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FINANCEMENT DE L'APPRENTISSAGESynonyme(s)FINANCEMENT DE L'ALTERNANCE TAXE D'APPRENTISSAGEVoir aussi |
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En s’ouvrant aux diplômes d’ingénieurs, l’apprentissage a traversé l’espace social. Comment les écoles s’approprient-elles ce mode de formation historiquement dominé ? Les apprentis ingénieurs sont-ils des ingénieurs comme les autres à l’heure o[...]document électronique
France compétences a publié, ce 23 janvier 2024, son rapport annuel sur l’usage des fonds gérés par les financeurs publics et paritaires de formation professionnelle en France. Il a pour vocation d‘aider à la décision publique sur la base d’une [...]Article : document électronique
Les études retenues dans ce dossier offrent autant d’éclairages des enjeux passés et présents de la formation professionnelle. Elles relèvent délibérément de disciplines distinctes, et les lecteurs se convaincront aisément, chemin faisant, de la[...]Article : texte imprimé
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Marie-Christine Lepetit ; Régis Verdier ; Émile Blaison ; Denis Le Bayon ; Irina Schapira ; France. Igf - Inspection générale des finances ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2023la Première ministre a missionné l’Inspection générale des finances (IGF) et l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) pour mettre en œuvre une revue de dépenses sur le financement des Centres de formation des apprentis (CFA). Réalisée [...]document électronique
Ce premier rapport sur l’usage des fonds vise à offrir aux décideurs politiques une image fiable du rapport coût-qualité des actions de formation. Chaque grande catégorie d’actions (apprentissage, contrat de professionnalisation, compte personne[...]document électronique
La présente note porte sur la nécessité de recentrer le soutien public à la formation professionnelle et à l’apprentissage, compte tenu de la très forte dynamique des dépenses relatives au compte personnel de formation (CPF) et, surtout à l’appr[...]texte imprimé
Comment expliquer les qualités prêtées aujourd’hui à l’apprentissage ? Longtemps associé aux corporations et bien plus divers qu’on ne l’a dit, l’apprentissage en entreprise est décrié à mesure que l’industrialisation transforme les mondes du tr[...]Article : document électronique
Clémence Cardon-Quint, dir. ; Johannes Westberg, dir. |Le financement de l’éducation met en jeu un large spectre de questions – économiques, mais aussi politiques, sociales et culturelles – investies par de nombreuses disciplines. Dans le champ de l’histoire de l’éducation, en revanche, il n’a reten[...]texte imprimé
Livre 1 : Les acteurs de la formation professionnelle. La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…), et une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en oeuvre par l’État, les Régions et le[...]document électronique
Les juridictions financières ont examiné les effets de la réforme de l’alternance lancée en 2018. Un rapport public thématique, accompagné de cinq cahiers régionaux, analyse l’essor de l’apprentissage, soutenu par les aides du plan ♯1jeune1solut[...]document électronique
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En 2017, dans le contexte de la poursuite du Plan « 500 000 formations supplémentaires » lancé en 2016, la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage (hors dépenses directes des entreprises) s’élève à 26,3 mi[...]document électronique
France compétences publie une synthèse avec l’intégralité des résultats de l’étude menée auprès de centres de formation d'apprentis (CFA), dont l’objectif consiste à analyser les impacts de la loi « Avenir professionnel » et de la crise sanitair[...]document électronique
AFDET - Association Française pour le Développement de l’Enseignement Technique (Paris) | Paris : AFDET | 2021L’AFDET a décidé d’étudier quel a été l’impact sur l’Apprentissage de la Loi de 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » à l’initiative du Ministère du Travail de l’Emploi et de l’Insertion, ainsi que celui des dispositions m[...]document électronique
Béatrice Buguet-Degletagne ; Bruno Drolez ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2021L’apprentissage transfrontalier a pour objectif de permettre à des jeunes sous contrat d’apprentissage de réaliser la partie théorique de leur formation dans leur pays d’origine et leur formation pratique au sein d’une entreprise installée dans [...]texte imprimé
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale (…) une stratégie nationale coordonnée est définie et mise en œuvre par l’Etat, les Régions et les partenaires sociaux. Cette stratégie est déclinée dans chaq[...]document électronique
