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Documents disponibles dans cette catégorie (144)
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S’appuyant sur l’expérience d’une intervention sociologique sur la souffrance au travail conduite dans le cadre du comité d’établissement (CE) d’un centre de recherche industriel, ce texte retrace près d’une décennie de luttes syndicales pour fa[...]
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Dans l’aéronautique nationalisée, le comité d’établissement (CE) est un espace central des relations professionnelles et constitue l’un des versants les plus visibles de l’action syndicale. En raison d’un budget important notamment, il constitue[...]
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Cet article analyse l’évolution du rôle des comités d’entreprise en Allemagne à travers l’exemple du secteur des services des technologies de l’information et de la communication (TIC). Que nous apprennent l’étude des outils que les comités d’en[...]
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Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les trois instances élues de représentation du personnel qui coexistaient dans les entreprises. Elles étaient le produit d’une histoire longue et accidentée. Alors que les syndicats y sont fortement a[...]
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Les CE, qu’ils soient d’entreprises ou d’établissements privés ou publics, sont loin d’être homogènes. Leurs formules de gestion et de financement diffèrent fortement en fonction de la trajectoire suivie par les entreprises, allant du secteur pr[...]
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Bientôt trente ans qu'a été adoptée la directive européenne instituant les comités d'entreprise européens (CEE). Cette directive, qui a été révisée en 2009, a impulsé une dynamique de dialogue social transnational dans les grandes entreprises. E[...]
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L'auteure analyse sous un angle géographique la lutte collective des travailleurs de plateforme. Distinguant deux formes de travail de plateforme (l'offre de services locaux et le microtravail), elle examine leurs caractéristiques spatiales resp[...]
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Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]
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Que peut-on dire des formes primitives des activités physiques voire sportives dans l’univers du travail depuis son institutionnalisation dès la fin du XIXe siècle ? Quels sont les usages et les enjeux qui ont rythmé l’avènement du sport dans la[...]
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L'Université de Brème a récemment conduit une recherche sur les potentialités des accords collectifs transnationaux dans le contexte de la construction de l'Europe sociale. Sonja Mangold présente, dans la contribution qui suit, les fruits de ce [...]
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Une offre publique d'acquisition (OPA) lancée sur une société de droit étranger doit donner lieu à information et consultation du comité central d'entreprise instauré au sein de sa filiale française dès lors qu'elle a une incidence indirecte sur[...]
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Premières lignes : Le délit d’entrave peut être défini comme une atteinte à la constitution ou au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. L’ensemble de ces institutions est concerné : aussi bien le comité social et économiq[...]
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Stan De Spiegelaere ; Romuald Jagodzinski | Brussels [Belgium] : European Trade Union Institute | 2019This publication, that consists of unique survey data, gives an insight into the functioning of European Works councils (EWC) from the perspective of employee representatives. It presents the results of the largest survey of EWC representatives [...]
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Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Lisiane Fricotté, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2019Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l'ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D'un usage facile, le Mémo Social [...]
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Sophie Béroud, dir. ; Kevin Guillas-Cavan, dir. ; Catherine Vincent, dir. |À la question « quelle postérité pour les comités d’entreprise (CE) ? », on pourrait répondre simplement : ils disparaissent. En en effet, par l’ordonnance du 22 septembre 2017 portant nouvelle organisation du dialogue social et économique dans [...]
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La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation unique du personnel, jusque-là réservée aux entreprises de moins de 200 salariés, a été ouverte (par accord majoritaire pour les entreprises de 300 sa[...]
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La fusion des institutions représentatives du personnel oblige à prêter une attention renouvelée à la notion d'établissement et aux modes de reconnaissance d'établissements distincts. Les deux études, qu'il a paru utile de publier ensemble, abor[...]
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Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.
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La fusion des instances représentatives du personnel est l'une des mesures emblématiques des ordonnances « Macron » du 22 septembre 2007. Délégués du personnel, comité d'entreprise et comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail [...]
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Dans le cas d'un licenciement collectif, l'employeur est tenu d'établir un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) et un accord majoritaire doit fixer le contenu de ce plan conformément à l'article L. 1233-24-1 du Code du travail. Le Conseil d'État[...]
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Les restructurations et les licenciements collectifs ont fait la une de la presse nationale et régionale, ou tout au moins ont occupé, ces dernières années, une place de choix dans les pages économiques et/ou judiciaires. Pour autant les cherche[...]
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Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.
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La loi du 17 août 2015, relative au dialogue social et à l'emploi, a profondément remanié certaines règles ayant trait à la représentation des salariés. Si cette représentation pouvait déjà s'organiser au niveau de chaque établissement distinct,[...]
