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CHSCTSynonyme(s)COMITE HYGIENE SECURITE CONDITION DE TRAVAIL |



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Droit à la santé et à la sécurité des travailleurs temporaires / Michel Miné in Revue de droit du travail, n° 9 (septembre 2020)
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Expertise et post-expertise en risques psychosociaux au travail / Tarik Chakor in Revue française de gestion, n° 287 (2020/2)
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[article]
Titre : Expertise et post-expertise en risques psychosociaux au travail : Quelle appropriation suite au départ de l’expert ? Type de document : document électronique Auteurs : Tarik Chakor Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 13-33 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
SANTE AU TRAVAIL ; RISQUE PSYCHOSOCIAL ; CONSEIL EN MANAGEMENT ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER ; SECTEUR PRIVE ; PRATIQUE DE GRH ; SOCIOLOGIE ; PROJET ; ETUDE DE CAS ; CHSCT ; FRANCE
Organisme Cité
Cabinet DAVEOSMots-clés : sociologie de la traduction Résumé : Que se passe-t-il une fois l’expert parti ? Cette recherche analyse un cas d’expertise et de post-expertise en risques psychosociaux au travail (RPS), autour des conditions d’appropriation (ou de non-appropriation) des préconisations par les acteurs d’une clinique de soins. L’auteur met en évidence un processus de renversement stratégique et de traduction empêchée, lui permettant de discuter la question de l’appropriation stratégique des outils et dispositifs de gestion en management de la santé au travail. Document Céreq : Non En ligne : https://doi.org/10.3166/rfg.2020.00416 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68193
in Revue française de gestion > n° 287 (2020/2) . - pp. 13-33[article] Expertise et post-expertise en risques psychosociaux au travail : Quelle appropriation suite au départ de l’expert ? [document électronique] / Tarik Chakor . - 2020 . - pp. 13-33.
Langues : Français (fre)
in Revue française de gestion > n° 287 (2020/2) . - pp. 13-33
Catégories : Thésaurus CEREQ
SANTE AU TRAVAIL ; RISQUE PSYCHOSOCIAL ; CONSEIL EN MANAGEMENT ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER ; SECTEUR PRIVE ; PRATIQUE DE GRH ; SOCIOLOGIE ; PROJET ; ETUDE DE CAS ; CHSCT ; FRANCE
Organisme Cité
Cabinet DAVEOSMots-clés : sociologie de la traduction Résumé : Que se passe-t-il une fois l’expert parti ? Cette recherche analyse un cas d’expertise et de post-expertise en risques psychosociaux au travail (RPS), autour des conditions d’appropriation (ou de non-appropriation) des préconisations par les acteurs d’une clinique de soins. L’auteur met en évidence un processus de renversement stratégique et de traduction empêchée, lui permettant de discuter la question de l’appropriation stratégique des outils et dispositifs de gestion en management de la santé au travail. Document Céreq : Non En ligne : https://doi.org/10.3166/rfg.2020.00416 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68193 Controverse : Le CSE et le droit à la participation des travailleurs : des victimes collatérales de la covid-19 ? / Savine Bernard in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2020)
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[article]
Titre : Controverse : Le CSE et le droit à la participation des travailleurs : des victimes collatérales de la covid-19 ? Type de document : document électronique Auteurs : Savine Bernard Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 440-447 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
CRISE SANITAIRE ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; EXPRESSION DES SALARIES ; CHSCT ; HYGIENE-SECURITE ; SANTE AU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONFLIT DU TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCEMots-clés : Covid-19 Résumé : Les crises mettent à l'épreuve les institutions. Elles en révèlent parfois leurs ressources et leurs capacités d'adaptation. Elles peuvent aussi en dévoiler les fragilités. La mise en place du comité social économique et la disparition du CHSCT avaient fait craindre un affaissement du droit à la participation en matière de santé au travail. Aussi, l'effectivité des droits à l'information et à la consultation dans les entreprises en période de pandémie apparaît comme une sorte de test. À cet égard, la politique gouvernementale s'est révélée ambivalente. Après avoir célébré les bienfaits du dialogue social en entreprise, le gouvernement a pris argument de l'urgence sanitaire pour compresser des délais de