Article : texte imprimé

La sécurité et la santé au travail en tant que droits fondamentaux : étude historique comparative de la stratégie du réalisme vigilant de l'OIT

Jeffrey Hilgert |

Dans Revue internationale du travail (vol. 163, n° 1, mars 2024)

L'auteur présente une étude historique comparative de l'action de l'OIT en matière de sécurité et de santé au travail (SST) analysées comme des droits fondamentaux. Durant les vingt années qui ont suivi l'adoption du Pacte international relatif [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La création du comité social et économique : la fin brutale d’une expérience complexe

Jacques Freyssinet |

Dans Entreprises et histoire (n° 113, 2023/4)

Une ordonnance du 22 septembre 2017 fusionne les trois instances élues de représentation du personnel qui coexistaient dans les entreprises. Elles étaient le produit d’une histoire longue et accidentée. Alors que les syndicats y sont fortement a[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les élections professionnelles dans le secteur privé : Entre les deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020), des élus moins nombreux et des instances plus centralisées

Christophe Michel ; Maria-Teresa Pignoni |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 15, février 2024)

Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020) montrent un recul du nombre d’élus (-5,6 %). Cette baisse, qui est plus marquée dans les entreprises de grande taille (-23,4 % [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

Organizing Informal Workers Globally: Comparing a Global Union Federation and a Global Informal Worker Organization Network

Chris Tilly |

Dans Relations industrielles / Industrial relations (vol. 78, n° 2, Printemps 2023)

With economic globalization and with the precarization and informalization of work, efforts have increased to build global labour alliances among formal workers on the one hand and to organize informal workers on the other. These two endeavours [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

L'accès au droit du travail : perturbations et turbulences contemporaines. Dossier

Alexis Bugada, dir. ; Pascal Lokiec, dir. ; Anne-Sophie Ginon, dir. ; Congrès: Les rencontres d'automne de l'AFDT L'accès au Droit du travail : perturbations et turbulences contemporaines (septembre 2023; Nice) |

Dans Droit social (n° 2, février 2024)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Access to Justice and a resilient institutional structure under the EU Pay Transparency Directive (1)

Laura Carlson |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2024)

La directive (UE) 2023/970 « visant à renforcer l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail ou un travail de même valeur par la transparence des rémunérations et les mécanismes d'a[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Congés payés. Dossier

Benjamin Dabosville ; Allison Fiorentino ; José Luis Gil Y Gil ; Sofia Gualandi ; Barbara Palli ; Christophe Radé ; Sébastien Tournaux ; Jean Mouly |

Dans Droit social (n° 2, février 2024)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le cumul des statuts de salarié et d'entrepreneur : le mariage de la carpe et du lapin ?

Xavier Delpech |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2024)

Être salarié et chef d'entreprise à la fois, la formule peut prêter à sourire, à moins qu'elle ne soit interprétée comme une provocation. C'est pourtant possible. C'est même une situation qui concerne aujourd'hui environ un demi-million de perso[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le délit d’entrave

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 116, février 2024)

Le délit d’entrave peut être défini comme une atteinte à la constitution ou au fonctionnement des institutions représentatives du personnel. L’ensemble de ces institutions est concerné : aussi bien le comité social et économique (CSE), le comité[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L'immigration de travail est-elle subie ?

Catherine Wihtol de Wenden ; Cyril Wolmark ; Hipollyte d' Albis ; Ekrame Boubtane |

Dans Revue de droit du travail (n° 2, février 2024)

Substituer une immigration de travail choisie à une immigration subie : telle est un des credo des promoteurs de la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. L'opposition entre « immigration subie » et « immig[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Quelle évolution de la durée des contrats après la mise en place de la modulation du taux de contribution à l’Assurance chômage ?

