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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Gilbert Cette ; Pierre Cahuc ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Pierre Granier ; Olivier Basdevant ; André Bossard ; Martial Dupaigne ; Alain Gubian ; François Langot ; Etienne Lehman ; Fabien Postel-Vinay ; Muriel Pucci ; Muriel Roger ; Anne Saint-Martin ; Julie Valentin | Paris : Economica | 1997La réduction du travail apparaît à la majorité des français comme la seule issue à l'inéluctable montée du chômage. A la demande du ministère du Travail et des Affaires sociales, des chercheurs et des experts ont analysé, à l'aide de modèles éco[...]texte imprimé
La transformation de l'organisation du travail et une crise de l'emploi marquée par la montée d'un chômage massif ont obligé les syndicats à faire face à toute une série de problèmes ou de tensions concernant la situation des salariés afin de le[...]texte imprimé
La loi Robien a relancé la problématique de la réduction du temps de travail. Les tentatives jusqu'à présent menées en ce sens n'ont pas abouti et ont semé le doute sur l'efficacité et la pertinence d'un tel instrument. Simple figure mythique ou[...]texte imprimé
Michel Rousseau, Éditeur scientifique ; Michel Rousseau ; Fabrice Carquex ; CEDAET - CONSEIL ETUDE ET DEVELOPPEMENT APPLIQUES AUX ENTREPRISES ET AUX TERRITOIRES ; Patrick Filatre ; Gérard Lejeune ; Anne Noiret ; Marc Pascal ; René Siestrunck ; Muriel Weiner | Aix-en-Provence : Edisud | 1997Ce guide pratique est destiné à améliorer la qualification des acteurs du monde professionnel du tourisme et des loisirs sportifs. Très concret, il livre successivement des informations sur la création d'entreprise, de l'élaboration du projet à [...]texte imprimé
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Prenant appui sur des situations auxquelles il a été confrontées, dans le cadre de sa profession, cet inspecteur du travail témoigne. Il dénonce le dérèglement volontaire du marché du travail mis en place par les entrepreneurs. Ce dernier engend[...]texte imprimé
Le travail à temps partiel touche un public de plus en plus nombreux et diversifié. Cependant, le manque d'unité et d'identité propre à ce type d'emploi le rend suspect auprès des partenaires sociaux qui soulignent le caractère trop souvent inef[...]texte imprimé
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique, Dédicataire ; IFRESI - INSTITUT FEDERATIF DE RECHERCHE SUR LES ECONOMIES ET LES SOCIETES INDUSTRIELLES.Lille (1997; LILLE) ; Patrice Grevet, Préfacier, etc. ; Alain Desreumaux ; Philippe Saielli ; Camal Gallouj ; Florence Jany ; Thierry Ribault ; Bruno Mante ; Marylène Mante-Dunat ; Hadjila Krifa ; Klaus Gerth ; Michaël Graaf ; Hans Hörling ; Christophe Debaisieux ; Pierre Mathiot ; Nicolas Vaneecloo ; Dominique Greiner ; Francis Calcoen ; Loïc Aubree ; Hervé Barry ; Jean Lemattre ; Laurent Cordonnier ; Valérie Henguelle ; Laurence Lammens ; Hervé Mauroy ; Yannick Schwamberger ; Dominique Redor ; Didier Demazière ; Michèle Leclerc-Olive ; Catherine Négroni | Lille : Institut Fédératif de Recherche sur les Economies et les Sociétés Industrielles (IFRESI) | 1997Cette première journée de l'IFRESI (Institut fédératif de recherche sur les économies et les sociétés industrielles) s'inscrit dans le cadre d'un programme de recherche sur la transformation des activités, des villes et des territoires. Elle a p[...]texte imprimé
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique, Dédicataire ; IFRESI - INSTITUT FEDERATIF DE RECHERCHE SUR LES ECONOMIES ET LES SOCIETES INDUSTRIELLES.Lille (1997; LILLE) ; Patrice Grevet, Préfacier, etc. ; Monique Bélanger ; Sophie Botte ; Olivier de La villarmois ; Jean-Pierre Debourse ; Bénédicte Delneste ; Anne Dietrich ; Faridah Djellal ; Gérard Dokou ; Régis Dumoulin ; Alfred Gbaka ; Nicolas Glorieux ; François Horn ; Sophie Legrand ; Alexandre Léné ; Christian Mahieu ; Muriel Périsse ; Nicolas Postel ; Jean-Marie Scheer ; François Stankiewicz ; Hubert Tondeur | Lille : Institut Fédératif de Recherche sur les Economies et les Sociétés Industrielles (IFRESI) | 1997Cette deuxième journée de l'IFRESI (Institut fédératif de recherche sur les économies et les sociétés industrielles) s'inscrit dans le cadre d'un programme de recherche sur la transformation des activités, des villes et des territoires. Elle s'o[...]Article : texte imprimé
