Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (686)
Article : document électronique
L’article s’appuie sur le cadre théorico-méthodologique de la socio-clinique institutionnelle, pour proposer de porter un regard extérieur, brésilien, sur la réalité française afin d’expliciter la place de la formation interprofessionnelle dans [...]Article : document électronique
Confronté à une progression durable des inégalités salariales depuis la fin des années 1990, le gouvernement allemand de Grande Coalition entre sociaux-démocrates et conservateurs a voté l’introduction en 2015 d’un salaire minimum légal interpro[...]Article : document électronique
La « réussite éducative » est une action publique impulsée en 2005 par le ministre de la ville Jean-Louis Borloo. Elle est déclinée localement dans les programmes de réussite éducative (PRE). Alors qu’elle est régulièrement présentée comme un di[...]Article : document électronique
Depuis l’élection présidentielle de 2017, le système d’enseignement a connu de profondes transformations organisationnelles. Menées tambour battant, elles suscitent des résistances. Face à un pouvoir sachant où il va, ces luttes peinent à dégage[...]Article : texte imprimé
Les règles de dialogue social dans l’entreprise et dans la branche ont été transformées par plusieurs réformes successives depuis près de dix ans. Une certaine brutalité au risque d’en contredire la visée. Peut-on renforcer le dialogue sans épau[...]Article : document électronique
Le projet de réforme des retraites, présenté le 24 janvier 2020 en Conseil des ministres, propose de remplacer le système de protection sociale actuel, jugé trop complexe et inégalitaire, par un système dit « universel », présenté comme plus jus[...]Article : document électronique
L’article estime le coût de la réforme des rythmes scolaires pour les communes. Il est fait usage de données détaillées issues à la fois des comptes financiers communaux et des emplois du temps de chaque école. Cela permet, d’une part, de différ[...]document électronique
La loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants de 2018 vise à améliorer les trois étapes fondamentales du parcours des jeunes gens se destinant à l'enseignement supérieur : accompagnement et orientation au lycée, affectation dans[...]document électronique
Jérôme Burq ; Claire Laugier ; Nicolas Petit ; France. Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux | Paris : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation | 2020Les attentes des branches sont diverses, à la fois d'une branche à l'autre et d'une région à l'autre. Ceci amène à privilégier le dialogue régional avec les branches les plus importantes en termes de débouchés : production agricole, entreprises [...]document électronique
Depuis une quinzaine d'années, les gouvernements successifs et l'administration centrale du ministère du travail poursuivent une politique de transformation de l'inspection du travail. Cinq ans après l'entrée en vigueur des principales mesures d[...]texte imprimé
Les pouvoirs publics font face à des défis sans précédent : des politiques plus efficaces, des risques mieux maîtrisés, une réduction des coûts, moins de bureaucratie. Observant les réformes menées depuis un demi-siècle, les auteurs en tirent le[...]document électronique
France. Direction générale du travail | Paris : Ministère de l'Emploi, du travail et de la cohésion sociale | Bilans et Rapports | 2020Le bilan de la négociation collective en 2019 a été présenté le 12 octobre aux partenaires sociaux à l’occasion de la Commission nationale de la négociation collective de l’emploi et de la formation professionnelle (CNNCFP). Ce bilan est l’occas[...]document électronique
Les partenaires sociaux voient leur rôle s’accroître au sein des instances décisionnelles des certifications. Depuis la réforme introduite par la loi de septembre 2018, ils ont acquis un réel pouvoir décisionnel et de régulation du système, qui [...]document électronique
Marie-Odile Esch ; Christian Vigouroux ; Jean-Louis Rouquette ; Florian Roussel ; Alain Betterich ; France. Ministère des solidarités et de la santé ; France. Ministère de l'action et des comptes publics (Paris) ; France. Ministère de la Cohésion des Territoire et des Relations avec les Collectivités territoriales (Paris) | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2020En habilitant le Gouvernement à définir par ordonnance les conditions dans lesquelles les accords collectifs dans la fonction publique peuvent disposer d’une portée ou d’effets juridiques, l’article 14 de la loi de transformation de la fonction [...]texte imprimé