Alexandre Cazenave-Lacroutz ; Louis de Lachapelle |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 11, février 2024)

À l’été 2021, une modulation du taux de contribution à l’Assurance chômage est mise en place dans sept secteurs d’activité, avec pour objectif de limiter leur recours aux contrats courts et d’allonger la durée de leurs contrats. Comparativement [...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

Le syndicat dans l'entreprise

Florence Lefrançois ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 116, février 2024)

Deux types de syndicats coexistent dans l’entreprise : les syndicats représentatifs et non représentatifs. Est représentatif le syndicat réunissant les sept critères légaux de représentativité : respect des valeurs républicaines, indépendance, t[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le concept d'inclusion : genèse et construction (Seconde partie)

Marie Mercat-Bruns |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2024)

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Le dialogue social sous contrôle

Baptiste Giraud, dir. ; Jérôme Pélisse, dir. ; Élodie Béthoux ; Jean-Pascal Higelé ; Noélie Delahaie ; Anne Fretel ; Héloïse Petit ; Arnaud Mias ; Camille Dupuy ; Alexis Louvion ; Jules Simha | Paris : PUF - Presses universitaires de France | La vie des idées | 2024

Depuis les années 2000, l’État entend réorganiser les relations de travail (salaires, temps de travail, etc.) par la promotion du « dialogue social », ce qui passe par la modernisation de ses dispositifs institutionnels. Le rôle des négociation[...]

Plus d'information...

Réserver

De retour le 28/01/2025

Article : document électronique

Droit du travail et écologie

Frédéric Géa |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2024)

Droit du travail et écologie. Longtemps tenu pour subalterne, ce sujet s'est en quelques années imposé comme un thème majeur de la littérature du droit du travail. Et pour cause, le droit du travail hérite des enjeux auxquels le travail se trouv[...]

Plus d'information...

En ligne

texte imprimé

Enquêter sur les relations professionnelles : Méthodes, outils et pratiques

François Alfandari, dir. ; Anaïs Bonanno, dir. ; Lina Cardenas, dir. ; Saphia Doumenc, dir. ; Willy Gibard, dir. ; Lucas Winiarski, dir. | Lyon : ENS Editions | Sociétés, espaces, temps | 2024

Eclairer les coulisses des enquêtes en sciences sociales sur les relations professionnelles et le syndicalisme est l'enjeu de cet ouvrage. Quels terrains privilégier ? Quels acteurs rencontrer en priorité? Comment comparer des contextes nationau[...]

Plus d'information...

Disponible

texte imprimé

Genèse et formalisations contemporaines de l’injonction au travail : Une mise en perspective historique à partir d’une analyse longitudinale du rapport social au travail dans les politiques du droit

Journées du longitudinal (JDL n° XXIX; 24-25 juin 2024; Aix-en-Provence) ; Christophe Guitton | Marseille : Céreq | Céreq Echanges | 2024

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La période d'essai

Rémy Favre ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 115, janvier 2024)

En cas d’embauche, une période d’essai peut être prévue afin de permettre à l’employeur d’évaluer les compétences du salarié dans son travail, et au salarié d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. S’inscrivant en début d’exécutio[...]

Plus d'information...

En ligne

document électronique

Prévenir la violence et le harcèlement dans le monde du travail par des mesures de sécurité et de santé au travail

Bureau international du travail | Genève : OIT | 2024

Le rapport traite du problème répandu de la violence et du harcèlement sur le lieu de travail et souligne la nécessité de mesures complètes, y compris des conventions internationales et des protocoles de sécurité, pour combattre ces défis à l'éc[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : texte imprimé

"Repéreré ou connaître ? : L'article 7 de la loi pour le plein emploi

Pierre-Yves Verkindt |

Dans Droit social (n° 1, janvier 2024)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La rupture du contrat à l'initiative du salarié

Florence Riquoir ; Jean-Benoît Cottin ; Sandra Limou |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 115, janvier 2024)

Si l’employeur a la possibilité de rompre le contrat de travail à son initiative par la voie du licenciement, le salarié sous contrat à durée indéterminée peut aussi mettre un terme de façon unilatérale à la relation contractuelle. En effet, il [...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Le télétravail au domicile, les accidents et la sécurité des lieux : une perspective comparatiste franco-espagnole

Céline Teyssier |

Dans Revue de droit du travail (n° 1, janvier 2024)

Il y a quelque temps, une décision du tribunal social fédéral allemand (Bundessozialgericht, 8 déc. 2021, B 2 U 4/21 R), concernant un accident au domicile du travailleur à une période où le recours au télétravail, était encore rare a fait sensa[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les cadres d'implantation des Comités sociaux et économiques

Franck Petit |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le concept d'inclusion : genèse et construction (Première partie)

Marie Mercat-Bruns |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le CSE et ses commissions : reconfigurer les instances représentatives pour rationaliser le dialogue social ?

