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Article : texte imprimé
Catherine Paradeise ; Fabienne Orsi, Éditeur scientifique ; Franck Aggeri ; Anne Branciard ; Pascal Le Masson ; Ashveen Peerbaye ; Corine Genet ; Vincent Mangematin ; Caroline Lanciano-Morandat ; Philippe Brunet ; Isabelle Liotard ; Valérie Revest ; Claire Champenois ; M. Breznitz shiri ; Antoine Bureth ; Moritz Müller ; Julien Pénin ; Sandrine Wolff ; Maurice Cassier ; Florence Bellivier ; Christine Noiville ; David Pontille ; Fabien Milanovic ; Emmanuelle Rial-Sebbag ; Emmanuelle Bonetti ; Valérie Seror ; Karim Elasri ; Eric Avenel ; Catherine Carpentier |![]()
Article : texte imprimé
Pierre Cahuc ; Bruno Deffains, Éditeur scientifique ; Enrico Colombatto ; Laurent Vilanova ; Christian At ; Nathalie Chappe ; Pierre-Henri Morand ; Lionel Thomas ; Stéphane Carcillo ; Etienne Wasmer ; Dominique Demougin ; Claude Fluet ; Giuseppe Dari-Mattiacci ; Yannick Gabuthy ; Nicolas Jacquemet ; André Schmitt ; Sandrine Spaeter ; Nuno Garoupa ; Eric Brousseau ; Jean-François Sattin |Ce dossier a pour sommaire : Introduction à l'analyse économique des systèmes juridiques ; It Was the Rule of Law - Will it be the Rule of Judges? ; Droit et gouvernance des entreprises - Mythe ou réalité ? ; Protection des actionnaires et bénéf[...]![]()
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Article : texte imprimé
L'article aborde la question du harcèlement moral au travail dans la perspective juridique des politiques de prévention des risques au travail qui s'imposent à l'employeur. Il s'appuie sur un panorama des dispositions législatives actuellement e[...]![]()
Article : texte imprimé
Selon la théorie de la "source juridique", les modèles réglementaires nationaux seraient influencés par l'origine du système dont ils émanent, soit la common law anglaise et le droit civil, dans ses variantes française, allemande et nordique. L[...]![]()
Article : texte imprimé
L'objet de cet article est de prendre la défense du droit du travail, face à sa remise en cause par les économistes néo-classiques et les politiques qui les suivent.![]()
Article : texte imprimé
Pierre Grelley ; Michel Borgetto ; Gilbert Lagouanelle ; Isabelle Cassiers ; Paule Paillet ; Christophe Willmann ; Julien Damon ; Caroline Helfter ; Robert Lafore ; Pierre-Yves Verkindt ; Alain Vulbeau ; Karine Michelet ; Leïla Hamlaoui ; Yannick L'Horty ; Philippe Avez ; Odette-Luce Bouvier ; Carole Tuchszirer |La protection sociale, appuyée sur les solidarités professionnelles, a rencontré ses limites face aux évolutions de la société et à la montée du chômage. De nouvelles logiques de solidarités ont alors vu le jour, basées sur la lutte contre la pa[...]![]()
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Valérie Ulrich ; Serge Zilberman ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) |Les emplois à temps partiel ne constituent pas une catégorie homogène. La durée, les rythmes hebdomadaires de travail, ainsi que le statut de l'emploi permettent de dessiner une typologie des emplois à temps partiel en six grandes classes. Les t[...]![]()
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La loi du 23 mai 2006 institue le « volontariat associatif ». Voué à devenir le « troisième pilier des ressources humaines associatives », ce nouveau statut qui prend la forme d'un contrat écrit de droit civil ne relève juridiquement ni du bénév[...]![]()
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Article : texte imprimé
Lysiane Cartelier ; Olivia Montel-Dumont, Éditeur scientifique ; Gilles Guglielmi ; Geneviève Koubi ; Stéphane Braconnier ; Stéphane Rodrigues ; Christophe Demazière ; Francine Aizicovici ; Jean-Marc Offner ; Gilles Jeannot ; Annie Bartoli ; Hervé Chomienne ; François Levêque ; Nicolas Curien ; Sophie Meritet ; Godefroy Dang Nguyen ; Philippe Bance ; Yves Crozet ; Maria Similie mihaela ; Pierre Bauby |![]()
Article : texte imprimé
