Article : document électronique

La négociation collective d'entreprise en 2022 : Des négociations aboutissant plus fréquemment à des accords

Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 52, août 2024)

En 2022, 16,6 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont engagé une négociation collective, soit 1,2 point de moins qu’en 2021. Elles emploient 62,2 % des salariés de ce champ. 84,7 %des négociations aboutissent à[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Les décisions administratives, le droit du travail et les procédures collectives. Dossier

Anaëlle Donnette, dir. ; David Jacotot, dir. |

Dans Droit social (n° 6, juin 2024)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Négocier sur le droit syndical

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 119, juin 2024)

Le Code du travail ouvre un large champ à la négociation pour ajuster ses règles au niveau de l’entreprise. La négociation sur le droit syndical permet de favoriser un dialogue social qualitatif, en offrant non seulement des moyens financiers et[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La protection des représentants du personnel

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 119, juin 2024)

L’exercice d’un mandat de représentant du personnel au sein d’une entreprise peut conduire un salarié à s’exposer particulièrement vis-à-vis de son employeur. Afin d’éviter qu’il ne soit la cible de mesures de rétorsion ou de discrimination, le [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Behind-the-scenes : vers l’égalité de genre au sein des présidences syndicales locales ?

Marie-Pier Bernard Pelletier ; Catherine Le Capitaine |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 4, Automne 2023)

Cet article porte sur l’expérience des présidences impliquées dans les organisations syndicales locales au regard de l'égalité de genre. Dans un contexte où l’équité, la diversité et l’inclusion de la main-d’oeuvre sont plus que jamais d’actuali[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2022 : Une érosion qui se poursuit

Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 17, mars 2024)

En 2022, 36,2 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole sont couvertes par au moins une instance représentative du personnel, une part en baisse de près de 8 points depuis 2018. Ces entreprises emploient 76,7 % des s[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

La création du comité social et économique : la fin brutale d’une expérience complexe

Jacques Freyssinet |

Dans Entreprises et histoire (n° 113, 2023/4)

Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les trois instances élues de représentation du personnel qui coexistaient dans les entreprises. Elles étaient le produit d’une histoire longue et accidentée. Alors que les syndicats y sont fortement a[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les élections professionnelles dans le secteur privé : Entre les deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020), des élus moins nombreux et des instances plus centralisées

Christophe Michel ; Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 15, février 2024)

Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020) montrent un recul du nombre d’élus (-5,6 %). Cette baisse, qui est plus marquée dans les entreprises de grande taille (-23,4 % [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Le délit d’entrave

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 116, février 2024)

Le délit d’entrave peut être défini comme une atteinte à la constitution ou au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. L’ensemble de ces institutions est concerné : aussi bien le comité social et économique (CSE), le comité[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le syndicat dans l'entreprise

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 116, février 2024)

Deux types de syndicats coexistent dans l’entreprise : les syndicats représentatifs et non représentatifs. Est représentatif le syndicat réunissant les sept critères légaux de représentativité : respect des valeurs républicaines, indépendance, t[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Le dialogue social sous contrôle

Baptiste Giraud, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Élodie Béthoux ; Jean-Pascal Higelé ; Noélie Delahaie ; Anne Fretel ; Héloïse Petit ; Arnaud Mias ; Camille Dupuy ; Alexis Louvion ; Jules Simha | Paris : PUF - Presses universitaires de France | La vie des idées | 2024

Depuis les années 2000, l’État entend réorganiser les relations de travail (salaires, temps de travail, etc.) par la promotion du « dialogue social », ce qui passe par la modernisation de ses dispositifs institutionnels. Le rôle des négociation[...]

Plus d'information...

Réserver

De retour le 28/01/2025

Article : texte imprimé

Le CSE et ses commissions : reconfigurer les instances représentatives pour rationaliser le dialogue social ?

Arnaud Mias ; Paul Tainturier ; Pauline de Becdelièvre ; Élodie Béthoux ; Rémi Bourguignon ; Heather Connolly |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : document électronique

Le dialogue social environnemental est-il voué à être décevant ?

