Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL > ACCORD DE BRANCHE
ACCORD DE BRANCHEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (115)
document électronique
Ce document a pour objet de présenter deux sources de données originales, le panel Acemo de la Dares et la base des accords salariaux de branche DGT-Dares, ainsi que les traitements réalisés en vue de les exploiter conjointement pour analyser le[...]document électronique
Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud ; Michèle Ménabréaz, Collaborateur ; Céline Floriani, Collaborateur | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2014Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
L’article présente d’abord la politique de VAE (validation des acquis de l’expérience) de la branche du travail social, amorcée en 2004 à partir du diplôme d’État d’éducateur spécialisé. Il s’agit d’une politique d’une ampleur inédite en France [...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2013Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles [...]texte imprimé
texte imprimé
Isabelle Recotillet ; Biennale formation-emploi du Céreq : Quand l’entreprise forme ? Quand la formation sécurise ? (3ème; 19 septembre 2013; Cité universitaire internationale, Paris) | 2013Cet exposé sur les enseignements des données longitudinales pour éclairer le rôle de la formation sur les parcours est centré sur la formation délivrée par les entreprises « quand l’entreprise forme » et tentera d’apporter des éléments sur le rô[...]Article : texte imprimé
document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2012Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme de relations individuelles e[...]Article : texte imprimé
En dépit de besoins élevés et croissants dans le secteur de l’aide aux personnes, et avant tout aux personnes âgées, il n’existe, en France, aucune filière de formation spécifique. Cet article, qui s’appuie sur des recherches sur l’aide aux pers[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Bilans et rapports | 2011Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et c[...]texte imprimé
Gain de temps, économie d'espace et de transports, meilleure conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle... Le télétravail est un pas que de nombreuses entreprises auront bientôt à franchir ! Quels sont les métiers concernés ? Comm[...]document électronique
Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; Marion Blatge, Auteur ; Valérie Gosseaume, Auteur ; Laetitia Poulain, Auteur ; Franck Héas, Auteur ; Katia Barragan, Collaborateur ; Aurélie Boutet, Collaborateur ; MSH ANGE GUEPIN.Nantes, Auteur | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2009L'insertion par et dans l'emploi des personnes handicapées constitue l'un des volets des politiques publiques. Si la loi du 10 juillet 1987 oblige les entreprises privées de vingt salariés ou plus, à employer 6 % au moins de travailleurs handica[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Agnès Jeannet ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; François Schechter | Paris : IGAS | 2008La gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC) est définie comme une démarche anticipatrice et préventive pour ajuster dans la durée les besoins de l'entreprise et ses ressources humaines, en fonction des mutations qu'elle conna[...]texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
