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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DU TRAVAIL
LEGISLATION DU TRAVAILSynonyme(s)DROIT DE GREVE ;DROIT DE L'EMPLOI ;DROIT DU TRAVAIL ;LOIS AUROUX REGLEMENTATION DU TRAVAILVoir aussi |
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J.F. MONTES examine les différentes règles qui ont organisé l'emploi des invalides, mutilés ou plus largement des handicapés. A partir de 1916, la question d'établir un quota soulève bien des débats. En 1924, une loi fixe enfin la proportion de [...]Article : texte imprimé
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Ministerio de Trabajo y Securidad Social ; Enrique Guio reyes ; OFICINA DE SISTEMAS DE INFORMACION DIVISION DE ESTADISTICA.Santafe de Bogota ; Jaime Castro isaza ; Aracely Micolta banguera ruby ; Marina Lamprea de cabrera ; Stella Gomez Sanchez Gloria ; Armando Valencia martinez guido ; Eduardo Salazar galindo luis ; Fernando Ramirez acuna luis ; Vicente Serrano silva luis ; Enrique Castilla Solano Gilberto | Colombie : SENA Direccion General |Bulletin statistique du travail et de la sécurité sociale publié par le ministère du Travail de Colombie. Il présente les statistiques du premier trimestre 1992 sur les accords collectifs du travail, les relations professionnelles et la producti[...]Article : texte imprimé
Martine Aubry ; Jean-Emmanuel Ray, Éditeur scientifique ; François Cochet ; Françoise Favennec-Héry ; Jean Frayssinet ; Tiennot Grumbach ; Anne Hidalgo ; Daniel Labbe ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane Mole ; Jean-Marc Mousseron ; Pierre-Louis Rémy |Article : texte imprimé
Gerhard Bosch ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; Dominique Taddéi ; Patrick Fridenson ; Olivier Marchand ; Dominique Anxo ; Robert Plasman ; Paul Blyton ; Sam Rosenberg ; Carlo Savoini ; Michel Lallement ; Jonathan Gershuny ; Joffre Dumazedier ; Yasuyuki Hippo ; Diane-Gabrielle Tremblay |Ce numéro spécial est consacré à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. Divers aspects sont abordés au travers d'analyses historiques, statistiques, comparatives, économiques, sociales et conceptuelles. Les thèmes majeurs sont : le[...]Article : texte imprimé
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Ghislaine Toutain ; SECRETARIAT D'ETAT CHARGE AUX DROITS DES FEMMES | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 1992Les femmes représentent 44 % de la population active, et bientôt un salarié sur deux sera une femme. Entre 1962 et 1989 le nombre des hommes actifs a augmenté d'un demi-million, et celui des femmes actives de quatre millions. La tertiarisation d[...]Article : texte imprimé
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; DIRECTION DES RELATIONS DU TRAVAIL | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 1992La loi du 12 juillet 1990 avait trois objectifs : le renforcement de l'encadrement des contrats de travail précaires (intérim ou contrat à durée déterminée), celui de la protection sociale des salariés atypiques et le changement de comportement [...]texte imprimé
Ce bilan historique, économique et statistique du travail féminin montre les évolutions mais aussi les barrages qui ont été faits aux femmes aux cours des âges. Depuis un siècle elles voient leur condition évoluer rapidement, ainsi pendant la ré[...]texte imprimé
Michel Lorenzo ; Marie-Yvonne Poujade | Paris : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) | Recherche et développement | 1992Etude du "dispositif de perte d'emploi" mis en place par le nouveau statut de la fonction publique territoriale (depuis 1983). Désormais, les notions de grade et d'emploi sont dissociées. Le fonctionnaire territorial qui se voit écarté de son po[...]Article : texte imprimé
