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Après une définition du travail partiel, les auteurs tentent d'expliquer son existence et son extension dans les pays industrialisés et les façons dont il y est pratiqué. Ils s'intéressent aux travailleurs à temps partiel et aux législations qui[...]Article : texte imprimé
LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES.Paris ; Gilles Briens ; Bruno Denkiewicz ; Dominique Fabre ; Marylin Favier ; Yves Fromont ; Pascal Lagoutte ; M.-Noëlle Meunier-Le Querrec ; Michel Morand ; Alain Sauret ; Pierre Soulier |Ce numéro est composé de deux parties distinctes. La première présente les consultations préalables à la restructuration, les institutions représentatives, les incidences sur le statut collectif, les restructurations dans les entreprises atypiqu[...]Article : texte imprimé
Cet article analyse l'évolution, en Europe depuis 1975, de deux formes particulières d'emploi, le travail à temps partiel et le travail temporaire, et montre le rôle des pouvoirs publics dans le développement de ces emplois atypiques.Article : texte imprimé
Jean Nakache ; Centre Inffo (France) ; Magali Chazeau ; Anne-Marie Lucas ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz ; Eric Pol ; Jean-Pierre Willems ; Serge Poirier ; Colette Vial ; Loïc Hezard ; Daniel Jaeckle ; Christine Merllie |Ce numéro anniversaire fait un bilan et avance quelques perspectives en matière de formation professionnelle continue (FPC). Au sommaire : - un bilan de J. Nakache ; - une chronologie des périodiques sur la FPC depuis 1789 (M. Chazeau) ; - un ex[...]Article : texte imprimé
Martine Jégouzo ; Yves Poirier ; J.-J. Gueant ; J. Lefeuvre ; Jacques Vandenesch ; U. Cossalter ; Patrick Hamelin ; Anne Hidalgo ; Vasoodeven Vuddamalay |Au sommaire de ce dossier sur le travail indépendant : - une tentative d'identification, à travers les chiffres existants, des travailleurs indépendants dont le nombre, depuis le début des années 80, augmente tandis que celui des salariés stagne[...]Article : texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Alain Richard, Secrétaire ; Michel Berson, Secrétaire |Ce document de l'Assemblée Nationale présente le budget de la formation professionnelle pour 1990. On y trouvera, après un avant-propos faisant état des principales observations sur les crédits de la formation professionnelle pour 1990, six part[...]Article : texte imprimé
Panorama des transformations en matière d'organisation et de réduction du temps de travail dans la CEE depuis le début des années 80. Les modifications institutionnelles (législation, convention) montrent une double évolution selon les pays : so[...]Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Malcolm Mansfield ; ISMEA - INSTITUT DE SCIENCES MATHEMATIQUES ET ECONOMIQUES APPLIQUEES.Paris (1988; PARIS) ; César Centi ; Annie Gauvin ; Serge Milano |Au sommaire de ce dossier dont le but est d'illustrer les multiples facettes de la notion d'emploi : - "L'organisation du marché du travail et le rôle des bureaux de placement dans "Unemployment. A Problem of Industry" (1909) de William Beveridg[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier consacré à la couverture conventionnelle des nouvelles formes d'emploi : CDD, travail temporaire, travail à temps partiel, intérim. Il est tiré d'un rapport intitulé "La couverture conventionnelle du travail [...]Article : texte imprimé
Ce dossier est consacré à la législation de la formation continue et aux possibilités de départ en formation des salariés. La première partie présente les sources étatiques et conventionnelles qui composent le cadre "nominatif" applicable à la f[...]Article : texte imprimé
Après une réflexion sur le cadre et les principes juridiques, les auteurs analysent les difficultés d'application du crédit d'impôt pour la formation professionnelle. Ils s'intéressent notamment à son articulation avec la participation légale de[...]Article : document électronique
