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La reconnaissance de la qualification dans l'aide à domicile associative pendant le Covid : un progrès en trompe l'oeil ?

Pascal Caillaud ; Annie Dussuet |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2024)

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La place de Transco dans le paysage de la formation professionnelle

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 5, mai 2024)

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La qualification professionnelle, une notion équivoque ? : La métallurgie et le travail domestique comme illustrations

Vincent Bonnin ; Pascal Caillaud ; Sylvie Monchatre |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2024)

Alors qu'elle constitue l'une des questions majeures des relations professionnelles de travail, la qualification professionnelle ne suscite guère, aujourd'hui encore, l'intérêt des juristes. Les enjeux théoriques et pratiques qui y sont attachés[...]

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La formation continue saisie par le droit : Note de synthèse

Pascal Caillaud ; Jean-Marie Luttringer |

Dans Savoirs (n° 64, 2024/1)

Comme tout corpus juridique, le droit de la formation professionnelle continue se caractérise par des normes, des institutions, des prérogatives et des obligations particulières, fruits d’une évolution historique donnée. La formation continue ob[...]

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Le rôle des organisations patronales dans un secteur fragmenté : Les politiques d’aide à domicile pour les personnes âgées pendant la pandémie

Virginie Guiraudon ; Clémence Ledoux ; Pascal Caillaud |

Dans Revue des Politiques sociales et familiales (n° 150, 2024/1)

Cet article analyse le rôle joué par les fédérations nationales d’employeurs dans la mise en place de mesures dans le secteur de l’aide à domicile auprès des personnes âgées pendant la crise pandémique. Il s’appuie sur une enquête menée entre ja[...]

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Postface : Le référentiel : cet obscur objet du droit

Pascal Caillaud |

Dans Formation emploi (n° 164, 2023/4)

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Cinquante ans d’évolutions juridiques de la formation continue

Pascal Caillaud |

Dans Les cahiers du comité d'histoire (n° 28, novembre 2023)

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Ambivalences juridiques de la certification : la formation aspirée par le droit de la consommation ?

Pascal Caillaud |

Dans Formation emploi (n° 163, 2023/3)

À l’occasion des dernières réformes de la formation professionnelle de 2014 et 2018, la certification semble être devenue l’un des maîtres-mots du système français de formation. Ainsi, elle vise soit les compétences et connaissances du travaille[...]

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La formation est-elle devenue un objet de consommation ?

Pascal Caillaud |

Dans Education permanente (n° 234-235, 2023/1-2)

La contractualisation du départ en formation, le développement de la fraude et le recours croissant à la notion de certification semblent montrer un déplacement progressif de la figure du « formé travail-leur » vers le « formé consommateur de fo[...]

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La réforme de la validation des acquis de l'expérience

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 2, février 2023)

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Initiatives et injonctions juridiques à former les salariés : de régulières réformes négociées soumises au contrôle du juge

Pascal Caillaud | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2023

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Formation et qualification : quelle professionnalisation pour le travail domestique ?

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2022)

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Article : texte imprimé

La qualification : débats anciens, nouveaux enjeux. Présentation du dossier

Mara Bisignano ; Pascal Caillaud ; Samuel Zarka |

Dans Droit social (n° 6, juin 2022)

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Article : texte imprimé

Les qualifications professionnelles : clarification ou redéfinition du rôle de l'État et des partenaires sociaux ?

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 6, juin 2022)

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Los interlocutores sociales, actores de la certificación profesional

Pascal Caillaud |

Dans Calificaciones y empleo (n° 122, 2022)

Los diplomas y títulos profesionales son creados según modalidades y por instancias específicas, en las que participan representantes del mundo del trabajo (los interlocutores sociales) y de los distintos ministerios que los expiden. La ley del [...]