CES - Conseil économique et social (Paris) ; Edith Arnoult-Brill, Secrétaire |Le Conseil économique et social s'est saisi de la problématique de la sécurisation des parcours professionnels en retenant une approche ambitieuse, centrée sur la personne, et prenant en compte la globalité des situations professionnelles, inscr[...]![]()
Article : texte imprimé
Pierre Cahuc ; W. Bentley MacLeod ; Winfried Koeniger ; Voraprapa Nakavachara ; David H. Autor ; William R. Kerr ; Julian Messina ; Adriana D. Kugler ; Giovanna Vallanti ; Julien Prat ; Lawrence M. Khan ; Tito Boeri ; Pietro Garibaldi ; Björn Brügemann |A collection of several articles are provided in this issue such as : Does employment protection reduce productivity ? Evidence from US states ; Can wrongful discharge law enhance employment ? ; Job flow dynamics and firing restrictions : eviden[...]![]()
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Pour la première fois en France, [...] les trois organisations patronales et quatre confédérations syndicales sur cinq ont signé un accord interprofessionnel sur l'emploi ayant un caractère multidimensionnel. Il porte à la fois sur les contrats[...]![]()
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Eric Maigret ; Philippe Tronquoy, Éditeur scientifique ; Daniel Bougnoux ; Aurélie Tavernier ; Jean-Claude Guillebaud ; Tristan Mattelart ; Nicolas Pelissier ; Thierry Vedel ; Nathalie Mallet-Poujol ; Perica Sucevic ; Nathalie Sonnac ; Patrick Le Floch ; Jean-Marie Charon ; Joëlle Farchy ; Marc Baffert ; Maxime Tessier ; Pascale Santi ; Bernard Benhamou ; Régis Soubrouillard ; François Grangie |![]()
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Yves Dezalay ; Antonin Cohen ; Marine de Lassalle ; Antoine Vauchez ; Dominique Marchetti ; Hélène Michel ; Sandrine Garcia ; Didier Georgakakis ; Cécile Robert ; Olivier Baisnee ; Patrick Lehingue |Dans ce numéro, 4 articles sont plus particulièrement consacrés à : Esprits d'Etat, entrepreneurs d'Europe ; Genèse et structure d'un capital institutionnel européen. Les très hauts fonctionnaires de la Commission européenne ; Une élite d'interm[...]![]()
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Edouard Fabre ; Nicolas De Riccardis ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) |Les salariés en contrat court, c'est-à -dire en contrat à durée déterminée (CDD) ou en intérim, sont préoccupés par la précarité de leur emploi, et notamment par le risque de se retrouver au chômage. Près de 85 % jugent que leur type de contrat l[...]![]()
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Quel rôle les codes de conduite des entreprises peuvent-ils jouer dans le contrôle du respect des normes internationales du travail et l'amélioration des conditions de travail dans les chaînes mondiales de production? Les auteurs résument d'abor[...]![]()
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L'ouvrage présente l'organisation hospitalière, à l'heure où celle-ci est confrontée à une multiplicité d'enjeux et de défis sanitaires, politiques, économiques, sociaux et démographiques. (Electre)![]()
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Article : texte imprimé
Le champ d'application personnel du droit du travail fait aujourd'hui l'objet de débats. Jugeant l'analyse purement contractuelle insatisfaisante, l'auteur construit une typologie empirique des relations personnelles de travail en Europe, distin[...]![]()
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Article : document électronique
Janine Dahinden, dir. ; Magdalena Rosende, dir. ; Nathalie Benelli, dir. ; Magaly Hanselmann, dir. ; Karine Lempen, dir. ; Irène Schmidlin ; Yvonne Riano ; Nadia Baghdadi ; Magalie Gafner ; Corinne Dallera ; Christin Achermann ; Ueli Hostettler |![]()
Article : texte imprimé
Les entreprises embauchent les salariés majoritairement avec des contrats à durée limitée, soit en contrats à durée déterminée (CDD), soit en intérim. Le stock de ces contrats reste cependant minoritaire. Cet article vise à comprendre l'utilisat[...]![]()
Article : texte imprimé
