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La négociation collective d’entreprise en 2021 : Regain de dynamisme après la crise sanitaire

Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 35, juin 2023)

En 2021, 17,8 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont engagé une négociation collective, soit 1,2 point de plus qu’en 2020. Elles emploient 63,0 % des salariés de ce champ. 82,6 % des négociations ont abouti à [...]

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Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2021 : Moins d'instances élues mais plus d'implantations syndicales

Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 34, juin 2023)

En 2021, 38,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, représentant 79,5 % des salariés du champ, sont couvertes par au moins une instance représentative du personnel (-2,5 points par rapport à 2020). Les délégués [...]

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Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords. Dossier

Cécile Nicod, dir. |

Dans Droit social (n° 5, mai 2023)

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L'inspection du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (Seconde partie)

Vincent Tiano |

Dans Droit social (n° 2, février 2023)

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Loi du 21 décembre 2022 sur le marché du travail. Dossier

Alexandre Fabre, dir. |

Dans Droit social (n° 2, février 2023)

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Regard sur les attributions environnementales du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021

Caroline Vanuls |

Dans Chroniques du travail (n° 12, 2022)

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L'inspection du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (première partie)

Vincent Tiano |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2023)

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Un syndicalisme bridé. Expériences ordinaires de délégué·es dans des mondes du travail précaires

Charles Berthonneau |

Dans Sociologie du travail (vol. 64, n° 4, octobre-décembre 2022)

Alors que les travaux concernant les effets de la précarisation du salariat sur le syndicalisme s’intéressent surtout aux conditions d’émergence de mobilisations collectives, cet article s’intéresse plutôt aux dimensions ordinaires de l’activité[...]

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Du « service rebelle » aux rebelles « de service » : Des syndicalistes face à l'image critique de leur collectif

Bérénice Crunel |

Dans Sociétés contemporaines (n° 125, 2022/1)

Au sein d’une prestigieuse institution culturelle se déroule une longue lutte de (dis)qualification de l’image ouvrière et contestataire des techniciens, notamment des machinistes. Aux côtés des porte-parole syndicaux de ces personnels subaltern[...]

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L’entraide syndicale au Québec : quel pouvoir d’agir des délégués sociaux dans les milieux de travail ?

Salima Kamoun ; Mélanie Dufour-Poirier ; Catherine Le Capitaine |

Dans Nouvelle revue de psychosociologie (n° 34, 2022/2)

Pour conjurer la crise du mal-être au travail, la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (ftq) a mis en place, dès le début des années 1980, le Réseau des délégués sociaux (ds), une nouvelle forme d’entraide syndicale par les pai[...]

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L'égalité professionnelle

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 103, novembre 2022)

La notion d’égalité professionnelle s’envisage d’abord sous l’angle du principe général d’égalité de traitement, issu de la jurisprudence. Si les bases de cette construction jurisprudentielle sont acquises depuis de nombreuses années, la Cour de[...]

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Le « dialogue social » en pratiques et en contextes : Introduction du numéro

Coralie Perez ; Camille Signoretto |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Prenant acte du caractère polysémique et polémique de l’expression « dialogue social », ce numéro revient sur ce qu’il recouvre en pratiques selon les contextes (institutionnels, territoriaux, économiques…) dans lesquels il se déploie. Cette act[...]

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Exposition aux risques professionnels et prévention dans le travail en sous-traitance : Quelle place pour la représentation collective ?

Corinne Perraudin ; Nadine Thévenot |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Cet article étudie l’exposition aux risques professionnels dans le travail en sous-traitance ainsi que les pratiques des entreprises et les moyens qu’ont les représentants du personnel en matière de prévention. Il s’appuie sur une étude de terra[...]

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Quand les mouvements stratégiques récurrents fragilisent les relations professionnelles : Analyse à partir de deux monographies de l’industrie pharmaceutique

Maé Geymond |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Cet article interroge la manière dont les mouvements stratégiques (externalisation, fusion-acquisition et restructuration) dégradent les relations professionnelles, en jouant sur deux dimensions : le lieu où elles se tiennent et leur contenu. Il[...]

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La variété du rôle des représentants du personnel au regard des contextes socio-productifs

Baptiste Giraud ; François Alfandari |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

L’article interroge la manière dont s’articulent le fonctionnement des systèmes locaux des relations professionnelles et la dynamique des contextes socio-productifs dans lesquels ils s’inscrivent. Combinant une approche statistique et qualitativ[...]

