Catégories
Thésaurus CEREQ > LES LISTES ADDITIONNELLES > 4030 TYPES DE DOCUMENTS ET D'INFORMATIONS > LOI
LOISynonyme(s)TEXTE DE LOIVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1041)
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Lysiane Cartelier ; Olivia Montel-Dumont, Éditeur scientifique ; Gilles Guglielmi ; Geneviève Koubi ; Stéphane Braconnier ; Stéphane Rodrigues ; Christophe Demazière ; Francine Aizicovici ; Jean-Marc Offner ; Gilles Jeannot ; Annie Bartoli ; Hervé Chomienne ; François Levêque ; Nicolas Curien ; Sophie Meritet ; Godefroy Dang Nguyen ; Philippe Bance ; Yves Crozet ; Maria Similie mihaela ; Pierre Bauby |Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Edith Arnoult-Brill, Secrétaire |Le Conseil économique et social s'est saisi de la problématique de la sécurisation des parcours professionnels en retenant une approche ambitieuse, centrée sur la personne, et prenant en compte la globalité des situations professionnelles, inscr[...]Article : texte imprimé
La loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007 et la loi propre à la fonction publique territoriale (FPT) du 19 février 2007 réforment le dispositif de formation professionnelle dans la FPT, en instaurant un système de formati[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1983-1994Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
It is possible to introduce competitive pressure into the productive systems of MPC (particularly by the way of commercial opening) in order to limit the negative impacts of rents. These rents were formed under the cover of custom protection and[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
Nathalie Morel ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE ; LABORATOIRE GEORGES FRIEDMANN | Paris : Université de Paris I - Panthéon Sorbonne | 2007Ce travail analyse le contenu et les transformations du modèle suédois d'Etat-providence à travers l'étude des politiques de prise en charge des personnes âgées dépendantes et des jeunes enfants de 1930 à 2005. Nous avons d'abord cherché à analy[...]texte imprimé
texte imprimé
France. Ministère de la fonction publique ; DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) | Ressources humaines | 2007Période couverte par le document : 2006Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Eric Plaisance ; Daniel Francois ; Anne Baltazar ; FIPHFP - Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique ; Agathe Fossier ; Raymond Côte ; Alain Dômont ; Martine Faucher ; Fabienne Jegu ; Philippe Nicolle | Paris : Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) | 2007texte imprimé
Ce livre retrace l'évolution des concepts, des structures et représentations qui ont, au fil du temps, mené de la notion de l'infirme marginalisé à la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoye[...]texte imprimé
La loi n°2005-102 du 11 février 2005 complétée par de nombreux décrets d'application définit notamment les modalités d'accès à la fonction publique pour les personnes handicapées. Le statut général de la fonction publique est modifié pour tenir [...]Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Anne Ramare, Éditeur scientifique ; Xavier Coyer, Éditeur scientifique ; Philippe Bas, Préfacier, etc. ; MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES ; MINISTERE DE L'EMPLOI DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; Patrick Gohet ; Jean-Jacques Tregoat ; Alain Letourmy ; Julien Bechtel ; Dominique Velche ; Brigitte Belmont ; Aliette Verillon ; Serge Ébersold ; Seak-Hy Lo ; Selma Amira ; Monique Méron ; Catherine Bachellier ; Caroline Cayeux ; Alain Giami ; Patrick de Colomby ; Jean-François Ravaud ; Michel Fardeau ; Vanessa Pideri | Rennes : ENSP | Echanges santé social | 2007La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées redessine les politiques publiques. Elle réunit des dispositions favorisant la non-discrimination et des mesures spé[...]texte imprimé
La loi du 11 février 2005 s'était fixée quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps et de leur aggravation, mettre en oeuvre le droit à compensation à travers une nouvelle prestation de compensation du handicap, garantir aux personn[...]texte imprimé
