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Thésaurus CEREQ > LE CADRE SOCIO-ECONOMIQUE > 2040 RELATIONS PROFESSIONNELLES > RELATIONS PROFESSIONNELLES > NEGOCIATION COLLECTIVE > ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL > ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD D'ENTREPRISESynonyme(s)ACCORD D'ETABLISSEMENT ;ACCORD DE PARTICIPATION ACCORD SOCIAL D'ENTREPRISE |
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Dominique Taddéi ; Hugues de Jouvenel ; Jean-Yves Boulin ; Gilbert Cette ; John M. Evans ; Pascal Marianna ; Jacques Barthélémy ; Stéphanie Savel ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Gérard Maarek ; Michel Lallement ; Gilbert Lefèvre ; Rachel Silvera |Ce numéro consacré à la réduction du temps de travail propose trois axes de réflexion : celui d'une comparaison internationale, celui de la négociation collective et enfin, celui des impacts potentiels sur l'emploi et le chômage. En effet, un pa[...]Article : texte imprimé
L'objectif de cette étude empirique, réalisée à la demande des partenaires sociaux consiste à comprendre les attentes et les représentations des cadres face à la réduction du temps de travail, dans une grande entreprise française passée aux 32 h[...]Article : texte imprimé
William Grossin ; IRCO - INSTITUT DE RECHERCHE SUR LE CHANGEMENT DANS LES ORGANISATIONS.Aix-en-Provence ; Daniel Xirau ; Michel Anger ; Yvon Queinnec ; Valérie Andorre-Gruet ; Mohamed Laggoune ; Jean-Claude Marquié ; Hugues Silvestre ; Jean-Pierre Crouzat ; Bernard Floris ; René Rozot |Le facteur temps est essentiel dans les situations de changement et conditionne les résultats des projets d'entreprise. Comment s'ajustent les représentations du temps et les logiques d'action dans l'organisation, en fonction des rôles, des situ[...]Article : texte imprimé
La formation professionnelle représente une partie importante des mesures pour l'emploi. Les régions sont très engagées dans ce type de politique ; tant en amont : investissement, financement, qu'en aval : choix des bénéficiaires. Ces derniers r[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Thomas Couppié ; Pierre Hallier ; BIPE - BUREAU D'INFORMATION ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES ; Olivier Liaroutzos ; Dominique Maillard ; Nathalie Quintero ; Nathalie Aguettant ; Pascal Marlier ; Marie Rodriguez | Marseille : Céreq | 1998texte imprimé
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Nathalie Besucco-Bertin ; Alain Klarsfeld ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Françoise Kogut-Kubiak, Collaborateur | Marseille : Céreq | Documents | 1998Au terme d'une négociation longue et conflictuelle, l'industrie pharmaceutique signait en 1994, trois accords de branche portant sur les classifications, la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois. Ces trois accords, c[...]texte imprimé
François Michon, Préfacier, etc. ; Rachid Belkacem | Paris : L'Harmattan | Logiques économiques | 1998Face au développement du chômage que connaît l'Europe apparaissent des formes particulières d'emploi. Celles-ci, flexibles et plus ou moins précaires, dérogent aux normes de la relation de travail et d'emploi. L'analyse du travail intérimaire pe[...]texte imprimé
Gérard Vergnaud ; CNPF - CONSEIL NATIONAL DU PATRONAT FRANCAIS (1998; DEAUVILLE) ; FONDS SOCIAL EUROPEEN.Bruxelles, Dédicataire ; Christophe Guitton ; Yves Lichtenberger ; Philippe Zarifian ; Charles Delorme ; Michel Feutrie ; Christian Batal ; Bernard Masingue ; Serge de Witte ; François Aventur ; Annick Penso-Latouche ; Gilles Guitaut | 1998Les interventions des Journées internationales de la formation, organisées du 7 au 9 octobre à Deauville, par le CNPF sur le thème des compétences ont été regroupées en 12 fascicules : - la compétence professionnelle, enjeu stratégique, - les pr[...]texte imprimé
Ministère de l'emploi et de la solidarité, Dédicataire ; Aslaug Johansen ; Serge Gauthronet | Paris : ARETE | 1998Si les changements d'organisation et de conditions de travail au sein des grandes entreprises du secteur tertiaire sont difficilement perceptibles, des changements majeurs sont intervenus au centre des relations qui relient le salarié à son empl[...]Article : texte imprimé
