Catégories
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2548)
Article : texte imprimé
Dans un premier temps, l'auteur analyse l'effacement de la notion de diplôme derrière celle de certification professionnelle depuis 1971, notamment sous l'influence des nouvelles politiques européennes de Lifelong learning. Il souligne ensuite q[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Au cours des trois dernières décennies, les entreprises ont développé des politiques « mixtes » de rémunération, c’est-à -dire des politiques marquées par l’individualisation des salaires et associant part fixe et part variable selon diverses com[...]texte imprimé
texte imprimé
Depuis 2005, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale.Face à ce constat, la[...]texte imprimé
L'Encyclopédie des Diversités rassemble l'ensemble des thèmes qu'englobent aujourd'hui le management des diversités. En quelques années, les organisations ont dû relever de nombreux défis dans tous les domaines concernés par la prise en compte [...]texte imprimé
La grande crise que nous connaissons marque la faillite du néo-libéralisme. Mais par quoi le remplacer ? C'est ici que le bât blesse. Il ne semble pas y avoir d'alternative cohérente à lui opposer. Ce livre soutient que cette alternative existe [...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Marcelle Stroobants ; Pierre Desmarez, dir. ; Mateo Alaluf, dir. | Bruxelles : Editions de l'université de Bruxelles | Sociologie et anthropologie | 2012Le comble de la mesure, c’est le travail. On travaille en mesure, selon des cadences incorporées dans les flux de production et selon des pressions intériorisées. Le travail divise, se divise, se rémunère, il se présente comme étalon de tous les[...]texte imprimé
Le contrôle social des individus et des populations se transforme. Au travail, à l'école, dans le domaine de l'action sociale, la logique sécuritaire ne tend-elle pas à se généraliser ? Mais toutes les formes de contrôle ne sont elles que coerci[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2012Depuis de nombreuses années s'opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme de relations individuelles e[...]texte imprimé
De Kheops à Internet, des nanotechnologies à la téléportation, les nouvelles technologies rythment la vie des hommes. Fruits de leur intelligence, outils de grands travaux, moteurs de diffusion des savoirs, elles sont cause et effet des progrès [...]Article : texte imprimé
La rupture conventionnelle du contrat de travail s’adresse aux ruptures d’initiative commune entre salarié et employeur. Officiellement, elle est censée réduire le contentieux et favoriser les ruptures négociées. Il s’agit ici de questionner les[...]texte imprimé
Au centre de la crise de la modernité que traversent nos sociétés actuelles se trouve la question du travail. Les transformations récentes du capitalisme, notamment les nouvelles formes d'organisation du travail, remettent en cause les fondemen[...]texte imprimé
Normand Laplante, dir. ; Lucie Côté, dir. | Québec [Canada] : Presses de l'Université du Québec - PUQ | Gestion des ressources humaines et relations industrielles | 2012Mondialisation et compétitivité internationale, restructuration et délocalisation d’entreprises, changements technologiques et organisationnels, tertiarisation de l’économie, vieillissement et féminisation de la main-d’œuvre sont au nombre des f[...]texte imprimé
Rachid Belkacem, dir. ; Isabelle Pigeron-Piroth, dir. | Nancy : Presses universitaires de Nancy | Salariat et transformations sociales | 2012Habiter dans un pays et travailler dans un autre pays, c'est tout l’objet de cet ouvrage. Qui sont les personnes concernées ? Comment sont-elles perçues et reconnues ? Quelles sont leurs pratiques ? Comment le phénomène du travail frontalier a-[...]texte imprimé
Nathalie Goedert, dir. ; Colloque organisé dans le cadre du Festival Ciné-Droit (avril 2011; Sceaux) | Paris : L'Harmattan | 2012Ravivée par la crise, la question du travail figure aujourd'hui au coeur du débat public. Comme à l'accoutumée, les politiques en font un thème incontournable de campagne ; les acteurs sociaux se mobilisent et revendiquent. Mais l'indice de la n[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Adelheid Hege, dir. ; Christian Dufour, dir. ; Christian Lévesque, dir. ; Gregor Murray, dir. |Sommaire : Les délégués, acteurs stratégiques du renouveau syndical ? Adelheid HEGE, Christian LEVESQUE, Gregor MURRAY, Christian DUFOUR Diversité des équipes de délégués et fondements communs de la représentation collective - comparaison[...]Article : texte imprimé
