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LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Pierre Concialdi ; Gérard Moatti ; Alain Chatriot ; Bénédicte Barbe ; Gérard Adam ; Michel Borgetto ; Marie-Ève Joël ; Jean-Hervé Lorenzi ; Marie-Cécile Escande-Varniol ; Laurent Ortalda ; Gilles Huteau ; Jean-François Amadieu ; Julien Damon ; Laurent Coquelin ; Pierre Chapuy ; Henri de Reboul ; Guillaume Duval ; Jacques Dermagne |Les relations entre entreprise et social ne cessent d'être mises en questions et ce d'autant plus que les frontières des systèmes publics deviennent plus poreuses. Ce dossier traite de la légitimité de la présence et de l'implication de l'entre[...]Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Georges Abadie, Secrétaire |L'Inde est depuis peu en phase de "décollage" et se veut en devenir, l'autre très grande puissance de l'Asie, alors que s'amorce un progressif basculement économique et géopolitique du développement mondial vers l'Orient. La France a en Inde une[...]Article : texte imprimé
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Deux principes du rapport de Michel de Virville en guident les principales propositions. D'une part, le droit du travail doit être plus simple, afin de permettre une plus grande effectivité et une plus grande efficacité économique. D'autre part[...]Article : texte imprimé
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À partir du Panel européen de 1999 et de l'enquête « Work Orientations » de l'ISSP (International Social Survey Programme) de 1997 on construit différents indicateurs du sentiment de sécurité de l'emploi pour 23 pays de l'OCDE qui sont ensuite c[...]Article : texte imprimé
Aussi dans ce numéro : mode d'emploi du licenciement disciplinaire.Article : texte imprimé
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Catherine Omnès ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes (2003; NANTES) ; Pierre-Yves Verkindt ; Laëtitia Bonnard-Plancke ; Nader Hakim ; Yvon Le Gall ; Olivier Tholozan ; Francine Soubiran-Paillet ; Jacques Le Goff ; Hervé Defalvard ; Sabine Rudischhauser ; Marie-Thérèse Avon-Soletti ; Laurent Cantamessa ; Nathalie Chambelland-Liebault ; Vincent Viet ; Grégoire Bigot ; Michel Cointepas ; Isabelle Lespinet-Moret ; Jérôme Pélisse ; Marie-Geneviève Dezes ; Claude Didry ; Solveig Grimault ; Arnaud Mias ; François-Xavier Debrabant ; Jean-Noël Retiere ; Michel Pigenet ; Anne-Sophie Bruno | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors d'un colloque sur les acteurs de l'histoire du droit du travail, organisé par le laboratoire Droit et changement social à Nantes en septembre 2003. A l'origine de ce colloque, le constat d[...]Article : texte imprimé
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Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. ; Pascal Lokiec | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2004Le droit des contrats repose sur une fiction : l'égalité des parties. Comment dès lors reconnaître l'existence du rapport de force, autrement dit du pouvoir ? L'auteur examine cette notion à travers le droit des contrats et définit des mécanisme[...]texte imprimé
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Les évolutions récentes du travail et le nouveau productivisme donnent lieu à une détérioration des conditions de travail et à une recrudescence des accidents du travail. Certains indicateurs comme ceux de l'épidémie de troubles musculo-squelett[...]texte imprimé
Le droit du travail recouvre surtout le droit du travail du salarié et ne régit ni le travail indépendant ni le travail dans la fonction publique. Aborde ici la généalogie du droit du travail, les modèles nationaux de relation de travail, le con[...]Article : texte imprimé
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Apporte tous les renseignements sur les aspects juridiques de l'emploi des plus de 50 ans, notamment ceux relatifs aux incitations légales au maintien dans l'emploi des salariés, aux mesures légales spécifiques pour quitter l'entreprise, aux mes[...]Article : texte imprimé