Dara Jouanneaux ; Barbara Palli ; SYNDEX.Paris ; CFDT - Confédération française démocratique du travail |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2023)

Un peu plus de deux ans après l'adoption de la loi Climat et résilience, l'heure est à un premier bilan des dispositions censées « verdir » le dialogue social dans les branches et dans les entreprises. Consécration de prérogatives environnementa[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Quelles mutations des instances de représentation du personnel ? : Les accords CSE, échecs sur ordonnances

Jean-François Paulin |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Un travail syndical entravé ? : Les implications du CSE dans le transport urbain de voyageurs

Sophie Béroud ; Cristina Nizzoli |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : document électronique

Des cégétistes en Sorbonne : Conflits pédagogiques et adaptations collectives de syndicalistes entrés à l'université (1983-2001)

Nicolas Simonpoli |

Dans Sociétés contemporaines (n° 129, 2023/1)

À partir du cas de responsables cégétistes entrés à l’université dans le cadre d’une reconversion professionnelle, cet article étudie la manière dont des militants syndicaux rescolarisés à l’âge adulte s’approprient la relation pédagogique. L’ob[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Managers et syndicats : duel ou duo ?

Juliette Fronty |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 1, Hiver 2023)

En partant du concept de dialogue relationnel développé par Cunliffe et Eriksen (2011), nous proposons un changement de perspective dans l’étude du duo manager-syndicat. Sur la base d’une recherche qualitative menée dans une industrie aéronautiq[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Pour un dialogue polyphonique

Juliette Fronty |

Dans Cadres CFDT (n° 497, juillet 2023)

Dans le cadre d’une thèse de doctorat en sciences de gestion, nous nous sommes intéressés au dialogue quotidien et informel que des managers intermédiaires pouvaient avoir avec les délégués syndicaux représentants du personnel dans une grande in[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Quel accord collectif pour mettre en place des représentants de proximité ?

Elsa Peskine |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La négociation collective d’entreprise en 2021 : Regain de dynamisme après la crise sanitaire

Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 33, juin 2023)

En 2021, 17,8 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont engagé une négociation collective, soit 1,2 point de plus qu’en 2020. Elles emploient 63,0 % des salariés de ce champ. 82,6 % des négociations ont abouti à [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2021 : Moins d'instances élues mais plus d'implantations syndicales

Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 32, juin 2023)

En 2021, 38,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, représentant 79,5 % des salariés du champ, sont couvertes par au moins une instance représentative du personnel (-2,5 points par rapport à 2020). Les délégués [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Référendum d'entreprise dans les TPE : regards sur le contenu des accords. Dossier

Cécile Nicod, dir. |

Dans Droit social (n° 5, mai 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L'inspection du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (Seconde partie)

Vincent Tiano |

Dans Droit social (n° 2, février 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Loi du 21 décembre 2022 sur le marché du travail. Dossier

Alexandre Fabre, dir. |

Dans Droit social (n° 2, février 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Regard sur les attributions environnementales du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021

Caroline Vanuls |

Dans Chroniques du travail (n° 12, 2022)

Plus d'information...

texte imprimé

Un compromis salarial en crise : Que reste-t-il à négocier dans les entreprises ?

Baptiste Giraud, dir. ; Camille Signoretto, dir. | Bellecombe-en-Bauges : Editions du Croquant | Dynamiques socio-économiques | 2023

Depuis vingt ans, la négociation d’entreprise est promue comme le nouveau levier de construction du compromis salarial. Avec les transformations du capitalisme, des règles de la négociation et l’affaiblissement des syndicats, le dialogue social [...]

Plus d'information...

Réserver

De retour le 22/01/2025

document électronique

Dialogue social, levier de l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail : Action régionale d’appui aux associations du secteur sanitaire, social et médico-social

ANACT - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (France) | Lyon : ANACT | 2023

En matière de dialogue social, comment articuler information, concertation et négociation ? Quelles mesures pour améliorer la qualité des relations et des échanges ? Pistes d’action dans ce rapport tirant les enseignements d’un projet mené en p[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

texte imprimé

Face au covid, l'enjeu du salariat

Claude Didry, dir. ; Juan Sebastian Carbonell ; Damien Cartron ; Vincent-Arnaud Chappe ; Camille Dupuy ; Denis Giordano ; Jules Simha ; Karel Yon ; Samuel Zarka | Paris : La Dispute | Travail et salariat | 2023

La succession des réformes austéritaires imposées depuis 2010 a profondément ébranlé le système de soins et le salariat. Pourtant, face à la pandémie de Covid 19, ce sont les institutions du salariat et l’hôpital public qui ont permis d’éviter q[...]