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Les jeunes en entreprise ont un statut particulier puisqu'ils s'y retrouvent soit en stage, soit sous un contrat de travail inhabituel. Paradoxalement, si le nombre de stagiaires augmente régulièrement, leur situation juridique ne s'est pas écla[...]Article : texte imprimé
La loi Robien du 11 juin 1996 "tendant à favoriser l'emploi par l'aménagement et la réduction conventionnels du temps de travail" reprend des principes déjà présents dans de nombreux textes en particulier dans la loi du 20 décembre 1993. En répo[...]Article : texte imprimé
Alain Supiot, dir. ; Robert Castel ; Gérard Heuze-Brigant ; Dominique Méda ; Raymond Le Guidec ; Françoise Favennec-Héry ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Ulrich Mückenberger ; Gérard Lyon-Caen |Les effets de la libéralisation économique obligent à repenser la question du travail. L'auteur prône un décloisonnement des sciences sociales et leur dialogue avec le droit pour pouvoir maîtriser les transformations du travail. C'est cet esprit[...]Article : texte imprimé
En 1994-1995, 90 300 maîtres sont en fonction dans les divisions sous contrat des établissements privés du second degré en France métropolitaine. De moins en moins d'enseignants sont rémunérés dans une échelle de maître auxiliaire, la part de ce[...]Article : texte imprimé
Les contrats emploi-solidarité ont été créés pour faciliter l'insertion économique, des jeunes en particulier, et inciter à la recherche d'un emploi plus stable, voire d'une formation permettant d'y arriver. Ce type de contrat peut cependant don[...]Article : texte imprimé
La notion de compétence apparaît dans le droit du travail de manière précise à travers la loi de juillet 1990 sur l'instauration du bilan de compétences. Elle existait auparavant mais d'une façon plus floue dans les dispositions de l'obligation [...]Article : texte imprimé
Négociations de branches, loi Robien, formules de modulation du temps de travail, directive européenne et propositions diverses de réduction des horaires de travail, l'aménagement et la réduction du temps de travail sont à l'ordre du jour. Quell[...]Article : texte imprimé
Le développement des services aux personnes à domicile, souvent confondus avec les services de proximité dont ils ne sont qu'une composante, a donné lieu à un foisonnement d'initiatives publiques générant de nouvelles formes d'activités. Celles-[...]Article : texte imprimé
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Période couverte par le document : 1995Article : texte imprimé
Présentation de deux recherches sur l'application de la loi du 27 janvier 1993 précisant la procédure et le contenu des plans sociaux : l'une, réalisée par le GREE (Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi), porte sur douze plans sociaux [...]Article : texte imprimé
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Amartya Sen ; Albert Thomas ; J. Oudegeest ; R. Commons john ; Ernest Mahaim ; John D. Jr. Rockefeller ; Herbert Feis ; Bertil Ohlin ; Abba P. Lerner ; Alva Myrdal ; M. Kalecki ; Colin Clark ; Paul Chu ; Clark Kerr ; H. Harbison frederick ; John T. Dunlop ; A. Myers charles ; Nicolas Valticos ; J. Tinbergen ; P. Todaro michael |En hommage à cette longévité, la revue de l'Organisation internationale du travail choisit de présenter un florilège d'articles parus depuis l'origine. Il débute par le texte fondateur d'Albert Thomas, premier directeur du BIT (Bureau internatio[...]Article : texte imprimé
Marie-Yvonne Poujade ; CNFPT - Centre national de la fonction publique territoriale (Paris) ; Jean-Antoine Bernard ; Mohamed Amine ; Valérie Simbron-Ruiz ; Jacques Priol ; Bernadette Debrosses |Au sein de la fonction publique territoriale, le recours aux non-titulaires s'est fortement développé. Population hétérogène, ils connaissent des situations de travail et de droit très variées. Une étude des données de l'INSEE a permis d'évaluer[...]Article : texte imprimé
