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Entreprises et négociations. Dossier

Claude Didry, dir. ; Camille Dupuy, dir. ; Denis Giordano, dir. ; Jules Simha, dir. |

Dans Négociations (n° 35, 2021/1)

Malgré l’intérêt qu’elle suscite dans les sciences sociales, la notion d’« entreprise » demeure floue : tout à la fois organisation visant l’efficience économique, communauté de travail dominée par la figure de l’employeur, œuvre collective et u[...]

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Le devoir de vigilance des entreprises transnationales. Dossier

Luca d’Ambrosio, dir. ; Pauline Barraud de Lagerie, dir. |

Dans Droit et société (n° 106, 2020/3)

La promulgation de la loi française relative au devoir de vigilance des sociétés mères et donneuses d’ordre, le 27 mars 2017, a marqué un tournant majeur dans le régime de responsabilité des sociétés commerciales. Cette loi prévoit désormais l’o[...]

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Dépendance économique dans les relations de sous-traitance : quels critères ? : Le cas des chauffeurs-livreurs de la messagerie

Pétronille Rème Harnay |

Dans Droit et société (n° 104, 2020/1)

La recrudescence de la sous-traitance, en particulier de la part de groupes auprès de très petites entreprises, entraîne un certain nombre de difficultés économiques pour ces dernières. Ces difficultés reposent sur la dépendance économique dans [...]

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Conséquences du défaut d'établissement du document unique d'évaluation des risques professionnels

Marc Véricel |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2019)

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Cahier. Inflation normative : quel management dans les entreprises et les organisations pour y faire face

Laurent Cappelletti, dir. |

Dans Management & Avenir (n° 110, 2019/4)

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"Between a Rock and a Hard Place" : The Implications of Lost Autonomy and Trust for Professionals at Sea

Helen Sampson ; Nelson Turgo ; Iris Acejo ; Neil Ellis ; Lijun Tang |

Dans Work, employment and society (vol. 33, n° 4, August 2019)

This article describes changes associated with increased bureaucratisation and surveillance in the regulation and management of the 21st century shipping industry. Drawing upon 303 ‘real-life’ vignette-based interviews, it describes how these tr[...]

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Droit du travail : le renouvellement des techniques. Dossier

Pascal Lokiec ; Christine Neau-Leduc ; Droit du travail : le renouvellement des techniques (avril 2018; Université Paris 1, Paris) |

Dans Droit social (n° 6, juin 2019)

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L'attraction progressive du droit des entreprises en difficulté sur le droit du travail : constat et enjeux

Hélène Nasom-Tissandier |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2019)

La question des rapports qu'entretiennent ou devraient entretenir le droit du travail et le droit des entreprises en difficultés est ancienne. Ces droits ont longtemps été pensés, réformés, sans lien direct l'un avec l'autre. Récemment encore, l[...]

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Loi PACTE. Dossier

Christophe Radé, dir. |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2019)

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Améliorer la réglementation peut-il réduire le chômage structurel ?

Cédric Crofils ; Corentin Roussel ; Gauthier Vermandel | Paris : France Stratégie | Document de travail | 2019

Améliorer la règlementation sur le marché des biens et services est un levier à ne pas négliger dans l’objectif de retour au plein emploi. 28 % : c’est la baisse du prix des télécommunications mobiles observée six ans après l’entrée d’un quatriè[...]

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Responsabilité sociétale des organisations (RSO) : dynamique européenne et outils internationaux

Philippe Saint-Aubin ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2019

La responsabilité sociétale des organisations (RSO) est la gestion par une entité de ses impacts économiques, sociaux et environnementaux. Elle représente l'un des moyens privilégiés pour réaliser les 17 objectifs de développement durable (ODD) [...]

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La RSE "à la française" : où en est-on ?

Isabelle Desbarats |

Dans Droit social (n° 6, juin 2018)

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Profession Architecte

Isabelle Chesneau, dir. | Paris : Eyrolles | 2018

En quoi le métier d'architecte maître d’œuvre consiste-t-il ? Pour répondre à cette question que se posent, à divers titres, tous ceux qui sont concernés par le vaste secteur de la construction, Isabelle Chesneau a réuni trente-cinq professionne[...]

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Repenser l'entreprise

Marylise Léon ; Frédérique Lellouche ; Émilie Durlach |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2018)

L'entreprise n'occupe pas une place suffisante dans les analyses et réflexions auxquelles ouvrages et revues donnent accès. La Revue de droit du travail doit, à sa façon, contribuer à mieux faire connaître les idées, les débats, et les travaux s[...]

