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COMITE D'ENTREPRISESynonyme(s)COMITE D'ETABLISSEMENT |



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L'économie des plateformes sous l'angle de la géographie ouvrière / Hannah Johnston in Revue internationale du travail, vol. 159, n° 1 (mars 2020)
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[article]
Titre : L'économie des plateformes sous l'angle de la géographie ouvrière : comprendre les stratégies d'organisation collective dans le contexte du travail intermédié par les plateformes numériques Type de document : document électronique Auteurs : Hannah Johnston Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 29-52 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
ECONOMIE NUMERIQUE ; FORME D'EMPLOI ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; LIEU DE TRAVAIL ; SOCIOLOGIE DES ORGANISATIONS ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; COMITE D'ENTREPRISE ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; ACCORD D'ENTREPRISE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; ACTIVITE ECONOMIQUE SECTORIELLE ; LEGISLATION DU TRAVAIL
Organisme Cité
OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.GenèveRésumé : L'auteure analyse sous un angle géographique la lutte collective des travailleurs de plateforme. Distinguant deux formes de travail de plateforme (l'offre de services locaux et le microtravail), elle examine leurs caractéristiques spatiales respectives et les stratégies d'organisation collective spécifiques à chacune. À partir de trois démarches de dialogue social (comités d'entreprise, négociation collective et accords multientreprises), elle cherche à comprendre pourquoi chaque catégorie de travailleurs de plateforme choisit telle stratégie plutôt que telle autre. Elle analyse les cadres réglementaires dans lesquels s'inscrivent les luttes collectives de ces travailleurs et les chances de voir cette mobilisation améliorer leurs conditions de travail. Document Céreq : Non En ligne : https://doi.org/10.1111/ilrf.12147 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67153
in Revue internationale du travail > vol. 159, n° 1 (mars 2020) . - pp. 29-52[article] L'économie des plateformes sous l'angle de la géographie ouvrière : comprendre les stratégies d'organisation collective dans le contexte du travail intermédié par les plateformes numériques [document électronique] / Hannah Johnston . - 2020 . - pp. 29-52.
Langues : Français (fre)
in Revue internationale du travail > vol. 159, n° 1 (mars 2020) . - pp. 29-52
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ECONOMIE NUMERIQUE ; FORME D'EMPLOI ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; LIEU DE TRAVAIL ; SOCIOLOGIE DES ORGANISATIONS ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; COMITE D'ENTREPRISE ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; ACCORD D'ENTREPRISE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; ACTIVITE ECONOMIQUE SECTORIELLE ; LEGISLATION DU TRAVAIL
Organisme Cité
OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.GenèveRésumé : L'auteure analyse sous un angle géographique la lutte collective des travailleurs de plateforme. Distinguant deux formes de travail de plateforme (l'offre de services locaux et le microtravail), elle examine leurs caractéristiques spatiales respectives et les stratégies d'organisation collective spécifiques à chacune. À partir de trois démarches de dialogue social (comités d'entreprise, négociation collective et accords multientreprises), elle cherche à comprendre pourquoi chaque catégorie de travailleurs de plateforme choisit telle stratégie plutôt que telle autre. Elle analyse les cadres réglementaires dans lesquels s'inscrivent les luttes collectives de ces travailleurs et les chances de voir cette mobilisation améliorer leurs conditions de travail. Document Céreq : Non En ligne : https://doi.org/10.1111/ilrf.12147 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67153
Titre : Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite Type de document : texte imprimé Auteurs : Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur Editeur : Paris : Groupe Liaisons Année de publication : 2020 Collection : Numéro Hors-série Importance : 1479 p. Note générale : Numéro annuel Hors-série. Fait partie de l'abonnement à Liaisons sociales, le quotidien. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; APPRENTISSAGE ; COMITE D'ENTREPRISE ; CHSCT ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONGE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; DEMISSION ; CHEF D'ENTREPRISE ; EVALUATION DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; RECRUTEMENT ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; PLAN SOCIAL ; EXPRESSION DES SALARIES ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; CONGE PARENTAL ; FORME D'EMPLOI ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; PARTICIPATION AUX BENEFICES ; RETRAITE ; SALAIRE ; SALARIE ; SANTE AU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; MEDECIN DU TRAVAIL ; STAGE DE FORMATION ; ORGANISATION SYNDICALE ; DROIT SYNDICAL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL A DOMICILE ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL INTERIMAIRE ; TRAVAILLEUR MIGRANT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; REPRESENTANT ; PROTECTION SOCIALE ; SECURITE SOCIALE ; CHOMAGE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; GUIDE ; FRANCERésumé : Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète.