L'objet de ce colloque est d'éclairer la question du rapport au travail des jeunes. Il poursuit un double objectif : réunir et mettre en dialogue les éclairages diversifiés que peuvent produire les différentes disciplines des sciences humaines ([...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Michel Kail ; Aristea Koukiadaki ; Claude Didry ; Simon Deakin ; Frank Wilkinson ; William Brown ; Trevor Colling ; Catherine Barnard |Les élections de 2010, avec la défaite du Parti travailliste et le retour au pouvoir des conservateurs, marquent une rupture dans la vie politique britannique. Elles sonnent l’heure du bilan pour le « New Labour », après treize années d’exercice[...]Article : texte imprimé
Article : document électronique
L’article porte sur le processus d’élaboration d’un accord européen, mis en œuvre par directive, régulant les conditions de travail des cheminots qui assurent la circulation de trains internationaux. Il cherche à examiner comment des intérêts co[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Entrée en vigueur en août 2008, la rupture conventionnelle est un nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée par lequel l’employeur et le salarié conviennent en commun des conditions de la rupture. Hors salariés protégés,[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
La réforme du Code social impose aux employeurs allemands de nouvelles obligations en matière de réinsertion et de maintien dans l’emploi des salariés en situation de longue maladie et de handicap. Elle renforce le rôle des représentants du pers[...]Article : texte imprimé
Jusqu’aux réformes de la protection sociale engagées depuis les années 1980, l’emploi s’est construit par affectation au poste de travail de droits salariaux, dont les principaux sont le salaire attaché à la qualification et la cotisation social[...]Article : texte imprimé
L'auteur analyse le concept de reclassement, flou et dual, son cadre légal étroit et préconise une évolution vers un droit à l'évolution professionnelle.Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
document électronique
Sabine Mengin ; Philippe Passemard ; Rodolphe Ejnes ; Malik Allam | Paris : Direction générale de la cohésion sociale | 2011Étude visant l’évaluation du dispositif de qualification obligatoire des directeurs d’établissements et services sociaux et médico-sociauxtexte imprimé
document électronique
Charles de Froment ; François Gri, dir. ; Xavier Huillard, dir. | Paris : Institut de l'Entreprise | Les notes de l'Institut | 2011Le développement de la flexibilité de l’emploi offre aujourd’hui aux entreprises la souplesse indispensable pour affronter un environnement instable et répondre aux demandes de clients de plus en plus exigeants. Il faut ainsi abandonner une visi[...]texte imprimé
Orley Ashenfelter, dir. ; David Card, dir. | Amsterdam [Netherlands] : Elsevier Science Publishers | Handbooks in economics | 2011texte imprimé
Interpréter l’agir est un défi théorique, dans lequel s’engagent les auteurs de cet ouvrage. Ils présentent leurs points de vue sur divers aspects de l’agir humain, dans différents cadres disciplinaires : psychologie, sociologie, économie, droit[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Bilans et rapports | 2011Depuis plusieurs années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et c[...]texte imprimé
France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Paris : La Documentation française | Les indispensables jeunes | 2011Ce guide pratique traite en 54 fiches tous les aspects du statut du salarié. À chacune de vos questions correspond une réponse clairement exposée, avec les références des derniers textes officiels, ainsi que les adresses utiles et, aussi, des co[...]texte imprimé
texte imprimé
Nos sociétés modernes n’ont cessé de se questionner sur la place et le sens du travail. Cette très ancienne question est récemment réapparue dans le débat public : ce débat concerne la place du travail dans nos vies, le manque de travail pour le[...]texte imprimé
Noël Whiteside, dir. ; Robert Salais, dir. ; Ralf Rogowski, dir. | Cheltenham : Edward Elgar | 2011Since the mid 1990s, the focus of European employment and social policy has shifted from protection to promotion. This book provides a timely analysis of this new form of governance, and the new forms of policy delivery and audit which accompany[...]texte imprimé
