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LOISynonyme(s)TEXTE DE LOIVoir aussi |
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Université Laval ; Jean Bernier, Éditeur scientifique ; Rodrigue Blouin, Éditeur scientifique ; Jean Charest ; DEPARTEMENT DES RELATIONS INDUSTRIELLES.Québec ; Gilles Laflamme, Éditeur scientifique ; Gilles Dolbec ; Fernand Morin, Éditeur scientifique ; Louise Doyon ; Frédéric Lapointe ; Pierre Verge, Éditeur scientifique ; Marc Laviolette ; Katherine Lippel ; Henri Masse ; Daniel Mercure ; Sylvie Morel ; Fernand Morin ; Gregor Murray ; Gilles Taillon ; Yvon Theriault joseph ; François Vaudreuil ; Pierre Verge | Québec [Canada] : Presses de l'Université de Laval - PUL | Congrès des relations industrielles | 2001texte imprimé
Jean-Louis Kirsch ; Jean-Louis Jouanin, Éditeur scientifique ; Annie Bouder ; Centre d'études et de recherches sur les qualifications (France) ; Hélène Froment ; Josiane Paddeu ; Bernardine Rivoire ; Josiane Teissier | Marseille : Céreq | 2001texte imprimé
Pierre-André Dupuis, Éditeur scientifique ; Simone Baillauques, Éditeur scientifique ; Gérard Fath, Préfacier, etc. ; Gilles Ferry, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Benichou ; Marthe Kempf, Éditeur scientifique ; Raymonde Derveaux ; Valérie Gouillaud ; Frédéric Tournier, Éditeur scientifique ; Danielle Bertrand ; Dominique Deviterne ; Agnès Guillot ; Danielle Buttifant ; Nicole Hermant ; Christian Leray ; Jean-Noël Robert ; Jacques Rousvoal | Paris : INRP | Horizons pour la formation | 2001Le ministère de l'Education nationale souhaite renforcer l'individualisation de la formation des professeurs des écoles, tout en affirmant ses objectifs de professionnalisation. L'individualisation est justifiée par la diversité des parcours ant[...]texte imprimé
Après avoir exposé la politique et les résultats généraux de la formation professionnelle : mise en oeuvre de la politique, bilan des actions de l'Etat, des régions, des entreprises et des partenaires sociaux, le Projet de loi de finance décrit [...]texte imprimé
Période couverte par le document : 1999-2002texte imprimé
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Période couverte par le document : 1980-2000texte imprimé
Cécile Robert ; Benoît Depuydt ; INTEFP - INSTITUT NATIONAL DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE.Marcy-l'Etoile (2000; MARCY-L'ETOILE) ; Olivier Thirard-Collet ; Serpil Gourgeaud-Elal | Marcy-l'Etoile : Institut national du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (INTEFP) | Les débats de l'INTEFP | 2001texte imprimé
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Manfred Tessaring ; Pascaline Descy ; CEDEFOP - Centre européen pour le développement de la formation professionnelle | Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities | CEDEFOP Reference series | 2001This publication summarises the main findings and conclusions of the second report on vocational education and training (VET) research in Europe ‘Training and learning for competence’ which is part of the reporting series Cedefop started in 1998[...]texte imprimé
Yves Lichtenberger, Éditeur scientifique ; Philippe Méhaut, Éditeur scientifique ; LATTS-CERTES - LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES.Noisy-le-Grand (2000; BIARRITZ) ; CEREQ (2000; BIARRITZ) | s.l. : s.e. | 2001texte imprimé
Claude Huriet ; France. Sénat (Paris) ; Bernard Seillier ; Alain Gournac ; Annick Bocande | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2001Dans le cadre du projet de loi de modernisation sociale, le Sénat présente son dernier rapport relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Un premier chapitre traite de la sécurité de l'emploi. Les thèmes abordés sont la lu[...]Article : texte imprimé
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Depuis sa création en 1967, l'ANPE a vu son rôle passer de bureau de main-d'oeuvre à celui de service public centré sur la mise en relation des offres et demandes d'emploi et qui dispose d'importants moyens d'action. Cependant, ses résultats n'o[...]texte imprimé
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Période couverte par le document : 1987-1997texte imprimé
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ; Raphaël Hacquin, Éditeur scientifique ; Florence Contenay ; François Barre, Éditeur scientifique ; DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE ; Ruth Marques ; Francis Chassel ; Nelly Boblin-Collet ; Florent Champy ; Michel Huet ; Jean-Louis Lissalde ; Xavier Malverti ; Isabelle Moreau ; Nicolas Nogue ; Jean-Michel Jacquet ; Aymeric Zublena | Paris : Editions du Patrimoine | Idées et débats | 2000Au terme du vaste chantier de réflexion sur l'avenir de la profession d'architecte, lancé par le ministère de la Culture et de la Communication en 1998, quatre groupes de travail (architectes, responsables de l'Etat, syndicats...) ont élaboré ce[...]Article : texte imprimé
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Kazutoshi Koshiro ; JAPAN INSTITUTE OF LABOUR.Tokyo | Tokyo : Japan institute of labour | Japanese economy and labor series | 2000Période couverte par le document : 1945-1960texte imprimé
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA REFORME DE L'ETAT | Paris : La Documentation française | 2000Ce rapport annuel rassemble l'ensemble des informations relatives à la gestion des ressources humaines dans la Fonction publique de l'Etat : évolution de l'emploi public, activité des structures du dialogue social, mise en oeuvre de la politique[...]texte imprimé
