Accueil
Catégories
|
Thésaurus CEREQ > LE CADRE GENERAL > 3020 CADRE INSTITUTIONNEL ET LEGISLATIF > LEGISLATION > LEGISLATION DE L'APPRENTISSAGE
LEGISLATION DE L'APPRENTISSAGESynonyme(s)CONTRAT D'APPRENTISSAGEVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (185)
Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article : document Ă©lectronique
36 % des apprentis commençant à la rentrée 2018 une formation de niveau CAP à bac+2 rompent un contrat au cours de la première année et demie de leur apprentissage. La fréquence des ruptures de contrat d'apprentissage diminue à mesure que le [...]
Article : document Ă©lectronique
21 % des contrats d’apprentissage commencés en 2022 sont rompus au cours de leurs neuf premiers mois d’exécution. Ce taux est plus élevé que ceux constatés pendant la crise sanitaire (17 % et 16 % pour les contrats commencés en 2019 et 2020) et [...]
Article : document Ă©lectronique
829 600 contrats d’apprentissage débutent en 2022, soit 13 % de plus qu’en 2021. Bien qu’elle soit marquée, cette hausse est moins forte que les progressions des années 2020 et 2021. Le dynamisme des formations de l’enseignement supérieur (+16 [...]
document Ă©lectronique
document Ă©lectronique
Nicolas Farvaque, dir. ; Jeanne Pelletier ; Marie-Hélène Toutin ; Élise Crovella ; Leila Mokkedem ; Benoît Cart ; Orseu - Recherche & Etudes (Lille) ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Itinere Conseil (Lyon) ; Université de Lille (Lille) | Paris : Institut Paris Région | Les études | 2024Cette étude s’inscrit dans le contexte d’une croissance inédite de l’apprentissage à l’échelle nationale, et de manière encore plus marquée à l’échelle francilienne. L’Île-de-France est la région qui compte le plus d’apprentis en France : plus d[...]
Article : document Ă©lectronique
Les études retenues dans ce dossier offrent autant d’éclairages des enjeux passés et présents de la formation professionnelle. Elles relèvent délibérément de disciplines distinctes, et les lecteurs se convaincront aisément, chemin faisant, de la[...]
document Ă©lectronique
FIPHFP - Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique ; AGEFIPH - Association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (Bagneux) | Paris : Ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion | 2023Destiné aux apprentis, centres de formation d’apprentis (CFA) et employeurs privés ou publics, le Guide apprentissage et handicap publié par le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, avec l’appui de l’Agefiph et du FIPHFP, vise[...]
texte imprimé
Comment expliquer les qualités prêtées aujourd’hui à l’apprentissage ? Longtemps associé aux corporations et bien plus divers qu’on ne l’a dit, l’apprentissage en entreprise est décrié à mesure que l’industrialisation transforme les mondes du tr[...]
Article : document Ă©lectronique
733 200 nouveaux contrats d’apprentissage débutent en 2021, soit 38 % de plus qu’en 2020. Cette hausse fait suite à une augmentation, déjà forte, en 2020 (+44 % par rapport à 2019). Cette dynamique est surtout portée par les apprentis de l’ense[...]
Article : document Ă©lectronique
texte imprimé
Livre 1 : Les acteurs de la formation professionnelle. La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…), et une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en oeuvre par l’État, les Régions et le[...]
texte imprimé
Livre 2 : Les dispositifs de la formation professionnelle La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser [...]
document Ă©lectronique
Les juridictions financières ont examiné les effets de la réforme de l’alternance lancée en 2018. Un rapport public thématique, accompagné de cinq cahiers régionaux, analyse l’essor de l’apprentissage, soutenu par les aides du plan ♯1jeune1solut[...]
texte imprimé
Prisca Kergoat, dir. ; Dominique Maillard, dir. | Toulouse : Octarès | Le travail en débats | 2022Si l'apprenti est sans doute la plus ancienne figure du jeune travailleur et de la jeune travailleuse, l'histoire sociale de ce groupe reste encore en construction. L'importance des enjeux économiques et politiques de l'apprentissage a eu tendan[...]
texte imprimé
document Ă©lectronique
document Ă©lectronique
Article : texte imprimé
Article : document Ă©lectronique
L’apprentissage ne doit pas se limiter à l’insertion professionnelle des personnes, mais il doit également assurer leur employabilité à long terme.
document Ă©lectronique
AFDET - Association Française pour le Développement de l’Enseignement Technique (Paris) | Paris : AFDET | 2021L’AFDET a décidé d’étudier quel a été l’impact sur l’Apprentissage de la Loi de 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » à l’initiative du Ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion, ainsi que celui des dispositions m[...]