D’un usage facile, Le mémo social est conçu pour faciliter vos recherches : un index thématique de 2 700 entrées, 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, CSE, négociation collective, prévoyance...
Cette nouvelle édition 2020 prend notamment en compte les dernières nouveautés en matière : D’apprentissage, D'épargne salariale, De rupture conventionnelle, De formation professionnelle.
D'autres sujets ont été développés notamment les travailleurs handicapés, les formalités en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle et la généralisation du comité social et économique au 1er janvier 2020 et donc la suppression du comité d’entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT. (source éditeur)Document Céreq : Non En savoir plus : Présentation et sommaire sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67828 Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite [texte imprimé] / Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur . - Paris : Groupe Liaisons, 2020 . - 1479 p.. - (Numéro Hors-série) .
Numéro annuel Hors-série. Fait partie de l'abonnement à Liaisons sociales, le quotidien.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
ACCIDENT DU TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; APPRENTISSAGE ; COMITE D'ENTREPRISE ; CHSCT ; CSE - COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONGE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; TRAVAIL A DUREE DETERMINEE ; MESURE POUR L'EMPLOI ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; DEMISSION ; CHEF D'ENTREPRISE ; EVALUATION DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; RECRUTEMENT ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; PLAN SOCIAL ; EXPRESSION DES SALARIES ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; LICENCIEMENT ECONOMIQUE ; CONGE PARENTAL ; FORME D'EMPLOI ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; PARTICIPATION AUX BENEFICES ; RETRAITE ; SALAIRE ; SALARIE ; SANTE AU TRAVAIL ; HYGIENE-SECURITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; MEDECIN DU TRAVAIL ; STAGE DE FORMATION ; ORGANISATION SYNDICALE ; DROIT SYNDICAL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL A DOMICILE ; TELETRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL INTERIMAIRE ; TRAVAILLEUR MIGRANT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; REPRESENTANT ; PROTECTION SOCIALE ; SECURITE SOCIALE ; CHOMAGE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; GUIDE ; FRANCERésumé : Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète.
D’un usage facile, Le mémo social est conçu pour faciliter vos recherches : un index thématique de 2 700 entrées, 70 chapitres classés par ordre alphabétique parmi lesquels : licenciement, maladie, congés payés, contrat de travail, rupture conventionnelle, embauche, modification du contrat de travail, accidents du travail, salaire, CSE, négociation collective, prévoyance...
Cette nouvelle édition 2020 prend notamment en compte les dernières nouveautés en matière : D’apprentissage, D'épargne salariale, De rupture conventionnelle, De formation professionnelle.
D'autres sujets ont été développés notamment les travailleurs handicapés, les formalités en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle et la généralisation du comité social et économique au 1er janvier 2020 et donc la suppression du comité d’entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT. (source éditeur)Document Céreq : Non En savoir plus : Présentation et sommaire sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67828 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1023512 O-59-20 Périodique CEREQ Bibliothèque Disponible
Titre : Le sport au travail : Bien-être et management Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien Pierre, dir. ; Lilian Pichot, dir. Editeur : Toulouse : Octarès Année de publication : 2020 Collection : Le travail en débats Sous-collection : Colloques & congrès Importance : 211 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36630-101-4 Prix : 25.5 euros Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
