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José Rose ; Chantal Labruyère ; HCEEE - HAUT COMITE EDUCATION-ECONOMIE-EMPLOI ; Claude Sauvageot ; André Gauron | Paris : La Documentation française | 2004Le rapport d'étape du Haut comité éducation-économie-emploi aborde le droit pour un individu de faire valider, par sa seule expérience professionnelle, des compétences, aptitudes et connaissances. Malgré l'intérêt que suscite la VAE (validation [...]texte imprimé
France. Premier ministre, Dédicataire ; Bernard Stasi | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2004Le rapport de la mission présidée par Bernard Stasi a pour but d'exposer les contours de la future autorité indépendante de lutte contre toutes les formes de discrimination. Le rapport présente tout d'abord le cadre juridique dans lequel s'inscr[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean-Louis Levet, Éditeur scientifique ; Charles Astie-Griffith, Secrétaire ; Christine Gavini, Secrétaire ; Jean Guellec, Secrétaire ; Annick Maisonneuve, Secrétaire ; Dominique Namur, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
Patrick Segal ; Gautier Maigne ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans le cadre de ses travaux d'administration comparée, l'inspection générale des affaires sociales s'est proposée dans son programme annuel pour 2002, d'étudier le thème de la compensation du handicap en Europe. Outre le Royaume-Uni et la Suède[...]texte imprimé
Didier Noury ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003L'inspection générale des affaires sociales étudie, dans son programme annuel pour 2002, le thème de la compensation du handicap dans trois pays d'Europe dont la Suède (les deux autres pays sont l'Italie et le Royaume-Uni). La Suède peut se cara[...]texte imprimé
Yvon Berland ; MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES | Paris : La Documentation française | Rapport Transfert de compétences | 2003Après avoir présenté la pratique de la délégation d'actes et de tâches médicaux aux professions paramédicales dans un certain nombre de pays (délégation d'actes de soins primaires aux infirmières, délégation de tâches pour le suivi des pathologi[...]texte imprimé
Jeannine Barberye ; Charles de Batz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Jean-Patrice Nosmas ; Roland Ollivier | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport fait suite à la première évaluation réalisée par l'IGAS en 2000 sur l'application de la loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998. Il est notamment constaté que le dispositif départemental de veill[...]texte imprimé
Georges Costargent ; Gildas Le Coz ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2003Dans l'objectif d'apprécier la réalité et l'ampleur du recours aux emplois médicaux temporaires dans les établissements publics, la mission procède tout d'abord à un état des lieux. Il en ressort que l'emploi médical temporaire est un mode de ge[...]texte imprimé
IRES - Institut de recherches économiques et sociales ; Jacques Freyssinet, Éditeur scientifique ; FASILD - FONDS D'ACTION ET DE SOUTIEN POUR L'INTEGRATION ET LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS.Paris ; Mouna Viprey ; Luc Deroche ; Annie Maguer ; ISM-RA-CORUM - CENTRE D'OBSERVATION ET DE RECHERCHE SUR L'URBAIN ET SES MUTATIONS.Lyon ; Jacques Barou ; Catherine Becdelievre ; Sandrine Argant ; Pierre Mazet | Paris : La Documentation française | Études & recherche | 2003L'égalité des jeunes Français vis-à -vis de l'accès à l'emploi ou au logement est-elle la même, quel que soit leur statut social , ou bien être enfant d'immigré condamne-t-il à stationner aux portes de l'entreprise, ou à ne pouvoir habiter qu'en [...]texte imprimé
Brigitte Doriath, Secrétaire ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; René Cahuzac, Secrétaire ; Jean-Paul Delahaye, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003La première partie du rapport présente une brève analyse rétrospective des décisions prises pour le collège depuis qu'il est dit "unique" c'est-à -dire 1977. Il présente ensuite une analyse qualitative des expériences menées dans sept académies ([...]texte imprimé
Olivier Bontout ; CERC - CONSEIL DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : La Documentation française | Rapport CERC | 2003Les dépenses publiques d'éducation bénéficient aux enfants scolarisés et constituent un "transfert en nature" au bénéfice de leur familles. Elles sont, indirectement, l'un des mécanismes les plus importants de la redistribution des revenus. C'es[...]texte imprimé
Jean-Pierre Obin ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2003Les récentes évolutions culturelles et la crise économique ayant considérablement développé les attentes des Français quant à l'éducation, le rapport présente l'état du métier d'enseignant. La première partie décrit le métier de professeur du se[...]texte imprimé
