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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAILSynonyme(s)ACCORD CADRE |
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Michel Pepin ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Alain Gubian ; Catherine Bloch-London ; Antoine Masson ; Lionel Doisneau ; Gilbert Cette ; Hélène Couprie |Ce premier bilan de l'impact des négociations sur la réduction du temps de travail, engagées après juin 1998, porte sur les performances économiques, l'emploi mais aussi sur l'évolution des normes, des organisations, des conditions de travail et[...]Article : texte imprimé
Michel Parlier, Éditeur scientifique ; Sophie Savereux, Éditeur scientifique ; Cécile Blin ; Bernard Devin ; Christian Jouvenot ; Alain Klarsfeld |Les études monographiques de cinq entreprises ont permis d'identifier les formes variées, symboliques et matérielles, de la reconnaissance des compétences. Intégrées à la logique compétence, elles participent également à la rénovation des systèm[...]Article : texte imprimé
Françoise Gerbaux ; Claudine Chaspoul ; Christian Juyaux ; Claude Sounack ; Yves Cinotti ; Patrick Laborieux ; André Lessard ; José Cachia ; Brigitte Biche ; Jean Le Monnier ; Marc Pascal ; Brigitte Arpin-Pont ; Hélène Blayo ; Marie-Pascale Millecamps ; Patrice Gaudineau ; Yves Bucillat ; Maryvonne Labeille ; Patricia Alexandre Le Naour ; Sophie Dubois ; Bruno Carbonell ; Alain Raluy ; Hervé Bertrand ; Jean-Pierre Mas ; Maurice Chabeaud ; Sylvie Faujanet ; Daniel Cavalli ; Brigitte Cavaille ; Noël Le Scouarnec ; Michel Rousseau |Les contrats d'études prospectives dans le secteur du tourisme ont mis en évidence, en France, une évolution des métiers et des compétences à laquelle les dispositifs de formation ne se sont pas entièrement adaptés. Les conditions de travail dif[...]Article : texte imprimé
Michel Vigezzi, Préfacier, etc. ; Catherine Figuiere ; CGT - Confédération générale du travail (France), Dédicataire ; ISERES - INSTITUT SYNDICAL D'ETUDES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET SOCIALES |Les systèmes de classification des emplois ont profondément évolué ces dernières années. On est passé d'un système de positionnement professionnel codifié et collectif à un système d'évaluation individuelle où la prise en compte des compétences [...]Article : texte imprimé
Thomas Coutrot ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Jean-Louis Dayan, Préfacier, etc. ; Jérôme Pélisse ; Christian Dufour ; Adelheid Hege ; Catherine Vincent ; Mouna Viprey ; Paul Bouffartigue ; Jacques Bouteiller ; Anne-Lise Aucouturier |La Direction de l'animation de la recherche des études et des statistiques (DARES) a mené un premier ensemble de travaux d'évaluation sur le processus d'élaboration des accords de réduction du temps de travail, leur contenu et le comportement de[...]Article : texte imprimé
Les premiers enseignements de l'application de la première loi Aubry sont résumés du point de vue de l'emploi ainsi que les mécanismes économiques qu'elle met en jeu. La seconde loi Aubry confirme l'abaissement de la durée légale du travail et e[...]texte imprimé
Pierre Boisard ; Tiennot Grumbach, Éditeur scientifique ; FONDS SOCIAL EUROPEEN.Bruxelles, Dédicataire ; Laurent Pina, Éditeur scientifique ; Renato Di Ruzza ; Christian Dufour ; Alain Fernex ; Guy Juquel ; Francis Meyer ; Michel Miné ; Michel Rocca ; Thierry Rochefort ; Thierry Rousseau ; Djaouida Sehili ; Michel Vigezzi ; Jacques Grinsnir | Paris : Les Éditions de l'Atelier/Éditions ouvrières | 2000texte imprimé
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Danielle Kaisergruber ; BERNARD BRUNHES CONSULTANTS.Paris ; DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (Paris), Dédicataire ; Jolanta Dorrer ; Marc Grosser ; Marc Knoll ; Frédérique Llory |La synthèse de l'étude "Analyse des accords de réduction du temps de travail et étude des liens entre réduction du temps de travail et formation", menée pour la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) rend compte[...]Article : texte imprimé
Les accords d'entreprises sont en progression constante en France. Le thème de l'emploi y est particulièrement présent. Longtemps organisée autour de la branche professionnelle, la négociation collective connaît aujourd'hui une mutation importan[...]Article : texte imprimé
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La crise a entraîné l'apparition de nouveaux modèles d'entreprise, caractérisés par de nouvelles formes d'organisation du travail et de gestion de la main-d'oeuvre. Celle-ci s'appuie sur un suivi individualisé des évolutions professionnelles qui[...]Article : texte imprimé