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Validation ou valorisation de l'expérience syndicale ? La nécessité d'une clarification juridique

Hermann Martial Ndjoko |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2022)

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Les compétences liées à la pratique du dialogue social : état de la littérature et pistes de recherche

Christelle Havard |

Dans Gérer et comprendre (n° 149, septembre 2022)

La qualité du dialogue social dans les entreprises dépend en partie des compétences de ses acteurs. Qu’en est-il aujourd’hui de la recherche sur les compétences associées au dialogue social ? Notre objectif dans cet article est de faire un état [...]

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Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2020 : La baisse du taux de couverture se poursuit bien qu'à un rythme plus lent

Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 32, juillet 2022)

En 2020, 41,4 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole (-0,5 point par rapport à 2019), soit 78,4 % des salariés du champ, sont couvertes par au moins une instance représentative du personnel. Les comités sociaux e[...]

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La négociation collective d'entreprise en 2020 : Un repli modéré en dépit de la crise sanitaire

Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 33, juillet 2022)

En 2020, 16,6 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont engagé une négociation collective à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale ou du groupe dont elles relèvent, so[...]

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Le comité social et économique I : Composition, organisation interne et moyens de l’instance

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 99, juin 2022)

Mis en place par l’ordonnance nº 2017-1386 du 22 septembre 2017(JO 23 sept.), le comité social et économique est l’instance unique de représentation du personnel qui assure désormais les attributions qui relevaient des anciens délégués du person[...]

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L’insaisissable reconnaissance juridique de l’utilité sociale du travail

Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Sociologie du travail (vol. 64, n° 1-2, janvier-juin 2022)

Le droit du travail consacre la reconnaissance de la personne du salarié au travail (santé, sécurité, qualité de vie au travail, non-discrimination, etc.), beaucoup plus rarement l’utilité sociale du travail. Reconnaître cette utilité suppose qu[...]

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Les élections des représentants du personnel

Pascal Lagoutte ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 98, avril 2022)

L’obligation d’organiser les élections des membres du comité social et économique (CSE) concerne les employeurs du secteur privé ainsi que les établissements publics à caractère industriel et commercial, et ceux à caractère administratif lorsqu’[...]

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Le point spécial : Le protocole d'accord préélectoral

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 98, avril 2022)

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Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ?

Savine Bernard ; Elsa Marcel ; Dara Jouanneaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2022)

L'armature juridique de la transition écologique ne peut rester l'apanage du droit de l'environnement. Seule une contamination de l'ensemble du droit économique, et notamment du droit du travail, par l'exigence de transition écologique peut oeuv[...]

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Le point spécial : Les absences et congés pour représentation et assistance aux salariés

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 97, mars 2022)

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Le représentant de proximité. Dossier

Cyril Wolmark, dir. |

Dans Droit social (n° 3, mars 2022)

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Une tragédie pour le dialogue social ? Comment le numérique a perturbé la dimension théâtrale du dialogue social lors du premier confinement lié à la COVID-19

Vincent Pasquier ; Pauline de Becdelièvre |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 77, n° 1, Hiver 2022)

Notre article s’intéresse à la manière dont le dialogue social se transforme lorsque les échanges se déroulent en ligne. Jusqu’à très récemment, le dialogue social avait largement résisté aux appels de la numérisation. Cependant, avec la COVID-1[...]

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Images, travail et syndicalisme. Dossier

Sophie Béroud, dir. ; David Hamelin, dir. |

Dans Images du travail, travail des images (n° 12, février 2022)

Tout au long de son histoire, ancienne ou récente, le syndicalisme, qu’il soit salarié, agricole, étudiant ou patronal, catégoriel ou interprofessionnel, local national ou international… a généré, conçu mais aussi diffusé des images du travail e[...]

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Les institutions représentatives du personnel face à l'épidémie du Covid-19 : analyse comparative des droits français et allemand

Benjamin Dabosville |

Dans Chroniques du travail (n° 11, 2021)

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Mission d’aider et pandémie : l’autoformation comme stratégie d’adaptation des délégués sociaux de la FTQ

Mélanie Dufour-Poirier ; Francine d' Ortun |

Dans Ad machina (n° 5, 2021)

L’annonce du Grand confinement de mars 2020 est un mémento exceptionnel, un fait historique rare, une expérience vécue par tous les délégués sociaux et les déléguées sociales (DS) de la Fédération des travailleurs et des travailleuses du Québec [...]

