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Réflexions sur la promotion de la sanction positive en droit du travail

Jacques Barthélémy |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Le mot sanction s'entend habituellement de manière restrictive par pénalité, sur les plans financier ou disciplinaire. On peut d'autant plus imaginer de cultiver, en droit du travail, l'idée de sanction positive - donc de récompense ou d'incitat[...]

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La restructuration des branches professionnelles : pertinence économique, régime juridique et difficultés de conception

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Gépy Koudadje |

Dans Droit social (n° 5, mai 2020)

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Grands témoins (regards croisés)

Dominique Libault ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette |

Dans Regards (n° 55, 2019/1)

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document électronique

Adapter le droit du travail au XXIe siècle

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Terra Nova (Paris) | Paris : Terra Nova | Note | 2019

Le juriste Jacques Barthélémy et l'économiste Gilbert Cette reviennent ici sur les récentes réformes du droit du travail dans notre pays, en partie inspirées par leurs travaux antérieurs. Ils proposent de les compléter par une série de mesures v[...]

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Numérique, civilisation du savoir et définition du temps de travail

Jacques Barthélémy |

Dans Droit social (n° 4, avril 2018)

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Mérites et exigences d'un droit du travail plus contractuel

Jacques Barthélémy |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2017)

Un droit du travail conférant plus de responsabilité et d'autonomie au tissu conventionnel est plus respectueux des droits fondamentaux, notamment celui à la négociation collective, et assume potentiellement mieux la fonction protectrice de ce d[...]

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Vers un droit de l'activité professionnelle

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette |

Dans Droit social (n° 3, mars 2017)

Chaque révolution technologique a dans le passé donné naissance à de nouveaux emplois et de nouvelles activités compensant les destructions. L'ampleur des transformations associées au numérique apparait toutefois bien plus grande. Elle invite à [...]

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Travailler au XXIe siècle : L'ubérisation de l'économie ?

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette | Paris : Odile Jacob | 2017

Quelles réponses apporter à la transformation rapide du marché du travail sous l’effet de la révolution numérique ? Les statuts actuels – salarié, indépendant – sont-ils adaptés à ces nouvelles réalités ? Et comment faciliter le passage de l’un [...]

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Le contrat unique : Une auberge espagnole

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette |

Dans Revue de l'OFCE (n° 146, 2016/2)

Le débat sur le contrat unique découle le plus souvent du constat d’une dualité du marché du travail, avec d’un côté des salariés qui seraient très protégés, les CDI et tout particulièrement les fonctionnaires, et de l’autre côté les actifs alte[...]

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Droit du travail et qualité de vie au travail. Dossier

Olivier Dutheillet de Lamothe, dir. ; Jacques Barthélémy, dir. |

Dans Droit social (n° 2, février 2015)

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Réformer le droit du travail

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette | Paris : Odile Jacob | 2015

Notre Code du travail est doublement inefficace : lourd et complexe, il bride l’activité économique sans pour autant protéger correctement les travailleurs. Sa refondation est donc une impérieuse nécessité. C’est précisément l’objet de ce livre [...]

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Vers une approche plus qualitative de la durée du travail

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette |

Dans Droit social (n° 1 + supplément, janvier 2015)

On peut d'autant moins résumer le droit de la durée de travail à ses aspects quantitatifs que le rôle des aspects qualitatifs (répartition des horaires et aménagement des temps de travail) prend de plus en plus d'importance du fait des modes d'o[...]

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La loi relative à la sécurisation de l'emploi. Première partie : Créer de nouveaux droits pour les salariés. Dossier

Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Barthélémy ; Dominique Rousseau ; David Rigaud ; Nicole Maggi-Germain ; Jean-Marie Luttringer ; Sébastien Tournaux ; Frédéric Géa ; Pierre-Yves Verkindt ; François Cochet ; Gilles Auzero |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2013)

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Protection sociale complémentaire : ingénierie de la négociation collective

Jacques Barthélémy |

Dans Revue de l'IRES (n° 63, 2009/4)

L’article s’intéresse au potentiel de la négociation collective dans le champ de la protection sociale complémentaire, au bénéfice de la sécurisation des parcours professionnels. Aborder le problème de la spécificité de la négociation et de l’ac[...]