Ces vingt dernières années, le monde de l'enseignement supérieur et de la recherche a connu une série de réformes sans précédent. Reposant sur de nombreux entretiens, archives et observations, cet ouvrage dresse le portrait des universitaires qu[...]Article : texte imprimé
In the aftermath of the Great Recession, the Spanish government reduced the replacement rate (RR) from 60 percent to 50 percent after 180 days of unemployment for all spells beginning on or after July 15, 2012. Using Social Security data and a d[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : document électronique
L’hôpital public va mal. Même la ministre de la Santé Agnès Buzyn en convient, elle qui déclarait : « L’hôpital entreprise, c’est fini » en annonçant à la fin 2017 la mise en place de la commission Aubert, chargée de faire des propositions. Pier[...]Article : document électronique
La crise économique a accru les difficultés économiques et sociales des jeunes, et plus particulièrement de ceux qui ne sont ni en études, ni en emploi, ni en formation (Neets). Afin de prévenir et accompagner ces situations de vulnérabilité, pl[...]Article : document électronique
Une nouvelle définition du travail social a été officialisée en 2017, et une réforme importante des formations sociales est mise en œuvre depuis septembre 2018. Beaucoup d’attentes accompagnaient cette réforme, une reconnaissance au grade de lic[...]Article : document électronique
Cet article interroge le rôle de la recherche dans la façon de penser les réformes des administrations scolaires en France à partir de l’exploitation d’un corpus de 492 articles publiés dans diverses revues d’interface entre 1946 et 2012. Centré[...]Article : document électronique
Le système éducatif français se caractérise, depuis plus de vingt ans, par une succession de réformes, sans que pour autant, en matière d’acquis des élèves, les résultats s’améliorent. Cette constatation amène à s’interroger sur l’efficacité des[...]Article : texte imprimé
L’avenir des retraites depuis bien longtemps pose en France un problème, en raison notamment du déséquilibre tendanciel entre le nombre d’actifs cotisant et celui des inactifs âgés. De nombreuses réformes paramétriques ont déjà été adoptées, not[...]Article : texte imprimé
Dans la foulée du forum ouvert dans ce numéro par Jean-Claude Angoulvant, portant sur la réforme des retraites en préparation en France, Jacques Bichot — dont nous avons régulièrement publié les réflexions sur le sujet — appelle à accélérer le m[...]Article : document électronique
Pendant que les regards se portaient sur Parcoursup, le gouvernement travaillait à remettre en cause les fondements mêmes du modèle de l’université française. Cette réforme a abouti mi-décembre (2018) avec l’adoption d’une ordonnance permettant [...]Article : texte imprimé
Début 2019 est entrée en vigueur, en France, la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, votée à la fin de l’été 2018. Entre autres mesures en matière d’emploi, cette loi réforme l’apprentissage et la formation professionnelle, a[...]Article : document électronique
Le cadre institutionnel de formulation des politiques de jeunesse connaît actuellement d’importantes évolutions à la suite de la réforme territoriale et du déploiement des expérimentations locales dans le cadre du programme d’investissement d’av[...]Article : document électronique
Cet article, qui synthétise les résultats d’une recherche sur les blocages de carrière chez les cadres expérimentés du Ministère de l’écologie, vise à présenter les enjeux d’une transition inaboutie entre un modèle historique de « gestion admini[...]document électronique
Le juriste Jacques Barthélémy et l'économiste Gilbert Cette reviennent ici sur les récentes réformes du droit du travail dans notre pays, en partie inspirées par leurs travaux antérieurs. Ils proposent de les compléter par une série de mesures v[...]document électronique
Nicolas Farvaque, dir. ; Marc Boulnois ; Thomas Capelier ; Vincent Chevrier ; Vincent Cibois ; Jean-Stéphane Martines ; Djamel Messaoudi ; Guillaume Olry ; Anne-Laure Smaguine ; Cabinet AMNYOS (Paris) ; Orseu - Recherche & Etudes (Lille) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2019Cette étude a été réalisée par les cabinets ORSEU et Amnyos, dans le cadre d’un marché lancé par la Dares en 2018, à la demande du comité d’évaluation des ordonnances Travail. Reposant sur 38 études cas, elle vise à étudier les différentes forme[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