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Evaluation qualitative du programme expérimental « PREPA Rebond – Dispositif intégré » : Rapport intermédiaire n° 3- janvier 2022

Pierre-Yves Bernard ; Valérie Gosseaume ; Karine Meslin ; Manuella Roupnel-Fuentes ; Joanne Walker ; Pascal Caillaud, Collaborateur ; Université de Nantes (Nantes) ; Université d'Angers (Angers) | Nantes : Centre de recherches en éducation de Nantes | 2022

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Article : texte imprimé

Fondements et mutations du droit de la formation professionnelle continue : 1971-2021

Pascal Caillaud ; Jean-Marie Luttringer |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

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Article : texte imprimé

La formation continue dans la revue Droit social 1971-2021

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2021)

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Article : texte imprimé

Le nouveau paysage institutionnel des certifications professionnelles après la loi « avenir professionnel »

Pascal Caillaud |

Dans Avenirs professionnels (n° 4, 2021)

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Certifications et classifications professionnelles : les évolutions récentes de la qualification des salariés

Pascal Caillaud | Paris : A. Pedone | 2021

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Elaboration des normes et transformation des formes d'intervention de l'O.I.T. : De la formation professionnelle à l'apprentissage tout au long de la vie

Pascal Caillaud | Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin | Droit & Science politique | 2021

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Evaluation qualitative du programme expérimental « PREPA Rebond – Dispositif intégré » : Rapport intermédiaire - fevrier 2021

Pierre-Yves Bernard ; Valérie Gosseaume ; Karine Meslin ; Manuella Roupnel-Fuentes ; Pascal Caillaud, Collaborateur ; Centre régional associé de Nantes (Nantes) ; Université de Nantes (Nantes) ; Université d'Angers (Angers) | Nantes : Centre de recherches en éducation de Nantes | 2021

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Evaluation qualitative du programme expérimental « PREPA Rebond – Dispositif intégré » : Rapport intermédiaire - octobre 2021

Pierre-Yves Bernard ; Valérie Gosseaume ; Karine Meslin ; Manuella Roupnel-Fuentes ; Pascal Caillaud, Collaborateur ; Centre régional associé de Nantes (Nantes) ; Université de Nantes (Nantes) ; Université d'Angers (Angers) ; Joanne Walker | Nantes : Centre de recherches en éducation de Nantes | 2021

L’évaluation qualitative de l’expérimentation du dispositif intégré par la Région des Pays de la Loire se poursuit et est entrée dans la phase 2 : l’analyse des effets du parcours intégré sur les publics, selon leurs parcours et trajectoires et [...]

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La portabilité des droits sociaux. Enjeux et perspectives juridiques

Pascal Caillaud |

Dans Informations sociales (n° 201, 2020)

Depuis un peu plus d’une décennie, la notion de portabilité des droits sociaux se développe au sein du droit du travail et de la protection sociale, en droit européen comme national. Fondée sur l’idée de conservation de ces droits sociaux malgré[...]

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Les partenaires sociaux, acteurs de la certification professionnelle

Pascal Caillaud |

Dans Céreq Bref (n° 395, 2020)

Les diplômes et titres professionnels sont créés selon des modalités et par des instances spécifiques, impliquant des représentants du monde du travail (les partenaires sociaux) et des différents ministères qui les délivrent. La loi du 5 septem[...]

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Les partenaires sociaux dans le paysage des certifications professionnelles

Pascal Caillaud | Marseille : Céreq | Céreq Essentiels | 2020

Les partenaires sociaux voient leur rôle s’accroître au sein des instances décisionnelles des certifications. Depuis la réforme introduite par la loi de septembre 2018, ils ont acquis un réel pouvoir décisionnel et de régulation du système, qui [...]

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Article : texte imprimé

La formation professionnelle des agents publics : une hybridation entre droit commun de l'activité et particularisme du statut ?

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2019)

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Avant-propos du Céreq Echanges n° 10

Pascal Caillaud | Marseille : Céreq | Céreq Echanges | 2019

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Formation professionnelle continue

Pascal Caillaud | Paris : Dalloz | Dalloz corpus | 2019

L'ouvrage consacré à la formation professionnelle continue dans le secteur privé, en pose le cadre juridique général (principes et règles spécifiques, organisation institutionnelle) avant d’examiner les conditions et modalités d’accès à cette fo[...]