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La négociation collective d'entreprise : questions d'actualité. Dossier.

Jacques Barthélémy ; Paul-Henri Antonmattei ; Franck Morel ; Jean-Emmanuel Ray ; Christine Neau-Leduc ; Gérard Vachet ; Pierre-Yves Verkindt ; Michel Morand ; Alain Chevillard |

Dans Droit social (n° 9/10, septembre-octobre 2009)

Au sommaire de ce dossier : Quelques propos sur la promotion de l'accord d'entreprise ; La rénovation de la démocratie sociale : vers une société de dialogue ; L'accord d'entreprise majoritaire ; L'articulation accord d'entreprise, accord de bra[...]

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L'assurance formation, une garantie sociale.

Jacques Barthélémy |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2008)

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L'accord interprofessionnel sur la modernisation du marché du travail. Dossier.

Jacques Barthélémy ; François Gaudu ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Emmanuel Dockès ; Claude Roy-Loustaunau ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Mouly ; Xavier Pretot ; Christophe Radé ; Jean-Marie Luttringer ; Jean-Pierre Willems ; Christophe Willmann ; Philippe Langlois |

Dans Droit social (n° 3, mars 2008)

Ce dossier propose différents éclairages sur l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2008. Cet accord modifie le droit du licenciement, la réglementation de la période d'essai, limite les interventions du juge des prud'hommes, instaure un nouv[...]

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Le contrat de travail.

Amélie Seignour ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; Frédéric Bruggeman ; Dominique Méda ; Evelyne Serverin ; Dominique Paucard ; Damien Sauze ; Florence Palpacuer ; Corinne Vercher ; Nadine Thévenot ; Myriam Bobbio ; Julie Valentin ; Matthieu Bunel ; Bérengère Junod ; Christine Lagarenne ; Claude Minni ; Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : La Découverte | Repères | 2008

Série de points de vue pluridisciplinaires sur la procédure de licenciement. Les contributions prennent part au débat sur les éventuelles possibilités facilitant la rupture du contrat de travail, tout en minimisant les risques pour l'employeur. [...]

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Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation. Actes des 2es Journées d'économie de la culture.

Jacques Barthélémy ; Francine Labadie, Éditeur scientifique ; François Rouet, Éditeur scientifique ; MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION (2007; PARIS) ; Philippe Chantepie, Préfacier, etc. ; DEPARTEMENT DES ETUDES (2007; PARIS) ; Pierre-Michel Menger ; DE LA PROSPECTIVE ET DES STATISTIQUES (2007; PARIS) ; Dominique Sagot-Duvauroux ; Jean-Yves Kerbourc'h ; Denis Carot ; Jean-Joël Le Chapelain ; Martine Zuber ; Olivier Brillanceau ; Jean Vincent ; Isabelle Daugareilh ; Suzanne Capiau ; Irène Ruszniewski ; Jean-Luc Bernard ; Marc Slyper ; Charles-Louis Molgo ; Claire Gibault ; Philippe Gaudrat ; Gilles Vercken ; Adolf Dietz ; Erick Landon ; Christophe Pascal ; Jacques Peskine ; Patrick Tafforeau ; Thierry Desurmont ; Christophe Caron ; Marie Cornu ; Valérie-Laure Benabou ; Michel Vivant | Paris : La Documentation française | Questions de culture | 2008

La rémunération du travail artistique fait l'objet d'un encadrement juridique complexe qui relève du droit d'auteur et du droit du travail. Face aux mutations économiques, sociales et technologiques des filières culturelles, des modifications da[...]

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Le modèle social français.

