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Service public, le besoin d'innovation.

Hugues de Jouvenel |

Dans Futuribles (n° 358, décembre 2009)

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Vers une révolution du service public ? Sur la conception des services d'intérêt général.

Marjorie Jouen |

Dans Futuribles (n° 358, décembre 2009)

La fin du XXe siècle a été marquée en Europe, notamment sous l'impulsion de la direction générale de la concurrence de la Commission européenne, par une sérieuse remise en cause du monopole des services publics, ceux-là étant accusés tout à la f[...]

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La flexicurité et la question des sécurités adéquates

Laurent Duclos |

Dans Revue de l'IRES (n° 63, 2009/4)

Les sécurités en question dans le modèle de la flexicurité restent largement indéterminées. Si ce modèle s’est constitué sur l’idée que la protection de l’employabilité de l’individu devait passer avant la protection de son emploi, et s’il a ce [...]

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Les institutions de la flexicurité

Yves Chassard ; Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Revue de l'IRES (n° 63, 2009/4)

Quels procédés faut-il mettre en place en France pour y implanter le modèle de la flexicurité ? Différentes solutions ont été suggérées ces dernières années pour introduire la flexicurité dans la relation salariale. Certaines ont généré des illu[...]

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L'université en quête de renouveau : Dossier

Antoine Compagnon ; Catherine Paradeise ; Michael Crow ; Marcel Gauchet ; Pierre Joliot ; Laurent Ségalat |

Dans Le débat (n° 156, septembre-octobre 2009)

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Deux cents ans après la réforme d’Humboldt : Bologne. Où va l’enseignement supérieur européen ?

Iris Kuang-Hsu Chiang |

Dans Education et sociétés (n° 24, 2009/2)

Au début du XIXe siècle, Wilhem von Humboldt fonda la première université de recherche et d’enseignement en Europe, première université moderne au monde. Cette célèbre réforme eut une influence considérable sur toutes les autres universités. Pre[...]

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L'Université en crise. Mort ou résurrection ?

Alain Caillé, Éditeur scientifique ; Philippe Chanial, Éditeur scientifique |

Dans Revue du MAUSS (n° 33, premier semestre 2009)

Faudrait-il en finir avec l'Université pour être résolument « moderne » ? N'est-ce pas cette mort programmée qui est au coeur des textes ministériels de 2007-2008 et de la mobilisation, d'une rare obstination, qu'ils ont provoquée chez les unive[...]

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L'articulation des normes sociales à travers les branches.

Patrick Morvan |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

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Les élections professionnelles dans l'entreprise.

Bernard Gauriau |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

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La négociation des accords d'entreprise en l'absence de délégué syndical.

Antoine Mazeaud |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

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La négociation dans les entreprises pourvues de délégués syndicaux.

Jean-François Cesaro |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

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Réforme de la formation : déstabilisation ou optimisation ?

Paul Santelmann |

Dans Regards sur l'actualité (n° 352, juin-juillet 2009)

Une nouvelle réforme du système de formation professionnelle continue est en cours. Le constat d'un système coûteux, complexe et peu efficient pour les moins qualifiés appelait une réforme d'ampleur qui a été tempérée par les partenaires sociaux[...]

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Le renouveau du droit syndical dans l'entreprise : entre faveur et défiance ?

Georges Borenfreund |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

Etude critique du dispositif encadrant l'exercice du droit syndical dans l'entreprise issu de la loi du 20 août 2008.

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La représentativité syndicale.

Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 6, juin 2009)

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A quoi servent les experts ? Dossier

Isabelle Berrebi-Hoffmann, dir. ; Michel Lallement, dir. |

Dans Cahiers internationaux de sociologie (vol. CXXVI, janvier-juin 2009)

À travers huit articles et cinq notes de lecture, le présent numéro souhaite apporter une contribution à l’éclairage de ce double phénomène d’élargissement des champs d’action et d’effritement des barrières entre savoir académique légitime, prof[...]

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Perspectives et blocages de l'université : entretien avec Yves Lichtenberger.

Yves Lichtenberger ; Marc-Olivier Padis |

Dans Esprit (n° 354, mai 2009)

Le mécontentement qui agite les universités françaises s'inscrit dans le contexte d'une suite de réformes : regroupements sous forme de pôles, autonomisation, pilotage stratégique. Ces évolutions n'ont pas été suivies au même rythme partout, si [...]

