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La création du comité social et économique : la fin brutale d’une expérience complexe

Jacques Freyssinet |

Dans Entreprises et histoire (n° 113, 2023/4)

Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les trois instances élues de représentation du personnel qui coexistaient dans les entreprises. Elles étaient le produit d’une histoire longue et accidentée. Alors que les syndicats y sont fortement a[...]

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Une entrée dans le droit commun : la mise en place des CSE à la RATP

Kevin Guillas-Cavan ; Frédéric Lerais |

Dans Entreprises et histoire (n° 113, 2023/4)

Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), la RATP est dotée d’instances représentatives du personnel propres jusqu’aux ordonnances de 2017 qui marquent une rupture et la font entrer dans le droit commun. Cela n’entraîne t[...]

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Face au covid, l'enjeu du salariat

Claude Didry, dir. ; Juan Sebastian Carbonell ; Damien Cartron ; Vincent-Arnaud Chappe ; Camille Dupuy ; Denis Giordano ; Jules Simha ; Karel Yon ; Samuel Zarka | Paris : La Dispute | Travail et salariat | 2023

La succession des réformes austéritaires imposées depuis 2010 a profondément ébranlé le système de soins et le salariat. Pourtant, face à la pandémie de Covid 19, ce sont les institutions du salariat et l’hôpital public qui ont permis d’éviter q[...]

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Exposition aux risques professionnels et prévention dans le travail en sous-traitance : Quelle place pour la représentation collective ?

Corinne Perraudin ; Nadine Thévenot |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Cet article étudie l’exposition aux risques professionnels dans le travail en sous-traitance ainsi que les pratiques des entreprises et les moyens qu’ont les représentants du personnel en matière de prévention. Il s’appuie sur une étude de terra[...]

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L’expertise CHSCT au prisme de la relation clients-fournisseurs

Raoul Nkuitchou nkouatchet |

Dans Les Mondes du Travail (n° 28, juin 2022)

L’expertise CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) a longtemps été l’occasion de nombreuses incompréhensions et tensions entre les différents acteurs de la prévention des risques professionnels dans les entreprises d’[...]

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Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ?

Savine Bernard ; Elsa Marcel ; Dara Jouanneaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2022)

L'armature juridique de la transition écologique ne peut rester l'apanage du droit de l'environnement. Seule une contamination de l'ensemble du droit économique, et notamment du droit du travail, par l'exigence de transition écologique peut oeuv[...]

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Les instances de représentation des salariés en 2019 : Le Comité social et économique (CSE) devient majoritaire, notamment dans les grandes entreprises

Denis Geleyn |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 079, décembre 2021)

En 2019, 41,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, employant 78,9 % des salariés, sont couvertes par au moins une instance de représentation des salariés. Les CSE (comité social et économique) sont en place da[...]

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Pratiques d’ergonomes et dynamiques de transformation dans le cadre de l’expertise SSCT pour les CSE

Claire Violleau ; Bernard Dugué |

Dans Activités (Vol 18, n° 1, 2021/1)

L’expertise CHSCT – désormais expertise pour les CSE en santé, sécurité et conditions de travail – est une forme de pratique de l’ergonomie. Si ce n’est pas la seule discipline à intervenir dans ce cadre, nous supposons néanmoins qu’elle y répon[...]

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Entre "culture de prévention" et contre-pouvoir : la formation en santé au travail des représentants du personnel

Louis-Marie Barnier ; Paul Bouffartigue ; Sonia Granaux ; Jean-René Pendaries |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

Comment sont formés les représentants des salariés dans les instances compétentes en matière de santé et sécurité au travail ? Une enquête fondée principalement sur l’observation, en 2016-2017, de cinq stages d’accompagnement à une prise de mand[...]

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Les instances de représentation des salariés des entreprises en 2018 : Une implantation très progressive du comité social et économique

Denis Geleyn ; Sébastien Hallépée ; Cécile Higounenc |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 002, janvier 2021)

Les ordonnances du 22 septembre 2017 modifient le système de représentation des salariés dans les entreprises. Elles conduisent à la désignation d’une unique instance élue, le comité social et économique (CSE), qui doit se substituer d’ici fin 2[...]