Alain Caillé, Préfacier, etc. ; Roger Godino ; Marc Deluzet ; Antoine Bozio | Paris : La Découverte | MAUSS | 2007Présentation de réformes d'inspiration post-social-démocrate, pour transformer les rapports entre travail et capital. Il dessine ainsi les contours de ce à quoi pourrait ressembler une Europe qui ne se résoudrait pas à tout céder aux impératifs [...]texte imprimé
Pour comprendre les débats et réformes qui ont été engagés depuis le XIXe siècle et les grands chantiers actuels. Parce que le contexte économique et les exigences européennes ont remis au centre du débat public le thème de la réforme de l'Etat,[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Ludivine Epiard ; UNIVERSITE DE NANTES ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES | Nantes : Université de Nantes | 2007La consécration du droit au travail par le Préambule de la Constitution de 1946 a permis la reconnaissance de la responsabilité de l'État envers les personnes sans emploi, et par là même donné un fondement à l'instauration d'une politique de l'e[...]texte imprimé
René Rémond, Préfacier, etc. ; Richard Descoings | Paris : Presses de la Fondation nationale des Sciences Politiques | 2007A la tête de Sciences Po, l'auteur explique les actions entreprises ces dernières années au sein de l'établissement. A travers ces expériences, il s'interroge également sur les voies qui pourront permettre à l'enseignement supérieur et à la rech[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Carole Tuchszirer ; Brigitte Masquet, Éditeur scientifique ; Christine Erhel ; Lucie Davoine ; Béatrice Sédillot ; Florence Lefresne |Ce dossier présente des articles regroupés selon cinq thématiques : Emploi et chômage en France depuis 2002 ; Politiques françaises de l'emploi depuis 2002 ; Les emplois aidés depuis la loi de cohésion sociale ; La réforme du service public de l[...]Article : texte imprimé
Jean-Marie Delarue ; Philippe Tronquoy, Éditeur scientifique ; Denis Salas ; Jean Danet ; Hubert Bosse-Platiere ; Mendes Constante jorge ; Bernard Stirn ; Christophe Soulard ; Anne Wyvekens ; Dominique Youf ; Jean Pradel ; Etienne Verges ; Daniel Ludet ; Michaël Janas ; Xavier Lameyre |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
L'auteur propose une approche à la fois historique et synthétique des principales lois et des grands dispositifs régissant la formation professionnelle continue (FPC) en France. Il clarifie la définition même du concept de formation permanente o[...]Article : texte imprimé
Pierre Caspar, Éditeur scientifique ; Françoise Amat ; Joseph Gauter, Éditeur scientifique ; Michel Morin ; Patrick Guilloux, Éditeur scientifique ; Michel Théry ; Christophe Guitton ; Annie Thomas ; Francis Da Costa ; Jean-Claude Quentin ; Régis Regnault ; Paul Santelmann ; Eric Boyer ; Gilles Pinte ; Jean-Marie Filloque ; Carine Seiler ; Marie-Claude Juhel ; Marc Dennery ; Patrick Guilloux |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Michel Grignon ; Francesca Colombo ; David Morgan ; Marcial Velasco-Garrido ; Jonas Schreyögg ; Tom Stargardt ; Reinhard Busse ; Laurence Hartmann ; Philippe Ulmann ; Lise Rochaix ; Henri Lewalle ; Antoinette Catrice-Lorey ; Monika Steffen ; Ingo Bode ; Sylvie Cohu ; Diane Lequet-Slama ; Pierre Volovitch ; Iva Bolgiani ; Luca Crivelli ; Gianfranco Domenighetti ; Anne Mason ; C. Smith peter ; Valeria Fargion ; Paulo Ferrinho ; Claudia Conceicao ; André Rosa Biscaia ; Ines Fronteira ; Ana Rita Antunes ; D. Brown lawrence ; Françoise Leclerc, Préfacier, etc. |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 2005texte imprimé
Hugues Bertrand ; RENNES METROPOLE, Dédicataire | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Essais | 2006texte imprimé
La loi de 2005 situant les assistantes maternelles dans le champ éducatif, l'agrément et la formation doivent dès lors tenir compte de ces exigences. Ce livre retrace les aspirations, les craintes et les hésitations des acteurs concernés par cet[...]texte imprimé