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Partant du fait que les marchés du travail dans les pays européens sont quantitativement inégaux, l'auteur s'interroge sur l'impact de l'ouverture, en 1993, du grand marché intérieur. Ce dernier devrait modifier les différentes politiques nation[...]Article : texte imprimé
La Loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 comportent six chapitres qui traitent des problèmes suivants : la vie scolaire et universitaire (droit à l'éducation, organisation de la scolarité, droits et obligations), les personnels, l[...]Article : texte imprimé
France.Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Simone Bangoura ; SES ; DELEGATION A L'EMPLOI.Paris ; Pierre Marioni ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Patricia Bouillaguet ; Véronique Genthon ; Didier Folques ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Claire Bore ; Hubert Denis-Du Péage ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; Stéphanie Lemerle ; DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ; Sylvie Mouranche ; Olivier Bouquillard ; Brigitte Michel ; Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Jean-Claude Guergoat ; Gilles Gateau ; François Aventur ; Pierre Guillermin ; Jean Villalard ; Franck Hatem ; Norbert Chitrit ; Anne Ramare ; Henri-Jean Lavergne ; Liliane Salzberg ; Frédérique Trimouille ; Guy Janvier |Le bilan de l'emploi 1988, comme les précédents, est composé d'articles d'auteurs appartenant à diverses institutions (Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (SES, Délégations à l'emploi et à la formation profession[...]Article : texte imprimé
La Loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 comportent six chapitres qui traitent des problèmes suivants : la vie scolaire et universitaire (droit à l'éducation, organisation de la scolarité, droits et obligations), les personnels, l[...]Article : texte imprimé
Henri Bussery ; Pierre Caspar ; André Ramoff ; Jacques Perrin ; Jean-François Germe ; Michèle Millot ; Jean-Pol Roulleau ; Laurence Crayssac ; Françoise Piotet ; Claude Giraud ; Ernst Neumann |Le but de ce dossier est d'apporter quelques éclaircissements sur les pratiques de formation permanente et leurs enjeux en se demandant quelles conditions font de la formation permanente une chance à la fois pour le développement économique et l[...]Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; Philippe Langlois, Présentateur ; Bernard Teyssie ; Jean Boulouis ; Gérard Vachet ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Hélène Masse-Dessen ; Gérard Couturier ; Xavier Pretot |Au sommaire de ce compte-rendu de colloque, entre autres : - le droit social européen et l'édification du droit conventionnel et jurisprudentiel qu'appelle "l'Europe sociale" ; - la libre circulation des travailleurs dans la CEE ; - l'égalité de[...]Article : texte imprimé
Bref historique, dans le cadre d'un dossier sur les pratiques et enjeux de la formation permanente, de l'évolution du système français de formation professionnelle continue, mis sur pied il y a environ 25 ans : progression de la réglementation p[...]Article : texte imprimé
Ce dossier consacré au service public et à sa rénovation insiste tout particulièrement sur les spécificités de ce secteur en tant que construction sociale. La notion de service public "à la française" est le fruit d'évolutions technico-économiqu[...]Article : document électronique
Dans le cadre d'un dossier sur la Fonction Publique, cet article montre que durant ces deux dernières décennies, l'embauche de fonctionnaires locaux a fait que cette catégorie a plus que doublé ses effectifs : ils étaient un million en 1987. L'a[...]Article : texte imprimé
Après avoir cerné rapidement ce que recouvre la notion de travail clandestin, l'auteur présente les trois questions récurrentes sur ce sujet : - son importance et son évolution ; - les enjeux de la lutte contre ce phénomène et ceux du phénomène [...]Article : texte imprimé
