulaire du droit du travail en vigueur, d’éclairer la possible pérennité de ce droit, aujou[...]Article : texte imprimé
L’article discute des indicateurs de protection de l’emploi, sous un angle assez peu présent dans les travaux existants : en recourant à la méthode des équivalents fonctionnels en droit comparé, l’analyse du droit du licenciement dans différents[...]Article : texte imprimé
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Entre décembre 2007 et juin 2008, la Cour de justice des communautés européennes rend quatre arrêts (Viking, Laval, Rüffert et Luxembourg) qui mettent en cause directement certaines spécificités des modèles sociaux européens, touchant au droit d[...]Article : texte imprimé
Cet article défend la thèse selon laquelle l’analyse économique du droit est une voie, parmi d’autres, pour établir un dialogue entre l’approche économique et l’approche juridique en matière d’analyse du droit du travail. En premier lieu, sont p[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Paul-Henri Antonmattei ; Franck Morel ; Jean-Emmanuel Ray ; Christine Neau-Leduc ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Michel Morand ; Alain Chevillard |Au sommaire de ce dossier : Quelques propos sur la promotion de l'accord d'entreprise ; La rénovation de la démocratie sociale : vers une société de dialogue ; L'accord d'entreprise majoritaire ; L'articulation accord d'entreprise, accord de bra[...]Article : texte imprimé
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Les décennies 1980-1990 en France ont pu faire craindre la disparition de l'Etat social. Il n'en a rien été et l'investissement de l'Etat dans ces fonctions reste très important financièrement et politiquement. Mais sous cette continuité apparen[...]Article : texte imprimé
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Etude critique du dispositif encadrant l'exercice du droit syndical dans l'entreprise issu de la loi du 20 août 2008.Article : texte imprimé
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Préoccupations hygiénistes et morales, compromis fordiste, levier de croissance économique et d'emploi, puis outil de flexibilité au service de la compétitivité des entreprises : les objectifs visés par la réduction du temps de travail en France[...]Article : texte imprimé
Le succès actuel du concept de flexicurité repose sur son caractère polysémique. La conciliation entre flexibilité et sécurité de l'emploi peut être construite sur trois socles différents. Elle peut résulter de la mobilité au sein de marchés int[...]Article : texte imprimé
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Gabriel Tahar ; Bernard Conter, Éditeur scientifique ; Jérôme Gautié ; Philippe Lemistre, Éditeur scientifique ; Brigitte Reynès, Éditeur scientifique ; Albert Arseguel ; Christophe Guitton ; Assâad El Akremi ; Catherine Béduwé ; François Pichault ; Marc Zune ; Jean-François Giret | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009La flexicurité est présentée dans de nombreux discours, comme une voie pertinente de modernisation du marché du travail. Dans un tel contexte, l'ouvrage propose une analyse des modes de gestion de la main-d'oeuvre, des représentations et des dro[...]document électronique
France. Premier ministre, Dédicataire ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI ; Claude Greff ; France. Secrétariat d'état à l'emploi | Paris : La Documentation française | 2009Claude Greff, Députée d'Indre et Loire, a été chargée par le Premier ministre de proposer des dispositions concrètes pour favoriser la mobilité géographique et professionnelle des salariés. La lettre de mission indique l'objectif de « concilier [...]texte imprimé
Mai 1981 : au cours du tout premier Conseil des ministres de son septennat, François Mitterrand demande à son ministre du Travail, Jean Auroux, de lui remettre un rapport qui présenterait les moyens concrets de parvenir à la "démocratie économiq[...]texte imprimé
Depuis l'entrée en vigueur le 1er mai 2008 du code du travail recodifié, les réformes se sont succédé à un rythme soutenu. Accroissement du pouvoir d'achat, emploi, dialogue social, représentativité syndicale, temps de travail, retraite, rupture[...]Article : texte imprimé
Ce retour historique sur les négociations d'une des lois phares de l'arrivée de la gauche au pouvoir montre la complexité des relations entre l'État et les acteurs sociaux dans notre culture administrative et politique. Symbole de volontarisme p[...]Article : texte imprimé