Jean-Louis Kirsch ; GREE - GROUPE DE RECHERCHE SUR L'EDUCATION ET L'EMPLOI (2006; NANCY) ; Corinne Gobin ; Jean-Pascal Higelé ; Andreana Khristova ; Gaël Coron ; Bernard Friot ; Paula Ribeiro ana ; Margarida Ruivo ; Alina Surubaru ; Nathalie Moncel ; Rachid Belkacem ; Mathieu Béraud ; Benoît Grasser ; Jordi Planas ; Xavier Engels ; Christophe Nosbonne ; Hervé Lhotel ; Noëlle Burgi | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE) | 2006texte imprimé
Marc Baietto ; CNFPT - CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (2006; LYON) ; CENTRES DE GESTION DE LA REGION RHONE-ALPES (2006; LYON) ; Josée Salat marie ; Michel Théry ; Bruno Gerentes ; Olivier Barry ; Eric Grasset ; Philippe Oursin ; Grégoire Feyt ; Gérard Manet ; Thierry Raspail ; Michel Baffert ; Georges Pelletier ; Edith Matin ; Alain Imbert | Lyon : CREF Rhône-Alpes | 2006texte imprimé
Michel Crozier ; Jean-Loup Chappelet, Éditeur scientifique ; Giuliano Bonoli ; IDHEAP - INSTITUT DE HAUTES ETUDES EN ADMINISTRATION PUBLIQUE.suisse ; Sandro Cattacin ; Yves Emery ; Dieter Freiburghaus ; Matthias Finger ; Pierre Gilliand ; F. Gualtierotti antoine ; Katia Horber-Papazian ; Peter Knoepfel ; Christophe Koller ; Andreas Ladner ; Wolf Linder ; Luzius Mader ; Pierre-Louis Manfrini ; Nicolas Wisard ; Stéphane Nahrath ; Frédéric Varone ; Martial Pasquier ; Pascal Sciarini ; Daniel Bochsler ; Nils Soguel ; Florian Chatagny | Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes | 2006texte imprimé
texte imprimé
Nathalie Tibi-Cognet | Cormelles-le-Royal : EMS - Editions Management et Société | Pratiques d'entreprises | 2006Vision générale de la VAE, validation des acquis de l'expérience. Pourquoi et comment utiliser ce dispositif dans le cadre de démarches individuelles ou collectives. Point sur l'état actuel du déploiement, ses principaux freins et leviers. Défin[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Rachel Silvera ; Christel Colin ; Zohor Djider ; Claire Ravel ; Monique Méron ; Marie Wierink ; Catherine Laret-Bedel ; Michèle Favreau-Brettel ; Jacqueline Laufer |Ce dossier comporte les articles suivants : De l'école à l'emploi : quelles disparités entre femmes et hommes ; Les obstacles à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ; La politique en faveur de l'égalité professionnelle des ho[...]texte imprimé
Philippe Méhaut ; RENNES METROPOLE, Dédicataire | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Essais | 2006texte imprimé
texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; Bernadette Clasquin, Éditeur scientifique ; Theodius Lennon ; Nathalie Moncel, Éditeur scientifique ; Rudy Demotte ; Virginie Vathelet, Éditeur scientifique ; Willibrord De Graaf ; Andreana Khristova ; Enrico Fravega ; Luca Queirolo palmas ; Margarida Ruivo ; Jean-Claude Barbier ; Patricia Frericks ; Robert Maier ; Bernard Friot ; Luigina De Santis ; Karl Hinrichs ; Corinne Gobin ; Joan Miquel Verd Pericas ; Felipe Van Keirsbilck ; Amparo Serrano Pascual ; Andrea Fumagalli ; Anne Dufresne ; Marie-France Boutroue ; François Ziegler | Luxembourg : Commission européenne | 2006texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
L'ouvrage reprend par thème l'ensemble des concepts de la LOLF et les travaux menés pour assurer sa mise en oeuvre. Il fait la présentation du budget tel qu'il est soumis au Parlement. Il aborde les politiques publiques sous l'angle budgétaire. [...]texte imprimé
texte imprimé
Martine Möbus ; Michel Théry ; France. Sénat (Paris), Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 2006texte imprimé
Laure Gayraud ; UNIVERSITE DE BORDEAUX II | 2006Cette thèse situe la politique d'emploi destinée aux personnes handicapées au sein de changements globaux ayant concerné les politiques de l'emploi dans lesquelles, depuis les années 1980, la dimension territoriale a pris une importance accrue p[...]texte imprimé
texte imprimé
France. Ministère de la fonction publique ; DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique | Paris : La Documentation française | 2006Le présent rapport d'activité du ministère de la Fonction publique présente le travail mené en 2005 par les services pour mettre en oeuvre les mesures déjà engagées ou pour préparer celles qui se concrétiseront en 2006, particulièrement dans les[...]texte imprimé
Rapport sur la gestion de l'allocation de solidarité spécifique. Mission d'audit de modernisation.