Jean Nakache ; Centre Inffo (France) ; Magali Chazeau ; Anne-Marie Lucas ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz ; Eric Pol ; Jean-Pierre Willems ; Serge Poirier ; Colette Vial ; Loïc Hezard ; Daniel Jaeckle ; Christine Merllie |Ce numéro anniversaire fait un bilan et avance quelques perspectives en matière de formation professionnelle continue (FPC). Au sommaire : - un bilan de J. Nakache ; - une chronologie des périodiques sur la FPC depuis 1789 (M. Chazeau) ; - un ex[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Jean Ruault, Secrétaire |Au sommaire de ce numéro, l'analyse historique et juridique de l'emploi des femmes, la présentation des entreprises étudiées et de leurs pratiques en matière d'égalité homme-femme et les réflexions et propositions engendrées par cette étude du C[...]Article : texte imprimé
Cet article montre, qu'après une période de régression entre 1981 et 1985, le niveau de l'activité du secteur du travail temporaire s'est bien redressé en 1986. Ce constat a été fait à la fois sur la base du dénombrement mensuel des contrats con[...]Article : texte imprimé
Après avoir rappelé les directives européennes en matière de reconnaissance des diplômes et leurs limites pour la catégorie des ingénieurs, l'auteur propose la constitution d'un comité des diplômes d'ingénieurs en Europe dont il développe la com[...]Article : texte imprimé
Présentation d'un modèle de recherche d'emploi dans lequel tout contrat de travail proposé par un employeur est défini à la fois par le salaire et la durée espérée. Les paramètres structurels de ce modèle sont estimés pour un échantillon de péri[...]Article : document électronique
Marie-Agnès Barrère-Maurisson ; Anne-Marie Daune-Richard ; Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marie-Thérèse Letablier |Dans le cadre d'un dossier de comparaisons internationales d'emploi et de chômage, cet article montre que presque une femme salariée sur deux travaille à temps partiel au Royaume-Uni contre une sur cinq en France ; parmi les non salariés aussi, [...]Article : texte imprimé
Cet article reprend les grandes lignes d'un rapport présenté à la conférence organisée à Bad Homburg par le professeur Paul WINDOLF sous le titre "Industrial relations in times of deregulation - A cross-national comparison". L'auteur montre comm[...]Article : texte imprimé
Ce document analyse la relation salariale d'un point de vue micro-économique afin de savoir si celle-ci peut contribuer à "l'étude de la construction des acteurs collectifs". Pour ce faire, l'auteur s'intéresse aux caractéristiques du contrat de[...]Article : texte imprimé
La flexibilité s'impose aujourd'hui dans les économies modernes comme nécessaire à la survie des entreprises. Elles doivent adapter leurs forces de travail aux besoins de production. Cependant les lois, pratiques, conventions, traditions diffère[...]Article : texte imprimé
Renaud Sainsaulieu ; Michel Rocard, Préfacier, etc. ; Anne Chatauret ; IIAP - INSTITUT INTERNATIONAL D'ADMINISTRATION PUBLIQUE.Paris ; Bernard Brunhes ; Dominique Le Vert ; Anicet Le Pors ; Evelyne Pisier ; Pierre Couronne ; Martine Gilbert ; Serge Vallemont ; Dominique Lorrain ; Jacques Boudon ; Claudine Ducastel |Ce numéro aborde la question du statut, ou plutôt des statuts de la fonction publique sous l'angle de la gestion des ressources humaines. Il s'avère qu'en réalité c'est moins le statut lui-même qui est en cause dans la mauvaise réputation des se[...]Article : texte imprimé
La construction de l'espace social européen afin d'assurer la protection des droits fondamentaux des travailleurs de la CEE à l'horizon 2000 fait ici l'objet d'une approche en trois points : - étude critique des expériences communautaires dans l[...]Article : texte imprimé
L'auteur a rédigé ce texte pour le colloque organisé par la revue "Travail et Emploi", et qui s'est tenu en novembre 1988 à l'Assemblée nationale. Il examine dans quelle mesure le modèle dominant des années 70 dit de l'"emploi typique" a pu être[...]Article : texte imprimé
Le but de cet article est la recherche de liens entre la précarité et la réglementation. La diversification des formes d'emploi et leur essor pose le problème des ajustements et adaptations à apporter aux législations nationales et aux principal[...]Article : texte imprimé