document Ă©lectronique
Béatrice Buguet-Degletagne ; Bruno Drolez ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2021L’apprentissage transfrontalier a pour objectif de permettre à des jeunes sous contrat d’apprentissage de réaliser la partie théorique de leur formation dans leur pays d’origine et leur formation pratique au sein d’une entreprise installée dans [...]
texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…) une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en œuvre par l’Etat, les Régions et les partenaires sociaux. Cette stratégie est déclinée dans chaq[...]
texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale. Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d’acquérir et d’actualiser des connaissances et des compétences favorisant son évoluti[...]
texte imprimé
France compétences ; France. Commission nationale de la certification professionnelle | Paris : France compétences | 2021Le rapport présente les évolutions intervenues depuis 10 ans dans des domaines en lien direct avec le nouveau cadre français de certification, à savoir ceux de l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la formation professionnelle. Il fait [...]
Article : texte imprimé
This paper examines the extent to which labor market reforms of temporary contracts introduced in Italy at the beginning of the century influenced aggregate productivity via their effects on allocative efficiency. Using firm-level data from the [...]
Article : document Ă©lectronique
L’apprentissage contribue à la création de bons emplois pour les personnes et au développement de compétences pour les entreprises et les marchés du travail
Article : document Ă©lectronique
Les entrées en apprentissage ont fortement augmenté en 2018, avec 317 300 nouveaux contrats enregistrés, soit une hausse de 7,6 % par rapport à 2017. Pour la première fois depuis 2013, ce dynamisme est plus marqué dans le secteur privé (302 100 [...]
Article : texte imprimé
document Ă©lectronique
Frédéric Lavenir, dir. ; Philippe Gudefin ; Christophe Hémous ; Sarah Sauneron ; Annaïck Laurent ; Régis Pélissier ; Bruno Drolez | [Paris] : Inspection générale des finances/Inspection générale des affaires sociales | Rapport | 2020L’action publique en matière de formation professionnelle et d’apprentissage a été profondément transformée par la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel », qui en a modifié la gouvernance et le financement[...]
texte imprimé
La référence des professionnels de la formation. Des outils fonctionnels à jour de la loi Avenir professionnel et de ses décrets d’application. Plus de 800 fiches opérationnelles regroupées en 39 chapitres thématiques ; Des modèles de documents[...]
texte imprimé
La référence des professionnels de la formation. Des outils fonctionnels à jour de la loi Avenir professionnel et de ses décrets d’application. Plus de 800 fiches opérationnelles regroupées en 39 chapitres thématiques ; Des modèles de documents[...]
Article : texte imprimé
Le manque d’engagement des entreprises italiennes dans l’apprentissage est fréquemment corrélé au coût du dispositif, comparativement à d’autres formules contractuelles. Toutefois, ce résultat interroge : si la concurrence entre contrats est si [...]
Article : texte imprimé
Afin de simplifier et encourager le recours à l’apprentissage, la loi du 5 septembre 2018 a réformé le dispositif. Ainsi elle repousse l’âge limite d’accès à l’apprentissage, remplace les formalités d’enregistrement du contrat par un simple dépô[...]
Article : texte imprimé
texte imprimé
Souâd Zaouani-Denoux, dir. ; Elisabeth Mazalon, dir. | Paris : L'Harmattan | Cognition et formation | 2019Les formations en alternance connaissent ces dernières années un développement sans précédent et un succès qui ne cesse de s'affirmer au point que les pouvoirs publics, les institutionnels et analystes de nombreux pays y voient un passage obligé[...]
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
document Ă©lectronique
Erasmus fête ses 30 ans en 2017. A cours de cette année, le programme a bénéficié à 43 000 étudiants. Dans le même temps, seuls 6 800 apprentis sont partis en mobilité à l'étranger et, le plus souvent, pour de courtes périodes. C'est sur la base[...]
texte imprimé
Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.
document Ă©lectronique
Sylvie Brunet ; France. Ministère du travail ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : France Stratégie | 2018Dans le cadre du programme de rénovation du modèle social, le gouvernement souhaite développer le recours à l'apprentissage, alors que le nombre de bénéficiaires de cette voie de formation (412 400 actuellement) stagne depuis 2012, notamment pou[...]
Article : document Ă©lectronique
En 2016, 288 700 nouveaux contrats d’apprentissage ont été signés, 275 300 dans le secteur privé et 13 400 dans le secteur public. Cela représente une hausse de 1,9 % par rapport à 2015 (1,2 % dans le privé et 19,4 % dans le public). Alors que l[...]
