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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
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Yves Lichtenberger, Éditeur scientifique ; Philippe Méhaut, Éditeur scientifique ; LATTS-CERTES - LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES.Noisy-le-Grand ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | s.l. : s.e. | 2001texte imprimé
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Jean-Emmanuel Ray, Préfacier, etc. ; Daniel Labbe ; Bertrand Reynaud | Rueil-Malmaison : Editions Liaisons | Droit vivant | 2001texte imprimé
Période couverte par le document : 1980-2000texte imprimé
Dominique Méda ; Jean-Yves Kerbourc'h, Éditeur scientifique ; Christophe Willmann, Éditeur scientifique ; Daniel Gutmann ; Nicole Decoopman ; José Lefebvre ; François Henot ; Catherine Hochart ; Fabienne Dufour ; Frédéric Géa ; Frédéric Bruggeman ; Patrick Morvan ; Rachel Beaujolin-Bellet | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2001Article : texte imprimé
Les classifications d'emploi sont un enjeu important de la négociation collective de branche. Elles jouent un rôle régulateur et normatif important dans les PME-PMI, mais les pratiques de sous-classement systématiques et l'incapacité à les prend[...]Article : texte imprimé
L'étude des pratiques de production, d'évaluation et de reconnaissance des compétences de 12 entreprises des secteurs de la métallurgie, de l'agroalimentaire, des assurances et de l'industrie pharmaceutique montre que la logique compétences qui [...]Article : texte imprimé
Michel Pepin ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Alain Gubian ; Catherine Bloch-London ; Antoine Masson ; Lionel Doisneau ; Gilbert Cette ; Hélène Couprie |Ce premier bilan de l'impact des négociations sur la réduction du temps de travail, engagées après juin 1998, porte sur les performances économiques, l'emploi mais aussi sur l'évolution des normes, des organisations, des conditions de travail et[...]Article : texte imprimé
Michel Parlier, Éditeur scientifique ; Sophie Savereux, Éditeur scientifique ; Cécile Blin ; Bernard Devin ; Christian Jouvenot ; Alain Klarsfeld |Les études monographiques de cinq entreprises ont permis d'identifier les formes variées, symboliques et matérielles, de la reconnaissance des compétences. Intégrées à la logique compétence, elles participent également à la rénovation des systèm[...]Article : texte imprimé
Françoise Gerbaux ; Claudine Chaspoul ; Christian Juyaux ; Claude Sounack ; Yves Cinotti ; Patrick Laborieux ; André Lessard ; José Cachia ; Brigitte Biche ; Jean Le Monnier ; Marc Pascal ; Brigitte Arpin-Pont ; Hélène Blayo ; Marie-Pascale Millecamps ; Patrice Gaudineau ; Yves Bucillat ; Maryvonne Labeille ; Patricia Alexandre Le Naour ; Sophie Dubois ; Bruno Carbonell ; Alain Raluy ; Hervé Bertrand ; Jean-Pierre Mas ; Maurice Chabeaud ; Sylvie Faujanet ; Daniel Cavalli ; Brigitte Cavaille ; Noël Le Scouarnec ; Michel Rousseau |Les contrats d'études prospectives dans le secteur du tourisme ont mis en évidence, en France, une évolution des métiers et des compétences à laquelle les dispositifs de formation ne se sont pas entièrement adaptés. Les conditions de travail dif[...]Article : texte imprimé
Michel Vigezzi, Préfacier, etc. ; Catherine Figuiere ; CGT - Confédération générale du travail (France), Dédicataire ; ISERES - INSTITUT SYNDICAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET SOCIALES |Les systèmes de classification des emplois ont profondément évolué ces dernières années. On est passé d'un système de positionnement professionnel codifié et collectif à un système d'évaluation individuelle où la prise en compte des compétences [...]Article : texte imprimé
Thomas Coutrot ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Jérôme Pélisse ; Christian Dufour ; Adelheid Hege ; Catherine Vincent ; Mouna Viprey ; Paul Bouffartigue ; Jacques Bouteiller ; Anne-Lise Aucouturier |La Direction de l'animation de la recherche des études et des statistiques (DARES) a mené un premier ensemble de travaux d'évaluation sur le processus d'élaboration des accords de réduction du temps de travail, leur contenu et le comportement de[...]Article : texte imprimé
Les premiers enseignements de l'application de la première loi Aubry sont résumés du point de vue de l'emploi ainsi que les mécanismes économiques qu'elle met en jeu. La seconde loi Aubry confirme l'abaissement de la durée légale du travail et e[...]texte imprimé