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La qualification professionnelle : parcours juridique d’une notion polysémique

Pascal Caillaud | Marseille : Céreq | Céreq Echanges | 2019

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Qualifications et parcours - Qualifications des parcours : XXVèmes journées du longitudinal Nantes, 20 et 21 juin 2019 - Université de Nantes

Pierre-Yves Bernard, dir. ; Pascal Caillaud, dir. ; Sarah Ghaffari, dir. ; Valérie Gosseaume, dir. ; Gérald Houdeville, dir. ; Cédric Hugrée, dir. ; Christophe Michaut, dir. ; Tristan Poullaouec, dir. ; Manuella Roupnel-Fuentes, dir. ; Gérard Boudesseul, dir. ; Thomas Couppié, dir. ; Dominique Epiphane, dir. ; Jean-François Giret, dir. ; Patrick Werquin, dir. ; Journées du Longitudinal (JDL n° XXV; 20 et 21 juin 2019; Université de Nantes, Nantes) | Marseille : Céreq | Céreq Echanges | 2019

Les XXVèmes journées du longitudinal (JDL) se proposaient de questionner deux notions : la qualification et les parcours ainsi que leur articulation. Elles furent l’occasion d’évoquer les parcours biographiques et de saisir la qualification des [...]

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La reconnaissance des baccalauréats dans les conventions collectives des branches professionnelles

Pascal Caillaud | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2019

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La reconnaissance des Baccalauréats dans les conventions collectives de Branche

Pascal Caillaud ; Congrès: La voie professionnelle à l'épreuve du baccalauréat et de la hausse du niveau d'éducation : les trente ans du bac pro. Politiques éducatives, normes scolaires et marché du travail (novembre 2015; Université de Lille 3, Lille) |

Dans CPC Info (n° 58, second semestre 2016)

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Article : texte imprimé

Les visages de la certification dans le champ de la formation professionnelle

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 12 + supplément, décembre 2016)

Traditionnellement destinée aux aptitudes, connaissances et compétences des travailleurs, la notion de certification prend, avec la réforme du 5 mars 2014, une nouvelle dimension dans le champ de la formation professionnelle et vise désormais la[...]

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Article : texte imprimé

Les avatars de la notion de compte en droit du travail

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2016)

La consécration législative du « compte personnel d'activité » marque une nouvelle étape dans le développement de la notion de compte en droit du travail. Terminologie à l'origine réservée à des pratiques, comme le « reçu pour solde de tout comp[...]

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Article : texte imprimé

Déclin ou renouveau des professions ? : Une notion sous les feux de l'actualité juridique

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 2, février 2016)

Qu'il s'agisse de la réforme des professions réglementées initiée par le ministre de l'Économie ou de la réduction massive du nombre de branches professionnelles annoncée par le ministre du Travail, l'actualité juridique récente interroge la not[...]

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Droit à la qualification et diplôme : le jardin des partenaires sociaux

Pascal Caillaud ; Biennale formation-emploi (4ème; 7 octobre 2015; Cité internationale universitaire, Paris) | Marseille : Céreq | Relief | 2016

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Négocier, réguler, accompagner. La relation formation-emploi au prisme des branches professionnelles : 4e Biennale formation-emploi du Céreq

Frédéric Séchaud, dir. ; Biennale formation-emploi (4ème; 7 octobre 2015; Cité internationale universitaire, Paris) ; Alexandra D'Agostino ; Isabelle Boisseau ; Pascal Caillaud ; Sandrine Delouille ; Maël Dif-Pradalier ; Bruno Lamotte ; Nathalie Quintero ; Michèle Tallard ; Aline Valette-Wursthen ; Eric Verdier | Marseille : Céreq | Relief | 2016

La relation entre les branches et la formation continue est une histoire ancienne. Sans être aussi longue, l’histoire des études du Céreq sur les branches est également riche et ancienne. Cette 4ème Biennale est l’occasion de présenter les trava[...]

