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Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > ETAT
ETATSynonyme(s)POUVOIRS PUBLICS |
Documents disponibles dans cette catégorie (4378)
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Gerhard Krauss, dir. ; Diane-Gabrielle Tremblay, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Espace et territoires | 2019Épiphénomènes d’une mutation sociétale, fruits de l’économie numérique, les tiers-lieux interpellent les décideurs publics territoriaux sur l’attitude à adopter, de l’intérêt bienveillant à une tutelle complète. Ce livre présente un matériau emp[...]document électronique
Michèle Chay ; Laurent Clévenot ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2019Des préoccupations croissantes s’expriment dans la société française autour du sujet des mobilités. De par leurs difficultés d’organisation, les mobilités occupent une place centrale et controversée dans la vie quotidienne des personnes qui trav[...]Article : document électronique
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La recherche est un travail qui a été peu investigué jusqu’à présent par les sociologues. C’est pourtant une activité humaine productrice de savoirs jugés socialement utiles et une matrice incontournable de l’économie. Cet ouvrage propose un voy[...]texte imprimé
Odile Join-Lambert | Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires du Septentrion | Histoire et civilisations | 2019Lorsqu'il s'agit du statut des fonctionnaires, on oppose souvent la France à la Grande-Bretagne. Pourtant, dans l'Europe d'après-guerre, ces deux pays cherchent à élaborer un projet commun en matière de fonction publique, notamment dans le domai[...]document électronique
Loin d’être immuables, les métiers et leurs identités se transforment au rythme des évolutions sociales, sociétales et démographiques, régulièrement contraints de s’adapter aux innovations technologiques et organisationnelles, mais aussi de se s[...]document électronique
En annonçant la mise en place d'un « service public de l’insertion », le président de la République a consacré le mouvement d’ensemble qui touche l’action sociale depuis les années 1990 : moins d'intervention purement indemnitaire, d'action vert[...]document électronique
Adam Baïz ; Pierre-Henri Bono ; Sandra Debu ; Rozenn Desplatz ; Clément Lacouette-Fougère ; Alain Trannoy | Paris : France Stratégie | Document de travail | 2019Ce document de travail dresse un panorama de l’évaluation d’impact dans six pays : il compare la situation en France avec celle de cinq pays parmi les plus avancés en la matière, à savoir les États-Unis, le Royaume-Uni, la Suède, le Canada et l’[...]document électronique
The traditional dichotomy of paid versus unpaid work has a tendency to marginalise unpaid work when we attempt to conceptualise precariousness, leading to our perception that it involves exposure to the unpredictability of an individual’s future[...]Article : document électronique
Dans les contextes de changements organisationnels nombreux affectant la Fonction Publique, la question de maintenir, voire développer la santé des équipes est une préoccupation majeure. Dans les phases de transition, l’activité de l’encadrement[...]Article : document électronique
Comment les politiques publiques peuvent-elles mieux s’emparer des transformations de nos sociétés et des enjeux qui les traversent : construire un modèle de développement plus écologique, ouvrir l’école sur la société, lutter contre l’isolement[...]Article : texte imprimé
Patrick Gibert, dir. ; Danièle Lamarque, dir. |La présente livraison de la revue Politiques et Management Public prolonge par les articles qu’elle inclut le colloque international organisé les 22 et 23 novembre 2017 à Luxembourg par la Cour des comptes européenne et la revue PMP sur le thème[...]Article : document électronique
Guillermo Montt ; Kirsten S. Wiebe ; Marek Harsdorff ; Moana Simas ; Antoine Bonnet ; Richard Wood |L'Accord de Paris fixe pour objectif de limiter le réchauffement climatique à 2 °C. Il faudra pour cela accroître la part des énergies renouvelables et améliorer l'efficacité énergétique. Une telle transition énergétique aura des répercussions s[...]Article : document électronique
Dans le contexte de la transition énergétique, il est souvent fait référence au « secteur » des énergies renouvelables. L’article porte sur la difficile définition de ce secteur, très hétérogène à divers points de vue, et sur la manière dont il [...]Article : texte imprimé