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Bernard Gomel, Éditeur scientifique ; Dominique Méda, Éditeur scientifique ; Evelyne Serverin, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2009De tous les contrats portant sur le travail pour autrui, le contrat de travail subordonné est celui qui a été le plus anciennement et le plus continûment réglementé. Situées au coeur des conflits d'intérêt entre employeurs et salariés, les dispo[...]Article : texte imprimé
Auteur, il y a dix ans, d'un rapport remarqué préconisant le développement d'une politique sociale communautaire, Alain Supiot fait ici le point sur le destin de ses propositions de sécurisation des trajectoires professionnelles. Pourquoi l'Unio[...]Article : texte imprimé
Si la présence des femmes sur le marché du travail ne cesse de progresser, il n'en va pas de même pour l'accès aux plus hauts postes de responsabilité, en particulier dans le secteur privé. L'explication réside en partie dans la forte ségrégatio[...]texte imprimé
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Yves Emery ; François Gonin | Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes | Diriger l'entreprise | 2009Depuis une vingtaine d'années, la gestion des ressources humaines (GRH) a considérablement évolué et s'est professionnalisée. Elle fait ressortir en pleine lumière le rôle central du personnel dans l'efficience et la qualité tant des entreprises[...]document électronique
Christine Erhel ; Gilbert Lefèvre ; François Michon | Paris : Centre d'économie de la Sorbonne | Documents de Travail du Centre d'économie de la Sorbonne | 2009Ce document de travail présente une analyse du secteur de l'intérim en France, à partir des règles qui l'encadrent, et des caractéristiques des entreprises et des intérimaires. La dynamique très favorable du secteur pendant les 15 dernières anné[...]Article : texte imprimé
Le droit communautaire, plus particulièrement les arrêts de la Cour de justice des communautés européennes, a permis de nombreuses avancées quant à la situation des femmes dans l'emploi et au travail. Priorité a été donnée à la lutte contre les [...]texte imprimé
Lisiane Fricotté ; Sylvie Duras, Éditeur scientifique ; Diane Rousseau | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2009Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.document électronique
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | Bilans et rapports | 2009Le présent rapport, préparé par le ministère en charge du travail et présenté devant la Commission nationale de la négociation collective, rend compte des évolutions de la négociation collective au cours de l'année 2008. Il retrace les grands fa[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique | Bilans et rapports | 2009Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et [...]texte imprimé
La négociation collective n'est plus ce qu'elle était. Redéfinissant les acteurs et fixant des seuils de validité pour les accords, la loi du 20 août 2008 a réformé l'ensemble du droit collectif du travail : elle constitue un véritable défi pour[...]texte imprimé
Laurent Duclos, Éditeur scientifique ; Guy Groux, Éditeur scientifique ; Olivier Mériaux, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Droit et société. Recherches et travaux | 2009Le domaine des relations professionnelles et des régulations sociales est devenu emblématique d'une évolution plus générale du "politique" et de ses fondements institutionnels, juridiques et démocratiques. Cet ouvrage aborde ce sujet rarement tr[...]texte imprimé
L'ergoprévention est une approche originale et novatrice de la prévention des risques du travail à partir d'une mise en oeuvre de la démarche ergologique. A ce titre, cet ouvrage s'adresse d'abord aux acteurs de l'entreprise ? dirigeants, préven[...]texte imprimé
Paul Bouffartigue, Éditeur scientifique ; Sophie Béroud, Éditeur scientifique ; Louis-Marie Barnier ; Anne-Sophie Beau ; José Calderón ; Sébastien Chauvin ; Patrick Cingolani ; Annie Collovald ; Jean-Michel Denis ; Christian Dufour ; Bertrand Fribourg ; Bernard Friot ; Adelheid Hege ; Pablo López Calle ; Lilian Mathieu ; Denis Merklen ; Jean-René Pendaries ; Jean-Marie Pernot ; Frédéric Peroumal ; Evelyne Perrin ; Michel Pigenet ; Fabienne Scandella | Paris : La Dispute | 2009La précarité est désormais, sous bien des formes, le lot commun des salariés. Précarité de l'emploi, souvent inscrite dans le contrat de travail: précarité du travail: mais aussi précarité des droits syndicaux et sociaux. Ces données sont le plu[...]texte imprimé