Pierre Boisard ; Tiennot Grumbach, Éditeur scientifique ; FONDS SOCIAL EUROPEEN.Bruxelles, Dédicataire ; Laurent Pina, Éditeur scientifique ; Renato Di Ruzza ; Christian Dufour ; Alain Fernex ; Guy Juquel ; Francis Meyer ; Michel Miné ; Michel Rocca ; Thierry Rochefort ; Thierry Rousseau ; Djaouida Sehili ; Michel Vigezzi ; Jacques Grinsnir | Paris : Les Éditions de l'Atelier/Éditions ouvrières | 2000texte imprimé
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Danielle Kaisergruber ; BERNARD BRUNHES CONSULTANTS.Paris ; DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Paris), Dédicataire ; Jolanta Dorrer ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory |La synthèse de l'étude "Analyse des accords de réduction du temps de travail et étude des liens entre réduction du temps de travail et formation", menée pour la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) rend compte[...]Article : texte imprimé
Les accords d'entreprises sont en progression constante en France. Le thème de l'emploi y est particulièrement présent. Longtemps organisée autour de la branche professionnelle, la négociation collective connaît aujourd'hui une mutation importan[...]Article : texte imprimé
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La crise a entraîné l'apparition de nouveaux modèles d'entreprise, caractérisés par de nouvelles formes d'organisation du travail et de gestion de la main-d'oeuvre. Celle-ci s'appuie sur un suivi individualisé des évolutions professionnelles qui[...]Article : texte imprimé
La confrontation de l'analyse juridique d'accords de branche et de l'analyse sociologique de la réalité des embauches dans une entreprise d'un groupe de la métallurgie permet de renouveler la réflexion sur les modes de construction et d'applicat[...]texte imprimé
Gaëtan Gorce, Secrétaire ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1999texte imprimé
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Frédéric Gérardin ; Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE) | Les Cahiers du Grée | 1999Polysémique, le concept de qualification renvoie tant aux valeurs et caractéristiques du travail effectué par les salariés qu'aux valeurs et qualités du travailleur. A la fin des années 70, le débat était focalisé sur l'objet concerné par la qua[...]texte imprimé
CFDT - Confédération française démocratique du travail, Dédicataire ; Bénédicte Zimmermann, Éditeur scientifique ; CIRCE CONSULTANTS ; Valérie Bobin ; Nathalie Dedessus-Le-Moustier ; Valérie Michelet ; Jean-Pierre Willems | Puteaux : Circé Consultants | 1999texte imprimé
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Le cadre plutôt complet dont la France est dotée pour les négociations sociales, a évolué depuis la loi Auroux. Les difficultés qu'elle rencontre semblent davantage liées aux politiques suivies. Le dispositif légal de négociation collective, au [...]texte imprimé
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Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; Paul Bouffartigue, Éditeur scientifique ; Jacques Bouteiller ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire | Aix-en-Provence : LEST | 1999texte imprimé
La logique compétence entre dans le débat public. Elle inaugure le passage d'une gestion de l'emploi ou du poste à celle des qualifications des individus. Elle s'impose comme une nécessité face à l'organisation taylorienne au regard des mutation[...]texte imprimé
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | 1999Période couverte par le document : 1998-1999texte imprimé
Marie-José Gomez-Mustel | Aix-en-Provence : Faculté de Droit et des Sciences politiques d'Aix-Marseille | 1999Le rôle des acteurs dans la formation professionnelle continue est étudié sous un angle juridique. L'analyse de la définition du cadre général du droit à la formation professionnelle montre le rôle prépondérant des pouvoirs publics dans le finan[...]texte imprimé
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Dominique Taddéi ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; John M. Evans ; Pascal Marianna ; Jacques Barthélémy ; Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Gérard Maarek ; Michel Lallement ; Gilbert Lefèvre ; Rachel Silvera |Ce numéro consacré à la réduction du temps de travail propose trois axes de réflexion : celui d'une comparaison internationale, celui de la négociation collective et enfin, celui des impacts potentiels sur l'emploi et le chômage. En effet, un pa[...]Article : texte imprimé