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La reconnaissance des Baccalauréats dans les conventions collectives de Branche

Pascal Caillaud ; Congrès: La voie professionnelle à l'épreuve du baccalauréat et de la hausse du niveau d'éducation : les trente ans du bac pro. Politiques éducatives, normes scolaires et marché du travail (novembre 2015; Université de Lille 3, Lille) | Paris : Ministère de l'Education nationale | CPC études | 2016

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La reconnaissance des diplômes dans les classifications de branches : Des évolutions sans révolution

Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud |

Dans Céreq Bref (n° 339, octobre 2015)

La référence aux diplômes reste toujours aussi présente dans le classement des emplois des branches professionnelles, dans un contexte d'évolution des modèles de grilles de classification. Parallèlement, la place des certifications de branche s'[...]

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La décentralisation de la promotion sociale : une analyse juridique à partir du cas ligérien.

Pascal Caillaud | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2015

Si les deux principaux codes traitant de la formation professionnelle en France, celui du travail et de l’éducation, invoquent encore actuellement la notion de « promotion sociale » dans quelques dispositions éparses, ces textes n’apportent tout[...]

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Le passage en formation aprés un décrochage scolaire : Evaluation des Trajectoires des jeunes et de l’Accompagnement vers la Professionnalisation et l’Emploi

Benjamin Denechau ; Caroline Mazaud ; Pascal Caillaud, dir. | Nantes : Céreq-Centre associé.Nantes | 2014

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Quelle reconnaissance conventionnelle des diplômes dans les relations formation emploi ? : La place, le statut et le rôle des diplômes dans les conventions collectives

Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud ; Michèle Ménabréaz, Collaborateur ; Céline Floriani, Collaborateur | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2014

Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]

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Article : texte imprimé

Quelle place, quel rôle et quel statut du diplôme dans les grilles de classification des branches professionnelles ?

Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud |

Dans CPC Info (n° 53, premier semestre 2013)

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L’Europe des certifications professionnelles : coordination des systèmes nationaux ou promotion d’un modèle européen ?

Pascal Caillaud |

Dans Cahiers de la recherche sur l'éducation et les savoirs (Hors-série n° 4, 2013)

En assignant à l’Union européenne l’objectif de devenir « l’économie de la connaissance la plus dynamique du monde », la stratégie de Lisbonne insiste sur la valorisation de la formation par les diplômes et certificats formels et le recours à de[...]

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L’action juridique des institutions internationales sur le « travail décent » et la « qualité de l’emploi » : une définition par indicateurs du bien-être du travailleur ? »

Pascal Caillaud | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2013

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Certifier la capacité professionnelle : un débat juridique centenaire

Pascal Caillaud | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire | 2013

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Quelle reconnaissance conventionnelle des diplômes dans les relations formation emploi ? : la place, le statut et le rôle des diplômes dans les conventions collectives

Pascal Caillaud ; Michèle Ménabréaz, Collaborateur ; Nathalie Quintero ; Céline Floriani, Collaborateur ; Frédéric Séchaud | Paris : Ministère de l'Education nationale | CPC études | 2013

Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]

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Article : texte imprimé

Devenir une organisation représentative au niveau national interprofessionnel : les enjeux juridiques de l’action des employeurs de l’économie sociale

Pascal Caillaud |

Dans Travail et emploi (n° 131, juillet-septembre 2012)

La recodification du Code du travail et la réforme du dialogue social ont renforcé la place de la négociation nationale interprofessionnelle dans le processus législatif d’adoption de réformes sur le travail, l’emploi et la formation professionn[...]

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La formation continue a-t-elle remis en cause le diplôme ?

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 3, mars 2012)

Dans un premier temps, l'auteur analyse l'effacement de la notion de diplôme derrière celle de certification professionnelle depuis 1971, notamment sous l'influence des nouvelles politiques européennes de Lifelong learning. Il souligne ensuite q[...]

