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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE
NEGOCIATION COLLECTIVESynonyme(s)DIALOGUE SOCIAL ;NEGOCIATION D'ENTREPRISE ;NEGOCIATION DE BRANCHE ;NEGOCIATION INTERPROFESSIONNELLE NEGOCIATION SALARIALEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2022)
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La dynamique des accords d’entreprise transnationale a atteint son sommet en 2008. Depuis, on observe une stagnation des accords internationaux et un es-soufflement des accords européens. L’article analyse les facteurs déterminants de ces dynami[...]Article : document électronique
À partir du cas d’un syndicat CGT d’une papeterie industrielle étudié au moyen de sources historiographiques et ethnographiques, cet article analyse l’évolution des registres de l’action syndicale dans le temps long des transformations économiqu[...]Article : texte imprimé
L’objectif de cet article est d’analyser les facteurs influençant l’effectivité d’un accord-cadre international (ACI). L’effectivité est analysée à l’aune de la mise en conformité des pratiques locales de gestion du travail avec les engagements [...]Article : document électronique
Recent growth in strike activity in the United States and Canada has motivated a broad scholarship on union organizing and labour movement revitalization. However, researchers and activists particularly concerned with the role of member mobiliza[...]Article : document électronique
The article examines the evolution of migrant low-wage employment in the context of structural changes in the German labour market. By drawing on data from the Socio-Economic-Panel, it seeks to answer why low-wage jobs disproportionally rose amo[...]Article : document électronique
Les auteurs utilisent des données sur la couverture conventionnelle dans 80 pays pour évaluer l'apport des mécanismes d'extension des conventions collectives en tant que moyen d'instaurer des normes sociales et des conditions d'emploi minimales.[...]Article : texte imprimé
For decades, direct employment relationships have been increasingly displaced by indirect employment relationships through networks of firms and layers of managerial control. The firm strategies driving these changes are organizational, geograph[...]Article : document électronique
Cet article a pour objet l’analyse du contenu des accords de Ruptures Conventionnelles Collectives (RCC), nouveau dispositif juridique créé en 2017. Ceux-ci constituent un nouvel objet du dialogue social pour les parties prenantes. Dans le cadre[...]Article : texte imprimé
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En 2018, 1,5 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont connu un ou plusieurs arrêts collectifs de travail, une proportion en diminution de 0,4 point par rapport à 2017. Ces entreprises emploient 23 % des salariés[...]Article : document électronique
En 2018, 16,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent qu’une négociation collective a été engagée à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale (UES) ou du groupe d[...]Article : texte imprimé
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S'appuyant sur des données représentatives au niveau des entreprises, disponibles pour l'ensemble de l'UE, les auteurs analysent la relation entre les processus et structures institutionnelles de négociation collective et l'évolution de la produ[...]Article : texte imprimé
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Whether collective wage bargaining impedes the implementation of variable pay systems is uncertain. The authors argue that much of this uncertainty is attributable to the fact that research neglects differences in the institutional structure of [...]Article : document électronique
Cet article montre que la négociation collective transnationale d’entreprise ne s’assimile plus à la production de chartes éthiques négociées, mais s’inscrit plus nettement dans les politiques d’entreprise des groupes multinationaux en matière d[...]Article : document électronique
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Les entreprises de travail temporaire relèvent de l’opérateur de compétences (Opco) interbranches des entreprises à forte intensité de main-d’œuvre, dénommé Akto. Les salariés intérimaires bénéficient des dispositifs de formation de droit commun[...]Article : document électronique
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Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Rémi Belle ; Jérôme Blanche ; Virginie D’Angelo ; Catherine Loose ; Virginie Meyer ; Mathieu Sauviac | Marseille : DREETS PACA | 2021Publication annuelle de référence qui vise à éclairer l’action des pouvoirs publics et le débat social en fournissant un panorama des données relatives à l’environnement socio-économique régional.document électronique
France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion | Bilans et rapports | 2021Au-delà de la mobilisation autour de la crise sanitaire, les travaux sur plusieurs risques professionnels prioritaires se sont poursuivis en 2020 (risques chimiques, exposition à l’amiante). 2020 a été une année importante pour le dialogue socia[...]Article : texte imprimé
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Où va le temps de travail ? Cet ouvrage reprend et tente de prolonger cette interrogation formulée, il y a presque vingt ans. En s’appuyant sur une étude quantitative et qualitative des dispositifs négociés de compte épargne-temps et des stratég[...]texte imprimé
« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières déc[...]document électronique
Stavroula Demetriades ; Stelina Chatzichristou ; Stefania Minestrini ; Stefan Ulrich Speck ; William Cockburn ; Jolanta Reingarde ; Ioannis Dimitrakopoulos | Luxembourg : Publications Office of the European Union | 2021This short report was produced to demonstrate how EU-ANSA member Agencies address the topic of the socioeconomic effects of sustainable development. Motivated by the ambitious EU actions to address the challenges of climate change, it shows the [...]document électronique
Emmanuelle Prouet ; Antoine Naboulet ; Marcel Grignard ; Jean-François Pilliard | Paris : France Stratégie | Rapport | 2021Le comité d’évaluation des ordonnances travail publie aujourd’hui son rapport d’évaluation 2021. Les ordonnances du 22 septembre 2017 réforment en profondeur le cadre du dialogue social et des relations de travail en France. Ce rapport du comité[...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…) une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en œuvre par l’Etat, les Régions et les partenaires sociaux. Cette stratégie est déclinée dans chaq[...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser des connaissances et des compétences favorisant son évoluti[...]texte imprimé
Alain Blanc | Grenoble : PUG - Presses Universitaires de Grenoble | Handicap Vieillissement Société | 2021Une réflexion fondée sur vingt‑cinq ans d’études sociologiques qui permet de mesurer l’évolution de l’insertion professionnelle des personnes handicapées. Ce livre rassemble des textes écrits entre 1996 et 2019 portant sur l’insertion profession[...]texte imprimé
Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]document électronique
France. Direction générale du travail | Paris : Ministère de l'Emploi, du travail et de la cohésion sociale | Bilans et Rapports | 2021Le bilan de la négociation collective en 2020 est celui d’une année atypique. La France a traversé et traverse encore une crise sanitaire d’ampleur inédite dont les conséquences sur les salariés et les employeurs de la grande majorité des secteu[...]texte imprimé
Le travail est profondément affecté aujourd’hui par l’évolution ultra-rapide des technologies numériques qui remet en cause sa nature même. Il est le sujet d’une profonde transformation de ses modèles d’organisation et de production. Cette nouv[...]texte imprimé
Guillaume Santoro, dir. ; Denis Giordano, dir. | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2021Depuis près de 50 ans l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes fait l'objet d'un intérêt particulier des politiques publiques françaises sous l'impulsion du droit international et du droit européen mais la résorption des inégalit[...]document électronique
Anaïs Chatagnon ; Christine Fournier ; Françoise Kogut-Kubiak ; Isabelle Marion ; Matteo Sgarzi | Marseille : Céreq | 2021Le projet ‘Développement et reconnaissance des apprentissages informels en formation professionnelle’ ambitionne la réalisation d’une étude comparative internationale entre l’Argentine, la France, le Maroc et le Sénégal, en vue de proposer des r[...]document électronique
Les études sur l’action syndicale, les relations professionnelles et les conflits au travail dans les entreprises ont connu un fort renouveau depuis une quinzaine d’années. La très grande majorité d’entre elles s’appuie sur des enquêtes menées a[...]document électronique
Lydie Chaintreuil, dir. ; Pauline Gay-Fragneaud, dir. ; Fanny Bremond ; Sara Houmair ; Pierre Lorent | Marseille : Carif-Oref Provence-Alpes-Côte d’Azur | Grand angle | 2021Quelle est la situation des salariés seniors au sein des « activités de type artisanal » ? Quelle transmission intergénérationnelle des savoirs ? Comment fidéliser les collaborateurs expérimentés ? Quelle prévention des risques professionnels et[...]document électronique
Face à l’épidémie de la Covid-19, près de 4,6 millions de salariés, dits « travailleurs de la deuxième ligne » – hôtes et hôtesses de caisse, éboueurs, agents d’entretien, aides à domicile…– ont permis au pays de continuer à fonctionner malgré l[...]document électronique
Baptiste Giraud, dir. ; Camille Signoretto, dir. ; François Alfandari ; Sophie Béroud ; David Sanson ; Charles Berthonneau ; Chloé Biaggi ; Baptiste Giraud ; Camille Signoretto ; Tristan Haute | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021Le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST) rend compte des reconfigurations des formes et des usages des dispositifs du « dialogue social » en entreprise. Le cadre juridique des relations collectives de travail a fortement évol[...]document électronique
Anne Bucher ; Michèle Forté ; Tiphaine Garat ; Maria-Evdokia Liakopoulou ; Nicolas Moizard ; Isabelle Terraz | Genève : OIT | 2021Cette étude évalue les pratiques et les résultats de la négociation collective d’entreprise sur l’égalité professionnelle et identifie les freins et les mesures spécifiques pour lutter contre les inégalités de salaire entre les femmes et les hom[...]document électronique