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Isabelle Daugareilh, dir. ; Pierre Iriart, dir. ; CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE.Bordeaux ; Jean-Yves Boulin ; Andrea Allamprese ; Suzanne Burri ; Umberto Carabelli ; Christian Dufour ; Françoise Favennec-Héry ; Didier Ferry ; A. Ph. C. M. Jaspers ; Valérie Lacoste-Mary ; Vito Leccese ; Maria Merelli ; Alan C. Neal ; Francis Petel ; Emmanuel Poirier ; Marianne Richard-Mollard ; Achim Seifert | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2004Les réformes législatives concernant le temps de travail ont profondément modifié les modes de régulation dans les relations professionnelles et influencé les organisations de travail. Cet ouvrage collectif réunit différentes contributions perme[...]texte imprimé
Jean-Pierre Durand ; Catherine Omnès, Éditeur scientifique ; Anne-Sophie Bruno, Éditeur scientifique ; Françoise Fortunet ; Martine Millot ; Irène P. Asscher-Vonk ; Isabelle Moret-Lespinet ; Jérôme Martin ; Aimée Moutet ; Stefano Musso ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Gerd Hardach ; Daniel La parra casado ; Noël Whiteside ; Marc Loriol ; Pierre Romien ; Danièle Fraboulet ; Manuela Martini ; Aron Cohen ; Gérard Vindt ; Odile Join-Lambert ; Nicolas Hatzfeld ; Françoise Piotet | Paris : Belin | Histoire et société. Temps présents | 2004Dans un contexte de crise économique et de mutations des systèmes productifs, les conditions de travail se sont dégradées. Les processus d'exclusion du marché du travail des travailleurs âgés puis de salariés de plus en plus jeunes s'observent d[...]texte imprimé
Florence Canut ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE ; FACULTE DE DROIT | Paris : Université de Paris I | 2004Les règles d'ordre public social peuvent être améliorées au profit des salariés. La perfectibilité des règles étatiques ne concerne pas toutes les dispositions du Code du travail, certaines étant d'ordre public absolu. Les autres ordres publics [...]texte imprimé
Dans la perspective de réévaluer la stratégie de l'OCDE pour l'emploi, cet ouvrage examine tour à tour : les différentes facettes du temps de travail, la réglementation de la protection de l'emploi et la performance du marché du travail, la fixa[...]texte imprimé
Michèle Forté ; Corinne Sachs-Durand, Éditeur scientifique ; Eduardo Ales ; EWL - EUROPEAN WORKING GROUP OF LABOR LAW (2001; STRASBOURG) ; URS STRASBOURG - INSTITUT DU TRAVAIL (2001; STRASBOURG) ; Fabrice Bocquillon ; Tara Brill ; Daniel Cuypers ; Alain Degremont ; Filip Dorssemont ; Luisa Ficari ; Teun Jaspers ; Francis Meyer ; Johan Peeters ; Véronique Pertry ; Marc Rigaux ; Meinhard Zumfelde ; René de Quenaudon | Strasbourg : Presses Universitaires de Strasbourg | Université Robert Schuman. Institut du travail | 2004Examine les moyens d'action des salariés de l'Union européenne face aux mesures prises par les multinationales. A partir de situations locales précises de transfert d'entreprises ou de licenciements collectifs, les auteurs comparent la législati[...]texte imprimé
Michel de Virville ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE | Paris : La Documentation française | 2004Pour répondre aux difficultés du droit du travail, souvent perçu par ses utilisateurs et ses producteurs comme instable, trop complexe et difficile à appliquer, la commission présidée par Michel de Virville a formulé 50 propositions. Il s'agit p[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Dédicataire ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz | 2004Réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle : la réussite de cet objectif passe, selon Pierre Cahuc et Francis Kramarz, par la constitution d'une future "Sécurité sociale professionnelle". Pour ce[...]texte imprimé