EDUCATION PHYSIQUE-SPORT ; PRATIQUE DE GRH ; MOTIVATION ; SANTE AU TRAVAIL ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; ETUDE HISTORIQUE ; GENRE ; BANQUE ; COHESION SOCIALE ; CULTURE D'ENTREPRISE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE-ENERGIE ; PATERNALISME ; SOCIOLOGIE ; SOCIOLOGIE DU TRAVAIL ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; COMITE D'ENTREPRISE ; ETUDE DE CAS ; ARMEE ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER ; SOCIOLOGIE DES ORGANISATIONS ; UNIVERSITE ; INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ; MOUVEMENT ASSOCIATIF ; RESEAU PROFESSIONNEL ; FRANCE ; URUGUAY
Organisme Cité
ASSBO - Association sportive Sainte-Barbe d'Oignies ; CSPTT - Club sportif des PTT ; ASPTT - Association sportive des PTT ; FFSE - Fédération française du sport d'entreprise ; NIKE ; CROS PA - Comité régional olympique et sportif Provence-Alpes ; ANCAPRésumé : Que peut-on dire des formes primitives des activités physiques voire sportives dans l’univers du travail depuis son institutionnalisation dès la fin du XIXe siècle ? Quels sont les usages et les enjeux qui ont rythmé l’avènement du sport dans la sphère professionnelle tout au long du XXe siècle ? Comment caractériser et interpréter les initiatives modernes de management du capital humain favorisant la mise en mouvement des corps sous couvert de bien-être en ce début de XXIe siècle ? Un des objectifs de cet ouvrage est de répondre à ces interrogations liminaires et de combler un relatif déficit de recherches scientifiques sur la thématique du sport au travail. Il faut dire que la démocratisation des pratiques sportives dans différents univers professionnels depuis des décennies donne à voir des paradoxes. Elle féconde des interprétations plurielles relativement aux origines et aux effets du déploiement des activités physiques et sportives au travail. La diversité des processus par lesquels le sport s’est développé dans la sphère du travail questionne toujours sa dimension politique et son instrumentalisation. Au-delà des types d’organisations et des formes prises par le sport, quel est le sens de cette volonté affichée et revendiquée par les institutions et leurs représentants ? Quels sont les enjeux de l’introduction, du développement et de la pérennisation du sport en entreprise ? Quels sont les dispositifs de gestion qui encadrent les activités et leurs participants ?
À l’initiative de Julien Pierre et Lilian Pichot, chercheurs au sein du laboratoire « Sport et sciences sociales » (E3S - Unité de Recherche 1342) de l’Université de Strasbourg, ce livre s’appuie sur trois approches scientifiques complémentaires : – une approche historique qui permet notamment de découvrir et d’interroger les finalités communes entre les usages d’antan (dès le milieu du XIXe siècle) et les offres contemporaines proposées ; – une approche sociologique qui dresse, entre autres choses, un panorama des différents jeux et enjeux (politiques, sociaux, économiques, etc.) liés à l’introduction d’activités physiques et sportives au cœur de l’espace-temps de travail ; – une approche managériale issue des sciences de gestion qui interroge l’efficacité des dispositifs de gestion par l’entremise du sport notamment dans ses usages les plus modernes comme les pratiques gamifiées par exemple. Intégrant des publications inédites faisant la part belle aux monographies et aux expérimentations, cet ouvrage se présente comme une photographie analytique et panoramique de la situation et des usages du sport dans différents univers du travail (d’hier, d’aujourd’hui et de demain). Il propose des analyses programmatiques interdisciplinaires en sciences sociales et historiques ainsi qu’en sciences de gestion qui inspireront sans doute d’autres perspectives de recherche stimulantes.
L’ouvrage s’adresse à un lectorat multiple. Il intéressera les dirigeants et les cadres désireux de faire évoluer leur mode de management, d’établir la confiance, de stimuler la motivation et de renforcer l’engagement de leurs collaborateurs. De même, les consultants en organisation pourront y puiser des sources d’inspiration pour leurs interventions. Enfin, les chercheurs, enseignants et étudiants en sciences humaines, sociales et historiques, mais aussi en sciences de gestion, y décèleront des études de cas stimulantes, des points d’ancrage théoriques permettant d’étayer leurs réflexions. (4ème de couv.)Document Céreq : Non En savoir plus : Voir le sommaire sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66641 Le sport au travail : Bien-être et management [texte imprimé] / Julien Pierre, dir. ; Lilian Pichot, dir. . - Toulouse : Octarès, 2020 . - 211 p. - (Le travail en débats. Colloques & congrès) .