Patrick Chaumette ; Edouard Guyardeau, Éditeur scientifique ; Philippe Vasseur, Préfacier, etc. ; Jean Chaussade, Éditeur scientifique ; Maurice Imbert, Éditeur scientifique ; Suze Rakotobe ; Jean-René Couliou ; Benoît Mesnil ; André Forest ; Arnauld Souplet ; Gérard Biais ; Jean-Paul Troadec ; Hélène Rey ; Joseph Catanzano ; Henri Poisson ; Alain Le Sann ; Yves Perraudeau ; Pascal Bernard ; Nicolas Peridy ; Jean-Claude Cueff ; Maurice Benoish ; Loïk Jagot ; Jacques Pichon ; Jean-Luc de Feuardent ; Patrice Guillotreau ; Jean-Michel Le Ry ; Frédéric Gueudar Delahaye ; Annie Lambert ; Jean-Louis Lambert ; Anne-Laure Saives ; Catherine Schillinger ; Christophe Meurou ; Julien Coleou ; Catherine Mariojouls ; Maaza Sahle ; Hubert Carre ; Alain Jade ; Thierry Missionnier ; Jean-Claude Denayer ; Jean-Pierre Corlay ; Hélène de Comarmont ; Gérald Evin ; Sophie Girard ; Maurice Imbert ; Rémi Toussain ; Alain Parres ; Emilio Mastracchio |Les articles sont réunis autour de trois grand thèmes : la ressource et les modes de gestion et de régulation ; les mutations de la filière des produits de la mer ; les aspects sociaux.Article : texte imprimé
Margaret Maruani ; Georges Chavanes ; Jean Dubois ; François-Xavier Dumortier ; Duncan Gallie ; Xavier Greffe ; Joël Maurice ; Denis Piveteau ; Gabriel Prager ; Dominique Taddéi ; Pierre Vanlerenberghe |La valeur éthico-politique du travail, fondement du lien social, introduit la réflexion prospective développée dans ce dossier. L'environnement socio-économique est examiné : mondialisation de l'économie, politique monétaire, aspects culturels e[...]Article : texte imprimé
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Enquête sur les organismes prestataires de bilans de compétence et sur l'évolution de leur clientèle. Présentation de l'environnement juridique et institutionnel du bilan de compétences et des centres inter-institutionnels de bilans de compétenc[...]Article : texte imprimé
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Yves Lichtenberger ; Jean-Marc Devaud ; Nelly Mauchamp ; Pierre-Eric Tixier ; Françoise Calabrese |La gestion des emplois et des compétences traduit une individualisation de la gestion des hommes et remet en cause les logiques à l'oeuvre de gestion des marchés internes de la main-d'oeuvre. Les transformations dans l'organisation du travail so[...]texte imprimé
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Après l'exposé des origines historiques de l'aménagement du temps de travail, les différentes contraintes qui le régissent actuellement sont énumérées : organisation dans l'entreprise, gestion du temps des salariés, problèmes de législation. Div[...]texte imprimé
FNEGE - FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES ; ECOLE DE PARIS ; Franck Aggeri ; Albert Angehrn ; Michel Berry ; Michel Bon ; Hamid Bouchikhi ; Bernard Bougon ; Michel Callon ; Gilbert Castro ; Franck Chaigneau ; Florence Charue ; Bernard Colasse ; Bertrand Collomb ; Jacques Cornilliat ; Bernard Cova ; Michel Crozier ; James Dean ; Meinolf Dierkes ; Jean-Jacques Duby ; Hervé Dumez ; Emmanuel Edou ; Lars Engwall ; Gilles Garel ; Pierre Giraudet ; Jacques Girin ; Eric Godelier ; Armand Hatchuel ; France Henri ; Claude Henry ; Robert J. House ; Alain Jeunemaitre ; John Kimberly ; Michel Klein ; François Kourilsky ; Patrick Lagadec ; Pierre Larrouturou ; Bruno Latour ; André Le Saux ; Caroline Leboucher ; Mohammed Liassine ; Philippe Logak ; Gianni Lorenzoni ; Pierre-Louis Marger ; Philippe de Margerie ; Jacques Marsaud ; Antoine Martin ; Bernard Martin ; Francine Maubourguet ; Paul Mayer ; Christophe Midler ; Jean-Pierre Neveu ; Louis Omnès ; Jean-Marc Oury ; Maurice Perron ; Jean-Pierre Ponssard ; Gérard de Pouvourville ; Claude Riveline ; Bernard Roy ; Christian Sautter ; Jean-Claude de Schiettere ; Michel Setbon ; Jean-Claude Seys ; William Starbuck ; Raymond-Alain Thietart ; Jean-Claude Thoenig ; Dominique Tonneau ; Pierre Tremeau ; Gérard Unger ; Bertrand Venard ; Franck Vermeulen ; Stefano Zan | Paris : Ecole de Paris | 1996texte imprimé
Steve Bazen ; Gilbert Benhayoun | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Que sais-je ? | 1996Le travail devrait être une activité rémunérée selon la contribution productive de chacun ; cependant, on observe dans les pays européens un accroissement constant de la part des bas salaires dans les masses salariales. Les populations les plus [...]texte imprimé