This paper analyzes the impact of the earned income tax credit (EITC) on low-income, non-college educated married mothers’ self-employment behavior. We use a parameterized difference-in-differences approach that captures policy changes at the fe[...]Article : texte imprimé
La situation des jeunes sans diplôme est un problème que les pouvoirs publics tentent de résoudre par des dispositifs « deuxième chance ». Leur mission est l’acquisition des prérequis à l’insertion sociale et professionnelle par un accompagnemen[...]Article : document électronique
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En 2017, la France a consacré 154,6 milliards d’euros à son système éducatif, soit 6,7 % du PIB. La dépense moyenne pour un élève ou un étudiant est de 8 690 euros. Elle augmente avec le niveau d’enseignement allant de 6 550 euros pour un écolie[...]Article : document électronique
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De 2015 à 2016, la dépense intérieure de R&D (DIRD) a progressé de 0,9 % en volume dans la zone O.C.D.E., après une progression de 2,0 % l’année précédente. Le ratio de l'effort de recherche (DIRD/P.I.B.) se situe à 2,34 % pour l’ensemble de l’O[...]Article : document électronique
En 2014, en Normandie, à la faveur d’un événement original, administrations et journalistes découvrent l’existence de “champions cachés”, entreprises innovantes, exportatrices et créatrices d’emplois, qui deviendront, en 2016, les moteurs de la [...]Article : document électronique
S’appuyant sur le tirage au sort des bénéficiaires, les expérimentations aléatoires permettent de quantifier l’effet d’une mesure de politique publique et sont à ce titre considérées comme la méthode d’évaluation d’impact de référence par de nom[...]Article : document électronique
Une entreprise doit investir pour fournir un service à une autorité publique. L’autorité publique peut, une fois l’investissement privé et l’incertitude concernant la valeur du service réalisés, fournir ce service par ses propres moyens. Si une [...]Article : texte imprimé
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En 2016, la dépense intérieure de recherche et développement (DIRD) s’établit à 49,5 milliards d’euros (Md€), soit une hausse de 0,6 Md€ par rapport à 2015. Corrigée de l’évolution des prix, la DIRD a progressé de 1,0 % en 2016. La DIRD des entr[...]Article : document électronique
Les chercheurs en sciences sociales sont mobilisés comme experts dans les processus et dispositifs de démocratie participative. L’article revient sur une double expérience dans la politique menée par la région Nord-Pas-de-Calais et interroge les[...]Article : document électronique
Cet article propose un bilan d’un ensemble d’expériences pédagogiques de formation à l’enquête de terrain sur des quartiers prioritaires de la politique de la ville et/ou en rénovation urbaine en Île-de-France. Il interroge ce que ce type de pra[...]Article : document électronique
En France, à partir des années 1870 et tout au long de la IIIe République, l’usage de la notion de service public devient de plus en plus fréquent, sous l’impulsion, en particulier, du Conseil d’État et du développement du droit administratif. C[...]Article : document électronique
Depuis les années 2000, les standards de la recherche scientifique portent conjointement sur une exigence d’excellence scientifique et sur le besoin de réponse à des défis de société et à l’économie de la connaissance. Les « agendas de recherche[...]Article : document électronique
Cet article pose la question suivante : dans quelle mesure les femmes des quartiers construisent-elles un modèle innovant de l’entrepreneuriat ? Il s’appuie sur l’étude d’une expérimentation sociale visant à former les femmes à l’entrepreneuriat[...]Article : document électronique
L’objectif principal de notre recherche consiste à rendre compte du rôle charnière des réseaux économiques locaux en tant que vecteur d’empowerment des dirigeants d’entreprise dans la conception des politiques publiques et, plus largement, dans [...]Article : document électronique
Cet article présente une réflexion sur la « fabrique » des projets éducatifs locaux, en engageant une analyse croisée des procédures, des configurations d’acteurs et des discours portés, à travers elles, sur l’éducation. L’analyse est réalisée à[...]Article : texte imprimé
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Régis Guyon, dir. ; Michel Didier, dir. |Les années 1970 ont vu poindre les premiers symptômes de la crise des banlieues. Déchus de leur statut d’emblème de la modernité des Trente Glorieuses, les quartiers de grands ensembles connaissent en effet leurs premiers soubresauts et dysfonct[...]Article : texte imprimé