ISBN : 978-2-36630-101-4 : 25.5 euros
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus CEREQ
EDUCATION PHYSIQUE-SPORT ; PRATIQUE DE GRH ; MOTIVATION ; SANTE AU TRAVAIL ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; ETUDE HISTORIQUE ; GENRE ; BANQUE ; COHESION SOCIALE ; CULTURE D'ENTREPRISE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE-ENERGIE ; PATERNALISME ; SOCIOLOGIE ; SOCIOLOGIE DU TRAVAIL ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; COMITE D'ENTREPRISE ; ETUDE DE CAS ; ARMEE ; ETABLISSEMENT HOSPITALIER ; SOCIOLOGIE DES ORGANISATIONS ; UNIVERSITE ; INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ; MOUVEMENT ASSOCIATIF ; RESEAU PROFESSIONNEL ; FRANCE ; URUGUAY
Organisme Cité
ASSBO - Association sportive Sainte-Barbe d'Oignies ; CSPTT - Club sportif des PTT ; ASPTT - Association sportive des PTT ; FFSE - Fédération française du sport d'entreprise ; NIKE ; CROS PA - Comité régional olympique et sportif Provence-Alpes ; ANCAPRésumé : Que peut-on dire des formes primitives des activités physiques voire sportives dans l’univers du travail depuis son institutionnalisation dès la fin du XIXe siècle ? Quels sont les usages et les enjeux qui ont rythmé l’avènement du sport dans la sphère professionnelle tout au long du XXe siècle ? Comment caractériser et interpréter les initiatives modernes de management du capital humain favorisant la mise en mouvement des corps sous couvert de bien-être en ce début de XXIe siècle ? Un des objectifs de cet ouvrage est de répondre à ces interrogations liminaires et de combler un relatif déficit de recherches scientifiques sur la thématique du sport au travail. Il faut dire que la démocratisation des pratiques sportives dans différents univers professionnels depuis des décennies donne à voir des paradoxes. Elle féconde des interprétations plurielles relativement aux origines et aux effets du déploiement des activités physiques et sportives au travail. La diversité des processus par lesquels le sport s’est développé dans la sphère du travail questionne toujours sa dimension politique et son instrumentalisation. Au-delà des types d’organisations et des formes prises par le sport, quel est le sens de cette volonté affichée et revendiquée par les institutions et leurs représentants ? Quels sont les enjeux de l’introduction, du développement et de la pérennisation du sport en entreprise ? Quels sont les dispositifs de gestion qui encadrent les activités et leurs participants ?
À l’initiative de Julien Pierre et Lilian Pichot, chercheurs au sein du laboratoire « Sport et sciences sociales » (E3S - Unité de Recherche 1342) de l’Université de Strasbourg, ce livre s’appuie sur trois approches scientifiques complémentaires : – une approche historique qui permet notamment de découvrir et d’interroger les finalités communes entre les usages d’antan (dès le milieu du XIXe siècle) et les offres contemporaines proposées ; – une approche sociologique qui dresse, entre autres choses, un panorama des différents jeux et enjeux (politiques, sociaux, économiques, etc.) liés à l’introduction d’activités physiques et sportives au cœur de l’espace-temps de travail ; – une approche managériale issue des sciences de gestion qui interroge l’efficacité des dispositifs de gestion par l’entremise du sport notamment dans ses usages les plus modernes comme les pratiques gamifiées par exemple. Intégrant des publications inédites faisant la part belle aux monographies et aux expérimentations, cet ouvrage se présente comme une photographie analytique et panoramique de la situation et des usages du sport dans différents univers du travail (d’hier, d’aujourd’hui et de demain). Il propose des analyses programmatiques interdisciplinaires en sciences sociales et historiques ainsi qu’en sciences de gestion qui inspireront sans doute d’autres perspectives de recherche stimulantes.