Serge Ébersold ; Organisation de coopération et de développement économiques (Paris) ; Peter Evans | Paris : La Documentation française | 2003Quelles sont les possibilités d'accès à l'enseignement supérieur des personnes souffrant d'une déficience ? Il s'agit d'un état des lieux des pratiques de plusieurs pays de l'OCDE : Canada, France, Royaume-uni, Allemagne et Suisse. La volonté d[...]texte imprimé
Bernard Gomel, Secrétaire ; Yves Cousquer, Présentateur ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Sophie Guilbot-Christaki ; Véronique Hespel ; Stéphane Le Bouler ; Benoît Lajudie ; Luc Chantre ; Daniel Béhar ; Battitta Boloquy ; Renaud Epstein ; Dominique Lamarque ; Lynda Sifer ; Denys Baille ; Véronique Chanut, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport propose des données statistiques et des analyses pour l'année 2002. Il présente le budget de l'Etat en termes de dépenses induites (dépenses liées au personnel en activité ou retraité de la fonction publique de l'Etat qui ont représen[...]texte imprimé
Roger-François Gauthier, Secrétaire ; Michel Aublin ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; Jean Bottin ; Yves Bottin ; Marc Fort ; Christian Loarer ; Bernard Thomas ; Martine Caffin-Ravier ; Guy Coissard ; Lucienne Dutriez ; Jean-Baptiste Ettori ; Monique Ghesquiere ; Georges Septours, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003Face aux évolutions du métier de professeur et au renouvellement d'effectifs très importants en raison de la pyramide des âges, la formation des maîtres et la qualité de cette formation sont parmi les questions majeures posées à l'éducation nati[...]texte imprimé
Isabelle Falque-Pierrotin ; Claudie Haignere, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2003Le Forum des droits sur l'internet présente dans ce rapport une synthèse sur l'ensemble de ses travaux et plus généralement sur les nouveaux enjeux de droit et de société de l'année 2002 (lutte contre le terrorisme et la cybercriminalité, protec[...]texte imprimé
La Cour des comptes s'est fixé comme but d'analyser et de comprendre les modes de fonctionnement du système éducatif afin de rendre compte des conditions d'emploi des très importants moyens en personnels et en crédits qui lui sont affectés. Iden[...]texte imprimé
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CNER - COMITE NATIONAL D'EVALUATION DE LA RECHERCHE.Paris | Paris : La Documentation française | 2003Regroupe deux études : bilan de trois années d'évolution du département des sciences pour l'ingénieur au CNRS ; bilan de l'action des centres régionaux d'innovation et de transfert de technologie (CRITT), mis en place dans le cadre de l'effort d[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean Jacquin, Présentateur ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. ; Christine Gavini ; Jean Guellec, Secrétaire ; Sandrine Haas, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003texte imprimé
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CGP - Commissariat général du plan ; Michel Gollac, Présentateur ; Christine Afriat, Secrétaire ; Jean-François Loue, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Qualifications & prospective | 2003Le rapport analyse les effets de la "société de l'information" sur l'emploi, l'évolution du travail, la formation et les qualifications, dans une perspective de moyen et de long terme. Il constate les difficultés d'adaptation de notre société à [...]texte imprimé
Jean-Paul Bastianelli ; Marc Dupont ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Michel Thierry ; MISSION METIERS DE LA PREVENTION | Paris : La Documentation française | 2003L'Inspection générale des affaires sociales propose tout d'abord une description des métiers identifiés dans le cadre de la mission : les métiers "dédiés" (métiers dont l'activité est consacrée soit exclusivement, soit principalement à la préven[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean-François Germe, Présentateur ; Sylvie Monchatre, Secrétaire ; François Pottier, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Qualifications & prospective | 2003Ce rapport est le fruit de l'atelier "Mobilités professionnelles" du groupe interministériel du Commissariat général du Plan qui réunit les admnistrations, les acteurs régionaux concernés par l'emploi et la formation et les partenaires sociaux.texte imprimé
MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire ; Yves Matillon | Paris : La Documentation française | 2003Quels sont les différents éléments constitutifs de la compétence professionnelle des métiers de santé ? Peut-on les évaluer ? Par quelles méthodes au vu des expériences françaises et étrangères et dans quel contexte ? De quelle manière les organ[...]texte imprimé
