Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2126)
Article : document électronique
Bulletin : texte imprimé
Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 67, n° 1 - January 2014
2014document électronique
La commission des affaires sociales du Sénat a confié à Jean-Marie Vanlerenberghe et Dominique Watrin, une mission sur la situation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes handicapées ou âgées en situation de perte d'auto[...]Article : texte imprimé
Introduire la question du contrôle des conventions et accords collectifs de travail dans les débats en cours sur les voies et moyens contentieux de renforcer la sanction en matière professionnelle de la violation des principes d'égalité de trait[...]document électronique
Sonia Hamoudi ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2014Tantôt ignorées, tantôt niées, les discriminations peuvent affecter tous les citoyens sur le marché du travail. S'il est, néanmoins, une catégorie fortement concernée par les discriminations à l'embauche et qui ne sauraient reposer uniquement su[...]document électronique
Pierre-Yves Verkindt | 2014Le professeur Pierre-Yves VERKINDT a remis ce 28 février 2014 un rapport sur le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et l’a présenté au Comité d’Orientation des Conditions de travail qui regroupe notamment les partenaires s[...]texte imprimé
Même si la norme ISO 26000 n'est pas certifiable et se veut non contraignante pour les organisations, elle propose des lignes directrices qui s'imposeront, à terme, comme un socle essentiel auquel se conformer. Ce guide pratique accompagne les d[...]document électronique
De plus en plus présent dans les formations, le stage fait figure de solution au problème de l’insertion des jeunes diplômés et se présente comme moyen incontournable de « professionnalisation » des études. Le récent dépôt d’une proposition de l[...]document électronique
La Cour des comptes rend public, jeudi 10 juillet 2014, un rapport sur le développement des services à la personne et le maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie. Cette enquête a été demandée par le Comité d’évaluation et de [...]texte imprimé
Stress, suicide, harcèlement, épuisement professionnel, workaholism… Au-delà de la souffrance qu'elles désignent, ces notions souvent récentes constituent une approche inédite, et demandent à mieux être comprises, dans leur ensemble et isolément[...]document électronique
Ewa Bogalska-Martin ; J.-M. Denis ; E. Pennisat ; S. Bérou ; J.-M. Pernot ; A. Prévert ; K. Yon ; Th. Bréda ; A. Debregeas ; A. Zissmann ; P. Pinto ; L. Garrouste ; D. Gélot ; L.-M. Barnier | Observatoire de la discrimination et de la répression syndicales | 2014Ce premier rapport vise à dresser un état des lieux de la répression et des discrimination anti-syndicales. Il rassemble près de 40 propositions pour rendre visible ces phénomènes, lutter pour une amélioration du droit syndical et pour son appli[...]texte imprimé
Nationalité, origine, âge, état de santé, situation de famille, orientation sexuelle, apparence physique, opinion politique, convictions religieuses... Autant de critères régulièrement associés à une discrimination dans l'entreprise ! Quelles so[...]document électronique
Annie Le Houérou ; France. Premier ministre ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2014Avec un taux de 22%, le chômage touche deux fois plus les personnes handicapées que le reste de la population. Dans le prolongement des décisions du comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013, le Premier ministre a demandé « [...]texte imprimé
L'égalité professionnelle figure désormais en bonne place sur l'agenda politique de la France comme des pays de l'Union européenne ainsi que sur celui des entreprises et des partenaires sociaux. Pourtant, sa mise en oeuvre demeure très large[...]texte imprimé
Depuis une dizaine d'années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale. Face[...]document électronique
Conseil d'orientation pour l'emploi (Paris) | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2014Le Conseil d’orientation pour l’emploi a souhaité retenir une approche globale. L’objectif de ce rapport est de dresser un panorama, aussi complet que possible de l’évolution des formes d’emploi, de ses causes et des enjeux qu’elle soulève. La [...]document électronique
France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Christian Bigaut ; Jean-François Picq ; Sonia Dubourg-Lavroff ; Claudine Peretti ; Marie-France Ponsot | Paris : Ministère de l'Education nationale | Rapport | 2014Créé en 1988 pour faciliter l'achèvement de la thèse et la préparation au concours de recrutement de maître de conférences, le statut d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) ne répond plus aujourd'hui qu'imparfaitement à ses o[...]texte imprimé
