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REPRESENTANT DU PERSONNELSynonyme(s)DELEGUE DU PERSONNEL |
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Noélie Delahaie, dir. ; Stéphane Le Queux, dir. |Pour la première fois depuis sa création en 1989, la Chronique internationale de l’IRES consacre son numéro spécial annuel aux relations professionnelles en Asie et principalement en Asie du Sud-Est. À l’exception de la Chine et de Singapour, qu[...]Article : texte imprimé
La mise en place d’innovation dans l’organisation du travail implique d’écouter l’activité réelle et de questionner les stratégies des entreprises. Les représentants des salariés ont ici un rôle essentiel auprès d’eux.(CFDT Cadres)Article : document électronique
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Le nombre de demandes d’autorisation de licenciements et de ruptures conventionnelles des contrats de salariés protégés dans le cadre de leurs fonctions de représentation du personnel s’élève à près de 20 000 en 2014. Au cours de la période 2010[...]Article : document électronique
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Alors que depuis 1982 le législateur a donné une place de plus en plus importante à la négociation collective et au nécessaire compromis qui est en est issu, au pays de Louis XIV, de Napoléon et de Charles de Gaulle, le juge a quelques difficult[...]texte imprimé
Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.document électronique
Les ordonnances portant réforme du Code du travail sont présentées comme la première étape dans le domaine social du programme du Président de la République pour le quinquennat. Elles doivent donc être situées dans un processus qui va des travau[...]Article : document électronique
La notion d'intégration étroite et permanente est aujourd'hui mobilisée par la jurisprudence pour déterminer s'il y a lieu de comptabiliser des travailleurs dans les effectifs d'une entreprise dont ils ne sont pas salariés mais seulement mis à d[...]Article : texte imprimé
L'expiration de la protection attachée au mandat d'un salarié protégé pendant l'examen d'une demande tendant à ce que son licenciement soit autorisé par l'autorité administrative ne fait pas obstacle à ce que l'administration se prononce sur le [...]document électronique
Comme l'indique le Conseil économique, social et environnemental (CESE) dans son avis publié le 13 juillet 2017, « le développement du dialogue social comme facteur d'amélioration des relations sociales, de performance économique et de progrès s[...]document électronique
Jean-François Pilliard ; Lionel Marie ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapport | 2017La discrimination syndicale, sous toutes ses formes, est incontestablement un frein au développement d’un dialogue social de qualité qui doit être fondé sur le respect mutuel des acteur.rice.s. Une grande partie des recommandations formulées dan[...]document électronique
Cette thèse interroge les savoirs, les usages et les perceptions qui caractérisent le rapport au droit du travail de jeunes salariés employés dans trois secteurs d'activité: le BTP, la coiffure-esthétique, l'informatique. A la croisée des sociol[...]Article : document électronique
En 2014, 50 000 accords ont été conclus dans le cadre de la négociation collective d’entreprise, soit un repli de 8 % par rapport à l’année précédente. La part de ces accords déposés et signés par les délégués syndicaux a légèrement progressé (8[...]Article : document électronique
Le dialogue social dans les petites entreprises autour des conditions de travail relève parfois du chemin du combattant. Les dirigeants sont généralement peu sensibilisés à ces questions dans un contexte où les rapports de proximité laissent une[...]Article : texte imprimé
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Au Royaume-Uni, les employeurs ont globalement toujours préféré éviter d’avoir des syndicats dans l’entreprise. Ils ont ainsi établi des listes noires – ou blacklists – de militants qu’ils déconseillaient de recruter aux autres entreprises de la[...]Article : texte imprimé
Animée par la volonté de dynamiser la négociation collective et de développer une culture du dialogue social, la loi El Khomri du 8 août 2016 modifie sensiblement des dispositions importantes du droit des conventions et accords collectifs de tra[...]Article : document électronique
La sous-traitance est souvent analysée comme renforçant la dichotomie entre le centre et ses marges. En s’appuyant sur une recherche-action menée dans le service informatique d’une entreprise de transport, l’article vise à montrer que cette form[...]Article : document électronique
La loi du 17 août 2015, relative au dialogue social et à l'emploi, a profondément remanié certaines règles ayant trait à la représentation des salariés. Si cette représentation pouvait déjà s'organiser au niveau de chaque établissement distinct,[...]Article : texte imprimé