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Le lancement de la Révision générale des politiques publiques.

François Lafarge |

Dans Problèmes économiques (n° 2967, mars 2009)

Le rapport Pébereau rendait compte, en 2005, de l'inefficacité croissante, au cours des dernières années, de l'action de l'administration et des finances publiques françaises. A la suite de ce rapport, la mise en ouvre d'une vaste réforme a été [...]

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Du service public au service d'intérêt général.

David Flacher ; Hugues Jennequin |

Dans Problèmes économiques (n° 2967, mars 2009)

Dans la tradition française, le service public, défini par Léon Duguit (1859-1928) - principal représentant de ce qu'on a appelé par la suite l'" Ecole de Bordeaux " -, se caractérise par des principes-attributs (égalité de traitement des usager[...]

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Code du travail 2009.

Caroline Dechriste ; Christophe Radé | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2009

Depuis l'entrée en vigueur le 1er mai 2008 du code du travail recodifié, les réformes se sont succédé à un rythme soutenu. Accroissement du pouvoir d'achat, emploi, dialogue social, représentativité syndicale, temps de travail, retraite, rupture[...]

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La conduite par l'Etat de la décentralisation.

France. Cour des comptes | Paris : La Documentation française | 2009

Le rapport de la Cour présente un bilan des différentes vagues de décentralisation depuis le début des années 1980, opérant une profonde transformation de l'organisation institutionnelle et administrative de la France : transfert de compétences [...]

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Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective

Nicole Maggi-Germain, Éditeur scientifique ; Marion Blatge, Auteur ; Valérie Gosseaume, Auteur ; Laetitia Poulain, Auteur ; Franck Héas, Auteur ; Katia Barragan, Collaborateur ; Aurélie Boutet, Collaborateur ; MSH ANGE GUEPIN.Nantes, Auteur | Nantes : Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin | 2009

L'insertion par et dans l'emploi des personnes handicapées constitue l'un des volets des politiques publiques. Si la loi du 10 juillet 1987 oblige les entreprises privées de vingt salariés ou plus, à employer 6 % au moins de travailleurs handica[...]

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Les effets des allègements de cotisations sociales sur l’emploi et les salaires : une évaluation de la réforme Fillon de 2003

Matthieu Bunel ; Fabrice Gilles ; Yannick L'Horty | Noisy-le-Grand : CEE | Document de travail | 2009

La réforme Fillon du 17 janvier 2003 a unifié les dispositifs d’exonération de cotisations sociales entre les entreprises aux 35 heures et celles aux 39 heures tout en réalisant sur une période de trois ans, de 2003 à 2005, la convergence entre [...]

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Les enseignants de demain : perspective anglo-saxonne sur la restructuration des vies professionnelles et des connaissances des enseignants du primaire.

F. Goodson ivor ; Caroline Norrie |

Dans Education et sociétés (n° 23, 2009/1)

Cet article dresse un état des lieux de la profession enseignante dans le primaire en Angleterre. À partir de récits, il analyse la façon dont l'enseignement primaire est restructuré et les effets de cette politique sur les enseignants ainsi que[...]

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Évaluation de la réforme des retraites de 1993 : nouvelles estimations à partir des donées de l’EIR et de l’EIC

Antoine Bozio | Paris : DARES | Document d'études | 2009

Cette étude avait pour ambition de prolonger des travaux antérieurs sur les données administratives de la Cnav (Bozio 2006, 2008) qui avaient cherché à estimer l’impact de l’augmentation de la durée d’assurance requise pour obtenir le taux plein[...]

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Fonctionnaire, quelle idée !

Anicet Le Pors, Préfacier, etc. ; Gérard Aschieri ; FSU - FEDERATION SYNDICALE UNITAIRE ; Jean-Michel Drevon ; Daniel Rallet ; Anne Feray ; Didier Horus ; Springfields Marin | Paris : Syllepse | Comprendre et agir | 2009

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Former, réformer, transformer la main-d'oeuvre enseignante ? Politiques comparées et expériences croisées anglo-américaines.