Faïz Callouj ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Daniel Cohen ; Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Michel Godet ; Carole Deneuve ; Camal Gallouj ; Lucie Gonzalez ; Stéphanie Jamet ; Fabrice Lenseigne ; Frédéric Lerais ; Johanna Melka ; Laurence Nayman ; Giuseppe Nicoletti ; Dirk Pilat ; Fabien Toutlemonde ; Daniel Vasseur ; Anita Wolf | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2004Pour répondre à la faiblesse du taux d'emploi dans le domaine des services en France (en particulier dans le commerce et l'hôtellerie-restauration et, dans une moindre mesure, la santé et l'action sociale), Pierre Cahuc et Michèle Debonneuil pré[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Patrick Ollier, Présentateur ; Hervé Novelli, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 2004La complexité des législations successives sur la réduction du temps de travail a conduit la mission parlementaire à en évaluer les conséquences économiques et sociales. Dans la première partie, le rapport présente cette législation, l'ambivalen[...]texte imprimé
Quels sont les nouveaux enjeux à saisir sur les conséquences de la réduction du temps de travail en France. Des comparaisons internationales montrent que la France est un des pays qui bénéficie d'une durée de temps libre relativement privilégiée[...]texte imprimé
La nécessité de disposer de moyens financiers suffisants pour vivre est ressentie par chacun, mais peut-elle suffire à donner un véritable sens à son travail et même au-delà ? Existe-il un sens du travail satisfaisant à la fois les salariés et l[...]texte imprimé
La flexibilité de la main d'oeuvre et les formes d'emploi précaire qui en découlent, ne datent pas, comme on a usage de le dire, de la crise des années 1970 mais sont apparues bien avant, dès le milieu du 19ème siècle. S'appuyant sur le secteur [...]texte imprimé
Claude Chetcuti, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jacques Le Goff ; Philippe Waquet, Préfacier, etc. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Réédition totalement remaniée du texte paru en 1985, cet ouvrage constitue une référence en matière d'histoire du droit du travail, le droit y étant reconnu ici comme vecteur d'analyse "dans son statut de langage de la société". Au-delà d'une p[...]texte imprimé
OIT - Organisation internationale du travail (Genève, Suisse) ; Dominique Peccoud, Éditeur scientifique ; Bureau international du travail ; Sophie Dufour, Traducteur ; Juan Somavia ; COE - CONSEIL OECUMENIQUE DES EGLISES ; Konrad Raiser ; Francis Wilson ; Wanda Deifelt ; Alfredo Sfeir-Younis ; Berma Klein-Goldewijk ; Dominic Sachsenmaier ; Swani Agnivesh ; Gayatri Naraine ; Damien Keown ; François Garaï ; A. Mccomish william ; François Dermange ; Zafar Shaheed ; Farah Daghistani ; Tidjane Thiam ; Kumar Roy ashim | Genève : Bureau International du Travail | 2004texte imprimé
Annie Rieu ; Dimitri Uzunidis ; Sophie Boutillier, Éditeur scientifique ; Brigitte Lestrade, Éditeur scientifique ; Alban Goguel d'Allondans ; Marc Richevaux ; Nadine Bangoura ; Corinne Martin ; Yannick Le Quentrec ; Beatriz Castilla Ramos ; Malika Souaf ; Youssef El Wazani ; Alain Thalineau ; Nathalie Lapeyre ; Bruno Bethouart | Paris : L'Harmattan | L'esprit économique. Série Economie et Innovation | 2004Depuis les années 80, le travail des femmes est devenu la norme en Europe ; le phénomène le plus marquant de cette transformation est la participation accrue des mères de famille dans le monde du travail. On est cependant loin de l'égalité dans [...]Article : texte imprimé
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Virginie Pérotin ; Andrew Robinson ; Joanne Loundes ; Marco Fugazza ; Manuela Tomei ; Adelle Blackett ; Colleen Sheppard ; Barbara Harriss-White |Ce numéro spécial comporte 6 articles : "Sur les notions de discriminations et d'égalité au travail", "Négociation collective et égalité au travail", "Observations sur l'inégalité professionnelle dans l'économie informelle", "Politiques d'égalit[...]Article : texte imprimé
Burkart Lutz ; Jean Le Monnier, Éditeur scientifique ; Poul Stenderup, Éditeur scientifique ; Monika Winkel, Éditeur scientifique ; Heike Meier ; Sigrid Wölfing ; Bettina Wiener ; Brigitte Biche ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Michael Wiedemeyer ; Ursula Blankenburg ; Lars Aagaard ; Laurence Ducrôt ; Bernard Quintreau ; Thomas Hartman ; France Joubert ; Sophie Rouault ; Jean Dalichoux ; Per Krarup ; Michael Petschick ; Richard Sabate ; Elke Koll ; Jean-Jacques Magnan ; Berti Wahl ; Eckart Hildebrandt ; Egon Sveistrup |Article : texte imprimé