consultation du CSE faisant craindre que ses prérogatives soient privées d'effet utile. Le CSE et plus largement le droit à la participation des travailleurs sont-ils à compter parmi les victimes collatérales de la covid-19 ? Savine Bernard, avocate au barreau de Paris, et Vincent Roulet, maître de conférences à l'Université de Tours et avocat au cabinet Eversheds Sutherland, proposent des analyses nettement opposées. Preuve, s'il en fallait une, que la conception du dialogue social ne fait pas consensus. Aux yeux de Savine Bernard, tant l'impossibilité matérielle de saisir efficacement les tribunaux que la réduction des délais ont affaibli les prérogatives du CSE alors même que l'urgence sanitaire en révélait l'impérieuse nécessité. Vincent Roulet retient au contraire que ces aménagements proportionnés n'ont pas nui à l'activité des CSE, les entreprises n'ayant pas pris pour prétexte de cette accélération du temps de la consultation pour restreindre les échanges avec les représentants du personnel. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0108 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68114
in Revue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2020) . - pp. 440-447[article] Controverse : Le CSE et le droit à la participation des travailleurs : des victimes collatérales de la covid-19 ? [document électronique] / Savine Bernard . - 2020 . - pp. 440-447.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2020) . - pp. 440-447
Catégories : Thésaurus CEREQ
CRISE SANITAIRE ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; EXPRESSION DES SALARIES ; CHSCT ; HYGIENE-SECURITE ; SANTE AU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONFLIT DU TRAVAIL ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCEMots-clés : Covid-19 Résumé : Les crises mettent à l'épreuve les institutions. Elles en révèlent parfois leurs ressources et leurs capacités d'adaptation. Elles peuvent aussi en dévoiler les fragilités. La mise en place du comité social économique et la disparition du CHSCT avaient fait craindre un affaissement du droit à la participation en matière de santé au travail. Aussi, l'effectivité des droits à l'information et à la consultation dans les entreprises en période de pandémie apparaît comme une sorte de test. À cet égard, la politique gouvernementale s'est révélée ambivalente. Après avoir célébré les bienfaits du dialogue social en entreprise, le gouvernement a pris argument de l'urgence sanitaire pour compresser des délais de consultation du CSE faisant craindre que ses prérogatives soient privées d'effet utile. Le CSE et plus largement le droit à la participation des travailleurs sont-ils à compter parmi les victimes collatérales de la covid-19 ? Savine Bernard, avocate au barreau de Paris, et Vincent Roulet, maître de conférences à l'Université de Tours et avocat au cabinet Eversheds Sutherland, proposent des analyses nettement opposées. Preuve, s'il en fallait une, que la conception du dialogue social ne fait pas consensus. Aux yeux de Savine Bernard, tant l'impossibilité matérielle de saisir efficacement les tribunaux que la réduction des délais ont affaibli les prérogatives du CSE alors même que l'urgence sanitaire en révélait l'impérieuse nécessité. Vincent Roulet retient au contraire que ces aménagements proportionnés n'ont pas nui à l'activité des CSE, les entreprises n'ayant pas pris pour prétexte de cette accélération du temps de la consultation pour restreindre les échanges avec les représentants du personnel. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0108 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=68114 Le CHSCT de l'entreprise de travail et l'expertise au sein de l'entreprise utilisatrice / Anne Berriat in Droit social, n° 5 (mai 2020)
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[article]
Titre : Le CHSCT de l'entreprise de travail et l'expertise au sein de l'entreprise utilisatrice Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Berriat Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 464-468 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
CHSCT ; CONDITION DE TRAVAIL ; EXPERTISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; DROIT SYNDICAL ; TRAVAIL INTERIMAIRE ; ETUDE DE CAS ; FRANCE
Organisme Cité
MANPOWER ; FeedbackDocument Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=202005&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67299
in Droit social > n° 5 (mai 2020) . - pp. 464-468[article] Le CHSCT de l'entreprise de travail et l'expertise au sein de l'entreprise utilisatrice [texte imprimé] / Anne Berriat . - 2020 . - pp. 464-468.