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La loi Rebsamen du 17 août 2015 a procédé à un regroupement des 17 obligations annuelles d’information et de consultation du comité d’entreprise, dans un souci de rationalisation et de simplification. Ce dernier est désormais consulté chaque ann[...]
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Au début des années 1970, la direction de l’établissement toulousain de la Société nationale industrielle aérospatiale (Snias) souhaite procéder à une transformation des pratiques en matière de relations sociales. Pour ce faire, elle recourt à u[...]
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Les règles d’organisation et de fonctionnement du comité d’entreprise ont fait l’objet de plusieurs réformes ces dernières années. Ainsi la loi du 5 mars 2014 institue l’obligation de désigner un trésorier, d’adopter un règlement intérieur et de[...]
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En application de la loi du 5 mars 2014, tous les comités d’entreprise, quelle que soit leur taille, sont soumis à des obligations comptables pour les exercices ouverts depuis le 1er janvier 2015. Néanmoins, la nature de ces obligations (tenue d[...]
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Le comité d’entreprise est mis en place dans les entreprises d’au moins 50 salariés. Il est obligatoire si cet effectif est atteint pendant douze mois, consécutifs ou non, au cours des trois années précédentes. En cas d’établissements distincts,[...]
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Point spécial : Délégation unique du personnel et regroupement des IRP. La loi «Rebsamen» a étendu la possibilité de mettre en place une délégation unique du personnel. Les entreprises de 50 à moins de 300 salariés peuvent désormais créer une DU[...]
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Groupe écriture. Comité d'établissement Renault Trucks Lyon (Lyon) | Lyon : Chronique sociale | Comprendre la société | 2016Oui, des salariés écrivent ! Réagir, vider son sac, comprendre ou se comprendre, exprimer ses idées, partager avec les autres ce qu'ils ressentent. Ils parlent de la vie à l'usine. Sur un arrière-fond de bruits de machines, ils décrivent ce qu'e[...]
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Although several studies have examined the challenges and effects of the changing employment relationships on workers and unions within different countries, sectors and workplaces, their socio-political causes and dynamics as well as the trad[...]
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Délégués du personnel, élus au comité d'entreprise ou au CHSCT, délégués syndicaux… La France compte plus d'un demi-million de représentants du personnel. Si l’on pointe volontiers un dialogue social défaillant dans ce pays, on peut s’étonner du[...]
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Cet article vise à tester sur longue période l’hypothèse de convergence des relations industrielles dans les pays développés. Prenant acte de la persistance du débat sur ce point, notamment du fait de la crise actuelle, mais aussi de la diversit[...]
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Le comité d'entreprise : nouveaux enjeux : Quelques observations à partir de la loi du 14 juin 2013
Les dispositions issues de la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, relatives au comité d'entreprise, constituent une référence de choix pour mesurer la place et le rôle attribués aujourd'hui à cette institution autant que les constan[...]
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Un problème pour mettre en œuvre le CPF...un livre pour trouver la solution Les réponses à toutes les questions concrètes que vous vous posez Une approche très opérationnelle, en 50 fiches pratiques Très complet : textes de lois, [...]
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La directive européenne de 2009 régit le fonctionnement des Comités d’Entreprise Européens (CEE), et donc la structure formelle de circulation des informations économiques et sociales en direction des salariés européens des grands groupes, entre[...]
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En Israël, les comités d'entreprise s'adaptent à l'économie néolibérale et aux évolutions qui en découlent sur le marché du travail en admettant de plus en plus le recours aux emplois atypiques, tout en essayant de lutter contre ce nouvel avatar[...]
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Industrial Relations, vol. 53, n° 2 - April 2014
2014
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Pierre-Yves Verkindt | 2014Le professeur Pierre-Yves VERKINDT a remis ce 28 février 2014 un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et l’a présenté au Comité d’Orientation des Conditions de travail qui regroupe notamment les partenaires s[...]
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Nathalie Ethuin, dir. ; Karel Yon, dir. | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Sociopo | 2014Chaque année, des dizaines de milliers de salariés suivent des stages de formation syndicale. Les profils sont variés, à la mesure d'un droit à la formation sociale et syndicale qui s'est étoffé au nom de la démocratie sociale mais qui reste fra[...]
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Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 66, n° 3 - Spring 2013 - Multinational Companies
2013
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L'objectif de cet ouvrage est de proposer une analyse critique de la réception dans certains Etats membres de l'Union (Allemagne, Belgique, France, Italie, Royaume-Uni) des dispositions communautaires adoptées en 1994, 2001 et 2009 instituant le[...]
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Adelheid Hege, dir. ; Christian Dufour, dir. ; Christian Lévesque, dir. ; Gregor Murray, dir. |Sommaire : Les délégués, acteurs stratégiques du renouveau syndical ? Adelheid HEGE, Christian LEVESQUE, Gregor MURRAY, Christian DUFOUR Diversité des équipes de délégués et fondements communs de la représentation collective - comparaison[...]