Francis Kramarz ; Philippe Tronquoy, Éditeur scientifique ; François-Xavier Merrien ; Bruno Palier ; Laurent Fourier ; Alain Lefebvre ; Dominique Méda ; Daniel Vaughan-Whitehead ; Pierre Rosanvallon ; Stéphane Beaud ; Gérard Cornilleau ; Julien Damon ; Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Martine Lombard ; Patrick Simon ; Florence Lefresne ; Eric Heyer ; Yannick L'Horty ; Christine Erhel ; Jérôme Gautié |

Dans Cahiers français (n° 330, janvier-février 2006)

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Contrat de travail, sécurisation des parcours professionnels et efficacité économique. Rapport au Conseil d'Orientation pour l'Emploi (COE).

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette ; Conseil d'orientation pour l'emploi (Paris) ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) | 2006

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L' Europe et le dialogue social.

CGP - Commissariat général du plan ; Marie-Cécile Milliat ; GROUPE DE PROJET THOMAS ; Claude Didry ; Élodie Béthoux ; Arnaud Mias ; Udo Rehfeldt ; Jacques Barthélémy ; Michel Guerre |

Dans LES CAHIERS DU PLAN (n° 12, septembre 2005)

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L'âge en droit social.

Brigitte Reynès ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Gérard Lyon-Caen ; Jean-Paul Domergue ; Jean Pelissier ; Isabelle Desbarats ; Jacques Barthélémy ; Marie Mercat-Bruns |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2003)

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Un nouveau droit social ?

Alain Euzeby ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Willmann ; Christophe Radé ; Jacques Barthélémy ; Françoise Favennec-Héry ; Bernard Brunhes ; Gérard Adam ; Tiennot Grumbach ; Alain Supiot ; Georges Borenfreund ; Paul-Henri Antonmattei ; Jean-Michel Belorgey ; Robert Lafore ; Michel Borgetto ; Didier Tabuteau ; François de Singly |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2003)

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Le devenir des 35 heures.

Denis Clerc ; François Chereque ; Jean-Louis Dayan ; Henri Rouilleault ; Gilbert Cette ; Jacques Barthélémy ; Dominique Méda ; Violaine Delteil ; Christine Gavini ; Séverine Romanowski ; Gilles Poupard |

Dans La revue de la CFDT (n° 50-51, avril-mai 2002)

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Le développement du temps vraiment "choisi"

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette |

Dans Problèmes économiques (n° 2753, mars 2002)

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Le développement du temps vraiment choisi.

Jacques Barthélémy ; Gilbert Cette | 2002

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Les professionnels autonomes.

Françoise Piotet ; Marie-Noëlle Auberger-Barre ; Marthe Gravier ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Jacques Barthélémy ; Laurent Coquelin ; Brigitte Biche ; Jean Le Monnier ; Michel Salle ; François Fayol |

Dans Cadres CFDT (n° 395, avril 2001)

Le phénomène d'externalisation des activités et des fonctions se développe. De plus en plus de professionnels autonomes offrent leurs compétences sur le marché : salariés "portés", travailleurs intérimaires ou à durée déterminée alternent contra[...]

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Retraites choisies et progressives.

Dominique Taddéi, Secrétaire ; Pierre-Alain Muet, Préfacier, etc. ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Jean-Michel Charpin ; Olivier Davanne ; Mahrez Okba ; Lucile Olier ; Bernard Salzmann ; Anne Savary ; Catherine Zaidman ; Laurent Caussat ; Anne-Marie Guillemard ; Nicole Roth ; Antoine Laville ; Serge Volkoff ; Gérard Cornet ; Bénédicte Galtier ; Jacques Barthélémy ; Geneviève Reday-Mulvey ; Mikaël Abitboul ; Didier Blanchet ; Béatrice Sédillot | Paris : La Documentation française | Rapports du CAE | 2000

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Travailler, premiers jours. Jeunes, entreprises : attentes et malentendus.

Jacques Barthélémy ; Gilles Achache ; ADECCO, Dédicataire ; Bernard Montelh, Éditeur scientifique ; Olivier Galland ; Serge Lafitte ; Marie Pinatelle ; Michel Durier ; Jacques Guichenduc ; Bob Aubrey ; Laurence Roulleau-Berger ; Bernard Eme ; Vincent de Gaulejac ; Laurent Degroote ; Jean-Pierre Le Goff | Paris : Autrement | Mutations | 2000

Cet ouvrage collectif propose une série de points de vue croisés sur les jeunes entrants dans le monde du travail et les entreprises afin de mieux comprendre le regard et l'évolution des conceptions que jeunes et entreprises portent les uns sur [...]

