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« La France est-elle sur la voie de la flexisécurité ? »

Jean-Christophe Sciberras ; Robert Lafore |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2018)

Les réformes françaises du droit du travail sont hantées par l'idée de « flexisécurité ». Inspiré de l'expérience danoise, promu par la commission européenne, ce modèle prétend concilier les exigences de flexibilisation de la gestion de la main-[...]

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Michel Anteby, L’École des patrons. Silence et morales d’entreprise à la Business School de Harvard

Marianne Blanchard |

Dans Sociologie du travail (vol. 60, n° 4, octobre-décembre 2018)

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Sauver son entreprise en créant une société coopérative : Engagement syndical et participation ouvrière

Maxime Quijoux |

Dans Sociologie du travail (vol. 60, n° 4, octobre-décembre 2018)

L’industrie en France est confrontée à un déclin ancien, que la crise des subprimes en 2008 n’a fait qu’aggraver. Face à la liquidation des entreprises et aux suppressions d’emplois, les syndicats ont longtemps privilégié la voie de l’accompagne[...]

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Antécédents et efficacité des stratégies de médiation de conflits : le cas des présidents de Commissions mixtes paritaires en France

François Grima ; Olivier Brunel ; Irène Georgescu ; Ludovic Taphanel |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 3, Eté 2018)

Le but de cet article est d’identifier les stratégies développées par le médiateur, ainsi que leurs antécédents. S’appuyant sur une enquête quantitative réalisée auprès de 51 présidents de Commission mixte paritaire (PCMP) ayant un rôle de média[...]

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Autriche .La loi sur la journée de travail de 12 heures : cap au pire ?

Kevin Guillas-Cavan |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 163, septembre 2018)

Le 4 juillet 2018, la coalition au pouvoir en Autriche a dynamité une bonne part de la réglementation sur le temps de travail. Il est désormais possible de le porter à 12 heures par jour et 60 heures par semaine. Outre le contenu de la loi qui a[...]

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Belgique .Vers un nouveau cycle d’accords interprofessionnels ?

Jean Faniel |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 163, septembre 2018)

Tous les deux ans, patronat et syndicats belges tentent de conclure un accord interprofessionnel (AIP). Depuis 1960, quatre cycles peuvent être repérés, faisant alterner négociations couronnées de succès et période d’interruption prolongée, nota[...]

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"... à celui qui n'a pas, même ce qu'il a lui sera retiré". La disparition du CHSCT et la santé au travail dans la décision du Conseil constitutionnel du 21 mars 2018

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2018)

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Le comité social et économique II : Moyens d'information et attributions

Florence Lefrançois ; Gabriel Benoist |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 61, septembre 2018)

Le comité social et économique, nouvelle instance de représentation du personnel se substituant au comité d’entreprise, aux délégués du personnel et au CHSCT, exerce la plupart des attributions qui leur étaient précédemment confiées. Elles varie[...]

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Framing, Resources and Repertoire of Local Trade Union Action for Health and Safety: A Study Conducted with a Quebec Central Labour Body

Geneviève Baril-Gingras ; Sarah Pier Dubois-Ouellet |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 3, Eté 2018)

Employment and working conditions having an impact on health and safety are some of the most important concerns of workers. Amongst the various means by which trade unions contribute to prevention, the contribution of Worker Safety Representativ[...]

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Les moyens du CSE sous l'oeil bienveillant du Conseil constitutionnel : un label sans garantie

Grégoire Loiseau |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2018)

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La négociation collective dans les entreprises de moins de 50 salariés

Bérénice Bauduin |

Dans Droit social (n° 9, septembre 2018)

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Point spécial : La base de données économiques et sociales

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 61, septembre 2018)

La base de données économiques et sociales est le support permettant de recueillir, dans les entreprises d’au moins 50 salariés, l’ensemble des informations permettant au comité social et économique d’être utilement consulté dans le cadre des tr[...]

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Le rôle des partenaires sociaux en question : Quelques enseignements de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

Frédéric Guiomard |

Dans Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2018)

Quelle place donner aux partenaires sociaux dans l'élaboration des règles qui ordonnent l'exécution du rapport de travail, particulièrement en matière de protection sociale ? Au cours du siècle dernier, deux voies semblaient avoir été privilégié[...]