COMMISSION DE CONCERTATION SUR LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE | Paris : Haut commissaire à la jeunesse | 2009Martin Hirsch, Haut commissaire à la Jeunesse, a lancé le 9 mars 2009, une commission de concertation sur la politique de la jeunesse. Cette commission est composée de partenaires sociaux, de représentants des étudiants, de membres d'instances r[...]Article : texte imprimé
Depuis le début de la décennie, le diagnostic dominant sur le chômage français considère que notre droit est trop rigide et que les chômeurs ne sont pas assez incités à revenir sur le marché du travail pour y reprendre un emploi. Avec le recul, [...]texte imprimé
Jean-Louis Derouet, Éditeur scientifique ; François Dubet ; Marie-Claude Derouet-Besson, Éditeur scientifique ; Marie Duru-Bellat ; Pierre Caspard ; Antoine Prost ; Bernard Lahire ; Jean-Yves Rochex ; Stanislav Stech ; Luciano Benadusi ; Sally Tomlinson ; Sharon Gewirtz ; Eric Verdier ; Agnès van Zanten ; Bernard Perret ; Pierre Merle ; Claude Seibel ; Jean-Richard Cytermann ; Michel Lallement ; Ivor Goodson ; Jean-Claude Barbier ; Romuald Normand ; Anne Van Haecht ; Jean-Émile Charlier | Berne/Lyon : Peter Lang/INRP | Exploration. Série Recherches en sciences de l'éducation | 2009Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, des objectifs d'égalité gouvernent les politiques d'éducation. L'école est un des instruments sur lesquels l'Etat providence a appuyé sa mission de redistribution. Cette définition est en crise. Les d[...]texte imprimé
Les retraites ? " A l'avenir, il n'y en aura plus "... " Il va falloir travailler jusqu'à 70 ans "... Pessimisme et fatalisme l'emportent chez un nombre croissant d'individus. Pourquoi le système de retraite, qui a pourtant permis d'ajouter du t[...]texte imprimé
Assâad El Akremi, Auteur ; Catherine Béduwé, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009texte imprimé
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Katherine Latour, Collaborateur ; Anders Reutersward ; Valentine Henrard ; Veerle Slootmaekers | Paris : OCDE | OECD Reviews of Labour Market and Social Policies | 2009This report analyses the main challenges for labour market and social policies in Slovenia and considers the available policy options from the perspective of OECD countries' experience. It finds that Slovenia has one of the most equal income dis[...]texte imprimé
Mireille Bruyère, Auteur ; Philippe Lemistre, Auteur | Toulouse : Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse | 2009texte imprimé
Issues de la tradition ou de l'air du temps, mêlant souvent vrai et faux, les idées reçues sont dans toutes les têtes. Les auteurs les prennent pour point de départ et apportent ici un éclairage distancié et approfondi sur ce que l'on sait ou c[...]texte imprimé
Jean-Pierre Durand ; Serge Le Roux, Éditeur scientifique ; Christine Baudoin ; Grégory Bourguin ; Sophie Boutillier ; Claude Fournier ; Christine Gangloff-Ziegler ; Alain Gressier ; Arnaud Lewandowski ; Florin Paun ; Philippe Richard ; Aurélie Smadja | Paris : L'Harmattan | Marché & Organisations | 2009Le travail collaboratif se présente comme une innovation désormais générique dans l'organisation productive. Il se réalise grâce à l'utilisation des technologies de l'information (Internet, intranet, réseaux) et il est à l'origine d'un nouveau m[...]Article : texte imprimé
Christian du Tertre, Éditeur scientifique ; Olivier Blandin ; Bruno Marielle ; Quentin Urban ; François Hubault |Le dossier comprend cinq articles. Les métamorphoses du travail dans l'économie servicielle. Le travail en face-à -face. Vivre et travailler longtemps. Les mutations du doit du travail. Le travail de management.texte imprimé
Louis-Marie Barnier, Éditeur scientifique ; Laurent Garrouste ; Caroline Mécary ; Annie Thébaud-Mony ; Willy Pelletier | Paris : Syllepse | Note et Document de la Fondation Copernic | 2009Le constat est sans appel : le travail rend malade et tue. Le nombre de maladies professionnelles a explosé, passant de 13658 en 1996 à 52 979 en 2005. La course au profit, de moins en moins entravée, sème la maladie et la mort. La mise en dang[...]Article : texte imprimé
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Les récentes évolutions de la jurisprudence montrent une claire volonté de la jurisprudence de renforcer l'autorité du principe « à travail égal, salaire égal », en ne limitant plus la comparaison au constat de l'existence de différences mais en[...]Article : texte imprimé