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Cette thèse de sociologie interroge le développement des formations en apprentissage dans l’enseignement supérieur. Cantonné à la préparation des CAP jusqu’en 1987, ce mode de formation a connu depuis lors une « aspiration vers le haut », de tel[...]document électronique
Frédéric Lavenir, dir. ; Philippe Gudefin ; Christophe Hémous ; Sarah Sauneron ; Annaïck Laurent ; Régis Pélissier ; Bruno Drolez | [Paris] : Inspection générale des finances/Inspection générale des affaires sociales | Rapport | 2020L’action publique en matière de formation professionnelle et d’apprentissage a été profondément transformée par la loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel », qui en a modifié la gouvernance et le financement[...]texte imprimé
La référence des professionnels de la formation. Des outils fonctionnels à jour de la loi Avenir professionnel et de ses décrets d’application. Plus de 800 fiches opérationnelles regroupées en 39 chapitres thématiques ; Des modèles de documents[...]Article : texte imprimé
Afin de simplifier et encourager le recours à l’apprentissage, la loi du 5 septembre 2018 a réformé le dispositif. Ainsi elle repousse l’âge limite d’accès à l’apprentissage, remplace les formalités d’enregistrement du contrat par un simple dépô[...]Article : texte imprimé
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Le recours à la formation en apprentissage est inégal sur le territoire national, et l’on observe notamment de fortes disparités régionales. Dans cette étude, nous proposons d’analyser la relation entre les ressources financières au niveau régio[...]Article : document électronique
En 2015, la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage, hors les dépenses directes des entreprises, s’élève à 24,9 milliards d’euros. Elle diminue par rapport à 2014 (-1,7 %). Rapporté au PIB, l’effort de for[...]Article : texte imprimé
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Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.document électronique
Jean-Marie Marx ; René Bagorski ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : IGAS | 2018La ministre du travail Muriel Pénicaud a chargé Jean-Marie Marx et René Bagorski de lui proposer différents scénarios sur le regroupement des branches professionnelles au sein des opérateurs de compétences. Les deux experts recommandent la créat[...]document électronique
Sylvie Brunet ; France. Ministère du travail ; France. Ministère de l'Éducation nationale ; France.Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation | Paris : France Stratégie | 2018Dans le cadre du programme de rénovation du modèle social, le gouvernement souhaite développer le recours à l'apprentissage, alors que le nombre de bénéficiaires de cette voie de formation (412 400 actuellement) stagne depuis 2012, notamment pou[...]Article : texte imprimé
This study analyzes the short-term effects of the minimum wage introduction on firm-provided apprenticeship training in the main construction sector in Germany. While the minimum wage was binding for regular blue-collar workers, apprentices were[...]Article : document électronique
En 2014, dans un contexte de croissance économique modérée, la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage s’élève à 31,6 milliards d’euros. Elle progresse par rapport à 2013 (+0,9 %). Rapporté au PIB, l’effor[...]texte imprimé
La formation professionnelle en France est caractérisée par un système dual, dans lequel il est possible d'acquérir une formation professionnelle soit par la voie scolaire, dans un lycée professionnel, soit par l'apprentissage, en alternance ent[...]texte imprimé
Le livre 1 répond aux besoins des entreprises et des OPCA.Article : document électronique
En 2013, dans un contexte de croissance économique modérée, la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage s’élève à 31,2 milliards d’euros. Elle est stable par rapport à 2012 (+0,1 %). Rapporté au PIB, l’effo[...]texte imprimé
The paper is aimed to give a general overview of the basic aspects of an apprenticeship system and describes some trends as to the establishment and development of apprenticeship systems. The paper provides a number of examples from EU countries[...]document électronique
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Dans de nombreux pays d’Europe, l’apprentissage joue un rôle décisif pour insérer dans l’emploi les jeunes peu diplômés ou sans qualification. Ce n’est pas le cas en France. Le nombre d’apprentis a toutefois doublé entre 1992 et 2013, mais ce so[...]Article : document électronique