Régis Malet |

Dans Education et sociétés (n° 23, 2009/1)

La note de synthèse compare l'évolution de la profession enseignante en Angleterre et aux États-Unis, à travers les réformes qui, sous l'influence des instances supranationales, accentuent l'exigence d'efficacité, suscitent de nouveaux modes man[...]

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Le handicap en entreprise. Enquête qualitative auprès de responsables Ressources Humaines et de managers.

Hélène Peureux ; Raymond Pronier ; APEC - Association pour l'emploi des cadres (France) ; HANDIRECT | Paris : APEC | Les études de l'emploi cadre | 2009

Depuis deux ans l'Apec s'est engagée dans une démarche volontariste : "Handicadre1". Cette étude, la première que l'Apec réalise sur ce thème, est complémentaire à cette démarche. Elle apporte un éclairage sur la perception et les pratiques de l[...]

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L'insertion professionnelle des travailleurs handicapés. En France de 1987 à nos jours.

Philippe Seguin, Préfacier, etc. ; Alain Blanc, Éditeur scientifique ; Selma Amira ; Serge Ébersold ; Eve Gardien ; Laure Gayraud ; Bruno Gendron ; Patrick Gohet ; Seak-Hy Lo ; Claire Le Roy-Hatala ; Henri-Jacques Stiker ; Dominique Velche ; Philippe Velut | Grenoble : PUG - Presses Universitaires de Grenoble | Handicap Vieillissement Société | 2009

Élaboré dans l'entre-deux-guerres, le dispositif d'insertion professionnelle dédié aux travailleurs handicapés a, depuis lors, peu évolué : il se caractérise toujours par le triple processus de définition des bénéficiaires, de mise en oeuvre d'a[...]

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De l'intérêt d'un bac pro en trois ans

Jean-Jacques Arrighi ; Céline Gasquet |

Dans Alternatives économiques (Hors-série pratique n° 37, janvier 2009)

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La négociation collective en 2008

Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | Bilans et rapports | 2009

Le présent rapport, préparé par le ministère en charge du travail et présenté devant la Commission nationale de la négociation collective, rend compte des évolutions de la négociation collective au cours de l'année 2008. Il retrace les grands fa[...]

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La professionnalisation des assistants maternels : incidences de la loi portant réforme du statut des assistants maternels

Élodie Alberola ; Anne-Marie Doucet-Dahlgren | Paris : Crédoc | Cahier de recherche | 2009

La petite enfance est un secteur en fortes mutations, à la croisée de dynamiques nationales, locales, sociales et familiales. L’accueil individuel, représenté essentiellement par les assistants maternels, a d'ailleurs connu d'importantes évoluti[...]

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Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.

Christine Lagarde ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | 2009

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Quand les instruments de l’action publique sont employés de manière conflictuelle : le cas de la régulation politique du métier d’assistante maternelle

Clémence Ledoux, Auteur | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2009

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Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap.

SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE LA SOLIDARITE | Paris : Secrétariat d'Etat à la solidarité | 2009

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, prévoit dans son article 3 que le Gouvernement dépose, sur le bureau des assemblées parlementaires, à l[...]

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales à la suite des travaux de la mission sur la reforme du lycée.

Benoist Apparu ; France. Assemblée nationale ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES | Paris : Assemblée Nationale | 2009

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Réformes du marché du travail : raison garder.

Jean-Claude Barbier |

Dans Esprit (n° 351, janvier 2009)

Depuis le début de la décennie, le diagnostic dominant sur le chômage français considère que notre droit est trop rigide et que les chômeurs ne sont pas assez incités à revenir sur le marché du travail pour y reprendre un emploi. Avec le recul, [...]

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Réinventer l'Etat. Les réformes de l'administration française (1962-2008).

Philippe Bezes | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Le lien social | 2009

Depuis les années 1960, les problèmes d'organisation, de contrôle et de financement des systèmes administratifs constituent des enjeux collectifs majeurs dans les démocraties occidentales. Ils alimentent les diagnostics de crise des bureaucratie[...]

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La retraite des syndicats.

Nicolas Castel | Paris : La Dispute | Travail et salariat | 2009

Les retraites en France subissent, comme dans la plupart des pays européens, une profonde modification depuis la fin des années 1980. Des voix se sont élevées devant cette " réforme ", qui constitue une régression sociale d'une ampleur encore s[...]

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Les retraites en question.