Arnaud Mias ; Paul Tainturier ; Pauline de Becdelièvre ; Élodie Béthoux ; Rémi Bourguignon ; Heather Connolly |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : document électronique

Le dialogue social environnemental est-il voué à être décevant ?

Dara Jouanneaux ; Barbara Palli ; SYNDEX.Paris ; CFDT - Confédération française démocratique du travail |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2023)

Un peu plus de deux ans après l'adoption de la loi Climat et résilience, l'heure est à un premier bilan des dispositions censées « verdir » le dialogue social dans les branches et dans les entreprises. Consécration de prérogatives environnementa[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le droit d’alerte économique du CSE

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 114, décembre 2023)

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, lorsque la situation économique de l’entreprise s’avère préoccupante, le comité social et économique (CSE) a la possibilité d’exercer un droit d’alerte économique (C. trav., art. L. 2312-63 et s.). Ce[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques

Claire Morin ; Caroline Vanuls |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Les experts du comité social et économique

Florence Lefrançois |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 114, décembre 2023)

Face à la complexité technique des domaines dans lesquels il est appelé à intervenir, le comité social et économique (CSE) est confronté à des situations difficiles à appréhender. Pour l’accompagner et lui permettre de rendre un avis éclairé, il[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La perte d'emploi liée à l'intelligence artificielle

Loïc Malfettes |

Dans Revue de droit du travail (n° 12, décembre 2023)

La perte d'emploi liée à l'émergence de l'intelligence artificielle est devenue un sujet de préoccupation croissant dans le monde du travail. Cette contribution explore les fondements juridiques possibles de la concrétisation de cette fiction de[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Quelles mutations des instances de représentation du personnel ? : Les accords CSE, échecs sur ordonnances

Jean-François Paulin |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Le renouveau de la loyauté dans la négociation d'entreprise

Jean-Philippe Lieutier |

Dans Chroniques du travail (n° 13, 2023)

Plus d'information...

Article : texte imprimé

Validité d'un avenant de révision/extinction d'un accord collectif au sein d'une même branche

Anne Berriat |

Dans Droit social (n° 12, décembre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés en 2022 : Le taux d'emploi direct stable à 3,5 %

Marc Collet |

Dans Dares Analyses-Dares Indicateurs-Dares Résultats-Dares Focus (n° 62, novembre 2023)

En 2022, 657 400 travailleurs handicapés sont employés dans les 111 300 entreprises assujetties à l’obligation d’emploi les travailleurs handicapés (OETH). Cela représente 432 600 équivalents temps plein sur l’année, soit un taux d’emploi direct[...]

Plus d'information...

En ligne

Document numérique

Article : document électronique

L’invention du « travail en soirée » : vers une banalisation du travail de nuit dans le grand commerce parisien ?

Pauline Grimaud |

Dans Temporalités (n° 37-38, 2023)

La loi dite Macron du 6 août 2015 introduit pour la première fois dans le Code du travail la notion de « travail en soirée », distincte du travail en journée et du travail de nuit, qui étaient jusque-là les deux seuls horaires journaliers défini[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Management, GRH et droit du travail : la fin du « doigt mouillé »

Jean-François Amadieu |

Dans Constructif (n° 66, 2023/3)

Le management, qui fait maintenant l’objet de tant d’attentions, gagnerait à s’appuyer sur les données et les preuves apportées par les sciences sociales rigoureuses. Des progrès ont été réalisés, mais il reste beaucoup à faire afin de faire pré[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Les accords collectifs de secteur des plateformes d'emploi

Barbara Palli |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2023)

La négociation collective de secteur occupe, désormais, une place centrale dans la régulation de l'activité des travailleurs indépendants auprès de la plateforme d'emploi qu'ils utilisent. L'analyse de cette négociation collective de secteur pr[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les logiques de la directive (UE) n° 2023/970 visant à renforcer l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les sexes

Nicolas Moizard |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Les plans de sauvegarde de l'emploi, 10 ans après la loi de sécurisation de l'emploi. Dossier

Patrice Adam, dir. |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2023)

Le présent dossier est issu du colloque du 1er juin 2023, organisé par le ministère du Travail, du Plein emploi et de l'insertion.