En France, depuis la « loi Roudy » de 1983, les dispositifs officiels visant une meilleure égalité professionnelle entre les femmes et les hommes se sont multipliés. Plus de trente ans après les premières mesures, nous chercherons à vérifier si [...]Article : texte imprimé
Le territoire comme projet commun. C’est à partir de la connaissance de la culture et de l’histoire locales qu’on peut élaborer des politiques publiques. Un appel à valoriser la diversité des vies et des lieux dans un cadre, une pensée unifiée d[...]Article : document électronique
Cet article montre que les politiques de quotas en faveur des femmes introduites aux élections municipales en France ont mécaniquement augmenté le nombre de femmes en politique, mais qu’elles ont échoué à déclencher une dynamique aidant les femm[...]Article : document électronique
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Les réformes constantes des Ministères économiques et financiers (MEF) sont sources de tensions. Déstabilisés, les cadres souffrent de manque de visibilité dans leurs missions. Il suffirait pourtant d’anticiper et de penser les réformes au regar[...]Article : document électronique
Despite the urgent need for immigration reform in the United States, there is a paucity of US research that looks at the impact of a shift from unauthorized to legal immigrant status in the workplace. The US immigration literature has also paid [...]Article : document électronique
Cette contribution analyse l’évolution de la régulation du rapport salarial dans l’aide à domicile. En nous appuyant sur une analyse socio-historique et des enquêtes de terrain menées dans deux régions, nous montrons que l’aide à domicile est ma[...]Article : document électronique
Cet article explore les manières dont les élites masculines de l’administration s’ajustent aux nouvelles normes égalitaires portées par les politiques publiques. Il montre d’abord que le modèle du « bon dirigeant » continue de rétribuer fortemen[...]Article : document électronique
Using recent data from the French Labor Force Survey, this paper explores how diversity affects individuals’ employment prospects at various geographic levels. Employment correlates positively with local labor market diversity, but negatively wi[...]Article : document électronique
Basé sur une enquête ethnographique menée auprès du réseau « Agriculture au féminin » (AAF), né en 2008 au sein des chambres d’agriculture bretonnes, cet article interroge l’institutionnalisation de la cause des femmes dans un secteur d’activité[...]Article : document électronique
Le concept de réseau d’innovation est un concept bien établi qui a fait l’objet d’une abondante littérature. Nous nous intéressons dans ce travail à des réseaux d’innovations particuliers, encore peu connus, mais qui se développent dans une écon[...]Article : document électronique
De nouveaux acteurs ont bousculé le secteur spatial, jusqu’alors inaccessible et largement protégé. Comment imaginer une nouvelle politique publique qui, s’appuyant sur les forces existantes, permettrait de faire évoluer l’activité spatiale en F[...]Article : document électronique
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À partir d’une enquête ethnographique, cet article étudie l’intervention de la prévention spécialisée dans la recherche de solutions à l’« absentéisme scolaire ». Il a pour objectif d’analyser le processus de déplacement de la prévention spécial[...]Article : texte imprimé
Are students with a permanent disability more likely to drop out of post-secondary education than students without a permanent disability? Once they are out of postsecondary education, do their experiences in the labour market differ? Answers to[...]Article : document électronique
Cet article prend pour objet l’actuelle politique de financement des étudiants anglais – un ensemble fondé sur le développement continu des frais d’inscription, des bourses et des prêts. Il analyse les techniques de financement sur lesquelles el[...]Article : texte imprimé
La gouvernance multi-acteurs et la territorialisation sont deux mouvements contemporains conjoints de transformation de l’action publique. Leur déploiement se heurte à des difficultés pour gérer la complexité inhérente à cette approche des polit[...]Article : document électronique
Through a cross-national comparative study of local government ‘best practice cases’ of socially responsible procurement in Denmark, Germany and the UK, this article critically examines the role of labour clauses in addressing issues of low wage[...]Article : document électronique