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Royaume-Uni .Formation professionnelle : des tentatives répétées pour sortir d’un équilibre de basse qualification

Jacques Freyssinet |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 163, septembre 2018)

Il existe un consensus au Royaume-Uni sur la priorité qui doit être donnée au développement des qualifications grâce à une politique de formation professionnelle. Elle doit réduire le retard du pays en matière de productivité du travail, accélér[...]

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Zoom : Le recours à l’expertise

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 61, septembre 2018)

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, le comité social et économique peut décider de recourir à un expert pour l’assister dans le cadre de ses missions. Il s’agit d’un expert-comptable, d’un expert habilité, ou bien encore d’un expert lib[...]

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The Institutionalised Undervaluation of Women’s Work : The Case of Local Government Sector Collective Agreements

Paula Koskinen Sandberg ; Maria Törnroos ; Roosa Kohvakka |

Dans Work, employment and society (vol. 32, n° 4, August 2018)

This article analyses the role of collective agreements in institutionalising and legitimising the undervaluation of work conducted by women. The undervaluation of women’s work has been identified as one of the main causes of the gender pay gap.[...]

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"Re-régulation" du rapport salarial dans l’aide à domicile : quel pouvoir régulatoire du dialogue social territorial ?

Emmanuelle Puissant ; Sylvain Vatan |

Dans Géographie économie société (vol. 20, n° 2, 2018/2)

Cette contribution analyse l’évolution de la régulation du rapport salarial dans l’aide à domicile. En nous appuyant sur une analyse socio-historique et des enquêtes de terrain menées dans deux régions, nous montrons que l’aide à domicile est ma[...]

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Évolution des salaires de base par branche professionnelle en 2017 : Une moindre hausse du salaire réel dans un contexte de négociation salariale soutenue

Philippe Combault ; Alban Guichard |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 033, juillet 2018)

En 2017, l’activité de négociation salariale de branche est un peu plus vigoureuse qu’en 2016, et le salaire mensuel de base (SMB) dans les entreprises de 10 salariés ou plus progresse de 1,4 % en glissement annuel, après +1,2 % en 2016. L’indic[...]

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Le comité social et économique I : Composition et fonctionnement

Florence Lefrançois ; Gabriel Benoist |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 60, juillet 2018)

Le droit de la représentation du personnel a été profondément remanié dans le cadre de la réforme du droit du travail mise en œuvre par les ordonnances Macron du 22 septembre 2017. S’inscrivant dans le fil de la loi Rebsamen du 17 août 2015, qui[...]

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L’égalité professionnelle en agriculture : Un féminisme modéré au service du patronat familial

Clémentine Comer |

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 223, 2018/3)

Basé sur une enquête ethnographique menée auprès du réseau « Agriculture au féminin » (AAF), né en 2008 au sein des chambres d’agriculture bretonnes, cet article interroge l’institutionnalisation de la cause des femmes dans un secteur d’activité[...]

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La mise en oeuvre du RGPD : un renfort pour les droits des salariés ?

Marie-France Mazars ; Marita Körner |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2018)

RGPD : depuis le 25 mai 2018, cet acronyme est sur toutes les lèvres, sous toutes les plumes et les clics. Assurément, l'instauration d'un cadre européen pour le traitement des données personnelles n'est pas passée inaperçue, d'autant que quelqu[...]

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Moduler les cotisations d'assurance chômage ? : Les revendications syndicales face à l'emploi discontinu

Jean-Pascal Higelé ; Claire Vivès |

Dans Socio-économie du Travail (n° 3, 2018/1)

Depuis quinze ans, un veto patronal interdit toute augmentation du taux général de cotisation à l’assurance chômage. Dès lors, s’appuyant sur l’idée que la discontinuité de l’emploi engendrerait des dépenses d’indemnisation illégitimes, les orga[...]