Philippe Raynaud ; MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT ; Aline Pauron ; Annie Brenot-Ouldali ; Guy Boudet ; Elise Lemaire ; Odile Romain ; Anthony Colombani-Poggi ; Benoît Saïdi ; Jean-Paul Delevoye, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2003L'Observatoire de l'emploi public est chargé d'assurer la transparence sur les effectifs des fonctions publiques et de favoriser la mise en place de démarches de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Cette année un accent partic[...]texte imprimé
Philippe Raynaud ; MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT ; Aline Pauron ; DGAFP - Direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Annie Brenot-Ouldali ; Guy Boudet ; Elise Lemaire ; Odile Romain ; Anthony Colombani-Poggi ; Benoît Saïdi ; Jean-Paul Delevoye, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2003L'Observatoire de l'emploi public est chargé d'assurer la transparence sur les effectifs des fonctions publiques et de favoriser la mise en place de démarches de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Cette année un accent partic[...]texte imprimé
France. Inspection générale de l'éducation nationale ; Alain Sere ; Brigitte Doriath ; MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2003Le rapport tente d'abord d'établir un double constat : d'une part, il analyse la situation scolaire particulière des formations préparatoires aux deux BEP concernés (secrétariat et comptabilité), positionnement, enseignement et projet et, d'autr[...]texte imprimé
SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire ; Lilian Halls-French ; MISSION FEMMES ET TOURISME | Paris : La Documentation française | 2003Lilian Halls-French part du constat selon lequel les activités du tourisme font appel à une plus forte proportion de femmes que l'ensemble des activités économiques, même si la répartition hommes/femmes apparaît très contrastée selon les secteur[...]texte imprimé
Philippe Dewitte ; ADRI - Agence pour le développement des relations interculturelles | Paris : La Documentation française | Le point sur l'intégration et la citoyenneté | 2003Panorama de l'histoire des migrations internes et externes en France depuis deux siècles. (Electre)texte imprimé
Bernard Seillier ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; Gautier Maigne | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport propose un bilan et des perspectives pour les contrats aidés (contrats emploi solidarité -CES- et contrats emploi consolidés -CEC- notamment). Après avoir rappelé l'importance de la politique d'insertion dans le cadre plus large de la[...]texte imprimé
Christian de Boissieu, Préfacier, etc. ; Olivier Blanchard ; Jean Tirole ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Jacques Freyssinet ; Fiorella Padoa schioppa kostoris | Paris : La Documentation française | 2003Les entreprises se plaignent souvent de la complexité et de l'incertitude liées aux règles en vigueur en matière de protection des emplois salariés. Ces règles les empêcheraient de s'ajuster aux mutations technologiques et aux rapides changement[...]texte imprimé
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport de l'IGAENR est constitué de quatre études. La première étude présente un diagnostic sur le système de formation et de recherche. La deuxième est constituée du résumé d'un rapport, paru en octobre 2001, relatif à la mise en oeuvre du [...]texte imprimé
Claude Sauvageot ; Dominique Abriac ; Sylvère Chirache ; André Gauron ; HCEEE - HAUT COMITE EDUCATION-ECONOMIE-EMPLOI ; Estelle Orivel ; Elisabeth Laclyde ; Françoise Stoeffler-Kern | Paris : La Documentation française | 2003Le deuxième rapport du Haut comité traite de l'enseignement supérieur face aux défis socio-économiques dans le contexte européen de la réforme de l'enseignement supérieur sur la base licence-maîtrise-doctorat. Plus généralement, il s'intéresse a[...]texte imprimé
Anicet Le Pors, Éditeur scientifique ; Claudie Baudino ; MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ; Françoise Milewski, Éditeur scientifique ; Eliane Chemla ; Françoise Cyrot-Lackmann ; Claudine Hermann ; Jean-Pierre Jourdain ; Annie Junter ; Françoise Picq ; Françoise Vouillot | Paris : La Documentation française | 2003Le comité de pilotage dresse tout d'abord le constat de la très lente progression des femmes dans la haute fonction publique. Pour analyser cette situation, le comité revient sur l'importance, dans la formation initiale, de l'émergence d'inégali[...]texte imprimé
France. Igf - Inspection générale des finances ; Benjamin Dubertret ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE, Dédicataire ; Cédric Goubet ; I. Cecchi-Tenerin ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Gautier Maigne ; François Auvigne | Paris : La Documentation française | 2003L'Inspection générale des affaires sociales et l'Inspection générale des finances procèdent, dans ce rapport, à une évaluation du dispositif de garantie de ressources pour les travailleurs handicapés (GRTH) mis en place par la loi du 30 juin 197[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Jean-François Cuby, Présentateur ; Alain Etchegoyen, Préfacier, etc. ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Yves Chatenay, Secrétaire ; Pierre-Yves Cusset, Secrétaire ; Danièle Lajoumard, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2003Lors du Comité interministériel à la réforme de l'Etat du 12 octobre 2000, le Premier ministre a décidé de lancer une évaluation de la politique de formation continue des agents de l'Etat et des hôpitaux en lui assignant trois objectifs principa[...]texte imprimé