Les rapports entre administrations publiques et entrepreneurs du cirque se sont profondément transformés après que le président Valéry Giscard d’Estaing eut lancé la première politique culturelle en faveur du cirque. En s’intéressant à cette con[...]Article : document électronique
L’article propose d’analyser les liens qui existent entre les récentes réformes de l’ESR en France, en particulier la loi dite LRU de 2007, et la situation financière des universités. L’hypothèse principale est que la faillibilité, entendue comm[...]Article : document électronique
Il est désormais devenu banal de déclarer des structures publiques « en situation de faillite ». Ce dossier décrit les effets politiques de l’extension aux structures et services publics d’un raisonnement et d’un mode de fonctionnement réservé j[...]Article : document électronique
Le regroupement des régions initié en France en 2015 permet d’observer les processus de recomposition d’une région après trente ans consacrés à en affermir deux différentes. L’analyse de cette recomposition territoriale nous donne par conséquent[...]Article : document électronique
L’Angleterre est le premier pays européen à avoir, dans les années 1980, amorcé la conversion de son enseignement supérieur du service public au marché. La dernière loi sur l’enseignement supérieur, le « Higher Education and Research Act » adopt[...]Article : document électronique
Extrait : la question posée par cet article pourrait se résumer ainsi : pourquoi les juristes ont-ils eu l’ascendant en termes de prédication autour de l’idée de service public et de promotion de cette dernière ? La problématique des juristes fa[...]Article : document électronique
De nombreux travaux ont porté sur la division raciste, classiste et sexiste du marché du travail, tant au niveau mondial que national. Il s’agit dans cet article d’examiner la manière dont la politique d’intégration participe de ce processus, en[...]Article : document électronique
Fondé sur une étude sociohistorique des conservateurs de musées en France depuis 1945, cet article montre que l’autonomie d’un groupe professionnel ne se négocie pas seulement dans un face-à-face entre ses représentants et l’État, mais tient aus[...]Article : document électronique
François Granier, dir. ; Laurence Ould-Ferhat, dir. ; Pascal Thobois, dir. |La communauté des sociologues s'interroge de manière quasi permanente sur son utilité, son rôle social, son épistémologie et ses méthodes. Si ces questionnements sont légitimes, ne convient-il pas aussi d’identifier les demandes qui lui sont adr[...]Article : document électronique
Les résultats sont issus de l’enquête réalisée en 2017 auprès des collectivités territoriales par le ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche (MESRI). Les données 2016 sont semi-définitives. (MESR)Article : document électronique
L’acte II de la décentralisation a profondément modifié le rôle des collectivités territoriales dans le financement des entreprises actives en recherche et développement. Avec davantage de ressources et une capacité décisionnelle renforcée, elle[...]Article : texte imprimé
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L'évaluation doit s'envisager comme une technologie de gouvernement. On insiste sur la proximité et la distance des pratiques d'évaluation avec d'autres techniques de gestion des institutions et de contrôle des agents sociaux. On esquisse une so[...]Article : document électronique
En croisant la sociologie des groupes professionnels et la sociologie de l’expertise, cet article s’intéresse aux évaluateurs d’expérimentations sociales. Il met en lumière les problèmes posés par la catégorie indigène des « évaluateurs », notam[...]Article : document électronique
In this article, based on the Global Entrepreneurship Monitor data, we carried out several econometric analyses going back ten years for 25 OECD countries. We present the results of these analyses on the effects of start-up support programmes an[...]Article : document électronique
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This study focuses on the environmental performances of the European manufacturing industry. Our aim is to test the existence of both absolute and conditional -convergence as well as -convergence in the environmental productivity (i.e., for eac[...]Article : texte imprimé
