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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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Steve Bazen ; Gilbert Benhayoun | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Que sais-je ? | 1996Le travail devrait être une activité rémunérée selon la contribution productive de chacun ; cependant, on observe dans les pays européens un accroissement constant de la part des bas salaires dans les masses salariales. Les populations les plus [...]texte imprimé
Parmi les éléments essentiels de la relation de travail figure la qualification du salarié dans le sens le plus large du terme. Cette notion désigne à la fois l'aptitude professionnelle à l'exercice d'un métier mais aussi l'aptitude d'un salarié[...]texte imprimé
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ; MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : Direction des Journaux Officiels | Le point sur... | 1996Sont présentés dans leur intégralité l'ensemble des textes régissant les aides de l'Etat pour éviter les licenciements économiques dans les entreprises et favoriser le reclassement des salariés.texte imprimé
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Benoît Jeanneau, Préfacier, etc. ; Christian Garbar | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1996Malgré les privatisations et les harmonisations juridiques incontournables liées à la construction de l'Europe, la question du droit qui régit le personnel des entreprises publiques reste d'actualité. Cet ouvrage, issu d'une thèse soutenue en 19[...]texte imprimé
Jean-Claude Javillier | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence | Manuel | 1996 (5e éd.)texte imprimé
A l'aide d'exemples concrets et en suivant l'itinéraire fictif d'un salarié, de l'embauche à la rupture d'un contrat de travail, le droit du travail est abordé sous tous ses aspects : origines historiques et organisation, relation individuelle d[...]texte imprimé
Jacques Barthélémy ; Henry Bordes-Pages ; Bernard Teyssie ; Christian Lebreton ; Rainer Sieg ; James Mackley ; Claude Cambus | Paris : Litec | Droit tome VI | 1996Le colloque organisé par la Confédération européenne des cadres (CEC) en 1995 à Luxembourg a eu pour objet l'étude de la flexibilité du temps de travail comme mesure conjoncturelle de lutte contre le chômage. En effet, l'aménagement du temps de [...]texte imprimé
Christian Katz ; Christof Baitsch | Genève : Bureau fédéral de l'égalité entre femmes et hommes | 1996Dans un contexte politique marqué par l'entrée en vigueur de la loi fédérale sur l'égalité hommes-femmes (1er juillet 1996), on ne peut que constater la permanence de l'inégalité de rémunération entre les activités exercées par les femmes et cel[...]texte imprimé
Le taux de chômage des jeunes en France est le double du taux de chômage de la population active. La prise de conscience tardive de ce phénomène a conduit les partenaires sociaux à multiplier les initiatives. La dynamique des milieux socio-profe[...]texte imprimé
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Armelle Gorgeu ; Tony Andreani, Éditeur scientifique ; Jacques Vivier ; Jean-François Gaudeaux, Éditeur scientifique ; CENTRE DE PHILOSOPHIE POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE, Dédicataire ; Pascal Janots ; Didier Naud, Éditeur scientifique ; Christophe Aebersold ; Alain Piketty ; René Mathieu ; Bruno Vennin ; Etienne de Banville ; Eric Brousseau ; Danièle Linhart ; Mireille Weiszfeld ; Jean Magniadas ; Robert Salais ; Jacques Bidet ; Pierre Cours-Salies ; Jean-Pierre Le Goff | Paris : L'Harmattan | 1996Les ambitions d'un management participatif, où tout est négociable et où l'autorité cède la place aux contrats, et un bilan critique de cette contractualisation. (Electre)texte imprimé
Guy-Patrick Azemar ; Didier Livio, Éditeur scientifique ; Centre des jeunes dirigeants d'entreprise (France) ; Michèle Buinet ; Pierre Kupferman ; Bruno Tilliette | Paris : Flammarion | 1996Face à la fracture sociale, il est nécessaire de réfléchir sur l'économie libérale de marché. Le temps de l'entreprise créatrice de richesse, d'emploi et de protection sociale est révolu. L'économie d'abondance se heurte à l'économie d'exclusion[...]texte imprimé
François Michon ; Gregor Murray, Éditeur scientifique ; Marie-Laure Morin, Éditeur scientifique ; Bernard Adell ; André Beaucage ; Isabel da Costa, Éditeur scientifique ; Jacques Bélanger ; Paul R. Bélanger ; Diane Bellemare ; Jean Bernier ; Philippe Bernoux ; Jean Boivin ; Jean-Yves Boulin ; Reynald Bourque ; Guy Caire ; Jean-François Chanlat ; Michel Dore ; Ginette Dussault ; François Eymard-Duvernay ; Olivier Favereau ; Jacques Francine ; Jacques Freyssinet ; Mona-Josée Gagnon ; Anthony Giles ; Michel Grant ; Gilles Guérin ; Charles Heckscher ; Annette Jobert ; Paul-André Lapointe ; Viateur Larouche ; Benoît Levesque ; Danièle Linhart ; J. Piore michael ; Lise Poulin-Simon ; Udo Rehfeldt ; Patrick Rozenblatt ; Jean Saglio ; Marie-Armelle Souriac-Rotschild ; Robert Tchobanian ; Pierre-Eric Tixier ; Diane-Gabrielle Tremblay ; Guylaine Vallee ; Pierre Verge ; Thierry Wils | Toulouse : Octarès | 1996Deux traditions de recherche se partagent le champ d'études des relations industrielles. L'Amérique du nord met en valeur son autonomie relative et tend à le consacrer en quasi-discipline. En Europe, où l'on parle plutôt de relations professionn[...]texte imprimé