Gilbert Azibert ; MINISTERE DE LA JUSTICE ; Natalie Fricero ; Serge Guinchard ; COMMISSION "QUALITE DE LA JUSTICE CIVILE" | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport sur la formation des juges consulaires est organisé autour de trois axes. A la question "qui faut-il former", le groupe de travail répond que l'élection des juges consulaires doit rester libre d'accès, sans intervention de l'Etat. En [...]texte imprimé
MINISTERE DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE, Dédicataire ; France. Inspection générale de l'éducation nationale | Paris : La Documentation française | 2003Les analyses et les recommandations réunies dans le présent volume portent en premier lieu sur le suivi et la mise en place des différentes réformes en cours, en 2001-2002, dans le primaire, le secondaire ainsi que dans l'enseignement profession[...]texte imprimé
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MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES, Dédicataire ; Marie de Hennezel | Paris : La Documentation française | 2003Dans le cadre du débat sur l'euthanasie et pour comprendre la façon dont la société et les professionnels de santé appréhendent les enjeux de la fin de vie, Marie de Hennezel propose tout d'abord un état des lieux. De ce constat ressortent plusi[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE., Dédicataire ; Bernard Dreyfus | Paris : La Documentation française | 2003Ce rapport s'inscrit dans le cadre de la préparation de la réforme de la fonction publique territoriale annoncée par le gouvernement à la fin de l'année 2002. Bernard Dreyfus propose une série de réformes à engager déclinées en cinq points : l'e[...]texte imprimé
Alain Gournac a été chargé par le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin de "prendre les contacts nécessaires avec les collectivités territoriales et les représentants du monde associatif [afin] de recueillir leurs propositions sur l'insertion so[...]texte imprimé
SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire ; Arlette Franco, Éditeur scientifique ; MISSION PARLEMENTAIRE | Paris : La Documentation française | 2003Face à une concurrence internationale de plus en plus vive et à une rotation importante du personnel, le secteur du tourisme se doit d'améliorer l'accueil et les services en élevant, par les diplômes et la formation, les niveaux de qualification[...]texte imprimé
Ce rapport d'étape présente une série d'orientations pour la régionalisation de la formation professionnelle. Rappelant tout d'abord que le périmètre de compétences des régions en matière de formations professionnalisantes doit être défini, Pier[...]texte imprimé
Ce rapport présente des propositions relatives à la régionalisation de la formation professionnelle. Pierre-André Périssol recommande de transférer aux régions l'ensemble de la commande publique de la formation aux métiers, ce qui nécessite de c[...]texte imprimé
Gilles Bertrand, Éditeur scientifique ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION.Paris ; Francine Sarrazin, Éditeur scientifique | Paris : La Documentation française | 2003Dans ce rapport remis au Président de la République, le Comité national d'évaluation présente tout d'abord son action, ses orientations et l'activité de son secrétariat général. Il aborde ensuite la méthode utilisée pour les évaluations et en ét[...]texte imprimé
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MINISTERE DE L'INTERIEUR, Dédicataire ; Jean-Paul Fournier ; Michel Bastier ; Bernard Bourguignon ; Dominique Juillot ; Guy Martinache ; Gilbert Meyer | Paris : La Documentation française | 2003Au mois de juillet 2002, le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales a demandé à un groupe d'élus locaux, présidé par Jean-Paul Fournier, d'engager une réflexion et de formuler des préconisations visant à favori[...]texte imprimé
Rémi Debeauvais ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; Valérie Canals ; Gérard Podevin, Éditeur scientifique ; DELEGATION GENERALE A L'EMPLOI ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ; Agnès Checcaglini ; Valérie Henguelle ; Annie Gouzien ; Pascal Bernard ; Yves Perraudeau | Paris : La Documentation française | Prospective Formation Emploi | 2003Depuis plusieurs années, le secteur des pêches maritimes est confronté à une raréfaction de la ressource halieutique. Il connaît également d'importantes difficultés de recrutement qui amènent les professionnels à s'interroger sur l'avenir de leu[...]texte imprimé