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France. Assemblée nationale ; Philippe Vuilque, Secrétaire ; ONZIEME LEGISLATURE | Paris : Assemblée Nationale | 2000L'annexe II de la convention collective de l'animation socioculturelle qui prévoit, pour le personnel pédagogique occasionnel, des modalités de rémunération dérogatoires au droit commun, est devenue inapplicable. Un projet de loi, déposé par les[...]texte imprimé
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François Aventur ; SECRETARIAT D'ETAT AUX DROITS DES FEMMES ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Dédicataire ; Bernard Masingue ; Bernard Dréano ; Coralie Perez ; André Gauron ; José-Daniel Touroude ; Christian Ville ; Jean-Philippe Cépède ; René Tijou ; Amid Bendouba ; Philippe Morin | Paris : Secrétariat d'Etat aux droits des Femmes | 2000Suite au livre blanc de la formation professionnelle, Nicole Pery a réuni une table ronde sur un des points du projet de réforme, la professionnalisation de l'offre de formation. Réunis en trois ateliers, les groupes de travail ont réfléchi sur [...]texte imprimé
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CGP - Commissariat général du plan, Dédicataire ; IDEP - INSTITUT D'ECONOMIE PUBLIQUE (2000; MARSEILLE) ; GREQAM - GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX-MARSEILLE.Marseille (2000; MARSEILLE) ; Laurent Caussat ; Didier Balsan ; Claude Gamel ; Josiane Vero ; Robert Kast ; André Lapied ; Pierre Granier ; Xavier Joutard ; Sarah Forest ; Philippe Van Parijs ; Laurence Jacquet ; César Salinas claudio | Marseille : IDEP | 2000texte imprimé
Philippe Vuilque, Secrétaire ; COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES FAMILIALES ET SOCIALES, Dédicataire ; France. Assemblée nationale | Paris : Assemblée Nationale | Rapport de l'Assemblée nationale | 2000texte imprimé
France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Annick Bocande, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000texte imprimé
France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, Dédicataire ; Louis Souvet, Secrétaire ; France. Sénat (Paris) | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat | 2000texte imprimé
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Ministère de l'emploi et de la solidarité ; France. Ministère de l'Éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION ; MINISTERE DELEGUE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ; SECRETARIAT D'ETAT AUX DROITS DES FEMMES ET A LA FORMATION PROFESSIONNELLE | 2000texte imprimé
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Thomas Coutrot ; Linda Clarke, Éditeur scientifique ; Peter de Gijsel, Éditeur scientifique ; György Szell ; Jörn Janssen, Éditeur scientifique ; Simon Deakin ; Jean Saglio ; Jan Edling ; Bernard Friot ; Claus Schnabel ; Lajos Hethy ; Daniel Vaughan-Whitehead ; Linda Clarke ; Patrick Rozenblatt ; Marcel Bolle de Bal ; Ildiko Ekes ; Edith Gross ; Antonella Picchio ; Irene Bruegel ; Pierre Concialdi ; Bernard Enjolras ; Mark Harvey ; Frank Wilkinson ; J. Konzelmann suzanne ; M. Birecree adrienne ; Peter Jansen | Boston : Kluwer Academic Publishers | 2000texte imprimé
Union européenne. Commission européenne (Luxembourg), Dédicataire ; EURYDICE - Réseau d'Information sur l'Education en Europe (Bruxelles) ; Viviane Reding, Préfacier, etc. | Bruxelles : Eurydice | Etudes Eurydice | 2000Cette publication aborde l'examen des réformes entreprises dans l'enseignement supérieur entre 1980 et 1998, au sein de 18 pays européens (les 15 États membres de l'Union européenne, ainsi que les 3 pays de l'AELE/EEE (Association européenne de [...]Article : texte imprimé
El análisis de las evoluciones recientes en materia de formación en los paÃses de Europa central y del Este muestra de manera aguda problemas que se presentan un poco en todas partes en grados diversos y plantea una cuestión recurrente: la de la[...]Article : texte imprimé
Bruno Denkiewicz ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Christophe Radé ; Paul-Henri Antonmattei ; Françoise Favennec-Héry ; Dominique Jourdan ; Pierre-Louis Rémy ; Gilles Belier ; Jean-Emmanuel Ray ; Gilles Auzero ; Gérard Couturier |Le projet de loi Aubry, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999, soulève des problèmes juridiques. Deux tendances se dégagent de cette réforme. La première, sur un registre impératif, est constituée par la réducti[...]Article : texte imprimé
Ce numéro rassemble des textes législatifs et réglementaires récents portant sur l'insertion par l'activité économique. Période couverte par le document : 1998-1999Article : document électronique
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La loi 99-21 du 15 avril 1999 relative aux polices municipales entend résoudre les problèmes liés à la reconstitution des services municipaux de police depuis 25 ans, très diversifiés dans leur taille, leur modèle d'organisation et leurs mission[...]Article : texte imprimé
Alain Blum ; Gwénaële Calvès, Éditeur scientifique ; France. Conseil d'État ; Marc Blondel ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; Michel Borgetto ; Jean-Pierre Chevenement ; Jeanne Fagnani ; Haut conseil à l'intégration ; Antoine Math ; Christian Jelen ; Denis Lacorne ; Anne-Marie Le Pourhiet ; Danilo Martuccelli ; Michel Wieviorka ; Pierre Rosanvallon ; Michel Rosenfeld ; Daniel Sabbagh ; Antonin Scalia ; Alexis Spire ; Patrick Simon ; Shelby Steele |Les politiques de discrimination positive consistent en l'instauration de traitements inégalitaires afin de rétablir l'égalité socio-économique ou de lutter contre les diverses formes de pratiques discriminatoires, notamment sexiste et raciste. [...]Article : texte imprimé
A partir des années 1980, la maîtrise des dépenses de santé devient prépondérante dans la politique économique. Les dépenses hospitalières, qui représentent 50 % de l'ensemble, sont les premières visées. L'économique prend alors le pas sur le mé[...]