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Entreprise « éclatée » et périmètre de la représentation collective

Nadine Thévenot, dir. ; Maé Geymond ; Coralie Perez ; Corinne Perraudin ; Julie Valentin ; François-Xavier Devetter | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021

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Droit à la santé et à la sécurité des travailleurs temporaires

Michel Miné |

Dans Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2020)

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Expertise et post-expertise en risques psychosociaux au travail : Quelle appropriation suite au départ de l’expert ?

Tarik Chakor |

Dans Revue française de gestion (n° 287, 2020/2)

Que se passe-t-il une fois l’expert parti ? Cette recherche analyse un cas d’expertise et de post-expertise en risques psychosociaux au travail (RPS), autour des conditions d’appropriation (ou de non-appropriation) des préconisations par les act[...]

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Controverse : Le CSE et le droit à la participation des travailleurs : des victimes collatérales de la covid-19 ?

Savine Bernard |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2020)

Les crises mettent à l'épreuve les institutions. Elles en révèlent parfois leurs ressources et leurs capacités d'adaptation. Elles peuvent aussi en dévoiler les fragilités. La mise en place du comité social économique et la disparition du CHSCT [...]

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Le CHSCT de l'entreprise de travail et l'expertise au sein de l'entreprise utilisatrice

Anne Berriat |

Dans Droit social (n° 5, mai 2020)

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Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite

Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]

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Comment contribuer au développement des pratiques des représentants du personnel dans les CHSCT : le cas d’une recherche‑intervention à la SNCF

Yann Poley ; Johann Petit |

Dans Activités (vol. 16, n° 2, 2019/2)

Cet article présente les principales conclusions d’une thèse en ergonomie portant sur le travail des représentants du personnel dans plusieurs CHSCT de la SNCF. Ces éléments sont de nature à éclairer certains déterminants d’une activité qu’il s’[...]

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Les salariés utilisent-ils les outils de prévention des risques professionnels ?

Thomas Coutrot |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 028, juin 2019)

Près de neuf salariés sur dix reçoivent des informations sur les risques que leur travail fait courir à leur santé ou à leur sécurité, notamment via des formations spécifiques ou lors de visites avec un médecin du travail. Cependant, les femmes [...]

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Le délit d’entrave : quelles sanctions ?

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 66, février 2019)

Premières lignes : Le délit d’entrave peut être défini comme une atteinte à la constitution ou au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. L’ensemble de ces institutions est concerné : aussi bien le comité social et économiq[...]

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Mémo social. 2019. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Lisiane Fricotté, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2019

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social [...]

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texte imprimé

La représentation du personnel à l'épreuve de la santé au travail : bilan pour les CHSCT et prerspectives pour les CSE

Johann Petit, dir. ; Bernard Dugué, dir. ; Loïc Lerouge, dir. | Paris : L'Harmattan | 2019

La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites "Macron" a profondément redessiné le droit de la représentation du personnel en France. Cette reconfiguration n'a pas été sans impact sur les politiques de sa[...]

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Prévenir durablement l'usure professionnelle : l’exemple de deux services dans une collectivité territoriale

Audrey Dassens ; Johann Spitz |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 8, décembre 2018)

Dans un contexte économique tendu, une évolution des exigences des administrés, un vieillissement important des agents, une collectivité de 10 000 habitants a mis en place une démarche de prévention durable de l’usure professionnelle avec l’aide[...]

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"... à celui qui n'a pas, même ce qu'il a lui sera retiré". La disparition du CHSCT et la santé au travail dans la décision du Conseil constitutionnel du 21 mars 2018

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2018)

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Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?

Hélène Chamboredon ; Catherine Daniel |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 028, juin 2018)

La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation unique du personnel, jusque-là réservée aux entreprises de moins de 200 salariés, a été ouverte (par accord majoritaire pour les entreprises de 300 sa[...]

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Le caché de La Poste. La genèse de temps virtuels pour organiser le travail des facteurs

Nicolas Jounin |

Dans Revue de l'IRES (n° 93, 2017/3)

La Poste détermine le circuit des tournées de ses facteurs en référence à la durée nécessaire au tri et à la distribution du courrier correspondant à ce circuit. Jusqu’au début des années 2000, elle le faisait au moyen du chronométrage des diffé[...]