Article : texte imprimé
Nathalie Marchal, Collaborateur ; Béatrice Le Rhun |Avec un taux de chômage des 15-24 ans atteignant les 24 % en 2015 selon l’Insee, l’insertion professionnelle des jeunes est problématique en France. Elle l’est d’autant plus que la conjoncture économique se situe dans un cycle défavorable depuis[...]
texte imprimé
Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.
document Ă©lectronique
Patrice Borel ; Mireille Gauzere ; Joshua Maissin ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2017Ce rapport relatif à la mobilité européenne des apprentis, fondé notamment sur les échanges avec une centaine d'acteurs et sur l'analyse détaillée des rares expériences dans ce domaine, met en évidence : le très faible accès des apprentis à des [...]
Article : document Ă©lectronique
En 2015, 283 500 contrats d’apprentissage ont été signés dans les secteurs privé et public soit une hausse de 1,3 %. Dans le secteur privé, 0,6 % contrats supplémentaires ont été signés par rapport à 2014, après deux années de baisse. La reprise[...]
Article : document Ă©lectronique
Guy Brucy, dir. ; Florent Le Bot, dir. ; Cédric Perrin, dir. ; François Wassouni, dir. |
Article : texte imprimé
Le régime juridique du contrat de travail est en perpétuelle évolution sous l'action conjuguée de l'entrée en vigueur de lois nouvelles, de nombreuses décisions de jurisprudence, des règles conventionnelles adoptées par les partenaires sociaux e[...]
texte imprimé
Article : document Ă©lectronique
Les petites et moyennes entreprises (PME) emploient les deux tiers des actifs européens et une sur trois crée de nouveaux produits et processus. Pour être compétitives, les PME doivent se doter de travailleurs qualifiés. Or un contexte entrepren[...]
Article : texte imprimé
Point spécial : L’apprentissage. L’apprentissage est un dispositif de formation en alternance permettant aux jeunes travailleurs suivre une formation professionnelle complète, théorique dans le cadre d’un centre de formation des apprentis, et pr[...]
Article : document Ă©lectronique
L’alternance a d’abord été la solution trouvée pour concilier le travail des enfants et l’obligation d’instruction primaire. Face à la crise de l’apprentissage, la loi Astier a imposé les cours professionnels pour donner un complément d’instruct[...]
Article : document Ă©lectronique
Elise Pesonel ; Odile Mesnard, Collaborateur |En 2014, 265 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été comptabilisés dans le secteur privé, soit une baisse de 3 % par rapport à 2013, moindre que les -8 % observés l’année précédente. Les entrées en apprentissage dans le secteur public, éga[...]
Article : texte imprimé
Elise Pesonel ; Ceren Inan, Collaborateur ; Elisabeth Algava, Collaborateur |En 2013, 273 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été comptabilisés dans le secteur privé, soit une baisse de 8 % par rapport à 2012, après deux années de légère hausse. Les entrées en apprentissage dans le secteur public sont également en [...]
document Ă©lectronique
Le recours à l’apprentissage est en chute libre depuis plusieurs années. Il s’agit pourtant d’un levier incontournable pour favoriser un accès durable à l’emploi, comme le montre l’exemple de l’Allemagne : seuls 8 % des jeunes y sont au chômage [...]
texte imprimé
texte imprimé
Abdelkarim Zaid, dir. ; Joël Lebeaume, dir. | Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires du Septentrion | Education et didactique | 2015Le rythme et de la progressivité de la formation sont souvent en cause lorsque l'on met en œuvre des contrats d’apprentissage. La conception et l’appropriation de ces rythmes intéressent tous les acteurs des formations d’ingénieurs en alternance[...]
document Ă©lectronique
Gérard Bessière ; France. Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Luc de Bezenac, Collaborateur | Paris : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports | Rapport | 2015Par lettre de mission du 27 octobre 2014, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a saisi le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS) d'une mission d'évaluation du financement de l'apprentissage [...]
texte imprimé
Article : document Ă©lectronique
Ruby Sanchez ; Annie Delort, Collaborateur ; Elise Pesonel |En 2012, plus de 297 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été comptabilisés dans le secteur privé, soit une hausse de 0,8 % en un an, après +2,5 % entre 2010 et 2011. La hausse est surtout liée à la progression enregistrée dans les entrepri[...]