Antoine Rémond, Auteur | Paris : La Documentation française | Etudes, ISSN 0983-5369 | 2009

Les retraites ? " A l'avenir, il n'y en aura plus "... " Il va falloir travailler jusqu'à 70 ans "... Pessimisme et fatalisme l'emportent chez un nombre croissant d'individus. Pourquoi le système de retraite, qui a pourtant permis d'ajouter du t[...]

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La "suppression" de la taxe professionnelle : nécessité de compétitivité pour les entreprises et espoir de réforme pour les finances locales : Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réforme des finances locales et de la taxe professionnelle

Jean Arthuis ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | 2009

La quasi-suppression de la taxe professionnelle, lancée par le Président de la République en février 2009 ainsi que les conclusions issues du comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur (http://www.ladocumentati[...]

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Contexte professionnel et objectifs de la réforme des baccalauréats professionnels Couture, Vêtements et accessoires de mode.

Pierre-Jacques Brivet |

Dans CPC Info (n° 47, décembre 2008)

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Evolution de l'enseignement supérieur : persistance des paradoxes

Jean Vincens |

Dans Les cahiers du LIRHE (n° 14, décembre 2008)

Ce cahier reprend une partie des études sur l'enseignement supérieur, publiées par le Professeur Jean Vincens de 1994 à 2008. Quatre thèmes principaux peuvent être distingués : l'organisation interne des cursus de formation. Ce thème concerne la[...]

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La modularisation des certifications professionnelles : enjeux juridiques.

Pascal Caillaud |

Dans CPC Info (n° 47, décembre 2008)

Après avoir présenté la traduction juridique du concept de modularisation dans le champ des certifications professionnelles, l'auteur envisage les enjeux et perspectives qu'entraîne sa mise en oeuvre dans le paysage français de la certification.

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Les OPCA prestataires de service et le droit de la concurrence.

David Soldini |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2008)

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Réflexions sur les spécificités du « paritarisme de gestion » dans le domaine de la formation professionnelle.

Jean-Marie Luttringer |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2008)

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L'usager au coeur de la réforme de la formation professionnelle.

Philippe Dole |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2008)

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Article : texte imprimé

Vers une formation professionnelle "plus efficace, plus ciblée et mieux coordonnée" : une mutation profonde en gestation.

Pierre Ferracci |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2008)

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Article : texte imprimé

Indemnisation du chômage : débats sur les réformes. Dossier.

Catherine Sauviat ; Florence Lefresne ; Philippe Pochet ; Christèle Meilland ; Mechthild Veil ; Annie Jolivet ; Jean Faniel ; Timothée Mantz ; Marie Wierink ; Carole Tuchszirer ; Catherine Vincent ; Salvo Leonardi ; Stéphane Portet ; Karolina Sztandar-Sztanderska ; Mouna Viprey |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 115 - numéro spécial, novembre 2008)

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Avancer pour consolider

Michel Théry |

Dans Formation emploi (n° 104, octobre-décembre 2008)

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Les limites d’un débat

André Gauron |

Dans Formation emploi (n° 104, octobre-décembre 2008)

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La loi du 20 août 2008 relative au temps de travail : une loi de revanche ?

Marc Véricel |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2008)

La loi du 20 août 2008 portant réforme du temps de travail a été promue comme un texte de simplification des règles et de développement de la négociation collective en matière de temps de travail. La portée de ce texte pourrait être plus importa[...]

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Article : texte imprimé

Politiques de la santé, du handicap et de l'aide sociale, au Canada et aux Etats-Unis. Dossier.

Michel Grignon ; Sylvie Cohu ; Diane Lequet-Slama ; D. Brown lawrence ; Gérard Boismenu ; S. Greve michael ; Dominique Velche ; Philip Musgrove ; David Wittenburg ; Anu Rangarajan ; Todd Honeycutt ; René Jahiel ; Deena White ; Gary Burtless ; Christel Gilles |

Dans Revue française des affaires sociales (n° 4, octobre-décembre 2008)

Ce numéro présente les réformes conduites au Canada et aux États-Unis dans les domaines de la santé, du handicap et de l'aide sociale. Il fait suite à un colloque international organisé en février dernier à Paris par la Drees et s'inscrit dans u[...]