Parmi les éléments essentiels de la relation de travail figure la qualification du salarié dans le sens le plus large du terme. Cette notion désigne à la fois l'aptitude professionnelle à l'exercice d'un métier mais aussi l'aptitude d'un salarié[...]texte imprimé
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ; MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : Direction des Journaux Officiels | Le point sur... | 1996Sont présentés dans leur intégralité l'ensemble des textes régissant les aides de l'Etat pour éviter les licenciements économiques dans les entreprises et favoriser le reclassement des salariés.texte imprimé
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Benoît Jeanneau, Préfacier, etc. ; Christian Garbar | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1996Malgré les privatisations et les harmonisations juridiques incontournables liées à la construction de l'Europe, la question du droit qui régit le personnel des entreprises publiques reste d'actualité. Cet ouvrage, issu d'une thèse soutenue en 19[...]texte imprimé
Jean-Claude Javillier | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence | Manuel | 1996 (5e éd.)texte imprimé
A l'aide d'exemples concrets et en suivant l'itinéraire fictif d'un salarié, de l'embauche à la rupture d'un contrat de travail, le droit du travail est abordé sous tous ses aspects : origines historiques et organisation, relation individuelle d[...]texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Henry Bordes-Pages ; Bernard Teyssie ; Christian Lebreton ; Rainer Sieg ; James Mackley ; Claude Cambus | Paris : Litec | Droit tome VI | 1996Le colloque organisé par la Confédération européenne des cadres (CEC) en 1995 à Luxembourg a eu pour objet l'étude de la flexibilité du temps de travail comme mesure conjoncturelle de lutte contre le chômage. En effet, l'aménagement du temps de [...]texte imprimé
Christian Katz ; Christof Baitsch | Genève : Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes | 1996Dans un contexte politique marqué par l'entrée en vigueur de la loi fédérale sur l'égalité hommes-femmes (1er juillet 1996), on ne peut que constater la permanence de l'inégalité de rémunération entre les activités exercées par les femmes et cel[...]texte imprimé
Le taux de chômage des jeunes en France est le double du taux de chômage de la population active. La prise de conscience tardive de ce phénomène a conduit les partenaires sociaux à multiplier les initiatives. La dynamique des milieux socio-profe[...]texte imprimé
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Armelle Gorgeu ; Tony Andreani, Éditeur scientifique ; Jacques Vivier ; Jean-François Gaudeaux, Éditeur scientifique ; CENTRE DE PHILOSOPHIE POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE, Dédicataire ; Pascal Janots ; Didier Naud, Éditeur scientifique ; Christophe Aebersold ; Alain Piketty ; René Mathieu ; Bruno Vennin ; Etienne de Banville ; Eric Brousseau ; Danièle Linhart ; Mireille Weiszfeld ; Jean Magniadas ; Robert Salais ; Jacques Bidet ; Pierre Cours-Salies ; Jean-Pierre Le Goff | Paris : L'Harmattan | 1996Les ambitions d'un management participatif, où tout est négociable et où l'autorité cède la place aux contrats, et un bilan critique de cette contractualisation. (Electre)texte imprimé
Guy-Patrick Azemar ; Didier Livio, Éditeur scientifique ; Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (France) ; Michèle Buinet ; Pierre Kupferman ; Bruno Tilliette | Paris : Flammarion | 1996Face à la fracture sociale, il est nécessaire de réfléchir sur l'économie libérale de marché. Le temps de l'entreprise créatrice de richesse, d'emploi et de protection sociale est révolu. L'économie d'abondance se heurte à l'économie d'exclusion[...]texte imprimé