Jean-Frédéric Vergnies ; Francis Schmidtt ; Picardie. Conseil régional, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; CERDES | Marseille : Céreq | 1996Réalisée par le CERDES et le CEREQ à la demande de la Direction de l'Education de la Région Picardie, cette étude-enquête porte sur l'insertion professionnelle des élèves et apprentis sortis de lycée professionnel et de CFA de spécialité formati[...]Article : texte imprimé
Olivier Marchand ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Olivier Barrat ; Sylvie Mabile ; Philippe Combault ; Véronique Sandoval ; Alain Bayet |Les dix années étudiées voient la confirmation des transformations affectant la population salariée. Elles ont commencé dans les années 60 et sont en particulier marquées par une nette augmentation de la qualification, de la féminisation et de l[...]texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1996Somme d'informations pratiques sur le monde du travail salarié, cet ouvrage synthétise et met à jour un ensemble de textes sur les conditions du contrat de travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et le droit des personnes handicapé[...]texte imprimé
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Maud Bretones ; DRTEFP - DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION RHONES-ALPES.Lyon ; Etienne Duval, Préfacier, etc. ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire | Lyon : DRTEFP Rhônes-Alpes | 1996Cette étude analyse le recours des entreprises aux heures supplémentaires et met l'accent sur les contradictions et les dysfonctionnements qui en résultent. Elle apporte des pistes de réflexion et des éléments de proposition dans le débat sur l'[...]Article : texte imprimé
UNIVERSITE DE MONTPELLIER I ; Michel Laget ; CRPEE - CENTRE REGIONAL DE LA PRODUCTIVITE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; Zeineddine Khelfaoui ; Eric Faucheux ; Eliane Le Dantec ; Valérie Canals ; Stéphane Michun ; Anne Bernard |Les enjeux en matière de travail et d'emploi en Languedoc-Roussillon sont au centre des différents articles présentés dans cette revue. Ainsi, cette région apparaît comme un territoire où les mécanismes de compétitivité sont tels qu'il devient n[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin ; OBSERVATOIRE DE L'EMPLOI | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Emploi en Europe. Série Rapports d'information de base | 1996Description des politiques et pratiques de l'emploi actuellement en place en Irlande.texte imprimé
Luc Tessier ; Claude Didry ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; IEPE - GROUPEMENT DE RECHERCHES INSTITUTIONS EMPLOI ET POLITIQUE ECONOMIQUE ; Dirk Finger | [s.l.] : Groupement de recherches institutions emploi et politique économique | [1996]Article : texte imprimé
Synthèse du rapport "Le travail dans vingt ans" présentée par le rapporteur du groupe.texte imprimé
Yves Schwartz, Préfacier, etc. ; Pierre Trinquet | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Le travail humain | 1996Le travail constitue autant une valeur sociale qu'une nécessité pour subvenir aux besoins des individus. Il comporte cependant dans de nombreux cas des risques de maladie ou d'accident. En France plus de 800 000 salariés par an sont victimes des[...]texte imprimé
Antoine Billot ; Gérard Ballot, Éditeur scientifique ; Joseph Lanfranchi ; Cyrille Piatecki ; Régis Bourbonnais ; Pascal Porlier ; Yves Zenou ; Olivier Favereau ; Laurent Thévenot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Economie | 1996texte imprimé
Antoine Billot ; Gérard Ballot, Éditeur scientifique ; Joseph Lanfranchi ; Cyrille Piatecki ; Régis Bourbonnais ; Pascal Porlier ; Yves Zenou ; Olivier Favereau ; Laurent Thévenot | Paris : PUF - Presses universitaires de France | Economie | 1996Le marché interne du travail est un marché au sein d'une organisation. Du point de vue microéconomique, son analyse est essentielle pour la compréhension de la gestion du personnel et de la carrière d'un individu. Du point de vue macroéconomique[...]texte imprimé
Lors de la conférence de Vienne de 1991, les pays de la Communauté européenne se sont donné pour but d'harmoniser leurs politiques de migration et de favoriser les missions professionnelles de courte durée dans les états membres. Pour lutter con[...]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Transparences | 1996Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la partic[...]texte imprimé
Patrick Werquin ; Thomas Couppié ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Michèle Mansuy ; Annick Kieffer ; Chrystelle Barailler ; Olivier Guillot ; Hans Rutjes | Marseille : Céreq | 1996Les informations sur les processus d'insertion professionnelle varient d'un pays à l'autre. Lorsqu'elles existent, elles ne sont pas nécessairement comparables en termes de champ et de méthodes de recueil. Utiliser les enquêtes européennes sur l[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1996Ce bilan de la politique sociale de la Communauté européenne vise à informer le public sur les mesures proposées ou adoptées dans le cadre de la charte communautaire des droits sociaux des travailleurs et au titre du protocole sur la politique s[...]texte imprimé