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Article : texte imprimé

Réaction de Pierre Ferracci aux commentaires d’André Gauron et de Michel Théry

Pierre Ferracci |

Dans Formation emploi (n° 104, octobre-décembre 2008)

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La réforme de la formation professionnelle en question

Pierre Ferracci ; Jean-Frédéric Vergnies |

Dans Formation emploi (n° 104, octobre-décembre 2008)

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Retour sur les réformes du marché du travail en Allemagne.

Odile Chagny |

Dans Revue de l'IRES (n° 58, 2008/3)

Les très bonnes performances macro-économiques de l'Allemagne au cours de la période de reprise des années 2005-2007 qui ont précédé le retournement de l'économie mondiale ont soulevé de nombreuses interrogations sur leur articulation avec les r[...]

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La marchandisation des retraites : salaire indirect aux fonds de pension.

Jean-Jacques Chavigne |

Dans Les Mondes du Travail (n° 6, septembre 2008)

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La réforme de l'Etat. Dossier.

France. Conseil d'État ; Philippe Tronquoy, Éditeur scientifique ; Luc Rouban ; Philippe Bezes ; Baptiste Marsollat ; François Lafarge ; Jacques Caillosse ; Florence Chaltiel ; Jacques Chevallier ; Marie-José Tulard ; Pierre Sadran ; Céline Wiener ; Stanislas Godefroy ; Henri Zeller ; Gilles Jeannot ; Eric Dagiral ; Mathieu Gaudemet |

Dans Cahiers français (n° 346, septembre-octobre 2008)

Au sommaire de ce dossier : 1 - La réforme de l'Etat et son contexte : Réformer l'Etat : pourquoi et pour quoi ? ; Les politiques de réforme de l'Etat sous la Ve République ; La réforme de l'Etat : quels enseignements étrangers ? ; La révision [...]

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Single mothers, welfare, and incentives to work.

Libertad Gonzalez |

Dans Labour (vol. 22, n° 3, September 2008)

Cet article analyse les conséquences de la réforme de l'allocation de parent isolé en France sur l'emploi des mères seules avec de très jeunes enfants.

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La modernisation du marché du travail.

Bernard Gazier ; Bruno Denis, Éditeur scientifique ; Michel Ruimy ; Marcel Grignard ; Maryse Dumas ; François Gaudu ; Jean-Claude Barbier ; Carole Tuchszirer |

Dans Regards sur l'actualité (n° 343, août-septembre 2008)

Au sommaire de ce dossier : Editorial ; Le marché du travail français ; Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels : une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 ; Position des p[...]

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Emploi des seniors. Dossier.

Gérard Cornilleau, Éditeur scientifique ; Guillaume Allègre ; Henri Sterdyniak, Éditeur scientifique ; Jérôme Creel ; Sarah Guillou ; Sandrine Levasseur ; Catherine Mathieu ; Frédéric Reynes ; Elena Stancanelli ; Vincent Touze |

Dans Revue de l'OFCE (n° 106, juillet 2008)

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Le nouveau cadre normatif de la formation tout au long de la vie en Espagne.

Eduardo Martín Puebla |

Dans Actualité de la formation permanente (n° 215, juillet-août 2008)

Le système de formation espagnol vient d'être entièrement revisité à la suite de deux accords, en quatre nouvelles modalités : la formation dite "de demande" (adaptée aux besoins des entreprises et des salariés) et celle dite "de l'offre" (adapt[...]

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Un nouveau droit de la relation de travail ?

Antoine Mazeaud ; Bernard Teyssie ; Raymonde Vatinet ; Pierre-Yves Verkindt ; Jean-Michel Olivier ; Patrick Morvan ; Françoise Favennec-Héry |

Dans Droit social (n° 6, juin 2008)

Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, [...]

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Perspectives économiques de l'OCDE.

Jorgen Elmeskov, Préfacier, etc. ; Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) |

Dans Perspectives économiques de l'OCDE (vol. 1 - n° 83, juin 2008)

Ce numéro comporte 3 chapitres : Evaluation générale de la situation macroéconomique ; Evolutions dans les pays membres de l'OCDE et dans certaines économies non membres ; Conséquences pour la politique économique des incertitudes du côté de l'o[...]

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Italie. La négociation collective en crise ?

Adelheid Hege |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 112, mai 2008)

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Changer un système primé : pour le meilleur ou pour le pire ?