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Les diplômes universitaires de l'enseignement supérieur : des certifications nationales/générales ou professionnelles/locales ?

Pascal Caillaud | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2012

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Place et rôle des professionnels dans la conception des diplômes professionnels.

Pascal Caillaud ; Valérie Gosseaume ; Renaud Garrigues ; Christelle Grumeau ; Gaëlle Labarrade, Collaborateur ; Paul Kalck ; Chantal Labruyère ; Josiane Paddeu | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2012

À la demande de l’Éducation nationale, le Céreq, son centre associé pour la région Pays de la Loire et Dictys Conseil, ont réalisé un état des lieux des modalités de participation des professionnels à l’élaboration des diplômes professionnels. L[...]

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La contractualisation et l'individualisation de la formation professionnelle : 40 ans d'évolutions législatives et conventionnelles

Pascal Caillaud |

Dans Chroniques du travail (n° 1, décembre 2011)

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Diplômes et conventions collectives : un lien en voie de délitement

Pascal Caillaud | Paris : La Dispute | L'état des lieux | 2011

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Place et rôle des professionnels dans la conception des diplômes professionnels

Pascal Caillaud ; Laetitia Poulain, Collaborateur ; Valérie Gosseaume ; Gaëlle Labarrade, Collaborateur ; Renaud Garrigues ; Christelle Grumeau ; Paul Kalck ; Chantal Labruyère ; Josiane Paddeu | Paris : Ministère de l'Education nationale | CPC études | 2011

À la demande de l’Éducation nationale, le Céreq, son centre associé pour la région Pays de la Loire et Dictys Conseil, ont réalisé un état des lieux des modalités de participation des professionnels à l’élaboration des diplômes [...]

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Article : texte imprimé

Sécurisation des parcours et liberté professionnelle : de la "flexicurité" aux capacités

Pascal Caillaud ; Bénédicte Zimmermann |

Dans Formation emploi (n° 113, janvier-mars 2011)

À partir d’une double approche juridique et sociologique, cet article analyse, dans un premier temps, la transposition dans le droit français des concepts européens de Flexicurity et de lifelong learning. Il confronte ensuite les droits formels [...]

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Sécurisation des parcours et liberté professionnelle : de la "flexicurité " aux capacités

Pascal Caillaud ; Bénédicte Zimmermann | Europe : Capright | 2010

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La modularisation des certifications professionnelles : enjeux juridiques.

Pascal Caillaud |

Dans CPC Info (n° 47, décembre 2008)

Après avoir présenté la traduction juridique du concept de modularisation dans le champ des certifications professionnelles, l'auteur envisage les enjeux et perspectives qu'entraîne sa mise en oeuvre dans le paysage français de la certification.

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Le point sur... la modularisation en formation et en certification. Dossier.

Elisabeth Serfaty ; Maryannick Malicot ; Jean-Marie Panazol ; Norbert Perrot ; Pascal Caillaud ; Marie-Claude Broue ; Maurice Pinkus ; Murielle Tessier-Soyer ; Xavier Royer ; Claude Robinet ; Philippe Boineau ; Pascal Rougeron |

Dans CPC Info (n° 47, décembre 2008)

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Le congé individuel de formation : un droit national, des réalités territoriales.

Claude Dubar, Préfacier, etc. ; Gérard Podevin, Éditeur scientifique ; Sarah Ghaffari, Éditeur scientifique ; Pascal Caillaud ; André Giffard ; Christine Guégnard ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Nicole Maggi-Germain ; Anne Moysan-Louazel ; Laetitia Poulain ; Laurent Riot | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2008

Le congé individuel de formation (CIF) est un droit permettant à « tout travailleur, tout au long de sa vie professionnelle, de suivre à son initiative des actions de formation indépendamment du plan de formation de l'entreprise ». Ces actions d[...]

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Le congé individuel de formation face aux évolutions du droit de la formation professionnelle continue ?