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La discussion des modèles d’action, une condition pour l’action des comités en santé et en sécurité au travail

Bernard Dugué ; Johann Petit |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 2, Printemps 2018)

Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) s’avère, en France, une pièce maitresse des dispositifs de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail dans les entreprises. Bien que son rôle soit de p[...]

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Déréaliser le travail pour tuer l’emploi. Un exemple d’évaluation de la charge de travail dans un projet de restructuration

Martin Eden ; Louise Hanoé |

Dans Agone (n° 62, 2018)

Si le discours sur la « résistance au changement » peut fleurir, c’est parce que, dans nos sociétés basées sur la propriété privée des moyens de production, le patronat a tout fait pour que l’entreprise reste une « boîte noire ». Rentrer dans l’[...]

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La réforme du droit du travail. Dossier partie 2 : Ordonnances du 22 septembre 2017

Frédéric Géa, dir. |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2018)

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Le lien santé-travail au prisme de la prévention. Perspectives juridiques : Perspectives juridiques

Emmanuelle Lafuma ; Cyril Wolmark |

Dans Pistes (vol. 20, n° 1, 2018)

La présente contribution éclaire les liens tissés par le droit entre travail et santé à la lumière de la conception juridique de la prévention et se propose d’examiner aussi dans quelle mesure la prévention promeut une discussion sur le travail.[...]

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Agir sur la santé au travail : Acteurs, dispositifs, outils et expertise autour des enjeux psychosociaux

Arnaud Mias, dir. ; Cyril Wolmark, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2018

L’appréhension des enjeux de santé au travail par le prisme des risques psychosociaux a provoqué ces dernières années de nombreuses initiatives promouvant dans les organisations de nouvelles démarches, de nouvelles fonctions et de nouvelles prat[...]

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Les CHSCT et le droit à l'expertise : recours et usages

Paul Bouffartigue ; Baptiste Giraud |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 7, décembre 2017)

Le droit d’expertise des CHSCT a été remis en question et ses conditions de mise en oeuvre durcies au moment-même où il semblait relativement installé, au terme d’une utilisation croissante. Son utilité a été contestée et discutée, et pas seulem[...]

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Intervenir dans l’entreprise pour soutenir la discussion sur le travail comme moyen de transformation : Action et conditions de l’action

Christophe Massot ; Pascal Simonet |

Dans Pistes (vol. 19, n° 3, 2017)

Le constat semble partagé, par différents champs des sciences sociales s’intéressant au travail, au sujet de la rétraction des scènes contemporaines de régulation du travail, qu’il s’agisse du CHSCT ou des relations hiérarchiques. À ce titre, au[...]

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La fusion des institutions représentatives du personnel porte-t-elle atteinte à leur capacité d'intervention en matière de santé et de sécurité au travail ?

Hervé Lanouzière ; Isabel Odoul-Asorey ; François Cochet |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2017)

La fusion des instances représentatives du personnel est l'une des mesures emblématiques des ordonnances « Macron » du 22 septembre 2007. Délégués du personnel, comité d'entreprise et comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail [...]

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Recueil de discours "marquants" prononcés par des ministres du travail. 1958-2002

Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle |

Dans Les cahiers du comité d'histoire (n° 21, novembre 2017)

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Le comité d'hygiène et de sécurité n'est pas soluble dans le comité social et économique : Ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales

Geneviève Pignarre |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2017)

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La fusion des institutions représentatives du personnel : Appauvrissement et confusion dans la représentation

Georges Borenfreund |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2017)

L'ordonnance se rapportant à la fusion des institutions représentatives du personnel marque un tournant important. Si le terrain avait déjà été bien préparé, ce texte n'en est pas moins porteur de réelles transformations qui touchent à la struct[...]

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Transition numérique et conditions de travail : vers une modernisation "réflexive" du travail ?

Vincent Mandinaud |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 6, septembre 2017)

Ce texte s’intéresse à la façon dont pourrait progresser le management de la transition numérique des organisations de travail. Pour nous, il s’agit d’orienter celle-ci dans le sens d’une amélioration des conditions de travail. L’observation mon[...]

