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Le télétravail de droit commun, apparu de manière informelle dans les années 1990, a été instauré en 2012 dans la fonction publique par la loi dite Sauvadet. Il se distingue du télétravail dit contraint en cas de circonstances exceptionnelles, i[...]document électronique
Ce rapport présente les résultats d’une enquête initiée en 2019, portant sur la mise en œuvre du projet « Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée » sur quatre territoires habilités dans le cadre de l’expérimentation nationale. En lien étroit av[...]document électronique
Corinne Vercher-Chaptal, dir. ; Ana Sofia Acosta Alvadaro ; Nicole Alix ; Laura Aufrère ; Julienne Brabet ; Sébastien Broca ; Bruno Carballa ; Guillaume Compain ; Benjamin Coriat ; Philippe Eynaud ; Alexandre Guttmann ; Lionel Maurel ; Cynthia Srnec ; Prosper Wanner | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Le rapport du programme de recherche Tapas propose une étude en profondeur des expérimentations, prototypes de plateformes alternatives, dans le contexte français. L’économie collaborative et le développement de plateformes d’échanges ont condui[...]document électronique
Stefan Muench ; Eckhard Stoermer ; Kathrine Jensen ; Tommi Asikainen ; Maurizio Salvi ; Fabiana Scapolo | Luxembourg : Publications Office of the European Union | 2022This study examines how the green and digital transitions can be successful. Both the green and the digital transitions are political priorities of the European Commission that will shape our future in the long-term. While these two simultaneous[...]document électronique
Claude Didry ; Denis Giordano ; Damien Cartron ; CENTRE MAURICE HALBWACHS | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Le Centre Maurice Halbwachs (CMH) montre comment les acteurs des relations professionnelles ont été les protagonistes d’une adaptation massive de l’organisation du travail à partir du premier confinement. Chômage partiel, restructurations, trava[...]document électronique
Delphine Serre ; Hugo Bret ; Anne-Catherine Wagner ; Cerlis - Centre de recherche sur les liens sociaux (Paris) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2022Le centre de recherche sur les liens sociaux (Cerlis) examine les effets du contexte pandémique sur le travail de nettoyage en mettant l’accent sur les ouvrières et ouvriers qui exercent dans le cadre de la sous-traitance. Chômage partiel, restr[...]document électronique
Xavier Pons ; Cnesco - Conseil National de l'Evaluation du Système scolaire (Paris) | Paris : Conseil National d’Evaluation du Système Scolaire (CNESCO) | 2022Comment sont fabriquées les politiques d’éducation ? Quels sont les acteurs qui participent à cette fabrication ? Quel rôle jouent par exemple les experts, les médias, certains groupes d’intérêt et plus globalement « l’opinion publique » ? Quel [...]document électronique
Alejandra Arbeláez Ayala ; Anne Bucher ; Pauline Givord ; Léa Lima ; Makiko Morel | Paris : DARES | 2022Dans cette troisième édition, le rapport du comité scientifique de l’évaluation du Plan d’investissement dans les compétences (PIC) examine le bilan et les effets du PIC au terme de la quatrième année de mise en œuvre, en 2021. Le Plan d’investi[...]document électronique
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CEDEFOP - European Centre for the Development of Vocational Training ; Loukas Zahilas, dir. | Luxembourg : Publications Office of the European Union | 2022This publication contributes to better understanding of vocational education and training (VET) in France and how it operates within the socioeconomic context. It provides an overview of key characteristics, system developments and challenges. [...]document électronique
Gwenaëlle Thomas ; France. Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; Christine Chevalier ; Élisabeth Vilain ; Alice Derosier ; Paul-Olivier Gasq ; Olivier Monso ; Pascal André | Paris : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) | Document de travail | 2022document électronique
France. Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes | Paris : Haut conseil conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes - HCE | 2021Le Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes (HCE), en la personne de sa présidente, Brigitte GRESY, remet ce jour dans le cadre de l’anniversaire des dix ans de la loi dite « COPE-ZIMMERMANN », un livret intitulé « de la parité à [...]document électronique
