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Jean-Michel Eymeri ; INSTITUT EUROPEEN D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A LA REFORME DE L'ETAT, Dédicataire | Strasbourg : Institut européen d'administration publique | 2000Lors de la conférence de Lisbonne, l'Union européenne s'est donnée pour objectif stratégique de devenir l'économie de la connaissance la plus compétitive du monde. Afin de réaliser cette ambition, les administrations nationales doivent parvenir [...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; EURYDICE - Réseau d'Information sur l'Education en Europe (Bruxelles) ; Viviane Reding, Préfacier, etc. | Bruxelles : Eurydice | Etudes Eurydice | 2000Cette publication aborde l'examen des réformes entreprises dans l'enseignement supérieur entre 1980 et 1998, au sein de 18 pays européens (les 15 États membres de l'Union européenne, ainsi que les 3 pays de l'AELE/EEE (Association européenne de [...]Article : texte imprimé
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En matière de formation professionnelle, les entreprises ont des obligations. Ce dossier pratique présente un résumé des règles minimales à appliquer et fait le point sur la législation, les financements complémentaires et le marché de la formation.Article : texte imprimé
Bruno Denkiewicz ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Radé ; Paul-Henri Antonmattei ; Françoise Favennec-Héry ; Dominique Jourdan ; Pierre-Louis Rémy ; Gilles Belier ; Jean-Emmanuel Ray ; Gilles Auzero ; Gérard Couturier |Le projet de loi Aubry, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999, soulève des problèmes juridiques. Deux tendances se dégagent de cette réforme. La première, sur un registre impératif, est constituée par la réducti[...]Article : texte imprimé
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Ce numéro rassemble des textes législatifs et réglementaires récents portant sur l'insertion par l'activité économique. Période couverte par le document : 1998-1999Article : texte imprimé
David Neumark ; Eric Wanner ; Daniel Hansen ; Annette Bernhardt ; David A. Jaeger ; Ann Huff Stevens ; Martina Morris ; Daniel Polsky ; S. Handcock mark ; A. Scott marc ; Peter Gottschalk ; Robert Moffitt ; S. Farber henry ; Robert G. Valletta ; Stéfanie R. Schmidt |Période couverte par le document : 1980-1995Article : texte imprimé
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La loi quinquennale de 1993 accorde aux régions de nouvelles compétences en matière de formation professionnelle des jeunes. Dans le cadre de l'évaluation de cette loi, une enquête a été menée en Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon et[...]Article : texte imprimé
La loi quinquennale de 1993 a, dans le cadre de la décentralisation, considérablement renforcé les pouvoirs d'intervention mais aussi les responsabilités des conseils régionaux dans la construction des politiques régionales de formation professi[...]Article : texte imprimé
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En droit du travail, l'adaptation à l'emploi relève des obligations contractuelles de l'employeur. En revanche, aucune règle n'impose à l'employeur d'obligation de formation, alors que celle-ci est considérée, dans les négociations sur la réduct[...]Article : texte imprimé
Alain Lipietz ; Françoise Piotet ; Bernard Brunhes ; Jean-Emmanuel Ray ; Denis Piveteau ; Christian Arnsperger ; René Tijou ; Jean-Yves Calvez ; Antoine Kerhuel |Le travail est en cours de redéfinition. Les métiers en émergence, les négociations sur le temps de travail et l'évolution du droit du travail repositionnent les débats sur la place du travail dans notre société et sur le travail comme lieu de s[...]Article : texte imprimé