document Ă©lectronique
Corinne Desforges ; Hélène Martin ; Christian Ville ; Stéphanie Dupays ; Miriam Bénac ; Jean-Pierre Collignon ; Alain Plaud ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Inspection générale de l'éducation nationale ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2014A la suite du rapport de modernisation de l'action publique (MAP) de l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'inspection générale des finances (IGF) relatif aux aides financières à l'alternance, les ministres chargés de l'éduca[...]
texte imprimé
A l'heure où la transition école-travail est de plus en plus problématique, l'apprentissage apparaît comme une solution pour l'entrée et l'insertion des jeunes sur le marché du travail. Parce qu'ils seraient formés au plus près des réalités prod[...]
document Ă©lectronique
Dominique Maillard, dir. ; Claudine Romani, dir. ; Elyès Bentabet ; J. Bourdon ; Benoît Cart ; Ophélie Costenoble ; Christine Guégnard ; Nathalie Quintero ; Marie-Hélène Toutin | Marseille : Céreq | 2013
document Ă©lectronique
Association des Directeurs de Mission Locale ; Jean-Paul Dupré, Préfacier, etc. | Beaune : Association des directeurs de mission locale | 2013Depuis 2009 plusieurs expérimentations sociales ont été conduites avec l’appui du Fonds d’expérimentation jeunesse sur le thème de la sécurisation des contrats en alternance. Sur les 12 projets arrivés à terme, cinq projets ont été portés par de[...]
texte imprimé
Lise Mattio ; Francis Cohen ; Christian Drugmand ; Frank Rouault | La Plaine-Saint-Denis : AFNOR | 100 questions pour comprendre et agir | 2013L'alternance rencontre un vif succès en France et s'impose désormais dans tous les niveaux de formation, du Bac pro aux Masters et diplômes d'ingénieur. Ce dispositif incontournable de formation permet à l'entreprise de transmettre son savoir-fa[...]
Article : texte imprimé
En 2011, 295 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été comptabilisés dans le secteur marchand, soit une hausse de 2,5 % en un an. Cette hausse tient essentiellement aux entreprises d’au moins 50 salariés dans lesquelles les entrées augmenten[...]
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
Si la volonté de développer les formations professionnelles en alternance est aujourd’hui partagée par tous les courants politiques, l’action publique est encore souvent marquée par une série d’ajustements marginaux, sans que se dégagent avec cl[...]
document Ă©lectronique
European Union - European Commission | Luxembourg : Publications Office of the European Union | 2012Le travail présent vise à fournir un aperçu général de l'offre des régimes du type apprentissage dans les États-membres de l'UE. A cet effet, l'étude examine l'efficacité de ces programmes visant à augmenter l'employabilité et faciliter les tran[...]
texte imprimé
L'apprentissage est une voie de formation initiale pour les jeunes de moins de 26 ans et les personnes ayant une reconnaissance de travailleur handicapé, qui permet d'acquérir un diplôme et une qualification dans un contexte d'activité salariée.[...]
texte imprimé
Elyès Bentabet ; Benoît Cart ; Valérie Henguelle ; Marie-Hélène Toutin ; Françoise Kogut-Kubiak, Collaborateur | Paris : Ministère de l'Education nationale | CPC études | 2012Cette étude s’intéresse aux ruptures de contrat d’apprentissage et plus précisément aux conséquences de ces ruptures sur les parcours des jeunes et les pratiques de formation et d’emploi des entreprises. La méthodologie de cette étude combine p[...]
document Ă©lectronique
Elyès Bentabet ; Benoît Cart ; Valérie Henguelle ; Marie-Hélène Toutin ; Françoise Kogut-Kubiak, Collaborateur | Marseille : Céreq | 2012
Article : texte imprimé
En 2010, 52 000 résidents des zones urbaines sensibles (Zus) ont été embauchés en contrat unique d’insertion (CUI), représentant 10,7 % du total des entrants en CUI. En Zus, la population bénéficiaire de CUI se distingue principalement par une p[...]
Article : texte imprimé
En 2010, avec plus de 287 000 nouveaux contrats enregistrés dans le secteur marchand, les entrées en contrat d’apprentissage sont restées stables. Plus âgés et mieux formés en moyenne qu’auparavant, les nouveaux apprentis bénéficient de contrats[...]
Article : texte imprimé
En 2009, 288 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été enregistrés dans le secteur marchand. Dans un contexte de forte dégradation du marché du travail à partir de la mi-2008, les entrées en apprentissage ont diminué de 4 % sur un an, après [...]
texte imprimé
France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | Paris : La Documentation française | Les indispensables jeunes | 2011Pourquoi choisir la voie de l'alternance ? Qui peut conclure un contrat d'apprentissage ? Et un contrat de professionnalisation ? Quelle est la durée de ces contrats ? Quels sont les avantages pour le jeune salarié ? Quel sera le montant de sa r[...]