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Le devoir de vigilance. Dossier

Marie-Ange Moreau, dir. ; Kathia Martin-Chenut ; Charley Hannoun ; Marie-Caroline Caillet ; Claire Bright ; Etienne Pataut |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2017)

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Mérites et exigences d'un droit du travail plus contractuel

Jacques Barthélémy |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2017)

Un droit du travail conférant plus de responsabilité et d'autonomie au tissu conventionnel est plus respectueux des droits fondamentaux, notamment celui à la négociation collective, et assume potentiellement mieux la fonction protectrice de ce d[...]

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La France, paradis pour les entrepreneurs ?

Fabrice Cavarretta |

Dans Journal de l'école de Paris du management (n° 125, 2017/3)

La France, écosystème pour entreprendre : nombreux domaines d’excellence, capital humain de qualité, argent disponible. Il y a certes l’Administration, les charges et le droit du travail, mais aux USA, il faut payer cher des lawyers et le fisc t[...]

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L’auto-entrepreneur, au risque de l’entreprise

Nadine Levratto ; Evelyne Serverin |

Dans Socio-économie du Travail (n° 1, 2016)

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La sous-traitance en piste : les ouvriers de l'assistance aéroportuaire

Fabien Brugière | Toulouse : Erès | Clinique du travail | 2017

En se fondant sur une enquête de terrain accomplie en immersion au sein d’une société sous-traitante d’assistance aéroportuaire, l’auteur livre une analyse sociologique des évolutions de ce secteur libéralisé, à la fois spécifiques et représenta[...]

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Coemploi : en finir avec les approximations !

Gilles Auzero |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2016)

Le droit du travail et le droit des sociétés sont comme deux enfants soucieux de l'affection d'une même mère : l'entreprise. Chacun veut montrer qu'il comprend mieux que l'autre l'intérêt de cet être cher. Si la légalité sociétaire s'est longtem[...]

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La RSE en droit français : un champ d'évolutions normatives

Isabelle Desbarats |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet 2015)

Alors que le développement durable constitue une préoccupation croissante des acteurs privés et publics et que sa montée en puissance ne se dément pas en raison d'enjeux exponentiels, de quelle façon les pouvoirs publics nationaux, singulièremen[...]

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Les seuils sociaux en Europe

Achim Seifert ; Matteo Corti ; Jeremias Prassl |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2015)

Les seuils sociaux sont au coeur de l'actualité depuis plusieurs mois, avec comme sous-jacente cette thèse selon laquelle les effets dits de « seuils » seraient un frein à l'embauche. À moins de soumettre l'ensemble des entreprises aux mêmes règ[...]

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L'entreprise dans un monde sans frontières : perspectives économiques et juridiques

Alain Supiot, dir. | Paris : Dalloz | Les sens du droit | 2015

A l'heure de la mondialisation, quelles sont les transformations qui affectent les entreprises ? Quelle sont leurs conséquences sur la liberté d'entreprendre et le statut du travail ? Cet ouvrage y répond en quatre thématiques : La première aura[...]

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Histoire des théories du management en France : du début de la Révolution industrielle au lendemain de la Première Guerre mondiale

Bernard Girard | Paris : L'Harmattan | Recherches en gestion | 2015

Ce livre, écrit par un consultant en organisation, reprend l'histoire de la littérature managériale à ses débuts en France, au moment où l'économie française commence à s'industrialiser sérieusement en imitant le modèle anglais puis, un peu plus[...]

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La norme pénale et les relations de travail

Bernard Teyssie, dir. ; Jean-François Cesaro ; Damien Chenu ; Lydie Dauxerre ; Laurent Drai ; Grégoire Duchange ; Bernard Gauriau ; Olivier Geron ; Charles Guyon ; Henri Guyot ; Cécile Hablot ; Emeric Jeansen ; Thibault Lahalle ; Agathe Lepage ; Arnaud Martinon ; Patrick Morvan ; Yannick Pagnerre ; Renaud Salomon ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Panthéon-Assas | Colloques | 2015

La sanction pénale est-elle un outil pertinent dès lors que s'exprime la nécessité d'assurer l’effectivité des normes gouvernant les relations de travail nouées dans l’entreprise? D’aucuns en sont persuadés : il est, en la matière, une tradition[...]

