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COMITE D'ENTREPRISESynonyme(s)COMITE D'ETABLISSEMENT |
Documents disponibles dans cette catégorie (150)
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Marie-José Gomez-Mustel | Aix-en-Provence : Faculté de Droit et des Sciences politiques d'Aix-Marseille | 1999Le rôle des acteurs dans la formation professionnelle continue est étudié sous un angle juridique. L'analyse de la définition du cadre général du droit à la formation professionnelle montre le rôle prépondérant des pouvoirs publics dans le finan[...]texte imprimé
Bernadette Clasquin, dir. ; Hervé Lhotel, dir. ; José Rose ; CEREQ (1996; NANCY) ; Annie Vinokur ; François Aventur ; Saïd Hanchane ; Gérard Podevin ; Elyès Bentabet ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet ; Stéphane Michun ; Pierre Cam ; Jean-Paul Géhin ; Fabienne Berton ; Marc Lecoutre ; Marie-Hélène Toutin ; Gérald Julien ; Jean Charriaux ; Rémy Jean ; Lilia Infelise ; Claire de Brier ; Claude Dubar ; Charles Gadéa ; Christiane Rolle ; André Voisin ; Anne-Marie Charraud ; Pierre Simula ; André Giffard ; Roger Cornu ; Pierre Trinquet ; Hervé Lhotel ; Jacques Trautmann ; Philippe Capdevielle ; Damien Brochier ; Eric Verdier ; Philippe Enclos ; Jean-Marie Barbier | Marseille : Céreq | Documents | 1998Ce document regroupe les communications présentées lors des journées d'études du réseau des centres associés au Céreq, organisées par le Groupe de recherche sur l'éducation et l'emploi (GREE), les 30 et 31 mai 1996 à Nancy. Les articles rendent [...]texte imprimé
François Michon ; Jacques Kergoat, Éditeur scientifique ; Josiane Boutet, Éditeur scientifique ; Marie-Noëlle Chamoux ; Henri Jacot, Éditeur scientifique ; Jean-Marie Vincent ; André Gorz ; Danièle Linhart, Éditeur scientifique ; Christophe Dejours ; Robert Castel ; Claude Dubar ; Tony Andreani ; Jean Gadrey ; Michel Gollac ; Pierre Rolle ; Alain Chenu ; Rémy Jean ; Hubert Bouchet ; Jean Hodebourg ; Yves Clot ; François Guérin ; Michel Husson ; Annie Thébaud-Mony ; Serge Volkoff ; Antoine Laville ; François Daniellou ; Dominique Huez ; Annie Fouquet ; Didier Gélot ; Claire Villiers ; Jean Saglio ; José Rose ; Jacques Freyssinet ; Pascal Petit ; Marc Bartoli ; Robert Linhart ; Claude Pottier ; Dominique Fougeyrollas-Schwebel ; Noël Dauce ; Gérard Filoche ; Claude Triomphe ; Jean-François Perraud ; Jean-Marie Pernot ; Jean Bunel ; Jean-François Gaudeaux ; René Mouriaux ; Pierre Cours-Salies | Paris : La Découverte/Syros | Textes à l'appui | 1998Contrairement à sa fin annoncée et malgré son ambivalence, le travail constitue pourtant le principal moyen d'insertion et de constitution d'une identité sociale. La multiplication de nouveaux termes pour le décrire annonce également la fin du t[...]texte imprimé
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Résultats tirés d'une enquête réalisée par la DARES et par l'IRES auprès des secrétaires de comités d'entreprise sur le fonctionnement et les activités des comités.Article : texte imprimé
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Luc Tessier ; Claude Didry ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris), Dédicataire ; IEPE - GROUPEMENT DE RECHERCHES INSTITUTIONS EMPLOI ET POLITIQUE ECONOMIQUE ; Dirk Finger | [s.l.] : Groupement de recherches institutions emploi et politique économique | [1996]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
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Bilan de la mise en oeuvre un an après la première directive européenne prévoyant l'institution d'un comité d'entreprise européen.Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 1993Article : texte imprimé