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Bureau d'économie théorique appliquée (Strasbourg) ; Alain Le Pluart, Éditeur scientifique ; SES ; OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'EMPLOI, Dédicataire ; Guillaume Sordoillet ; Thierry Jeanmougin ; Jean-Claude Chevailler ; IRADES - INSTITUT DE RECHERCHES ET D'ANALYSES DES DYNAMIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES.Besançon ; Patrick Favier ; INSTITUT DU TRAVAIL.Strasbourg ; Françoise Stoeffler-Kern ; Eric Fries-Guggenheim ; Isabelle Duchesne ; Centre régional associé de Strasbourg (Strasbourg) | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | des rapports travail-emploi | 1992Etude de synthèse sur la mobilité des travailleurs frontaliers français. Les zones frontalières correspondent à 15 % du territoire communautaire où vivent 10 % de la population européenne. L'étude des structures économiques de ces zones est donc[...]texte imprimé
Jean Schram ; René Gamba, Éditeur scientifique ; Guy Abisou ; Catherine Tessoulin | Lyon : ANACT | Outils et méthodes | 1992Définit une méthode qui permet, avec l'aide du personnel concerné, d'analyser l'activité du travail, de caractériser du point de vue acoustique les équipements et les locaux, d'identifier les personnes exposées et d'envisager les mesures les mie[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1992Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Denis Clerc ; J.-P. Dumasy ; Université Pierre Mendès France (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; IREPD ; Jean-François Troussier | Grenoble : Institut Recherche économique Production Développement (IREPD) | 1992Ce document sur les politiques salariales propose une suite de réflexions sur l'individualisation des salaires. Quatre études de cas faites auprès d'établissement publics et d'entreprises industrielles analysent les pratiques d'individualisatio[...]Article : texte imprimé
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Laure Bazzoli ; Thierry Kirat ; UNIVERSITE DE LYON II - LUMIERE.Lyon (1992; WARWICK) ; Marie-Claire Villeval ; CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (1992; WARWICK) ; ECT - ECONOMIE DES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES (1992; WARWICK) ; MRASH - MAISON RHONE-ALPES DES SCIENCES DE L'HOMME.Lyon (1992; WARWICK) | Lyon : Maison Rhône-Alpes des Sciences de l'Homme (MRASH) | Working Paper | 1992Contribution présentée à la 4ème conférence annuelle de l'European Association of Labour Economists, à l'Université de Warwick, les 3-6 septembre 1992 sur l'institutionnalisation du rapport salarial.texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Dédicataire ; Fabienne Berton ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; T. Ardouin ; A.-M. Charraud ; D. Gérard ; A. Lamanthe ; H. Lhotel ; E. Pasqualini ; E. Gross ; M.-J. Zilberman ; V. Bensoussan ; F. Guerand ; I. Remacha | Paris : Céreq | 1992texte imprimé
Michel Bonnet, dir. ; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE.Paris-La-Défense ; François Aballéa ; Véronique Biau ; Jacotte Bobroff ; Elisabeth Campagnac ; Myriam Campinos-Dubernet ; Pierre Chemillier ; Jacques Colin ; Benjamin Coriat ; Laurent Gille ; Jean-Luc Guffond ; Bernard Haumont ; Michel Huet ; Gilbert Leconte ; Gilles Olive ; Antoine Picon ; Hervé Trancart | Paris : CSTB - Centre scientifique et technique du bâtiment | 1992texte imprimé
Catherine Paradeise, Préfacier, etc. ; Patrick Hamelin, Éditeur scientifique ; Georges Ribeill, Éditeur scientifique ; Sergio Bologna ; Claude Vauclare, Éditeur scientifique ; Alain Fabart ; Lucien Jubelin ; Lucien Lavorel ; Bruno Lefebvre ; Barthélémy Mercadal ; Jean-Marie Gugenheim ; Thérèse Aubert-Monpeyssen ; Rémi Debeauvais ; Christian Chevandier ; Patrick Chaumette ; Atsushi Fukasawa ; Bénédicte Vallet ; Bernard Lesueur | Paris : Presses de l'École nationale des Ponts et chaussées | 1992texte imprimé
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L'Acte unique européen permet la libre circulation des travailleurs à travers la CEE. Mais qu'en est-il de l'avenir des relations de travail au sein de l'Europe, lorsque les pays qui la composent sont si différents du point de vue du niveau de v[...]Article : texte imprimé