Jean-Pierre Garson ; IRES - INSTITUT DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET SOCIALES (1987; PARIS) ; El Mouhoub Mouhoud |Cet article se base sur les principales conclusions d'une étude faite, en 1987, pour la Mission de Liaison Interministérielle pour la lutte contre les trafics de main-d'oeuvre. Il reprend une contribution au Colloque Européen sur le travail non [...]texte imprimé
Cet ouvrage fait le point sur le dispositif d'apprentissage. Dans un premier temps il en présente la situation à l'aide de données chiffrées, il rappelle l'histoire de ce mode de formation et son évolution. Il fait aussi une large place au systè[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; M. Bayle ; J. C. Hallouin ; CREJ-PME ; J. Mouly | Limoges : Centre de Recherches sur les PME (CREJ-PME) | 1989texte imprimé
Liste actualisée au 1er juillet 1989 des professions "reconnues", c'est-à -dire celles dont la formation est dispensée dans le cadre du système dual en R.F.A. Pour chaque profession, des informations complémentaires sur la durée de la formation, [...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Jean Saglio ; Christian Thuderoz | Lyon : Groupe Lyonnais de Sociologie Industrielle (GLYSI) | Rapport du GLYSI | 1989Que vont devenir en janvier 1993, dans le cadre du marché européen, les professions réglementées que sont les huissiers de justice, les notaires et les pharmaciens d'officine ? L'étude sociologique et historique, réalisée dans le Rhône à partir [...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; J. Lion ; Geste - Groupe d'études sociales techniques et économiques ; C. Sounack | Paris : GESTE | 1989Article : texte imprimé
Vincent Merle ; Marcello Pedrazzoli ; Danielle Bistagne, Traducteur ; Emilia Casas baamonde maria ; Danielle Leroux, Traducteur ; Dominique Eyraud, Traducteur ; Fernando Valdes dal re ; Martine Le Friant, Traducteur ; Daniel Poire, Traducteur ; Paul Davies ; Mark Freedland ; Ulrich Zachert ; Alan C. Neal ; R. Ballace janice ; Paul Osterman ; Masahiko Iwamura |Ce dossier présente les contributions à la première séance du colloque international organisé les 3 et 4 novembre 1988 par la revue "Travail et Emploi" à l'occasion de son 10ème anniversaire. Au cours de cette séance, sept revues étrangères ont [...]texte imprimé
A. Lyon-Caen ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (1988; PARIS) ; R. Hara ; SES (1988; PARIS) ; P. Osterman ; C. Thelot ; J. Freyssinet ; B. Perret ; H. Puel ; Christoph F. Buechtemann ; C. Hakim ; D. Tonneau ; Diane-Gabrielle Tremblay ; P. Rozenblatt ; F. Kessler ; M. Legrand ; F. Teyssier ; P. Auvergnon ; J.-C. Sciberras ; Claude Chetcuti ; C. Lenoir ; G. Caire ; P. Etienne ; B. Reynaud ; B.-A. Courault ; F.-J. Rérat ; Y. Moulier-Boutang ; J. Vincens ; M.-C. Combes ; S. Zilberman ; M. Maruani ; C. Nicole ; M. Lallement ; A. Autrand ; J. Amadieu ; N. Mercier | Paris : La Documentation française | Document Travail Emploi, ISSN 0762-252X | 1989Organisé par le Service des études et de la statistique du ministère du Travail pour le 10ème anniversaire de la revue Travail Emploi, ce colloque international avait pour thème les formes d'emploi. Plusieurs revues étrangères ont participé à so[...]texte imprimé
Gilles Laflamme ; Gregor Murray ; UNIVERSITE LAVAL.Québec (1988; GENEVE) ; Jacques Bélanger ; DEPARTEMENT DES RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec (1988; GENEVE) ; Gilles Ferland, Éditeur scientifique ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; GENEVE) | Genève : Institut international d'études sociales (IIES) | Série de recherche | 1989La clarification du concept de flexibilité et son rôle sur les marchés du travail canadien et nord-américain sont l'objet de ce colloque organisé par l'Institut international d'études sociales en septembre 1988. Quelques grands thèmes se dégage[...]texte imprimé
Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy ; Jean-Paul Géhin ; Philippe Méhaut ; PIRTTEM - PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LA TECHNOLOGIE LE TRAVAIL L'EMPLOI ET LES MODE DE VIE, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Paris : Céreq | 1989Ce rapport s'inscrit dans le cadre d'une recherche "Production et usage de la formation par et dans l'entreprise" menée sur 16 entreprises françaises, et en comparaison avec des entreprises allemandes, belges et italiennes. Dans une première par[...]Article : texte imprimé