Les cas de discrimination à l’encontre des syndicalistes s’accumulent. En témoignent la multiplication des procédures judiciaires et les condamnations dont ont fait l’objet de nombreuses grandes entreprises françaises. Ce constat qualitatif a ét[...]Article : texte imprimé
Ce délit spécifique aux institutions représentatives du personnel, et donc au comité d’entreprise, relève de la compétence du tribunal correctionnel. Il peut résulter de l’entrave à la constitution, à la libre désignation des membres ou au fonct[...]Article : texte imprimé
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Le droit français connaît depuis 1956, sous l’influence du droit international et européen, le développement d’un important arsenal législatif destiné à lutter contre les discriminations fondées sur l’appartenance ou l’activité syndicale. Si ces[...]Article : texte imprimé
À la fin des années 1990, des ouvriers professionnels de Peugeot-Sochaux, syndicalistes de la CGT, engagent un combat judiciaire pour faire condamner la discrimination professionnelle dont ils sont victimes depuis longtemps. Par quelques procédu[...]Article : texte imprimé
Depuis la fin des années 1990, le droit de la non-discrimination syndicale a été largement renforcé, que ce soit dans les textes de loi ou à travers la mobilisation judiciaire. En 2008, la loi portant réforme de la représentativité syndicale cré[...]Article : document électronique
Les 13 et 16 septembre derniers s'est tenu, comme tous les deux ans, le congrès des juristes allemands à Essen. Le thème imparti à la section du droit du travail et de la sécurité sociale était celui de la « Numérisation du monde du travail : dé[...]Article : texte imprimé
Alors que les travaux sur la discrimination syndicale se sont essentiellement intéressés à l’objectivation des pénalités salariales subies par les syndicalistes, que ce soit devant les tribunaux ou dans les données statistiques, cet article s’in[...]Article : document électronique
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Depuis quelques années, les tentatives visant à organiser la représentation collective des salariés des TPE se concrétisent sous la forme de commissions paritaires locales. Si ces dispositifs ont vocation à offrir aux salariés des entreprises de[...]Article : document électronique
La reconfiguration des instances de représentation du personnel par la loi du 17 août 2015 n’a pas entamé, autant qu’on le craignait, leur rôle central en matière de protection de la santé au travail. En particulier, le CHSCT, qu’une partie du p[...]Article : texte imprimé
This paper explores the practice of worker representation coalmining in Australia, in which there are both serious risks to health and safety and where regulatory provisions on worker representation on health and safety are longstanding. Despite[...]Article : document électronique
La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi reprend l’une des revendications phare de la CFDT : la mise en place d’une représentation des salariés des TPE dans toutes les professions et régions.Article : texte imprimé
Point spécial : Délégation unique du personnel et regroupement des IRP. La loi «Rebsamen» a étendu la possibilité de mettre en place une délégation unique du personnel. Les entreprises de 50 à moins de 300 salariés peuvent désormais créer une DU[...]Article : document électronique
La présence d’une instance représentative du personnel en charge de la santé-sécurité au travail a été associée à un bien-être plus élevé des salariés dans la littérature, mais les mécanismes expliquant ce lien éventuel sont peu explorés. Notre [...]Article : document électronique
Les organisations hospitalières françaises ont connu depuis une décennie de nombreux changements. Ceux-ci ont souvent été justifiés par le souhait d’une plus grande efficacité économique, mais également par la volonté de mieux servir les patient[...]Article : texte imprimé
Militant jociste, élu en comité d’entreprise, cadre dirigeant, responsable confédéral : la liberté vient en s’engageant. Le parcours de Jean-Paul Bouchet est fait de ruptures qui sont autant de choix personnels, souvent profonds. L’unité d’une v[...]Article : texte imprimé
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Le développement du dialogue social en entreprise est une tendance récente qui exige de savoir y négocier plutôt que de s’en remettre à une régulation imposée et entretenir une représentation binaire de la réalité professionnelle. Un regard sur [...]Article : document électronique
Par sa décision du 4 mai 2016, le Conseil d'État tranche deux questions, l'une concernant la protection des salariés membres des commissions paritaires professionnelles créées par accord collectif, l'autre relative à un conflit de normes, en l'e[...]Article : texte imprimé