Marie Estripeaut-Bourjac, dir. ; Nicolas Sembel, dir. | Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre | Genre à lire... et à penser | 2014Malgré d'indéniables avancées, des inégalités entre les sexes perdurent. L'école et le travail sont des lieux privilégiés pour identifier les mécanismes de leur reproduction/recomposition à l’œuvre dans les sociétés occidentales contemporaines :[...]texte imprimé
La fonction publique fait l'objet de débats passionnés. La crise financière de 2008 a ravivé les polémiques sur le nombre et le coût des fonctionnaires alors que l'Etat semble impuissant à se réformer. Ce débat ne se réduit pas à sa dimension éc[...]texte imprimé
Isoler, discréditer, déconsidérer le travail rendu, intimider, insulter… Les moyens sont nombreux, les conséquences dramatiques. En France, la reconnaissance du harcèlement moral et sa condamnation juridique sont venues changer le regard que por[...]document électronique
Michel Agostini ; Didier Bauchiere ; Philippe Beaufort ; Elodie Montreuil ; Liesbeth Van Criekingen ; Jörg Weingarten | Dublin : Eurofound | 2014This report looks at industrial relations practices regarding health and safety strategies in the European steel sector. The findings are based on desk research and a comparative analysis of company practices in three company case studies: Arcel[...]document électronique
Rachid Belkacem ; Hervé Lhotel ; Cathel Kornig ; François Michon ; Christophe Nosbonne | Force ouvrière - FO | 2014Ce rapport présente les résultats d’une étude commanditée par la CGT-FO et réalisée sur une durée de 9 mois. Son objet est l’emploi intérimaire en France, ses obstacles, ses freins et les enjeux de la syndicalisation des intérimaires. Le rapport[...]document électronique
This new working paper is intended to map reforms of employment protection law in the member states with the aim of addressing these legal changes in the context of the crisis, but also in the context of the deregulation agenda of the European C[...]Article : texte imprimé
document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social | Bilans et rapports | 2014La négociation collective en 2013 retrace l’actualité de la négociation et en dégage les principales tendances. L’ouvrage commence, comme pour les éditions précédentes, par les analyses des organisations professionnelles de salariés et d’employe[...]document électronique
France. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes | Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes | 2014La négociation collective sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes a connu, au cours de la dernière décennie, d'importantes évolutions. De nouvelles dispositions législatives ont été ajoutées progressivement au dispositif con[...]texte imprimé
L’édition 2014 des Perspectives de l’emploi de l’OCDE propose un examen approfondi de l’évolution récente du marché du travail et de ses perspectives à court terme dans les pays de l’OCDE. Elle met en lumière les conséquences de la crise sur les[...]document électronique
Le travail à temps partiel connaît un développement important dans les entreprises libérales. Elles emploient, en effet, un taux de salariés à temps partiel supérieur aux autres secteurs d’activité. Près d’un salarié sur trois est concerné, cont[...]document électronique
Richard Ferrand ; Laure Deltour-Becq ; Amaury Dumay ; France. Premier ministre ; France. Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique | Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique | Rapport | 2014Dans le prolongement du rapport de l'Inspection générale des finances (Les professions réglementées - Mars 2013) et dans le cadre de la préparation du projet de loi « pour l'activité et l'égalité des chances économiques », le Premier ministre a [...]document électronique
Hélène Alexandre, dir. ; Raymond Pronier, dir. | Paris : APEC | Les études de l'emploi cadre | 2014Le déroulement et le vécu de la période de fin des contrats de travail présentent une grande diversité de situations, de ressentis, de comportements et de pratiques. Si un cadre réglementaire existe, les situations varient notamment du fait des [...]Article : texte imprimé
La lutte contre le travail illégal est une politique publique qui est inscrite dans la durée et qui mobilise de nombreux outils institutionnels, juridiques et opérationnels. Elle est au centre de quatre enjeux : la défense de l'emploi, la protec[...]texte imprimé
En France, le salaire des femmes reste inférieur d'un quart à celui des hommes. Comment expliquer cet écart persistant ? Au XIXe siècle, on considérait qu'il n'était pas vital pour une femme de travailler. Pouvant compter sur « monsieur Gagnepai[...]document électronique