Plus d'information...

Disponible

Article : texte imprimé

L'inspection du travail en appui aux institutions représentatives du personnel et à la négociation collective (première partie)

Vincent Tiano |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Un syndicalisme bridé. Expériences ordinaires de délégué·es dans des mondes du travail précaires

Charles Berthonneau |

Dans Sociologie du travail (vol. 64, n° 4, octobre-décembre 2022)

Alors que les travaux concernant les effets de la précarisation du salariat sur le syndicalisme s’intéressent surtout aux conditions d’émergence de mobilisations collectives, cet article s’intéresse plutôt aux dimensions ordinaires de l’activité[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Du « service rebelle » aux rebelles « de service » : Des syndicalistes face à l'image critique de leur collectif

Bérénice Crunel |

Dans Sociétés contemporaines (n° 125, 2022/1)

Au sein d’une prestigieuse institution culturelle se déroule une longue lutte de (dis)qualification de l’image ouvrière et contestataire des techniciens, notamment des machinistes. Aux côtés des porte-parole syndicaux de ces personnels subaltern[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’entraide syndicale au Québec : quel pouvoir d’agir des délégués sociaux dans les milieux de travail ?

Salima Kamoun ; Mélanie Dufour-Poirier ; Catherine Le Capitaine |

Dans Nouvelle revue de psychosociologie (n° 34, 2022/2)

Pour conjurer la crise du mal-être au travail, la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (ftq) a mis en place, dès le début des années 1980, le Réseau des délégués sociaux (ds), une nouvelle forme d’entraide syndicale par les pai[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

L'égalité professionnelle

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 103, novembre 2022)

La notion d’égalité professionnelle s’envisage d’abord sous l’angle du principe général d’égalité de traitement, issu de la jurisprudence. Si les bases de cette construction jurisprudentielle sont acquises depuis de nombreuses années, la Cour de[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le « dialogue social » en pratiques et en contextes : Introduction du numéro

Coralie Perez ; Camille Signoretto |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Prenant acte du caractère polysémique et polémique de l’expression « dialogue social », ce numéro revient sur ce qu’il recouvre en pratiques selon les contextes (institutionnels, territoriaux, économiques…) dans lesquels il se déploie. Cette act[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Exposition aux risques professionnels et prévention dans le travail en sous-traitance : Quelle place pour la représentation collective ?

Corinne Perraudin ; Nadine Thévenot |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Cet article étudie l’exposition aux risques professionnels dans le travail en sous-traitance ainsi que les pratiques des entreprises et les moyens qu’ont les représentants du personnel en matière de prévention. Il s’appuie sur une étude de terra[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Quand les mouvements stratégiques récurrents fragilisent les relations professionnelles : Analyse à partir de deux monographies de l’industrie pharmaceutique

Maé Geymond |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

Cet article interroge la manière dont les mouvements stratégiques (externalisation, fusion-acquisition et restructuration) dégradent les relations professionnelles, en jouant sur deux dimensions : le lieu où elles se tiennent et leur contenu. Il[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La variété du rôle des représentants du personnel au regard des contextes socio-productifs

Baptiste Giraud ; François Alfandari |

Dans Socio-économie du Travail (n° 10, 2021/2)

L’article interroge la manière dont s’articulent le fonctionnement des systèmes locaux des relations professionnelles et la dynamique des contextes socio-productifs dans lesquels ils s’inscrivent. Combinant une approche statistique et qualitativ[...]