Vincent Merle ; Nadia Bruneau, Éditeur scientifique ; Jean Gaeremynck ; Patricia Gautier-Moulin ; Christine Rigodanzo ; Sylvie Boursier ; Brigitte Bouquet ; Yolande Fermon ; Gérard Sarracanie ; Nancy Marrec ; Sébastien Gautier ; Frédéric Miclo ; Véronique Sauvage ; Françoise Julien ; Céline Blan ; Josette Layec ; Valérie Marolles ; Anne Massip ; Olivia Da silva ; Frédéric Haeuw ; Chantal Labruyère ; Nathalie Quintero ; Eric Dumartin ; Christian Jouvenot ; Georges Malolepszy ; Pascal Peyrot ; Gilles Schildknecht ; Jens Bjornavold ; Isabelle Le Mouillour ; Chantal Deslandes |Ce numéro propose un bilan de la validation des acquis de l'expérience, cinq ans après sa création. Au sommaire : La VAE, au coeur de la gestion des compétences en entreprise ; VAE : cinq ans de pratiques validés ; VAE : évaluation quinquennale [...]texte imprimé
Article : texte imprimé
In September 2003, the social partners signed an interprofessionnal agreement known as the ANI, which served as a basis of the French Law of May 2004 on lifelong learning and social dialogue. This legislation has completely changed the occupatio[...]Article : texte imprimé
Michèle Tallard ; Odile Join-Lambert, Éditeur scientifique ; Thomas Le Bianic ; François Vatin ; Cyrille Sardais ; Claude Chetcuti ; Nicolas Hatzfeld ; Olivier Giraud ; Catherine Vincent ; Jean Saglio ; Vincent Viet |Ce numéro spécial de la revue Travail et Emploi a été préparé dans le cadre des manifestations du centenaire du ministère du Travail au cours de l'année 2006. Plusieurs articles composent ce numéro présentant une rubrique sur le ministère du Tra[...]texte imprimé
Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (Toulouse) ; Marie-Cécile Amauger-Lattes ; Isabelle Desbarats ; COR - Conseil d'Orientation des Retraites, Dédicataire ; Christine Vicens | Paris : Conseil d'orientation des retraites | 2007Cette étude apporte des éclairages sur la façon dont les partenaires sociaux utilisent les instruments légaux à leur disposition et usent de leur liberté d'innovation en matière de cessation d'activité, de maintien ou de retour vers l'emploi. El[...]document électronique
Philippe Carré | 2007La question de la formation dans la deuxième partie de la carrière n’est pas nouvelle. Une large majorité des organisations semble avoir pris conscience des bouleversements que l’allongement des carrières et le vieillissement démographique auron[...]document électronique
Ghislaine Doniol-Shaw ; Emmanuelle Lada ; Annie Dussuet | Marne la vallee : Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés | 2007Réalisée entre janvier et novembre 2007 par le LATTS, dans un contexte d’importantes recompositions du secteur, l’enquête de terrain a porté sur des structures relevant d’une même fédération associative où les conditions de travail, d’emploi et [...]Article : texte imprimé
Alain Meignant ; Véronique de Clarens, Éditeur scientifique ; Bertrand Perin ; Jean-Philippe Cépède ; Patricia Gautier-Moulin ; Alexandre Ginoyer ; Benoît Serre ; Catherine Agostini ; Claudine Guerlus ; Mathilde Bourdat ; Yves Hinnekint ; Elisabeth Bauby ; Guillaume Laporte ; Jean-Jacques Madry ; Michel Grandin-Branlot ; Jacky Dessaigne ; Emmanuelle Herpin ; Cécile Maussant ; Françoise Loeuillet ; François Boltz |Article : texte imprimé
Patricia Gautier-Moulin ; Isabelle Farchy, Éditeur scientifique ; Céline Julien, Éditeur scientifique ; Jean Michelin ; Nathalie Legoupil ; Philippe Bernier ; Denis Cristol ; Véronique Picard ; Chloé Mandelblat ; Paul Santelmann ; Christophe Pons ; Stéphanie Caron ; Dominique Camusso ; Pierre Simon ; Marie Tugal-Garraud ; Cécile Maussant ; Françoise Loeuillet |texte imprimé