L’école française n’est pas en crise : elle est en faillite. Elle n’a plus les moyens humains – profs, CPE, surveillants, médecine scolaire – de mener à bien ses missions éducatives. Si cette « institution zombie » tient encore debout, c’est par[...]texte imprimé
document électronique
L’accompagnement de la transition agro-écologique fait l’objet, dans l’enseignement agricole, du projet stratégique « Enseigner à produire autrement » (EPA) qui vise à mettre en cohérence les finalités (produire autrement) et les moyens d’y arri[...]texte imprimé
document électronique
Arnaud Belenet de ; Jacques Savatier ; France. Sénat (Paris) ; France. Assemblée nationale | Paris : Sénat | 2019La mission confiée par le Premier ministre, le 4 octobre 2018, sur la formation et la gestion des agents des collectivités territoriales, en mettant en exergue les enjeux auxquels les employeurs publics locaux sont confrontés, a mis l’accent sur[...]document électronique
France. Direction générale du travail | Paris : Ministère de l'Emploi, du travail et de la cohésion sociale | Bilans et Rapports | 2019Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles [...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
À l’heure où une nouvelle réforme du baccalauréat prétend décloisonner les filières et promouvoir l’approche par compétences, que s’est‑il passé dans l’Éducation nationale ces trente dernières années ? Quelles évolutions sa régulation a‑t‑elle c[...]texte imprimé
Jean-François Thémines, dir. ; Patricia Tavignot, dir. | Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires du Septentrion | Education et didactiques | 2019Tandis que la formation initiale des professeurs des écoles passait en dix ans par trois organisations différentes, que s'est-il produit, du point de vue des personnes en formation initiale, dans ces contextes successifs ? Telle est la question [...]document électronique
Bruno Questel ; Raphaël Schellenberger ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2019La mission d’information sur l’évaluation de l'impact de la loi du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 12 mars 2019. La loi [...]texte imprimé
La fonction publique et les fonctionnaires constituent un enjeu politique majeur, porteur de fractures idéologiques. Mais alors que les débats politiques se concentrent sur l'évolution du nombre de fonctionnaires et sur leur statut, personne ne [...]texte imprimé
Contrairement à une idée reçue, les trois quarts des retraites sont calculées en fonction du salaire et non pas des cotisations versées : elles sont le salaire qui se poursuit, et non un revenu différé dans le temps. Près de dix ans après le suc[...]texte imprimé
Près de deux ans après la ratification des ordonnances Travail du 22 septembre 2017, le temps est venu d’examiner l’évolution des relations professionnelles en France durant trois décennies en croisant les regards de plusieurs disciplines. Initi[...]Article : document électronique
Le nouveau management public (NMP) cherche, par des incitations positives (allocation des ressources) ou négatives (peur des sanctions) à rendre les fonctionnaires plus « efficaces » (faire plus avec moins) et plus « responsables » (en étant com[...]Article : texte imprimé
Ces dernières années, dans la fonction publique, les interventions du réseau Anact se sont multipliées en lien avec les nombreuses transformations qui affectent celle-ci. Cet article dresse un panorama des interventions du réseau et pointe les s[...]Article : document électronique
La fonction publique connaît actuellement des transformations profondes. Elle ne semble plus à l’abri des courants réformateurs qui traversent la vie publique française. Mais comment ces mutations modifient-elles l’organisation du travail et les[...]Article : document électronique
Le Bac pro est un diplôme national axé sur les études professionnelles et qui, par conséquent, se réfère explicitement à des métiers. Selon l’Office national (Onisep), il « offre une qualification reconnue sur le marché de l’emploi et répond à l[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Les rapports entre l’administration, la vie politique et la société n’ont jamais été un long fleuve tranquille. Le statut général des fonctionnaires semble être le fil conducteur des critiques, des réformes et à la fois le garant pour un service[...]Article : texte imprimé
La vague du new public management a focalisé l’innovation sur le terrain des méthodes managériales, occultant paradoxalement le soutien aux managers eux-mêmes. La qualité du service public se trouve dans un autre rapport à l’action en repartant [...]Article : texte imprimé