Jean-Philippe Cépède ; Centre Inffo (France) ; Jean Nakache ; Dominique Vandermesse ; Jean Naudeau ; Jean-Pierre Alix ; Simon-Pierre Thiery ; Alain de Manheulle ; Marie Tugal ; Chantal Deslandes |Ce dossier montre l'évolution des mesures de formation pour les salariés privés d'emploi et présente les nouvelles orientations en leur faveur avec des repères juridiques : - la convention de conversion des ASSEDIC (contenu et mise en oeuvre) ; [...]texte imprimé
Guide pratique à destination des responsables d'entreprise et présentant les aspects législatifs des principaux dispositifs de formation des adultes et des jeunes : plan de formation, congé individuel de formation, la formation des jeunes dans l[...]texte imprimé
Dans le cadre de la politique de décentralisation, les 36 000 communes de France connaissent une période de changement significatif dans leurs rôle et attributions. Simultanément, l'introduction de nouvelles techniques de l'information boulevers[...]texte imprimé
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Jean-Claude Javillier ; Gérard Lyon-Caen, Présentateur ; UNIVERSITE D'ANGERS (1989; ANGERS) ; FACULTE DE DROIT (1989; ANGERS) ; Isabelle Vacarie ; DESS DROIT DES ENTREPRISES.Angers (1989; ANGERS) ; Jean-Yves Hocquet ; Paul-Henri Mousseron ; Jean-Emmanuel Ray, Préfacier, etc. | 1989Alors que le droit à la mobilité est en pleine évolution, ce dossier rassemble les contributions au troisième colloque du DESS "droit des entreprises" consacré au nouveau droit de la mobilité. Seule la mobilité interne - géographique ou professi[...]texte imprimé
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Cet article s'insère dans un dossier intitulé "Emploi et destins sociaux". Son propos, basé sur des enquêtes, est de montrer l'interaction et les liens existant entre le status ou statut, au sens sociologique, et le statut juridique de l'individ[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier consacré aux "Apports des données de panel à l'analyse économique", cet article, à partir d'informations sur les bilans fournies par la Banque de France et de constats du Ministère du Travail, analyse certaines interdé[...]texte imprimé
Cette étude, plus connue sous le nom de "Rapport SOISSON", analyse le recours au travail temporaire et à durée déterminée et ses conséquences sur le marché de l'emploi, pour la période 1980-1988. Bien que l'évolution des emplois temporaires coï[...]Article : texte imprimé
Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 18ème colloque de Droit Social (les 7-8 octobre 1988). Entièrement consacré aux problèmes liés aux restructurations il aborde les gra[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre du dossier "Emploi et destins sociaux", cet article met en avant et étaye les questions posées à la sociologie du travail par la crise de l'emploi : - compréhension de la dynamique interne aux entreprises sans considérer les mouvem[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Alain Richard, Secrétaire ; Michel Berson, Secrétaire | 1989Ce document de l'Assemblée Nationale présente le budget de la formation professionnelle pour 1990. On y trouvera, après un avant-propos faisant état des principales observations sur les crédits de la formation professionnelle pour 1990, six part[...]Article : texte imprimé
Ce document présente d'abord les règles générales du dispositif légal propre au travail partiel (définition et mise en place, conclusion et exécution du contrat, statut du salarié) et les formes particulières d'emploi à temps partiel (travail à [...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1992Article : texte imprimé
D'une part, ce dossier présente le contrat d'apprentissage : conditions de conclusion (apprenti, employeur) et d'exécution (entreprise, CFA, contrôle) de ce contrat, ses caractéristiques (objet, forme, contenu, durée), la rémunération et la prot[...]Article : texte imprimé