Chaque loi successive ajoute sa pièce à la construction d'un modèle de représentation du personnel. Une tendance généralisée se remarque : l'éparpillement des institutions représentatives du personnel (IRP) n'a pas été favorable à leur efficacit[...]Article : document électronique
Sylvaine Laulom ; Cécile Nicod ; Arnaud Mias ; Cécile Guillaume ; Jean-Michel Denis ; Paul Bouffartigue |À la fin de l’été 2015, deux textes, de nature différente, se sont succédés qui marquent un déplacement important en direction de la promotion de la négociation collective et du « dialogue social » en entreprise. Le 17 août, la loi dite Rebsamen[...]Article : document électronique
Les jeunes syndiqués québécois seraient-ils réticents face aux opportunités de participation syndicale ? Saisissent-ils les opportunités d'action que leur offrent les Comités jeunes, une forme avancée d'implication syndicale ? Contrairement à un[...]Article : texte imprimé
Dans cet article, nous mettons en lumière l’influence de l’organisation matérielle et logistique des réunions de la négociation collective en entreprise sur les rapports de pouvoir entre employeurs et délégués syndicaux. Ce travail de recherche [...]Article : document électronique
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Obligatoire dans toutes les entreprises d’au moins 20 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l’entreprise. Rédigé par l’employeur, il est soumis à l’avis du CE et du CHSCT pour les matières relevant de[...]Article : texte imprimé
Le législateur a composé une palette de mesures permettant au salarié de s’absenter de l’entreprise. Ainsi, il peut s’absenter ou travailler à temps partiel pour raison familiale (naissance, adoption, maladie ou handicap de l’enfant, proche en f[...]Article : texte imprimé
L’efficacité du dialogue social, c’est-à-dire les modalités de concertation et de coopération entre les parties prenantes au sein des entreprises afin d’opérer un partage socialement équilibré de la valeur ajoutée entre le travail et le capital,[...]Article : texte imprimé
La QVT régénère la politique de santé au travail en questionnant l’organisation de l’activité. Mais aller au-devant de la prévention est exigeant pour les directions comme pour les représentants des salariés. Le regard de Thierry Lebey, membre d[...]Article : texte imprimé
Une certaine représentation rationnelle ou idéalisée du travail biaise les relations entre les différents acteurs de l’entreprise. Souvent en distance, managers, représentants, ressources humaines peinent à faire place à la parole en proximité a[...]Article : texte imprimé
Après plusieurs décennies de formation et de mises en pratique de la NBI dans les relations patronales-syndicales, cette étude cherche à comprendre la résonnance pratique de cette approche auprès des négociateurs syndicaux ainsi que comment elle[...]Article : texte imprimé
La fédération générale des mines et de la métallurgie (FGMM) défend une démarche de mise en débat du travail qui associe tous les acteurs de l’entreprise. Jean-Luc Collin présente ce qui demeure une expérience, mais qui se veut pilote pour renou[...]Article : document électronique
Alors que plusieurs études ont analysé les effets de l’évolution des contextes socioéconomiques et organisationnels sur les enjeux et les dynamiques de la négociation collective, le métier même de négociateur a été le plus souvent laissé dans l’[...]texte imprimé
Comment s’engager quand tout pousse à la désyndicalisation ? Donnant la parole à des populations associées au monde agricole et dépeintes par les médias comme des électeurs du FN, l'auteur montre que les ouvriers constituent le premier groupe so[...]texte imprimé
Thomas Amossé, dir. ; Alex Bryson, dir. ; John Forth, dir. ; Héloïse Petit, dir. | Hampshire : Palgrave Macmillan | 2016This comprehensive study provides a perceptive portrait of workplace employment relations in Britain and France using comparable data from two large-scale surveys: the British Workplace Employment Relations Survey (WERS) and the French Enquête R[...]document électronique
Luc Bérille ; Jean-François Pilliard ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2016Le CESE juge essentiel pour la société que le dialogue social joue pleinement son rôle. Pour y parvenir, le préalable est que son appréhension soit plus positive sur ce qu'il est et sur ce qu'il doit être. Selon le CESE, contribuer à forger et d[...]texte imprimé
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France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; France. Direction générale du travail ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2016Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles [...]document électronique