Les petites et moyennes entreprises (PME) emploient les deux tiers des actifs européens et une sur trois crée de nouveaux produits et processus. Pour être compétitives, les PME doivent se doter de travailleurs qualifiés. Or un contexte entrepren[...]Article : texte imprimé
Point spécial : L’apprentissage. L’apprentissage est un dispositif de formation en alternance permettant aux jeunes travailleurs suivre une formation professionnelle complète, théorique dans le cadre d’un centre de formation des apprentis, et pr[...]texte imprimé
L'apprentissage accroît fortement l’insertion professionnelle des jeunes peu qualifiés. En revanche, son efficacité est pratiquement nulle pour les plus diplômés. En dépit de ce constat, les formations en alternance se développent principalement[...]texte imprimé
L'apprentissage occupe aujourd'hui une place grandissante en France. Régulièrement au cœur du débat politique et législatif, il connaît de profondes mutations. Plus qu'une simple forme de contrat, l'apprentissage est avant tout une démarche vert[...]document électronique
Le recours à l’apprentissage est en chute libre depuis plusieurs années. Il s’agit pourtant d’un levier incontournable pour favoriser un accès durable à l’emploi, comme le montre l’exemple de l’Allemagne : seuls 8 % des jeunes y sont au chômage [...]document électronique
Patrice Borel ; Anousheh Karvar ; Miriam Bénac ; Jean-Pierre Collignon ; Rémy Gicquel ; Jean-Marc Goursolas ; Eric Garandeau ; Morgane Weill ; France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; France. Igas - Inspection générale des affaires sociales (Paris) | Paris : Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche | 2015La mission a dressé un diagnostic permettant de disposer d'un état des lieux des partenariats existants aux niveaux national et académique sous l'angle de l'efficacité, de la qualité et de l'efficience et en relevant les bonnes pratiques. Elle a[...]document électronique
CNEFOP - Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (Paris) | Paris : CNEFOP | 2015Le rapport sur le financement et les effectifs de l’apprentissage (données 2012) s’inscrit dans la continuité des précédents rapports de la Commission des comptes du CNFPTLV pour effectuer une analyse sur presqu'une décennie. Les travaux ont été[...]document électronique
Gérard Bessière ; France. Inspection générale de la jeunesse et des sports ; Luc de Bezenac, Collaborateur | Paris : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports | Rapport | 2015Par lettre de mission du 27 octobre 2014, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a saisi le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS) d'une mission d'évaluation du financement de l'apprentissage [...]document électronique
France. Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie ; France. Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (Paris) | Paris : CNEFOP | 2014Le contenu du rapport est issu des échanges entre les membres du groupe de travail et des personnes auditionnées ; il est jalonné d’exemples concrets et s’articule autour de quatre grandes parties. La partie I dresse un état des lieux ayant pour[...]document électronique
Le présent guide a pour objectif de décrire le contenu du compte national de la dépense pour la formation professionnelle continue et l’apprentissage et d’expliquer les méthodes et choix indispensables à sa construction. Depuis 1987, la Directio[...]document électronique
Dominique Maillard, dir. ; Claudine Romani, dir. ; Elyès Bentabet ; Jacques Boudon ; Benoît Cart ; Ophélie Costenoble ; Christine Guégnard ; Nathalie Quintero ; Marie-Hélène Toutin | Marseille : Céreq | Net.Doc | 2014Les politiques régionales d’apprentissage ont chacune leur identité. Mieux cerner les modes de fonctionnement régionaux permet d’identifier les freins au développement de l’apprentissage, tout comme les marges de progrès. Dans cet objectif, cett[...]texte imprimé
La formation professionnelle a connu une nouvelle réforme avec un accord national interprofessionnel en décembre 2013 et une loi en mars 2014. Former plus et mieux, telle était l'ambition affichée. En effet, le système formation souffre de nombr[...]document électronique
Du fait des bonnes performances enregistrées par le marché du travail allemand dans les dernières années, le modèle dual est de plus en plus souvent présenté comme un exemple à suivre en Europe. Actuellement, il concerne plus d’un million et dem[...]document électronique
L’insertion durable des jeunes peu qualifiés sur le marché du travail reste extrêmement difficile en France et l’alternance permet à la fois d’élever le niveau de qualification des moins qualifiés et leurs perspectives d’embauche. Si le nombre d[...]texte imprimé