Sylvestre Frezal ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE ; Henri Havard ; France. Igf - Inspection générale des finances ; Jacques Bayle ; Pierre Ricordeau ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Thomas Wanecq | 2006Le présent rapport fait partie de la troisième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de performance, visant à faire passer l'Etat [...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Michel Lucas ; Boris Dänzer-Kantof ; Gérard Larcher, Préfacier, etc. ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT ; Véronique Lefebvre ; Jean-Louis Borloo, Préfacier, etc. ; Félix Torrès | Paris : La Documentation française | 2006Le 25 octobre 1906, George Clémenceau créait avec son premier gouvernement, le ministère du Travail. La célébration du centenaire de cette institution est l'occasion de retracer son histoire et de parcourir un siècle de réformes sociales. L'ouvr[...]texte imprimé
Explique quelles conséquences engendre la possibilité de diplômer l'expérience créée par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, ce que dit exactement la loi, quelles procédures suivre, comment répondre efficacement à une demande de [...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; François Ailleret, Secrétaire |Le projet de loi de programme, soumis au Conseil économique et social, entend permettre à la Nation de "sceller un nouveau pacte avec sa recherche" alors que celle-ci est à un tournant de son histoire. Notre assemblée approuve la volonté, exprim[...]Article : texte imprimé
Henri Sterdyniak ; Benoît Ferrandon, Éditeur scientifique ; Stanislas Godefroy ; Michel Bouvier ; Edward Arkwright ; Benoît Chevauchez ; Jean-Luc Albert ; Alain Lambert ; Didier Migaud ; Bertrand Dumont ; Pierre Beltrame ; Jean-Marie Monnier ; Isabelle Joumard ; Philippe Laurent ; Alain Guengant ; Michel Devoluy ; Rémi Pellet |Article : texte imprimé
Cet article retrace la genèse d'une nouvelle forme d'organisation du système administratif en France, désignée sous le nom d'« État-stratège », qui redessine, dans les années 1990, les relations entre administrations centrales et services territ[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Eric Molinie, Secrétaire |En France, l'hôpital public occupe une place centrale dans l'offre de soins. Au fil du temps, ses missions se sont étendues, alors même que son fonctionnement est soumis à des contraintes, économiques et réglementaires, de plus en plus fortes. D[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Sarah Scheepers ; ENA - ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ; Annie Hondeghem ; Gilles Jeannot, Éditeur scientifique ; Sylvie Horton ; Thierry Crop ; Bernard Perrin ; Jacques Bourgault ; François-Xavier Schweyer ; Jean Saglio ; Konstantinos Chatzis ; Georges Ribeill ; Ghislaine Doniol-Shaw ; Laurence Le Douarin ; Céline Wiener ; Jean Barouillet ; Patrick Hallinger ; Marie-Claude Kervella ; Daniel Mathieu ; Marie-France Moneger-Guyomarc'h ; Serge Vallemont |Article : texte imprimé
Jean-Emmanuel Ray ; Xavier Pretot ; Bernard Teyssie ; Christophe Radé ; Maurice Cohen ; Paul-Henri Antonmattei ; Gérard Couturier ; Claude Roy-Loustaunau ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Pierre-Yves Verkindt ; Christophe Willmann ; Yves Rousseau |Période couverte par le document : 2005Article : texte imprimé
Daniel Bloch ; Claude Pair ; Jean-Richard Cytermann ; François Louis ; Pierre Dasté ; Yves Dutercq ; Michèle Sellier ; Georges Solaux ; André Legrand ; Jacky Simon, Préfacier, etc. |Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 2004Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 2004