La confrontation de l'analyse juridique d'accords de branche et de l'analyse sociologique de la réalité des embauches dans une entreprise d'un groupe de la métallurgie permet de renouveler la réflexion sur les modes de construction et d'applicat[...]texte imprimé
Gaëtan Gorce, Secrétaire ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 1999texte imprimé
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Frédéric Gérardin ; Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE) | Les Cahiers du Grée | 1999Polysémique, le concept de qualification renvoie tant aux valeurs et caractéristiques du travail effectué par les salariés qu'aux valeurs et qualités du travailleur. A la fin des années 70, le débat était focalisé sur l'objet concerné par la qua[...]texte imprimé
CFDT - Confédération française démocratique du travail, Dédicataire ; Bénédicte Zimmermann, Éditeur scientifique ; CIRCE CONSULTANTS ; Valérie Bobin ; Nathalie Dedessus-Le-Moustier ; Valérie Michelet ; Jean-Pierre Willems | Puteaux : Circé Consultants | 1999texte imprimé
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Le cadre plutôt complet dont la France est dotée pour les négociations sociales, a évolué depuis la loi Auroux. Les difficultés qu'elle rencontre semblent davantage liées aux politiques suivies. Le dispositif légal de négociation collective, au [...]texte imprimé
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Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; Paul Bouffartigue, Éditeur scientifique ; Jacques Bouteiller ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire | Aix-en-Provence : LEST | 1999texte imprimé
La logique compétence entre dans le débat public. Elle inaugure le passage d'une gestion de l'emploi ou du poste à celle des qualifications des individus. Elle s'impose comme une nécessité face à l'organisation taylorienne au regard des mutation[...]texte imprimé
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | 1999Période couverte par le document : 1998-1999texte imprimé
Marie-José Gomez-Mustel | Aix-en-Provence : Faculté de Droit et des Sciences politiques d'Aix-Marseille | 1999Le rôle des acteurs dans la formation professionnelle continue est étudié sous un angle juridique. L'analyse de la définition du cadre général du droit à la formation professionnelle montre le rôle prépondérant des pouvoirs publics dans le finan[...]texte imprimé
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Dominique Taddéi ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; John M. Evans ; Pascal Marianna ; Jacques Barthélémy ; Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Gérard Maarek ; Michel Lallement ; Gilbert Lefèvre ; Rachel Silvera |Ce numéro consacré à la réduction du temps de travail propose trois axes de réflexion : celui d'une comparaison internationale, celui de la négociation collective et enfin, celui des impacts potentiels sur l'emploi et le chômage. En effet, un pa[...]Article : texte imprimé
L'objectif de cette étude empirique, réalisée à la demande des partenaires sociaux consiste à comprendre les attentes et les représentations des cadres face à la réduction du temps de travail, dans une grande entreprise française passée aux 32 h[...]Article : texte imprimé
Michel Godet ; Marie-Noëlle Auberger-Barre ; Pierre Vial ; Marthe Gravier ; Yves Lasfargue ; Jean-Paul Bouchet ; Martine Aubry ; Emmanuel Corpet ; Laurent Degroote ; Jean-Claude Trochain ; Daniel Dantand ; Daniel Mansoz ; Hervé Rodriguez ; Daniel Guillot |Période couverte par le document : 2000Article : texte imprimé
Les entreprises tendent le plus souvent à adopter un système de gestion basé sur le mérite et la performance. Ces nouvelles politiques en matière de ressources humaines sont à l'origine de pratiques de sélection et d'une concurrence entre les sa[...]Article : texte imprimé
William Grossin ; IRCO - INSTITUT DE RECHERCHE SUR LE CHANGEMENT DANS LES ORGANISATIONS.Aix-en-Provence ; Daniel Xirau ; Michel Anger ; Yvon Queinnec ; Valérie Andorre-Gruet ; Mohamed Laggoune ; Jean-Claude Marquié ; Hugues Silvestre ; Jean-Pierre Crouzat ; Bernard Floris ; René Rozot |Le facteur temps est essentiel dans les situations de changement et conditionne les résultats des projets d'entreprise. Comment s'ajustent les représentations du temps et les logiques d'action dans l'organisation, en fonction des rôles, des situ[...]Article : texte imprimé