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Les premiers entretiens de l'emploi. Les transformations du marché du travail.

Annie Fouquet ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI (1999) ; Rose-Marie Van Lerberghe ; DEPARTEMENT DES ETUDES ET DES STATISTIQUES (1999) ; L'OBSERVATOIRE DE L'ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI (1999) ; Alain Jecko ; Claude Seibel ; Jacques Freyssinet ; Raymond-Pierre Bodin ; Pierre Cardo ; Robert Chapuis ; Pierre Gauthier ; Pierre Héritier ; Jacques Sanfilippo ; Dominique Thierry ; Armindo Silva ; W. Eberts randall ; Jaap de Koning ; Bill Wells ; Dominique Clavier ; Sylvie Rattier ; Bernard Gazier ; Marie-Thérèse Join-Lambert ; Michel Tissier ; Marguerite Dufay ; Florence Cordier ; Alain Bos ; Jean-Marc Lafitte ; Maud Palmer ; Bernard van Asbrouck ; Bernard Simonin ; Yves Lichtenberger ; Françoise Bondon ; Sandra Bellier-Michel ; Patrick Fouassier ; Isabelle Loss ; Jean-François Nallet ; Georges Lemoine ; Paul Leger ; Françoise Amat ; Jean Pelissier ; Yves Rousseau ; Hervé Gosselin ; Jacques Adoue ; Jean-Christophe Le Duigou ; Jacques Barthélémy ; Claude-Emmanuel Triomphe ; Jean-Louis Faure ; Pierre Concialdi ; Jean-Claude Barbier ; Olivier Marchand ; Jérôme Gautié ; Gabriel Mignot ; Peter Auer ; Bernard Brunhes ; Michel Godet ; Karl-Johan Lönnroth ; Tim Stevens ; Olivier Favereau | Noisy-le-Grand : ANPE | Les cahiers | 1999

Après quelques éléments de cadrage, les transformations du marché du travail sont étudiées à travers les pratiques de ses acteurs. Puis la prévention du chômage de longue durée est abordée en termes d'outils de détection. Sont également présenté[...]

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Le temps partiel en France.

Marie Wierink ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Pierre-Alain Muet, Préfacier, etc. ; Gilbert Cette, Éditeur scientifique ; Robert Boyer ; Jacques Freyssinet ; Eric Aubry ; Laurence Bloch ; Bénédicte Galtier ; Gilles Mourre ; Mahrez Okba ; Jean-Louis Pyronnet ; Jacques Barthélémy ; Alain Gubian ; Valérie Le Corre ; Grégoire Parmentier ; Francis Lahera | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 1999

Le rapport dresse un état des lieux du développement du temps partiel en France, en comparaison avec d'autres pays, et propose des orientations qui permettraient de favoriser l'extension du travail à temps partiel «choisi» sous des modalités com[...]

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La réduction du temps de travail.

Dominique Taddéi ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; John M. Evans ; Pascal Marianna ; Jacques Barthélémy ; Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Gérard Maarek ; Michel Lallement ; Gilbert Lefèvre ; Rachel Silvera |

Dans Futuribles (n° 237, décembre 1998)

Ce numéro consacré à la réduction du temps de travail propose trois axes de réflexion : celui d'une comparaison internationale, celui de la négociation collective et enfin, celui des impacts potentiels sur l'emploi et le chômage. En effet, un pa[...]

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Droit de la durée du travail. Temps de travail. Aménagement. 35 heures.

Jacques Barthélémy | Paris : Litec | Pratique sociale | 1998 (2e éd.)

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La durée de l'aménagement du temps de travail dans l'Union européenne.