L'objectif de cette étude empirique, réalisée à la demande des partenaires sociaux consiste à comprendre les attentes et les représentations des cadres face à la réduction du temps de travail, dans une grande entreprise française passée aux 32 h[...]Article : texte imprimé
Michel Godet ; Marie-Noëlle Auberger-Barre ; Pierre Vial ; Marthe Gravier ; Yves Lasfargue ; Jean-Paul Bouchet ; Martine Aubry ; Emmanuel Corpet ; Laurent Degroote ; Jean-Claude Trochain ; Daniel Dantand ; Daniel Mansoz ; Hervé Rodriguez ; Daniel Guillot |Période couverte par le document : 2000Article : texte imprimé
Les entreprises tendent le plus souvent à adopter un système de gestion basé sur le mérite et la performance. Ces nouvelles politiques en matière de ressources humaines sont à l'origine de pratiques de sélection et d'une concurrence entre les sa[...]Article : texte imprimé
William Grossin ; IRCO - INSTITUT DE RECHERCHE SUR LE CHANGEMENT DANS LES ORGANISATIONS.Aix-en-Provence ; Daniel Xirau ; Michel Anger ; Yvon Queinnec ; Valérie Andorre-Gruet ; Mohamed Laggoune ; Jean-Claude Marquié ; Hugues Silvestre ; Jean-Pierre Crouzat ; Bernard Floris ; René Rozot |Le facteur temps est essentiel dans les situations de changement et conditionne les résultats des projets d'entreprise. Comment s'ajustent les représentations du temps et les logiques d'action dans l'organisation, en fonction des rôles, des situ[...]Article : texte imprimé
La formation professionnelle représente une partie importante des mesures pour l'emploi. Les régions sont très engagées dans ce type de politique ; tant en amont : investissement, financement, qu'en aval : choix des bénéficiaires. Ces derniers r[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Thomas Couppié ; Pierre Hallier ; BIPE - BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES ; Olivier Liaroutzos ; Dominique Maillard ; Nathalie Quintero ; Nathalie Aguettant ; Pascal Marlier ; Marie Rodriguez | Marseille : Céreq | 1998texte imprimé
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Nathalie Besucco-Bertin ; Alain Klarsfeld ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Françoise Kogut-Kubiak, Collaborateur | Marseille : Céreq | Documents | 1998Au terme d'une négociation longue et conflictuelle, l'industrie pharmaceutique signait en 1994, trois accords de branche portant sur les classifications, la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois. Ces trois accords, c[...]texte imprimé
François Michon, Préfacier, etc. ; Rachid Belkacem | Paris : L'Harmattan | Logiques économiques | 1998Face au développement du chômage que connaît l'Europe apparaissent des formes particulières d'emploi. Celles-ci, flexibles et plus ou moins précaires, dérogent aux normes de la relation de travail et d'emploi. L'analyse du travail intérimaire pe[...]texte imprimé
Gérard Vergnaud ; CNPF - CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS (1998; DEAUVILLE) ; FONDS SOCIAL EUROPEEN.Bruxelles, Dédicataire ; Christophe Guitton ; Yves Lichtenberger ; Philippe Zarifian ; Charles Delorme ; Michel Feutrie ; Christian Batal ; Bernard Masingue ; Serge de Witte ; François Aventur ; Annick Penso-Latouche ; Gilles Guitaut | 1998Les interventions des Journées internationales de la formation, organisées du 7 au 9 octobre à Deauville, par le CNPF sur le thème des compétences ont été regroupées en 12 fascicules : - la compétence professionnelle, enjeu stratégique, - les pr[...]texte imprimé
Gilbert de Terssac ; UNIVERSITE TOULOUSE - LE MIRAIL ; J. Thoemmes ; A. Flautre ; C. Thebault ; MAISON DE LA RECHERCHE ; CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique ; CERTOP - CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR TECHNIQUE ORGANISATION ET POUVOIR | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1998Analyse des modalités d'application et des enjeux du compte épargne temps mis en place depuis juillet 1997. L'étude porte sur un échantillon de 135 accords signés dans les entreprises et signalés au ministère de l'Emploi et de la Solidarité.texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Françoise Kogut-Kubiak ; Valérie Chabran ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL.Paris ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1998Analyse de l'état de la négociation d'entreprise sur l'emploi, les classifications et la formation professionnelle à partir de quelques accords signés au cours du premier semestre 1997, recensés dans la base de données ACCENT du Céreq. Il est à [...]texte imprimé