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Les liens entre le mouvement de responsabilisation sociale de l’entreprise et l’instauration de comités d’entreprise européens (CEe) sont supposés étroits. Ces deux démarches ont en commun le passage par une négociation collective transnationale[...]
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Claude Didry, Éditeur scientifique ; Annette Jobert, Éditeur scientifique | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Economie et société | 2010Cet ouvrage explore les dynamiques institutionnelles et les mobilisations à l'oeuvre dans les restructurations d'entreprise. Celles-ci apparaissent, actuellement, comme des processus diffus, récurrents et complexes de réorganisation affectant l'[...]
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Diane Rousseau, Éditeur scientifique ; Lisiane Fricotté, Collaborateur ; Marguerite D'Ornano, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2010Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.
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La négociation collective transnationale s'est développée dans la dernière décennie au sein d'un nombre croissant d'entreprises multinationales. Plus de soixante-dix accords-cadres ont été signés au niveau mondial et autant au niveau européen. L[...]
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Lisiane Fricotté ; Sylvie Duras, Éditeur scientifique ; Diane Rousseau | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2009Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique | Bilans et rapports | 2009Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et [...]
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Pourquoi les salariés français reçoivent-ils une proportion toujours plus faible du produit de leur travail ? L'affaiblissement de la capacité d'action collective et le déclin des syndicats expliquent l'aggravation des inégalités, la détériorati[...]
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Reynald Bourque ; Yves Lochard, Éditeur scientifique ; Anne Bory, Éditeur scientifique ; Filip Dorssemont ; Élodie Béthoux ; Elise Penalva-Icher ; Anne Bory |
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ENSAE - Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Olivier Jacob ; Rim Ben dhaou | Paris : DARES | Document d'études | 2008En moyenne sur la période 1989-2004, un peu plus de 26 000 comités d'entreprise et d'établissement, couvrant plus de 5,4 millions de salariés, ont été recensés par l'administration du travail à chaque cycle électoral. Les élections visant à les [...]
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Eckhard Heidling ; Élodie Béthoux ; Annette Jobert, Éditeur scientifique ; Laure Machu ; Arnaud Mias ; Fausta Guarriello | Berne : Peter Lang | Travail et société | 2008Traditionnellement centrée sur les branches professionnelles, dans un cadre national, la négociation collective s'est déplacée vers d'autres lieux : l'entreprise d'abord, dès les années 1980 et, plus récemment, l'Europe et les territoires. Cette[...]
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Antoine Bevort ; Dominique Andolfatto, Éditeur scientifique ; Thierry Choffat ; Benoît Verrier ; Dominique Labbe ; Régis Matuszewicz ; Gilles Nezosi ; Jean-Charles Basson |
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Michèle Tallard ; Odile Join-Lambert, Éditeur scientifique ; Thomas Le Bianic ; François Vatin ; Cyrille Sardais ; Claude Chetcuti ; Nicolas Hatzfeld ; Olivier Giraud ; Catherine Vincent ; Jean Saglio ; Vincent Viet |Ce numéro spécial de la revue Travail et Emploi a été préparé dans le cadre des manifestations du centenaire du ministère du Travail au cours de l'année 2006. Plusieurs articles composent ce numéro présentant une rubrique sur le ministère du Tra[...]
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Une réflexion sur le monde du travail et plus particulièrement sur les travailleurs saisonniers : qui sont-ils ? De quelle façon vivent-ils ? Quel est leur poids en France ? ... Une partie de l'ouvrage est consacrée à l'histoire d'une réforme du[...]
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Mateo Alaluf ; François Aballéa, Éditeur scientifique ; Didier Demazière ; Michel Lallement, Éditeur scientifique ; Baptiste Giraud ; Guy Friedman ; Jean-Robin Merlin ; Serge Proust ; Jean Saglio ; Frederik Mispelblom Beyer ; Gérald Gaglio ; Olivier Roblain ; Fabrice Guilbaud ; Ferruccio Ricciardi ; Marie Buscatto ; Capucine Bigote ; Sophie Bernard ; Gérard Rimbert ; Armelle Testenoire ; Yann Faure ; Stéphanie Boujut ; Annie-Joëlle Priou-Hasni ; Laurence Le Douarin ; Catherine Marry ; Marnix Dressen ; Arnaud Mias ; Carine Vacher ; Florence Osty ; Thomas Le Gall ; Henri Eckert ; Sylvie Monchatre ; Lorena Poblete ; Annette Jobert ; Élodie Béthoux ; Michel Catlla ; Guillaume Delignières ; Jean-Pierre Galland ; Catherine Omnès | Toulouse : Octarès | 2007Relations au travail et relations de travail se sont profondément transformées ces dernières années et cadrent de moins en moins avec le modèle taylorien et bureaucratique d'antan. Ces nouvelles formes d'organisation du travail et des organisati[...]