Jacques Barthélémy ; Henry Bordes-Pages ; Bernard Teyssie ; Christian Lebreton ; Rainer Sieg ; James Mackley ; Claude Cambus | Paris : Litec | Droit tome VI | 1996

Le colloque organisé par la Confédération européenne des cadres (CEC) en 1995 à Luxembourg a eu pour objet l'étude de la flexibilité du temps de travail comme mesure conjoncturelle de lutte contre le chômage. En effet, l'aménagement du temps de [...]

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La loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle.

Jacques Barthélémy ; Pascale Arbant ; Gilles Belier ; Henry Blaise ; Maurice Cohen ; Gérard Couturier ; Françoise Favennec-Héry ; Pierre Le Cohu ; Jean-Marie Luttringer ; Antoine Lyon-Caen ; Xavier Pretot ; Jean-Paul Probst ; Hélène Rauline ; Jean-Emmanuel Ray ; Jacques Rigaudiat ; Sophie Robin ; Jean Savatier ; Jean-Christophe Sciberras ; Nicolas Vaudagne ; Dominique Welcomme ; Michel Giraud, Préfacier, etc. |

Dans Droit social (n° 2, février 1994)

Une vingtaine de spécialistes nous livrent leurs réflexions sur la loi quinquennale. L'approche de ces textes est essentiellement juridique et concerne plus particulièrement les modifications apportées au droit. Ce n'est donc pas un commentaire [...]

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Demain, les commerciaux : la vente et les vendeurs en 2005.

Jacques Barthélémy ; Philippe Gabilliet, Éditeur scientifique ; Fédération nationale des directeurs commerciaux de France ; Jacques Bouin ; Michèle Boyer ; François Busson ; Jean-Pierre Caillat ; Loïc Caperan ; Yvan Defert ; Michel Depeyre ; Philippe Gabilliet ; Philippe Laratte ; Henri Verdier ; Bernard Debray | Paris : Éditions d'Organisation | 1994

La fonction commerciale est actuellement soumise à de nombreuses mutations. Afin d'évaluer les grandes tendances qui vont influencer leurs entreprises et leurs métiers, l'association Dirigeants Commerciaux de France a entrepris une étude prospec[...]

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Le droit du travail à l'épreuve de la formation.

Antoine Lyon-Caen ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Pierre Dejean ; Jean-Christophe Sciberras ; Jacques Barthélémy ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz |

Dans ETUDES ET EXPERIMENTATIONS EN FORMATION CONTINUE (n° 7, novembre-décembre 1990)

Ce dossier s'articule autour des points suivants : les rapports individuels (droit individuel et individualisation), les rapports collectifs du travail (place des négociations collectives), création de nouveaux droits (aspects juridiques, droits[...]

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La négociation collective d'entreprise. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier. 27 avril 1990.

Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |

Dans Droit social (n° 7-8, juillet-août 1990)

Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]

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Restructurations et collectivité de travail. Restructurations et contrat de travail.

LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES.Paris ; Gilles Briens ; Bruno Denkiewicz ; Dominique Fabre ; Marylin Favier ; Yves Fromont ; Pascal Lagoutte ; M.-Noëlle Meunier-Le Querrec ; Michel Morand ; Alain Sauret ; Pierre Soulier |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 10 594, 30 novembre 1989)

Ce numéro est composé de deux parties distinctes. La première présente les consultations préalables à la restructuration, les institutions représentatives, les incidences sur le statut collectif, les restructurations dans les entreprises atypiqu[...]

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La durée du travail.

LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES CONSEILS JURIDIQUES EN DROIT SOCIAL ; Jean-Yves Dubreuil ; Bruno Denkiewicz ; Pierre Soulier ; Michel Morand ; Gilles Briens ; Alain Sauret ; Dominique Fabre ; Dominique Jourdan ; Yves Fromont ; Juan Borrego |

Dans Liaisons sociales numéros juridiques (n° 10 192, 7 avril 1988)

L'importance donnée en 1982 à la négociation de branche et à la négociation d'entreprise en matière d'ARDTT et de durée du travail a permis des développements nouveaux dans ces domaines : lois du 28 février 1986 et du 19 juin 1987. Ce numéro fai[...]

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