L’entreprise n’a pas véritablement de statut juridique en France ; son statut est, le plus souvent, celui d’une société commerciale qui ne lui assigne qu’une seule finalité, celle de faire du profit au bénéfice de ses actionnaires. Ce phénomène [...]Article : texte imprimé
Il existe un consensus au Royaume-Uni sur la priorité qui doit être donnée au développement des qualifications grâce à une politique de formation professionnelle. Elle doit réduire le retard du pays en matière de productivité du travail, accélér[...]Article : texte imprimé
Les réformes constantes des Ministères économiques et financiers (MEF) sont sources de tensions. Déstabilisés, les cadres souffrent de manque de visibilité dans leurs missions. Il suffirait pourtant d’anticiper et de penser les réformes au regar[...]Article : texte imprimé
L’objet de cet article est d’éclairer le soutien politique à de possibles réformes de l’assurance chômage, en fonction des caractéristiques socio-économiques des individus (statut d’emploi, catégorie professionnelle…). Il y analyse des données d[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Les inégalités de revenu ont connu une brutale augmentation pendant la période Thatcher. Le mouvement s’est ensuite ralenti avec une courte inversion pendant les deux années de récession. Celle-ci a également brièvement interrompu l’explosion de[...]Article : texte imprimé
Un demi-siècle s’est écoulé depuis la révolte étudiante de mai 1968 et force est de constater que la démocratisation de l’enseignement supérieur en France s’est opérée puisque l’on comptait en 2016 plus de 2,5 millions d’étudiants contre environ[...]Article : document électronique
Les réformes entreprises en France depuis 2010 ont modifié de nombreux paramètres du système de retraite. Les bornes d’âge du système (âge d’ouverture des droits et âge d’annulation de la décote), la durée requise pour le taux plein, les modalit[...]Article : texte imprimé
Les multiples réformes et transformations du secteur social et médico-social français ont conduit à un renouvellement des formes et des modèles d’encadrement du travail au sein des associations gestionnaires. (Cadres CFDT)Article : texte imprimé
Ce travail interroge les changements organisationnels qui se sont imposés au secteur hospitalier depuis le début des années 1990 et ce qu’ils sont susceptibles de produire sur le travail et la santé des personnels du secteur. Pour cela, nous étu[...]texte imprimé
Emmanuelle Brossais, dir. ; Gwénaël Lefeuvre, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2018Comment les différents acteurs de l’École, au sein de leurs pratiques quotidiennes, s’approprient-ils individuellement et collectivement une réforme ? En 2016-2017, la refondation du système scolaire français est passée par la mise en œuvre d’un[...]texte imprimé
Philippe Bance, dir. ; Jacques Fournier, dir. | Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre | Economie publique et économie sociale | 2018Engagé depuis un demi-siècle dans un processus de décomposition-recomposition, le système éducatif français traverse une crise, qu'illustre la dégradation de ses résultats dans les comparaisons internationales. Sur ce sujet capital pour l'avenir[...]document électronique
Laurent Caussat ; Frédéric Remay ; Véronique Wallon ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018Les 20 organismes paritaires collecteurs agréés pour la collecte des contributions au financement de la formation professionnelle continue (OPCA) et les 25 organismes paritaires collecteurs agréés pour la collecte de la contribution au financeme[...]document électronique
Sandrine Cazes ; Marcel Grignard ; Jean-François Pilliard ; Emmanuelle Prouet ; Antoine Naboulet ; Malik Koubi | Paris : France Stratégie | 2018Cette note d’étape vise à rendre compte des travaux du comité depuis son installation le 16 novembre 2017. Elle ne constitue pas un exercice d’évaluation des effets des ordonnances, mais un examen de leur déploiement : en 2018, le comité a suivi[...]Article : texte imprimé
document électronique
Jean-Marie Marx ; René Bagorski ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018La ministre du travail Muriel Pénicaud a chargé Jean-Marie Marx et René Bagorski de lui proposer différents scénarios sur le regroupement des branches professionnelles au sein des opérateurs de compétences. Les deux experts recommandent la créat[...]document électronique
document électronique