Paul-Henri Antonmattei ; Lise Casaux-Labrunee ; Frédéric Burnier ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Bernard Gauriau |Au sommaire de ce dossier : Introduction ; La confrontation des libertés dans l'entreprise ; La Halde et l'entreprise, pouvoirs et enjeux ; Les accords collectifs relatifs à la diversité.Article : texte imprimé
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Le travail salarié des femmes, fait courant au XIXe et XXe siècles, est à l'instar des multiples législations qui le régissent une réalité combattue ou soutenue en fonction d'une part de la conjoncture économique et, d'autre part, de la nécessi[...]Article : texte imprimé
La loi du 20 août 2008 portant réforme du temps de travail a été promue comme un texte de simplification des règles et de développement de la négociation collective en matière de temps de travail. La portée de ce texte pourrait être plus importa[...]Article : texte imprimé
L'arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 1er juillet 2008 constitue probablement l'ultime étape de la vie du contrat nouvelles embauches. La Revue de droit du travail a décidé, avec son accord, de publier l'avis précieux de M. l'[...]Article : texte imprimé
Tous les pays européens ont assoupli depuis quinze ans leur législation sur la protection de l'emploi. Il faut y voir la conséquence des profonds changements qu'ont connus les modèles productifs à l'oeuvre en Europe, changements accentués par la[...]Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Pierre Rodiere ; Pierre-Yves Verkindt ; Patrick Rémy ; François Gaudu ; Gérard Couturier ; Michèle Bonnechere |Au sommaire de ce dossier : L'influence du droit communautaire et du droit international ; Les pouvoirs des représentants des salariés dans les licenciements collectifs en droit allemand ; Les accords de méthode ; Les ruptures d'un commun accord[...]Article : texte imprimé
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Elsa Peskine, Éditeur scientifique ; Josépha Dirringer ; Ylias Ferkane ; Morgan Sweeney ; Anne-Catherine Creplet ; Tatiana Sachs |La loi du 25 juin 2008 sur la modernisation du marché du travail a dessiné un nouveau régime pour la période d'essai. Au-delà de la nouveauté de l'introduction de durées légales maximales fixées par catégories, ce texte invité de nombreuses inte[...]Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Bruno Denis, Éditeur scientifique ; Michel Ruimy ; Marcel Grignard ; Maryse Dumas ; François Gaudu ; Jean-Claude Barbier ; Carole Tuchszirer |Au sommaire de ce dossier : Editorial ; Le marché du travail français ; Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels : une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 ; Position des p[...]Article : texte imprimé
Gérard Cornilleau, Éditeur scientifique ; Guillaume Allègre ; Henri Sterdyniak, Éditeur scientifique ; Jérôme Creel ; Sarah Guillou ; Sandrine Levasseur ; Catherine Mathieu ; Frédéric Reynes ; Elena Stancanelli ; Vincent Touze |Article : texte imprimé
Cet article présente une revue de la littérature consacrée à l'étude des effets de la protection de l'emploi, relative notamment au licenciement individuel, sur le comportement des agents économiques impliqués dans la relation de travail.Article : texte imprimé
Simon Wuhl ; Sandrine Dauphin, Éditeur scientifique ; Michel Borgetto ; Jean-Michel Belorgey ; Alexandre Tande ; Gwénaële Calvès ; Katell Berthou ; Jean-Marie Woehrling ; Karine Michelet ; Pierre-Yves Verkindt ; Louis Maurin ; Pierre-Yves Cusset ; Louis Schweitzer ; Olivier Noël |Ce numéro entend apporter des éléments de réflexion reposant principalement sur un état des lieux juridique des fondements et de la manière dont les politiques de lutte contre les discriminations sont conçues et menées. Le numéro est, en outre, [...]Article : texte imprimé
La position commune du 9 avril 2008 sur la représentativité syndicale annonce une mutation importante des règles sur le droit syndical, en octroyant une place nouvelle à l'élection dans l'appréciation de la légitimité de l'action syndicale. Cet [...]Article : texte imprimé
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Antoine Mazeaud ; Bernard Teyssie ; Raymonde Vatinet ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Michel Olivier ; Patrick Morvan ; Françoise Favennec-Héry |Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, [...]Article : texte imprimé