Japanese higher education policy since the 1990s has been more economic-centered and neo-liberal in nature than previous policy and is characterized by both governmentalism and managerialism. It is widely known that operating grants for national[...]Article : texte imprimé
Si l'effondrement du PIB consécutif à la crise économique mondiale de 2008 a nui avant tout à l'emploi des hommes, les politiques d'austérité auraient davantage affecté celui des femmes. L'auteure cherche à vérifier ce scénario dans huit pays eu[...]Article : document électronique
Alors que la France consacre, depuis une vingtaine d’années, beaucoup de moyens pour favoriser l’innovation, ses performances en la matière ne sont pas aussi brillantes que celles d’autres pays membres de l’Union européenne. Ce constat est étayé[...]Article : document électronique
Depuis le 1er janvier 2016, les 22 régions métropolitaines ont fusionné pour former 13 nouvelles régions. Le déploiement de politiques publiques dans ces régions aux compétences renforcées amène à s’interroger sur la manière dont la fusion condu[...]Article : document électronique
L’article analyse les résistances et effets auxquels donne lieu l’évaluation d’un dispositif d’insertion par le sport et son instrumentation. L’ethnographie de la co-construction et des usages d’un « carnet de bord » montre comment cet instrumen[...]Article : document électronique
En moins d’une décennie, l’environnement politique et institutionnel des IUT a profondément changé. Dans un double mouvement de globalisation et de métropolisation, les territoires universitaires se sont transformés. Les questions de proximité, [...]Article : texte imprimé
Les politiques publiques gérontologiques se sont succédé depuis les années 1980, oscillant entre politiques sociales et médico-sociales, et politiques de l’emploi. Depuis deux décennies, mais avec une nette accélération depuis les années 2000, c[...]Article : document électronique
André Torre, dir. ; Frédéric Wallet, dir. |L’objectif de ce cahier, intitulé « L’innovation territoriale, entre gouvernance et apprentissages », est de faire un point sur les différentes formes que prend l’innovation territoriale (pas-à-pas, incrémentale, radicale, organisationnelle, tec[...]Article : document électronique
Jonathan Chalier, dir. ; Lucile Schmid, dir. |Extrait de l'introduction : L’écologie politique, souvent opposée à l’écologie scientifique, existe-t-elle ? Comment en comprendre les limites dans le champ du pouvoir, malgré sa progression dans la société et le poids des observations scientifi[...]Article : document électronique
Les collectivités territoriales (régions, départements et communes) ont consacré 35,7 milliards d’euros en 2016 à l’éducation, soit un peu moins d’un quart de la dépense intérieure d’éducation (DIE). La contribution des communes et groupements d[...]texte imprimé
Le fonctionnement standardisé de l'administration bureaucratique semble a priori incompatible avec les logiques de la vocation et de la singularité qui prévalent dans les mondes de l'art. Partant de cette problématique inspirée de Max Weber, Luc[...]document électronique
With this year’s chosen focus – ‘on the path towards convergence?’ – the new edition of Benchmarking Working Europe sets out to assess and analyse the state of working Europe with the aid of a multi-level and multi-dimensional set of indicators.[...]texte imprimé
Henri Bergeron ; Patrick Castel ; Sophie Dubuisson-Quellier ; Jeanne Lazarus ; Etienne Nouguez ; Olivier Pilmis | Paris : Les Presses de Sciences Po | Essai | 2018Toute une série de biais cognitifs nous empêchent de prendre des décisions rationnelles : conformisme, aversion pour la perte, surestime de soi, préférence pour le court terme, etc. Ce crédo des économistes et des psychologues comportementaliste[...]document électronique
Christophe Bellégo ; Vincent Dortet-Bernadet ; Marine Tépaut | Paris : Insee | Documents de travail | 2018En 2005, deux dispositifs ont été mis en place pour soutenir la recherche et développement (R&D) collaborative entre entreprises et organismes de recherche. L’un porté par l’Agence nationale de la recherche (ANR) subventionne des travaux plus or[...]texte imprimé
Joanie Cayouette-Remblière, dir. ; Bertrand Geay, dir. ; Patrick Lehingue, dir. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Res publica | 2018En 1966, H. Becker écrivait que « les sociologues aiment parler de fonctionnement, de processus, etc., mais [que] leurs méthodes les empêchent, en général, de saisir concrètement les processus dont ils parlent si abondamment ». Près de cinquante[...]document électronique