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Travailler chez soi ou perdre son emploi ?

Adrien Jouan |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 6, septembre 2017)

Cet article entend contribuer à une réflexion critique sur le télétravail, menée à partir d’un cas « radical » de passage coercitif en télétravail permanent au sein d’une entreprise de taille intermédiaire implantée en France. L’article revient [...]

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Fusionner les instances représentatives du personnel : une fausse bonne idée ?

Kevin Guillas-Cavan |

Dans Eclairages (n° 006, juillet 2017)

L’idée de fusionner les instances représentatives du personnel pour « rendre le dialogue social plus efficace dans l’entreprise » comme l’annonce la feuille de route remise par le gouvernement d’Édouard Philippe aux organisations syndicales et p[...]

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Les acteurs de la justice sociale. Dossier

Christophe Radé, dir. |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 2017)

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Le CHSCT : compétent pour tout travailleur placé à quelque titre que ce soit sous l'autorité de l'employeur

Anne-Laure Mazaud |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2017)

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Désignation d'un représentant syndical au CHSCT

Isabel Odoul-Asorey |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2017)

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L’enjeu de la prévention primaire lors des projets de changement : quelle place pour le CHSCT ? Quels apports de « l’expertise » ?

Ludovic Ponge ; Bernard Dugué |

Dans Activités (vol. 14, n° 1, 2017/1)

Cet article cherche à souligner l’importance de développer la capacité des CHSCT à agir pour une meilleure prise en compte de la prévention primaire dans le cadre des projets de changement. Il s’agit de montrer, à partir de l’identification des [...]

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Clinique du travail et évolutions du droit : Séminaire interdisciplinaire de psychodynamique du travail

Nicolas Chaignot Delage, dir. ; Christophe Dejours, dir. ; Séminaire "Clinique du travail et évolutions du droit" (Mars 2012 à septembre 2014; CNAM - LPTA - Laboratoire de Psychodynamique du Travail et de l’Action, Paris) | Paris : PUF - Presses universitaires de France | 2017

Comment, par ses investigations, le clinicien peut-il éclairer la démarche du juriste ? Comment, par sa rationalité normative, le droit peut-il conforter l’action de la clinique du travail en faveur de l’émancipation du sujet ? Dans le cadre d’u[...]

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Syndicalisme et santé au travail

Lucie Goussard, dir. ; Guillaume Tiffon, dir. | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | 2017

À l’heure où se multiplient les témoignages de salariés en souffrance et s’accumulent les études faisant état d’une dégradation des conditions de travail, les organisations syndicales sont plus que jamais attendues sur le terrain de la préventio[...]

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Sous-traitance, un droit clandestin à négocier le travail : Étude de cas dans le travail aéroportuaire

Louis-Marie Barnier |

Dans Chroniques du travail (n° 6, décembre 2016)

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Les aménagements conventionnels des institutions représentatives du personnel après la loi du 17 août 2015

Henrik de Brier |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2016)

La loi du 17 août 2015, relative au dialogue social et à l'emploi, a profondément remanié certaines règles ayant trait à la représentation des salariés. Si cette représentation pouvait déjà s'organiser au niveau de chaque établissement distinct,[...]

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Retour sur le CHSCT et son droit à l'expertise

Nathalie Ferré |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2016)

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Représentation du personnel et santé des travailleurs : persistance des enjeux et turbulences législatives

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Travailler (n° 35, 2016/1)

La reconfiguration des instances de représentation du personnel par la loi du 17 août 2015 n’a pas entamé, autant qu’on le craignait, leur rôle central en matière de protection de la santé au travail. En particulier, le CHSCT, qu’une partie du p[...]

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Délégation unique du personnel et regroupement des IRP

Leslie Nicolaï ; Grégory Chastagnol |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 40, juillet 2016)

Point spécial : Délégation unique du personnel et regroupement des IRP. La loi «Rebsamen» a étendu la possibilité de mettre en place une délégation unique du personnel. Les entreprises de 50 à moins de 300 salariés peuvent désormais créer une DU[...]