Yves Zenou ; Eloi Laurent ; Jacques Freyssinet ; Jean-Paul Fitoussi ; France. CAE - Conseil d'analyse économique (Paris) ; Béatrice Majnoni d'Intignano ; Joël Maurice ; Salima Benhamou ; Thierry Debrand ; Dominique Dujols ; Laurent Gobillon ; Frédéric Lainé ; Françoise Oeuvrard ; Mahrez Okba ; Catherine Rhein ; Jean-Luc Richard ; Marie-Claude Rondeau ; Harris Selod ; Jacques-François Thisse ; Etienne Wasmer | Paris : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2003Le rapport étudie le phénomène de ségrégation urbaine, obstacle à l'intégration sociale dans de nombreux domaines tels que le travail, l'école, le logement et les équipements collectifs. Les auteurs reviennent en ce sens sur les mécanismes qui a[...]texte imprimé
Françoise Oeuvrard ; Bernard Toulemonde, Éditeur scientifique ; Antoine Prost ; Claude Durand-Prinborgne ; Jean Geoffroy ; Jean-Pierre Obin ; Gérard Mamou ; Jean-Richard Cytermann ; Jean Ferrier ; Martine Safra ; Marion Damas ; Anne Dutertre ; Benoît Bouyx ; André Legrand ; Jean Pigeassou ; Claude Pair ; Jacky Simon ; Jean-Claude Emin ; Agnès van Zanten ; Alain Warzee ; Alain Michel | Paris : La Documentation française | les Notices | 2003Une vision d'ensemble des différentes facettes du système : histoire, organisation juridique, administrative, financière, organisation des enseignements, enjeux. Trois principaux enjeux se dessinent : le premier porte sur les questions pédagogiq[...]texte imprimé
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CGP - Commissariat général du plan ; Michel Amar, Présentateur ; Christine Afriat, Secrétaire ; Jean-Marc Grando, Secrétaire ; Robert Pierron, Secrétaire ; Lucile Richet-Mastain, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Qualifications & prospective | 2002texte imprimé
Christine Fournier, Secrétaire ; Ghislaine de Cidrac, Présentateur ; CONSEIL SUPERIEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ; Claudine Brocard, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 2002texte imprimé
Rachel Silvera ; SERVICE DES DROITS DES FEMMES.Paris, Dédicataire | Paris : La Documentation française | Droits des femmes | 2002texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Christine Afriat, Secrétaire ; Claude Seibel, Présentateur | Paris : La Documentation française | novembre 2002Dans un avenir proche (2005-2006), où les nombreux départs à la retraite des générations de l'après-guerre ne semblent pas impliquer une relation automatique entre baisse de la population active et du chômage et afin d'éclairer les pouvoirs publ[...]texte imprimé
Olivier Moulin, Éditeur scientifique ; DATAR - DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION SOCIALE ; Gaëlle Pinson ; Marie Chapelet | Paris : La Documentation française | Territoires en mouvement | 2002Cet ouvrage explique la nature et le fonctionnement des contrats de plan Etat-région, programme commun d'actions signé tous les sept ans. Pour 2000-2006, 41 milliards d'euros financent ainsi l'aménagement et le développement durable des régions.[...]texte imprimé
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 2002Le contrôle de la formation professionnelle est une prérogative de l'Etat définie par le code du travail qui pose le principe d'un contrôle administratif et financier de l'ensemble des acteurs de la formation professionnelle continue. Ce rapport[...]texte imprimé
François Héran, Secrétaire ; Jean Pisani-Ferry, Préfacier, etc. ; CES - Conseil économique et social (Paris) ; André Masson ; Michel Godet ; Michèle Debonneuil ; Nathalie Le Bouteillec ; Laurence Assous ; Olivier Bontout ; Christel Colin ; Roselyne Kerjosse ; Frédéric Cherbonnier ; Geneviève Canceil ; Béatrice Majnoni d'Intignano ; Patrick Artus ; Nicolas Sagnes ; Michel Aglietta, Secrétaire ; Didier Blanchet, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Rapports du CAE | 2002Le vieillissement conduira à une moindre croissance du niveau de vie moyen des Français, situation porteuse de tensions sur le partage du revenu, entre actifs et inactifs. Les options pour y faire face : hausse des contributions, décalage de l'â[...]texte imprimé
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Sylvie-Anne Mériot ; SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2002texte imprimé