Cet ouvrage, préparé annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du Conseil national d'orientation des conditions de travail (CNOCT) lors du second semestre 2018, présente un panorama global[...]document électronique
In this guide, you’ll discover... Five barriers to upskilling the workforce - pg 12 The challenges you need to keep in mind when designing policy. Nine steps to an inclusive and responsive skills ecosystem - pg 14 The components you should[...]texte imprimé
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Jamais les potentialités du dialogue social n’ont été aussi fortes. Jamais la loi n’avait donné autant d’autonomie aux partenaires sociaux (des lois Larcher aux ordonnances Macron). Pourtant, au regard de l’opinion, le rôle du dialogue social re[...]document électronique
Maurice Baslé ; Jean-Michel Josselin ; Benoît Le Maux | Paris : Assemblée Nationale | Documents d'information de l'Assemblée nationale | 2018Le présent rapport vise à couvrir le champ des connaissances utiles aujourd’hui en évaluation des politiques publiques et des programmes (EPPP), à rendre compte des différentes méthodes existantes et de leurs forces et faiblesses, à présenter le[...]document électronique
Cédric Villani ; Marc Schoenauer ; Yann Bonnet ; Charly Berthet ; Anne-Charlotte Cornut ; François Levin ; Bertrand Rondepierre ; France. Premier ministre | Paris : Premier ministre | 2018En septembre 2017, M. Cédric Villani, député, a été chargé de conduire une mission sur la mise en œuvre d'une stratégie française et européenne en intelligence artificielle (IA). Le rapport aborde successivement différentes facettes de l'IA : po[...]document électronique
Jean-Marc Borello ; Jean-Baptiste Barfety ; France. Ministère du travail | Paris : Ministère du travail | 2018Jean-Marc Borello, président du groupe SOS, a été chargé par la ministre du travail, d'une mission portant sur l'innovation sociale au service de la lutte contre l'exclusion. L'auteur part du principe selon lequel l'inclusion dans l'emploi n'est[...]texte imprimé
Institut national de la statistique et des études économiques (France) ; Dominique Demailly, dir. | Paris : Insee | Insee Références | 2018Comme chaque année, L'Économie française - Comptes et dossiers présente une synthèse des mouvements essentiels ayant affecté les économies française et mondiale au cours de l'année écoulée. L’ouvrage s’appuie pour cela sur les comptes de la Nati[...]texte imprimé
Philippe Bance, dir. ; Jacques Fournier, dir. | Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre | Economie publique et économie sociale | 2018Engagé depuis un demi-siècle dans un processus de décomposition-recomposition, le système éducatif français traverse une crise, qu'illustre la dégradation de ses résultats dans les comparaisons internationales. Sur ce sujet capital pour l'avenir[...]document électronique
Francine Labadie ; Estelle Crochu | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2018Afin de soutenir le développement de sa stratégie Jeunesse (2014-2020), la Commission européenne a inscrit l’enjeu de la professionnalisation des travailleurs de jeunesse à l’agenda politique européen. Dans cette perspective, la formation consti[...]texte imprimé
Pierre Blanc ; Marie-Renée Guével ; Dominique Velche ; FIPHFP - Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique | Lyon : Chronique sociale | Comprendre la société | 2018Les lois de 1987 et de 2005 ont posé les jalons de la politique du handicap en France et ont créé des fonds privés et publics (Agefiph, FIPHFP) qui accompagnent l'insertion socioprofessionnelle des personnes en situation de handicap. Le premier [...]document électronique
France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | 2018L’État de l’emploi scientifique 2018 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en Fran[...]document électronique
Digital transformation holds the key to unlocking future growth in Europe. Through new funding projects, the next long-term EU budget – the European Multiannual Financial Framework - will help to bridge the EU’s digital investment gap for the [...]document électronique
Claire Waysand ; Irène Domenjoz ; Julien Chartier ; Dorian Roucher ; François Carayon ; Benjamin Ferras ; France. Igf - Inspection générale des finances ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : Inspection générale des finances | 2018A la suite d'une première évaluation à mi-parcours de la convention tripartite 2015-2018 entre l’État, l'Unédic et Pôle emploi réalisée par l'IGAS et l'IGF, ce rapport procède à l'évaluation finale des engagements pris sur la période. Pour ce fa[...]