Les classifications ne sont pas le sujet d'étude favori des juristes. Après ce constat, l'auteur de cet article, qui a été fait dans le cadre des journées sur "Les systèmes de classifications professionnelles", situe les classifications dans la [...]Article : texte imprimé
Etude du cas de la Grande-Bretagne en termes de classifications professionnelles et de statut des travailleurs. L'auteur montre le rôle changeant des classifications professionnelles et présente leur cadre légal (historique, le modèle "unitaire"[...]Article : texte imprimé
Dans le cadre d'un dossier sur les jeunes, ce texte est une version remaniée d'un article paru dans le numéro 146 de février 1988 du MONDE DE L'EDUCATION (MED).Article : texte imprimé
Ce texte prolonge une recherche intitulée "Le statut individuel et collectif des jeunes stagiaires" (E-341-87), remise à la Délégation à la formation professionnelle en septembre 1987. Il montre l'accroissement du nombre des stagiaires qui repré[...]Article : texte imprimé
Formation et traitement social du chômage. La politique française et les objectifs communautaires.
Cet article fait un parallèle entre les politiques françaises en matière de formation et de traitement social du chômage et les objectifs communautaires. Il les compare aux politiques des autres pays de la CEE. Depuis 1975, la France comme le Ro[...]Article : texte imprimé
La statistique entretient des liens étroits avec le social. Les statistiques sociales, rassemblement de la mémoire collective, montrent les progrès et les retards en matière de justice sociale et permettent d'envisager les évolutions possibles e[...]Article : texte imprimé
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Illustration de l'impact d'une mission à l'étranger effectuée dans le cadre de la formation de formateurs de CFA au concept de formation en alternance. Les auteurs étudient, à travers deux grandes questions touchant à la formation professionnell[...]Article : texte imprimé
France.Ministère de l'Éducation nationale. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; SES ; Simone Bangoura ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Claude Leroy ; DELEGATION A L'EMPLOI.Paris ; Pierre Marioni ; Patricia Bouillaguet ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Gilles Bienvenu ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; Michel Gilles ; Claire Bore ; Pierre Perreaux ; France. Ministère de l'économie, des finances et du budget ; Antoine Pietri ; DIRECTION DE LA PREVISION ; Félix Dossou ; Olivier Bouquillard ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; Brigitte Michel ; DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ; Jean-Claude Guergoat ; Gilles Gateau ; François Aventur ; Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Guy Janvier ; Jean Villalard ; Frédérique Trimouille ; Yves Detape ; Anne Ramare ; Henri-Jean Lavergne ; Geneviève Ghesquiere ; Hubert Madinier ; Michelle Tonnerre ; Maryse Huet ; Jean-Michel Rale ; Liliane Salzberg ; Michel De Stephanis |Le bilan de l'emploi 1987 est composé de collaborations d'auteurs appartenant aux institutions suivantes : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (SES, ANPE, délégations à l'Emploi et à la Formation Professionnelle)[...]Article : texte imprimé
L'objectif de ce rapport est de "mettre en évidence la spécificité du pré-apprentissage - rénové par la loi de juillet 1971 et institutionnalisé en 1972, processus d'enseignement alterné - dans ses dimensions pédagogiques, sociales et profession[...]Article : texte imprimé
Pierre Caspar, Éditeur scientifique ; Jean-Eric Auber ; Fabienne Beaumelou ; Fabienne Berton ; Philippe Carré ; Werner Clément ; Christophe Dejours ; Philippe Frémeaux ; Pierre Le Gorrec ; Georges Matthieu ; Alain Meignant ; Peter Meyer-Dohm ; Jean-Claude Migette ; Jacques Potdevin ; Edouard Rafinon ; Jean-Pierre Sicard ; G. Schütze hans ; Dieter Timmermann ; Sylvaine Trinh ; Jacques Verdouw ; François Vidal ; André Voisin ; Richard Walther ; Jean Wemaere |Les grandes questions sur l'investissement formation - ou formation investissement - concernent sa définition, son champ et ses conditions d'application, les risques et avantages de ce croisement entre la logique économique et les pratiques éduc[...]Article : texte imprimé