Cadres CFDT ; ODC - Observatoire des Cadres et du management (Paris) ; Metis (Paris) ; Jean-Marie Bergère ; Danielle Kaisergruber ; Laurent Mahieu ; Anne-Florence Quintin | Amiens : CFDT-Cadres | 2021Metis s’est associé avec la CFDT Cadres et l’Observatoire des Cadres et du management (ODC) pour éditer un ouvrage (en ligne et en version papier) à partir des articles de Metis et de la revue Cadres : 2020, Chronique du travail éloigné. Demande[...]document électronique
Alertée par l'ampleur d'un malaise étudiant apparu en pleine lumière du fait de la crise sanitaire, la mission d'information du Sénat sur les conditions de la vie étudiante s'est constituée en février 2021. Entre le 11 mars 2021 et le 6 juillet [...]document électronique
Les échanges au sein du Conseil d’orientation pour l’emploi ont souligné les singularités des conséquences de la crise sanitaire et des incertitudes qu’elle engendre : l’activité est entravée, le taux d’emploi diminue peu, les actifs travaillent[...]document électronique
Benjamin Bureau ; Anne Duquerroy ; Julien Giorgi ; Mathias Lé ; Suzanne Scott ; Frédéric Vinas | Paris : Insee | Documents de travail | 2021Nous étudions l’impact de la crise sanitaire sur l’activité économique des entreprises françaises pour un échantillon inédit de plus de 645 000 entreprises, à partir de données individuelles permettant d’estimer leur chiffre d’affaires à une fré[...]document électronique
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Question fréquemment débattue, mais qui connait une acuité nouvelle, la question de la relation science-société se traduit par un nombre important d'actions de diffusion, de médiation, ou plus rarement de sciences participatives dans les univers[...]document électronique
Dominique Joseph ; Patricia Blancard ; Agathe Hamel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2021Les dernières décennies ont été accompagnées de progrès indéniables en matière de droits des femmes, pouvant donner l’illusion que l’égalité réelle est atteinte. Même si la place des femmes dans la vie politique, économique, sociale et publique [...]document électronique
Michel Badré, dir. ; Gérard Bordenave, dir. ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2021Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cette loi doit permettre d’atteindre les objectifs fixés au niveau national et [...]document électronique
Louis Schweitzer ; Marine de Montaignac ; France. Comité d’évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté | Paris : France Stratégie | 2021Emmanuel Macron a présenté le 13 septembre 2018 la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté. D’après l’estimation avancée de l’Insee, le taux de pauvreté monétaire en 2019 en France métropolitaine serait de 14,5%, soit 9,[...]document électronique
Ce document de travail vise à étudier les déterminants des tensions sur le marché du travail, et à en proposer différentes mesures. Etudier les tensions sur le marché du travail permet d’analyser l’origine des inadéquations entre offre et demand[...]document électronique
Le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Poitiers rend compte des effets du confinement sur les professionnels de la formation paramédicale. La crise sanitaire du Covid-19 est susceptible de provoquer des bouleversements durables sur le marc[...]document électronique
France. Direction générale du travail | Paris : Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion | Bilans et rapports | 2021Au-delà de la mobilisation autour de la crise sanitaire, les travaux sur plusieurs risques professionnels prioritaires se sont poursuivis en 2020 (risques chimiques, exposition à l’amiante). 2020 a été une année importante pour le dialogue socia[...]document électronique
Laetitia Challe ; Yannick L'Horty ; Pascale Petit ; François-Charles Wolff ; Université Gustave Eiffel (Champs-sur-Marne) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021L'Université Gustave Eiffel étudie les effets de la récession sur la discrimination à l'embauche sur le marché du travail de la région parisienne, dans le contexte de la pandémie. La crise sanitaire du Covid-19 est susceptible de provoquer des b[...]document électronique