Article : texte imprimé
15 % des jeunes sortis du système scolaire en 2004 sont passés par un contrat d’apprentissage. Si les qualifications visées restent majoritairement de niveau CAP-BEP, plus de 20 % d’entre eux ont obtenu un diplôme de niveau Bac+2 ou plus. Plus d[...]
Article : texte imprimé
Contrats d’apprentissage et de professionnalisation ne sont pas interchangeables. Malgré des points communs, ils sont plus complémentaires que concurrents. Leur répartition ciblée dans le tissu économique suggère plutôt qu’ils répondent à des be[...]
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
En 2008, 299 000 nouveaux contrats d’apprentissage ont été enregistrés dans le secteur marchand, soit une hausse de 7 % en un an, après +1 % en 2007. Les entrées en contrat progressent davantage dans les entreprises d’au moins 10 salariés que da[...]
Article : texte imprimé
Pour diminuer efficacement le nombre de ruptures de contrats d'apprentissage, une connaissance fine de leur motifs est nécessaire. En effet, certaines ruptures n'ont pas de conséquences négatives. D'autres apparaissent difficiles à éviter.
document Ă©lectronique
Annie Fouquet ; Hayet Zeggar ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) ; Hervé Leost | Paris : IGAS | 2010Le programme annuel 2009 de l'Inspection générale des affaires sociales prévoit la réalisation d'une mission de bilan des contrats d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage. Signés entre l'Etat e[...]
texte imprimé
Les décideurs de l’alternance, partenaires sociaux, centres de formation et élus régionaux, déplorent régulièrement la concurrence entre les contrats de professionnalisation et les contrats d’apprentissage. Une concurrence à priori injustifiée q[...]
Article : texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
En Suisse, la formation professionnelle est la filière post-obligatoire la plus fréquemment choisie. La plupart des jeunes suivant cette filière optent pour le système dual, qui alterne formation pratique en entreprise et formation théorique en [...]
texte imprimé
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Paris) ; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'EMPLOI | Paris : La Documentation française | Les indispensables jeunes | 2009Pourquoi choisir la voie de l'alternance ? Qui peut conclure un contrat d'apprentissage ? Et un contrat de professionnalisation ? Quelle est la durée de ces contrats ? Quels sont les avantages pour le jeune salarié ? Quel sera le montant de sa r[...]
texte imprimé
Centre Inffo (France) ; Emmanuelle Herpin, Éditeur scientifique ; Chantal Deslandes ; Stéphane Heroult ; Romain Pigeaud | Saint-Denis-La-Plaine : Centre Inffo | 2008
texte imprimé
texte imprimé
Liste actualisée au 1er juillet 1989 des professions "reconnues", c'est-à -dire celles dont la formation est dispensée dans le cadre du système dual en R.F.A. Pour chaque profession, des informations complémentaires sur la durée de la formation, [...]
document Ă©lectronique
Benoît Cart, Auteur ; Hélène Ducourant, Auteur ; Valérie Henguelle, Auteur ; Marie-Hélène Toutin, Auteur | Rennes : Céreq-Centre associé de Bretagne | 2007
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
La loi du 16 juillet 1971 sur la formation continue dans le cadre de l'éducation permanente est une des grandes lois de base de l'organisation de la formation professionnelle en France. Elle procède d'une démarche dans laquelle l'Etat ne fait pa[...]
texte imprimé
Rolf Dubs ; Joseph Deiss, Préfacier, etc. ; OFFICE FEDERAL DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE LA TECHNOLOGIE. Suisse, Dédicataire | Bern : Hep Verlag | Recherche suisse sur la formation professionnelle vol. 3 | 2006Ce rapport dresse un bilan de l'efficacité du système dual de formation professionnelle initiale et du développement des hautes écoles spécialisées (HES) en Suisse en le situant dans un contexte international. Il étudie l'impact de la formation [...]
Article : texte imprimé
Article : texte imprimé
texte imprimé
Centre Inffo (France) ; Claudia Manuel de Condinguy, Éditeur scientifique ; Chantal Deslandes ; Bernard Pasquier, Préfacier, etc. ; Stéphane Heroult ; Nathalie Legoupil | Saint-Denis-La-Plaine : Centre Inffo | 2004
Article : texte imprimé