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Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Aslaug Johansen ; Serge Gauthronet | Paris : ARETE | 1998Si les changements d'organisation et de conditions de travail au sein des grandes entreprises du secteur tertiaire sont difficilement perceptibles, des changements majeurs sont intervenus au centre des relations qui relient le salarié à son empl[...]Article : texte imprimé
Le capital de temps de formation, prévu par la loi quinquennale de 1993 et régi par un dispositif légal, réglementaire et conventionnel, ne fait pas l'unanimité parmi les partenaires sociaux, notamment chez ceux qui ne le considèrent pas comme u[...]Article : texte imprimé
En France, la réflexion sur un mode d'organisation du travail permettant de maîtriser les possibles contestations ouvrières a toujours eu lieu sous la pression des événements et des conflits sociaux. Pour remédier à ce dysfonctionnement, la mise[...]Article : texte imprimé
On assiste actuellement à une tendance forte de la part des entreprises à produire elles-mêmes les règles qui les régissent. Cette tendance se caractérise par la décentralisation de la négociation collective, la multiplication d'accords dérogato[...]Article : texte imprimé
Promouvoir le dialogue social en intégrant tous les salariés à la négociation d'entreprise, tel est l'objectif de l'article 6 de la loi du 12 novembre 1996 relative à l'information, la consultation des salariés dans les entreprises et au dévelop[...]Article : texte imprimé
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Hervé Serieyx ; Gabrielle Rolland ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1997Le temps et le travail sont des valeurs fondamentales de notre société. L'aménagement et la réduction du temps de travail sont d'autant plus complexes à mettre en oeuvre. Elément de solution au problème du chômage, il doit se situer dans une qua[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'INDUSTRIE DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS ; DIRECTION GENERALE DES STRATEGIES INDUSTRIELLES | 1997Les entreprises françaises doivent faire un effort d'adaptation considérable pour se maintenir sur un marché de plus en plus concurrentiel et fluctuant. Un groupe d'experts, composé pour l'essentiel de représentants d'entreprises ou d'organisati[...]texte imprimé
Maud Bretones ; Barbara Christian ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION RHONE-ALPES.Lyon ; Hervé Chaygneaud dupuy ; Sébastien Leroy | 1997Le développement, globalement favorable, des négociations d'entreprise, ne doit pas occulter des réalités très diverses selon les entreprises mais surtout selon les secteurs. L'augmentation du nombre de ces négociations s'accompagne en outre d'u[...]Article : texte imprimé
Aïcha Bendouba-Touti ; Marie-Christine Combes ; Anne-Claire Defossez ; Françoise Gouin ; Patrick Lechaux |La loi de rénovation de l'apprentissage votée en 1987 s'est accompagnée d'un développement quantitatif et qualitatif de ces contrats. En s'interrogeant sur l'impact des accords nationaux, les auteurs retracent le contexte de cette loi et évaluen[...]Article : texte imprimé
Négociations de branches, loi Robien, formules de modulation du temps de travail, directive européenne et propositions diverses de réduction des horaires de travail, l'aménagement et la réduction du temps de travail sont à l'ordre du jour. Quell[...]Article : texte imprimé
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Le secteur bancaire a recruté dans les années 60-70 une grande partie de son personnel à un faible niveau de qualification. Les évolutions technologiques en général et l'assouplissement de la loi bancaire de 1984 ont entraîné la mise au point d'[...]Article : texte imprimé
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Présentation et premier bilan de l'accord collectif de branche qui a mis en place, à la CNAV, en mai 1992, une nouvelle classification d'emploi intégrant un dispositif de développement des compétences. L'expérience semble globalement positive ma[...]Article : texte imprimé
En 1994, 45 % des accords d'entreprises conclus avaient pour objet le temps de travail, et parmi eux, 35 % portaient directement sur son aménagement (et non seulement la gestion). Devant la multiplication des accords portant sur ce thème et pour[...]Article : texte imprimé