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La loi 99-21 du 15 avril 1999 relative aux polices municipales entend résoudre les problèmes liés à la reconstitution des services municipaux de police depuis 25 ans, très diversifiés dans leur taille, leur modèle d'organisation et leurs mission[...]Article : texte imprimé
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Jacques Freyssinet ; Sophie Boutillier ; Jean-Pierre Chanteau ; Antonella Corsani ; Claude Pottier ; Marc Richevaux ; Jacques Chaillou ; Vasile Miftode ; Olivier Coppin |Une réserve de travail, exploitable à tout moment, s'est constituée sous les effets de la libéralisation des marchés. Ces friches salariales sont diverses et multiples : salariat précaire, travailleurs indépendants, entrepreneurs par défaut, etc[...]Article : texte imprimé
Marc Richard ; Joseph Gauter, Éditeur scientifique ; Maurice Gueneau ; GREP - Groupe de Recherche pour l’Education et la Prospective ; Odile Plan, Éditeur scientifique ; Patrick Guilloux ; Jean-Pierre Willems ; Francis Ginsbourger ; Christian Julien ; Patrick Clémenceau ; Jean-Louis Egli ; Jean-Joseph Scheffknecht ; Alain Dupeyron ; Jean-François Noël ; Michel Feutrie ; Gérard Mlekuz ; Bernard Masingue ; Joseph Gauter ; Daniela Fidanza ; Christine Guégnard ; Marie-Thérèse Rapiau ; Guillaume Biot-Paquerot ; Serge Cordellier ; Hervé Savy ; Michel Blachere ; Yves Lichtenberger ; Yvon Minvielle ; Bruno Rémond ; Jean-Marie Luttringer ; Jacky Beillerot ; Christine Fournier ; Maryse Huet ; Edmée Ollagnier ; Nicole Péry ; Alain Geismar ; Janine Jarnac ; Hubert Bouchet ; Régis Regnault ; Bernard Quintreau ; Jean-Jacques Briouze |Issue de courants humanistes, instrument moderne de l'économie, la formation professionnelle continue est aujourd'hui une question de société suscitant un débat critique et contradictoire entre experts, acteurs, responsables politiques et syndic[...]Article : texte imprimé
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Christiane Alcouffe ; Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (Toulouse) |Dans les débats suscités par le gouvernement d'entreprise, le concept d'intérêt social définit l'intérêt de l'entreprise comme agent économique autonome (rapport Viénot). Or, le droit français, les juges et les dirigeants se réfèrent à ce concep[...]Article : texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; Paul Santelmann, Éditeur scientifique ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Hubert Bouchet ; Daniel Cohen ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Frédéric de Coninck ; Jacques Delors ; François Dubet ; DG XXII - DIRECTION GENERALE EDUCATION FORMATION ET JEUNESSE.Bruxelles ; Danilo Martuccelli ; Michel Fornet ; DG V - DIRECTION GENERALE EMPLOI RELATIONS INDUSTRIELLES ET AFFAIRES SOCIALES.Bruxelles ; Véronique Bedin ; Pierre Gaspar ; Jean Gelamur ; Claude Goasguen ; Jean Ueberschlag ; Dominique Goux ; Eric Maurin ; M. Hely a. s. ; Gérard Ignace ; Hugues Lenoir ; Rémi Jean ; Jean Charriaux ; Christian Julien ; Jean-Marie Luttringer ; Vincent Merle ; Daniel Mothe ; Yves Palazzeschi ; Gérard Podevin ; Bertrand Schwartz ; Marcelle Stroobants ; Alain Supiot ; André Voisin ; Joël Bonamy |La loi de 1971 relative à la formation continue avait pour objet la promotion sociale et l'adaptation des salariés aux modernisations de l'appareil productif. Mais la crise économique a freiné ces ambitieux objectifs et la formation est devenue [...]Article : texte imprimé
Nous analysons dans ce texte les concepts, méthodes et outils proposés par le ministère de l'Education nationale en vue de développer l'éducation à l'orientation. Nous tenterons d'identifier le modèle théorique que l'Education nationale a constr[...]Article : texte imprimé
L'accroissement de la féminisation du salariat, depuis les années 60, a conduit à la prise en compte du travail des femmes par les institutions. Les différentes structures mises en place sont analysées selon trois périodes qui marquent les temps[...]Article : texte imprimé