Jérôme Pélisse, dir. ; Pierre Blavier ; Anaïs Bonanno ; Pierre Francois ; Guillaume Gourgues ; Pauline Grimaud | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021Le Centre de sociologie des organisations (CSO) analyse les tensions et les conflits qui s’expriment dans les relations professionnelles en France. Le cadre juridique des relations collectives de travail a fortement évolué au cours des dernières[...]texte imprimé
Le syndicalisme français est en crise. Avec 8, 5 % d'adhérents dans le secteur privé et moins de 20 % dans le secteur public, le désaveu est manifeste. Et les syndicats, englués dans des divisions mortifères, peinent aujourd'hui à se saisir de q[...]Article : document électronique
Comment les accords d'entreprise mobilisent-ils la référence aux « garanties au moins équivalentes » leur permettant de faire prévaloir leurs stipulations sur celles de la convention de branche, là où celle-ci se voit reconnaître une compétence [...]document électronique
IRES, Orseu, Université de Lille réexaminent la dynamique des négociations collectives d’entreprise, au regard de leur articulation avec les accords de branche. Le cadre juridique des relations collectives de travail a fortement évolué au cours [...]Article : texte imprimé
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Cet article réfléchit aux motifs et objets d’une négociation collective à propos de la performance de l’entreprise. Il propose de distinguer « performance débattue », « concertée » et « négociée ».Article : texte imprimé
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L’impact sanitaire du Covid-19 en Australie a été plus limité qu’ailleurs. La maîtrise de la pandémie a permis une reprise anticipée de l’économie, même si les conséquences sur l’emploi et l’économie ont été dans un premier temps considérables, [...]Article : texte imprimé
Dès la mise en place du confinement, le gouvernement danois de centre-gauche a mis en place différentes mesures d’aides et de subventions en direction des entre-prises, des administrations et du secteur financier. Le 14 mars 2020, un accord tri-[...]Article : document électronique
Sustainability objectives have been recognized by the ILO primarily in terms of the impact of environmental protection in the form of “just transition†and “green job†initiatives. Arguably, the Sustainable Development Goals (SDGs) now offer ric[...]Article : texte imprimé
Le modèle social historique que connaissent la plupart des pays industrialisés s’est bâti sur des fondations solides qui, à l’instar du théâtre classique, repose sur ces trois unités : unité de lieu de travail (l’atelier, la fabrique, l’usine, l[...]Article : texte imprimé
In this paper we present a search and matching model with unions in which firms invest in sunk capital equipment. By comparing two wage setting scenarios, we show that a two-tier bargaining scheme, where a fraction of the salary is negotiated at[...]Article : document électronique
Work externalisation has challenged the ability of industrial unions to represent workers along the value chain and sustain solidaristic policies, leading to the growing fragmentation of wages and working conditions. This article aims to complem[...]Article : texte imprimé
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How do unions respond to the emerging threats and opportunities posed by digitalization in the sphere of employment relations? What factors account for the focus and varying effectiveness of their responses? This paper seeks to address these que[...]Article : document électronique
Beaucoup de Français ont testé le télétravail à l’occasion du premier confinement et pourraient en garder le goût. Une généralisation du télétravail, même s’il reste partiel, aurait un impact potentiellement important sur le monde du travail et [...]Article : document électronique
Fin 2017, 15,8 millions de salariés sont couverts par 495 conventions collectives de branche (hors branches agricoles), après les fusions ou suppressions de 179 conventions au cours de l’année, dans le cadre de la restructuration des branches à [...]Article : texte imprimé
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Présenté comme une des mesures phares des ordonnances dites « Macron » du 22 septembre 2017, l'accord de performance collective (APC) connaît un succès croissant, en cette période où les entreprises affrontent une baisse de leurs activités et un[...]Article : document électronique
L'articulation des normes est sujette à interrogations en droit français. Le recul du principe faveur laisse place à des mécanismes dont on peine à tracer les contours précis : articulation entre accords collectifs (quelle signification donner a[...]Article : texte imprimé
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L’entreprise saura-t-elle dépasser son seul intérêt économique et ne pas détruire le monde qui conditionne son existence ? Les nécessaires changements se dessinent. Ce numéro entend souligner les enjeux et retracer les lignes de progrès tout en [...]Article : texte imprimé
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Pendant le confinement, le télétravail a été particulièrement mobilisé, étant devenu la norme et le travail en présentiel l’exception. Plusieurs entreprises disposaient déjà d’accords collectifs ou de chartes encadrant cette forme d’organisation[...]Article : document électronique
Les très petites entreprises, de moins de 10 salariés, (TPE) emploient 19 % des salariés du secteur privé non agricole au 31 décembre 2018. Elles se trouvent au-dessous des seuils légaux qui imposent l’élection de représentants du personnel ou l[...]Article : document électronique