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Point spécial : La formation des représentants du personnel

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 60, juillet 2018)

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Les pratiques en psychodynamique du travail : du terrain en entreprise à la consultation en cabinet. Dossier

Christophe Dejours, dir. ; Congrès: Colloque International de Psychodynamique et Psychopathologie du Travail "Les pratiques en psychodynamique du travail : du terrain en entreprise à la consultation en cabinet" - CIPPT9 (9ème; 19 et 20 octobre 2017; Maison de la Chimie, Paris) |

Dans Travailler (n° 40, 2018/2)

La publication des Actes du CIPPT9 est prévue dans les numéros 40 et 41 de la revue Travailler.

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Zoom : Le conseil d’entreprise et les représentants de proximité

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 60, juillet 2018)

Le comité social et économique peut être transformé en conseil d’entreprise par le biais d’un accord majoritaire : il exerce alors les attributions du CSE, et devient l’interlocuteur unique de l’employeur pour la négociation d’accords d’entrepri[...]

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Les élections des représentants du personnel

Pascal Lagoutte ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 59, juin 2018)

L’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 a institué une nouvelle instance représentative du personnel, le comité social et économique (CSE), ayant vocation à se substituer aux délégués du personnel, au comité d’entreprise et au CHSCT. Les [...]

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Point spécial : Les affichages et informations obligatoires dans l’entreprise

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 59, juin 2018)

L’employeur est tenu de procéder à des affichages et à des informations concernant différents domaines (accords collectifs, temps de travail, santé et sécurité, etc.). L’ordonnance du 26 juin 2014 et deux décrets du 20 octobre 2016 ont modifié [...]

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Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen ?

Hélène Chamboredon ; Catherine Daniel |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 028, juin 2018)

La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation unique du personnel, jusque-là réservée aux entreprises de moins de 200 salariés, a été ouverte (par accord majoritaire pour les entreprises de 300 sa[...]

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Zoom : Cadre de mise en place du comité social et économique

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 59, juin 2018)

Les élections des membres du CSE sont organisées au niveau de l’entreprise ou, le cas échéant, d’établissements distincts, ou dans le cadre d’une unité économique et sociale. Le nombre et le périmètre des établissements distincts sont désormais [...]

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Syndicalisme transnational : S'organiser face aux multinationales : dossier

Catherine Achin ; Vincent Bourdeau ; Simon Cottin-Marx ; Emma Saunders ; Karel Yon |

Dans Mouvements (n° 95, 2018/3)

Ce numéro de Mouvements se propose ainsi de rendre compte de la manière dont ces tensions et exigences nouvelles traversent le monde syndical. Il examine différents enjeux de l’action syndicale transnationale, en articulant trois dimensions : un[...]

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L'accord de performance collective depuis la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018

Bernard Gauriau |

Dans Droit social (n° 6, juin 2018)

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Les conditions de travail dans le secteur tourné vers l'exportation du nord du Maroc : du cadre juridique à l'expérience vécue

Antonio Trinidad Requena ; Rosa M. Soriano Miras ; Francisco Barros Rodriguez |

Dans Revue internationale du travail (vol. 157, n° 2, juin 2018)

Les entreprises exportatrices de produits manufacturés et de services implantées dans le nord du Maroc se caractérisent par une grande flexibilité, une main-d'œuvre sous pression, étroitement encadrée, et la remise en question de certains droits[...]

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Le Conseil constitutionnel valide pour l'essentiel la loi portant ratification des ordonnances réformant le code du travail

Valérie Bernaud |

Dans Droit social (n° 6, juin 2018)

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La discussion des modèles d’action, une condition pour l’action des comités en santé et en sécurité au travail

Bernard Dugué ; Johann Petit |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 2, Printemps 2018)

Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) s’avère, en France, une pièce maitresse des dispositifs de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail dans les entreprises. Bien que son rôle soit de p[...]

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Guide CFDT du manager : numéro spécial

Patricia Blancard, dir. |

Dans Cadres CFDT (n° 477, juin 2018)

Notre objectif est de contribuer à l’équipement des acteurs. Ce guide s’adresse à vous, adhérents CFDT (ou qui partagez nos valeurs), managers, cheffes ou chefs de projet, investis dans des fonctions managériales ou en responsabilités syndicales[...]