La loi de sécurisation de l’emploi (LSE) a fêté ses trois ans en juin dernier. Un groupe de travail co-présidé par Martin Richer et Christian Pellet en tire les principaux enseignements et dessine des pistes d'action.texte imprimé
Les classes populaires n’apparaissent que par éclipses dans les discours politiques et médiatiques. Il est difficile cependant d’ignorer leur poids électoral ou de rester sourd à leurs révoltes, qu’elles viennent gonfler les rangs des cortèges s[...]texte imprimé
Délégués du personnel, élus au comité d'entreprise ou au CHSCT, délégués syndicaux… La France compte plus d'un demi-million de représentants du personnel. Si l’on pointe volontiers un dialogue social défaillant dans ce pays, on peut s’étonner du[...]Article : document électronique
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En 2013, 16 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole ont engagé des négociations collectives. Cette proportion, stable par rapport à 2012 (- 0,2 point), atteint 88 % dans les entreprises dotées de délégués syndic[...]Article : document électronique
This article aims to study the influence of board diversity components on CEO compensation. This study was conducted on a sample of companies listed on the SBF 120 index during the period from 2003 to 2013. It provides significant intermediate r[...]Article : texte imprimé
Les difficultés latentes d’insertion professionnelle des jeunes diplômés ne découragent pas la génération à venir à revendiquer des conditions de travail d’un haut niveau. Les jeunes sont exigeants, et c’est plutôt bon signe ! (Source : revue)Article : texte imprimé
This paper engages with the varieties of capitalism literature to investigate the employee representation and consultation approaches of liberal market economy multinational companies (MNCs), specifically Australian, British and US MNCs operatin[...]Article : document électronique
Une analyse du contentieux français des discriminations en raison de l'âge, de l'appartenance syndicale et du sexe permet de faire ressortir à la fois leur nature propre et les causes inhérentes aux trois types de discriminations, liées notammen[...]Article : document électronique
La comparaison des causes et des effets des discriminations fondées sur l'appartenance syndicale, l'âge et le sexe permet de faire apparaître les enjeux de la discrimination systémique. Cette notion, absente du droit français, offre une grille d[...]Article : texte imprimé
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Répondant à une demande de plus en plus forte de prendre en compte ce qui est désigné sous le vocable de « souffrance au travail », le législateur a introduit en 2002 la notion de santé mentale dans le Code du travail. Cette évolution s’est trad[...]Article : document électronique
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Cet article apporte des éléments de réflexion sur le centre de gravité du pouvoir dans une entreprise comme la SNCF et sur la forme qu’y prend la “démocratie sociale”. Les auteurs se livrent à la sociographie des salariés siégeant au CA de la SN[...]Article : document électronique
Cet article étudie la Réforme des corps et carrières de 2004, dont le projet est de faire de la police l’« avant-garde de la modernisation » de l’État, à partir des usages qu’en font certains syndicats policiers, selon leur position dans l’insti[...]Article : document électronique
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Les technologies de l’information et de la communication se déploient massivement dans toutes les fonctions et dans les secteurs des organisations. Elles transforment profondément l’activité des salariés, en particulier celle des cadres. Dans ce[...]Article : texte imprimé
Les transitions vers une économie de la qualité exigent des partenaires sociaux un changement d’angle de vue et d’action. Le rapprochement du syndicalisme avec l’activité professionnelle signifie de ne plus se focaliser sur la seule relation ent[...]Article : document électronique
Les salariés ont-ils leur place au cœur de la gouvernance des entreprises ? La montée en puissance progressive d'une représentation du travail au sein du conseil d'administration ou de surveillance semble inexorable et les textes les plus récent[...]Article : texte imprimé
Cet article étudie les stratégies de négociation et de mobilisation des dirigeants confédéraux de la CGT à l’occasion de réformes gouvernementales de la protection sociale qui préfiguraient celles qui ont été engagées depuis 2008 en réponse à la[...]Article : texte imprimé
Cet article cherche à répondre à deux questions : 1- dans quelle mesure les personnes négociant une convention collective sont-elles influencées par divers types d’information externe; et 2- comment les différences d’influence de l’information e[...]Article : texte imprimé