Claude Dubar ; Yves Morvan, Éditeur scientifique ; RENNES METROPOLE, Dédicataire ; Vincent Merle ; Roger O'Keefe ; Martine Möbus ; Paola Nicoletti ; Burkart Sellin ; Tom Leney ; Paul Bélanger ; Nicole Maggi-Germain ; Dominique de Calan ; Jean-Claude Quentin ; Hugues Bertrand ; André Gauron ; Georges Asseraf ; Yves Mens ; Dominique Balmary ; Philippe Méhaut ; Claire Heber-Suffrin ; Nicolas Sadoul ; Christine Fournier ; Serge Ravet ; Jean-Robert Louis ; Michel Morin ; Annie Thomas ; Christian Theveny ; Olivier Desoubry ; Robert Jestin ; Yves Baunay ; Yves Attou ; Jacques Le Goff ; Philippe Destatte ; Barbara Paetsch ; Pierre Mirabaud ; Mireille Massot ; Frédéric Bourcier ; Christian Le Renard ; Gérard Podevin ; Jean-Marc De Cacqueray ; Françoise Gaudel ; Dominique Crochu ; Michèle Marquilly ; Soazig Renault ; Carole Nocera-Picard ; Daniel David ; Gwénaële Hamon ; Jacques Barre ; Jocelyne Barreau | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Essais | 2006L'ouvrage, regroupe les réflexions présentées lors du colloque international " la formation tout au long de la vie : nouvelles questions, nouvelles perspectives " organisé par Rennes Métropole en mars 2006 . Les contributions sont organisées en[...]document électronique
L'objet de cette recherche est d'examiner comment les composantes du système français de relations professionnelles — ses acteurs, ses règles et ses institutions — tendent à se reconfigurer pour faire face aux nouveaux enjeux résultant des risqu[...]Article : texte imprimé
Il y a maintenant plus de deux ans, les partenaires sociaux signaient l'ANI, un accord interprofessionnel qui a été transposé dans la loi de mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie et au dialogue social. L'ANI et la loi rénovent [...]Article : texte imprimé
Jean-Marie Luttringer ; Carine Seiler ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) |Fin 2004, plus de 130 accords de branche avaient été signés en application de la loi du 4 mai 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie. Si les partenaires sociaux ont souhaité laisser de larges options ouvertes, le champ d'in[...]Article : texte imprimé
Jean-Philippe Cépède ; Patricia Gautier-Moulin, Éditeur scientifique ; Arnaud Brize ; Mona Vassel ; Jean-Michel Martin ; Jean-Paul Sancy ; Jean-Claude Quentin ; Jean-Claude Tricoche ; Francis Morier ; Catherine Puzenat ; Alain Darras ; Sabine Marbach ; Philippe Deval ; Frédéric Haeuw ; Chantal Deslandes ; Charles Dusseaume ; Didier Doubroff |texte imprimé
texte imprimé
Michel Théry ; CONSEIL REGIONAL DE BASSE-NORMANDIE, Dédicataire | Caen : Conseil régional de Basse Normandie | 2005texte imprimé
Eric Verdier ; GRIS - GROUPE DE RECHERCHE INNOVATIONS ET SOCIETE.Rouen, Dédicataire | 2005Article : texte imprimé
Jacques Vuthan ; Céline Julien, Éditeur scientifique ; Christine Afriat ; Claude Seibel ; Sylviane Séchaud ; Jean-Michel Martin ; Alain Lecanu ; Jean-Pierre Koechlin ; Régis Regnault ; Jean-Claude Quentin ; Jean-Claude Tricoche ; Pierre Burban ; Joëlle Pelosse ; Nicole Raoult ; Francine Duprouilh ; Nathalie Barret ; Emmanuelle Garassino ; Gérard Lobjeois ; Bernard Josserand ; Françoise Gouin ; Valérie Chiron ; Arnaud Du Crest ; René Eksl ; Eric Foly ; Antoine Bartet ; Chantal Deslandes ; Nathalie Aguettant ; Christophe Guitton |texte imprimé
FEDERATION DE LA PLASTURGIE.Paris, Dédicataire ; Olivier Liaroutzos ; Josiane Paddeu ; F. Lozier | Marseille : Céreq | 2003texte imprimé
Yves Lichtenberger, Éditeur scientifique ; Philippe Méhaut, Éditeur scientifique ; LATTS-CERTES - LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES.Noisy-le-Grand ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | s.l. : s.e. | 2001texte imprimé
Période couverte par le document : 1980-2000Article : texte imprimé
Les classifications d'emploi sont un enjeu important de la négociation collective de branche. Elles jouent un rôle régulateur et normatif important dans les PME-PMI, mais les pratiques de sous-classement systématiques et l'incapacité à les prend[...]Article : texte imprimé
L'étude des pratiques de production, d'évaluation et de reconnaissance des compétences de 12 entreprises des secteurs de la métallurgie, de l'agroalimentaire, des assurances et de l'industrie pharmaceutique montre que la logique compétences qui [...]Article : texte imprimé