Anja Lindkvist V. Jørgensen |

Dans Revue européenne de formation professionnelle (n° 44, 2008/2)

Le présent article examine les dernières modifications structurelles du système danois de formation et d'enseignement professionnels (FEP), un système qui était jusqu'à présent caractérisé par un principe d'alternance entre formation pratique et[...]

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L' état et les agences : limitation ou extension de la puissance publique ?

Jérome Tournadre-Plancq ; Benoît Verrier ; Centre d'analyse stratégique |

Dans La note de veille (n° 88, avril 2008)

On assiste depuis deux décennies à une multiplication du nombre des agences à côté des administrations traditionnelles. Ce mouvement, qui s'inscrit dans le cadre de la réforme de l'État, renvoie à différentes réalités à travers le monde. Au-delà[...]

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Flux d'élèves et perspectives d'emploi avant et après la mise en place d'une troisième année dans les programmes professionnels de l'enseignement secondaire supérieur

Asa Murray ; Sven Sundin |

Dans Revue européenne de formation professionnelle (n° 44, 2008/2)

La présente étude décrit les flux d'élèves avant et après la dernière réforme de l'enseignement secondaire supérieur, qui a introduit une troisième année, un nouveau système de notation et de nouveaux critères d'admission dans les programmes pro[...]

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La loi du 13 février 2008 et la nouvelle réforme de l'organisation du service de l'emploi.

Marc Véricel |

Dans Droit social (n° 4, avril 2008)

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Réformes du cadre législatif et règlementaire des agences de rating.

Faïza Bouguerra |

Dans Revue française de gestion (vol. 34 - n° 182, mars 2008)

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Réforme de l'université ou réforme de l'enseignement supérieur ?

Jean Vincens |

Dans Note du LIRHE (n° 454, février 2008)

La première partie de l'article présente les deux « idéaltypes » dont la combinaison caractérise les systèmes d'enseignement supérieur, l'idéaltype de « l'étudiant responsable » et celui de « l'établissement responsable ». La seconde partie décr[...]

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Effects of employment protection on worker and job flows : evidence from the 1990 italian reform.

Adriana. Kugler ; Giovanni Pica |

Dans Labour economics (vol. 15, issue 1, February 2008)

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Higher education funding reforms in England : the distributional effects and the shifting balance of costs.

Lorraine Dearden ; Emla Fitzsimons ; Alissa Goodman ; Greg Kaplan |

Dans The economic journal (vol. 118, n° 526, February 2008)

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Sur la fusion de l'ANPE et des ASSEDIC.

Yves Rousseau |

Dans Droit social (n° 2, février 2008)

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Bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré.

Jean-Michel Charpin ; France. Igf - Inspection générale des finances ; Agnès Jeannet ; Daniel Barroy ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Binh Lê Nhat ; Maud Jutteau ; France. Inspection générale des affaires culturelles ; Marguerite Moleux | Paris : IGAS | 2008

Le présent rapport porte sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant. A l'occasion de la renégociation de la convention de l'assurance chômage, incluant les annexes VIII et X relatives aux tech[...]

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Création des DDEA : l'évolution des métiers en réponse aux missions des DDEA.

Nelly Mauchamp ; Constant Lecoeur, Éditeur scientifique ; Philibert de Divonne ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ; Guy Panisse ; MINISTERE DE L'ECOLOGIE DE L'ENERGIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; Serge Lelaidier ; Catherine Bousquet ; François Granier ; Marie-José Me Mougamadou | 2008

Après une phase d'expérimentation dans 8 départements, le Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche généralisent la fusion de leurs services [...]

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Création des DDEA : l'évolution des métiers en réponse aux missions des DDEA.

François Cloud ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE ; Gérard Baudoin ; Jean-François Lerat ; MINISTERE DE L'ECOLOGIE DE L'ENERGIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; Claude Dorian | 2008

La fusion de la Direction départementale de l'équipement (DDE) et de la Direction départementale de l'agriculture et la forêt (DDAF), décidée par le Premier ministre pour huit départements (Ariège, Aube, Cher, Loir et Cher, Lot, Yvelines, Territ[...]

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Droit et politiques de formation professionnelle. Le chantier de la réforme 2007-2008.