Marie Pezé ; Rachel Saada ; Nicolas Sandret | Paris : Pearson Education | Les Temps Changent | 2011Après "Ils ne mouraient pas tous mais tous étaient frappés", qui dressait un état des lieux de la souffrance au travail et pointait la gravité croissante des cas, Marie Pezé poursuit ici sa réflexion sous un angle qui se veut positif : comment r[...]Article : document électronique
L’auteure se propose de discuter la thèse de la reconnaissance du harcèlement moral au travail comme manifestation de la « psychologisation » du social. Après avoir reconstitué les conditions de l’émergence de cette notion et de sa prise en comp[...]Article : texte imprimé
Christian Dufour, dir. ; Gregor Murray, dir. ; David Peetz, dir. ; Charlotte Yates, dir. |Article : texte imprimé
En France, le nombre de contrats courts — contrats à durée déterminée (CDD) et intérim — a plus que doublé en 30 ans, représentant aujourd’hui près de 12 % de l’emploi marchand. De surcroît, la mobilité des contrats courts vers les emplois stabl[...]Article : texte imprimé
Article : document électronique
Appelés à négocier en 2007 sur la modernisation du marché du travail, les signataires de l’accord national interprofessionnel (ANI) de janvier 2008 ont créé un mode inédit de séparation à l’amiable, la “rupture conventionnelleâ€, destiné à facili[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Les difficultés réelles ou supposées des entreprises françaises à licencier ont nourri nombre de réformes du droit du travail. L’idée selon laquelle les obstacles juridiques aux licenciements économiques et les risques judiciaires auxquels les e[...]Article : texte imprimé
Contrats d’apprentissage et de professionnalisation ne sont pas interchangeables. Malgré des points communs, ils sont plus complémentaires que concurrents. Leur répartition ciblée dans le tissu économique suggère plutôt qu’ils répondent à des be[...]Article : texte imprimé
Deux ans après avoir signé un accord national interprofessionnel sur le stress, les partenaires sociaux complètent le dispositif conventionnel de lutte contre les risques psychosociaux en y ajoutant un nouvel accord sur le harcèlement et la viol[...]Article : texte imprimé
Même si pour Bourdieu "la jeunesse n'est qu'un mot", les sociologues font place depuis longtemps à une catégorie particulière, celle des jeunes, dont on étudie le rapport à la famille, à l'autonomie, au travail, à la société... Les économistes, [...]Article : texte imprimé
Les lois en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (Tepa) et pour le pouvoir d’achat (Pa) de 2007 et 2008 ont mis en place des dispositifs incitatifs visant à agir sur les comportements d’usage des heures supplémentaires et complém[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
document électronique
Danielle Nees ; Institut Montaigne (Paris) | Paris : Institut Montaigne | Rapport, ISSN 1771-6756 | 2010Le pacte de 1945, suivant lequel les actifs financent les études des jeunes et les retraites des seniors, est aujourd’hui dépassé. La part de la population qui supporte cette double charge s’est considérablement réduite : près de 80% des emplois[...]texte imprimé
Ce premier volet du bilan statistiques sur le marché de l’emploi dans le spectacle vivant et la formation professionnelle dresse un panorama général des employeurs du spectacle vivant. Il rassemble des données permettant leur dénombrement et leu[...]texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
Trois sociologues explicitent les outils empiriques et conceptuels à mettre en oeuvre pour mener une études sociologique du travail, à partir de récits d'enquêtes sur des milieux et métiers variés depuis les ouvriers et les caissières jusqu'aux [...]texte imprimé
Claude Didry, Éditeur scientifique ; Annette Jobert, Éditeur scientifique | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Economie et société | 2010Cet ouvrage explore les dynamiques institutionnelles et les mobilisations à l'oeuvre dans les restructurations d'entreprise. Celles-ci apparaissent, actuellement, comme des processus diffus, récurrents et complexes de réorganisation affectant l'[...]texte imprimé
texte imprimé