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Validation ou valorisation de l'expérience syndicale ? La nécessité d'une clarification juridique

Hermann Martial Ndjoko |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2022)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les compétences liées à la pratique du dialogue social : état de la littérature et pistes de recherche

Christelle Havard |

Dans Gérer et comprendre (n° 149, septembre 2022)

La qualité du dialogue social dans les entreprises dépend en partie des compétences de ses acteurs. Qu’en est-il aujourd’hui de la recherche sur les compétences associées au dialogue social ? Notre objectif dans cet article est de faire un état [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les instances de représentation des salariés dans les entreprises en 2020 : La baisse du taux de couverture se poursuit bien qu'à un rythme plus lent

Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 32, juillet 2022)

En 2020, 41,4 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole (-0,5 point par rapport à 2019), soit 78,4 % des salariés du champ, sont couvertes par au moins une instance représentative du personnel. Les comités sociaux e[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

La négociation collective d'entreprise en 2020 : Un repli modéré en dépit de la crise sanitaire

Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 33, juillet 2022)

En 2020, 16,6 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole ont engagé une négociation collective à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale ou du groupe dont elles relèvent, so[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Le comité social et économique I : Composition, organisation interne et moyens de l’instance

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 99, juin 2022)

Mis en place par l’ordonnance nº 2017-1386 du 22 septembre 2017(JO 23 sept.), le comité social et économique est l’instance unique de représentation du personnel qui assure désormais les attributions qui relevaient des anciens délégués du person[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’insaisissable reconnaissance juridique de l’utilité sociale du travail

Jean-Yves Kerbourc'h |

Dans Sociologie du travail (vol. 64, n° 1-2, janvier-juin 2022)

Le droit du travail consacre la reconnaissance de la personne du salarié au travail (santé, sécurité, qualité de vie au travail, non-discrimination, etc.), beaucoup plus rarement l’utilité sociale du travail. Reconnaître cette utilité suppose qu[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les élections des représentants du personnel

Pascal Lagoutte ; Rémy Favre |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 98, avril 2022)

L’obligation d’organiser les élections des membres du comité social et économique (CSE) concerne les employeurs du secteur privé ainsi que les établissements publics à caractère industriel et commercial, et ceux à caractère administratif lorsqu’[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le point spécial : Le protocole d'accord préélectoral

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 98, avril 2022)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ?

Savine Bernard ; Elsa Marcel ; Dara Jouanneaux |

Dans Revue de droit du travail (n° 3, mars 2022)

L'armature juridique de la transition écologique ne peut rester l'apanage du droit de l'environnement. Seule une contamination de l'ensemble du droit économique, et notamment du droit du travail, par l'exigence de transition écologique peut oeuv[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le point spécial : Les absences et congés pour représentation et assistance aux salariés

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 97, mars 2022)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le représentant de proximité. Dossier

Cyril Wolmark, dir. |

Dans Droit social (n° 3, mars 2022)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Une tragédie pour le dialogue social ? Comment le numérique a perturbé la dimension théâtrale du dialogue social lors du premier confinement lié à la COVID-19

Vincent Pasquier ; Pauline de Becdelièvre |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 77, n° 1, Hiver 2022)

Notre article s’intéresse à la manière dont le dialogue social se transforme lorsque les échanges se déroulent en ligne. Jusqu’à très récemment, le dialogue social avait largement résisté aux appels de la numérisation. Cependant, avec la COVID-1[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Images, travail et syndicalisme. Dossier

Sophie Béroud, dir. ; David Hamelin, dir. |

Dans Images du travail, travail des images (n° 12, février 2022)

Tout au long de son histoire, ancienne ou récente, le syndicalisme, qu’il soit salarié, agricole, étudiant ou patronal, catégoriel ou interprofessionnel, local national ou international… a généré, conçu mais aussi diffusé des images du travail e[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les institutions représentatives du personnel face à l'épidémie du Covid-19 : analyse comparative des droits français et allemand

Benjamin Dabosville |

Dans Chroniques du travail (n° 11, 2021)

Plus d'information...