Michel Pepin ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Alain Gubian ; Catherine Bloch-London ; Antoine Masson ; Lionel Doisneau ; Gilbert Cette ; Hélène Couprie |Ce premier bilan de l'impact des négociations sur la réduction du temps de travail, engagées après juin 1998, porte sur les performances économiques, l'emploi mais aussi sur l'évolution des normes, des organisations, des conditions de travail et[...]Article : texte imprimé
Michel Parlier, Éditeur scientifique ; Sophie Savereux, Éditeur scientifique ; Cécile Blin ; Bernard Devin ; Christian Jouvenot ; Alain Klarsfeld |Les études monographiques de cinq entreprises ont permis d'identifier les formes variées, symboliques et matérielles, de la reconnaissance des compétences. Intégrées à la logique compétence, elles participent également à la rénovation des systèm[...]Article : texte imprimé
Françoise Gerbaux ; Claudine Chaspoul ; Christian Juyaux ; Claude Sounack ; Yves Cinotti ; Patrick Laborieux ; André Lessard ; José Cachia ; Brigitte Biche ; Jean Le Monnier ; Marc Pascal ; Brigitte Arpin-Pont ; Hélène Blayo ; Marie-Pascale Millecamps ; Patrice Gaudineau ; Yves Bucillat ; Maryvonne Labeille ; Patricia Alexandre Le Naour ; Sophie Dubois ; Bruno Carbonell ; Alain Raluy ; Hervé Bertrand ; Jean-Pierre Mas ; Maurice Chabeaud ; Sylvie Faujanet ; Daniel Cavalli ; Brigitte Cavaille ; Noël Le Scouarnec ; Michel Rousseau |Les contrats d'études prospectives dans le secteur du tourisme ont mis en évidence, en France, une évolution des métiers et des compétences à laquelle les dispositifs de formation ne se sont pas entièrement adaptés. Les conditions de travail dif[...]Article : texte imprimé
Michel Vigezzi, Préfacier, etc. ; Catherine Figuiere ; CGT - Confédération générale du travail (France), Dédicataire ; ISERES - INSTITUT SYNDICAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET SOCIALES |Les systèmes de classification des emplois ont profondément évolué ces dernières années. On est passé d'un système de positionnement professionnel codifié et collectif à un système d'évaluation individuelle où la prise en compte des compétences [...]texte imprimé
Article : texte imprimé
Danielle Kaisergruber ; BERNARD BRUNHES CONSULTANTS.Paris ; DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Paris), Dédicataire ; Jolanta Dorrer ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory |La synthèse de l'étude "Analyse des accords de réduction du temps de travail et étude des liens entre réduction du temps de travail et formation", menée pour la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) rend compte[...]Article : texte imprimé
La crise a entraîné l'apparition de nouveaux modèles d'entreprise, caractérisés par de nouvelles formes d'organisation du travail et de gestion de la main-d'oeuvre. Celle-ci s'appuie sur un suivi individualisé des évolutions professionnelles qui[...]Article : texte imprimé
La confrontation de l'analyse juridique d'accords de branche et de l'analyse sociologique de la réalité des embauches dans une entreprise d'un groupe de la métallurgie permet de renouveler la réflexion sur les modes de construction et d'applicat[...]Article : texte imprimé
Le cadre plutôt complet dont la France est dotée pour les négociations sociales, a évolué depuis la loi Auroux. Les difficultés qu'elle rencontre semblent davantage liées aux politiques suivies. Le dispositif légal de négociation collective, au [...]texte imprimé
La logique compétence entre dans le débat public. Elle inaugure le passage d'une gestion de l'emploi ou du poste à celle des qualifications des individus. Elle s'impose comme une nécessité face à l'organisation taylorienne au regard des mutation[...]