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Les discriminations au travail

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 96, février 2022)

Sous l’influence du droit européen, le droit de la non-discrimination ne cesse de prendre de l’importance dans les relations de travail. Les discriminations dans l’emploi restent pourtant encore une réalité pointée notamment par le Défenseur des[...]

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Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ?

Caroline Vanuls ; Arnaud Casado |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2022)

Que notre système économique doive opérer sa mue écologique ne fait plus vraiment débat. Aujourd'hui, les débats et controverses portent davantage sur le rythme de la transformation écologique, sur les outils qui pourraient la favoriser, ou enco[...]

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À la croisée du monde du travail et de l'université : L'Institut des sciences sociales du travail

Nicole Maggi-Germain, dir. | Paris : Editions de la Sorbonne | Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles | 2022

L'acte de naissance de l’Institut des sciences sociales du travail (ISST) est antérieur au jubilé de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Fallait-il, pour autant, passer sous silence la période qui débute avec l’adoption du décret du 9 juille[...]

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Fiches pratiques : Droit de la formation. Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2022

Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser [...]

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Mémo social. 2022. Contrat de travail, relations collectives, paye

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Anastésia Taïeb, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2022

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, le Mémo Social[...]

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De retour le 08/06/2023

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Sortir de l’usine pour mieux s’y imposer ? : La résistible affirmation du leadership de militantes syndicales dans une entreprise d’électronique (1968-2018)

Pierre Rouxel |

Dans Politix (n° 133, 2021/1)

Cet article analyse les effets de la diffusion d’une « grammaire paritaire » dans les organisations syndicales sur l’agencement des rapports sociaux de sexe au niveau de collectifs militants locaux. À partir de l’étude des recompositions d’un sy[...]

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Les instances de représentation des salariés en 2019 : Le Comité social et économique (CSE) devient majoritaire, notamment dans les grandes entreprises

Denis Geleyn |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 079, décembre 2021)

En 2019, 41,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, employant 78,9 % des salariés, sont couvertes par au moins une instance de représentation des salariés. Les CSE (comité social et économique) sont en place da[...]

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Le dialogue social en entreprise en temps de pandémie

Camille Dupuy ; Jules Simha |

Dans Connaissance de l'emploi (n° 176, novembre 2021)

L’urgence liée aux contraintes sanitaires et l’essor massif du télétravail depuis mars 2020 ont conduit à une transformation des relations de travail et, avec elles, du dialogue social dans les entreprises. En s‘appuyant sur les données issues d[...]

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La digitalisation du dialogue social

Frédéric Géa |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2021)

La crise sanitaire aura constitué un accélérateur de la digitalisation du dialogue social. Par la force des choses. Dans quelle mesure, et à quels titres, cette expérience préfigure-t-elle une transformation du dialogue social susceptible par ce[...]

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Les valeurs de la santé : Des syndicalistes dans le gouvernement des risques industriels, 1966-1987

Renaud Bécot |

Dans Sociétés contemporaines (n° 121, 2021/1)

Au terme des années 1960, certaines structures syndicales sont le creuset d’un « environnementalisme ouvrier », articulant une critique de la monétarisation des risques professionnels à une démarche de protection du cadre de vie des classes popu[...]

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Les « formations communes syndicats/entreprises ». Sociographie d'un dispositif à repenser

Christian Thuderoz |

Dans Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2021)

Cet article mène l'enquête à propos du mésusage et du désintérêt par les syndicalistes et les directions d'entreprise d'un dispositif public innovant : les « formations communes syndicats/entreprises » préconisées par le rapport de Jean-Denis Co[...]

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Discrimination syndicale dans le déroulement de carrière et prescription

Inès Meftah |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

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Le représentant de proximité, une institution représentative du personnel ?

