Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (3564)
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Aussi dans ce numéro : mode d'emploi du licenciement disciplinaire.Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
Catherine Omnès ; Jean-Pierre Le Crom, Éditeur scientifique ; LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes (2003; NANTES) ; Pierre-Yves Verkindt ; Laëtitia Bonnard-Plancke ; Nader Hakim ; Yvon Le Gall ; Olivier Tholozan ; Francine Soubiran-Paillet ; Jacques Le Goff ; Hervé Defalvard ; Sabine Rudischhauser ; Marie-Thérèse Avon-Soletti ; Laurent Cantamessa ; Nathalie Chambelland-Liebault ; Vincent Viet ; Grégoire Bigot ; Michel Cointepas ; Isabelle Lespinet-Moret ; Jérôme Pélisse ; Marie-Geneviève Dezes ; Claude Didry ; Solveig Grimault ; Arnaud Mias ; François-Xavier Debrabant ; Jean-Noël Retiere ; Michel Pigenet ; Anne-Sophie Bruno | Rennes : Presses universitaires de Rennes | L'univers des normes | 2004Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors d'un colloque sur les acteurs de l'histoire du droit du travail, organisé par le laboratoire Droit et changement social à Nantes en septembre 2003. A l'origine de ce colloque, le constat d[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
LABORATOIRE DROIT ET CHANGEMENT SOCIAL.Nantes ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; Katia Barragan ; Gérard Dabek ; Ludivine Epiard ; Valérie Gosseaume | Nantes : Laboratoire Droit et changement social | 2004texte imprimé
Centre Inffo (France) ; Claudia Manuel de Condinguy, Éditeur scientifique ; Chantal Deslandes ; Bernard Pasquier, Préfacier, etc. ; Stéphane Heroult ; Nathalie Legoupil | Saint-Denis-La-Plaine : Centre Inffo | 2004texte imprimé
texte imprimé
Emmanuel de Lescure, dir. ; Guy Brucy ; Catherine Vincent ; Noël Terrot ; Philippe Fritsch ; Guy Metais ; Jean-Michel Belorgey ; Brigitte Einhorn ; Lucie Tanguy | Paris : L'Harmattan | Histoire et mémoire de la formation | 2004En 2001, à l'occasion des trente ans de la loi dite " Loi Delors" sur la formation professionnelle continue, le GEHFA - Groupe d'étude Histoire de la formation des adultes, a réuni des acteurs de cette époque, pour revenir sur l'élaboration de c[...]texte imprimé
Antoine Lyon-Caen, Préfacier, etc. ; Pascal Lokiec | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2004Le droit des contrats repose sur une fiction : l'égalité des parties. Comment dès lors reconnaître l'existence du rapport de force, autrement dit du pouvoir ? L'auteur examine cette notion à travers le droit des contrats et définit des mécanisme[...]texte imprimé
texte imprimé
André Legrand, Préfacier, etc. ; Jacques Fialaire, Éditeur scientifique ; Gilles Bachelier ; Jean-Luc Bodiguel ; Emmanuel Cadeau ; Pascal Caillaud ; Claude Durand-Prinborgne ; Sylvain Fourmond ; Dominique Gaurier ; Marc Joyau ; Valérie Seguinot ; Anthony Taillefait | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2004L'institution scolaire s'est muée en un système éducatif. Cette multiplication des acteurs des politiques éducatives s'est accompagnée d'une large diffusion du procédé contractuel. A côté des contrats d'association dans le secteur privé, d'autre[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : Ministère de l'Emploi, du travail et de la cohésion sociale | Bilans et Rapports | 2004Période couverte par le document : 2001-2002Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Gérard Marcou ; Serge Regourd ; Francis Delperee ; Séverin Fonrojet ; Christophe Demazière ; Jean-Luc Boeuf ; Isabelle Janin ; Jacques Palard ; Fabrice Robert ; Laurent Davezies ; Pierre Sadran ; François Labie ; Marie-José Tulard ; Hugues Portelli ; Cécile Cornudet ; Claude Lacour ; Muriel Thoin ; Nicolas Portier ; Joël Cossardeaux ; Philippe Moreau ; Patrick Hassenteufel ; Patricia Loncle-Moriceau ; Alain Faujas |texte imprimé
texte imprimé
Les évolutions récentes du travail et le nouveau productivisme donnent lieu à une détérioration des conditions de travail et à une recrudescence des accidents du travail. Certains indicateurs comme ceux de l'épidémie de troubles musculo-squelett[...]texte imprimé