La formation professionnelle représente une partie importante des mesures pour l'emploi. Les régions sont très engagées dans ce type de politique ; tant en amont : investissement, financement, qu'en aval : choix des bénéficiaires. Ces derniers r[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Thomas Couppié ; Pierre Hallier ; BIPE - BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES ; Olivier Liaroutzos ; Dominique Maillard ; Nathalie Quintero ; Nathalie Aguettant ; Pascal Marlier ; Marie Rodriguez | Marseille : Céreq | 1998texte imprimé
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Nathalie Besucco-Bertin ; Alain Klarsfeld ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Françoise Kogut-Kubiak, Collaborateur | Marseille : Céreq | Documents | 1998Au terme d'une négociation longue et conflictuelle, l'industrie pharmaceutique signait en 1994, trois accords de branche portant sur les classifications, la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois. Ces trois accords, c[...]texte imprimé
François Michon, Préfacier, etc. ; Rachid Belkacem | Paris : L'Harmattan | Logiques économiques | 1998Face au développement du chômage que connaît l'Europe apparaissent des formes particulières d'emploi. Celles-ci, flexibles et plus ou moins précaires, dérogent aux normes de la relation de travail et d'emploi. L'analyse du travail intérimaire pe[...]texte imprimé
Gérard Vergnaud ; CNPF - CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS (1998; DEAUVILLE) ; FONDS SOCIAL EUROPEEN.Bruxelles, Dédicataire ; Christophe Guitton ; Yves Lichtenberger ; Philippe Zarifian ; Charles Delorme ; Michel Feutrie ; Christian Batal ; Bernard Masingue ; Serge de Witte ; François Aventur ; Annick Penso-Latouche ; Gilles Guitaut | 1998Les interventions des Journées internationales de la formation, organisées du 7 au 9 octobre à Deauville, par le CNPF sur le thème des compétences ont été regroupées en 12 fascicules : - la compétence professionnelle, enjeu stratégique, - les pr[...]texte imprimé
Gilbert de Terssac ; UNIVERSITE TOULOUSE - LE MIRAIL ; J. Thoemmes ; A. Flautre ; C. Thebault ; MAISON DE LA RECHERCHE ; CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique ; CERTOP - CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR TECHNIQUE ORGANISATION ET POUVOIR | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1998Analyse des modalités d'application et des enjeux du compte épargne temps mis en place depuis juillet 1997. L'étude porte sur un échantillon de 135 accords signés dans les entreprises et signalés au ministère de l'Emploi et de la Solidarité.texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Françoise Kogut-Kubiak ; Valérie Chabran ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL.Paris ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1998Analyse de l'état de la négociation d'entreprise sur l'emploi, les classifications et la formation professionnelle à partir de quelques accords signés au cours du premier semestre 1997, recensés dans la base de données ACCENT du Céreq. Il est à [...]texte imprimé
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Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Aslaug Johansen ; Serge Gauthronet | Paris : ARETE | 1998Si les changements d'organisation et de conditions de travail au sein des grandes entreprises du secteur tertiaire sont difficilement perceptibles, des changements majeurs sont intervenus au centre des relations qui relient le salarié à son empl[...]Article : texte imprimé
Le capital de temps de formation, prévu par la loi quinquennale de 1993 et régi par un dispositif légal, réglementaire et conventionnel, ne fait pas l'unanimité parmi les partenaires sociaux, notamment chez ceux qui ne le considèrent pas comme u[...]Article : texte imprimé
En France, la réflexion sur un mode d'organisation du travail permettant de maîtriser les possibles contestations ouvrières a toujours eu lieu sous la pression des événements et des conflits sociaux. Pour remédier à ce dysfonctionnement, la mise[...]Article : texte imprimé
On assiste actuellement à une tendance forte de la part des entreprises à produire elles-mêmes les règles qui les régissent. Cette tendance se caractérise par la décentralisation de la négociation collective, la multiplication d'accords dérogato[...]Article : texte imprimé
Promouvoir le dialogue social en intégrant tous les salariés à la négociation d'entreprise, tel est l'objectif de l'article 6 de la loi du 12 novembre 1996 relative à l'information, la consultation des salariés dans les entreprises et au dévelop[...]