Isabel Odoul-Asorey |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

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Comment mobiliser des salariées isolées ? Le cas des femmes de ménage

Camille Peugny |

Dans Sociologie du travail (vol. 63, n° 2, avril-juin 2021)

Dans cet article, nous rendons compte d’une tentative de construction d’une action syndicale menée par la CFDT dans une grande entreprise de services à la personne employant plus de 10 000 femmes de ménage réparties dans plus de 150 agences loca[...]

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Controverse : Faut-il reconnaître la personnalité juridique au « petit » comité social et économique ?

Gilles Auzero ; Gwennhaël François |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

La création du comité social et économique (CSE) par l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 continue de charrier avec elle son lot d'incertitudes. Là où la réforme attribue expressément la personnalité juridique au CSE dans les entrepris[...]

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Les médiations institutionnelles de la confiance en entreprise. Une comparaison franco-allemande

Axel Pohn-Weidinger ; Bénédicte Zimmermann |

Dans Travail et emploi (n° 161, janvier-mars 2020)

Les dispositifs de formation professionnelle et de représentation des salariés sont associés dans les recherches comparatives franco-allemandes à des arrangements institutionnels qui favoriseraient davantage la confiance des salariés allemands q[...]

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La négociation collective d’entreprise en 2018 : Le taux d’aboutissement retrouve son niveau de 2016

Catherine Daniel ; Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 008, mars 2021)

En 2018, 16,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent qu’une négociation collective a été engagée à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale (UES) ou du groupe d[...]

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De l'ANI du 26 novembre 2020 sur le télétravail à l'avenir du travail à distance

Jean-Emmanuel Ray |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

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Quel avenir pour les plateformes après le rapport Frouin ? Dossier

Jean-Yves Frouin ; Barbara Gomes ; Tatiana Sachs ; Stéphane Vernac ; Josépha Dirringer ; Marion Del Sol |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

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La représentation équilibrée des femmes et des hommes, une exigence étonnamment limitée aux listes syndicales

Juliette Brunie |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

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L’ autoformation à l’harmonisation travail-vie personnelle : une action concertée des personnes en emploi, des employeurs et des syndicats

Lise Chrétien ; Yarledis Coneo ; Dominique Tanguay |

Dans Ad machina (n° 4, 2020)

Cet article documente les avantages et les limites d’une démarche d’autoformation à l’harmonisation travail-vie personnelle (HTVP) destinée aux personnes en emploi, aux employeurs et aux syndicats. Les résultats suggèrent une diminution du confl[...]

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L’éclatement du cadre temporel fordien dans l’industrie automobile : Les syndicats à la peine

Juan Sebastian Carbonell |

Dans Temporalités (n° 31-32, 2020)

En s’appuyant sur une enquête de terrain concernant un établissement de la filière automobile, cet article cherche à montrer que le temps de travail a adopté un caractère flexible et fragmenté à la suite de transformations concomitantes de l’org[...]

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Entre "culture de prévention" et contre-pouvoir : la formation en santé au travail des représentants du personnel

Louis-Marie Barnier ; Paul Bouffartigue ; Sonia Granaux ; Jean-René Pendaries |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

Comment sont formés les représentants des salariés dans les instances compétentes en matière de santé et sécurité au travail ? Une enquête fondée principalement sur l’observation, en 2016-2017, de cinq stages d’accompagnement à une prise de mand[...]

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Les logiques plurielles d’une très faible participation : retour sur les scrutins auprès des salariés des très petites entreprises

Tristan Haute |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

En France, deux scrutins ont été organisés en 2012 et en 2017 auprès des salariés des très petites entreprises (TPE, moins de 11 salariés) pour compléter la mesure de la représentativité syndicale dans le secteur privé. Or, ces votes sur sigles,[...]

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Nouvelles formes d’emplois et de travail, nouveaux enjeux syndicaux ?

Marie-Christine Bureau ; Frédéric Rey ; Carole Tuchszirer |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

Cet article interroge les voies possibles d’un renouvellement de l’action collective face à un certain nombre de mutations qui affectent le monde du travail : la place du digital, l’essor des plateformes numériques, le développement de nouvelles[...]

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La « grande gueule » et « l’assistante sociale » : dispositions et capital militants de déléguées syndicales en milieu populaire

Charles Berthonneau |

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 235, 2020/5)

Cet article se propose de revenir sur l’expérience d’employées subalternes devenues déléguées syndicales dans les secteurs de la grande distribution et des Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), rencontrées au cou[...]