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Pourquoi s’engager volontairement dans la transition énergétique ? : Enseignements de la littérature sur la responsabilité sociale et environnementale des entreprises

Patricia Crifo ; Vanina D. Forget |

Dans Revue d'économie industrielle (n° 148, 2014/4)

Cet article examine le rôle des démarches de responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises dans la transition énergétique, en complément ou en substitution de la sphère publique. Trois motifs principaux permettent de comprendr[...]

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Les techniques de réglementation des organisations complexes : Réflexions à partir du droit italien et du droit français du travail

Silvia Borelli |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2014)

De plus en plus, le droit du travail, dans sa conception et dans son application est confronté à des organisations complexes. Comment peut-on les réglementer ? Cette question vaut d'être posée dans toute sa généralité avant que soient envisagées[...]

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L'emploi multilatéral en droit anglais : à la recherche du patron perdu

Jeremias Prassl |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2014)

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Réactions à risque : regards croisés sur la sécurité dans la chimie

Michèle Dupré, dir. ; Jean-Christophe Le Coze, dir. | Paris : Lavoisier/TEC & DOC | SRD sciences du risque et du danger | 2014

Appréhender la sécurité dans l’industrie chimique, nécessite d’étudier, au sein des systèmes de production, son élaboration, résultat d’interactions nombreuses entre des acteurs internes (concepteurs des installations, génie des procédés, R&D, o[...]

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Recherches et innovations en sciences de gestion

Franck Moraux, dir. ; Laurent Bironneau, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Des Sociétés | 2013

Les recherches académiques en sciences de gestion irriguent rarement le débat public... Les résultats des enseignants chercheurs en gestion sont quasiment ignorés par ceux qui influent le plus sur les entreprises, les organisations et leur envir[...]

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Pouvoir et propriété dans l'entreprise : pour une société internationale des sociétés à responsabilité limitée

Timothy W. Guinnane ; Ron Harris ; Naomi R. Lamoreaux ; Jean-Laurent Rosenthal |

Dans Annales - Histoire, Sciences Sociales (vol. 63, n° 1, 2008/1)

Une longue tradition admet la supériorité de la société anonyme comme forme d’organisation. Une autre, plus récente, estime que les systèmes juridiques anglo-américains donnent aux investisseurs une meilleure protection que les systèmes de droit[...]

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Economie des systèmes juridiques. Dossier.

Pierre Cahuc ; Bruno Deffains, Éditeur scientifique ; Enrico Colombatto ; Laurent Vilanova ; Christian At ; Nathalie Chappe ; Pierre-Henri Morand ; Lionel Thomas ; Stéphane Carcillo ; Etienne Wasmer ; Dominique Demougin ; Claude Fluet ; Giuseppe Dari-Mattiacci ; Yannick Gabuthy ; Nicolas Jacquemet ; André Schmitt ; Sandrine Spaeter ; Nuno Garoupa ; Eric Brousseau ; Jean-François Sattin |

Dans Revue économique (vol. 58 - n° 6, novembre 2007)

Ce dossier a pour sommaire : Introduction à l'analyse économique des systèmes juridiques ; It Was the Rule of Law - Will it be the Rule of Judges? ; Droit et gouvernance des entreprises - Mythe ou réalité ? ; Protection des actionnaires et bénéf[...]

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Gestion sociale des transferts d'entreprise.

Pascal Lagoutte ; Jean-Michel Mir |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (supplément au n° 14625, mai 2006)

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Le rôle des salariés dans la gouvernance des entreprises en France : un débat ancien, une légitimité en devenir.

Catherine Sauviat |

Dans Document de travail de l'IRES (n° 06.02, avril 2006)

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Les incidences des restructurations d'entreprise sur la situation collective des salariés.

Haïba Ouaissi | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2006

S'intéresse au sort des instances de représentation du personnel, des régimes de protection sociale complémentaire ou surcomplémentaire, des dispositifs d'épargne salariale, et, en surplomb, des conventions et accords collectifs. Formule des pro[...]

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Article : document électronique

Concession et optimisation des investissements publics.

François Caron ; Dominique Barjot, Éditeur scientifique ; Daniel Berthereau ; Marie-Françoise Berneron-Couvenhes, Éditeur scientifique ; Xavier Bezancon ; Anne Conchon ; Christophe Defeuilley ; Pascal Desabres ; Hervé Dumez ; Alain Jeunemaitre ; Bruno Marnot ; Claude Martinand ; Marie-Noëlle Polino ; Vincent Piron ; Max Roche ; Henri Stouff |

Dans Entreprises et histoire (n° 38, juin 2005)

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Article : texte imprimé

La sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise.