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L’influence des CHSCT sur le bien-être des salariés et sur les accidents du travail : Une étude exploratoire

Grégor Bouville |

Dans Revue de gestion des ressources humaines (n° 101, juillet-août-septembre 2016)

La présence d’une instance représentative du personnel en charge de la santé-sécurité au travail a été associée à un bien-être plus élevé des salariés dans la littérature, mais les mécanismes expliquant ce lien éventuel sont peu explorés. Notre [...]

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La promotion du « dialogue social » dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelle

Sylvaine Laulom ; Cécile Nicod ; Arnaud Mias ; Cécile Guillaume ; Jean-Michel Denis ; Paul Bouffartigue |

Dans La Nouvelle Revue du Travail (n° 8, 2016)

À la fin de l’été 2015, deux textes, de nature différente, se sont succédés qui marquent un déplacement important en direction de la promotion de la négociation collective et du « dialogue social » en entreprise. Le 17 août, la loi dite Rebsamen[...]

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Stratégie d’expertise : Développement et/ou orientation de la connaissance ?

Mathilde Caron, dir. |

Dans Sciences de la société (n° 95, 2015)

L’expertise est définie comme l’opération ponctuelle réalisée par une personne possédant un savoir de spécialiste dans une science, un art, un métier. Elle consiste en l’étude d’un objet afin de délivrer un avis au profit du commanditaire. Son s[...]

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La prévention des risques profesionnels

Matthieu Babin ; Jean-Luc Amour |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 36, février 2016)

L’employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Sa responsabilité civile propre est susceptible d’être engagée à la suite de tout accident ou maladie prof[...]

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"Performances Humaines & Techniques" d’hier vers aujourd’hui

Marie Christol-Souviron, dir. ; Sylvain Leduc, dir. ; Annie Drouin, dir. ; Pascal Etienne, dir. | Toulouse : Octarès | Travail et activité humaine | 2016

Cet ouvrage est l’occasion de revisiter la revue "Performances Humaines & Techniques". Le choix des articles a été guidé par les contributions "d’hier" des auteurs qui sont toujours d’actualité et par leur apport majeur pour la discipline. Certa[...]

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Les représentants du personnel

Thomas Breda | Paris : Les Presses de Sciences Po | Sécuriser l'emploi | 2016

Délégués du personnel, élus au comité d'entreprise ou au CHSCT, délégués syndicaux… La France compte plus d'un demi-million de représentants du personnel. Si l’on pointe volontiers un dialogue social défaillant dans ce pays, on peut s’étonner du[...]

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Quels moyens pour le CHSCT ?

Romain Zannou ; Fabrice Février |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2015)

L'année avait mal commencé pour le CHSCT, la préparation de la loi Rebsamen ayant un temps fait craindre pour l'avenir de l'institution. La loi publiée a dissipé une partie de ces inquiétudes, même si l'intégration du CHSCT à la délégation uniqu[...]

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L'entreprise et les addictions

Lucie Gautier |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 33, novembre 2015)

Point spécial : L’entreprise et les addictions. La consommation de tabac, d’alcool ou de drogues par les salariés est un problème grave qui peut avoir de nombreuses répercussions en termes d’absentéisme, de maladie ou d’accidents du travail. Ell[...]

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Loi Rebsamen. Dossier

Franck Petit, dir. |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2015)

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Droit disciplinaire

Sandra Limou ; Marie Mourat |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 28, avril 2015)

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Sauvegarder et renforcer le CHSCT : un enjeu majeur de santé au travail

Loïc Lerouge ; Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 4, avril 2015)

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Droit du travail et qualité de vie au travail. Dossier

Olivier Dutheillet de Lamothe, dir. ; Jacques Barthélémy, dir. |

Dans Droit social (n° 2, février 2015)

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Les experts du comité d'entreprise

Michel Morand ; Jean-Julien Jarry ; Gwennhaël François |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 26, février 2015)

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Une intervention de clinique sociologique auprès de services culturels en souffrance Vers une co-construction de la santé au travail ? : Communication au Colloque fondateur du réseau International de Sociologie Clinique, 7-8-9 avril 2015, Paris

Frédéric Séchaud | 2015

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Les risques du travail : pour ne pas perdre sa vie à la gagner

Annie Thébaud-Mony, dir. ; Philippe Davezies, dir. ; Laurent Vogel, dir. ; Serge Volkoff, dir. | Paris : La Découverte | 2015

Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n’ont pas disparu : les manutentions lourdes, l’exposition professionnelle aux c[...]