Martine Möbus ; MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES (1995; PARIS) ; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (1995; PARIS) ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE (1995; PARIS) | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 1996L'alternance sous contrat de travail (apprentissage et contrats d'insertion : qualification, adaptation et orientation) revêt une configuration complexe qui permet difficilement de cerner les politiques de branches et stratégies d'entreprises en[...]texte imprimé
L'étude des concepts de responsabilité et de prévention permet de définir l'accident du travail, dont les facteurs sont à la fois humains et matériels. Etudiées ici comme un véritable système, les situations accidentelles sont anaysées par les p[...]texte imprimé
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Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi (Ministère fédéral du travail et des affaires sociales, Service de l'emploi), ce document décrit le cadre légal et les procédures d'organisation du marché du travail (dro[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes et systèmes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Autorité nationale du marché du travail, Direction de l'assurance chomage, système d'assurance chômage...), ce document décrit le cadre lé[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail et de la Sécurité sociale - MTSS, Institut national de l'Emploi - INEM, Conseil général pour la formation professionnelle - CGFP, Communautés autonomes[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à la Finlande dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Le dernier c[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère du travail, Organisation nationale pour l'emploi - OAED), ce document décrit le cadre légal et les procédures d'organisation du marché du travail (principales loi[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Comme l'ensemble des rapports de cette collection, celui consacré à l'Italie dresse un panorama des institutions, du cadre légal et des procédures administratives et juridiques avant de présenter les mesures relatives à l'emploi. Le dernier chap[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi (Ministère des affaires sociales et de l'emploi - SZW, Ministère de l'éducation, de la culture et des sciences - OCW...), ce document décrit le cadre légal et les procédure[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les organismes chargés de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi et de la Sécurité sociale, Direction générale de l'emploi et de la formation professionnelle, Institut pour l'emp[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi tant au niveau national que régional (Ministère de l'Emploi, Direction de la formation de l'entreprise et de l'éducation - TEED, Conseils formation-entreprise - TEC, Comm[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Berlin : Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP) | Observatoire de l'emploi | 1996Après avoir présenté les institutions chargées de la politique de l'emploi suédoise tant au niveau national que régional (Administration nationale du marché du travail - AMV, agence nationale pour l'emploi - AMS, agence régionale - Lan, agences [...]texte imprimé
Rachel Silvera ; Nathalie Sonnac ; France. Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, Dédicataire ; Dominique Anxo ; Mats Johansson | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 1996Les inégalités salariales de sexe demeurent de l'ordre de 30 % dans l'ensemble des pays occidentaux. Les causes les plus connues sont les écarts entre les niveaux d'éducation ou de l'expérience professionnelle. La prise en compte d'éléments plus[...]texte imprimé
Assomption Vloebergh ; ANPE - AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI ; Patrick Lagoutte ; Anne-Marie Antoine, Éditeur scientifique ; Nicolas Prokovas, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | ROME Description et évolution des métiers | 1996Ce dossier professionnel vient compléter les fiches contenues dans le ROME (Répertoire opérationnel des métiers et des emplois, de l'ANPE). Il apporte des informations nouvelles sur l'organisation du travail, en fonction des mutations technologi[...]texte imprimé
Dominique Fournié ; Mickaële Molinari ; DRJS - DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS PACA.Marseille, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1996Réalisée à la demande de l'Observatoire Régional des Professions et des Emplois de l'Animation et du Sport (ORPEAS), cette étude-enquête rend compte d'un suivi, sur une période de deux ans, des stagiaires du sport et de l'animation socio-culture[...]texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg) ; MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Observatoire de l'emploi | 1996Ce panorama des politiques d'emploi européennes a pour but d'évaluer le suivi des décisions prises en décembre 1994 au Conseil d'Essen. Pour chaque pays membre de la Communauté, les principales mesures adoptées pour réguler le marché du travail [...]