On assiste actuellement à une tendance forte de la part des entreprises à produire elles-mêmes les règles qui les régissent. Cette tendance se caractérise par la décentralisation de la négociation collective, la multiplication d'accords dérogato[...]Article : texte imprimé
Promouvoir le dialogue social en intégrant tous les salariés à la négociation d'entreprise, tel est l'objectif de l'article 6 de la loi du 12 novembre 1996 relative à l'information, la consultation des salariés dans les entreprises et au dévelop[...]texte imprimé
Hervé Serieyx ; Gabrielle Rolland ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | 1997Le temps et le travail sont des valeurs fondamentales de notre société. L'aménagement et la réduction du temps de travail sont d'autant plus complexes à mettre en oeuvre. Elément de solution au problème du chômage, il doit se situer dans une qua[...]Article : texte imprimé
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En 1994, 45 % des accords d'entreprises conclus avaient pour objet le temps de travail, et parmi eux, 35 % portaient directement sur son aménagement (et non seulement la gestion). Devant la multiplication des accords portant sur ce thème et pour[...]Article : texte imprimé
Yves Lichtenberger ; Jean-Marc Devaud ; Nelly Mauchamp ; Pierre-Eric Tixier ; Françoise Calabrese |La gestion des emplois et des compétences traduit une individualisation de la gestion des hommes et remet en cause les logiques à l'oeuvre de gestion des marchés internes de la main-d'oeuvre. Les transformations dans l'organisation du travail so[...]Article : texte imprimé
Trente-cinq millions de salariés européens étaient soumis à des horaires atypiques, soit presqu'un sur trois en 1993. Dans l'Europe des quinze, vingt et un millions d'emplois sont à temps partiel en 1994 (soit environ 5% des emplois). Tous les p[...]texte imprimé
Le taux de chômage des jeunes en France est le double du taux de chômage de la population active. La prise de conscience tardive de ce phénomène a conduit les partenaires sociaux à multiplier les initiatives. La dynamique des milieux socio-profe[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Christian Thuderoz, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GRENOBLE II ; Jacques Bélanger ; Centre de recherche innovation socio-technique et organisation (Grenoble) ; Bruno Lamotte ; Olivier Mériaux ; Université Laval ; Nathalie Quintero ; DEPARTEMENT DE RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec ; Marie-Armelle Souriac ; Pascale Trompette ; IREPD ; Laurence Baraldi ; Alain Barre ; Claudia Paquet ; UNIVERSITE PARIS X - PARIS-NANTERRE.Nanterre ; Francine Jacques ; IRERP - CNRS.Paris ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES ; CERAT - CNRS.Grenoble | [Grenoble] : s.e. | 1996Ce rapport de recherche s'interroge sur l'articulation sociale de trois catégories : l'activité sociale de négociation à propos d'un objet spécifique : l'emploi salarié, dans un lieu et à un niveau tout aussi spécifique : l'entreprise. A partir [...]texte imprimé
Karine Boullier, dir. ; Jean-Marie Barthélémy ; Anne-Karine Le Levrier-Feyel ; Nathalie Quintero ; Michel Eicher ; François Coutard ; Isabelle Davezies ; Philippe Laigre ; Florence Sautejeau ; Jacques Barrot, Préfacier, etc. ; Jean-Christophe Sciberras | Paris : Editions Liaisons | Liaisons sociales | 1996La négociation collective d'entreprise est une des sources fondamentales du droit du travail. Dans tous les domaines des relations de travail, des dispositifs peuvent être négociés à partir du cadre légal imposé par la loi. La législation du tra[...]texte imprimé
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES | Paris : La Documentation française/Ministère du Travail et des Affaires sociales | Transparences | 1996Désormais rassemblées dans le code du travail, les dispositions relatives à la participation financière reposent sur la participation des salariés aux résultats et sur l'encouragement à l'épargne. Les modalités de l'intéressement et de la partic[...]texte imprimé
CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; Nathalie Quintero ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | [Grenoble] : s.e. | 1996De 1988 à 1995, on assiste à une augmentation constante du nombre d'accords d'entreprise tous thèmes confondus. Une comparaison entre la France et le Québec permet d'étudier les systèmes de collecte et d'analyse des accords sur l'emploi. Depuis [...]Article : texte imprimé
Trois types de négociations sont examinés : les négociations locales, les accords d'établissement et les commissions paritaires territoriales de l'emploi. Si les conventions collectives départementales sont une tradition dans cette branche, les [...]Article : texte imprimé
L'Accord sur la Conduite de l'Activité Professionnelle, plus connu sous le sigle ACAP 2000, a été signé en 1990 dans la sidérurgie. Sa mise en oeuvre, basée sur la logique de compétence et non plus logique de poste, est étudiée ici sur le site d[...]Article : texte imprimé
Résultats de l'étude monographique détaillée de l'accord de travail intervenu chez Volkswagen en 1994, qui consistait en une réduction du temps de travail pour l'ensemble du personnel accompagnée d'une compensation salariale partielle pour évite[...]texte imprimé
Le travail subit une modification profonde dans sa définition même, passant d'une exécution rapide d'opérations élémentaires à la conduite pertinente d'évènements bien compris. Cette évolution est plus particulièrement étudiée pour l'activité in[...]Article : texte imprimé
Les lois Auroux de 1982 ont marqué une évolution de la négociation collective. Depuis cette date, le niveau "entreprise" a vu son rôle s'accroître sérieusement. Cet article fait ainsi le bilan de la décentralisation de la négociation en particul[...]texte imprimé
Nathalie Quintero ; Françoise Calabrese ; Catherine Moreno ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | 1994Cette étude présente les négociations d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi, à partir de l'exploitation de la base de données "Accent" élaborée par le CEREQ. Elle s'inscrit dans la suite des exploitations[...]texte imprimé
Françoise Calabrese ; Nathalie Quintero ; Catherine Moreno, Collaborateur ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) | Marseille : Céreq | Documents | 1994La négociation collective d'entreprise sur les classifications, la formation professionnelle et l'emploi, après un essor considérable au milieu des années quatre-vingt, semble se stabiliser depuis le début des années quatre-vingt-dix. Le profil [...]Article : texte imprimé
Michel Cézard, Préfacier, etc. ; Michel Rousseau ; Martine Burdillat ; Laurence Merlin ; Christine Gavini ; Hugues Bertrand ; Jean-Luc Lamoureux ; Nathalie Vermel |Ainsi que l'introduction de M. Cézard à ce dossier le présente, les différents auteurs confrontent ici la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à l'épreuve des faits. Plusieurs études de cas de pratique de GPE dans de grandes ent[...]Article : texte imprimé
Jacques Barthélémy, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER (1990; MONTPELLIER) ; André Colomer, Éditeur scientifique ; Vittoria Ballestrero maria ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES (1990; MONTPELLIER) ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Jean-Claude Javillier ; Philippe Langlois ; Pierre Soulier ; Hubert Thiebault ; Gérard Vachet |Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise[...]Article : texte imprimé
Compte-rendu des résultats d'une étude monographique auprès de dix entreprises, cet article analyse les accords associant à la fois des réorganisations du temps de travail destinées à allonger la durée d'utilisation des équipements (DUE) et des [...]Article : texte imprimé
Cet article est tiré d'une communication faite à la 3e conférence de relations professionnelles des pays latino-méditérranéens (Cagliari 10-12/09/1987). C'est une réflexion sur le système français de négociation collective et sur les difficultés[...]texte imprimé
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Périodique : texte imprimé