Pascal Caillaud ; Nicole Maggi-Germain | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2008

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Des diplômes aux certifications professionnelles : Nouvelles normes et nouveaux enjeux

Fabienne Maillard, dir. ; Guy Brucy ; Pascal Caillaud ; Bernard Fourcade ; Emmanuel Quenson ; Patrick Veneau ; Dominique Maillard ; Joachim Haas ; Maurice Ourtau ; Françoise Dauty ; Chantal Labruyère ; Josiane Teissier ; Frédéric Neyrat ; José Rose | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2008

Depuis une vingtaine d'années, sous l'effet d'une politique très volontariste, le nombre des diplômés sortant chaque année du système éducatif français a considérablement augmenté. Très rapidement au regard de notre histoire, le diplôme s'est mi[...]

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Vers une normalisation juridique de la certification professionnelle ?

Pascal Caillaud | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2008

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Vers un droit personnel à la formation ?

Nicole Maggi-Germain ; Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 5, mai 2007)

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La construction d'un droit de la formation professionnelle des adultes (1959-2004).

Pascal Caillaud | Paris : La Découverte | Recherches | 2007

Période couverte par le document : 1959-2004

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Former pour réformer : Retour sur la formation permanente (1945-2004)

Guy Brucy ; Pascal Caillaud ; Emmanuel Quenson ; Lucie Tanguy | Paris : La Découverte | Recherches | 2007

Face au nouveau droit individuel à la formation consacré par la loi de 2004 qui apparaît comme une conquête sociale pour chaque salarié, cette étude cherche à démystifier cette idée de consensus autour de la formation. A travers une approche sur[...]

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L'influence de la VAE sur le statut juridique du diplôme.

Pascal Caillaud | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Champ social | 2007

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La nature juridique des certifications. A propos des diplômes composites ou bi-certifiants

Pascal Caillaud ; Séminaire DGESCO/Céreq (2004-2006) | Marseille : Céreq | Relief | 2007

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La Validation des Acquis de l'Expérience. La reconnaissance d'un nouveau droit.

Catherine Agulhon ; Frédéric Neyrat, Éditeur scientifique ; Emmanuelle Auras ; Stéphane Bellini ; Guy Brucy ; Pascal Caillaud ; Cédric Frétigné ; Jean-Paul Géhin ; Marie-Hélène Jacques ; Chantal Labruyère ; Alex Lainé ; Dolores Laope ; Yvon Lamy ; Fabienne Maillard ; Hélène Pauliat ; Bernard Prot ; Emmanuel Renault ; Bernardine Rivoire ; Frédéric Séchaud ; Emmanuel Triby ; Laurent Willemez ; Francis Marchan | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Champ social | 2007

L'ouvrage, regroupe les réflexions présentées lors du colloque " VAE et reconnaissance " organisé par le GRESOC (Groupe de recherches socio-économiques) et le département de sociologie de l'université de Limoges en mai 2006. Il associe des cherc[...]

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Article : texte imprimé

Les diplômes de l'Education nationale dans l'univers des certifications professionnelles. Nouvelles normes et nouveaux enjeux.

José Rose, Éditeur scientifique ; Fabienne Maillard, Éditeur scientifique ; CEREQ (2004-2006; PARIS) ; Pascal Bauger ; Guy Brucy ; / (2004-2006; PARIS) ; Pascal Caillaud ; DGESCO - DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (2004-2006; PARIS) ; Vérène Chevalier ; Françoise Coutellier ; Françoise Dauty ; Guillaume Delignières ; Jean-Michel Espinasse ; Bernard Fourcade ; Catherine Gay ; Joachim Haas ; Chantal Labruyère ; Nathalie Le Roux ; Anne-Marie Charraud ; Dominique Maillard ; Véronique Melquiond ; Maurice Ourtau ; Elsa Personnaz ; Bernard Prot ; Emmanuel Quenson ; Bernardine Rivoire ; Frédéric Séchaud ; Emmanuel Sulzer ; Josiane Teissier ; Patrick Veneau ; Annie Bouder ; Daniel Blondet |

Dans CPC Documents (n° 3, décembre 2006)

Cette publication est le résultat d'un séminaire de recherche co-organisé par la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) et le Céreq sur le développement d'une nouvelle norme certificative et sur son influence sur les diplômes de[...]