Ce document traite du système d'indemnisation du chômage tel qu'il résulte de la convention UNEDIC du 6 juillet 1988 : le service public du placement, le système de protection contre le chômage, les différentes allocations. Il aborde aussi les c[...]Article : texte imprimé
Ce dossier est un guide sur la création d'entreprise. Il traite à la fois des problèmes juridiques de droit économique et des questions pratiques présidant à la définition des tout projet de création : recherche de l'information technique et com[...]Article : texte imprimé
Cet article étudie le traitement des règles nécessaires, face au caractère incomplet du contrat de travail, pour évaluer les comportements individuels et définir les modalités de l'échange. Le modèle standard est en effet en situation d'incertit[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier consacré à l'immigration : dimension internationale, politiques d'immigration, l'immigration et ses rapports avec la société et la nation. Ici l'auteur s'intéresse plus aux jeunes issus de l'immigration en Eu[...]Article : texte imprimé
L'étude des procédures de licenciement économique collectif est un pôle d'observation privilégié des processus de sélection de la main-d'oeuvre. En effet les entreprises sont confrontées au problème de l'évaluation de la qualité de leurs salarié[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Jacques Panchout, Secrétaire |Ce rapport fait le bilan des dispositions prises par la loi d'orientation pour le commerce et l'artisanat, après avoir examiné l'évolution de ces deux secteurs. En huit chapîtres le document aborde l'orientation fiscale, les questions sociales, [...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Jean Andrieu, Secrétaire |Conclusions des travaux du Conseil Economique et Social autour du projet de Loi d'orientation sur l'éducation. Les propositions avancées portent sur les points suivants : la vie scolaire et universitaire (droit à l'éducation, organisation de la [...]Article : texte imprimé
Ce numéro consacré au salaire fait le tour des questions se posant dans ce domaine, surtout du point de vue législatif : la notion de salaire, la négociation collective et la fixation (par les employeurs) des salaires, le SMIC, la législation su[...]Article : texte imprimé
Rappel des grandes tendances des activités de formation en entreprise au cours des vingt dernières années où l'auteur montre la richesse de sens de l'expérience des entreprises dans ce domaine avant la loi de 1971. Il décrit, avec un outil diffé[...]Article : texte imprimé
Dans cette étude de l'opposition entre lien durable d'emploi (lien employeur-salariés) et logique de marché (nécessité économique) qui peut exiger un affaiblissement de ce lien, l'auteur se demande si l'on va vers des fonctionnements plus marcha[...]Article : texte imprimé
Jean-Pierre Lehman ; CERC - CONSEIL DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE ; Barbara Durand ; Jean-Etienne Chapron, Éditeur scientifique |A la demande du Gouvernement, ce document étudie les conditions d'exercice et les revenus des professions libérales juridiques et judiciaires suivantes, classées par ordre décroissant d'effectifs : avocats, notaires, conseils juridiques ou fisca[...]Article : texte imprimé
Synthèse de dix monographies d'entreprises faites dans le cadre des Echelons Régionaux de l'Emploi et du Travail. Ces entreprises ont signé des accords de modulation de la durée du travail. L'auteur décrit les conditions de signature de ces acco[...]Article : texte imprimé
Présentation de la nouvelle législation en faveur de l'intégration professionnelle des handicapés. La loi du 10 juillet 1987 a modifié les dispositions législatives concernant l'insertion professionnelle des handicapés et les obligations des ent[...]Article : texte imprimé