L'ouverture à la concurrence du rail et les réformes ferroviaires récentes ont été à l'origine de conflits sociaux importants, liés aux risques de dégradation des conditions de travail et d'emploi des cheminots dans ce nouveau contexte. La libér[...]Article : document électronique
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En marge du modèle dominant de monopole de l’association majoritaire dans les rapports collectifs du travail, le pluralisme syndical s’est exprimé de longue date au Québec et nécessite un aménagement normatif approprié. Le présent article vise [...]Article : texte imprimé
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L'Espagne a connu en 2010 et 2012 deux réformes majeures du marché du travail. Cellesâ€ci reposaient sur l'idée qu'il suffisait d'accroître la flexibilité du travail et de décentraliser la négociation collective pour faire baisser le chômage (thè[...]Article : document électronique
This paper investigates the costs for firms of employing women full-time versus part-time, in terms of differential hourly wages. To this end, we use administrative matched employer-employee data on the universe of female workers in Italy over a[...]Article : document électronique
La crise sanitaire a donné lieu dans les médias à une quantité innombrable de prises de positions et de débats qui se sont largement focalisés sur les pratiques du confinement et les difficultés de la vie des individus enfermés dans leur domicil[...]Article : document électronique
Entre mars et juin 2020, une grande partie de l’activité en France s’est arrêtée. Un confinement presque généralisé a été décrété. Cet événement demande à être pensé et analysé. C’est l’ambition de ce numéro de La Revue des conditions de travail[...]Article : document électronique
Listons d’abord quelques certitudes : cette crise sanitaire mondiale sera maîtrisée quand un vaccin sera disponible au plus grand nombre, au plus tôt à l’été 2021 ; il n’y aura pas de retour « à la vie sociale d’avant », et il nous faut en inven[...]Article : document électronique
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Patrice Adam, dir. ; Raphaël Dalmasso, dir. ; Yann Leroy, dir. ; Kristel Meiffret Delsanto, dir. ; Timothée Kahn Dit Cohen, dir. |Article : texte imprimé
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Une activité est-elle essentielle ? Un produit est-il de première nécessité ? Plus avant, un salarié est-il indispensable « à la sécurité de la nation et à la continuité de la vie économique et sociale » et dans quelle mesure ? Ces questions, sa[...]Article : texte imprimé
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While decades of scholarship point to the broad consensus that unions compress the distribution of wages and incomes, recent empirical contributions suggest that unions’ within-country egalitarian effect is dwindling, as unions decline and membe[...]Article : document électronique
L'article s'emploie à mettre à jour les modalités sexuées d'une reconnaissance de la pénibilité au travail à partir d'une enquête comparative réalisée auprès de deux catégories socioprofessionnelles d'une entreprise de transports (conducteurs et[...]Article : document électronique
La promotion de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes constitue un enjeu prioritaire des politiques publiques. En France, le choix a été fait de privilégier la négociation collective pour instituer des mécanismes visant à réso[...]Article : document électronique
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Le renouvellement des conventions collectives chez les trois grands constructeurs automobiles américains a été marqué par de nombreuses incertitudes pour le secteur. Le syndicat UAW, particulièrement affaibli par une enquête du FBI pour corrupti[...]Article : document électronique
Les représentants du personnel (RP) au sein des entreprises ne sont pas des représentants des salariés comme les autres. Ils négocient directement avec leur propre employeur, contrairement aux RP de branche ou au niveau interprofessionnel. Cette[...]Article : document électronique
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Cette recherche entend étudier la manière dont des individus a priori en décalage avec un univers institutionnel au contact du politique parviennent à se forger des compétences pratiques. En se centrant sur les instances de « dialogue social rég[...]Article : texte imprimé
Plusieurs « accords de compétitivité » ont été signés dans l’industrie française depuis 2012. Ces accords modifient, entre autres, l’organisation du temps de travail des salariés, dans le but de rétablir les marges de profit des entreprises et d[...]Article : texte imprimé
Les temporalités de l’emploi ont été profondément bouleversées et diversifiées ces 20 dernières années sous l’effet notamment de la multiplication des lois dans ce domaine. Elles renouvellent et polarisent de plus en plus les conflits capital-tr[...]Article : texte imprimé
Suite à l’extension des dérogations au repos hebdomadaire dominical, on assiste à la multiplication des accords d’entreprise négociés par les représentants de la direction et du personnel dans l’objectif d’étendre le travail le dimanche. À trave[...]Article : document électronique