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Myriam Bernardi ; Christian Bessy ; Camille Chaserant ; François Eymard-Duvernay ; Emmanuelle Marchal |Ce rapport propose de s’interroger sur la place du dispositif contractuel dans les relations de travail. La période récente a été marquée, dans de nombreux secteurs de l’économie française, par une tendance à l’individualisation et à la flexibil[...]Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Marie-Claude Lasnier, Secrétaire |Le Conseil économique et social estime qu'une nouvelle impulsion politique, relayée par la société toute entière, est désormais nécessaire pour garantir aux personnes en situation de handicap une participation pleine et entière à la société. L'i[...]Article : texte imprimé
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L'activité de représentation commerciale peut s'exercer sous des formes très variées : VRP, salarié de droit commun, agent commercial ou mandataire de droit commun. Un point spécial est consacré aux autres représentants.Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Michèle Monrique, Secrétaire |Plus d'un siècle et demi après son abolition, l'esclavage, loin de disparaître, reste une réalité d'autant plus difficile à combattre qu'il a pris des formes nouvelles et est devenu le fait d'organisations criminelles transnationales. Cet avis s[...]Article : texte imprimé
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CES - Conseil économique et social (Paris) ; Christian Bigaut, Secrétaire |Le Conseil économique et social analyse la valeur juridique des droits civils, politiques, sociaux et sociétaux de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne éventuellement destinée à être intégrée dans le traité constitutionnel ain[...]Article : texte imprimé
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Paris : Dalloz 2003Reprend l'intégralité de la 65e édition du code du travail et des textes juridiques, la jurisprudence à jour en version papier et électronique. En plus du contenu papier, le CD-ROM renvoie à plus de 6.000 liens vers les décisions de la Cour de c[...]texte imprimé
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Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans l'objectif d'apprécier la réalité et l'ampleur du recours aux emplois médicaux temporaires dans les établissements publics, la mission procède tout d'abord à un état des lieux. Il en ressort que l'emploi médical temporaire est un mode de ge[...]texte imprimé
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Examine le bien-fondé, le sens et la portée de ce droit et ouvre la réflexion sur les voies et les moyens qui permettraient à chacun d'en assurer l'exercice effectif. Revient sur son histoire pour montrer que ses adversaires ont les mêmes argume[...]texte imprimé
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Thierry Laurent ; MINISTERE DELEGUE A LA RECHERCHE ET AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES (2003; PARIS) ; Arnaud Dupray ; Christophe Guitton ; Sylvie Monchatre ; Christian Bessy ; Yannick L'Horty ; Anne Eydoux ; Christophe Ramaux ; Nadine Thévenot | Paris : Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies | 2003texte imprimé
Le travail temporaire est apparu en France dans les années 1950 et s'est développé de façon exponentielle malgré quelques périodes de récession. Depuis son ancrage dans le paysage français, le politique et les médias présentent ce type d'emploi [...]texte imprimé
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Alain Euzeby ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Willmann ; Christophe Radé ; Jacques Barthélémy ; Françoise Favennec-Héry ; Bernard Brunhes ; Gérard Adam ; Tiennot Grumbach ; Alain Supiot ; Georges Borenfreund ; Paul-Henri Antonmattei ; Jean-Michel Belorgey ; Robert Lafore ; Michel Borgetto ; Didier Tabuteau ; François de Singly |texte imprimé
Pierre Cahuc ; CENTRE D'OBSERVATION ECONOMIQUE ; Chambre de commerce et d'industrie (Paris) | Paris : Centre d'Observation Economique (COE) | Documents de travail | 2003Ce document de travail propose des pistes de réflexion pour améliorer le dispositif de protection de l'emploi en France.texte imprimé