Le droit du travail recouvre surtout le droit du travail du salarié et ne régit ni le travail indépendant ni le travail dans la fonction publique. Aborde ici la généalogie du droit du travail, les modèles nationaux de relation de travail, le con[...]Article : texte imprimé
texte imprimé
Analyse la genèse et l'évolution institutionnelle qui a fait de l'accouchement la condition sine qua non pour devenir mère. Propose de renouer avec la tradition du code Napoléon (ou code civil) de 1804 qui stipulait que l'enfant naissait du mari[...]texte imprimé
Apporte tous les renseignements sur les aspects juridiques de l'emploi des plus de 50 ans, notamment ceux relatifs aux incitations légales au maintien dans l'emploi des salariés, aux mesures légales spécifiques pour quitter l'entreprise, aux mes[...]texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Rose-Marie Lagrave, Préfacier, etc. ; Philippe Cardon | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 2004Cette recherche sociologique apporte un éclairage nouveau sur la situation des femmes en milieu agricole : elle met en perspective les comportements professionnels et familiaux des femmes conjointes d'exploitants agricoles dans une approche com[...]texte imprimé
Laurence Roulleau-Berger, Éditeur scientifique ; Marie-Thérèse Lanquetin, Éditeur scientifique ; FASILD - FONDS D'ACTION ET DE SOUTIEN POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS. | Paris : La Documentation française | Études & recherche | 2004En dépit d'un niveau de qualification professionnelle souvent élevé ou d'un parcours universitaire classique, les femmes françaises d'origine étrangère se heurtent souvent encore à de multiples difficultés pour simplement exercer leurs compétenc[...]texte imprimé
Deux grandes parties structurent ce guide consacré à la formation professionnelle en France (législation et dispositif). La première porte sur les publics de la formation : les salariés, les agents publics, les demandeurs d'emploi et les non-sal[...]texte imprimé
texte imprimé
Christophe Parmentier ; Philippe Rossignol | Paris : Éditions d'Organisation | Les livres outils | 2004Guide pratique et synthétique sur la mise en oeuvre de la loi du 5 mai 2004 portant sur la formation continue. Cette loi donne au salarié un droit individuel à la formation tout au long de sa vie professionnelle. Présentation des principales mod[...]texte imprimé
Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social. (Electre)texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Etablit l'histoire de la fonction publique territoriale en France qui, bien que réglementée par les lois de 1983 et 1984, existe dans les faits depuis le Moyen Age avec le personnel communal qui accompagne notamment le triomphe de la monarchie s[...]texte imprimé
texte imprimé
Isabelle Daugareilh, dir. ; Pierre Iriart, dir. ; CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE.Bordeaux ; Jean-Yves Boulin ; Andrea Allamprese ; Suzanne Burri ; Umberto Carabelli ; Christian Dufour ; Françoise Favennec-Héry ; Didier Ferry ; A. Ph. C. M. Jaspers ; Valérie Lacoste-Mary ; Vito Leccese ; Maria Merelli ; Alan C. Neal ; Francis Petel ; Emmanuel Poirier ; Marianne Richard-Mollard ; Achim Seifert | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2004Les réformes législatives concernant le temps de travail ont profondément modifié les modes de régulation dans les relations professionnelles et influencé les organisations de travail. Cet ouvrage collectif réunit différentes contributions perme[...]texte imprimé
Jean-Pierre Durand ; Catherine Omnès, Éditeur scientifique ; Anne-Sophie Bruno, Éditeur scientifique ; Françoise Fortunet ; Martine Millot ; Irène P. Asscher-Vonk ; Isabelle Moret-Lespinet ; Jérôme Martin ; Aimée Moutet ; Stefano Musso ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Gerd Hardach ; Daniel La parra casado ; Noël Whiteside ; Marc Loriol ; Pierre Romien ; Danièle Fraboulet ; Manuela Martini ; Aron Cohen ; Gérard Vindt ; Odile Join-Lambert ; Nicolas Hatzfeld ; Françoise Piotet | Paris : Belin | Histoire et société. Temps présents | 2004Dans un contexte de crise économique et de mutations des systèmes productifs, les conditions de travail se sont dégradées. Les processus d'exclusion du marché du travail des travailleurs âgés puis de salariés de plus en plus jeunes s'observent d[...]Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1959-1971texte imprimé