Ingrid Tucci ; Isabelle Recotillet ; Thierry Berthet ; Sylvain Bausson ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) ; Claire Bidart, Collaborateur | Paris : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) | INJEP notes & rapports | 2021En tant qu’outils de participation des jeunes à la vie locale, les conseils de jeunes sont de plus en plus mobilisés par les collectivités territoriales. Leur importance a été reconnue par le projet de loi Égalité et citoyenneté adopté en 2016. [...]document électronique
Guillaume de Seynes ; France. Conseil national de l’industrie (Paris) | Paris : Conseil national de l'industrie | 2021Dans ce rapport, le comité stratégique de filière "Mode et Luxe" émet des pistes pour encourager la production française et en améliorer la compétitivité. L’enjeu du Comité stratégique est de permettre à la filière de maintenir sa prééminence, e[...]document électronique
La fermeture des écoles et établissements scolaires, conséquence du confinement de la population lors de la crise de la covid 19, a conduit à rechercher le maintien du service public scolaire grâce à l’enseignement à distance et aux outils numér[...]document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Stéphane Crémel ; Aude Pommeret | Paris : France Stratégie | Rapport | 2021L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Patrick Criqui, dir. ; France stratégie (Paris) ; Stéphane Crémel ; Bérengère Junod-Mesqui | Paris : France Stratégie | Rapport | 2021L’objectif des travaux de la commission est triple : - préciser le sens (ou les) sens que l’on donne au « coût d’abattement » et définir un cadre méthodologique partagé pour les calculs de ces coûts ; - expliquer l’interprétation qui peut être[...]document électronique
Olga Trostiansky ; Dominique Joseph ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2021La pandémie de Covid-19 a bouleversé notre quotidien : au travail, au domicile, dans nos relations familiales et amicales, dans notre accès à la santé, à la culture et à tous les biens et services. Toutefois, les femmes et les hommes ne sont pas[...]document électronique
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Denis Anne ; Sylvain Chareyron ; Mathilde Leborgne ; Yannick L'Horty ; Pascale Petit | Marne-la-Vallée : Travail Emploi et Politiques Publiques (TEPP) | Rapport de recherche | 2021Alors que la plupart des tests de discrimination sont réalisés à une échelle régionale ou nationale, cette étude exploite le premier test de discrimination sur le marché du travail réalisé à l’échelle de l’ensemble des entreprises d’un territoir[...]document électronique
Michaël Segon ; Catherine Galli ; Laure Gayraud ; Grégoire Leclerc ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Cabinet AMNYOS (Paris) | Marseille : Céreq | 2021L’équipe d’investigation est chargée, entre juillet 2020 et juillet 2022, d’évaluer à partir de méthodes qualitatives, le déploiement du dispositif Formation Accompagnée (DFA). Celui-ci, lancé en janvier 2019, a pour objectif de « favoriser l’ac[...]document électronique
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AFDET - Association Française pour le Développement de l’Enseignement Technique (Paris) | Paris : AFDET | 2021L’AFDET a considéré utile, nécessaire et opportun de réaliser un rapport sur « le Dispositif français des Certifications ». Utile car les principales informations concernant les Certifications sont présentées jusqu’à présent du fait de leur dive[...]document électronique
Sylvain Chareyron ; Rémi Le Gall ; Yannick L'Horty | Marne-la-Vallée : Travail Emploi et Politiques Publiques (TEPP) | Rapport de recherche | 2021Le RSA consiste en une allocation monétaire pour les ménages aux très bas revenus couplée à un soutien à l’insertion professionnelle ou sociale. L’accès à ce soutien est un droit mais aussi un devoir de la part du bénéficiaire : le non-respect d[...]document électronique
Sylvain Chareyron ; Mathilde Leborgne ; Yannick L'Horty | Marne-la-Vallée : Travail Emploi et Politiques Publiques (TEPP) | Rapport de recherche | 2021L’étude apporte de nouveaux faits stylisés sur les écarts de salaires femmes-hommes à partir des données individuelles de rémunération d’un grand établissement public financier français, la Caisse des Dépôts et Consignation. L’écart des rémunéra[...]document électronique