L’ouvrage s’adresse à un lectorat multiple. Il intéressera les dirigeants et les cadres désireux de faire évoluer leur mode de management, d’établir la confiance, de stimuler la motivation et de renforcer l’engagement de leurs collaborateurs. De même, les consultants en organisation pourront y puiser des sources d’inspiration pour leurs interventions. Enfin, les chercheurs, enseignants et étudiants en sciences humaines, sociales et historiques, mais aussi en sciences de gestion, y décèleront des études de cas stimulantes, des points d’ancrage théoriques permettant d’étayer leurs réflexions. (4ème de couv.)Document Céreq : Non En savoir plus : Voir le sommaire sur le site de l'éditeur Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66641 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1023383 O-16-20 Ouvrage CEREQ Bibliothèque Sorti jusqu'au 03/06/2020 Un marché du travail plus équitable par la négociation collective transnationale ? / Sonja Mangold in Revue de droit du travail, n° 9 (septembre 2019)
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Titre : Un marché du travail plus équitable par la négociation collective transnationale ? Type de document : document électronique Auteurs : Sonja Mangold Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 597-603 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
NEGOCIATION COLLECTIVE ; EUROPE SOCIALE ; INEGALITES ; MARCHE DU TRAVAIL ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; ORGANISATION SYNDICALE ; UNION EUROPEENNE ; ACCORD D'ENTREPRISE ; COMITE D'ENTREPRISE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; ENTREPRISE MULTINATIONALE ; ETUDE DE CAS ; HARCELEMENT PROFESSIONNEL ; DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; PRATIQUE DE GRH ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; EUROPERésumé : L'Université de Brème a récemment conduit une recherche sur les potentialités des accords collectifs transnationaux dans le contexte de la construction de l'Europe sociale. Sonja Mangold présente, dans la contribution qui suit, les fruits de ce travail en matière de non-discrimination. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0157 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65699
in Revue de droit du travail > n° 9 (septembre 2019) . - pp. 597-603[article] Un marché du travail plus équitable par la négociation collective transnationale ? [document électronique] / Sonja Mangold . - 2019 . - pp. 597-603.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 9 (septembre 2019) . - pp. 597-603
Catégories : Thésaurus CEREQ
NEGOCIATION COLLECTIVE ; EUROPE SOCIALE ; INEGALITES ; MARCHE DU TRAVAIL ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; ORGANISATION SYNDICALE ; UNION EUROPEENNE ; ACCORD D'ENTREPRISE ; COMITE D'ENTREPRISE ; PARTENAIRES SOCIAUX ; ENTREPRISE MULTINATIONALE ; ETUDE DE CAS ; HARCELEMENT PROFESSIONNEL ; DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; PRATIQUE DE GRH ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; EUROPERésumé : L'Université de Brème a récemment conduit une recherche sur les potentialités des accords collectifs transnationaux dans le contexte de la construction de l'Europe sociale. Sonja Mangold présente, dans la contribution qui suit, les fruits de ce travail en matière de non-discrimination. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0157 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65699 La circulation de l'information en cas de restructuration transnationale : un soubassement de l'Europe sociale / Nathalie Mihman in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2019)
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[article]
Titre : La circulation de l'information en cas de restructuration transnationale : un soubassement de l'Europe sociale : Retour sur l'arrêt Gemalto Type de document : document électronique Auteurs : Nathalie Mihman Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 509-519 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus CEREQ
ENTREPRISE MULTINATIONALE ; RESTRUCTURATION D'ENTREPRISE ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; COMITE D'ENTREPRISE ; ORGANISATION SYNDICALE ; INFORMATION-COMMUNICATION ; UNION EUROPEENNE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCERésumé : Une offre publique d'acquisition (OPA) lancée sur une société de droit étranger doit donner lieu à information et consultation du comité central d'entreprise instauré au sein de sa filiale française dès lors qu'elle a une incidence indirecte sur la situation de ses salariés. Fondé sur des dispositions françaises et européennes relatives à l'information et à la consultation des travailleurs, l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 19 décembre 2018 appelle des précisions eu égard à la façon dont il contourne l'obstacle lié à l'absence de comité d'entreprise européen. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0093 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65691
in Revue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2019) . - pp. 509-519[article] La circulation de l'information en cas de restructuration transnationale : un soubassement de l'Europe sociale : Retour sur l'arrêt Gemalto [document électronique] / Nathalie Mihman . - 2019 . - pp. 509-519.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit du travail > n° 7-8 (juillet-août 2019) . - pp. 509-519
Catégories : Thésaurus CEREQ