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Article : texte imprimé

La nature juridique des certifications. A propos des diplômes composites ou bi-certifiants.

Pascal Caillaud |

Dans CPC Documents (n° 3, décembre 2006)

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Les évolutions du cadre juridique du droit de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ? Rapport de recherche pour l'appel d'offre de la DARES "Le droit et l'effectivité du droit de la formation professionnelle continue".

Institut de recherche sur l'éducation: sociologie et économie de l'éducation (Dijon) ; Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE-GUEPIN ; Ludivine Epiard ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Pascal Caillaud, Éditeur scientifique ; Nathalie Gautron ; DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL ; Sarah Ghaffari ; Christine Guégnard ; André Giffard ; CREM - CENTRE DE RECHERCHE EN ECONOMIE ET MANAGEMENT ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Franck Héas ; Laurent Riot ; Anne Moysan-Louazel ; Gérard Podevin | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2006

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Le développement de la bi-certification du diplôme professionnel.

Pascal Caillaud |

Dans CPC Documents (n° 3, juin 2005)

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Les diplômes composites ou bi-certifiants, réflexions juridiques autour de la "greffe de certifications"

Pascal Caillaud |

Dans CPC Info (n° 41, second semestre 2005)

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Article : texte imprimé

A quoi servent les diplômes professionnels de l'éducation nationale ?

Claude Sauvageot ; Yvette Grelet ; Roland Debbasch, Préfacier, etc. ; Catherine Remermier ; Jacqueline Ménagé ; Fabienne Maillard ; Bernard Porcher ; Gilbert Longhi ; Christian Forestier ; Daniel Blondet ; Régis Regnault ; Jean-François Bonnemaison ; Christian Pulicani ; Georgette Bonnier ; Dominique Abriac ; Didier Roux ; Laurent Theveny ; Jean-Paul Chassaing ; Pascal Caillaud |

Dans CPC Info (n° 41, second semestre 2005)

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Article : texte imprimé

Action de formation et validation des acquis de l'expérience : quels contenus pour quelle reconnaissance juridique ?

Pascal Caillaud |

Dans Droit social (n° 5, mai 2004)

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Le nouveau droit de la formation. Accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle : Loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social

Jean-Marie Luttringer, dir. ; François Fillon ; Claude Durand-Prinborgne ; Nicole Maggi-Germain ; Françoise Favennec-Héry ; Marie-José Gomez-Mustel ; Jean-Pierre Willems ; Pascal Caillaud ; Vincent Merle |

Dans Droit social (n° 5, mai 2004)

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Les contrats emplois-jeunes à l'éducation nationale : "chronique d'une mort annoncée".

Pascal Caillaud | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2004

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Les contrats et le système éducatif.

André Legrand, Préfacier, etc. ; Jacques Fialaire, Éditeur scientifique ; Gilles Bachelier ; Jean-Luc Bodiguel ; Emmanuel Cadeau ; Pascal Caillaud ; Claude Durand-Prinborgne ; Sylvain Fourmond ; Dominique Gaurier ; Marc Joyau ; Valérie Seguinot ; Anthony Taillefait | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2004

L'institution scolaire s'est muée en un système éducatif. Cette multiplication des acteurs des politiques éducatives s'est accompagnée d'une large diffusion du procédé contractuel. A côté des contrats d'association dans le secteur privé, d'autre[...]

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Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés.