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Italie. Accord interconfédéral sur la réforme du système de négociation collective et la représentativité patronale

Udo Rehfeldt |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 162, juin 2018)

Un nouvel accord sur les règles de la négociation collective a été conclu par les trois confédérations syndicales et la confédération patronale Confindustria. Il encourage la négociation d’entreprise et vise, pour la première fois, à mesurer la [...]

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La négociation collective sur l’égalité professionnelle : une négociation intégrative ?

Clotilde Coron ; Frédérique Pigeyre |

Dans Gérer et comprendre (n° 132, juin 2018)

La négociation d’accords d’entreprise en France, pierre angulaire du dialogue social, a fait l’objet de nombreuses recherches. Pourtant, peu d’entre elles abordent la question du processus de négociation d’un accord d’entreprise sur l’égalité pr[...]

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Les organisations en soutien aux démarches de (ré)insertion socioprofessionnelle des personnes en situation d’itinérance : de nouveaux acteurs en relations industrielles au Québec ?

Yves Hallée ; Gabrielle Plamondon |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 2, Printemps 2018)

Cet article s’intéresse aux organisations de la société civile (OSC) spécialisées dans le soutien aux démarches de (ré)insertion socioprofessionnelle des personnes en situation d’itinérance (PSI) et aux nouveaux acteurs dans le système de relati[...]

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Le PSE, à l'ombre de la branche

Frédéric Géa |

Dans Revue de droit du travail (n° 6, juin 2018)

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Les représentations élue et syndicale dans les derniers états

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 6, juin 2018)

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Topics a Union President Visited to Mobilize Members

Yonatan Reshef ; Charles Keim |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 2, Printemps 2018)

We analyze four calls to action issued by the British Columbia Teachers’ Federation (BCTF) president, Jim Iker. These appeals sought to mobilize members during the 2013-2014 collective bargaining that pitted the BCTF against the British Columbia[...]

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How Can the Organizing Work Involved in the Joint Regulation of Lean Projects Promote an Enabling Organization and Occupational Health?

Sébastien Bruère ; Marie Bellemare ; Sandrine Caroly |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 73, n° 1, Hiver 2018)

The objective of this article is, through an empirical study, to further understanding of the actions and decisions taken in the context of Lean implementation projects carried out under joint regulation (Lévesque and Murray, 1998) agreements. W[...]

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Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2016 : Conditions et temps de travail au premier plan des discussions

Aguibou Tall |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 020, mai 2018)

Les très petites entreprises (TPE) emploient 20 % des emplois salariés (hors agriculture) au 31 décembre 2016. Ayant moins de 10 salariés, elles se trouvent au-dessous des seuils légaux qui imposent la présence de représentants du personnel et l[...]

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Pourquoi les jeunes salariés sont-ils moins syndiqués ?

Fanny Chartier |

Dans Eclairages (n° 010, mai 2018)

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Introduction. L’expertise entre arme de domination patronale et instrument de résistance syndicale. Les consultants dans les restructurations

Baptiste Giraud |

Dans Agone (n° 62, 2018)

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Du soutien aux syndicats à l’appui au « dialogue social ». Une reconfiguration sous tension des relations entre cabinets d’experts et militants syndicaux

Baptiste Giraud |

Dans Agone (n° 62, 2018)

Les logiques des principaux cabinets d’expertise intervenant auprès des représentants du personnel se sont significativement transformées ces dernières années. Dans le cas du cabinet étudié ici, ses liens historiques de proximité avec l’une des [...]

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Vivre du licenciement des autres. Forme et usages des prestations de conseil en "pilotage des restructurations"

Chloé Biaggi |

Dans Agone (n° 62, 2018)

Ce n’est pas la peur d’une improbable invalidation judiciaire ou administrative des licenciements collectifs qui motive les directions d’entreprises à recourir aux prestations de consultants spécialisés. Mais la haute technicité des procédures i[...]

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La détermination des établissements distincts dans la tourmente de la réforme

Yannick Pagnerre ; Emeric Jeansen |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2018)

La fusion des institutions représentatives du personnel oblige à prêter une attention renouvelée à la notion d'établissement et aux modes de reconnaissance d'établissements distincts. Les deux études, qu'il a paru utile de publier ensemble, abor[...]