Oumarou Sidibe ousmane ; Hubert Martin ; Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (France) ; Isabelle Daugareilh, Éditeur scientifique ; Jorge Romellon santibanez ; Francis Vennat, Éditeur scientifique ; Benoît Miribel ; MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE ; Michel Miné | Lyon : Chronique sociale | Comprendre la société | 2004Les migrations internationales sont en transformation permanente. L'internationalisation des échanges commerciaux, culturels et de la circulation des personnes modifie en profondeur les circuits géographiques des migrations ainsi que les modalit[...]texte imprimé
Florence Canut ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE ; FACULTE DE DROIT | Paris : Université de Paris I | 2004Les règles d'ordre public social peuvent être améliorées au profit des salariés. La perfectibilité des règles étatiques ne concerne pas toutes les dispositions du Code du travail, certaines étant d'ordre public absolu. Les autres ordres publics [...]texte imprimé
Dans la perspective de réévaluer la stratégie de l'OCDE pour l'emploi, cet ouvrage examine tour à tour : les différentes facettes du temps de travail, la réglementation de la protection de l'emploi et la performance du marché du travail, la fixa[...]texte imprimé
Michèle Forté ; Corinne Sachs-Durand, Éditeur scientifique ; Eduardo Ales ; EWL - EUROPEAN WORKING GROUP OF LABOR LAW (2001; STRASBOURG) ; URS STRASBOURG - INSTITUT DU TRAVAIL (2001; STRASBOURG) ; Fabrice Bocquillon ; Tara Brill ; Daniel Cuypers ; Alain Degremont ; Filip Dorssemont ; Luisa Ficari ; Teun Jaspers ; Francis Meyer ; Johan Peeters ; Véronique Pertry ; Marc Rigaux ; Meinhard Zumfelde ; René de Quenaudon | Strasbourg : Presses Universitaires de Strasbourg | Université Robert Schuman. Institut du travail | 2004Examine les moyens d'action des salariés de l'Union européenne face aux mesures prises par les multinationales. A partir de situations locales précises de transfert d'entreprises ou de licenciements collectifs, les auteurs comparent la législati[...]texte imprimé
Michel de Virville ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE | Paris : La Documentation française | 2004Pour répondre aux difficultés du droit du travail, souvent perçu par ses utilisateurs et ses producteurs comme instable, trop complexe et difficile à appliquer, la commission présidée par Michel de Virville a formulé 50 propositions. Il s'agit p[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Dédicataire ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz | 2004Réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle : la réussite de cet objectif passe, selon Pierre Cahuc et Francis Kramarz, par la constitution d'une future "Sécurité sociale professionnelle". Pour ce[...]texte imprimé
Faïz Callouj ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Daniel Cohen ; Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Michel Godet ; Carole Deneuve ; Camal Gallouj ; Lucie Gonzalez ; Stéphanie Jamet ; Fabrice Lenseigne ; Frédéric Lerais ; Johanna Melka ; Laurence Nayman ; Giuseppe Nicoletti ; Dirk Pilat ; Fabien Toutlemonde ; Daniel Vasseur ; Anita Wolf | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2004Pour répondre à la faiblesse du taux d'emploi dans le domaine des services en France (en particulier dans le commerce et l'hôtellerie-restauration et, dans une moindre mesure, la santé et l'action sociale), Pierre Cahuc et Michèle Debonneuil pré[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Patrick Ollier, Présentateur ; Hervé Novelli, Secrétaire | Paris : Assemblée Nationale | 2004La complexité des législations successives sur la réduction du temps de travail a conduit la mission parlementaire à en évaluer les conséquences économiques et sociales. Dans la première partie, le rapport présente cette législation, l'ambivalen[...]