Bernard Boubli |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2004)

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Les brevets industriels incitent-ils les entreprises industrielles à innover ? : Un examen microéconométrique

Emmanuel Duguet ; Claire Lelarge |

Dans Economie et statistique (n° 380, 2004)

Les droits de propriété intellectuelle, et notamment les brevets, sont censés protéger les entreprises innovantes en empêchant leurs concurrents de les imiter. L'objectif d'un tel système est de stimuler le rythme du progrès technologique en inc[...]

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La rémunération des dirigeants en France, fondements et pratiques.

Christiane Alcouffe |

Dans Note du LIRHE (n° 399 (04-15), septembre 2004)

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Les dynamiques de la création d'entreprises en France et aux Etats-Unis : une société du salariat face à un environnement entrepreneurial.

Christophe Estay |

Dans Revue internationale PME (vol. 16, n° 3-4, 2003)

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Nouvelles régulations et performance durable. Dossier.

Hervé Serieyx ; André Sobczak ; Philippe Castelnau ; Virginie Xhauflair ; Marc Zune ; Michel Mirabel ; Olivier Meier ; Guillaume Schier ; Aldo Cardoso |

Dans L’Expansion Management Review (n° 111, décembre 2003)

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Economie de la distribution.

Marie-Laure Allain ; Claire Chambolle | Paris : La Découverte | Repères | 2003

Engagé depuis une trentaine d'années, le développement de la grande distribution a donné naissance à des groupes de dimension mondiale, mais la restructuration du secteur a également fait disparaître de nombreux acteurs. Cette synthèse propose u[...]

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Les jeunes entreprises innovantes : une priorité pour la croissance.

CGP - Commissariat général du plan ; Jean Jacquin, Présentateur ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. ; Christine Gavini ; Jean Guellec, Secrétaire ; Sandrine Haas, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003

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Les défis de l'économie française. Contribution de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris aux réflexions des entreprises pour une nouvelle législature.

Chambre de commerce et d'industrie (Paris) | Paris : Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (CCIP) | 2002

Cette étude regroupe une série de propositions émises par la CCIP de Paris en matière de formation professionnelle. Elle suggère dans un premier temps, d'encourager l'investissement formation par la création de produits d'épargne éducative et de[...]

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Seuils d'effectif.

Dans SOCIAL PRATIQUE (supplément au n° 332, 10 novembre 2000)

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Figures de la transgression dans l'entreprise

Lionel Honoré |

Dans Gérer et comprendre (n° 61, septembre 2000)

L'objectif de cet article est de tracer les contours de la transgression des règles régissant l'entreprise. Ont ainsi été identifiés quatre types de problématiques individuelles qui correspondent à quatre situations de tiraillement et de princip[...]

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Perspectives de l'OCDE sur les PME. Edition 2000.

Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) | Paris : OCDE | Perspectives de l'OCDE | 2000

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes français.

Jean Francois-Poncet ; France. Sénat (Paris) ; COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DU PLAN, Dédicataire | Paris : Sénat | 2000

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Judges and CEOs : aspects of french corporate governance.

Christiane Alcouffe ; Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (Toulouse) |

Dans Note du LIRHE (n° 291 (99-8), avril 1999)

Dans les débats suscités par le gouvernement d'entreprise, le concept d'intérêt social définit l'intérêt de l'entreprise comme agent économique autonome (rapport Viénot). Or, le droit français, les juges et les dirigeants se réfèrent à ce concep[...]

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La création d'entreprise.

Christine Lhotte ; Marc Dumenil | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1999

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Entreprise, institution et société. Entreprise, pouvoir et norme. Débats et conclusions. Séminaire interdisciplinaire. Tome 3.

Denis Segrestin ; INSTITUT DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1994-1998; LYON) ; Yves Reinhardt ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; François Morin ; Charley Hannoun ; Antoine Jeammaud ; Philippe Bernoux ; David Courpasson ; Philippe Very ; Philippe Riot ; Bénédicte Palanca ; Michel Royon ; Yves-Frédéric Livian ; Jean Saglio | Lyon : Institut des Sciences de l'Homme | 1999

Le séminaire interdisciplinaire "Entreprise, institution et société" s'est tenu de décembre 1994 à avril 1998. Les travaux ont été menés par des chercheurs en économie, histoire, sciences juridiques, sciences de gestion et sociologie. Ce troisiè[...]

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Entreprise, institution et société. L'entreprise et ses contrats. Séminaire interdisciplinaire. Tome 2.