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les discriminations racistes au travail : dossier

Rachid Bouchareb, dir. |

Dans Les Mondes du Travail (n° 21, mai 2018)

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"Dix minutes, c’est rien" : L’introduction d’un dispositif de rallongement horaire à Peugeot-Mulhouse

Juan Sebastian Carbonell |

Dans La Nouvelle Revue du Travail (n° 12, 2018)

Un des principaux objectifs des nouveaux plans de compétitivité de l’industrie automobile française mis en place depuis le début de la crise économique est de modifier les exigences de temps de travail et de disponibilité temporelle de la main-d[...]

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Durée de la procédure des PSE : l'employeur seul maître du temps ?

Alexandre Fabre |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2018)

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Plaidoyer pour une évolution de la notion d'établissement distinct

Fabrice Signoretto |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2018)

La fusion des institutions représentatives du personnel oblige à prêter une attention renouvelée à la notion d'établissement et aux modes de reconnaissance d'établissements distincts. Les deux études, qu'il a paru utile de publier ensemble, abor[...]

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Le référendum dans l'entreprise : nouveau mode de dialogue social ? Dossier

Franck Petit |

Dans Droit social (n° 5, mai 2018)

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Les relations professionnelles en 2017 : un panorama contrasté du dialogue social dans les établissements ?

Fabrice Romans |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 015, avril 2018)

Cette étude présente les premiers résultats de l’enquête Relations professionnelles et négociations d’entreprise de 2017, réalisée par la Dares. En 2017, 67 % des établissements de 11 salariés ou plus des secteurs marchand et associatif sont cou[...]

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Simuler pour changer la conception et les rapports sociaux de conception du travail : un commentaire sur les dispositifs de simulation de l’activité dans les organisations

Pascal Ughetto |

Dans Activités (vol. 15, n° 1, 2018/1)

L’article commente les contributions du dossier consacré à la simulation de l’activité. Se concentrant sur la simulation de l’activité en organisation, le commentaire défend que les méthodes correspondantes affectent potentiellement les rapports[...]

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Entretenir un rapport mobilisé à sa condition sociale en milieu populaire : Engagement syndical et sociabilité parmi des ouvrières de blanchisserie

Yasmine Siblot |

Dans Sociétés contemporaines (n° 109, 2018/1)

Nombre de travaux ont mis en lumière les processus de démobilisation politique au sein des classes populaires, tandis que d'autres se centrent sur les pratiques des militants les plus expérimentés. Ils laissent ainsi dans l'ombre des individus o[...]

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La modification du contrat de travail

Michel Morand ; Gwennhaël François |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 58, avril 2018)

La jurisprudence encadre les conditions dans lesquelles l’employeur peut, ou non, imposer au salarié des évolutions dans la relation de travail. La Cour de cassation a consacré la distinction entre une modification du contrat de travail, nécessi[...]

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Le paradoxe de l'enclave ethnique : Entre-soi économique et tentatives de mobilisation syndicale

Ya-Han Chuang |

Dans Sociétés contemporaines (n° 109, 2018/1)

À partir d'une enquête ethnographique sur l'intégration des travailleurs chinois à la CGT (2009-2014), cet article analyse les frontières mouvantes de la « communauté » à travers la négociation, la régularisation et la résistance au travail diss[...]

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Point spécial : L’accord de performance collective

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 58, avril 2018)

L’accord de performance collective, issu de l’ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 et de la loi de ratification des ordonnances du 29 mars 2018 (L. n° 2018-217), est destiné à « répondre aux nécessités liés au fonctionnement de l’entrepr[...]

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The Italian post-crisis case law : A review of the crucial constitutional judgments on labour rights

Giulia Frosecchi |

Dans Revue de droit du travail (n° 4, avril 2018)

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Un étrange dialogue social

Jacques Freyssinet |

Dans Eclairages (n° 009, mars 2018)

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Portrait statistique des principales conventions collectives de branche en 2015

Florent Boudjemaa |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 010, mars 2018)

Fin 2015, 15,5 millions de salariés sont couverts par 717 conventions collectives de branche (hors branches agricoles), lesquelles sont regroupées en 464 conventions collectives agrégées. La taille de ces branches est très variable : 14 % des co[...]