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Brigitte Hess-Fallon ; Anne-Marie Simon | Paris : Sirey/Dalloz | Droit-Economie-Gestion. Série Aide-mémoire | 1995 (9ème éd.)texte imprimé
Pierre-Eric Tixier ; Jean-François Amadieu ; GRECO 41 - RELATIONS PROFESSIONNELLES NEGOCIATIONS ET CONFLITS (1995; PARIS) ; Jocelyne Barreau ; Laurent Duclos ; Adelheid Hege ; Jean-Pierre Le Crom ; Marie-Laure Morin ; René Mouriaux ; Udo Rehfeldt ; Christian Thuderoz | Paris : GIP Mutations Industrielles | Les cahiers des relations professionnelles | 1995La description des origines théoriques et historiques des modèles de représentation des salariés en France permet aux auteurs de s'interroger sur ses enjeux actuels. Deux cas sont précisément évoqués : La Poste, qui a mis en place une commission[...]Article : texte imprimé
Alain Chouraqui ; Bernard Bordes ; Patrick Roturier ; Martine Gadille ; Sophie Mandelbaum ; Pascal Perrot ; Claude Serfati ; Fabrice Giacalone ; Marc Deluzet ; Michel Passelaigue ; Marc Béchet ; Hervé Mesure ; Philippe Lorino ; Mourad Attarça |Si les différentes contributions de ce numéro de la revue Syndex apparaissent un peu "éclatées", les divers articles s'attachent tous à montrer dans quelles conditions, en fonction de quels éléments les différents acteurs de l'entreprise peuvent[...]texte imprimé
Marie Wierink ; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS.Paris ; Gérard Boussac ; Jacques Salmon-Legagneur | Paris : Conseil national des transports (CNT) | 1994Ce dossier est composé des documents suivants : 1.Quels leviers pour la formation dans les petites entreprises de transports routiers ? 2.Rapport sur la situation et l'évolution des transports. 3.Rapport sur l'évolution sociale dans les activité[...]texte imprimé
Alfred Grosser, Préfacier, etc. ; Patrick Hunout | Paris : Centre d'information et de recherche sur l'Allemagne contemporaine (CIRAC) | Cahiers du CIRAC | 1993Pour permettre une meilleure connaissance de la philosophie qui sous-tend le système, P. Hunout présente une comparaison entre la France et l'Allemagne sur le droit du travail. Toute juridiction est l'image des traditions sociales et culturelles[...]texte imprimé
Michel Antoine, Éditeur scientifique ; Roger Smith ; UNIVERSITE PARIS IV - PARIS-SORBONNE.Paris (1992; PARIS) ; Derek Purdy ; CENTRE D'HISTOIRE DES IDEES DANS LES ILES BRITANNIQUES.Paris (1992; PARIS) ; C Laude Simon ; Jean-Jacques Tartinville | Paris : Presses de l'Université de Paris-Sorbonne | Rule Britannia | 1993Actes d'un colloque qui s'est tenu à l'université Paris-Sorbonne en mars 1992. Organisé par le Centre d'histoire des idées dans les îles britanniques, il a permis d'appréhender deux situations fort différentes qui, à l'heure du Traité de Maastri[...]texte imprimé
Dix ans après la promulgation des lois Auroux, Michel Coffineau a été chargé par le Premier ministre Pierre Bérégovoy de dresser un bilan d'ensemble des changements qu'elles ont apportés et de formuler des propositions d'amélioration. Pour réali[...]Article : texte imprimé
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Cet article fait partie d'un numéro "Spécial France-RFA" qui aborde notamment les problèmes de représentation professionnelle, de syndicalisme, de politique industrielle et d'organisation d'entreprise dans ces deux pays. L'auteur présente d'abor[...]texte imprimé
Présentation des commissions formation des comités d'entreprises : leurs pratiques de concertation sur la formation et les qualifications, leur rôle et leur expérience, un essai de typologie de leurs niveaux de fonctionnement.Article : texte imprimé
Pierre Cam ; SES ; Didier Lochouarn ; Francis Kessler |Au sommaire de ce dossier sur le recours à l'expertise : - "Le droit à la lumière ou les ambivalences du savoir", où P. Cam s'interroge sur l'intégration des nouveaux droits institués par les lois Auroux, notamment en matière de recours à l'expe[...]texte imprimé