Le bilan de l'emploi 1990, comme les précédents, est composé d'articles d'auteurs appartenant à divers organismes. Il s'ouvre par six articles de synthèse sur les thèmes suivants : - "1990 : Créations d'emplois stables, mais reprise du chômage"[...]Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Martine Frachon, Secrétaire |Ce rapport porte sur les points suivants : - le cadre juridique international des relations collectives de travail (les institutions internationales, les fondements du droit social communautaire, les partenaires sociaux et la construction commun[...]Article : texte imprimé
Le fait marquant du système de relations professionnelles au Canada est sa similitude par rapport au modèle américain qui l’a très fortement influencé. Ces deux systèmes se prêtent remarquablement bien à l’approche comparative et en constituant [...]Article : texte imprimé
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Après un tour d'horizon de l'état du droit en matière de formation (articles et tableaux), les différentes contributions de ce dossier s'attachent plutôt aux possibilités de formation des personnes en situation d'emploi précaire : CDD, intérim...Article : texte imprimé
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L'auteur tente de montrer le rôle important de temporalités sociologiques différentes de celles de la conjoncture économique pour rendre compte des évolutions de la main-d'oeuvre : temporalités juridique, démographique, socio-cognitive. L'articu[...]Article : texte imprimé
Interrogations sur la nature des grilles de classifications négociées et leurs différences aux niveaux des branches professionnelles et des entreprises : les règles et les acteurs, la diversité de l'ancrage professionnel des grilles de classific[...]Article : texte imprimé
Ce texte se base sur une recherche menée entre 1988 et 1990 sur le travail temporaire et le contrat de travail à durée déterminée en RFA, en Belgique, en France, en Espagne, en Italie, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et en Suède. L'auteur étudie la[...]Article : texte imprimé
Comment relier l'analyse des lincenciements économiques à celle des formes de gestion de la main-d'oeuvre et des dynamiques de l'emploi ? Pour répondre à cette question, après en avoir défini les caractéristiques et indicateurs, l'auteur disting[...]Article : texte imprimé
La productivité de travail dépend d'incitations liées à l'organisation du travail et aux modes de rémunération. Les auteurs expliquent les composantes institutionnelles du rapport salarial. Celles-ci dépendent du contexte institutionnel, juridiq[...]Article : texte imprimé
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Louis Mallet ; Francine Teyssier ; Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi (Toulouse) |Les années de crise ont vu émerger des mesures de contrôle plus importantes sur l'entreprise comme l'autorisation administrative. Cependant la période des restructurations industrielles, avec ses difficultés économiques et sociales, a mis en exe[...]Article : texte imprimé
La discussion doctrinale relative au dualisme de la convention collective, tel est l'objet de cette note. L'auteur précise tout d'abord la signification de la formule : "effet réglementaire", et ce qu'elle sous-entend comme choix technique. Puis[...]Article : texte imprimé
L'auteur note d'abord l'évolution, depuis le début des années 80, de la réglementation et des attitudes sur le problème du temps de travail (réduction, aménagement, optimisation des investissements et compétitivité). Il étudie plus particulièrem[...]Article : texte imprimé
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A. Lyon-Caen ; GDR - GROUPEMENT DE RECHERCHES RELATIONS PROFESSIONNELLES.Lyon (1991; PARIS) ; M.-G. Dezes ; C. Didry ; R. Salais ; R. Mouriaux ; Jean-Daniel Reynaud ; J. Saglio ; J.-Y. Boulin ; J. Bue ; D. Rossi ; P. Petit ; F. Lozier ; M.-L. Morin ; M.-A. Rotschild-Souriac ; C. Salmon ; B. Krynen ; F. Sellier ; C. Bessy ; N. Chambron ; A. Jobert ; M. Tallard ; N. Lanfranchi ; T. Coutrot ; C. Morel ; B. Reynaud ; V. Najman ; L. Aproberts ; J. Siwek pouydesseau ; E. Verdier ; Martine Möbus ; G. Bosch ; M. Lallement ; I. Daugareilh ; U. Rehfeldt ; P. Rozenblatt ; Christian du Tertre | 1991Le Groupement de recherches "Relations professionnelles : négociations collectives et conflits" a organisé un colloque sur le thème "Conventions collectives". Les vingt-huit contributions ont été discutées lors de quatre séances thématiques : -[...]texte imprimé