François Eymard-Duvernay ; INSTITUT DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1994-1998; LYON) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Antoine Lyon-Caen ; Liêm Hoang-Ngoc ; Gérard Blanc ; Robert Salle ; Emmanuelle Marchal ; Estelle Bonnet ; Jean Saglio | Lyon : Institut des Sciences de l'Homme | 1999

Le séminaire interdisciplinaire "Entreprise, institution et société" s'est tenu de décembre 1994 à avril 1998. Les travaux ont été menés par des chercheurs en économie, histoire, sciences juridiques, sciences de gestion et sociologie. Ce deuxièm[...]

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Si je trouve un successeur je meurs, si je ne trouve pas de successeur je meurs aussi : effet de l'histoire et des logiques d'action des acteurs.

Slimane Haddadj |

Dans Entreprises et histoire (n° 18, juin 1998)

En situation de succession, la transmission des PME n'est pas toujours évidente. Effectivement chaque année de nombreuses entreprises disparaissent faute de repreneurs. Le principe de la succession familiale reposant sur la filiation, qui sembla[...]

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Institutions nouvelles pour le développement de l'entreprise.

CGP - Commissariat général du plan ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. ; Lucien Pfeiffer ; Bernard Cherlonneix, Secrétaire ; Didier Livio ; Jean Stoufflet ; Sophie Betemps ; Danièle Cremieux-Israël ; Philippe Ginestie ; Claude Denaux ; Valérie Diore ; Annick Guilloux | Paris : Commissariat Général du Plan (CGP) | 1998

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Stimuler l'esprit d'entreprise.

Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) | Paris : OCDE | La stratégie de l'OCDE pour l'emploi | 1998

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Entreprises en difficulté.

Catherine Rault ; Frédéric Claudel |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (supplément au n° 12288, octobre 1996)

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Les services publics en Europe : changements institutionnels et enjeux sociaux.

Udo Rehfeldt ; Michel Husson ; Alexandre Bilous ; Carole Tuchszirer ; Catherine Vincent ; Florence Lefresne ; Pierre Concialdi ; Christine Daniel ; Marie Wierink ; Christian Dufour ; Serge Pravato ; Christèle Meilland ; Mouna Viprey ; Reinhard Naumann ; Lucy Aproberts ; Laurence Lizé ; Maurice Braud |

Dans IRES - Chronique Internationale (n° 42, septembre 1996)

L'avènement du marché intérieur européen a permis une cohabitation des dispositions du Traité de Rome, plutôt tolérantes sur les formes de propriété des entreprises publiques, avec celles de l'Acte unique européen, qui tendent vers la privatisat[...]

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Classifications

Nathalie Quintero | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996

Parmi les éléments essentiels de la relation de travail figure la qualification du salarié dans le sens le plus large du terme. Cette notion désigne à la fois l'aptitude professionnelle à l'exercice d'un métier mais aussi l'aptitude d'un salarié[...]

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Le droit applicable au personnel des entreprises publiques.

Benoît Jeanneau, Préfacier, etc. ; Christian Garbar | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1996

Malgré les privatisations et les harmonisations juridiques incontournables liées à la construction de l'Europe, la question du droit qui régit le personnel des entreprises publiques reste d'actualité. Cet ouvrage, issu d'une thèse soutenue en 19[...]

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L'emploi et sa négociation dans l'entreprise. Rapport de recherche pour le Commissariat général du Plan, Comité "Droit, changement social et planification".

CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Christian Thuderoz, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GRENOBLE II ; Jacques Bélanger ; Centre de recherche innovation socio-technique et organisation (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; Olivier Mériaux ; Université Laval ; Nathalie Quintero ; DEPARTEMENT DE RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec ; Marie-Armelle Souriac ; Pascale Trompette ; IREPD ; Laurence Baraldi ; Alain Barre ; Claudia Paquet ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Francine Jacques ; IRERP - CNRS.Paris ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES ; CERAT - CNRS.Grenoble | [Grenoble] : s.e. | 1996

Ce rapport de recherche s'interroge sur l'articulation sociale de trois catégories : l'activité sociale de négociation à propos d'un objet spécifique : l'emploi salarié, dans un lieu et à un niveau tout aussi spécifique : l'entreprise. A partir [...]