Sylvie Brunet ; France. Ministère du travail ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : France Stratégie | 2018Dans le cadre du programme de rénovation du modèle social, le gouvernement souhaite développer le recours à l'apprentissage, alors que le nombre de bénéficiaires de cette voie de formation (412 400 actuellement) stagne depuis 2012, notamment pou[...]texte imprimé
Dominique Broussal, dir. ; Karine Bonnaud, dir. ; Jean-François Marcel, dir. ; Philippe Sahuc, dir. | Toulouse : Cépaduès | Information-documentation-communication (IDC) | 2018L’ouvrage Recherche(s) et changement(s)?: dialogues et relations s’adresse à des chercheurs et des étudiants en sciences humaines et sociales, soucieux d’approfondir leur connaissance des nombreuses recherches qui se développent aujourd’hui et q[...]document électronique
The question whether someone is employed or self-employed is an important one, both in relation to tax, and to an individual’s rights in employment law. For some years there have been concerns about the scale of ‘false self-employment’ in the co[...]document électronique
Gérard Podevin, dir. ; Anne Moysan-Louazel ; Nathalie Quintero ; Carole Tuchszirer ; Delphine Béraud | Marseille : Céreq | Céreq Etudes | 2018La réforme de la formation professionnelle de 2014 est venue bouleverser le modèle économique des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA). En cause, la quasi-disparition des contributions obligatoires versées par les entreprises au titre[...]Article : document électronique
On analyse les conséquences d’une politique structurelle, qui répliquerait une partie de l’expérience allemande, sur l’économie française et on s’interroge sur la possibilité de stratégies alternatives. À partir du modèle EGC développé par Beiss[...]Article : document électronique
Cette étude s’intéresse à l’évolution du taux d’activité des séniors les années suivant l’augmentation des âges légaux de la retraite programmée par la réforme de 2010. À âge et autres caractéristiques égales par ailleurs, le taux d’activité des[...]Article : document électronique
Le marché du travail français est segmenté entre les personnes bénéficiant d’un emploi stable et celles alternant contrats temporaires et périodes de chômage. À partir de simulations sur un modèle d’appariement calibré sur la France, la réforme [...]Article : document électronique
Dans une configuration économique tendue où la question de la réduction des budgets publics occupe une place centrale, la baisse des charges financières associées à l’emploi local tend à s’imposer comme unique horizon pensable de l’action publiq[...]Article : document électronique
En partie construite par la mobilisation des grandes associations d’éducation populaire et des réseaux éducatifs des collectivités locales, la réforme des rythmes scolaires ne reconnaît pas seulement le savoir des associations, elle leur ouvre é[...]Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Les lois de 2010 et 2012 ont modifié de manière décisive la négociation collective espagnole en donnant plus de poids à la négociation d’entreprise. Cinq ans après, quels en sont les effets sur l’ampleur et le contenu des accords ? L’évaluation [...]Article : document électronique
L’article revient d’abord sur les mécanismes sociaux et historiques qui mènent à un recrutement massivement féminin des médecins du travail, avant de s’intéresser aux enjeux actuels de redéfinition de cette activité professionnelle dans le cadre[...]Article : texte imprimé
Au cours de ses soixante-dix années d’existence, le système de retraite français a affirmé sa mission redistributive et couvre aujourd’hui une large variété de situations en marge de l’emploi. Cette évolution amorcée dans les années 1970 s’est r[...]Article : document électronique
L’idée de fusionner les instances représentatives du personnel pour « rendre le dialogue social plus efficace dans l’entreprise » comme l’annonce la feuille de route remise par le gouvernement d’Édouard Philippe aux organisations syndicales et p[...]Article : texte imprimé
Depuis quelques années, l’action publique est amenée à s’adapter à un certain nombre d’évolutions dans les usages et les demandes des bénéficiaires de ses services. S’appuyant sur de nouvelles méthodes et innovations sociales, ce mouvement de mo[...]Article : document électronique
Cet article propose un modèle d’équilibre général pour quantifier l’effet de mesures de réduction de coût du travail, en distinguant offre de travail qualifié, qui se repose sur une courbe de type Blanchflower-Oswald, et offre de travail non qua[...]