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La négociation collective d'entreprise

Pascal Lagoutte ; Jean-Benoît Cottin |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 57, mars 2018)

Après la loi Travail du 8 août 2016, les ordonnances du 22 septembre 2017 visent à placer l’accord collectif au centre des relations de travail. Comme le précise le rapport au président de la République relatif à l’ordonnance n° 2017-1385, « à l[...]

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Point spécial : L’articulation des normes en droit du travail

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 57, mars 2018)

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Quels avenirs pour le droit du travail ? Dossier

Emmanuel Dockès, dir. |

Dans Droit social (n° 3, mars 2018)

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Syndicats et inégalités de salaire : la naissance du «salaire familial»

Lilach Lurie |

Dans Revue internationale du travail (vol. 157, n° 1, mars 2018)

Dans de nombreux pays de l'OCDE, la législation consacre le droit des hommes et des femmes à percevoir une rémunération égale pour un travail de valeur égale. Pourtant, dans la première moitié du XXe siècle, employeurs et syndicats ont parfois d[...]

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Zoom : Missions et moyens des délégués syndicaux

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 57, mars 2018)

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Renouveau syndical : enjeux, stratégies et pratiques : numéro spécial

Cristina Nizzoli, dir. |

Dans Chronique Internationale de l'IRES (n° 160, décembre 2017)

Ce numéro interroge les expériences concrètes de renouveau du syndicalisme à travers une comparaison entre neuf pays. Quelles stratégies sont envisagées par les syndicats pour faire face aux défis posés par les transformations du marché du trava[...]

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Les femmes dans les instances représentatives du personnel : bientôt la parité ?

Lisa Mourlot ; Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 007, février 2018)

Entre 2001 et 2012 la part de femmes parmi les élus titulaires aux comités d’entreprise ou d’établissement (CE) et aux délégations uniques du personnel (DUP) est passée de 32 % à 40 %. Elle s’est donc fortement rapprochée du pourcentage de femme[...]

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Les accords sur l'emploi (version ordonnances Macron) sont-ils compatibles avec la directive « licenciements collectifs » ?

Nicolas Moizard |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2018)

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Asseoir la représentation sur la communauté de travail : À la recherche de la communauté perdue dans la branche de la propreté

Jean-Michel Denis |

Dans Sociologie du travail (vol. 60, n° 1, janvier-mars 2018)

La loi du 20 août 2008 qui a modifié les règles de la représentativité syndicale s’est donné pour objectif de rénover la démocratie sociale. Son examen, et surtout la mesure de son application dans les branches professionnelles ainsi que de son [...]

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Comité social et économique : nouvelles dispositions

Isabel Odoul-Asorey |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2018)

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La légitimité de la norme en droit du travail. Dossier

Gwennhaël François |

Dans Droit social (n° 2, février 2018)

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Travail de nuit et consultation des représentants du personnel

Marc Véricel |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2018)

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Quels salariés parviennent à négocier leur indemnité de rupture conventionnelle ?

Anthony Bouvier |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 006, janvier 2018)

La rupture conventionnelle, mise en place en juin 2008, est un mode de rupture du contrat de travail négociée entre l’employeur et le salarié qui donne droit aux allocations chômage au même titre qu’un licenciement. Elle permet au salarié de bén[...]

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La conformité au Smic des minima de branches s’est-elle améliorée en 10 ans ?

Gabin Langevin |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 005, janvier 2018)

Près de neuf branches professionnelles sur dix disposent, à la veille de la revalorisation du Smic, d’une grille salariale conforme au Smic en vigueur : 87 % en 2006, 93 % en 2011 et 88 % en 2016. Fin 2016, cela représente moins de 5 % des salar[...]