Claude Dubar ; Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; Agnès Pélage, Éditeur scientifique ; Alain Supiot, Préfacier, etc. ; DARES - Direction de l’Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (2002) ; Pascal Caillaud ; Lucie Tanguy ; Marie-José Gomez-Mustel ; Pierre Dejean ; Michel Théry ; Abdellah Mezziouane ; Franck Héas ; Yves Clot ; Mario Correia ; Pierre Le Douaron ; Paul Santelmann ; Jean-Pierre Laborde ; Frédéric Neyrat ; Michel Rocca ; Carole Tuchszirer ; Olivier Mériaux | Paris : DARES | 2003

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La Preuve. Séminaire Le Lien Social. Organisé par le Centre François Viète. Nantes - 13 et 14 mai 2002.

Gérard Emptoz, Éditeur scientifique ; Marie-Jeanne Ortemann ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE-GUEPIN (2002; NANTES) ; Fabienne Le Roy, Éditeur scientifique ; Gilles Lazuech ; Sarah Ghaffari ; Eric Roussel ; Pascal Caillaud ; Isabelle Degauque ; Pierre Lamande ; Jean-Pierre Courtial ; Henri Habrias ; Matthieu Babin ; Laëtitia Menuet ; Morgan Le Thiec ; Paola Frugoni ; Françoise Claquin ; Yvon Le Gall ; Stéphane Durand ; Olivier Bruneau ; Jean-Michel Faure ; Charles Suaud ; Annaig Cotonnec ; Jean-Marc Hemion | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2003

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Réfléchir la compétence. Approches sociologiques, juridiques, économiques d'une pratique gestionnaire.

François Eymard-Duvernay ; Arnaud Dupray, Éditeur scientifique ; Christophe Guitton, Éditeur scientifique ; Sophie Le Corre ; Matthieu de Nanteuil-Miribel ; Sylvie Monchatre, Éditeur scientifique ; Françoise Piotet ; Pierre Rolle ; Marcelle Stroobants ; Pascal Caillaud ; Marie-Laure Morin ; Vincent Wauquier ; Hugues Bertrand ; Guy Caire ; William Cavestro ; Andrée Kartchevsky ; François Stankiewicz | Toulouse : Octarès | Colloques | 2003

Quels sont les enjeux associés aux dispositifs de gestion des compétences dans les entreprises ? Comment les décrire et les analyser ? L'ambition de cet ouvrage est d'aller au-delà des justifications les plus couramment avancées sur la nécessité[...]

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Les patrons, l'Etat et la formation des jeunes.

Christian Baudelot ; Gilles Moreau, Éditeur scientifique ; Catherine Agulhon ; Stéphane Beaud ; Jean-Pierre Briand ; Guy Brucy ; Pascal Caillaud ; Henri Eckert ; Nathalie Frigul ; Prisca Kergoat ; Fabienne Maillard ; Antoine Prost ; André D. Robert ; Marc Suteau ; Daniel Tacaille ; Lucie Tanguy ; Annie Thébaud-Mony ; Vincent Troger | Paris : La Dispute | 2002

La formation professionnelle accueille, en France, un million de jeunes. Elle les prépare, en lycée professionnel ou en apprentissage, à devenir les ouvriers ou les employés de demain. Sa légitimité est aujourd'hui fortement discutée : par les e[...]

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Le diplôme. Thèse de doctorat de l'université de Nantes en droit privé

Pascal Caillaud ; Université de Nantes (Nantes) ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes | Nantes : Université de Nantes | 2000

En France, le diplôme est symbole de distinction personnelle, de réussite sociale et de valeur salariale. Or, depuis plusieurs années, on constate une dévalorisation du diplôme. Afin de comprendre ce processus, l'auteur se propose d'analyser le [...]

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Valeurs sociale et juridique du diplôme : à propos des qualifications professionnelles dans la métallurgie.

Pascal Caillaud ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet |

Dans L'orientation scolaire et professionnelle (vol. 28 - n° 1, mars 1999)

La confrontation de l'analyse juridique d'accords de branche et de l'analyse sociologique de la réalité des embauches dans une entreprise d'un groupe de la métallurgie permet de renouveler la réflexion sur les modes de construction et d'applicat[...]

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