François Michon ; Gregor Murray, Éditeur scientifique ; Marie-Laure Morin, Éditeur scientifique ; Bernard Adell ; André Beaucage ; Isabel da Costa, Éditeur scientifique ; Jacques Bélanger ; Paul R. Bélanger ; Diane Bellemare ; Jean Bernier ; Philippe Bernoux ; Jean Boivin ; Jean-Yves Boulin ; Reynald Bourque ; Guy Caire ; Jean-François Chanlat ; Michel Dore ; Ginette Dussault ; François Eymard-Duvernay ; Olivier Favereau ; Jacques Francine ; Jacques Freyssinet ; Mona-Josée Gagnon ; Anthony Giles ; Michel Grant ; Gilles Guérin ; Charles Heckscher ; Annette Jobert ; Paul-André Lapointe ; Viateur Larouche ; Benoît Levesque ; Danièle Linhart ; J. Piore michael ; Lise Poulin-Simon ; Udo Rehfeldt ; Patrick Rozenblatt ; Jean Saglio ; Marie-Armelle Souriac-Rotschild ; Robert Tchobanian ; Pierre-Eric Tixier ; Diane-Gabrielle Tremblay ; Guylaine Vallee ; Pierre Verge ; Thierry Wils | Toulouse : Octarès | 1996Deux traditions de recherche se partagent le champ d'études des relations industrielles. L'Amérique du nord met en valeur son autonomie relative et tend à le consacrer en quasi-discipline. En Europe, où l'on parle plutôt de relations professionn[...]texte imprimé
Jean-Frédéric Vergnies ; Francis Schmidtt ; Picardie. Conseil régional, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; CERDES | Marseille : Céreq | 1996Réalisée par le CERDES et le CEREQ à la demande de la Direction de l'Education de la Région Picardie, cette étude-enquête porte sur l'insertion professionnelle des élèves et apprentis sortis de lycée professionnel et de CFA de spécialité formati[...]Article : texte imprimé
Olivier Marchand ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Olivier Barrat ; Sylvie Mabile ; Philippe Combault ; Véronique Sandoval ; Alain Bayet |Les dix années étudiées voient la confirmation des transformations affectant la population salariée. Elles ont commencé dans les années 60 et sont en particulier marquées par une nette augmentation de la qualification, de la féminisation et de l[...]texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1996Somme d'informations pratiques sur le monde du travail salarié, cet ouvrage synthétise et met à jour un ensemble de textes sur les conditions du contrat de travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et le droit des personnes handicapé[...]texte imprimé
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Maud Bretones ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION RHONES-ALPES.Lyon ; Etienne Duval, Préfacier, etc. ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire | Lyon : DRTEFP Rhônes-Alpes | 1996Cette étude analyse le recours des entreprises aux heures supplémentaires et met l'accent sur les contradictions et les dysfonctionnements qui en résultent. Elle apporte des pistes de réflexion et des éléments de proposition dans le débat sur l'[...]Article : texte imprimé
UNIVERSITE DE MONTPELLIER I ; Michel Laget ; CRPEE - CENTRE REGIONAL DE LA PRODUCTIVITE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; Zeineddine Khelfaoui ; Eric Faucheux ; Eliane Le Dantec ; Valérie Canals ; Stéphane Michun ; Anne Bernard |Les enjeux en matière de travail et d'emploi en Languedoc-Roussillon sont au centre des différents articles présentés dans cette revue. Ainsi, cette région apparaît comme un territoire où les mécanismes de compétitivité sont tels qu'il devient n[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Emploi en Europe. Série Rapports d'information de base | 1996Description des politiques et pratiques de l'emploi actuellement en place en Irlande.texte imprimé
Luc Tessier ; Claude Didry ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; IEPE - GROUPEMENT DE RECHERCHES INSTITUTIONS EMPLOI ET POLITIQUE ECONOMIQUE ; Dirk Finger | [s.l.] : Groupement de recherches institutions emploi et politique économique | [1996]Article : texte imprimé
Synthèse du rapport "Le travail dans vingt ans" présentée par le rapporteur du groupe.texte imprimé
Yves Schwartz, Préfacier, etc. ; Pierre Trinquet | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Le travail humain | 1996Le travail constitue autant une valeur sociale qu'une nécessité pour subvenir aux besoins des individus. Il comporte cependant dans de nombreux cas des risques de maladie ou d'accident. En France plus de 800 000 salariés par an sont victimes des[...]texte imprimé