Les Etats-Unis sont l'un des pays développés où le déclin du syndicalisme et de la négociation collective est le plus marqué. Leurs relations professionnelles, fondées sur la relation d'emploi «typique», ont vu leurs institutions affaiblies par [...]Article : texte imprimé
Statuant pour la première fois sur la légalité de l'arrêté du ministre chargé du Travail, adopté à la suite de la loi du 20 août 2008, établissant la liste des organisations syndicales représentatives au niveau national et précisant le poids de [...]Article : texte imprimé
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À partir du cas des ouvrières de l’usine Chantelle de Saint-Herblain, cet article revient sur la manière dont des femmes syndicalistes d’entreprise – CGT et CFDT – envisagent le féminisme en théorie et en pratique. Tandis que les deux confédérat[...]texte imprimé
La référence au « dialogue social » fait partie aujourd’hui du discours obligé de tous les leaders politiques, patronaux et syndicaux. Il en résulte une grande ambiguïté sur ce qu’il faut retenir de ce concept mou. L’auteur, se plaçant du point[...]texte imprimé
Marlène Benquet a mené pendant trois ans une enquête sur une des principales entreprises françaises de grande distribution : d’abord caissière, elle a ensuite fait un stage au siège du groupe et un autre au sein de l’organisation syndicale major[...]texte imprimé
À l’heure des réseaux sociaux, du travail à distance, des horaires flexibles et de la numérisation de l'économie, a-t-on encore vraiment besoin de syndicats de salariés et d’organisations patronales ? Ils seraient dépassés, peu représentatifs et[...]texte imprimé
Guy Brucy, dir. ; Françoise F. Laot, dir. ; Emmanuel de Lescure, dir. | Paris : L'Harmattan | Histoire et mémoire de la formation | 2015Le présent ouvrage s'intéresse à la période du passage de l'"éducation ouvrière" à la "formation syndicale". C'est d'abord pour assurer leurs fonctions de représentants syndicaux dans différents organismes que les syndicalistes devaient être for[...]document électronique
France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; France. Direction générale du travail ; France. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Paris : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social | Bilans et rapports | 2015Cet ouvrage présente les grandes tendances de la négociation collective en 2014 ainsi que le contexte législatif et réglementaire dans lequel elle s'est déroulée. Il retrace l'action de l'Etat pour accompagner et stimuler la négociation. Il répe[...]texte imprimé
Bernard Teyssie, dir. ; Jean-François Cesaro ; Damien Chenu ; Lydie Dauxerre ; Laurent Drai ; Grégoire Duchange ; Bernard Gauriau ; Olivier Geron ; Charles Guyon ; Henri Guyot ; Cécile Hablot ; Emeric Jeansen ; Thibault Lahalle ; Agathe Lepage ; Arnaud Martinon ; Patrick Morvan ; Yannick Pagnerre ; Renaud Salomon ; Pierre-Yves Verkindt | Paris : Panthéon-Assas | Colloques | 2015La sanction pénale est-elle un outil pertinent dès lors que s'exprime la nécessité d'assurer l’effectivité des normes gouvernant les relations de travail nouées dans l’entreprise? D’aucuns en sont persuadés : il est, en la matière, une tradition[...]Article : document électronique
L’article s’interroge sur les logiques et les résultats obtenus par les entreprises dans les processus de négociation avec les institutions représentatives du personnel (IRP) et les salariés dans les changements organisationnels post PSE. Nous p[...]document électronique
Sandrine Mazetier ; France. Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Paris : Assemblée Nationale | Rapport d'information | 2015Dans son rapport, la délégation a examiné plusieurs dispositions du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, présenté en Conseil des ministres le 22 avril 2015. Elle s'est concentrée sur les dispositions relatives à l'objectif de [...]Article : document électronique
Le dialogue social fait aujourd’hui figure de pierre angulaire dans la régulation des rapports sociaux au sein du monde du travail. Il permettrait d’endiguer la violence du rapport salarial pour en faire un rapport de coopération. Mais qu’en est[...]Article : document électronique
Cet article présente une première estimation du salaire des délégués syndicaux et discute ses possibles interprétations. Après avoir rappelé le contexte institutionnel français en matière de négociation en entreprise, nous explicitons les spécif[...]Article : texte imprimé
En 2011, 6 % des salariés des établissements de 11 salariés et plus du secteur marchand non agricole, soit 600 000 personnes, ont déclaré détenir au moins un mandat d’élu titulaire ou suppléant, ou de délégué syndical. Le nombre de mandats de re[...]