Jacques Monat ; Robert Tchobanian, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Silvestre ; Alain Chouraqui, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; GENEVE) ; Roger Bevand ; Francis Jacq ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; GENEVE) ; Jérôme Tubiana ; LEST (1988; GENEVE) ; Michel Le Tron ; Anne-Marie Gautier ; Henri Pinaud | Genève : OIT | Série de recherche | 1991Les 20 et 21 janvier 1988, l'IIES a organisé à Genève un séminaire ayant pour objet l'étude du droit d'expression des salariés en France (lois Auroux). Ce séminaire a travaillé à partir des premiers résultats du programme de recherches PAROLES ([...]texte imprimé
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Hugues Puel ; Bruno Bigourdan, Éditeur scientifique ; Jean-Jacques Barbarin ; Gilles Compagnon ; Gilles Herreros ; Pierre Paquiet | Paris : Les Editions Juris-Service | Les Guides pratiques de Juris-Associations | 1991Des Centres d'adaptation à la vie active (CAVA) nés en 1979, aux entreprises d'insertion que l'on connaît aujourd'hui, l'insertion par l'économique a connu de nombreuses transformations. Ces différentes structures ont en commun d'employer un per[...]texte imprimé
Gérard Lyon-Caen | 1991Le Ministre du Travail a confié à Gérard Lyon-Caen la mission d'évaluer les éventuelles restrictions aux libertés individuelles touchant les personnes candidates à un emploi d'une part et celles sous contrat de travail d'autre part. La recherche[...]Article : texte imprimé
Le secteur des spectacles vivants et de l'audiovisuel, hétérogène au niveau des spécialités, a des aspects intéressants pour l'analyse socio-économique des marchés du travail (mobilité, flexibilité). On étudie ici le travail intermittent, qui y [...]texte imprimé
PIRTTEM - PROGRAMME INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LA TECHNOLOGIE LE TRAVAIL L'EMPLOI ET LES MODE DE VIE, Dédicataire ; GLYSI - GROUPE LYONNAIS DE SOCIOLOGIE INDUSTRIELLE ; Catherine Paradeise ; François Vourc'h ; Jacques Charby | Lyon : GLYSI | Document GLYSI | 1991Pour les comédiens, la nature et la forme des occasions d'emploi se sont profondément modifiées depuis l'après-guerre. Les segments du marché du travail se sont élargis : théâtre, publicité, café-théâtre, post-synchronisation... Les éléments qui[...]texte imprimé
Pierre Rolle, Éditeur scientifique ; Alexandre Meliva ; Françoise Benhamou, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; SEMINAIRE DE RECHERCHE MAJEUR ECONOMIE DE LA CULTURE | 1991texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1991Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
MISEP - SYSTEME MUTUEL D'INFORMATION SUR LES POLITIQUES D'EMPLOI.Berlin | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | Observatoire de l'emploi Politiques | 1991Pour permettre au Système Mutuel d'Information sur les Politiques d'Emploi (MISEP - crée en 1982) de fonctionner efficacement, des rapports nationaux sont régulièrement publiés. Ils décrivent la structure et le contenu de la politique de l'emplo[...]texte imprimé
Hubert Landier ; ICC - INSTITUT DU COMMERCE ET DE LA CONSOMMATION.Paris | Paris : Institut du Commerce et de la Consommation (ICC) | Connaissance du Commerce et de la Consommation | 1991Si les dernières dispositions législatives concernant le travail du dimanche datent de 1906, leur rénovation fait l'objet, actuellement, d'un large débat. Ce rapport qui tente de faire le point sur la question, s'organise de la manière suivante[...]texte imprimé
Cinq phases sont à mettre en oeuvre dans une opération de recrutement : préparer, déclencher, choisir, conclure et suivre. La réussite de cette opération dépend non seulement des techniques établies, mais également de leur intégration dans une s[...]Article : texte imprimé
L'auteur analyse les rôles respectifs de la législation du travail d'une part, et du dialogue social et de la négociation collective d'autre part, dans l'Europe sociale de demain. Il se demande si cette dernière donnera lieu à la mise en place d[...]Article : texte imprimé