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Quel rôle a l'entreprise dans la lutte contre les violences domestiques ?

Julie Duchatel ; Marilyn Baldeck |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2023)

La Convention de l'Organisation internationale du travail (OIT) n° 190 sur la violence et le harcèlement entrera en vigueur en France le 12 avril 2024. Le droit français paraît déjà largement en conformité avec le texte international sous une ré[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail

Franck Héas |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La responsabilité pénale de l’employeur

Alexandre Duprey ; Sandra Limou ; Clara Lecroq |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 113, novembre 2023)

Selon les termes du contrat de travail, l’employeur est celui pour le compte et sous la direction duquel s’exerce le travail effectué par le salarié. Doté du pouvoir disciplinaire et de gestion au sein de l’entreprise, il peut voir sa responsabi[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La responsabilité du salarié

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 113, novembre 2023)

L’activité professionnelle exercée dans le cadre du contrat de travail peut déclencher une triple responsabilité pour le salarié.

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

La téléologie et l'objectif social de la convention collective

Frédéric Rouvière |

Dans Revue de droit du travail (n° 11, novembre 2023)

La chambre sociale de la Cour de cassation assume explicitement une méthode d'interprétation en trois étapes pour interpréter une convention collective, à savoir : selon la lettre, selon les textes ayant le même objet et enfin selon la téléologi[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Le traitement algorithmique des émotions du travailleur

Grégoire Loiseau |

Dans Droit social (n° 11, novembre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Ambivalences juridiques de la certification : la formation aspirée par le droit de la consommation ?

Pascal Caillaud |

Dans Formation emploi (n° 163, 2023/3)

À l’occasion des dernières réformes de la formation professionnelle de 2014 et 2018, la certification semble être devenue l’un des maîtres-mots du système français de formation. Ainsi, elle vise soit les compétences et connaissances du travaille[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Dossier - « Action syndicale, clinique du travail et critique sociale »

Stéphane Le Lay, dir. ; Duarte Rolo, dir. ; Rémy Ponge ; Fabien Brugière ; Sabine Fortino ; Lucie Goussard ; Guillaume Tiffon ; Ramuntcho Tellechea ; Valérie Ganem ; Jean-René Delépine ; Philippe Mühlstein ; Anna Michaut ; Marie Leclair |

Dans Travailler (n° 50, 2023/2)

La psychodynamique du travail est engagée de longue date dans des actions avec et auprès de collectifs syndicaux, tandis que les syndicalistes sont, eux, souvent en première ligne lorsqu’il s’agit d’entreprendre des actions portant sur la souffr[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

La durée du travail II

Florence Lefrançois ; Sandra Limou ; Clara Lecroq |

Dans Liaisons sociales Les Thématiques (n° 112, octobre 2023)

La durée légale du temps de travail pour le salarié employé à temps complet est fixée à 35 heures par semaine. Le cadre « normal » de répartition du temps de travail est le cadre hebdomadaire, à l’intérieur duquel la fixation de l’horaire de tra[...]

Plus d'information...

En ligne

Article : texte imprimé

Précisions sur le périmètre du "groupe de reclassement"

Magali Gadrat |

Dans Droit social (n° 10, octobre 2023)

Plus d'information...

En ligne

Article : document électronique

Régulation de la charge de travail et droit à la déconnexion, entre prévention des risques et promotion de la santé mentale des travailleurs

Luc de Montvalon ; Laurianne Enjolras |

Dans Revue de droit du travail (n° 10, octobre 2023)

L'adoption d'une démarche de prévention des risques liés à la santé mentale au sein des entreprises implique de réfléchir à ses leviers : parmi eux, la régulation de la charge de travail occupe une place centrale en tant que vecteur d'améliorati[...]

Plus d'information...

En ligne

---

1 2 3 4 5 6 7 (51 - 100 / 2660) Par page : 25 50 100 200