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Le sexisme dans le monde du travail : entre déni et réalité

Brigitte Grésy ; Marie Becker ; France. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes | Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé | 2015

A la suite de l'enquête sur les relations professionnelles entre les femmes et les hommes lancée, en juin 2013, dans neuf grandes entreprises françaises, le Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP) a d[...]

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La consultation du comité d'entreprise n'implique pas toujours celle du CHSCT

Fabrice Signoretto |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2014)

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Quelle coordination et quelle solidarité dans la prévention des risques professionnels pour les salariés d'entreprises sous-traitantes ?

Claire Morin |

Dans Chroniques du travail (n° 4, décembre 2014)

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Le travail contre nature ? : Syndicats et environnement. Dossier

Verity Burgmann |

Dans Mouvements (n° 80, 2014/4)

Les modes de production et de consommation doivent être réorientés : l’objectif est désormais très largement partagé. Associations et ONG sont aux avant-postes de la lutte dans ce domaine, comme on a pu le constater lors de la dernière conférenc[...]

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Un lean mal accompagné génère des RPS : illustration autour du cas d'une cuisine centrale

Elodie Montreuil |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 1, octobre 2014)

Le cas présenté ici est celui d’une société de restauration collective pour laquelle nous sommes intervenus suite à une alerte du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) relative à l’apparition de fortes violences inte[...]

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Suicide et travail : état de la recherche internationale. Dossier

Congrès: Colloque international de Psychopathologie et Psychodynamique du Travail « Suicide et travail » (7è; 11 et 12 octobre 2013; Paris) ; Isabelle Gernet ; Loïc Lerouge ; Angelo Soares ; Paul Jobin ; Yu-Hwei Tseng ; Hsin-Hsing Chen ; Thung-Hong Lin ; Wei-Ling Tseng ; Yi-Ling Lin ; Claire Pagès ; François Aubry ; Yves Couturier |

Dans Travailler (n° 31, 2014/1)

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L'argent, les syndicats et les élus du personnel. Dossier

Dans Droit social (n° 9, septembre 2014)

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L'expertise du CHSCT : un droit conditionné

Fabrice Signoretto |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2014)

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CHSCT et le dialogue social : Maîtriser les pratiques et leur donner du sens

Michèle Rescourio-Gilabert | Rueil-Malmaison : Liaisons sociales | 2014

Le CHSCT a pour mission de "contribuer à l'amélioration des conditions de travail". Dans une entreprise, le sujet peut être sans limite et on peut légitimement se demander ce qui peut bien échapper au CHSCT avec une définition aussi large ! C'es[...]

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Les CHSCT au milieu du gué : Trente-trois propositions en faveur d'une instance de représentation du personnel dédiée à la protection de la santé au travail

Pierre-Yves Verkindt | 2014

Le professeur Pierre-Yves VERKINDT a remis ce 28 février 2014 un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et l’a présenté au Comité d’Orientation des Conditions de travail qui regroupe notamment les partenaires s[...]

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Discriminations en entreprise : Employeurs et salariés : guide pour lutter contre les discriminations

Gwénaëlle Leray | Le Mans : Gereso | L'essentiel pour agir | 2014

Nationalité, origine, âge, état de santé, situation de famille, orientation sexuelle, apparence physique, opinion politique, convictions religieuses... Autant de critères régulièrement associés à une discrimination dans l'entreprise ! Quelles so[...]

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Evaluation de l'impact de missions « risques psychosociaux » du cabinet SECAFI : Rapport final

Paul Bouffartigue, dir. ; Jacques Bouteiller ; Baptiste Giraud ; Christophe Massot ; Jean-René Pendaries | Aix-en-Provence : LEST | Rapport de recherche du LEST | 2014

« Quel est l’impact des missions « RPS » du cabinet SECAFI ? ». Cette question n’est simple qu’en apparence : à quelle échéance l’évaluer ? Quelles sont les dimensions pertinentes de la vie de l’établissement à prendre en compte ? Quels indicate[...]