Article : document électronique

Mission d’aider et pandémie : l’autoformation comme stratégie d’adaptation des délégués sociaux de la FTQ

Mélanie Dufour-Poirier ; Francine d' Ortun |

Dans Ad machina (n° 5, 2021)

L’annonce du Grand confinement de mars 2020 est un mémento exceptionnel, un fait historique rare, une expérience vécue par tous les délégués sociaux et les déléguées sociales (DS) de la Fédération des travailleurs et des travailleuses du Québec [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les discriminations au travail

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 96, février 2022)

Sous l’influence du droit européen, le droit de la non-discrimination ne cesse de prendre de l’importance dans les relations de travail. Les discriminations dans l’emploi restent pourtant encore une réalité pointée notamment par le Défenseur des[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ?

Caroline Vanuls ; Arnaud Casado |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2022)

Que notre système économique doive opérer sa mue écologique ne fait plus vraiment débat. Aujourd'hui, les débats et controverses portent davantage sur le rythme de la transformation écologique, sur les outils qui pourraient la favoriser, ou enco[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

À la croisée du monde du travail et de l'université : L'Institut des sciences sociales du travail

Nicole Maggi-Germain, dir. | Paris : Editions de la Sorbonne | Histoire de la France aux XIXe et XXe siècles | 2022

L'acte de naissance de l’Institut des sciences sociales du travail (ISST) est antérieur au jubilé de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Fallait-il, pour autant, passer sous silence la période qui débute avec l’adoption du décret du 9 juille[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Fiches pratiques : Droit de la formation. Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2022

Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser [...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Mémo social. 2022. Contrat de travail, relations collectives, paye

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Anastésia Taïeb, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Audrey Casanova, Collaborateur ; Agathe Marcon, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2022

Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-juristes qui couvre l’ensemble de la réglementation. Étayé par la jurisprudence la plus récente, le Mémo Social vous apporte une information claire et complète. D’un usage facile, le Mémo Social[...]

Plus d'information...

Disponible

document électronique

L’ordonnance de 2017 sur le CSE : un affaiblissement de la démocratie sociale en entreprise

Emmanuelle Chabbert ; Frédéric Rey ; Pascal Thobois | Noisy-le-Grand : IRES | 2022

L’ordonnance du 22 septembre 2017 visait une « nouvelle organisation du dialogue social et économique en entreprise » pour « favoriser et valoriser les responsabilités syndicales ». Quatre ans après leur mise en œuvre effective dans les entrepri[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Sortir de l’usine pour mieux s’y imposer ? : La résistible affirmation du leadership de militantes syndicales dans une entreprise d’électronique (1968-2018)

Pierre Rouxel |

Dans Politix (n° 133, 2021/1)

Cet article analyse les effets de la diffusion d’une « grammaire paritaire » dans les organisations syndicales sur l’agencement des rapports sociaux de sexe au niveau de collectifs militants locaux. À partir de l’étude des recompositions d’un sy[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les instances de représentation des salariés en 2019 : Le Comité social et économique (CSE) devient majoritaire, notamment dans les grandes entreprises

Denis Geleyn |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 079, décembre 2021)

En 2019, 41,9 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, employant 78,9 % des salariés, sont couvertes par au moins une instance de représentation des salariés. Les CSE (comité social et économique) sont en place da[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Le dialogue social en entreprise en temps de pandémie

Camille Dupuy ; Jules Simha |

Dans Connaissance de l'emploi (n° 176, novembre 2021)

L’urgence liée aux contraintes sanitaires et l’essor massif du télétravail depuis mars 2020 ont conduit à une transformation des relations de travail et, avec elles, du dialogue social dans les entreprises. En s‘appuyant sur les données issues d[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

La digitalisation du dialogue social

Frédéric Géa |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2021)

La crise sanitaire aura constitué un accélérateur de la digitalisation du dialogue social. Par la force des choses. Dans quelle mesure, et à quels titres, cette expérience préfigure-t-elle une transformation du dialogue social susceptible par ce[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les valeurs de la santé : Des syndicalistes dans le gouvernement des risques industriels, 1966-1987

Renaud Bécot |

Dans Sociétés contemporaines (n° 121, 2021/1)

Au terme des années 1960, certaines structures syndicales sont le creuset d’un « environnementalisme ouvrier », articulant une critique de la monétarisation des risques professionnels à une démarche de protection du cadre de vie des classes popu[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les « formations communes syndicats/entreprises ». Sociographie d'un dispositif à repenser

Christian Thuderoz |

Dans Revue de droit du travail (n° 9, septembre 2021)

Cet article mène l'enquête à propos du mésusage et du désintérêt par les syndicalistes et les directions d'entreprise d'un dispositif public innovant : les « formations communes syndicats/entreprises » préconisées par le rapport de Jean-Denis Co[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Discrimination syndicale dans le déroulement de carrière et prescription

Inès Meftah |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le représentant de proximité, une institution représentative du personnel ?