Langues : Français (fre)
in Droit social > n° 5 (mai 2020) . - pp. 464-468
Catégories : Thésaurus CEREQ
CHSCT ; CONDITION DE TRAVAIL ; EXPERTISE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; DROIT SYNDICAL ; TRAVAIL INTERIMAIRE ; ETUDE DE CAS ; FRANCE
Organisme Cité
MANPOWER ; FeedbackDocument Céreq : Non En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=202005&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67299
Titre : Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite Type de document : texte imprimé Auteurs : Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur Editeur : Paris : Groupe Liaisons Année de publication : 2020 Collection : Numéro Hors-série Importance : 1479 p. Note générale : Numéro annuel Hors-série. Fait partie de l'abonnement à Liaisons sociales, le quotidien. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; APPRENTISSAGE ; COMITE D'ENTREPRISE ; CHSCT ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONGE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; DEMISSION ; CHEF D'ENTREPRISE ; EVALUATION DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; RECRUTEMENT ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; PLAN SOCIAL ; EXPRESSION DES SALARIES ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; CONGE PARENTAL ; FORME D'EMPLOI ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; PARTICIPATION AUX BENEFICES ; RETRAITE ; SALAIRE ; SALARIE ; SANTE AU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; MEDECIN DU TRAVAIL ; STAGE DE FORMATION ; ORGANISATION SYNDICALE ; DROIT SYNDICAL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL A DOMICILE ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL INTERIMAIRE ; TRAVAILLEUR MIGRANT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; REPRESENTANT ; PROTECTION SOCIALE ; SECURITE SOCIALE ; CHOMAGE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; GUIDE ; FRANCERésumé : Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète.
D’un usage facile, Le mémo social est conçu pour faciliter vos recherches : un index thématique de 2 700 entrées, 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, CSE, négociation collective, prévoyance...
Cette nouvelle édition 2020 prend notamment en compte les dernières nouveautés en matière : D’apprentissage, D'épargne salariale, De rupture conventionnelle, De formation professionnelle.
D'autres sujets ont été développés notamment les travailleurs handicapés, les formalités en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle et la généralisation du comité social et économique au 1er janvier 2020 et donc la suppression du comité d’entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT. (source éditeur)Document Céreq : Non En savoir plus : Présentation et sommaire sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67828 Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite [texte imprimé] / Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur . - Paris : Groupe Liaisons, 2020 . - 1479 p.. - (Numéro Hors-série) .
Numéro annuel Hors-série. Fait partie de l'abonnement à Liaisons sociales, le quotidien.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; APPRENTISSAGE ; COMITE D'ENTREPRISE ; CHSCT ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONGE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; DEMISSION ; CHEF D'ENTREPRISE ; EVALUATION DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; RECRUTEMENT ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; PLAN SOCIAL ; EXPRESSION DES SALARIES ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; CONGE PARENTAL ; FORME D'EMPLOI ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; PARTICIPATION AUX BENEFICES ; RETRAITE ; SALAIRE ; SALARIE ; SANTE AU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; MEDECIN DU TRAVAIL ; STAGE DE FORMATION ; ORGANISATION SYNDICALE ; DROIT SYNDICAL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL A DOMICILE ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL INTERIMAIRE ; TRAVAILLEUR MIGRANT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; REPRESENTANT ; PROTECTION SOCIALE ; SECURITE SOCIALE ; CHOMAGE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; GUIDE ; FRANCERésumé : Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète.
D’un usage facile, Le mémo social est conçu pour faciliter vos recherches : un index thématique de 2 700 entrées, 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, CSE, négociation collective, prévoyance...
Cette nouvelle édition 2020 prend notamment en compte les dernières nouveautés en matière : D’apprentissage, D'épargne salariale, De rupture conventionnelle, De formation professionnelle.