Guide pratique à destination des responsables d'entreprise et présentant les aspects législatifs des principaux dispositifs de formation des adultes et des jeunes : plan de formation, congé individuel de formation, la formation des jeunes dans l[...]texte imprimé
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Ce numéro spécial rassemble, avec diverses autres contributions, les communications présentées dans le cadre du 18ème colloque de Droit Social (les 7-8 octobre 1988). Entièrement consacré aux problèmes liés aux restructurations il aborde les gra[...]texte imprimé
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GIP - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MUTATIONS INDUSTRIELLES.Paris (1987; PARIS) ; AITEC - ASSOCIATION INTERNATIONALE DE TECHNICIENS EXPERTS ET CHERCHEURS (1987; PARIS) |Cet ouvrage retrace les problèmes débattus lors d'une journée d'étude organisée par des experts, des syndicalistes et des chercheurs à propos du développement des expertises en entreprise. Parmi les thèmes abordés : les caractéristiques des diff[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Pierre Cam ; Patrick Chaumette ; UNIVERSITE DE NANTES ; Cécile Bienvenu ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ; Francis Kessler | Nantes : Université de Nantes | 1988La loi du 28 octobre 1982 sur l'expertise technologique est-elle appliquée ? Pour répondre à cette question, les auteurs réalisent des enquêtes sociologiques auprès des différents acteurs concernés : employeurs, syndicalistes, experts afin de fa[...]texte imprimé
Etienne de Banville ; Jacques Magaud ; CRESAL - CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES SOCIOLOGIQUES APPLIQUEES DE LA LOIRE.Saint-Etienne | Paris : Commissariat Général du Plan (CGP) | 1988Afin de mieux saisir le phénomène de la désyndicalisation qui se constate, en France, depuis le début des années 80, les auteurs centrent leur analyse sur cinq entreprises ou établissements, tous situés dans la région Rhône-Alpes. Le propos, dan[...]texte imprimé
IREP-DEVELOPPEMENT - INSTITUT DE RECHERCHE ECONOMIQUE ET DE PLANIFICATION ; Georges Sebastien ; Michèle Dales ; Ministère de la Recherche et de la Technologie, Dédicataire ; Francie Megevand | Grenoble : IREP-D | 1987Sous cet intitulé, est étudié l'exercice des attributions économiques des comités d'entreprises. Plus précisément, les auteurs s'efforcent de vérifier, dans quelle mesure, l'exercice de ces attributions dépend du jeu des parties en présence dans[...]texte imprimé
J.-C. Guegan ; IREP-DEVELOPPEMENT - INSTITUT DE RECHERCHE ECONOMIQUE ET DE PLANIFICATION ; A. Rosanvallon ; J.-F. Troussier | Grenoble : IREP-D | 1986Les lois AUROUX donnent aux travailleurs un droit d'expertise sur les nouvelles technologies, sans que celles-ci soient suffisamment explicitées. Cette situation entraînant souvent des conflits entre comités d'entreprises et direction, l'objet d[...]texte imprimé
CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique, Dédicataire ; IREP-DEVELOPPEMENT - INSTITUT DE RECHERCHE ECONOMIQUE ET DE PLANIFICATION (1985; GRENOBLE) ; UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE GRENOBLE (1985; GRENOBLE) ; B. Drugman ; P. Mouy ; F. Eyraud ; M. Favreau-Lhotellier ; Gilles Gateau ; Ch. Mazet ; G. Mermillod ; J.-J. Paul ; R. Silvera ; Pierre Cassassuce ; M. Hollard ; G. Margirier ; Marie-Christine Challier ; B. Courault ; F. Rérat ; Bruno Henriet ; Robert Leroy ; Jean Luciani ; F. Michon ; A. Orlean ; B. Reynaud ; J.-J. Silvestre ; F. Stankiewicz ; M. Vernières | Grenoble : Institut de Recherche Economique et de Planification du Développement (IREP-D) | 1985