Isabel Odoul-Asorey |

Dans Revue de droit du travail (n° 7-8, juillet-août 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Comment mobiliser des salariées isolées ? Le cas des femmes de ménage

Camille Peugny |

Dans Sociologie du travail (vol. 63, n° 2, avril-juin 2021)

Dans cet article, nous rendons compte d’une tentative de construction d’une action syndicale menée par la CFDT dans une grande entreprise de services à la personne employant plus de 10 000 femmes de ménage réparties dans plus de 150 agences loca[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Controverse : Faut-il reconnaître la personnalité juridique au « petit » comité social et économique ?

Gilles Auzero ; Gwennhaël François |

Dans Revue de droit du travail (n° 5, mai 2021)

La création du comité social et économique (CSE) par l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 continue de charrier avec elle son lot d'incertitudes. Là où la réforme attribue expressément la personnalité juridique au CSE dans les entrepris[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les médiations institutionnelles de la confiance en entreprise. Une comparaison franco-allemande

Axel Pohn-Weidinger ; Bénédicte Zimmermann |

Dans Travail et emploi (n° 161, janvier-mars 2020)

Les dispositifs de formation professionnelle et de représentation des salariés sont associés dans les recherches comparatives franco-allemandes à des arrangements institutionnels qui favoriseraient davantage la confiance des salariés allemands q[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La négociation collective d’entreprise en 2018 : Le taux d’aboutissement retrouve son niveau de 2016

Catherine Daniel ; Mathilde Pesenti |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 008, mars 2021)

En 2018, 16,7 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole déclarent qu’une négociation collective a été engagée à leur niveau, à celui d’un de leurs établissements, de l’unité économique et sociale (UES) ou du groupe d[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

De l'ANI du 26 novembre 2020 sur le télétravail à l'avenir du travail à distance

Jean-Emmanuel Ray |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Quel avenir pour les plateformes après le rapport Frouin ? Dossier

Jean-Yves Frouin ; Barbara Gomes ; Tatiana Sachs ; Stéphane Vernac ; Josépha Dirringer ; Marion Del Sol |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La représentation équilibrée des femmes et des hommes, une exigence étonnamment limitée aux listes syndicales

Juliette Brunie |

Dans Droit social (n° 3, mars 2021)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’ autoformation à l’harmonisation travail-vie personnelle : une action concertée des personnes en emploi, des employeurs et des syndicats

Lise Chrétien ; Yarledis Coneo ; Dominique Tanguay |

Dans Ad machina (n° 4, 2020)

Cet article documente les avantages et les limites d’une démarche d’autoformation à l’harmonisation travail-vie personnelle (HTVP) destinée aux personnes en emploi, aux employeurs et aux syndicats. Les résultats suggèrent une diminution du confl[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’éclatement du cadre temporel fordien dans l’industrie automobile : Les syndicats à la peine

Juan Sebastian Carbonell |

Dans Temporalités (n° 31-32, 2020)

En s’appuyant sur une enquête de terrain concernant un établissement de la filière automobile, cet article cherche à montrer que le temps de travail a adopté un caractère flexible et fragmenté à la suite de transformations concomitantes de l’org[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Entre "culture de prévention" et contre-pouvoir : la formation en santé au travail des représentants du personnel

Louis-Marie Barnier ; Paul Bouffartigue ; Sonia Granaux ; Jean-René Pendaries |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

Comment sont formés les représentants des salariés dans les instances compétentes en matière de santé et sécurité au travail ? Une enquête fondée principalement sur l’observation, en 2016-2017, de cinq stages d’accompagnement à une prise de mand[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les logiques plurielles d’une très faible participation : retour sur les scrutins auprès des salariés des très petites entreprises

Tristan Haute |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

En France, deux scrutins ont été organisés en 2012 et en 2017 auprès des salariés des très petites entreprises (TPE, moins de 11 salariés) pour compléter la mesure de la représentativité syndicale dans le secteur privé. Or, ces votes sur sigles,[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Nouvelles formes d’emplois et de travail, nouveaux enjeux syndicaux ?