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Les facteurs psychosociaux de risques au travail et la santé : une approche par genre des données statistiques nationales

Anne-Marie Nicot | Lyon : ANACT | 2014

Pour tenter de mieux comprendre les liens entre ces différentes questions et registres d’observation, l’Anact a décidé d’engager un travail exploratoire sur ce que les données statistiques nationales permettent d’établir comme liens entre les fa[...]

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Organisation, gestion productive et santé au travail

François Aballéa, dir. ; Arnaud Mias, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2014

Si les sociologues précurseurs ont pu s’intéresser à l’impact des conditions de travail sur la santé des salariés et plus particulièrement des ouvriers, force est de reconnaître que la thématique de la santé au travail est restée discrète chez l[...]

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Elus CHSCT face aux "risques psychosociaux" : une typologie des pratiques de prévention

Paul Bouffartigue ; Christophe Massot |

Dans Chroniques du travail (n° 3, décembre 2013)

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Espaces de travail : dossier

Caroline Werkoff, dir. |

Dans Cadres CFDT (n° 457, décembre 2013)

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La prévention des risques professionnels vue par les médecins du travail

Thomas Coutrot ; Quitterie Roquebert ; Nicolas Sandret |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 055, Septembre 2013)

Selon les médecins du travail qui ont réalisé l’enquête Sumer 2010, plus de la moitié des salariés sont couverts par un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et disposent dans leur établissement d’un document d’évaluation de[...]

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La loi relative à la sécurisation de l'emploi. Première partie : Créer de nouveaux droits pour les salariés. Dossier

Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Barthélémy ; Dominique Rousseau ; David Rigaud ; Nicole Maggi-Germain ; Jean-Marie Luttringer ; Sébastien Tournaux ; Frédéric Géa ; Pierre-Yves Verkindt ; François Cochet ; Gilles Auzero |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2013)

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L'information économique et sociale des salariés et de leurs représentants, histoire d'un enjeu de société. Dossier

Isabelle Chambost ; Béatrice Touchelay ; Michel Capron ; Danièle Fraboulet ; Catherine Vuillermot ; Mathieu Floquet ; Pierre Labardin ; Alain Mikol ; Eric Drais ; Nathalie Dedessus-Le-Moustier ; Jean-Luc Metzger ; Olivier Cléach ; Salvatore Maugeri ; Gérard Alezard |

Dans Economies et sociétés (tome XLVII, n° 8, août 2013)

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Apports et limites d'une démarche de concertation sociale : exemple d'un accompagnement à la constitution d'un dispositif de prévention des risques psychosociaux dans six structures hospitalières

Philippe Anton ; Gérard Valléry |

Dans Les Mondes du Travail (n° 13, Juin 2013)

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Le CHSCT : Mise en place, fonctionnement, missions. (A jour de la loi sur la sécruisation de l'emploi)

Julie Castro ; Sandra Limou ; Natacha Marignier ; Thierry Ruckebusch |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 9, juin 2013)

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CHSCT : quel contrôle de l'expertise ?

Jean-Benoît Cottin ; Emmanuelle Lafuma |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2013)

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Discrimination et harcèlements au travail

France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : La Documentation française | travailler mieux, la santé et la sécurité au travail | 2013

Le harcèlement et la discrimination au travail ont de graves répercussions sur la santé des travailleurs qui ont à la subir. Afin de permettre à chacun de connaître ses droits et ses obligations dans ces domaines, ce guide, illustré par de très [...]

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Guide des risques psychosociaux en entreprise : Fiches pratiques, leviers d'action, dispositifs juridiques

Caroline Moyat-Ayçoberry | Le Mans : Gereso | L'essentiel pour agir | 2013

Les symptômes du stress affectent un nombre croissant de salariés en France et en Europe. Les risques psychosociaux sont perceptibles dans les entreprises et les organisations, dans lesquelles on constate une augmentation de l'absentéisme, du tu[...]