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L'extension des formes d'emploi qui introduit du provisoire ou de l'instabilité dans la relation de travail est attestée, depuis le début des années 1980, par les informations statistiques. Elle est en partie engendrée par une évolution des cond[...]Article : texte imprimé
Le recours "abusif" des entreprises aux contrats à durée déterminée et à l'intérim a incité la préconisation d'un renforcement de la législation. On peut s'interroger sur l'insuffisance de la loi actuelle et sur les véritables raisons du dévelop[...]Article : texte imprimé
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De nouvelles formes d'action publique, déterminées par l'interaction entre acteurs publics et intérêts sociaux, gèrent le régime de la formation continue en France. En effet, les représentants de la société salariale sont plus qu'auparavant invi[...]texte imprimé
Martin Arnout ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | 1999Des rappels généraux sur le RMI et une description du champ de l'étude servent de préambule à une présentation des différentes causes de sortie du RMI. Elles doivent être bien comprises pour éviter tout biais méthodologique car l'enquête, après [...]texte imprimé
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) | Luxembourg : Apogée / Office des publications officielles des communautés européennes | Les cahiers de la cellule de prospective | 1999L'organisation de nos sociétés occidentales est, depuis la révolution industrielle, modelée par le travail, notamment salarié. Cependant à une époque marquée par le chômage, la perte de l'illusion du plein emploi, l'exclusion, le travail peut-il[...]texte imprimé
Jacques Gautrat ; Patrick Venturini, Préfacier, etc. ; COMMISSION EUROPEENNE (1998) ; François Beaujolin ; Pertti Koistinen ; Ari Nieminen ; Jacqueline O'Reilly ; Claudia Spee ; Isabelle Perguilhem ; Laurent Gardin | Rennes : Apogée | Les cahiers de la cellule de prospective | 1999texte imprimé
Spécificité française, la notion de "cadre" se prête mal à une définition claire. Situés entre les dirigeants et la base, les cadres exercent des fonctions de management et prennent part aux décisions stratégiques. Sujet sociologiquement sensibl[...]texte imprimé
Jordi Planas ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Judit Rifa ; Guillem Sala ; CERED-FORUM.Nanterre ; UNIVERSITAT AUTONOMA DE BARCELONA ; GRET - INSTITUT DE CIENCIES DE L'EDUCACIO | Nanterre : Université de Paris X - Nanterre | 1999Période couverte par le document : 1975-1999texte imprimé
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Martine Aubry ; CONSEIL NATIONAL DES MISSIONS LOCALES (1999; GRENOBLE) ; Michel Destot ; Hubert Peurichard ; Michel Hannoun ; Bernard Loiseau ; Jangui Le Carpentier ; Janine Jarnac | Grenoble : s. e. | 1999La conférence nationale des présidents des missions locales et Paio a été l'occasion de présenter le programme Trace et d'évaluer l'action et la place du réseau dans les contrats de plan Etat-région. Elle présente également l'état de la négociat[...]texte imprimé
Bernard Friot ; Pierre Lantz ; Sabine Erbès-Seguin, Éditeur scientifique ; Patrick Pharo ; Giovanna Procacci ; Jean Bauberot ; Françoise Lautman ; Alssandro Ferrari ; Albert Ogien ; Jean-Marc Weller ; Jean-Michel Belorgey ; Philippe Enclos | Paris : Desclée de Brouwer | Sociologie économique | 1999texte imprimé
Présentation des clauses générales et des annexes sur la durée et l'aménagement du temps du travail (accord du 8 mai 1993), la classification des postes d'emploi, les salaires, les agents d'exploitation, les agents de maîtrise, les cadres et la [...]texte imprimé
François-Xavier Schweyer, Éditeur scientifique ; MIRE ; Arnaud Gramoulle ; Jack Garcon ; Frédéric Pierru ; Herveline Chapalain ; Sandrien Cintre ; Frédérique Quidu | s.l. : Laboratoire d'analyse des politiques sociales et sanitaires | 1999texte imprimé