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Entreprise, institution et société. Rapport de recherche pour la Direction de l'animation des études et des statistiques du ministère du Travail, du Dialogue social et de la Participation. Lettre de commande du 27 juillet 1995. [Tome 1]

Marie-Claire Villeval ; INSTITUT DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1994-1998; LYON) ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Philippe Bernoux ; Antoine Jeammaud ; Thierry Kirat ; Yves-Frédéric Livian ; Antoine Lyon-Caen ; Claire Charbit ; Pierre Garrouste ; Robert Salle ; Jean-Paul Valla ; Michel Grossetti ; Jean-Pierre Daviet ; Jeanne Pages ; Alain Marion | Lyon : Institut des Sciences de l'Homme | 1996

Le séminaire interdisciplinaire "Entreprise, institution et société" s'est tenu de décembre 1994 à avril 1998. Les travaux ont été menés par des chercheurs en économie, histoire, sciences juridiques, sciences de gestion et sociologie. Ce premier[...]

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Négocier les accords d'entreprise. Le guide des partenaires sociaux

Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996

La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]

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Tendances récentes de la négociation d'entreprise sur l'emploi.

CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | [Grenoble] : s.e. | 1996

De 1988 à 1995, on assiste à une augmentation constante du nombre d'accords d'entreprise tous thèmes confondus. Une comparaison entre la France et le Québec permet d'étudier les systèmes de collecte et d'analyse des accords sur l'emploi. Depuis [...]

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Commentaires de la Commission sur le troisième rapport annuel (1995) de l'Observatoire européen pour la PME. Suivi de Rapport de synthèse du troisième rapport annuel de l'Observatoire européen pour la PME.

Commission des Communautés européennes (Bruxelles) ; DG XIII - POLITIQUE D'ENTREPRISE COMMERCE TOURISME ET ECONOMIE SOCIALE.Bruxelles ; OBSERVATOIRE EUROPEEN POUR LA PME.Bruxelles | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1995

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La naissance de la voiture recyclable. Intervention de l'Etat et apprentissages collectifs.

REGIE RENAULT, Dédicataire ; Armand Hatchuel ; Franck Aggeri ; ECOLE DES MINES DE PARIS ; CGS - CENTRE DE GESTION SCIENTIFIQUE.Paris ; P. Lefebvre | Paris : Ecole des Mines de Paris | Cahiers de recherche | 1995

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Les nouvelles formes organisationnelles.

Yvonne Giordano ; Michel Rainelli, Éditeur scientifique ; Jean-Luc Gaffard, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Arrighi ; Alain Asquin, Éditeur scientifique ; Yvan Barel ; Philippe Boronat ; Frédéric Canard ; Catherine Del Cont ; Philippe Dubelcco ; Ali El Idrissi ; Alain Goulene ; Valérie Hauch ; Eric Milliot ; Sylvie Rochhia ; Laurence Saglietto ; Jacques Spindler ; Catherine Thomas | Paris : Economica | 1995

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République fédérale d'Allemagne. Institutions, procédures et mesures. 1994.

MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Politiques série Rapports d'information de base | 1995

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Permanences et transformations du rôle de la négociation collective de branche.

Marie-Laure Morin ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) |

Dans NOTE DU CEJEE (n° 169 (94-06), 1994)

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Critique du droit du travail.

Alain Supiot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Les voies du droit | 1994

L'auteur s'efforce d'expliquer les mécanismes du droit du travail afin de faciliter la compréhension d'une discipline en constante évolution. Pour ancrer son ouvrage dans l'avenir, A. Supiot propose un chapitre préliminaire qui offre une vue eur[...]

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Managing people across Europe.

Philippe Trouvé ; Terry Garrison, Éditeur scientifique ; David Rees, Éditeur scientifique ; Flemming Agersnap ; Anton Artemyev ; Karl Blum ; Angel Diaz ; Paddy Miller ; H. Parkum kurt ; Velimir Srica ; Shaun Tyson ; Paul Verveen | Oxford : Butterworth-Heinemann | 1994

Des spécialistes nationaux présentent dans cet ouvrage les principaux éléments qui conduisent la gestion des ressources humaines dans leur pays. A travers le développement de sociétés internationales, le problème d'une gestion du personnel appli[...]

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Les nouvelles relations sociales : le défi.

François Michon ; Jean-René Masson ; Marie-Odile Paulet ; Jean Saglio ; Alain Supiot ; Robert Tchobanian ; Adelheid Hege ; Michel Jalmain ; Nicole Notat ; Jean Domange ; Martine Aubry ; Jean-Yves Chamard ; Christian Patria ; Michel Noblecourt |

Dans CFDT aujourd'hui (n° 109, juin 1993)

Actes du colloque de février 1993, organisé par la CFDT. Dans sa présentation, le secrétaire national de la centrale syndicale rappelle que la rénovation des relations professionnelles constitue un enjeu majeur de politique et de progrès social.[...]