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Marc Romainville ; HAUT CONSEIL DE L'EVALUATION DE L'ECOLE, Dédicataire | Paris : La Documentation française | 2002De quelles informations dispose-t-on à propos des connaissances et des compétences acquises par les étudiants au cours de leurs études ? Pourquoi sait-on si peu de choses ? Pourquoi devrait-on en savoir davantage ? Comment améliorer les pratique[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; Sylvie Girard, Éditeur scientifique ; Marie-Magdeleine Hilaire, Éditeur scientifique ; Thomas Choffe ; Hugues Feltesse, Éditeur scientifique ; UNIOPSS - UNION NATIONALE INTERFÉDÉRALE DES OEUVRES ET ORGANISMES PRIVÉS SANITAIRES ET SOCIAUX ; Sabine Viard ; Béatrice Randon | Paris : La Documentation française | 2002Depuis les sommets de Lisbonne et de Nice, la politique de lutte contre l'exclusion sociale et la pauvreté est au coeur des ambitions sociales de l'Union européenne. Cet ouvrage présente les différentes approches théoriques et juridiques, les sy[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Pascal Viginier, Présentateur ; Sandrine Paillard, Secrétaire ; Rémi Lallement, Secrétaire ; Mohamed Harfi, Secrétaire ; El Mouhoub Mouhoud ; Bernard Simonin | Paris : La Documentation française | novembre 2002texte imprimé
Jean Gadrey, Éditeur scientifique ; SECRETARIAT D'ETAT AU TOURISME.Paris, Dédicataire ; Jacques Bruhes, Préfacier, etc. ; Faridah Djellal ; Camal Gallouj ; Florence Jany-Catrice ; Sylvie-Anne Mériot ; Thierry Ribault | Paris : La Documentation française | 2002Que peut-on faire, en France, pour redynamiser l'emploi du secteur de l'hôtellerie-restauration ? Que penser des mesures de réduction de TVA dans la restauration traditionnelle, ou des politiques de réduction des charges sociales sur les bas sal[...]texte imprimé
Richard B. Freeman ; François Héran, Éditeur scientifique ; CGP - COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN (2001; PARIS) ; Michel Glaude ; Catherine Borrel ; Jay Winter ; Jean-Luc Richard ; Marie-Claude Blanc-Chaleard ; Stéphane de Tapia ; Emmanuel Ma mung ; Anne de Tinguy ; Jean-Paul Azam ; Flore Gubert ; François Gaudu ; Frédéric Baron ; Paul Klötgen ; Luc Legoux ; Maryse Tripier ; Roxane Silberman ; Lionel Arnaud ; Denis Fougère ; Pierre Cahuc ; Didier Blanchet ; Carole Deneuve ; Maryse Aoudaï ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française | 2002Malgré une stabilisation de la part des immigrés dans l'ensemble de la population française, le problème de l'immigration continue à déchaîner les passions et à soulever des questions. Le présent recueil dresse le bilan des recherches en cours, [...]texte imprimé
Joël Roman ; Claude Fourteau, Éditeur scientifique ; Cécile Bourdillat ; Rachid Amirou ; Catherine Ballé ; Pascal Le Brun-Cordier ; Bruno Gaudichon ; Maurice Godelier ; Anne Gombault ; Hana Gottesdiener ; Nathalie Heinich ; Martine Kahane ; Sylvia Lahav ; Florence Levy ; François Lombard ; Seonaid Mcarthur ; Yves Michaud ; Katia Papaspiliopoulos ; Claude Patriat ; Christian Pattyn ; Vincent Pomarede ; Françoise Roussel | Paris : La Documentation française | Louvre conférences et colloques | 2002Réunit des contributions s'intéressant à l'impact des politiques culturelles sur le public. Quatre thèmes ont été proposés : les institutions culturelles comme lieux d'élaboration de nouveaux usages, la gratuité d'entrée en tant que signe et sym[...]texte imprimé
CERC - CONSEIL DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : La Documentation française | Rapport CERC | 2002Ce rapport du CERC dresse un état des lieux dans les domaines de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale . L'analyse couvre une période d'une quinzaine d'années afin de mieux faire apparaître les transformations structurelles. Sont envis[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan ; Yves Robineau, Présentateur ; Jean-Michel Charpin, Préfacier, etc. ; Bernard Simonin, Secrétaire ; Michel Théry ; Pierre-Jean Andrieu ; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION | Paris : La Documentation française | 2002Le rapport comprend neuf chapitres organisés en deux parties : la première permet de situer les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand dans une perspective historique et de cerner les spécificités françaises en les comparant avec d'a[...]texte imprimé
Michele La Rosa ; Carlos Yakubovich, Éditeur scientifique ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; Reinhard Bispinck ; Anni Weiler ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Reinhard Bahnmüller ; Lluis Fina ; Francisco Gonzales de lena ; Françoise Lozier ; Pascal Ughetto ; Antoine Haag ; Paolo Minguzzi ; Stefano Grandi ; José Ignacio Perez infante | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2002Dans les années quatre-vingt-dix, la large diffusion des innovations technologiques, les modifications des modèles de production et d'organisation du travail, ainsi que l'approfondissement du processus d'intégration européenne ont incité les act[...]texte imprimé