Valérie Ulrich ; Serge Zilberman ; France. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques-DARES (Paris) |Ceux qui l'ont fait en 1999 ou avant se différenciaient beaucoup des autres en matière de relations professionnelles. Plus nombreux parmi les grandes entreprises, ils étaient les mieux dotés en délégués syndicaux et en institutions représentativ[...]![]()
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Article : texte imprimé
Période couverte par le document : 2006![]()
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L'analyse juridique de la situation des agents non titulaires des trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements administratifs) s'appuie sur de nombreuses références législatives et exemples concrets.![]()
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La situation économique de la France commentée du point de vue des chefs d'entreprise, ainsi que des propositions pour l'avenir. (Electre)![]()
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Delphine Francois-Philip Boisserolles de Saint Julien | Paris : L'Harmattan | Questions contemporaines | 2007Le cadre juridique, le rôle des acteurs impliqués et les différentes mesures d'accompagnement d'un plan social sont présentés, avec une analyse des conséquences humaines et des réactions psychologiques des salariés. Un état des recherches frança[...]![]()
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Alain Supiot, Préfacier, etc. ; Muriel Fabre-Magnan, Préfacier, etc. ; UNIVERSITE DE NANTES ; Sandrine Godelain ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES | Clermont-Ferrand : Fondation Varenne | Thèses | 2007La notion de capacité, au sens de l'article 1108 du Code civil, se limite aujourd'hui à la recherche d'une volonté apte à s'engager dans un lien contractuel. Seule la capacité psychique importe lors de la formation du contrat. Or, c'est réduire [...]![]()
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Ce livre explore à la fois l'histoire du syndicalisme en même temps que l'histoire et le droit de la formation des adultes. Aujourd'hui, la formation paraît instituée à travers des financements, des organismes dispensateurs, des pratiques pédago[...]![]()
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Période couverte par le document : 1959-2004![]()
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Christian Bessy ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand) ; DROIT ET SOCIETE ; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME | Paris : LGDJ | Série économie | 2007Cette recherche s'appuie sur l'analyse de plus de quatre cents textes de contrats de travail établis par les entreprises. Elle vise à répondre à l'interrogation concernant le risque d'instrumentalisation du droit du travail et à enrichir le déba[...]![]()
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Valérie Hellouin ; Centre Inffo (France) ; Elisabeth Boulnois ; Claire Chevallier ; Nadia Bruneau | Paris : Dunod | Formation pro | 2007La formation professionnelle a été réformée. Cet ouvrage propose de clarifier les notions et d'avoir accès aux sources (lois, décrets, articles d'Ani) en fonction du terme abordé. (Electre)![]()
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Liste actualisée au 1er juillet 1989 des professions "reconnues", c'est-à -dire celles dont la formation est dispensée dans le cadre du système dual en R.F.A. Pour chaque profession, des informations complémentaires sur la durée de la formation, [...]![]()
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Fabienne Maillard, dir. ; José Rose, dir. ; Josiane Teissier, Collaborateur ; Daniel Blondet, Collaborateur ; Séminaire DGESCO/Céreq (2004-2006) | Marseille : Céreq | Relief | 2007Cette publication est le résultat d'un séminaire de recherche co-organisé par la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) et le Céreq sur le développement d'une nouvelle norme certificative et sur son influence sur les diplômes de[...]