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Représentation des salariés en France et en Allemagne : la représentation en quête de sa légitimité.

Adelheid Hege ; Christian Dufour |

Dans Revue de l'IRES (n° 8, hiver 1992)

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Le droit d'expression des salariés en France. Un séminaire international.

Jacques Monat ; Robert Tchobanian, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Silvestre ; Alain Chouraqui, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; GENEVE) ; Roger Bevand ; Francis Jacq ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; GENEVE) ; Jérôme Tubiana ; LEST (1988; GENEVE) ; Michel Le Tron ; Anne-Marie Gautier ; Henri Pinaud | Genève : OIT | Série de recherche | 1991

Les 20 et 21 janvier 1988, l'IIES a organisé à Genève un séminaire ayant pour objet l'étude du droit d'expression des salariés en France (lois Auroux). Ce séminaire a travaillé à partir des premiers résultats du programme de recherches PAROLES ([...]

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La négociation collective d'entreprise. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier. 27 avril 1990.

Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 1990)

Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]

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Management participatif et expression des salariés.

Jacques Gautrat ; Jean-Louis Laville |

Dans Revue française des affaires sociales (n° 2, avril-juin 1990)

L'introduction dans les entreprises du droit à l'expression des salariés, dans les années 1980, s'est vue confirmée et élargie par la loi du 3 janvier 1986. Aidées par l'apparition de difficultés économiques, les équipes managériales ont ensuite[...]

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Déréglementation des relations de travail et autoréglementation de l'entreprise.

Alain Supiot |

Dans Droit social (n° 3, mars 1989)

Cet article reprend les grandes lignes d'un rapport présenté à la conférence organisée à Bad Homburg par le professeur Paul WINDOLF sous le titre "Industrial relations in times of deregulation - A cross-national comparison". L'auteur montre comm[...]

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Aspects de l'évolution du droit de la petite entreprise.

CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; M. Bayle ; J. C. Hallouin ; CREJ-PME ; J. Mouly | Limoges : Centre de Recherches sur les PME (CREJ-PME) | 1989

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Entre monopole et marché : les professions réglementées face à l'Europe.

CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Jean Saglio ; Christian Thuderoz | Lyon : Groupe Lyonnais de Sociologie Industrielle (GLYSI) | Rapport du GLYSI | 1989

Que vont devenir en janvier 1993, dans le cadre du marché européen, les professions réglementées que sont les huissiers de justice, les notaires et les pharmaciens d'officine ? L'étude sociologique et historique, réalisée dans le Rhône à partir [...]

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Le nouveau droit de la mobilité. 3e colloque du DESS "droit des entreprises" de la faculté de droit d'Angers, 7 mars 1989.

Jean-Claude Javillier ; Gérard Lyon-Caen, Présentateur ; UNIVERSITE D'ANGERS (1989; ANGERS) ; FACULTE DE DROIT (1989; ANGERS) ; Isabelle Vacarie ; DESS DROIT DES ENTREPRISES.Angers (1989; ANGERS) ; Jean-Yves Hocquet ; Paul-Henri Mousseron ; Jean-Emmanuel Ray, Préfacier, etc. | 1989

Alors que le droit à la mobilité est en pleine évolution, ce dossier rassemble les contributions au troisième colloque du DESS "droit des entreprises" consacré au nouveau droit de la mobilité. Seule la mobilité interne - géographique ou professi[...]

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Création d'entreprise.

Elisabeth Granger ; LIAISONS SOCIALES.Paris ; Benoît Granger |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 10 291, 8 septembre 1988)

Ce dossier est un guide sur la création d'entreprise. Il traite à la fois des problèmes juridiques de droit économique et des questions pratiques présidant à la définition des tout projet de création : recherche de l'information technique et com[...]

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Commission technique de la sous-traitance. Rapport d'étape.

MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | Paris : Délégation à l'Information et à la Communication | 1988

Ce rapport d'étape est le fruit d'un groupe de travail issu de la commission technique de la sous-traitance. Trois thèmes prioritaires ont fait l'objet d'étude : La réforme du régime juridique des clauses de réserve de propriété et le crédit in[...]

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Conventions et accords d'entreprise.