A l'heure où la transition école-travail est de plus en plus problématique, l'apprentissage apparaît comme une solution pour l'entrée et l'insertion des jeunes sur le marché du travail. Parce qu'ils seraient formés au plus près des réalités prod[...]Article : document électronique
En 2011, dans un contexte d’activité économique ralentie, la dépense nationale pour la formation professionnelle et l’apprentissage s’est élevée à 32 milliards d’euros. Elle progresse de 1,4 % après +0,3 % en 2010 mais, rapporté au PIB, l’effort[...]Article : texte imprimé
L’idée séduisante et consensuelle selon laquelle le simple développement de l’apprentissage sans objectifs explicites et précis est une arme efficace pour combattre le chômage des jeunes est infirmée par son histoire récente. D’une part les entr[...]document électronique
Dominique Maillard, dir. ; Claudine Romani, dir. ; Elyès Bentabet ; J. Bourdon ; Benoît Cart ; Ophélie Costenoble ; Christine Guégnard ; Nathalie Quintero ; Marie-Hélène Toutin | Marseille : Céreq | 2013document électronique
Association des Directeurs de Mission Locale ; Jean-Paul Dupré, Préfacier, etc. | Beaune : Association des directeurs de mission locale | 2013Depuis 2009 plusieurs expérimentations sociales ont été conduites avec l’appui du Fonds d’expérimentation jeunesse sur le thème de la sécurisation des contrats en alternance. Sur les 12 projets arrivés à terme, cinq projets ont été portés par de[...]Article : texte imprimé
En 2010, dans un contexte où l’économie française a connu une croissance fragile, la dépense nationale pour la formation professionnelle et l’apprentissage s’est élevée à 31,5 milliards d’euros. Rapporté au PIB, l’effort de formation recule de 0[...]Article : texte imprimé
Depuis 1974, les travaux de la DEPP sur le Compte de l'éducation ont permis de dresser les caractéristiques du financement de l'éducation en France et de suivre son évolution. Les travaux de l'OCDE publiés dans Regards sur l'Éducation, portant s[...]document électronique
Le présent guide a pour objectif de décrire le contenu du compte national de la dépense pour la formation professionnelle continue et de l’apprentissage et d’expliquer les méthodes et choix indispensables à sa construction. Depuis 1987, la Dire[...]Article : texte imprimé
En 2009, dans un contexte de grave crise économique, la dépense nationale pour la formation professionnelle et l’apprentissage s’est élevée à 31,3 milliards d’euros, soit 4,1 % de plus qu’en 2008. La hausse est moindre qu’en 2008 (+6,2 %) mais r[...]document électronique
Le rapport sur les données 2009 s’inscrit dans la continuité des rapports précédents : - Il cerne les grandes masses financières dégagées en 2009 par les principaux financeurs finaux (Entreprises, Régions, État) à destination des bénéficiaires[...]Article : texte imprimé
D’un montant de 29,8 milliards d’euros en 2008, la dépense nationale pour la formation professionnelle et l’apprentissage s’accroît de 5,3 % par rapport à 2007. L’effort de formation de la Nation reste autour de 1,5 % du produit intérieur brut, [...]document électronique
Le présent guide a pour objectif de décrire le contenu du compte national de la dépense pour la formation professionnelle continue et de l’apprentissage et d’expliquer les méthodes et choix indispensables à sa construction. Depuis 1987, la Direc[...]Article : texte imprimé
Portée à 28,4 milliards d’euros en 2007, la dépense nationale pour la formation professionnelle et l’apprentissage a progressé de 4,9 % par rapport à 2006. Depuis 2004, date de la dernière réforme de la formation professionnelle, l’effort de for[...]texte imprimé
Chaque année, près de 150 000 jeunes sortent de notre système scolaire sans diplôme, sans qualification ou avec un diplôme inadapté au marché de l'emploi. Comment un pays démocratique développé et vieillissant peut-il laisser, depuis plus de 20 [...]texte imprimé
L'éducation et la formation sont des enjeux essentiels pour la société de demain. En 2008, à l'initiative du Président de la République, le gouvernement a mis en chantier deux grandes réformes, celle du système éducatif et celle de la formation [...]texte imprimé
Thierry Cormier ; Michèle Jacquot ; France. Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie ; Nathalie Deville | Paris : CNFPTLV | 2009Ce rapport revient sur les principaux acteurs et les financements du dispositif avant d'aborder l'offre de formation par apprentissage et les effectifs d'apprentis.document électronique