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Bernard Simonin ; Françoise Bouygard, Éditeur scientifique ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; Vanessa Bellamy ; Didier Gélot, Éditeur scientifique ; Vincent Derkenne ; Jérôme Roch ; Jean-Paul Cadet ; Corinne Iehl ; Philippe Estebe ; Hervé Leon ; Frédéric Lerais ; Didier Demazière ; Nicole Gadrey ; Frédéric Neyrat ; Agnès Pélage ; Pascal Roquet ; Elise Verley ; Marc Hatzfeld ; Hélène Hatzfeld ; Nadja Ringart ; Hervé Lhotel ; Brigitte Pagnani ; Anne Flye-Sainte-Marie ; Alexis Gardin ; Catherine Gorgeon ; Christophe Guitton ; Michel Debost ; Claudine Renou-Fages | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2002Présente et analyse les résultats à mi-parcours, du programme "nouveaux services emplois jeunes" initié en octobre 1997 à double objectif : réduire le chômage des jeunes et créer de nouvelles activités répondant à des besoins émergents et non sa[...]texte imprimé
Anicet Le Pors ; Françoise Milewski | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2002L'inégal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques trouve son origine dans la place faite aux femmes dans la société. Dès l'enfance, la famille et l'école déterminent le rôle des filles et des garçons. Plus t[...]texte imprimé
DATAR - DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION SOCIALE ; Catherine Virassamy ; Karim Mosbah | Paris : La Documentation française | Territoires en mouvement | 2002La démarche des pôles d'économie du patrimoine initiée par la Datar a pour objectif d'utiliser le patrimoine diversifié de la France comme levier de développement économique. Une trentaine de ces pôles sont aujourd'hui en activité. (Electre)texte imprimé
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE ; MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : La Documentation française | 2002Période couverte par le document : 2002texte imprimé
Jean-Baptiste de Foucauld, Présentateur ; Nicole Roth, Secrétaire ; COMMISSION NATIONALE POUR L'AUTONOMIE DES JEUNES ; Jean-Pierre Andrieu, Secrétaire ; Jérôme Guedj, Secrétaire ; Francine Labadie, Secrétaire | Paris : La Documentation française | Rapports officiels | 2002texte imprimé
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François Delalande ; Marie-Claude Petit, Présentateur ; MINISTERE DE LA SANTE DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES, Dédicataire ; Luc Machard, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2002Le groupe de travail présidé par Marie-Claude Petit constate tout d'abord la grande diversité des conditions dans lesquelles les métiers de la petite enfance sont exercés, diversité qui se retrouve notamment dans les structures d'accueil, les ac[...]texte imprimé
Paul Blanc ; France. Sénat (Paris) ; France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales | Paris : La Documentation française | 2002Le présent rapport présente 75 propositions et orientations pour une politique de compensation du handicap qui s'articulent autour des axes suivants : simplifier le système institutionnel afin de répondre à la demande des personnes handicapées d[...]texte imprimé
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France. Ministère de l'Éducation nationale, Dédicataire ; Jean Camy | Paris : La Documentation française | 2002Le rapport comporte six parties principales : les deux premières parties retracent les contours et font un bilan des activités sportives et de l'emploi qui permet de les mettre en oeuvre ; la troisième partie dresse un tableau de la situation de[...]texte imprimé
Cet ouvrage analyse les caractéristiques de la situation actuelle, présente les éléments à prendre en compte pour le futur et développe les trois grandes orientations essentielles pour les décisions de l'avenir : redéfinir les termes du contrat [...]texte imprimé
Alain Supiot, Préfacier, etc. ; Anne-Chantal Hardy-Dubernet, Éditeur scientifique ; Katia Barragan ; Jean-Pierre Chauchard, Éditeur scientifique ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME ANGE GUEPIN.Nantes ; Brigitte Biche ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) ; Stéphane Carré ; Mario Correia ; Jean-Yves Kerbourc'h, Éditeur scientifique ; Patrick Fridenson ; Herveline Gilbert ; Bernard Grassi ; Franck Héas ; Jean-Pierre Le Crom ; Jean Le Monnier ; Gildas Loirand ; François Mandin ; Romain Marié ; Françoise Piotet ; Achim Seifert | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2002, 2003Le travail salarié est caractérisé par le lien de subordination, lien qui entre dans la définition du contrat de travail qui régit les rapports entre salariés et employeurs. Ces rapports sont des rapports d'autorité puisque le salarié est placé [...]texte imprimé
DATAR - DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION SOCIALE ; Paulette Pommier ; Marianne Boileve | Paris : La Documentation française | Territoires en mouvement | 2002Les systèmes productifs locaux, appelés encore cluster, ou district industriel, désignent des organisations d'entreprises localisées dont la réussite dépend de la volonté de leurs acteurs, de leur spécialisation et du soutien apporté par leur en[...]texte imprimé