Marie-Christine Bureau ; Frédéric Rey ; Carole Tuchszirer |

Dans Revue de l'IRES (n° 101-102, 2020/2-3)

Cet article interroge les voies possibles d’un renouvellement de l’action collective face à un certain nombre de mutations qui affectent le monde du travail : la place du digital, l’essor des plateformes numériques, le développement de nouvelles[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La « grande gueule » et « l’assistante sociale » : dispositions et capital militants de déléguées syndicales en milieu populaire

Charles Berthonneau |

Dans Actes de la recherche en sciences sociales (n° 235, 2020/5)

Cet article se propose de revenir sur l’expérience d’employées subalternes devenues déléguées syndicales dans les secteurs de la grande distribution et des Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), rencontrées au cou[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les instances de représentation des salariés des entreprises en 2018 : Une implantation très progressive du comité social et économique

Denis Geleyn ; Sébastien Hallépée ; Cécile Higounenc |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 002, janvier 2021)

Les ordonnances du 22 septembre 2017 modifient le système de représentation des salariés dans les entreprises. Elles conduisent à la désignation d’une unique instance élue, le comité social et économique (CSE), qui doit se substituer d’ici fin 2[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

texte imprimé

Le dialogue social : L'avènement d'un modèle ?

Frédéric Géa, dir. ; Anne Stevenot, dir. | Bruxelles : Bruylant | Paradigme | 2021

« Dialogue social » : voilà l’un des maîtres-mots des réformes du droit du travail – en France mais également dans d’autres pays. Si le concept n’est pas nouveau, il n’a cessé d’être invoqué par les pouvoirs publics au cours de ces dernières déc[...]

Plus d'information...

Disponible

document électronique

Entreprise « éclatée » et périmètre de la représentation collective

Nadine Thévenot, dir. ; Maé Geymond ; Coralie Perez ; Corinne Perraudin ; Julie Valentin ; François-Xavier Devetter | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

texte imprimé

Fiches pratiques : Droit de la formation. Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle

Centre Inffo (France) | Paris-La Défense : Centre Inffo | 2021

La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser des connaissances et des compétences favorisant son évoluti[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Mémo social. 2021. Contrat de travail, relations collectives, paye

Diane Rousseau, dir. ; Anaïs Renaud, Collaborateur ; Pierre Francoual, Collaborateur ; Farah Nassiri Amini, Collaborateur ; Vanessa Nivelles, Collaborateur ; Véronique Baudet-Caille, Collaborateur ; Delphine Julien-Paturle, Collaborateur ; Claire Maugin, Collaborateur | Paris : Groupe Liaisons | Numéro Hors-série | 2021

L'essentiel à connaître... sur tous les sujets du droit social : relations individuelles et collectives de travail, formation professionnelle, dialogue social, sécurité sociale, retraite. Un ouvrage indispensable pour les juristes et non-jurist[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Normes et références : l'expérience en discussion : Travail, orientation, formation

Yannick Lémonie, dir. ; Emmanuelle Betton, dir. ; Régis Ouvrier-Bonnaz, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2021

Dans cet ouvrage, les auteurs, membres des équipes du Centre de recherche sur le travail et le développement (CRTD) du Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) s'efforcent de comprendre comment et dans quelles conditions l'expérience se[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Les politiques publiques en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Quelle évolution ?

Guillaume Santoro, dir. ; Denis Giordano, dir. | Pessac : MSHA - Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine | 2021

Depuis près de 50 ans l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes fait l'objet d'un intérêt particulier des politiques publiques françaises sous l'impulsion du droit international et du droit européen mais la résorption des inégalit[...]