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Les instances de représentation des salariés des entreprises en 2018 : Une implantation très progressive du comité social et économique

Denis Geleyn ; Sébastien Hallépée ; Cécile Higounenc |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 002, janvier 2021)

Les ordonnances du 22 septembre 2017 modifient le système de représentation des salariés dans les entreprises. Elles conduisent à la désignation d’une unique instance élue, le comité social et économique (CSE), qui doit se substituer d’ici fin 2[...]

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Le dialogue social : L'avènement d'un modèle ?

Frédéric Géa, dir. ; Anne Stevenot, dir. | Bruxelles : Bruylant | Paradigme | 2021

« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières déc[...]

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Entreprise « éclatée » et périmètre de la représentation collective

Nadine Thévenot, dir. ; Maé Geymond ; Coralie Perez ; Corinne Perraudin ; Julie Valentin ; François-Xavier Devetter | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021

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Fiches pratiques : Droit de la formation. Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2021

La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser des connaissances et des compétences favorisant son évoluti[...]

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Mémo social. 2021. Contrat de travail, relations collectives, paye

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021

L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]

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Normes et références : l'expérience en discussion : Travail, orientation, formation

Yannick Lémonie, dir. ; Emmanuelle Betton, dir. ; Régis Ouvrier-Bonnaz, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2021

Dans cet ouvrage, les auteurs, membres des équipes du Centre de recherche sur le travail et le développement (CRTD) du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) s'efforcent de comprendre comment et dans quelles conditions l'expérience se[...]

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Reconfigurations des usages et des pratiques du "dialogue social" en entreprise dans un contexte de changement socio-productif et institutionnel : APR Dares Post-enquête REPONSE 2017 « Les relations de travail dans un contexte de réformes institutionnelles »

Baptiste Giraud, dir. ; Camille Signoretto, dir. ; François Alfandari ; Sophie Béroud ; David Sanson ; Charles Berthonneau ; Chloé Biaggi ; Baptiste Giraud ; Camille Signoretto ; Tristan Haute | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021

Le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST) rend compte des reconfigurations des formes et des usages des dispositifs du « dialogue social » en entreprise. Le cadre juridique des relations collectives de travail a fortement évol[...]

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La formation des représentants syndicaux et des représentants du personnel

Yann Leroy |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

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La formation des syndicalistes : un espace de plus en plus concurrentiel

Karel Yon |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

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Identifier et écrire ses compétences pour un militant syndical : entre dispositions et dispositif

Anne Muller |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

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Le Mandascop, un outil de rationalisation du travail syndical ? : Modernisation du paritarisme et controverses

Frédéric Séchaud |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

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La revue de compétences à mi-carrière : une opportunité pour les représentants syndicaux ? Le cas du projet européen « Mid-Life Skills Review »

Jean-Marie Dubois ; Aline Valette-Wursthen |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

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La valorisation des parcours syndicaux et des formations des représentants du personnel dans le droit syndical

Antoine Jeammaud |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

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Partager les savoirs pour transformer nos métiers

Daisy Cunha ; Simon Mallard |

Dans Education permanente (n° 225, décembre 2020)

La démarche ergologique contribue à la formalisation de l’expérience professionnelle. En s’appuyant sur un dispositif mis en place au Brésil par des chercheurs avec des syndicalistes mineurs, cet article décrit les effets de cette approche sur l[...]

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Actualité du licenciement pour motif personnel

Alexandre Fabre |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2020)

Le licenciement pour motif personnel ne présente pas l'unité de son homologue pour motif économique. Il fait l'objet de plusieurs sous-catégories dont la Cour de cassation et le législateur se partagent l'encadrement. Seule une actualité jurispr[...]

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La mort et le droit social. Dossier

Allison Fiorentino, dir. |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2020)

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La protection des représentants du personnel

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 83, novembre 2020)

Les représentants du personnel élus ou désignés bénéficient d’une protection dans le cadre de l’exécution de leur contrat de travail et à l’occasion de sa rupture. Il s’agit notamment des membres du comité social et économique, des représentants[...]

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Fragile représentation syndicale

Sophie Béroud |

Dans Projet (n° 378, 2020/5)

Les syndicats français sont-ils encore représentatifs ? Et de qui ? Si les réformes successives ont simplifié les instances représentatives, elles ont aussi réduit le nombre de représentants, tout en les éloignant de leur base.