ENTREPRISE MULTINATIONALE ; RESTRUCTURATION D'ENTREPRISE ; RELATIONS PROFESSIONNELLES ; COMITE D'ENTREPRISE ; ORGANISATION SYNDICALE ; INFORMATION-COMMUNICATION ; UNION EUROPEENNE ; LEGISLATION DU TRAVAIL ; FRANCERésumé : Une offre publique d'acquisition (OPA) lancée sur une société de droit étranger doit donner lieu à information et consultation du comité central d'entreprise instauré au sein de sa filiale française dès lors qu'elle a une incidence indirecte sur la situation de ses salariés. Fondé sur des dispositions françaises et européennes relatives à l'information et à la consultation des travailleurs, l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 19 décembre 2018 appelle des précisions eu égard à la façon dont il contourne l'obstacle lié à l'absence de comité d'entreprise européen. Document Céreq : Non En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0093 Permalink : https://pmb.cereq.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65691 Le délit d’entrave : quelles sanctions ? in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 66 (février 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkComités d'entreprise : quelle postérité ? / Sophie Béroud in Revue de l'IRES, n° 94-95 (2018/1-2)
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PermalinkQue contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ? / Hélène Chamboredon in Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats, n° 028 (juin 2018)
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PermalinkDurée de la procédure des PSE : l'employeur seul maître du temps ? / Alexandre Fabre in Revue de droit du travail, n° 5 (mai 2018)
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PermalinkPlaidoyer pour une évolution de la notion d'établissement distinct / Fabrice Signoretto in Revue de droit du travail, n° 5 (mai 2018)
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PermalinkFiches pratiques : les fiches pratiques de la formation continue. Livre 1 / Centre Inffo (France) (2018)
PermalinkPermalinkLe droit à la consultation et à l'expertise des comités d'établissement ou des futurs comités sociaux et économiques d'établissement / Laurent Milet in Revue de droit du travail, n° 11 (novembre 2017)
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PermalinkLa fusion des institutions représentatives du personnel porte-t-elle atteinte à leur capacité d'intervention en matière de santé et de sécurité au travail ? / Hervé Lanouzière in Revue de droit du travail, n° 11 (novembre 2017)
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PermalinkPlan de sauvegarde de l'emploi : les critères d'ordre des licenciements peuvent être fixés par un accord collectif d'entreprise / Frédéric Dieu in Revue de droit du travail, n° 11 (novembre 2017)
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PermalinkLes pratiques militantes d’un avocat travailliste contre des restructurations d’entreprises / Jean-Philippe Tonneau in Politix, n° 118 (2017/2)
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PermalinkZoom : billet de congé annuel et chèques-vacances in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 50 (juillet 2017)
PermalinkDisruption(s) : quel impact sur les organisations ? / Jean-Paul Coulange in Personnel, n° 578 (mai 2017)
PermalinkFiches pratiques : les fiches pratiques de la formation continue. Livre 1 / Centre Inffo (France) (2017)
PermalinkLes aménagements conventionnels des institutions représentatives du personnel après la loi du 17 août 2015 / Henrik de Brier in Revue de droit du travail, n° 10 (octobre 2016)
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PermalinkLe comité d’entreprise III - Moyens d’information et attributions / Grégory Chastagnol in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 42 (octobre 2016)
PermalinkStratégies patronales de rénovation du dialogue social dans les années 1970 / Clair Juilliet in Travail et emploi, n° 145 (janvier-mars 2016)
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PermalinkLe comité d'entreprise II - Fonctionnement / Sandra Limou in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 41 (septembre 2016)
PermalinkLes obligations comptables du CE / Jean-Benoît Cottin in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 41 (septembre 2016)
PermalinkLe comité d'entreprise I – Mise en place et composition / Sandra Limou in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 40 (juillet 2016)
PermalinkDélégation unique du personnel et regroupement des IRP / Leslie Nicolaï in Liaisons sociales Les Thématiques, n° 40 (juillet 2016)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes syndicats habilités à désigner un représentant syndical au comité d'établissement / Isabel Odoul-Asorey in Revue de droit du travail, n° 1 (janvier 2016)
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Permalink«Dialogue social» et variétés des capitalismes : une analyse de long terme / Bernard Gazier in Relations industrielles / Industrial relations, vol. 70, n° 4 (Automne 2015)
PermalinkPermalinkLes experts du comité d'entreprise / Michel Morand in Liaisons sociales numéros juridiques, n° 26 (février 2015)
PermalinkPermalinkLe comité d'entreprise : nouveaux enjeux / Georges Borenfreund in Revue de droit du travail, n° 1 (janvier 2015)
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PermalinkPermalinkPermalinkLa consultation du comité d'entreprise n'implique pas toujours celle du CHSCT / Fabrice Signoretto in Revue de droit du travail, n° 12 (décembre 2014)
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PermalinkLe compromis a minima de la directive de 2009 sur les comités d’entreprise européens / Marc Morin in Revue des sciences de gestion, n° 269-270 (2014/5-6)
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PermalinkPermalinkLes formes d'emploi atypiques et leur effet sur les comités d'entreprise en Israël / Gadi Nissim in Revue internationale du travail, vol. 153, n° 3 (septembre 2014)
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PermalinkÉlections professionnelles et droit syndical / Isabel Odoul-Asorey in Revue de droit du travail, n° 7-8 (juillet-août 2014)
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PermalinkPermalinkLe comité d'entreprise . Seconde partie / Grégory Chastagnol in Liaisons sociales numéros juridiques, n° 16 (février 2014)
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