Philippe Seguin ; Michel Despax ; Alain Chouraqui ; Anne-Marie Gautier ; Marie-Laure Morin ; Francis Kessler ; Charles Freyria ; Jean Déprez ; Jean-Claude Javillier ; Jean Savatier ; Jean-Emmanuel Ray ; Alain Supiot ; Michel Rocard ; Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |

Dans Droit social (n° 1, janvier 1988)

Tour d'horizon des différents accords et conventions d'entreprise et de leurs modalités de réalisation et d'application : les conventions d'entreprise, les accords d'entreprise, les négociations et conventions collectives, les accords d'entrepri[...]

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Formation dans l'entreprise et inégalités professionnelles : comparaison des USA et de la France.

D. Torrence william ; Claude Piganiol |

Dans Humanisme et entreprise (n° 166, décembre 1987)

Cet article est une analyse comparative des politiques de formation en entreprise, nécessaire complément de la formation initiale, en France et aux USA. Il tente de déterminer si la formation en entreprise réduit les handicaps de compétences et [...]

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Changement social et droit négocié (de la résolution des conflits à la conciliation des intérêts).

D. Acquarone ; CGP - Commissariat général du plan ; D. Boy ; L. Boy ; M.-D. Briot-Thiebaut ; UNIVERSITE DE NICE ; GROUPE DE RECHERCHE FORME JURIDIQUE ET ACTIONS ECONOMIQUES.Nice ; G. Gourdet ; P. Mottard ; J. Rodeville-Hermann ; M. Mohamed salah ; V. Sinko ; J.-J. Sueur ; A. Pirovano | Paris : CGP | 1987

Dans le cadre de l'action incitative "Droit, changement social et planification", le groupe de recherche "Forme juridique et actions économiques" analyse les champs d'étude suivants : - les formes de négociation mises en oeuvre par le droit écon[...]

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La régulation de la créativité juridique. Pratiques comptables au Royaume-Uni, en France et en R.F.A.

CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Doreen Mcbarnet ; Christopher Whelan ; UNIVERSITY OF OXFORD ; CENTRE FOR SOCIO-LEGAL STUDIES.Oxford | Paris : Commissariat Général du Plan (CGP) | 1987

Afin de savoir si les directives de la CEE concernant les pratiques comptables vont être appliquées, les auteurs ont réalisé des entretiens auprès de cadres supérieurs du Royaume-Uni, d'Allemagne et de France. En d'autres termes, il s'agit d'har[...]

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L'évolution des rapports collectifs du travail en Grande-Bretagne depuis 1968.

Georges Koukoules ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris | 1985

En Grande-Bretagne, la liberté de l'action collective (syndicale ou droit de grève), revêt une forme particulière, caractérisé par la non intervention de l'Etat dans la réglementation des relations de travail. Cette thèse de doctorat d'état en d[...]

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Les Télécommunications françaises, quel statut, pour quelle entreprise ?

Geneviève Bonnetblanc | Paris : La Documentation française | technique et scientifique des télécommunications | 1985

Ne relevant entièrement ni du droit administratif, ni du droit privé, les Télécommunications françaises ont un statut juridique qui leur est propre. Face au développement de l'offre et de la demande et de la concurrence internationale, ce statut[...]

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L'entreprise et les lois Auroux. Dossier spécial.

Martine Cantat ; FNEGE - FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES ; Michel Crozier ; Maurice Thévenet ; Renaud Sainsaulieu ; Jean-Marie Peretti ; Etienne Normand ; Jean-Daniel Reynaud |

Dans Revue française de gestion (n° 40, mars-avril-mai 1983)

Après un aperçu de la genèse (volonté de faire des travailleurs, des citoyens à part entière dans l'entreprise) des Lois AUROUX, premières lois sur la réforme des relations de travail, le dossier commente la loi du 4 août 1982 - sur l'expression[...]

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Droit du travail. Documents de travaux dirigés et de séminaires (1980-1981).

P. Auvergnon ; UNIVERSITE DE BORDEAUX I ; G. Cendres ; B. Desjardins ; FACULTE DE DROIT DES SCIENCES SOCIALES ET POLITIQUES ; P. Giannesini ; J. Héraud ; J.-C. Javillier ; M. Moga | Bordeaux : Université de Bordeaux I | 1981

Dans le cadre de la licence 3è année et du D.E.A. de droit social, les auteurs sélectionnent des documents de séminaires et de travaux dirigés qui sont pour la plupart des décisions de justice. Ceux-ci sont complétés par des références bibliogra[...]

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