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De la mise à l’agenda au reflux. Les directions syndicales et les souffrances psychiques du travail (1950-1982)

Rémy Ponge |

Dans Sociologie du travail (vol. 62, n° 4, octobre-décembre 2020)

Quelle place les organisations syndicales ont-elles occupée dans les processus de mise en visibilité et d’occultation des souffrances psychiques liées au travail ? Pour répondre à cette question, nous nous intéressons au travail des conseillers [...]

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Le droit du travail aux prises avec la crise sanitaire : les entreprises, leurs salariés et la protection contre le Covid-19

Robi Morder ; Laurent Willemez |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 10, juillet 2020)

La crise sanitaire a donné lieu dans les médias à une quantité innombrable de prises de positions et de débats qui se sont largement focalisés sur les pratiques du confinement et les difficultés de la vie des individus enfermés dans leur domicil[...]

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La liberté d’expression dans l’entreprise

Francis Kessler |

Dans Constructif (n° 56, 2020/2)

L’organisation de la liberté d’expression dans l’entreprise s’avère complexe à l’usage. Elle doit être conciliée avec la liberté d’entreprendre. La parole du salarié peut, dans certains cas, l’exposer au risque d’une sanction propre au droit du [...]

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Controverse : Le CSE et le droit à la participation des travailleurs : des victimes collatérales de la covid-19 ?

Savine Bernard |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2020)

Les crises mettent à l'épreuve les institutions. Elles en révèlent parfois leurs ressources et leurs capacités d'adaptation. Elles peuvent aussi en dévoiler les fragilités. La mise en place du comité social économique et la disparition du CHSCT [...]

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L'ineffectivité de la garantie du droit à consultation en période de crise sanitaire

Frédéric Guiomard |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2020)

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La participation des représentants du personnel à l'évaluation des risques professionnels : les enseignements de l'arrêt Amazon France Logistique

Pierre-Emmanuel Berthier |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2020)

« Par conséquent, il appartenait à la société Amazon de consulter le CSE central dans le cadre de l'évaluation des risques - comprenant la modification du DUER -, puis la mise en oeuvre des - 16 - mesures appropriées, sans pour autant ignorer le[...]

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Délocalisations industrielles au XXIe siècle et masculinités entre valorisation de la force physique et sa maîtrise

Alexandra Oeser |

Dans Cahiers du Genre (n° 67, 2019/2)

L’article s’intéresse à la question du lien entre masculinité et usage de la force physique chez les hommes ouvriers et cadres d’une grande entreprise, en contexte de mutation du capitalisme, marqué par les délocalisations et la montée en puissa[...]

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L'Allemagne : un modèle de relations professionnelles vraiment coopératif ?

Clément Brébion |

Dans Connaissance de l'emploi (n° 158, avril 2020)

Les représentants du personnel (RP) au sein des entreprises ne sont pas des représentants des salariés comme les autres. Ils négocient directement avec leur propre employeur, contrairement aux RP de branche ou au niveau interprofessionnel. Cette[...]

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L'activité partielle, face à la crise

Frédéric Géa |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2020)

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La lutte contre la discrimination au travail. Dossier

Stéphane Detraz, dir. ; Sandrine Maillard-Pinon, dir. |

Dans Droit social (n° 4, avril 2020)

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Les impensés de la valorisation des acquis de l’expérience syndicale

Cécile Guillaume |

Dans Cadres CFDT (n° 484, mars 2020)

Le consensus autour de la reconnaissance des parcours syndicaux masque des inégalités dans l’accès aux dispositifs de valorisation et une difficulté à penser la carrière professionnelle des syndicalistes.

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Le sort des représentations élue et syndicale après le 31 décembre 2019

Samuel van der Vlist |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2020)

Le comité social et économique doit avoir été mis en place au plus tard le 31 décembre 2019. Les conséquences du non-respect de cette obligation sur les représentations élue et syndicale présentes avant cette date ne sont cependant pas clairemen[...]