Jean-Pierre Willems ; Jean-Marie Luttringer ; Valérie Grasset-Morel | Paris : Demos | Management/Ressources humaines | 2008

L'ouvrage a pour ambition de rendre compte du débat public préparatoire à une nouvelle réforme de la formation et d'en proposer une grille de lecture. Il a été conçu par Jean-Marie Luttringer, expert en droit et politique de formation, et Jean-P[...]

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Ethos et légitimité professionnels à l'épreuve d'une approche managériale : le cas de la justice belge.

Cécile Vigour |

Dans Sociologie du travail (vol. 50, n° 1, janvier-mars 2008)

Cet article analyse les conditions de légitimation et les modalités d'introduction de logiques et de dispositifs managériaux au sein de l'institution judiciaire, leurs limites et leurs conséquences sur les professionnels du droit. Longtemps étra[...]

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Évaluation de la loi du 4 mai 2004 sur la négociation d’accords dérogatoires dans les entreprises

Olivier Mériaux ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Carine Seiler | Paris : DARES | Document d'études | 2008

La loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 a ouvert la faculté de négocier des accords collectifs (au niveau de l’entreprise notamment) dérogeant in pejus à des accords couvrant un champ professionnel ou territorial plus large (accords de branche, accords[...]

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La loi du 28 octobre 1982 sur le développement des institutions représentatives du personnel. Les travailleurs, acteurs du changement dans l'entreprise.

Jean-Pierre Le Crom | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Pour une histoire du travail | 2008

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La loi relative aux libertés et responsabilités des universités : essai de mise en perspective.

Annie Vinokur |

Dans Revue de la régulation (n° 2, janvier 2008)

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Les lois Auroux, 25 ans après (1982-2007). Où en est la démocratie participative ?

Jacques Gautrat ; Jean-Pierre Le Crom ; Jacques Le Goff, Éditeur scientifique ; Anicet Le Pors ; Patrick Leroy ; Daniel Mothe ; Béatrice Thomas-Tual ; Philippe Waquet | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Pour une histoire du travail | 2008

Ces actes de la journée d'étude de Brest, mars 2007, présentent les quatre lois votées sous Mitterrand en 1982, notamment sur les libertés dans l'entreprise, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective. Ce livre fait[...]

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La négociation collective en 2007

Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; France. Direction générale du travail | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 2008

La direction générale du travail et la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques présente le bilan de la négociation collective pour l'année 2007 : tendance de l'année écoulée (avec notamment la mise en oeuvre de l[...]

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Opportunité et faisabilité d'un compte d'épargne formation : contribution au débat sur la réforme de la formation tout au long de la vie en France.

Jean-Marie Luttringer, Éditeur scientifique | Paris : Demos | Management/Ressources humaines | 2008

Le compte d'épargne formation doit garantir à tous un accès égal à la formation tout au long de la vie. Il invite à se libérer de la logique du « tiers payant » en plaçant la personne au centre, non seulement de la relation pédagogique (individ[...]

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Perte du sens et effritement du droit du travail

Emmanuel Dockès |

Dans Projet (n° 302, janvier 2008)

L'auteur propose une vision critique de l'évolution actuelle du droit du travail qui, occultée par les mots "flexibilité" ou "autonomie", cache en fait une destruction des protections juridiques applicables au travail salarié.

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Le pilotage de l'orientation tout au long de la vie : le sens des réformes.

Claudine Romani ; Isabelle Borras ; Thierry Berthet ; Etienne Campens | Marseille : Céreq | NEF - Notes emploi formation | 2008

Ce document propose une analyse des réformes du pilotage de l'orientation scolaire et professionnelle en France et à l'étranger. Il clarifie tout d'abord la définition du pilotage de l'orientation scolaire et professionnelle en France et met en [...]

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Quand l'université se réveille : tout devient possible.

Gilbert Bereziat | Paris : L'Harmattan | Questions contemporaines | 2008

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Rapport de la commission pour la libération de la croissance française : 300 décisions pour changer la France.

Jacques Attali, Présentateur | Paris : La Documentation française | 2008

Installée en août 2007, la Commission présidée par Jacques Attali avait pour objectif "d'examiner les conditions d'une libération de la croissance française". Le rapport présente les 316 décisions retenues par la Commission pour atteindre cet ob[...]