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C'est au sein des comités d'entreprises européens que se développe depuis quelques années, à l'initiative des partenaires sociaux, une forme particulière de négociation : la négociation collective transnationale au niveau des entreprises. Celle-[...]
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Consacrés comme l'une des scènes du dialogue social européen par la directive de 1994, les comités d'entreprise européens ont aussi acquis le statut de laboratoire privilégié de l'européanisation des relations professionnelles. Sans prétendre à [...]
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Jean-Emmanuel Ray, Éditeur scientifique ; Paul-Henri Antonmattei ; Gilles Belier ; Frédéric Bruggeman ; Tiennot Grumbach ; Michel Henry ; Henri-José Legrand ; Marie-Ange Moreau ; Patrick Morvan ; Jean-Jacques Paris ; Dominique Paucard ; Christophe Radé ; Anne de Ravaran ; Philippe Raymond ; Dominique Schweitzer ; Alain Supiot ; Fernando Vasquez ; Pierre-Yves Verkindt |
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Présente le nouveau droit de la formation, né de l'accord du 20 septembre 2003 et de la loi du 4 mai 2004 en analysant l'ampleur des changements et leur portée. Donne accès au savoir juridique de base et à l'état des débats et recherches dans ce[...]
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Pierre Concialdi ; Gérard Moatti ; Alain Chatriot ; Bénédicte Barbe ; Gérard Adam ; Michel Borgetto ; Marie-Ève Joël ; Jean-Hervé Lorenzi ; Marie-Cécile Escande-Varniol ; Laurent Ortalda ; Gilles Huteau ; Jean-François Amadieu ; Julien Damon ; Laurent Coquelin ; Pierre Chapuy ; Henri de Reboul ; Guillaume Duval ; Jacques Dermagne |Les relations entre entreprise et social ne cessent d'être mises en questions et ce d'autant plus que les frontières des systèmes publics deviennent plus poreuses. Ce dossier traite de la légitimité de la présence et de l'implication de l'entre[...]
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Claude Chetcuti, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jacques Le Goff ; Philippe Waquet, Préfacier, etc. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Réédition totalement remaniée du texte paru en 1985, cet ouvrage constitue une référence en matière d'histoire du droit du travail, le droit y étant reconnu ici comme vecteur d'analyse "dans son statut de langage de la société". Au-delà d'une p[...]
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Retrace l'histoire des institutions représentatives du personnel depuis la création des délégués ouvriers mineurs en 1890 jusqu'à la loi de modernisation sociale en 2002. Met en évidence les difficultés de l'idée de représentation élue à asseoir[...]
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Antoine Lyon-Caen ; Paul-Henri Antonmattei ; Guy Carcassonne ; Maurice Cohen ; Gérard Couturier ; Béatrice Laperou-Scheneider ; Nicole Maggi-Germain ; Antoine Mazeaud ; Nicolas Moizard ; Xavier Pretot ; Jean-Emmanuel Ray ; Claude Roy-Loustaunau ; Yves Struillou ; Raymonde Vatinet ; Philippe Waquet |
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Edgar Morin, Auteur de la postface, du colophon, etc. ; Jacques Le Goff | Rennes : Presses universitaires de Rennes | 2002Ancien inspecteur du travail, maître de conférences de droit public à Brest, l'auteur dresse un tableau actuel des aspects collectifs du droit du travail : participation, négociation, conflit du travail. (Electre)
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Les relations collectives du travail ne sont définies par aucun texte légal de manière précise. Elles sont, selon les auteurs spécialisés, celles qui lient, dans le cadre des entreprises et du travail salarié, les employeurs (groupés ou non en o[...]
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Marie-Ange Moreau ; Jean Pelissier, Éditeur scientifique ; Albert Arseguel ; Bernardette Lardy-Pelissier ; André Cabanis ; Manuela Grévy ; Pierre Lyon-Caen ; Jean-Maurice Verdier | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires | 2002Qu'est devenu le syndicalisme salarié ? Quels sont les principaux vecteurs de l'action syndicale ? Plusieurs spécialistes y répondent en examinant l'histoire du syndicalisme, sa légitimité, son action dans l'entreprise ou en Europe, et la réglem[...]
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Période couverte par le document : 1982-1986
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Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Giusto Barisi | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2001
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A l’aide d’interviews auprès de proches, l’auteur a recomposé l’histoire d’une ébénisterie alsacienne créée au milieu du siècle dernier et transformée au cours des années 1970 en une usine fabriquant des caravanes et des campings cars. Au sein d[...]