Président de la République, Dédicataire ; Henri Proglio | Paris : Ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi | 2009Henri Proglio a été chargé par le Président de la République d'une mission visant à développer l'alternance. Le champ du rapport s'appuie principalement sur les dispositifs actuels d'intégration par l'alternance - contrats d'apprentissage et de [...]texte imprimé
Centre Inffo (France) ; Emmanuelle Herpin, Éditeur scientifique ; Chantal Deslandes ; Stéphane Heroult ; Romain Pigeaud | Saint-Denis-La-Plaine : Centre Inffo | 2008texte imprimé
MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI | Paris : Ministère de l'Economie de l'Industrie et de l'Emploi | Bilans et Rapports | 2008Ce rapport traite de l'activité des services en charge du contrôle de la formation professionnelle ainsi que de la collecte de la taxe d'apprentissage et des actions cofinancées par le Fonds social européen en 2005 et 2006. Période couverte par[...]texte imprimé
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Le présent rapport de la Cour des comptes porte sur la formation professionnelle, plus particulièrement sur les trois catégories de formations suivantes : formation professionnelle initiale, qu'elle soit dispensée à des jeunes sous statut scolai[...]texte imprimé
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MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE | Paris : La Documentation française | Bilans et rapports | 2006Ce rapport traite de l'activité des services en charge du contrôle de la formation professionnelle ainsi que de la collecte de la taxe d'apprentissage et des actions cofinancées par le Fonds social européen en 2003 et 2004. En terme financier, l[...]texte imprimé
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Roger Karoutchi, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) ; Jean Puech | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2005texte imprimé
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Centre Inffo (France) ; Claudia Manuel de Condinguy, Éditeur scientifique ; Chantal Deslandes ; Bernard Pasquier, Préfacier, etc. ; Stéphane Heroult ; Nathalie Legoupil | Saint-Denis-La-Plaine : Centre Inffo | 2004document électronique
Jean-Paul Anciaux ; Patrick Beaudoin | Paris : Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales | 2004Dans le cadre de la volonté gouvernementale de faire de l'apprentissage une priorité de l'action économique, ce rapport fait la synthèse des contributions et discussions du groupe de travail sur l'orientation et l'information des jeunes, les fil[...]texte imprimé
Le rapport présente cinquante propositions pour moderniser et rendre plus attractif l'apprentissage. Ces propositions s'articulent autour des cinq axes suivants : renouveler l'image de l'apprentissage et améliorer l'orientation des jeunes vers c[...]texte imprimé
Ce rapport présente des propositions relatives à la régionalisation de la formation professionnelle. Pierre-André Périssol recommande de transférer aux régions l'ensemble de la commande publique de la formation aux métiers, ce qui nécessite de c[...]texte imprimé
Vincent Merle, Préfacier, etc. ; Bernard Pasquier | Paris : L'Harmattan | Histoire et mémoire de la formation | 2003Considéré comme une sorte d'idée convenue destinée à compenser les défaillances conjuguées du système scolaire et du marché de l'emploi, l'apprentissage tarde à acquérir une véritable légitimité sociale. Maintenu pendant un grand nombre d'années[...]texte imprimé
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Irène Jonas ; Irène Jonas ; Jean-François Marchat ; Jean-François Veysset, Préfacier, etc. ; AGEFOS-PME ILE-DE-FRANCE ; Jean-François Noël, Préfacier, etc. ; Juliette Viltard ; Jean-Marie Luttringer | Issy-les-Moulineaux : ESF | 2001Plongeon dans la mémoire de l'Agefos PME Ile-de-France qui a 25 ans, pour y découvrir dix expériences novatrices au service de la formation continue en entreprise. (Electre) Période couverte par le document : 1976-2001texte imprimé
Dominique Leccia ; Thérèse Chartier ; Janine Jarnac, Préfacier, etc. ; Thierry Cormier ; COMITE DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX D'APPRENTISSAGE ET DE FORMATION CONTINUE ; Yves Thomas ; Jean-Jacques Bollé | Paris : Comité de coordination des Programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue (CCPR) | 2001texte imprimé
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Claude Huriet ; France. Sénat (Paris) ; Bernard Seillier ; Alain Gournac ; Annick Bocande | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001Dans le cadre du projet de loi de modernisation sociale, le Sénat présente son dernier rapport relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Un premier chapitre traite de la sécurité de l'emploi. Les thèmes abordés sont la lu[...]texte imprimé
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