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Syndicats et droit syndical : quels mouvements ? Dossier

Elsa Peskine, dir. ; Isabel Odoul-Asorey, dir. |

Dans Droit social (n° 2, février 2020)

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Les discriminations syndicales et le dialogue social dans la fonction publique territoriale

Laurent Mateu ; CSFPT - Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale | Paris : CSFPT-Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale | 2020

Le droit syndical dans la fonction publique a été reconnu aux fonctionnaires en 1946. La question des discriminations syndicales s’est vite posée en dépit d’une pléthore de textes de référence garantissant l’exercice du droit syndical. Ce problè[...]

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European Company Survey 2019: Workplace practices unlocking employee potential

Gijs van Houten ; Giovanni Russo ; Eurofound ; CEDEFOP - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle | Luxembourg : Publications Office of the European Union | Flagship report | 2020

This report is based on the fourth edition of the European Company Survey (ECS), which was carried out jointly by Eurofound and Cedefop in 2019. It describes a wide range of practices and strategies implemented by European companies in terms of [...]

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Faut-il craindre que l'employeur devienne juge des compétences professionnelles acquises dans le cadre d'un mandat de représentation ?

Jean-Dominique Simonpoli ; Inès Meftah ; Magali Roussel |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2020)

La conciliation entre la carrière professionnelle et l'exercice d'un mandat de représentation fait l'objet d'une attention croissante dans un contexte législatif de promotion du dialogue social. Les dispositifs juridiques visant à valoriser la r[...]

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Fiches pratiques : Droit de la formation. Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2020

La référence des professionnels de la formation. Des outils fonctionnels à jour de la loi Avenir professionnel et de ses décrets d’application. Plus de 800 fiches opérationnelles regroupées en 39 chapitres thématiques ; Des modèles de documents[...]

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Mémo social. 2020. Travail et emploi, sécurité sociale et retraite

Diane Rousseau, dir. ; Natacha Dinant, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Alice Roure, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2020

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Etayé par la jurisprudence la plus récente, Le mémo social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, Le mémo social[...]

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Nouvelles formes d’emplois et de travail, nouveaux enjeux syndicaux ?

Marie-Christine Bureau ; Camille Dupuy ; Frédéric Rey ; François Sarfati ; Carole Tuchszirer ; CNAM - Conservatoire National des Arts et Métiers ; CFDT - Confédération française démocratique du travail | Noisy-le-Grand : IRES | Rapport | 2020

Notre enquête interroge les reconfigurations de l’action collective face aux mutations qui affectent le monde du travail comme la place du digital, l’essor des plateformes numériques ou le développement de nouvelles formes de travail indépendant[...]

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Réguler les plateformes numériques de travail

Jean-Yves Frouin ; Jean-Baptiste Barfety ; France. Premier ministre | Paris : Premier ministre | 2020

En janvier puis en juin 2020, le Premier ministre a confié à M. Jean-Yves FROUIN, assisté d’un comité d’experts, la mission de formuler des propositions en matière de statut, de dialogue social et de droits sociaux liés aux plateformes numérique[...]

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Le travail syndical en actes : Faire adhérer, mobiliser, représenter

Yolaine Gassier, dir. ; Baptiste Giraud, dir. | Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires du Septentrion | Espaces politiques | 2020

Comment se recomposent les pratiques des représentants syndicaux ? Que font-ils concrètement dans le cadre de leurs mandats ? Quels processus de professionnalisation peut-on observer dans l'espace de la représentation syndicale ? Cet ouvrage abo[...]

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Les changements dans les contenus et les niveaux de négociation : faut-il des compétences économiques pour les négociateurs ?

Jacques Freyssinet |

Dans Chroniques du travail (n° 9, décembre 2019)

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Le délégué syndical confronté au nouvel environnement juridique de la négociation collective d'entreprise : les défis d'une "refondation"

Benjamin Dabosville |

Dans Chroniques du travail (n° 9, décembre 2019)

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les modes alternatifs de négociation : la négociation collective d'entreprise en l'absence de délégué syndical

Claire Morin |

Dans Chroniques du travail (n° 9, décembre 2019)

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La négociation collective d’entreprise en 2017

Catherine Daniel |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 058, décembre 2019)

En 2017, 15,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur marchand non agricole déclarent qu’une négociation collective a été engagée à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale (UES) ou du group[...]

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Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ?

Caroline Vanuls ; Mathieu Hallot |

Dans Chroniques du travail (n° 9, décembre 2019)

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