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La réforme du droit du travail. Dossier partie 2 : Ordonnances du 22 septembre 2017

Frédéric Géa, dir. |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2018)

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Article : document électronique

Le crowdsourcing : travail ou pas ? Éclaircissement des pratiques et implications juridiques

Jean-François Lemoine ; Yannig Roth ; Éric Favreau |

Dans Management & Avenir (n° 97, 2017/7)

Cet article propose d’aborder un aspect souvent mentionné mais rarement traité à ce jour dans la littérature sur le crowdsourcing : les liens juridiques qui unissent les contributeurs aux plateformes. Après une présentation des différentes catég[...]

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Les 81 de la Seyne-sur-Mer : une lutte exemplaire

Dominique Durand, dir. | Montreuil : Institut d'Histoire sociale de la Fédération CGT des Services publics | 2018

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Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la reconnaissance de ses acteurs et par la valorisation des meilleures pratiques

Jean-Dominique Simonpoli ; Gilles Gateau ; France. Ministère du travail | Paris : Ministère du travail | 2018

Cette mission confiée par la ministre du travail fin septembre 2017 s'inscrit dans le prolongement d'un premier travail réalisé par Jean-Dominique Simonpoli en août 2017 sur « la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentant[...]

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Adieux au patronat : Lutte et gestion ouvrières dans une usine reprise en coopérative.

Maxime Quijoux | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Dynamiques socio-économiques | 2018

Le syndicalisme ouvrier en France appartient-il au passé ? Incapable d’enrayer le déclin que connaît l’industrie depuis quarante ans, il est également confronté à une crise sur le sens de son action militante. Pourtant, loin des échecs des grand[...]

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Les chiffres clés de la Direccte Provences-Alpes-Côte d'Azur. Edition 2018

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Provence-Alpes-Côte-d'Azur | Marseille : Direccte PACA | 2018

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Conditions de travail - Bilan 2017

France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du travail | Bilans et rapports | 2018

Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du Conseil national d'orientation des conditions de travail (CNOCT) lors du second semestre 2018, présente un panorama global[...]

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Le Dialogue social en France : Entre blocages et Big Bang

Guy Groux ; Michel Noblecourt ; Jean-Dominique Simonpoli | Paris : Odile Jacob | 2018

Jamais les potentialités du dialogue social n’ont été aussi fortes. Jamais la loi n’avait donné autant d’autonomie aux partenaires sociaux (des lois Larcher aux ordonnances Macron). Pourtant, au regard de l’opinion, le rôle du dialogue social re[...]

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Dix concepts pour penser le nouveau monde du travail

Daniel Mercure, dir. ; Mircea Vultur, dir. | Québec [Canada] : Presses de l'Université de Laval - PUL | Sociologie contemporaine | 2018

Au cours des dernières décennies, de nombreux changements économiques, politiques et culturels ont bouleversé la nature du travail, la manière de l’organiser ainsi que la relation d’emploi. Ces transformations nécessitent de revoir, de critiquer[...]

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Education et intérêt général

Philippe Bance, dir. ; Jacques Fournier, dir. | Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre | Economie publique et économie sociale | 2018

Engagé depuis un demi-siècle dans un processus de décomposition-recomposition, le système éducatif français traverse une crise, qu'illustre la dégradation de ses résultats dans les comparaisons internationales. Sur ce sujet capital pour l'avenir[...]

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Emploi, chômage, revenus du travail. Edition 2018

Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Marceline Bodier, dir. ; Emeline Clé, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2018

L’Insee et la Dares présentent dans cette troisième édition de l’Insee Références Emploi, chômage, revenus du travail un ensemble d’analyses et d’indicateurs portant sur le marché du travail. (Insee)

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Emplois et questions sociales dans le monde 2018 : une économie verte et créatrice d’emplois

Bureau international du travail | Genève : OIT | 2018

La présente édition examine la transition vers un environnement durable pour le monde du travail. Elle met l’accent sur la façon dont le changement climatique et la dégradation de l’environnement influeront sur les marchés du travail et quantifi[...]

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L'envers du travail : Le genre de l'émancipation ouvrière

Rolande Pinard | Montréal : Lux | Humanités | 2018

Dans l’histoire du travail, les femmes ont joué un rôle méconnu, voire ignoré, par la plupart des historiens et sociologues. Quelques historiennes, au cours des dernières décennies, se sont employées à pallier ce manque. Se nourrissant de leurs [...]