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La prévention des risques psychosociaux

Sylvie Brunet ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2013

Cinq ans après l’Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d’urgence sur la prévention du stress en France, le CESE a souhaité procéder à un état des lieux des risques psychosociaux et formuler de[...]

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La santé n'a pas de prix : Voyage au coeur des Comités Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Serge Volkoff, Préfacier, etc. ; Louis-Marie Barnier ; Hélène Adam | Paris : Syllepse | Le Présent Avenir | 2013

Dans les entreprises, la santé au travail est un sujet de débats, d'inquiétudes et d'intervention. C'est au sein des Comités Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) que cette question est prise en charge. Combien d'accidents sont évité[...]

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Santé et travail : déjouer les risques ?

François Sarfati ; Anne-Marie Waser |

Dans Sociologies pratiques (n° 26, 2013/1)

La mise en évidence des maux du travail, dans une conjoncture économique dégradée, a tendance à faire passer au second plan les satisfactions ou les possibilités de développement que celui-ci permet aussi dans certaines conditions. Ce numéro se [...]

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(Se) Former pour transformer le travail : Dynamiques de constructions d'une analyse critique du travail

Catherine Teiger, dir. ; Marianne Lacomblez, dir. | Québec [Canada] : Presses de l'Université de Laval - PUL | Santé et sécurité du travail | 2013

La formation en santé et sécurité au travail revient sur le devant de la scène. Ce livre rédigé par un collectif international et interdisciplinaire expose les multiples facettes du projet d’une formation pour les acteurs des milieux de travail [...]

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Expertise, syndicalisme et conditions de travail : Dossier

Odile Henry ; Ludovic Jamet ; Arnaud Mias ; Jean-Noël Jouzel ; Paula Cristofalo ; Corinne Delmas ; Yves Lochard |

Dans Revue de l'IRES (n° 74, 2012/3)

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Travail et santé : un nouveau défi pour les organisations syndicales

Lucie Goussard |

Dans Les Mondes du Travail (n° 11, Février 2012)

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Acteurs et instances. Santé et sécurité au travail dans la fonction publique

DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) | Ressources humaines | 2012

Ce document, qui se présente sous forme de kit, est destiné aux acteurs et aux instances liées à la Santé et à la sécurité au travail dans la fonction publique. L'ensemble de la réglementation et des éléments pratiques pour la mise en oeuvre des[...]

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Mandascop : Mandats des organisations syndicales de salariés et d'employeurs : Savoirs, Compétences, Profils

Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; CEDAET ; Chantal Labruyère ; Samira Mahlaoui ; Christine Martinez ; M. Rousseau ; Frédéric Séchaud | Issy-les-Moulineaux : Les Éditions de l'Atelier/RDS | 2012

Le MANDASCOP est un outil à la disposition des organisations syndicales de salariés ou d’employeurs pour informer, désigner, former et accompagner leurs mandataires. Depuis plusieurs années, ces organisations sont préoccupées par le nombre croi[...]

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Nouvelles technologies et droit des relations de travail : essai sur une évolution des relations de travail

Matthieu Démoulain | Paris : Panthéon-Assas | Thèses | 2012

De Kheops à Internet, des nanotechnologies à la téléportation, les nouvelles technologies rythment la vie des hommes. Fruits de leur intelligence, outils de grands travaux, moteurs de diffusion des savoirs, elles sont cause et effet des progrès [...]

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Souffrance au travail : regards croisés sur des cas concrets ; comprendre, prévenir, agir

CFDT - Confédération française démocratique du travail ; Christophe Dejours, Collaborateur | Lyon : Chronique sociale | Comprendre la société | 2012

Ce livre analyse les difficultés d'ordre psychologique, affectif et relationnel auxquelles peuvent être confrontés tous les travailleurs, quelles que soient les entreprises dans lesquelles ils sont acteurs. Il entend donner ou redonner sa place [...]

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Vulnérabilités au travail : naissance et actualité de la psychopathologie du travail

Claude Veil | Toulouse : Erès | Clinique du travail | 2012

Dans le contexte contemporain d'une intensification des exigences du travail et d'une réduction des moyens permettant de faire face à celles-ci, les analyses de Claude Veil montrent, à partir de sa pratique clinique, comment ceux désignés à son [...]

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