Analyse comparée et détaillée du contrat d'apprentissage et du contrat de qualification qui donne, entre autres, pour chacun la présentation et la définition, les jeunes et les employeurs concernés, la durée du contrat et des formations, le prin[...]Article : texte imprimé
Compte-rendu de la recherche faite à l'Institut de formation des enseignants et formateurs (Université Paris VIII), à la demande du Ministère de l'Education nationale, sous le titre "Les formateurs, groupe social et identité professionnelle" (E-[...]Article : texte imprimé
LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES CONSEILS JURIDIQUES EN DROIT SOCIAL ; Jean-Yves Dubreuil ; Bruno Denkiewicz ; Pierre Soulier ; Michel Morand ; Gilles Briens ; Alain Sauret ; Dominique Fabre ; Dominique Jourdan ; Yves Fromont ; Juan Borrego |L'importance donnée en 1982 à la négociation de branche et à la négociation d'entreprise en matière d'ARDTT et de durée du travail a permis des développements nouveaux dans ces domaines : lois du 28 février 1986 et du 19 juin 1987. Ce numéro fai[...]Article : texte imprimé
L'auteur nous propose ici une réflexion comparative sur les notions de métier et d'artisanat. Alors que le métier trouve son identité essentiellement dans une tradition culturelle (gestuelle et langue transmises de génération en génération par a[...]Article : texte imprimé
Gérard Vanderpotte, Éditeur scientifique ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Jacques Rigaudiat ; Gilles Gateau ; Elisabeth Claveau ; Hubert Peurichard ; Manfred Leve |Ce dossier propose un premier bilan des dispositifs issus de l'accord interprofessionnel du 26 octobre 1983 relatif aux formations en alternance. L'ANPE étant pour partie impliquée dans la mise en oeuvre de ces formations, il était naturel qu'el[...]Article : texte imprimé
La loi de 1987 a pour principal objectif de développer l'apprentissage sur le plan quantitatif en l'introduisant dans les entreprises de grande taille où il est quasiment absent pour l'instant, et sur le plan qualitatif en étendant son domaine à [...]Article : texte imprimé
L'accord de 1983 est une date importante dans le développement des formations en alternance mais n'est pas un point de départ : l'apprentissage a ouvert la voie aux autres formations en alternance. L'auteur revient sur le rôle de cet accord : il[...]Article : texte imprimé
Après 16 ans d'obligation, pour les entreprises de plus de 10 salariés, de consacrer une part de leur masse salariale au financement de la FPC et après quelques modifications des textes, un bilan s'impose. Les auteurs analysent les politiques de[...]Article : texte imprimé
Fabienne Berton ; Centre Inffo (France) ; Jean-Paul Géhin ; Eric Verdier ; Gérard Malglaive ; Jean-François Nallet |Bilan de 15 ans de participation des entreprises au financement de la FPC, qui en analyse les composantes, de 1972 à 1986, en quatre points. 1) Des données quantitatives et statistiques : taux de participation, durée des formations, nombre de sa[...]Article : texte imprimé
Rappel des grandes tendances des activités de formation en entreprise au cours des vingt dernières années où l'auteur montre la richesse de sens de l'expérience des entreprises dans ce domaine avant la loi de 1971. Il décrit, avec un outil diffé[...]Article : texte imprimé
Les entreprises réclament de plus en plus de compétences afin de s'adapter au progrès technique. Les employeurs français ont donc développé, depuis les années 70, pour compléter le système éducatif, une politique de formation dont les grandes li[...]Article : texte imprimé
François Eymard-Duvernay ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Annette Jobert ; Patrick Rozenblatt |Le débat sur le niveau de la négociation, fréquemment centré sur l'opposition entre négociation de branche et négociation d'entreprise laisse dans l'ombre des situations plus complexes, où ni la branche ni l'entreprise ne sont les lieux les plus[...]Article : texte imprimé
L'enseignement professionnel doit pouvoir dispenser une qualification au moins de niveau V aux jeunes quittant le système éducatif sans qualification. Il doit permettre à un plus grand nombre de jeunes d'accéder au niveau IV. Les BEP et CAP ont [...]