Marie-Pierre Gariel ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2021Les préconisations de cet avis promeuvent un usage des outils et contenus numériques éducatifs, raisonné, durable, éthique et inclusif. Elles considèrent le numérique comme un outil potentiel d’innovation pédagogique, certes puissant, mais qui d[...]document électronique
La Cour des comptes clôture les séries de notes parues cet automne, en publiant ce jour l’ultime volet de ses travaux consacrés aux grands enjeux structurels pour la France. Bilans à la fois enrichis et synthétiques de travaux récents ou de prod[...]document électronique
Soraya Duboc, dir. ; Daniel-Julien Noel, dir. ; France. CESE - Conseil économique, social et environnemental (Paris) | Paris : Éditions des Journaux officiels | Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental | 2021Le développement massif des données et de leur exploitation offre un champ considérable d’opportunités économiques et d’accroissement des connaissances. Ces évolutions ont rendu plus aigus les enjeux industriels, économiques, commerciaux et génè[...]document électronique
CNP - Conseil national de productivité (Paris) ; Philippe Martin, dir. ; Vincent Aussilloux ; Dimitris Mavridis ; Adam Baïz ; Matthieu Garrigue | Paris : Conseil national de productivité | 2021Le deuxième rapport du Conseil national de productivité (CNP) se concentre sur les conséquences de la crise économique et sociale sans précédent générée par la Covid-19 sur la productivité et la compétitivité de la France. Cette crise ne frappe [...]document électronique
Coline Bouvart ; Marième Diagne ; Anne Faure ; Kymble Christophe ; Valentin Dillies ; Céline Gruffat ; France stratégie (Paris) | Paris : France Stratégie | Rapport du Réseau Emplois Compétences | 2021La France est parmi les premiers pays de la tech d’Europe occidentale. On y compte aujourd’hui plus d’une quinzaine de licornes, 400 incubateurs, accélérateurs et start-up studios, et les levées de fonds ont doublé pour dépasser les 5 milliards [...]document électronique
Mathieu Gregoire, dir. ; Delphine Remillon ; Olivier Baguelin ; Claire Vivès ; Ji Young Kim ; Julie Dulac | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021IDHE-S (Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société) de l’Université de Nanterre et le CEET-CNAM étudient le spectre des usages possibles des contrats courts et des dispositifs d’activité réduite de l’assurance chômage.document électronique
Annie Lamanthe, dir. ; Liza Baghioni ; Nathalie Louit-Martinod ; Philippe Méhaut ; Aurélie Peyrin ; Camille Signoretto ; Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Aix-en-Provence) | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021Le laboratoire d’économie et de sociologie du travail (Lest) d’Aix-Marseille Université rend compte de la diversité des modes de recours aux contrats courts dans trois secteurs (le commerce, la santé et l’administration publique) dans trois terr[...]document électronique
Jean-Pascal Bonhotal ; Olivier Engel ; Philippe Marcerou ; Antoine Mioche ; Laure Vagner-Shaw | Paris : IGESR | Rapport | 2021Les DGS sont issus de l'évolution des secrétaires généraux d'université mis en place dans les universités créées par la loi d'orientation sur l'enseignement supérieur de 1968. Ils sont passés par une série d'évolutions successives, d'un rôle de [...]document électronique
Suite à l'examen du projet de loi de finances pour 2021, le Sénat a considéré que l'avenir de l'enseignement agricole était en danger. C'est dans ce contexte qu'ont été les travaux de cette mission d'information. La mission a auditionné les acte[...]document électronique
Nadine Thévenot, dir. ; Maé Geymond ; Coralie Perez ; Corinne Perraudin ; Julie Valentin ; François-Xavier Devetter | Paris : DARES | Rapport d'études | 2021document électronique
À la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour des comptes a contrôlé l'Établissement pour l'insertion dans l'emploi (Épide), sur les exercices 2015 à 2020. Cet organisme, créé en 2005, propose, dans ses dix-neuf ce[...]document électronique
France. Igesr - Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche ; Frédéric Mansuy ; Laurent Cellier ; Patrice Lefebvre ; Laurence Loeffel | Paris : IGESR | 2021La mission a choisi d’aborder le thème de la continuité éducative et de proposer des préconisations sous le triple aspect des ressources humaines, du modèle économique et de la continuité entre l’école et les temps péri et extrascolaires. D’un p[...]