Plus d'information...

Disponible

document électronique

Reconfigurations des usages et des pratiques du "dialogue social" en entreprise dans un contexte de changement socio-productif et institutionnel : APR Dares Post-enquête REPONSE 2017 « Les relations de travail dans un contexte de réformes institutionnelles »

Baptiste Giraud, dir. ; Camille Signoretto, dir. ; François Alfandari ; Sophie Béroud ; David Sanson ; Charles Berthonneau ; Chloé Biaggi ; Baptiste Giraud ; Camille Signoretto ; Tristan Haute | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021

Le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST) rend compte des reconfigurations des formes et des usages des dispositifs du « dialogue social » en entreprise. Le cadre juridique des relations collectives de travail a fortement évol[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

La formation des représentants syndicaux et des représentants du personnel

Yann Leroy |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La formation des syndicalistes : un espace de plus en plus concurrentiel

Karel Yon |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Identifier et écrire ses compétences pour un militant syndical : entre dispositions et dispositif

Anne Muller |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le Mandascop, un outil de rationalisation du travail syndical ? : Modernisation du paritarisme et controverses

Frédéric Séchaud |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La revue de compétences à mi-carrière : une opportunité pour les représentants syndicaux ? Le cas du projet européen « Mid-Life Skills Review »

Jean-Marie Dubois ; Aline Valette-Wursthen |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

La valorisation des parcours syndicaux et des formations des représentants du personnel dans le droit syndical

Antoine Jeammaud |

Dans Chroniques du travail (n° 10, décembre 2020)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Partager les savoirs pour transformer nos métiers

Daisy Cunha ; Simon Mallard |

Dans Education permanente (n° 225, décembre 2020)

La démarche ergologique contribue à la formalisation de l’expérience professionnelle. En s’appuyant sur un dispositif mis en place au Brésil par des chercheurs avec des syndicalistes mineurs, cet article décrit les effets de cette approche sur l[...]

Plus d'information...

Article : document électronique

Actualité du licenciement pour motif personnel

Alexandre Fabre |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2020)

Le licenciement pour motif personnel ne présente pas l'unité de son homologue pour motif économique. Il fait l'objet de plusieurs sous-catégories dont la Cour de cassation et le législateur se partagent l'encadrement. Seule une actualité jurispr[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La mort et le droit social. Dossier

Allison Fiorentino, dir. |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2020)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La protection des représentants du personnel

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Farah Nassiri Amini |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 83, novembre 2020)

Les représentants du personnel élus ou désignés bénéficient d’une protection dans le cadre de l’exécution de leur contrat de travail et à l’occasion de sa rupture. Il s’agit notamment des membres du comité social et économique, des représentants[...]

Plus d'information...

Article : document électronique

Fragile représentation syndicale

Sophie Béroud |

Dans Projet (n° 378, 2020/5)

Les syndicats français sont-ils encore représentatifs ? Et de qui ? Si les réformes successives ont simplifié les instances représentatives, elles ont aussi réduit le nombre de représentants, tout en les éloignant de leur base.

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

De la mise à l’agenda au reflux. Les directions syndicales et les souffrances psychiques du travail (1950-1982)

Rémy Ponge |

Dans Sociologie du travail (vol. 62, n° 4, octobre-décembre 2020)

Quelle place les organisations syndicales ont-elles occupée dans les processus de mise en visibilité et d’occultation des souffrances psychiques liées au travail ? Pour répondre à cette question, nous nous intéressons au travail des conseillers [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le droit du travail aux prises avec la crise sanitaire : les entreprises, leurs salariés et la protection contre le Covid-19

Robi Morder ; Laurent Willemez |

Dans Revue des conditions de travail (La) (n° 10, juillet 2020)

La crise sanitaire a donné lieu dans les médias à une quantité innombrable de prises de positions et de débats qui se sont largement focalisés sur les pratiques du confinement et les difficultés de la vie des individus enfermés dans leur domicil[...]

Plus d'information...

En ligne

---

1 2 3 4 5 (1 - 100 / 469) Par page : 25 50 100 200