Pascal Caillaud ; Nathalie Quintero ; Frédéric Séchaud ; Michèle Ménabréaz, Collaborateur ; Céline Floriani, Collaborateur | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2014Quelle est la place des diplômes, et de l'ensemble des certifications, dans les conventions collectives ? Comment sont-ils intégrés dans la définition des qualifications ? Combinant analyse juridique et études des accords de branche entre 2001 e[...]document électronique
Barbara Romagnan ; Thierry Benoit ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2014Le rapport de la commission d'évaluation la loi sur la réduction du temps de travail (RTT) dresse un bilan positif de la loi. Le rapport estime que la RTT a permis la création de 350 000 emplois, sans dégrader la compétitivité du pays, faisant p[...]texte imprimé
Regards croisés sur la gestion du stress professionnel Entre la naïveté et le soupçon, le concept de stress professionnel peut néanmoins trouver l'espace d'un usage judicieux pour les responsables des ressources humaines, les professionnels de l[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Entre 15 et 17% des actifs télétravaillent plusieurs heures par semaine. Dans les 20 ans à venir, plus de la moitié des actifs travailleront en dehors des entreprises. Nous vivons une nouvelle révolution du travail, où le fait de pouvoir travail[...]document électronique
Ce rapport dresse un état des lieux exhaustif de la question du temps de travail en France et formule des propositions pour une réforme au service de la compétitivité et du maintien de notre modèle social.(Institut Montaigne)texte imprimé
For much of the twentieth century, large companies employing many workers formed the bedrock of the U.S. economy. Today, on the list of big business’s priorities, sustaining the employer-worker relationship ranks far below building a devoted cus[...]texte imprimé
Annie Jolivet, dir. ; Anne-Françoise Molinié, dir. ; Serge Volkoff, dir. | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 2014Avec le basculement des politiques publiques - augmentation de la durée d'assurance requise, élévation des âges seuils, quasi-extinction des préretraites publiques, fin de la dispense de recherche d'emploi, développement des incitations au maint[...]document électronique
Article : document électronique
Les auteurs observent la couverture et le respect de la législation sur le salaire minimum dans onze pays en développement. Ils mettent en relation l'étendue de cette couverture et le degré de ce respect avec le niveau du salaire minimum, l'exis[...]Article : document électronique
A partir d'une base de données exhaustive des entreprises de 20 salariés et plus de l'industrie française, les auteurs quantifient le recours à la sous-traitance et mettent en lumière sa généralisation depuis le milieu des années 1980, ainsi que[...]Article : document électronique
Comment certaines activités professionnelles à forte dimension symbolique – telles que les activités de conseil – parviennent-elles à susciter la croyance nécessaire au maintien et au développement de leurs marchés ? À condition d’être placée da[...]Bulletin : texte imprimé
Labour economics, Vol. 25 - Special Issue, December 2013 - European Association of Labour Economists 24th annual conference
Article : texte imprimé
En réformant en profondeur la procédure de « grand » licenciement collectif pour motif économique, la loi sur la sécurisation de l'emploi bouscule aussi les procédures collectives dont font parfois l'objet les entreprises auteurs des licenciemen[...]Article : document électronique
Confrontées à de nouvelles obligations légales en matière d’égalité professionnelle mais aussi en matière d’intégration des séniors et des personnes en situation de handicap, les directions d’entreprise adoptent des attitudes variées, allant d’u[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP) organise le 10 juin 2013 à Paris, une journée d'études portant sur « L'égalité d'emploi hommes/femmes et la fabrique du droit[...]Article : texte imprimé
Après trois ans de vie active, les étudiants ayant obtenu leur thèse en 2007 ont un taux de chômage de 10 %. Pour la première fois depuis plus de 10 ans, ce taux est inférieur à celui des titulaires d’un master 2 universitaire. À court terme,l’e[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
L'absence de définition du plan de formation dans le code du travail lui confère souplesse et capacité d'adaptation, témoignant d'un certain pragmatisme du législateur qui a su, au fil des lois, faire évoluer ses finalités. Mais face à la multip[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Le chapitre II du titre II de la loi no 2013-619 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable assure la transposition de la directive no 2009/13/CE du Conseil du 16 février 20[...]Article : texte imprimé