Gérard Emptoz, Éditeur scientifique ; Marie-Jeanne Ortemann ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE-GUEPIN (2002; NANTES) ; Fabienne Le Roy, Éditeur scientifique ; Gilles Lazuech ; Sarah Ghaffari ; Eric Roussel ; Pascal Caillaud ; Isabelle Degauque ; Pierre Lamande ; Jean-Pierre Courtial ; Henri Habrias ; Matthieu Babin ; Laëtitia Menuet ; Morgan Le Thiec ; Paola Frugoni ; Françoise Claquin ; Yvon Le Gall ; Stéphane Durand ; Olivier Bruneau ; Jean-Michel Faure ; Charles Suaud ; Annaig Cotonnec ; Jean-Marc Hemion | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2003texte imprimé
France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Louis Souvet, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2003Article : texte imprimé
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Xavier Baron ; Dimitri Weiss, Éditeur scientifique ; Pascal Beau ; Jean-Pierre Bouchez ; Alain Burlaud ; Philippe Chauvet ; Marie-Pierre Delannoy ; Gérard Donnadieu ; Jean-Yves Eglem ; Patrick Gilbert ; François Hubault ; Yves-Frédéric Livian ; Gérard Mathevet ; Pierre Morin ; Michel Parlier ; François Richard ; Henri de Saint Germain | Paris : Éditions d'Organisation | Les références | 2003Aborde les domaines suivants : histoire, gestion des ressources humaines, gestion juridique de l'emploi et du travail, régulation sociale, déterminants et mesure de la performance globale, classification-qualification, stratégies et politiques d[...]texte imprimé
Christine Erhel ; Christine Gavini ; Laurence Lizé | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Que sais-je ? | 2003Dresse un bilan de la réduction du temps de travail en France, la loi des 35 heures, avec des effets contrastés sur l'emploi, pour les entreprises et pour les salariés. Essaie d'en retirer des leçons économiques, sociales et politiques. (Electre)texte imprimé
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François Eymard-Duvernay ; Carole Yerochewski, Éditeur scientifique ; François Brunet ; DARES - Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (2002; Paris) ; Jean-Claude Barbier ; Peter Auer ; Florence Lefresne ; Marie Wierink ; Marie Raveyre ; François Cochet ; Frédéric Bruggeman ; Myriam Campinos-Dubernet ; Laurent Duclos ; Pierre Fadeuilhe ; Bertrand Fribourg ; Marie-Laure Morin ; Jacques Freyssinet ; Bernard Gazier ; Carole Tuchszirer | 2003texte imprimé
Michel Lallement | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Sciences sociales et sociétés | 2003Cet ouvrage est consacré aux transformations contemporaines du temps de travail d'un point de vue sociologique. Il évalue les nouvelles politiques du temps de travail inaugurées à partir des années 1980, ainsi que leurs implications sur le statu[...]Article : texte imprimé
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Alain Cottereau ; Annie Thébaud-Mony ; Tom Dwyer ; Friedrich Engels ; David Rosner ; Gérald Markowitz ; Laurent Vogel ; Gérard Filoche ; Jean-François Caillard ; Henri Pezerat ; Vincent Viet ; Pierre Roche ; Pascal Paoli ; Damien Merllie ; Sylvie Hamon-Cholet ; Anne-Françoise Molinié ; Serge Volkoff ; Dominique Huez ; Joseph Ladou ; Paul Benkimoun ; Duncan Chappell ; Vittorio Di Martino ; Elaine Draper ; Francine Aizicovici ; Florence Autret ; Jean-Paul Tessonniere ; Sylvie Topaloff |Article : texte imprimé
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Serge Paugam ; CEE - CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (2000; NOISY LE GRAND) ; Annie Gouzien ; Cécile Baron, Éditeur scientifique ; Patrick Nivolle, Éditeur scientifique ; Nadine Souchard ; Jacques Ion ; Christophe Guitton ; Armelle Gorgeu ; René Mathieu ; Michel Pialoux ; François Brun ; Smaïn Laacher ; Emmanuel Terray ; Stéphane Beaud |En 2000, les séances du séminaire "Travail, citoyenneté et intégration sociale" se sont intéressées aux effets des mutations des modes d'organisation et des pratiques de gestion de la main d’œuvre sur la sélectivité du marché du travail, les seg[...]Article : texte imprimé
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