Yves Lichtenberger ; Jean-Marc Devaud ; Nelly Mauchamp ; Pierre-Eric Tixier ; Françoise Calabrese |La gestion des emplois et des compétences traduit une individualisation de la gestion des hommes et remet en cause les logiques à l'oeuvre de gestion des marchés internes de la main-d'oeuvre. Les transformations dans l'organisation du travail so[...]Article : texte imprimé
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Trente-cinq millions de salariés européens étaient soumis à des horaires atypiques, soit presqu'un sur trois en 1993. Dans l'Europe des quinze, vingt et un millions d'emplois sont à temps partiel en 1994 (soit environ 5% des emplois). Tous les p[...]texte imprimé
INSEE (1996; PARIS) ; DARES - Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (1996; Paris) | Paris : INSEE / Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1996Cette mallette regroupe différents documents correspondants au colloque du 23 mai 1996 (Paris) : - Programme et résumés des interventions - Les relations sociales dans l'entreprise, une approche nouvelle (Travail et Emploi n° 66.1/1996) - Salair[...]texte imprimé
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Maud Bretones ; Robert Agustin ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE RHONE-ALPES.Lyon ; Marc Tincry ; Daniel Gresse ; Marc-Henri Lazar | Lyon : DRTEFP Rhônes-Alpes | 1996Ce bulletin rassemble plusieurs réflexions émises par les services de l'inspection du travail sur la création d'emplois par l'aménagement et la réduction du temps de travail. L'analyse des modes d'organisation du temps, de la pratique des heures[...]texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Henry Bordes-Pages ; Bernard Teyssie ; Christian Lebreton ; Rainer Sieg ; James Mackley ; Claude Cambus | Paris : Litec | Droit tome VI | 1996Le colloque organisé par la Confédération européenne des cadres (CEC) en 1995 à Luxembourg a eu pour objet l'étude de la flexibilité du temps de travail comme mesure conjoncturelle de lutte contre le chômage. En effet, l'aménagement du temps de [...]texte imprimé
Le taux de chômage des jeunes en France est le double du taux de chômage de la population active. La prise de conscience tardive de ce phénomène a conduit les partenaires sociaux à multiplier les initiatives. La dynamique des milieux socio-profe[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Christian Thuderoz, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GRENOBLE II ; Jacques Bélanger ; Centre de recherche innovation socio-technique et organisation (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; Olivier Mériaux ; Université Laval ; Nathalie Quintero ; DEPARTEMENT DE RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec ; Marie-Armelle Souriac ; Pascale Trompette ; IREPD ; Laurence Baraldi ; Alain Barre ; Claudia Paquet ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Francine Jacques ; IRERP - CNRS.Paris ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES ; CERAT - CNRS.Grenoble | [Grenoble] : s.e. | 1996Ce rapport de recherche s'interroge sur l'articulation sociale de trois catégories : l'activité sociale de négociation à propos d'un objet spécifique : l'emploi salarié, dans un lieu et à un niveau tout aussi spécifique : l'entreprise. A partir [...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Bilans et rapports | 1996La négociation collective a été marquée en 1995 par un fort dynamisme à tous les niveaux et par l'ouverture de nouvelles voies dans les mécanismes d'évolution de l'emploi et des conditions de travail. La présentation de 8 thèmes en particulier e[...]texte imprimé
Dominique Meurs, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE PARIS II - PANTHEON-ASSAS.Paris ; Marie-Pierre Merlateau ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Ali Skalli ; ERMES.Paris ; Kim Huynh ; Damien Gaumont | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996Les accords salariaux conclus dans les branches professionnelles ont-ils un réel impact sur les pratiques salariales des entreprises ? La réponse à cette question est d'autant plus complexe que les spécificités et les pratiques de chaque branche[...]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Transparences | 1996Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la partic[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | [Grenoble] : s.e. | 1996De 1988 à 1995, on assiste à une augmentation constante du nombre d'accords d'entreprise tous thèmes confondus. Une comparaison entre la France et le Québec permet d'étudier les systèmes de collecte et d'analyse des accords sur l'emploi. Depuis [...]texte imprimé