La mise en œuvre de la représentativité syndicale a impliqué une organisation, des moyens, une doctrine, des règles de gestion peu connus mais qui ont été essentiels pour l'application de la loi du 20 août 2008. D'où ce témoignage vu du côté de [...]Article : document électronique
D’après les résultats d’une enquête réalisée par la Dares auprès de salariés ayant signé une rupture conventionnelle entre avril et juillet 2011, plusieurs circonstances conduisent à la rupture de contrat : des insatisfactions liées au salaire o[...]Bulletin : texte imprimé
Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 66, n° 5 - Octobre 2013
2013Article : document électronique
Après une focalisation sur la défense de l’emploi et le blocage des décisions managériales, les mobilisations suscitées par les restructurations font apparaître une activité de négociation tendant à lier la liberté de choix des salariés et les p[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : document électronique
« Si la France atteint un jour la barre des 500 000 chômeurs, ce sera la révolution », prévenait Georges Pompidou en 1967. Aujourd’hui, le nombre de demandeurs d’emplois sans activité dépasse les trois millions. Près de cinq millions de personne[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
La loi n˚ 2011-103 du 27 janvier 2011 fixe au seuil de 40 %la proportion de femmes devant siéger dans les conseils d’administration des entreprises françaises cotées. Par conséquent, entre 550 et 1 350 postes d’administratrices seront à pourvoir[...]Article : texte imprimé
L’article cherche à expliquer l’augmentation du contentieux en matière de discrimination syndicale en France depuis la fin des années 1990. Il s’attache à dégager les différents appuis qui rendent possible la dénonciation de ces discriminations [...]Article : texte imprimé
Bulletin : texte imprimé
Industrial and labor relations review - ILR review, vol. 66, n° 4 - July 2013 - Job Quality
2013Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : document électronique
Dans le courant de l'année 2009, au plus fort de la crise économique, on dénombrait 1,5 million de salariés au chômage partiel en Allemagne. Sans le recours à ce dispositif, le taux de chômage aurait doublé. Le chômage partiel a sans aucun doute[...]Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : document électronique
Depuis la déréglementation de 2004, on observe une explosion du travail temporaire en Allemagne. L'auteur procède à un examen empirique de la façon dont cette réforme a affecté l'emploi et les salaires. Après avoir contrôlé les effets de structu[...]Article : document électronique
L'expression «métarégulation« décrit un mode de gouvernance transnationale des relations professionnelles, qui est le produit des efforts faits pour résoudre les contradictions entre les conventions collectives nationales et la liberté des États[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Le temps partiel moins attractif ? Nouvelles régulations temporelles dans deux secteurs de services
Dans les secteurs de l’hôtellerie-restauration et du commerce, le temps partiel a longtemps été un outil privilégié de flexibilité pour les entreprises qui cherchaient à adapter leur volume de main-d’œuvre en fonction de leurs besoins, souvent d[...]Article : document électronique
En tant que chercheurs en Sciences de Gestion nous voulons explorer une nouvelle pratique qui tend à se développer en France : le don de jours de RTT (réduction de temps de travail) entre salariés. Dans un tel contexte, la recherche engagée vise[...]Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : document électronique
Article : document électronique
Entre firme et ensemble de sociétés commerciales indépendantes, le groupe de sociétés suscite de plus en plus d’intérêt sur le plan social compte tenu de sa diversité et dimension organisationnelles. Dans un contexte de crise, les restructuratio[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : document électronique
Cet article expose l’émergence d’une réflexion de trois enseignants-chercheurs sur la professionnalisation des acteurs des ressources humaines dans les organisations. Un cas rencontré par une psychodynamicienne du travail et un autre observé par[...]Article : document électronique
Article : document électronique
Dans le domaine de l’égalité de traitement, l’apport du droit communautaire, avec son dispositif complexe de lutte contre les discriminations est considérable. C’est lui qui a posé les pierres d’une remarquable construction tant dans la manière [...]Article : document électronique
Article : document électronique