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Réformes du marché du travail en Allemagne - aucun effet sur l'emploi et aggravation des déséquilibres en Europe.

Camille Logeay ; Katia Rietzler |

Dans Revue de l'IRES (n° 56, 2008/1)

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Le service militaire et l'insertion professionnelle des jeunes suivant leur niveau d'étude : les leçons de la suspension de la conscription.

Pierre Granier ; Olivier Joseph ; Groupe de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille ; Xavier Joutard ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Groupement de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille | Document de travail | 2008

Cet article utilise la suspension de la conscription en France pour évaluer l'effet causal du service national sur différents aspects de l'insertion professionnelle des jeunes. Deux aspects novateurs sont plus particulièrement privilégiés: l'hét[...]

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Vers où le dispositif français de formation professionnelle continue doit-il aller ?

Pierre Le Douaron ; Michel Théry | Paris : Dunod | Formation pro | 2008

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Dix ans après la réforme du Welfare aux Etats-Unis : un bilan pour le moins contrasté.

Didier Gélot |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2007)

Après un rappel historique de la mise en place de la réforme de 1996, l'auteur dresse un bilan de sa mise en oeuvre sur dix ans. Les transformations de l'aide sociale sont resituées dans le contexte économique des années 1990. L'utilisation d'in[...]

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Moins d'impôts, moins de cotisations = plus de travail ?

Gérard Vachet |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2007)

Commentaire de la loi n°2007-1223 du 31 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (dite "loi TEPA") instaurant une réduction des cotisations et de la fiscalité sur les heures supplémentaires ou la renonciation à des jours[...]

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Le rôle des primes dans la régulation de la masse salariale des fonctionnaires d'Etat.

Juliette Duveau |

Dans Economies et sociétés (tome XLI, n° 12, décembre 2007)

Si les primes et indemnités dans la fonction publique permettent en principe la prise en compte des contributions au travail, elles ne sont toutefois que peu différenciées en fonction de la nature ou de la charge de travail réalisé. Le développe[...]

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Universités : vers quelle autonomie ?

Catherine Paradeise ; Yves Lichtenberger ; Emmanuel Macron ; Richard Descoings ; Marc-Olivier Padis ; Gilbert Bereziat ; Guillaume Houzel ; Michel Lussault ; Jean-Yves Merindol ; Jean-François Kervegan ; Guy Burgel ; Pierre Veltz ; Henri Guillaume ; Marion Guillou ; Alain Trautmann ; Christian Lequesne |

Dans Esprit (n° 340, décembre 2007)

Ce dossier aborde les thèmes suivants : la démographie étudiante, les mutations du paysage universitaire à Paris, à Strasbourg et à Tours, le PRES (pôle de recherche et d'enseignement supérieur) de l'université Paris-Est, la stratégie de dévelop[...]

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Contre la suppression de la carte scolaire.

André D. Robert |

Dans Regards sur l'actualité (n° 335, novembre 2007)

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LOLF : le bilan.

Isabelle Flahault, Éditeur scientifique |

Dans Regards sur l'actualité (n° 335, novembre 2007)

Les auteurs traitent de la dimension budgétaire de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), de l'amélioration des indicateurs de performance, des comptes de l'Etat pour 2006, de l'impact de la LOLF sur la réforme de l'Etat ainsi qu[...]

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Pour la suppression de la carte scolaire.

Patrick Tapernoux |

Dans Regards sur l'actualité (n° 335, novembre 2007)

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Réformes des retraites et emploi des seniors. Numéro spécial.

Adelheid Hege, Préfacier, etc. ; Marie Wierink ; Antoine Math ; Lucy Aproberts ; Thibauld Moulaert ; Annie Jolivet ; Odile Join-Lambert ; Florence Lefresne ; Mechthild Veil ; Michel Lizée ; John A. Turner ; Jean-Marie Pernot |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 109 - numéro spécial, novembre 2007)

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The public-private pension mix in OECD countries.

Monika Queisser ; Edward Whitehouse ; Peter Whiteford |

Dans Industrial Relations Journal (vol. 38 - n° 6, November 2007)

Le vieillissement de la population a conduit de nombreux pays de l'OCDE à réformer leur système de retraite, notamment en augmentant la part du financement privé des pensions. L'article examine jusqu'où cette évolution devra aller pour garantir [...]

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