Antoine Billot ; Gérard Ballot, Éditeur scientifique ; Joseph Lanfranchi ; Cyrille Piatecki ; Régis Bourbonnais ; Pascal Porlier ; Yves Zenou ; Olivier Favereau ; Laurent Thévenot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Economie | 1996Le marché interne du travail est un marché au sein d'une organisation. Du point de vue microéconomique, son analyse est essentielle pour la compréhension de la gestion du personnel et de la carrière d'un individu. Du point de vue macroéconomique[...]texte imprimé
Antoine Billot ; Gérard Ballot, Éditeur scientifique ; Joseph Lanfranchi ; Cyrille Piatecki ; Régis Bourbonnais ; Pascal Porlier ; Yves Zenou ; Olivier Favereau ; Laurent Thévenot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Economie | 1996texte imprimé
Lors de la conférence de Vienne de 1991, les pays de la Communauté européenne se sont donné pour but d'harmoniser leurs politiques de migration et de favoriser les missions professionnelles de courte durée dans les états membres. Pour lutter con[...]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Transparences | 1996Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la partic[...]texte imprimé
Patrick Werquin ; Thomas Couppié ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Michèle Mansuy ; Annick Kieffer ; Chrystelle Barailler ; Olivier Guillot ; Hans Rutjes | Marseille : Céreq | 1996Les informations sur les processus d'insertion professionnelle varient d'un pays à l'autre. Lorsqu'elles existent, elles ne sont pas nécessairement comparables en termes de champ et de méthodes de recueil. Utiliser les enquêtes européennes sur l[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1996Ce bilan de la politique sociale de la Communauté européenne vise à informer le public sur les mesures proposées ou adoptées dans le cadre de la charte communautaire des droits sociaux des travailleurs et au titre du protocole sur la politique s[...]texte imprimé
Martine Möbus ; MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES (1995; PARIS) ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (1995; PARIS) ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE (1995; PARIS) | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996L'alternance sous contrat de travail (apprentissage et contrats d'insertion : qualification, adaptation et orientation) revêt une configuration complexe qui permet difficilement de cerner les politiques de branches et stratégies d'entreprises en[...]texte imprimé
L'étude des concepts de responsabilité et de prévention permet de définir l'accident du travail, dont les facteurs sont à la fois humains et matériels. Etudiées ici comme un véritable système, les situations accidentelles sont anaysées par les p[...]texte imprimé
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi (Ministère fédéral du travail et des affaires sociales, Service de l'emploi), ce document décrit le cadre légal et les procédures d'organisation du marché du travail (dro[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes et systèmes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Autorité nationale du marché du travail, Direction de l'assurance chomage, système d'assurance chômage...), ce document décrit le cadre lé[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail et de la Sécurité sociale - MTSS, Institut national de l'Emploi - INEM, Conseil général pour la formation professionnelle - CGFP, Communautés autonomes[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à la Finlande dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Le dernier c[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Organisation nationale pour l'emploi - OAED), ce document décrit le cadre légal et les procédures d'organisation du marché du travail (principales loi[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à l'Italie dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Le dernier chap[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère des affaires sociales et de l'emploi - SZW, Ministère de l'éducation, de la culture et des sciences - OCW...), ce document décrit le cadre légal et les procédure[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi et de la Sécurité sociale, Direction générale de l'emploi et de la formation professionnelle, Institut pour l'emp[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi, Direction de la formation de l'entreprise et de l'éducation - TEED, Conseils formation-entreprise - TEC, Comm[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi suédoise tant au niveau national que régional (Administration nationale du marché du travail - AMV, agence nationale pour l'emploi - AMS, agence régionale - Lan, agences [...]texte imprimé