Auriane Loetscher ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Virginie Le Gall ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1990-1995Article : texte imprimé
Un échantillon d'accords salariaux d'entreprise montre que les firmes les plus innovantes cherchent à briser la liaison traditionnelle entre salaires et postes de travail afin de les lier à un processus d'acquisition de compétences collectivemen[...]Article : texte imprimé
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Trois types de négociations sont examinés : les négociations locales, les accords d'établissement et les commissions paritaires territoriales de l'emploi. Si les conventions collectives départementales sont une tradition dans cette branche, les [...]Article : texte imprimé
Cet article analyse les accords d'entreprise, signés durant le premier semestre 1994, portant sur une formalisation des règles de construction des parcours professionnels. Il esquisse une typologie de ces accords, distinguant les simples aménage[...]Article : texte imprimé
In France, careers are not simply negotiated on the Industry level but also within the companies. In the years that followed the 1982 Auroux Laws, a new phenomenon could be observed : the creation of increasing numbers of individualised career p[...]Article : texte imprimé
L'Accord sur la Conduite de l'Activité Professionnelle, plus connu sous le sigle ACAP 2000, a été signé en 1990 dans la sidérurgie. Sa mise en oeuvre, basée sur la logique de compétence et non plus logique de poste, est étudiée ici sur le site d[...]Article : texte imprimé
Au moment où est relancé le débat français sur la réduction du temps de travail, en particulier grâce à la durée légale, les regards se tournent vers l 'A llemagne. Face aux expériences françaises isolées, au bilan incertain, l'exemple allemand [...]Article : texte imprimé
Après avoir co-piloté un séminaire du G.I.P. Mutations Industrielles sur la "gestion des effectifs" en 1994, l'auteur nous offre un éclairage sur les débats récents (estimation des sureffectifs, pertinence des ratios portant sur la mesure de la [...]Article : texte imprimé
Résultats de l'étude monographique détaillée de l'accord de travail intervenu chez Volkswagen en 1994, qui consistait en une réduction du temps de travail pour l'ensemble du personnel accompagnée d'une compensation salariale partielle pour évite[...]Article : texte imprimé
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Marie-Laure Morin, Préfacier, etc. ; Philippe Bernoux, Éditeur scientifique ; CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (1994; TOULOUSE) ; Gérard Lyon-Caen ; Bernard Gazier ; GRECO 41 - RELATIONS PROFESSIONNELLES NEGOCIATIONS ET CONFLITS (1994; TOULOUSE) ; Alain Cottereau ; Isabelle Daugareilh ; Emmanuelle Marchal ; Patrick Nivolle ; Marie-Christine Bureau ; Laurence Lizé ; Nathalie Besucco ; Christine Gavini ; Emmanuelle Reynaud, Préfacier, etc. |Rédigés à la suite de la journée d'étude "Relations professionnelles, négociations et conflits" du 1er avril 1994, ces textes analysent l'embauche sous l'angle de la relation de travail à laquelle elle donne naissance. Ils mettent l'accent sur l[...]Article : texte imprimé
Les Allemands sont riches des expérimentations tentées sur la réduction du temps de travail et de ses effets négociés chez Volkswagen et étendus à d'autres branches. Ces accords ont consisté à réduire le temps de travail plutôt que le nombre des[...]Article : texte imprimé
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Brigitte Hess-Fallon ; Anne-Marie Simon | Paris : Sirey/Dalloz | Droit-Economie-Gestion. Série Aide-mémoire | 1995 (9ème éd.)texte imprimé
Nathalie Besucco ; Françoise Calabrese ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Nathalie Quintero ; Michèle Tallard ; IRIS - INSTITUT DE RECHERCHE INTERDISCIPLINAIRE EN SOCIO-ECONOMIE | Marseille : Céreq | Documents | 1995La négociation d'entreprise sur les classifications renvoie à des enjeux relatifs aux hiérarchies professionnelles, à l'équité salariale ou encore de reconnaissance des compétences requises ou acquises des salariés, que ces enjeux émanent des or[...]texte imprimé