D'autres sujets ont été développés notamment les travailleurs handicapés, les formalités en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle et la généralisation du comité social et économique au 1er janvier 2020 et donc la suppression du comité d’entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT. (source éditeur)Document Céreq : Non En savoir plus : Présentation et sommaire sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67828 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1023512 O-59-20 Périodique CEREQ Bibliothèque Disponible Comment contribuer au développement des pratiques des représentants du personnel dans les CHSCT : le cas d’une recherche‑intervention à la SNCF / Yann Poley in Activités, vol. 16, n° 2 (2019/2)
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PermalinkLes salariés utilisent-ils les outils de prévention des risques professionnels ? / Thomas Coutrot in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 028 (juin 2019)
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PermalinkLe délit d’entrave : quelles sanctions ? in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 66 (février 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkPrévenir durablement l'usure professionnelle / Audrey Dassens in Revue des conditions de travail (La), n° 8 (décembre 2018)
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Permalink"... à celui qui n'a pas, même ce qu'il a lui sera retiré". La disparition du CHSCT et la santé au travail dans la décision du Conseil constitutionnel du 21 mars 2018 / Pierre-Yves Verkindt in Droit social, n° 9 (septembre 2018)
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PermalinkQue contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ? / Hélène Chamboredon in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 028 (juin 2018)
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PermalinkLe caché de La Poste. La genèse de temps virtuels pour organiser le travail des facteurs / Nicolas Jounin in Revue de l'IRES, n° 93 (2017/3)
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PermalinkLa discussion des modèles d’action, une condition pour l’action des comités en santé et en sécurité au travail / Bernard Dugué in Relations industrielles / Industrial relations, vol. 73, n° 2 (Printemps 2018)
PermalinkDéréaliser le travail pour tuer l’emploi. Un exemple d’évaluation de la charge de travail dans un projet de restructuration / Martin Eden in Agone, n° 62 (2018)
PermalinkLa réforme du droit du travail. Dossier partie 2 / Frédéric Géa in Droit social, n° 1 (janvier 2018)
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PermalinkLe lien santé-travail au prisme de la prévention. Perspectives juridiques / Emmanuelle Lafuma in Pistes, vol. 20, n° 1 (2018)
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PermalinkPermalinkPermalinkLes CHSCT et le droit à l'expertise / Paul Bouffartigue in Revue des conditions de travail (La), n° 7 (décembre 2017)
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PermalinkIntervenir dans l’entreprise pour soutenir la discussion sur le travail comme moyen de transformation / Christophe Massot in Pistes, vol. 19, n° 3 (2017)
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PermalinkLa fusion des institutions représentatives du personnel porte-t-elle atteinte à leur capacité d'intervention en matière de santé et de sécurité au travail ? / Hervé Lanouzière in Revue de droit du travail, n° 11 (novembre 2017)
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PermalinkRecueil de discours "marquants" prononcés par des ministres du travail. 1958-2002 / Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle in Les cahiers du comité d'histoire, n° 21 (novembre 2017)
PermalinkLe comité d'hygiène et de sécurité n'est pas soluble dans le comité social et économique / Geneviève Pignarre in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2017)
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PermalinkLa fusion des institutions représentatives du personnel / Georges Borenfreund in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2017)
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PermalinkTransition numérique et conditions de travail : vers une modernisation "réflexive" du travail ? / Vincent Mandinaud in Revue des conditions de travail (La), n° 6 (septembre 2017)
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PermalinkTravailler chez soi ou perdre son emploi ? / Adrien Jouan in Revue des conditions de travail (La), n° 6 (septembre 2017)
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PermalinkFusionner les instances représentatives du personnel : une fausse bonne idée ? / Kevin Guillas-Cavan in Eclairages, n° 006 (juillet 2017)
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PermalinkLes acteurs de la justice sociale. Dossier / Christophe Rade in Droit social, n° 7-8 (juillet-août 2017)
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PermalinkLe CHSCT : compétent pour tout travailleur placé à quelque titre que ce soit sous l'autorité de l'employeur / Anne-Laure Mazaud in Revue de droit du travail, n° 6 (juin 2017)
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PermalinkDésignation d'un représentant syndical au CHSCT / Isabel Odoul-Asorey in Revue de droit du travail, n° 5 (mai 2017)
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PermalinkL’enjeu de la prévention primaire lors des projets de changement : quelle place pour le CHSCT ? Quels apports de « l’expertise » ? / Ludovic Ponge in Activités, vol. 14, n° 1 (2017/1)
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PermalinkPermalinkPermalinkSous-traitance, un droit clandestin à négocier le travail / Louis-Marie Barnier in Chroniques du travail, n° 6 (décembre 2016)
PermalinkLes aménagements conventionnels des institutions représentatives du personnel après la loi du 17 août 2015 / Henrik de Brier in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2016)
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PermalinkRetour sur le CHSCT et son droit à l'expertise / Nathalie Ferré in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2016)
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PermalinkReprésentation du personnel et santé des travailleurs / Pierre-Yves Verkindt in Travailler, n° 35 (2016/1)
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PermalinkDélégation unique du personnel et regroupement des IRP / Leslie Nicolaï in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 40 (juillet 2016)
PermalinkL’influence des CHSCT sur le bien-être des salariés et sur les accidents du travail / Grégor Bouville in Revue de gestion des ressources humaines, n° 101 (juillet-août-septembre 2016)
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PermalinkLa promotion du « dialogue social » dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelle / Sylvaine Laulom in La Nouvelle Revue du Travail, n° 8 (2016)
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PermalinkPermalinkLa prévention des risques profesionnels / Matthieu Babin in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 36 (février 2016)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkL'entreprise et les addictions / Lucie Gautier in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 33 (novembre 2015)
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