Rachel Silvera ; Nathalie Sonnac ; France. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, Dédicataire ; Dominique Anxo ; Mats Johansson | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 1996Les inégalités salariales de sexe demeurent de l'ordre de 30 % dans l'ensemble des pays occidentaux. Les causes les plus connues sont les écarts entre les niveaux d'éducation ou de l'expérience professionnelle. La prise en compte d'éléments plus[...]texte imprimé
Assomption Vloebergh ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Patrick Lagoutte ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]texte imprimé
Dominique Fournié ; Mickaële Molinari ; DRJS - DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS PACA.Marseille, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1996Réalisée à la demande de l'Observatoire Régional des Professions et des Emplois de l'Animation et du Sport (ORPEAS), cette étude-enquête rend compte d'un suivi, sur une période de deux ans, des stagiaires du sport et de l'animation socio-culture[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Observatoire de l'emploi | 1996Ce panorama des politiques d'emploi européennes a pour but d'évaluer le suivi des décisions prises en décembre 1994 au Conseil d'Essen. Pour chaque pays membre de la Communauté, les principales mesures adoptées pour réguler le marché du travail [...]texte imprimé
ANACT - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (France) ; Denis Berard ; Sandrine Veaux | Lyon : ANACT | Dossiers Documentaires | 1996L'utilisation croissante des technologies de l'information et de la communication remet aujourd'hui en cause la séparation entre temps de travail sur un lieu précis et activités privées. Aussi, la généralisation de l'éclatement des organisations[...]texte imprimé
Charles-Henri Besseyre des Horts ; Jean-Marie Peretti, Éditeur scientifique ; Jean-Rémy Acar ; David Alis ; Michèle Amiel-Flechel ; Jean-Paul Antona ; Gabriel Bacq ; Alain Bernard ; Thierry de Beyssac ; Patrick Bezier ; Jacques Bourdonnais ; Jacques Brouillet ; Georges Egg ; Louis Forget ; Frank Gauthey ; Pierre-Guy Hourquet ; Jean-Paul Jacquier ; Alan Jenkins ; Michel Joras ; Bruno Legrix de la Salle ; Daniel Marchand ; Alain Meignant ; Bernard Merck ; Michèle Millot ; Gérard Pelcener ; Alain Roger ; Jean-Pol Roulleau ; Christian Rousseau ; Xavier Savigny ; Bruno Sire ; Maurice Thévenet ; Hubert Van Eeckhout ; Anne Vaucheret ; Jacques Igalens, Préfacier, etc. | Paris : Éditions d'Organisation | 1996texte imprimé
Auriane Loetscher ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Virginie Le Gall ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]texte imprimé
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Gérard Lyon-Caen, Préfacier, etc. ; Yonnel Liegeois | Paris : Les Cahiers de l'Atelier/Éditions ouvrières | 1996Sur un mode journalistique et en s'appuyant sur des exemples concrets, l'auteur décrit les situations auxquelles des salariés se trouvent confrontés suite à des injustices subies dans le cadre de leur emploi. Il permet aux différents acteurs du [...]Article : texte imprimé
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Margaret Maruani, dir. ; Chantal Rogerat, dir. ; Jacqueline Laufer, dir. ; Helena Hirata, dir. ; Ariane Hegewisch ; Annie Gauvin ; Maryse Huet ; Fatiha Talahite ; Michel Lallement ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Catherine Marry ; Jane Jenson ; Mariette Sineau ; Eliane Vogel-Polsky ; Geneviève Fraisse ; Sylvia Walby ; Anne Bustreel ; Laura Frader ; Danièle Kergoat ; MAGE - Réseau de recherche Marché du travail et genre (Paris) ; Séminaire européen du GDR Mage (octobre et décembre 1995) |Ce numéro double propose les actes de deux journées de travail du séminaire européen "Marché du travail et genre". Les contributions sont rassemblées sous les trois thèmes suivants : 1. Chômage, sous-emploi, inactivité : définitions et représe[...]Article : texte imprimé
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