Le travail à domicile gagne du terrain dans tous les pays. L'auteur en présente d'abord la nature et l'étendue : populations concernées (les femmes et les handicapés mais aussi les enfants), durée du travail anormale, bas salaires, protection so[...]Article : texte imprimé
Antoine Lyon-Caen ; DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Paris ; Pierre Dejean ; Jean-Christophe Sciberras ; Jacques Barthélémy ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz |Ce dossier s'articule autour des points suivants : les rapports individuels (droit individuel et individualisation), les rapports collectifs du travail (place des négociations collectives), création de nouveaux droits (aspects juridiques, droits[...]Article : texte imprimé
L'adaptation professionnelle des salariés est de plus en plus nécessaire, notamment à cause des changements technologiques et organisationnels dans la vie économique. Cette adaptation des qualifications passe très souvent par la négociation coll[...]Article : texte imprimé
Après avoir défini la notion de perte de confiance en tant que motif de rupture du contrat de travail, les auteurs étudient la question de la confiance au regard de ce contrat de travail : pour les cadres comme pour les personnels d'exécution le[...]Article : texte imprimé
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UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris, Dédicataire ; Gérard Couturier |Dans le cadre d'un colloque sur les politiques sociales en Europe organisé par le Centre Epicure de l'Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, et dont ce numéro rend compte, l'auteur dresse un bilan des mesures d'aides à l'insertion des jeunes s[...]Article : texte imprimé
Ce document rappelle les points clés des lois du 4 et 12 juillet 1989, respectivement la loi n° 90-579 relative au crédit formation, à la qualité et au contrôle de la formation professionnelle continue et la loi n° 90-613 favorisant la stabilité[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]Article : texte imprimé
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Cet article fait partie d'un numéro "Spécial France-RFA" qui aborde notamment les problèmes de représentation professionnelle, de syndicalisme, de politique industrielle et d'organisation d'entreprise dans ces deux pays. L'auteur présente d'abor[...]Article : texte imprimé
La Charte communautaire, établie pendant la présidence espagnole du Conseil européen, doit "servir de référence (...) pour assurer la dimension sociale de l'évolution de la Communauté", et par-là être le point de départ de l'harmonisation des sy[...]texte imprimé
Margaret Maruani ; Peter Auer ; MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE, Dédicataire ; WZB - WISSENSCHAFTSZENTRUM BERLIN FÜR SOZIALFORSCHUNG.Berlin ; Emmanuèle Reynaud, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | Le point sur | 1990La Mission Recherche Expérimentation (MIRE) a publié cet ensemble de textes dans le cadre de son programme de comparaisons européennes sur l'emploi. Il s'agit d'articles de fond de la revue "Internationale Chronik sur Arbeitsmarktpolitik" de l'u[...]texte imprimé
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La recherche scientifique sur les phénomènes judiciaires s'est beaucoup développée aux Etats-Unis ces vingt dernières années. A ce titre, l'auteur propose un état de la recherche et de la littérature dans ce domaine. Il constate que si le Droit [...]texte imprimé
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Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi. Nancy ; Raphaël Clément ; MIRE - MISSION INTERMINISTERIELLE RECHERCHE-EXPERIMENTATION.Paris, Dédicataire ; Philippe Enclos ; Dominique Gérard ; UNIVERSITE DE NANCY II ; Catherine Marraud ; José Rose ; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE L'INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL.Nancy | Nancy : Groupe de Recherche sur l'Education et l'Emploi (GREE)/Centre d'étude et de recherche de l'Institut régional du travail | 1990Résultat d'une réflexion collective, cette étude analyse la constitution et la transformation des rapports de travail et d'emploi. Elle fait l'objet de trois volumes : - le premier est consacré au cadre général de la recherche. Les auteurs expo[...]texte imprimé