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Evaluation des ordonnances relatives au dialogue social et aux relations de travail : Note d’étape sur les travaux du comité d’évaluation

Sandrine Cazes ; Marcel Grignard ; Jean-François Pilliard ; Emmanuelle Prouet ; Antoine Naboulet ; Malik Koubi | Paris : France Stratégie | 2018

Cette note d’étape vise à rendre compte des travaux du comité depuis son installation le 16 novembre 2017. Elle ne constitue pas un exercice d’évaluation des effets des ordonnances, mais un examen de leur déploiement : en 2018, le comité a suivi[...]

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Evolution des métiers de la fonction publique

Michel Badré ; Pierre-Antoine Gailly ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2018

Interrogé sur l'évolution des métiers de la fonction publique par le Gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) fait part de ses analyses et de ses recommandations. Il rappelle que le présent avis fait suite à deux avi[...]

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Family, Firms and the Gender Wage Gap in France

Elise Coudin ; Sophie Maillard ; Maxime Tô | Paris : Insee | Documents de travail | 2018

Ce papier explore comment interagissent deux principales sources d’écart de salaire entre les femmes et les hommes, à savoir l’hétérogénéité des politiques salariales dans les entreprises et les conséquences salariales des comportements sur le m[...]

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Favoriser le développement professionnel des travailleurs des plateformes numériques

Mathias Dufour ; Florian Forestier ; Alexandra Laffitte | #leplusimportant | 2018

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Fiches pratiques : les fiches pratiques de la formation continue. Livre 1 : Compte personnel d'activité. Entreprises. Salariés

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2018

Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.

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Fiches pratiques : les fiches pratiques de la formation continue. Livre 2 : Région et gouvernance. Prestataires de formation. Demandeurs d'emploi

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2018

Le livre 2 est ciblé sur les besoins de la Région, des partenaires sociaux et des prestataires de formation.

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Genèse du projet de loi "pour la liberté de choisir son avenir professionnel"

Jacques Freyssinet | Noisy-le-Grand : IRES | Document de travail | 2018

A la différence des ordonnances de septembre 2017 qui portaient réforme du Code du travail, le projet de loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » fait l’objet d’un long processus de concertations et de négociations. Alors que [...]

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Greening with jobs : World Employment and Social Outlook 2018

International labour organization (Geneva, Switzerland) | Geneva : International Labour Organization | 2018

Greening with jobs shows that the world of work is intrinsically related to the natural environment. In this context, advancing towards a green economy is urgent and constitutes a key element of the future of work. The report also demonstrate[...]

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Le groupe professionnel des managers de rayon en France : travail, emploi et ethos dans les grandes surfaces alimentaires : Thèse de doctorat en Sociologie au CNAM

Florent Racine | Paris : CNAM | 2018

Depuis une trentaine d’années, les travaux français qui portent sur les grandes surfaces alimentaires en sociologie du travail ont privilégié l’étude des caissières sans se soucier outre mesure des salariés des rayons. Cette thèse vise à rétabli[...]

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L'impact du numérique : Entre tsunami et métamorphose, quels chemins vers de nouveaux modèles économiques et sociaux ?

INTEFP - Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (35ème; 2017; Marcy-l'Etoile) | Marcy-l'Etoile : Institut national du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP) | 2018

La 35ème session nationale de l’INTEFP intitulée « L’impact du numérique : entre tsunami et métamorphose, quels chemins vers de nouveaux modèles économiques et sociaux ? » rassemble des auditeurs dont la diversité des origines socioprofes[...]

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Jeunes et mouvement syndical. : Trajectoires d'engagements et stratégies organisationnelles

Sophie Béroud ; Fanny Chartier ; Camille Dupuy ; Marcus Kahmann ; Karel Yon ; CGT - Confédération générale du travail (France) | Noisy-le-Grand : IRES | 2018

La syndicalisation des jeunes salariés constitue un défi central pour l'ensemble des organisations syndicales qui sont confrontées à une tendance lourde, celle du vieillissement de leurs effectifs en raison notamment du poids des générations eng[...]

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