Reynald Bourque ; Yves Lochard, Éditeur scientifique ; Anne Bory, Éditeur scientifique ; Filip Dorssemont ; Élodie Béthoux ; Elise Penalva-Icher ; Anne Bory |Article : texte imprimé
Dans un nombre grandissant de secteurs, la régulation des rapports de travail est aujourd'hui fragilisée par l'intrusion de plus en plus importante d'autres acteurs dans la relation traditionnellement bilatérale entre employeur et salariés. Le d[...]Article : texte imprimé
Aux États-Unis, le vieillissement de la population contribue à accroître le rapport entre le nombre d'inactifs âgés et celui des actifs. Cette évolution menace l'équilibre des systèmes de retraite et le financement de la protection sociale. C'es[...]Article : texte imprimé
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Cet article propose d'étudier la dynamique de certains marchés du travail à caractère réglementé. De nombreux indices laissent penser que plusieurs de ces marchés, confrontés autant à l'obligation d'attirer de nouveaux candidats qu'à la nécessit[...]Article : texte imprimé
Dans le cas français, le déclin des licenciements économiques relativement aux licenciements individuels est généralement attribué au caractère trop contraignant de la législation encadrant les licenciements pour motifs économiques. Cette contri[...]Article : texte imprimé
Des entretiens menés par le CEE auprès de salariés entre mars et juin 2007 au terme de la première année de contrat (au milieu de la période de consolidation pour les personnes en CNE), il se dégage trois constats principaux qui portent sur l'éq[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy ; François Gaudu ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Emmanuel Dockès ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Mouly ; Xavier Pretot ; Christophe Radé ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; Christophe Willmann ; Philippe Langlois |Ce dossier propose différents éclairages sur l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2008. Cet accord modifie le droit du licenciement, la réglementation de la période d'essai, limite les interventions du juge des prud'hommes, instaure un nouv[...]Article : texte imprimé
Dans cet article, nous avons choisi de nous interroger sur la manière dont deux courants économiques, la théorie des contrats et l'économie des conventions, intègrent dans leur étude de la relation d'emploi le cadre juridique de la relation de t[...]Article : texte imprimé
Serge Volkoff ; Frédéric Neyrat ; Louis Weber ; Frédéric Lebaron ; Lilian Mathieu ; Laurent Willemez ; Michel Gollac ; Michel Husson ; Jérôme Pélisse |"Dans ce dossier, on essaiera [...] de montrer que la question du travail devrait être traitée comme l'une des pierres angulaires du débat politique, y compris dans ce qui aujourd'hui divise la gauche". Au sommaire : Le retour de la question du [...]Article : texte imprimé
The purpose of this paper is to introduce this special issue on compensation policies within firms while using evidence from linked employer-employee data.Article : texte imprimé
Le travailleur handicapé mental accueilli en Etablissement ou Service d'Aide par le Travail (ESAT) est un usager des services sociaux et médico-sociaux. Il relève des dispositions du Code de l'action sociale et des familles. Pourtant depuis le 1[...]Article : texte imprimé
« Lorsque l'application d'une convention ou d'un accord est mise en cause dans une entreprise déterminée en raison notamment d'une fusion (...), ladite convention ou ledit accord continue de produire effet » jusqu'à l'entrée en vigueur de l'inst[...]Article : texte imprimé
Comprendre l'actualité, c'est saisir pourquoi et comment elle advient. Ce retour à l'arrêt Ponsolle éclaire la règle « à travail égal, salaire égal ». Mais le regard rétrospectif porté sur cet arrêt n'est pas un regard banal. Il est celui d'un g[...]Article : texte imprimé
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Amélie Seignour ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Frédéric Bruggeman ; Dominique Méda ; Evelyne Serverin ; Dominique Paucard ; Damien Sauze ; Florence Palpacuer ; Corinne Vercher ; Nadine Thévenot ; Myriam Bobbio ; Julie Valentin ; Matthieu Bunel ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : La Découverte | Repères | 2008Série de points de vue pluridisciplinaires sur la procédure de licenciement. Les contributions prennent part au débat sur les éventuelles possibilités facilitant la rupture du contrat de travail, tout en minimisant les risques pour l'employeur. [...]