Gerry Rodgers, Éditeur scientifique ; OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève (1988; BRUXELLES) ; Adriana Marshall ; Janine Rodgers, Éditeur scientifique ; Jill Rubery ; IIES - INSTITUT INTERNATIONAL D'ETUDES SOCIALES.Genève (1988; BRUXELLES) ; Guy Caire ; ULB - UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES (1988; BRUXELLES) ; Christoph F. Buechtemann ; Sigrid Quack ; Danièle Meulders ; Bernard Tytgat ; Pierre Salengros ; Cécile Van de Leemput ; Luc Mubikangiey ; Mateo Alaluf ; Diane-Gabrielle Tremblay ; Sergio Ricca ; André Houyoux ; Michel Magrez | Genève : OIT | 1990Issu des travaux d'un séminaire organisé en septembre 1988 par l'Université libre de Bruxelles et l'Institut international d'études sociales de l'OIT, cet ouvrage fait le point sur les problèmes soulevés par le développement du travail atypique [...]Article : texte imprimé
Jean-Jacques Dupeyroux, Éditeur scientifique |Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 19e colloque de Droit Social des 13 et 14 octobre 1989 dont le thème était une réflexion très générale sur le Droit du travail étudié[...]texte imprimé
Christian Bessy ; UNIVERSITE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.Paris | Paris : Université de Paris I | 1990Cherchant à montrer le caractère économique des règles juridiques relatives au licenciement pour motif économique, cette thèse est composée de trois parties indépendantes et complémentaires. La 1ère d'entre elles, consacrée au "marché du travail[...]texte imprimé
Panorama des politiques du marché du travail dans les différents pays de l'OCDE et principales orientations futures.texte imprimé
Jean-Daniel Reynaud, Préfacier, etc. ; François Lagandre ; AFERP, Dédicataire | Paris : L'Harmattan | Logiques sociales | 1990Les rapports entre les partenaires sociaux ainsi que le contenu des accords conclus changent. L'objet de cet ouvrage est de déterminer le contexte qui provoque ce changement, sa nature et les conséquences qu'il entraine. L'auteur situe d'abord l[...]texte imprimé
France. Assemblée nationale ; Michel Rocard, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Soisson, Secrétaire ; André Laignel, Secrétaire | 1990Article : texte imprimé
Pierre Cam ; SES ; Didier Lochouarn ; Francis Kessler |Au sommaire de ce dossier sur le recours à l'expertise : - "Le droit à la lumière ou les ambivalences du savoir", où P. Cam s'interroge sur l'intégration des nouveaux droits institués par les lois Auroux, notamment en matière de recours à l'expe[...]texte imprimé
A. Lyon-Caen ; SES (1990; PARIS) ; A. Supiot ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.Bruxelles (1990; PARIS) ; B. Bercusson ; DG V.Bruxelles (1990; PARIS) ; O. Rodrigues-Piner ; R Bravo-Ferre ; B. Veneziani ; A.-C. Cote ; M.-A. Moreau-Bourles ; G. De Simone ; A. Rina tinti ; T. Sala franco ; S. Deakin ; T Prevos ; T. Treu ; F. Valdes dal re ; P. Davies ; J. Weyand ; J. Saglio ; J. Pelissier ; A. Jeammaud ; Dr. Michel b. ; S.-L. Leader ; L. Wechsce ; M. Demelin ; C. Dufour ; U. Rehfeldt ; P. Jansen ; S. Patriarca ; M. Böbke ; M. Pires de Lima ; L. Oliveira | 1990Cinq thèmes ont été abordés au cours des secondes rencontres sur les relations sociales dans la communauté européenne qui ont eu lieu à la Maison de l'Europe à Paris en juin 1990. La première journée a été consacrée à l'étude comparative de l'ap[...]texte imprimé
Udo Rehfeldt ; SES (1990; PARIS) ; Commission des Communautés européennes (Bruxelles), Dédicataire ; Gaetano Zingone ; Paul Koepp ; Alain Supiot ; Brian Bercusson ; Ulrich Mückenberger ; Miguel Rodriguez-Pinero ; Bruno Veneziani ; A.-C. Cote ; Loïc Picard ; Pierre Rodiere ; Pierre Lyon-Caen ; Bernard Grassi ; Marie-Ange Moreau-Bourles ; Rita Tinti ana ; Thomas Sala franco ; Simon Deakin ; Antoine Lyon-Caen ; Tiziano Treu ; Fernando Valdes dal re ; Paul Davies ; Joachim Weyand ; Jean Saglio ; Annette Jobert ; Myriam Campinos ; Michel Tallard ; Patrick Rozenblatt ; François Eyraud ; Jean Pelissier ; Antoine Jeammaud ; Bertram Michel ; Maria-Emilia Casas Baa Montes ; Christian Dufour ; Peter Jansen ; Stefano Partriarca ; David Marsden ; Manfred Böbke ; Marinus Pires de Lima | Paris : Service des études et de la statistique (SES) | 1990Article : texte imprimé