Janneke Plantenga ; Chantal Remery ; European Union - European Commission | Luxembourg : Publications Office of the European Union | 2010Increased flexibility of working time arrangements and promotion of gender equality are two important elements in the EU’s employment policy. In many instances, increased flexibility has a positive effect on gender equality, although this is not[...]texte imprimé
Guillaume Bernard ; Jean-Pierre Deschodt | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Major | 20101791: interdiction des corporations de l'ancienne France. 2008 révision des règles de la représentativité syndicale. Telles sont les bornes chronologiques de cet ouvrage qui propose une vue d'ensemble du syndicalisme français. En effet, si les é[...]texte imprimé
La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) est devenue une obligation légale. Le futur demeure, pour les entreprises, un " brouillard " que la prévision et/ou la prospective ne permettent pas de dissiper, même si elles peuve[...]texte imprimé
Marlène Mohier, Collaborateur ; Katherine Latour, Collaborateur ; Jonathan Chaloff ; Willem Adema ; Valentine Henrard ; Ann Vourc'h | Paris : OCDE | OECD Reviews of Labour Market and Social Policies | 2010This 2009 review of Israeli labour market and social policy finds that Israel has enjoyed strong economic growth over the last decade, but the benefits of this are being distributed unevenly. Poverty rates are higher than in any OECD country, wh[...]texte imprimé
L’article analyse les choix d’activité (emploi à temps plein, emploi à temps partiel, non-emploi) et les transitions (non-emploi-emploi) sur le marché du travail en Europe, à partir de l’enquête européenne EU-SILC (base transversale 2006), dispo[...]texte imprimé
L'environnement économique et social est troublé. L'amélioration de la cohésion et l'implication plus grande du personnel sont les leviers de l'accroissement des performances durables et de la capacité des entreprises à surmonter la crise. L'ent[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Diane Rousseau, Éditeur scientifique ; Lisiane Fricotté, Collaborateur ; Marguerite D'Ornano, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2010Présentation des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année 2009.document électronique
texte imprimé
François Aballéa, Éditeur scientifique ; Arnaud Mias, Éditeur scientifique | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2010Cet ouvrage esquisse un état des lieux des recompositions des relations professionnelles qu’entraîne le processus accéléré de mondialisation. Comment celui-ci affecte-t-il les relations entre les autorités publiques, les salariés et leurs représ[...]texte imprimé
Le 31 décembre 1958, un accord national interprofessionnel (ANI) crée des allocations pour les travailleurs sans emploi. Au-delà d'une garantie de revenu, elles doivent satisfaire "l'impérieux besoin de faciliter les orientations et les reclass[...]texte imprimé
Rachid Belkacem ; Monique Borsenberger ; JOURNEE D’ETUDES DU POLE EUROPEEN JEAN MONNET (7 eme; 27, 28 ET 29 NOVEMBRE 2006; UNIVERSITE PAUL VERLAINE, Metz) | 2010Cet article s’intéresse au développement rapide du travail frontalier dans certaines régions du Grand-Est de la France. Il se focalise plus particulièrement sur la situation des Lorrains qui occupent un emploi de l’autre côté des frontières nati[...]document électronique
La négociation collective est une pratique apparue, en France, à l'aube du XXe siècle. Elle compense au niveau collectif le déséquilibre entre employeur et salarié inhérent à tout contrat de travail individuel. L'essor de la pratique conventionn[...]texte imprimé
Les questions sociales sont au coeur du débat public. De la lutte contre le chômage à la rémunération des salariés en passant par le RSA, les déficits publics ou la crise du logement, rares sont les sujets d'actualité qui ne comportent pas une d[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | L'Europe sociale | 2010Le rapport Promouvoir l’égalité: activités de lutte contre la discrimination menées en 2009 présente les activités réalisées par la Commission européenne en 2009 afin de combattre la discrimination fondée sur la race ou l’origine ethnique, la re[...]document électronique
Installée en août 2007, la Commission présidée par Jacques Attali avait pour objectif "d'examiner les conditions d'une libération de la croissance française". Ce rapport fait suite au premier rapport rendu public en janvier 2008 (http://www.lado[...]