Alberto Lopez ; HCEEE - HAUT COMITE EDUCATION-ECONOMIE-EMPLOI ; Dominique Abriac ; André Gauron ; Chantal Labruyère ; Sylvère Chirache ; Hugues Bertrand | Paris : La Documentation française | 2002Créé en 2001, afin de réfléchir sur les conditions d'insertion et de professionnalisation durable des jeunes, le Haut Comité éducation-économie-emploi cherche, à travers ces travaux, à rendre compte de la complexité des transitions professionnel[...]texte imprimé
CERC - CONSEIL DE L'EMPLOI DES REVENUS ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : La Documentation française | Rapport CERC | 2001La recherche d'une conciliation entre création d'emploi pour tous et exigences de justice sociale fait l'objet de ce rapport. A travers cinq analyses sur l'emploi et la rémunération des travailleurs peu qualifiés, la diversité des populations à [...]texte imprimé
Annie Fouquet ; Conseil d'Orientation des Retraites (2001; Paris) ; Anne-Marie Brocas ; Serge Volkoff ; Dominique Balmary ; Anne-Marie Guillemard ; Raoul Briet ; Robert Rochefort ; Philippe Frémeaux ; Dominique Taddéi ; Jean-Francis Pecresse ; Yannick Moreau | Paris : La Documentation française | 2001texte imprimé
MINISTERE DE L'INTERIEUR ; France. Direction générale des collectivités locales | Paris : La Documentation française | Statistiques et finances locales | 2001L'ouvrage présente la fonction publique territoriale et ses institutions. Il apporte des précisions sur les effectifs, les recrutements et la formation, la carrière et la mobilité, les conditions de travail , les dépenses de personnel, les rémun[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Giusto Barisi | Paris : La Documentation française | Cahier Travail et Emploi | 2001texte imprimé
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CGP - Commissariat général du plan ; Henrik Uterwedde, Éditeur scientifique ; Gabriel Colletis, Éditeur scientifique ; Rémi Lallement, Secrétaire ; Jean-Louis Levet, Éditeur scientifique ; DEUTSCH-FRANZÖSISCHES INSTITUT.Ludwigsburg ; Daniela Schwarzer, Secrétaire ; Jean Guellec, Secrétaire | Paris : La Documentation française | 2001Le rapport analyse les différentes approches de la compétitivité, ses principaux déterminants et les politiques publiques à l'oeuvre en France et en Allemagne, alors que ces pays, engagés dans la construction européenne privilégient souvent des [...]texte imprimé
Gérard Abramovici ; France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ; Marie-Odile Rattier | Paris : La Documentation française | Etudes et statistiques | 2001Le compte de la protection sociale est un des comptes satellites de la comptabilité nationale. Il décrit les flux annuels de dépenses et de recettes des régimes de protection sociale. Il fournit également la description détaillée des prestations[...]texte imprimé
France. Premier ministre ; Denis Ruellan ; Valérie Devillard ; Dominique Marchetti ; Marie-Françoise Lafosse ; DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DES MEDIAS ; DEPARTEMENT DES STATISTIQUES DES ETUDES ET DE LA DOCUMENTATION SUR LES MEDIAS ; CRAP - CENTRE DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES | Paris : La Documentation française | 2001Ce travail réalisé par des chercheurs de l'université de Rennes, l'IEP de Rennes et le CNRS répond à deux questions : qui sont les journalistes qui arrivent sur le marché du travail et dans quelles conditions s'effectue leur intégration ? L'ouvr[...]texte imprimé
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Thierry Jeantet, Secrétaire ; SECRETARIAT D'ETAT A L'ECONOMIE SOLIDAIRE ; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'INNOVATION SOCIALE ET A L'ECONOMIE SOCIALE ; Marie Gariazzo | Paris : La Documentation française | 2001Cet ouvrage se veut une réflexion sur les perspectives de l'économie sociale. Le rapporteur préconise une logique de croissance à dimension humaine. L'économie solidaire appelle des réformes et T. Jeantet en propose quelques-unes : l'extension d[...]texte imprimé
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ; Marie-Christine Bureau ; DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ; Bernard Gomel ; DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE.Paris ; Corinne Iehl ; Eliane Le Dantec ; Vincent Lemaitre ; Colette Leymarie ; Nicolas Schmidt ; Bernard Simonin | Paris : La Documentation française | Questions de culture | 2001Cet ouvrage rend compte d'un double objectif : dresser un bilan à mi-parcours de la mise en oeuvre du dispositif "nouveaux services - emplois-jeunes" dans le secteur culturel et mesurer en quels termes se pose la pérennisation des activités et d[...]texte imprimé
Noria Boukhobza ; France. Ministère de l'Éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Huguette Delavault ; Claudine Hermann | Paris : La Documentation française | 2001Ce rapport part du constat suivant : les femmes ont généralement plus de difficultés pour atteindre des postes de responsabilité dans l'enseignement supérieur notamment ceux de professeurs des universités. Pour comprendre cette situation les aut[...]