Ce dossier livre les principales réflexions soulevées lors d'une journée d'actualité sur le statut des formateurs (15 novembre 1989). Deux thèmes ont intéressé les participants : - les problèmes juridiques liés à l'emploi des formateurs (aspects[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Véronique Fierens-Vialar ; IDL - INFORMATIQUE DROIT LINGUISTIQUE ; Danièle Bourcier, Préfacier, etc. ; IDL-CNRS.Paris ; Nathalie Sarlin ; Imed Saidane | Paris : Informatique Droit Linguistique (IDL) | 1990texte imprimé
Centre national de documentation pédagogique ; Michel Lallement, Éditeur scientifique ; Jean-Luc Outin ; Muriel Maillefert ; Jean-François Lefevre-Farcy ; Guy Caire ; Rachel Silvera ; Bernard Gazier ; Jean-Pierre Faugere ; François Michon ; Polymnia Zagefka ; Margaret Maruani ; Gilles Ferréol ; Joseph Hadjian | 1990Ce numéro de la revue DEES, éditée par le CNDP (Centre national de documentation pédagogique) est consacré aux bouleversements engendrés par la crise dans les domaines de l'emploi et du travail. Fruit des réflexions de nombreux spécialistes, ven[...]Article : texte imprimé
Après une définition du travail partiel, les auteurs tentent d'expliquer son existence et son extension dans les pays industrialisés et les façons dont il y est pratiqué. Ils s'intéressent aux travailleurs à temps partiel et aux législations qui[...]Article : texte imprimé
LIAISONS SOCIALES.Paris, Dédicataire ; Jacques Barthélémy ; CABINET JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES.Paris ; Gilles Briens ; Bruno Denkiewicz ; Dominique Fabre ; Marylin Favier ; Yves Fromont ; Pascal Lagoutte ; M.-Noëlle Meunier-Le Querrec ; Michel Morand ; Alain Sauret ; Pierre Soulier |Ce numéro est composé de deux parties distinctes. La première présente les consultations préalables à la restructuration, les institutions représentatives, les incidences sur le statut collectif, les restructurations dans les entreprises atypiqu[...]Article : texte imprimé
Cet article analyse l'évolution, en Europe depuis 1975, de deux formes particulières d'emploi, le travail à temps partiel et le travail temporaire, et montre le rôle des pouvoirs publics dans le développement de ces emplois atypiques.Article : texte imprimé
Jean Nakache ; Centre Inffo (France) ; Magali Chazeau ; Anne-Marie Lucas ; Michèle Boumendil ; Joël Ruiz ; Eric Pol ; Jean-Pierre Willems ; Serge Poirier ; Colette Vial ; Loïc Hezard ; Daniel Jaeckle ; Christine Merllie |Ce numéro anniversaire fait un bilan et avance quelques perspectives en matière de formation professionnelle continue (FPC). Au sommaire : - un bilan de J. Nakache ; - une chronologie des périodiques sur la FPC depuis 1789 (M. Chazeau) ; - un ex[...]Article : texte imprimé
Panorama des transformations en matière d'organisation et de réduction du temps de travail dans la CEE depuis le début des années 80. Les modifications institutionnelles (législation, convention) montrent une double évolution selon les pays : so[...]Article : texte imprimé
Bernard Gazier ; Malcolm Mansfield ; ISMEA - INSTITUT DE SCIENCES MATHEMATIQUES ET ECONOMIQUES APPLIQUEES.Paris (1988; PARIS) ; César Centi ; Annie Gauvin ; Serge Milano |Au sommaire de ce dossier dont le but est d'illustrer les multiples facettes de la notion d'emploi : - "L'organisation du marché du travail et le rôle des bureaux de placement dans "Unemployment. A Problem of Industry" (1909) de William Beveridg[...]Article : texte imprimé
Cet article fait partie d'un dossier consacré à la couverture conventionnelle des nouvelles formes d'emploi : CDD, travail temporaire, travail à temps partiel, intérim. Il est tiré d'un rapport intitulé "La couverture conventionnelle du travail [...]